Table des matières
Chapitre premier. Dénoncer l’usure
La chancellerie contre les usuriers
- I. — DES ENQUÊTES AUX PROCÈS, LA CONSTITUTION D’UN CORPUS HISTORIQUE
- Les cahiers de procès de la série Processos en Quart
- Les acteurs des procès
- a) Les juifs dans les procès d’usure
- b) Les femmes
- c) Les autres prêteurs
- Le corpus choisi
- Résumé des procès étudiés en détail
- II. — LES ENQUÊTES DE 1297
- Chronologie et centralisation des enquêtes
- a) Délégation de pouvoir aux enquêteurs
- b) Les résistances aux enquêtes
- c) Exemptions et rachats
- d) Généralisation des enquêtes
- Entre action locale et politique générale : la méthode de la commission aux usures
- a) L’unité des enquêtes
- b) Chronologie des enquêtes
- c) Géographie des enquêtes
- d) L’organisation des enquêtes
- III. — L’ACTION JUDICIAIRE DE LA CHANCELLERIE
- L’action efficace de la justice contre les usures
- a) Les divers types de procès
- b) Des résultats rapidement obtenus
- c) Les effets de la centralisation barcelonaise
- Le temps des procès : logique de la documentation
- L’écriture et la présentation des enquêtes
- La procédure suivie
- a) A- Avant l’action
- A-1 (1). — La manière de porter les faits à la connaissance des autorités
- A- 2 (2). — Désignation d’un officier :
- A 2 bis (3). — Appel :
- b) B- L’instruction préalable
- B-1 (4). — Interrogatoire des témoins
- B- 2 (5). — Renvoi devant la cour de justice
- c) C- Le procès civil
Chapitre II. Récits d’usure
- I. — LE SACRISTE DE MAJORQUE, SIMON DE PELIGRIANO, UN MUTUUM ET UN RONÇIN
- II. — VILANOVA CONTRE GERAU : LES PARTS DE LA SOCIÉTÉ DU BAC DE LLOBREGAT
- III. — CANYETO CONTRE MAYMONE, VEUVE DE JACME SCUDER : LES COMPTES FANTASTIQUES DES MUTUA
- IV. — BONADONA, VEUVE DE JAFUDA DE LIMOS, MAÇOT AVINGENA ET LE DRAPIER DE LLEIDA ARNAU ÇAÏLLA
- V. — LE JUIF ISACH BIONA CONTRE L’USURIER FRANCHEA
- VI. — DES BIENS MAL PAYÉS, DES RÉCOLTES SUR PIED
- VII. — LES APPELS CONTRE LES USURES DE MOSSE HAMOS À TERUEL
Chapitre III. Le lieu des crimes
L’administration royale de la couronne d’Aragon et les échanges vers 1297
- I. — LA PLACE DU CRÉDIT DANS L’ACTION QUOTIDIENNE ROYALE
- Les usures, une question secondaire : l’itinéraire royal en 1297
- À la recherche du catalyseur : la question des usures dans la politique internationale de Jacques II
- Un développement économique dangereux ?
- a) Peut-on parler de crédit ou des formes diverses de crédits ?
- b) Nécessaire crédit rural. Production agricole, marchands et hommes d’affaires
- II. — LE « MARCHÉ » MÉDIÉVAL : DES PRIX DIFFICILES À CONNAÎTRE
- Un « marché » à part ? Le marché de la terre dans la couronne d’Aragon
- Prix et « marchés », une histoire en débat
- a) La régulation des prix sur le « marché »
- b) La notion de « marché »
- L’éthique nouvelle de la « caritas ». Sur la manière de considérer l’usure
- a) L’usure inverse de la « caritas »
- b) La monnaie, medium d’échange
- III. — DE NOUVEAUX MOYENS POUR L’ÉTAT ROYAL
- 1240-1310, l’inflation documentaire
- a) Organisation et classement des archives royales
- b) Les registres notariés urbains
- L’administration au jour le jour : la chancellerie entre 1297 et 1301
- a) L’essor de la fiscalité
Chapitre IV. Au pays de l’usure légale ?
Droit et contrôle du crédit et dans la couronne d’Aragon
- I. — DU PRINCIPE D’ÉQUITÉ À LA LÉGISLATION SUR L’USURE
- Jus naturale et jus gentium. Le principe d’équité et le droit des communautés dans la couronne d’Aragon
- Les sources de l’action du roi justicier
- Jus commune, Usatges et fueros. Le cadre juridique des enquêtes et procès contre les usuriers
- a) Jus commune : droit romain et autres droits
- b) Sources locales de la législation dans la couronne d’Aragon
- II. — CRÉDIT LICITE ET USURE ILLICITE DANS LES TEXTES JURIDIQUES
- D’une condamnation de principe à une réglementation efficace : la complexité de la question des usures
- a) L’existence d’un corpus de lois anciennes et précises sur l’usure, une aubaine pour saisir les subtilités des mécanismes du crédit
- b) Les chartes de base : la réglementation du crédit sous Jacques Ier
- Principes élémentaires de la réglementation du crédit
- III. — « USURIER ! » UN TERME PÉJORATIF DANS UN ÉTAT QUI SE RÉFORME
Chapitre V. Une suspicion généralisée sur les contrats
- I. — LA GARANTIE À L’ORAL ET À L’ÉCRIT
- II. — JUIF, USURIER, VIL, L’ANTI-SHYLOCK
- La judéité
- La pauvreté
- L’indignité
- Le joueur
- III. — LES FAUTES À NE PAS COMMETTRE
- Une (trop) longue relation créditrice ou comment s’embrouiller avec les instruments notariaux
- Financements émiettés, financements douteux
- Les faits en miettes : la méthode du juge cause de l’omniprésence du doute
- Des crimes difficiles à qualifier
Chapitre VI. Le fils de l’usurier
- I. — L’USURIER, SA FAMILLE ET LA MORT
- La mort de l’usurier
- Les femmes et les enfants après. Individualisme et égoïsme de l’usurier
- L’au-delà du père et l’ici-bas du fils
- Le testament de Petrus Pelicer de Puigcerdà
- L’aveu testamentaire du père Gerau de Sant Bau de Llobregat
- II. — EMPÊCHER LA TRANSMISSION DES USURES
- La pratique testamentaire au service de la transmission des usures ?
