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La montagne comme terrain d’affrontements

 | 
Philippe Bourdin
, 
Bernard Gainot

Pouvoirs et autonomie des communautés d’habitants de la Vallée de Barcelonnette (Moyen Âge central-1790)

Laurent Surmely

Résumé

À la fin de l’Ancien Régime, la Vallée de Barcelonnette constitue un corps politique dépendant directement de