- Fils de noble contre fils d’usurier ? Les remèdes antiusuraires mettent au jour des conflits sociaux anciens
- Les temps qui changent : l’échec des fils de ?
- Un turn over rapide dans les familles marchandes
Chapitre VII. L’usure, les usures et les usuriers
- I. — L’ÉCHANGE INÉGAL : QUELQUES CAUSES D’USURE À LA FIN DU XIIIe SIÈCLE
- Le juste prix selon une vente sur pied : le safran des Segui
- De supposées ventes à crédit : les draps d’espiels et le ronçin du sacriste
- Du prêt à la société par actions : la barge du Llobregat
- Les usures juives : Mosse Hamos et les fils de don Abon
- II. — L’USURE, UN CRIME PARFAIT
- Manque d’information sur le marché ou discrétion ?
- a) Ce que tout le monde sait
- b) Quand le crédit devient surendettement : ce qu’il vaut mieux ne pas savoir
- c) Concorde ou plainte ? Manque d’information pour assurer des arbitrages
- d) L’usurier, un homme qui sait tout embrouiller pour gagner plus
- Une équation à deux inconnues : le temps et l’argent
- Recherche des usures ou correction des usuriers ?
- a) Apporter la preuve et faire d’un usurier un usurier manifeste
- b) Intentio, un terme polysémique. Convergence de l’intentio et de la volonté ou résistance à la confusion ?
- c) Si sa réputation dénonce l’usurier, le juge s’en tient aux faits
- d) Péché, faute et crime. L’inclination au crime et l’intentio judiciaire
- e) Correction judiciaire, purgation pénitentielle au service du bien commun
- III. — LA FAUTE À L’USURE OU À L’USURIER ?
- Un véritable usurier à Vilafranca del Penedès : le chrétien Guillem Franchea
- Les mots de l’usure. Entre lucrum et damnum, le juste prix
- a) Le prix que dicte la « raison naturelle »
- b) Les usuriers sont-ils étrangers au corps social ?
- c) Plutôt que des intérêts cachés, un financement « de cavalerie »
- La société de l’usure, un monde à l’envers ?
- a) Les usuriers mettent le monde sens dessus-dessous
- b) Correction des usuriers et éradication des crimes
- Les limites à ne pas dépasser
- Les juifs et l’usure : petits prêteurs ruraux, prête-noms, exclus ?
- a) Des juifs comme les chrétiens
- b) Relecture du cas d’Ansel de Vanves et du juif parisien Bonnevie
- Vendre et transférer
- Une figure judiciaire opératoire : la notion de juste prix
Chapitre VIII. La justice des usures
- I. — DES RÉSISTANCES FAVORABLES AUX USURES
- Usurier sans aveu
- Retour sur les bienfaits de la croyance (credulitas) et de la conviction judiciaires
- a) Une procédure judiciaire qui garantit une présentation contradictoire des faits jugés
- b) Des prêteurs qui gardent confiance envers la justice
- Usura acceptée, usuras insaisissables, usures soupçonnées
- II. — LE TEMPS DES GAINS RAPIDES
- Quelques remarques au sujet du décollage économique médiéval
- Des conflits favorisent la normalisation des pratiques créditrices
Chapitre IX. Les juifs, les usures et le royaume
La construction d’un corps politique par l’éthique
- I. — LES JUIFS ET L’USURE DANS LA RÉFORMATION DU ROYAUME
- Partage de valeurs, convergence et exclusion
- a) Les paradoxes de la situation des juifs : intégrés, traités avec équité mais exclus par principe
- b) Le dialogue du prince et de ses sujets exclut-il les juifs ?
- Un petit nombre de juifs en cause
- Une ségrégation dans les procédures administratives ?
- II. — DOMINER ET DIALOGUER EN VUE DU BIEN COMMUN
- La documentation judiciaire et fiscale
- Les juifs appartiennent-ils au corps politique ?
- La fiscalité, une occasion d’insertion manquée
- Les usures juives sont-elles une catégorie à part ?
- a) La garantie contre la fraude et les usures
- b) Les fluctuations du contrôle royal sur le crédit juif
- c) Enquêtes contre les émeutiers et usures
- d) Répression et grâce royale
- Où le roi condamne le judaïsme sans punir les juifs, la dispute de Barcelone
- III. — L’USURE ET LA DIFFÉRENCE RELIGIEUSE : USURES JUIVES ET USURES DES LOMBARDS
- Un exemple : des prêteurs lombards
- Intégration individuelle, intégration collective
- Ceux qui n’ont pas reçu la « caritas »
- La rupture
Sources et bibliographie
Résumés
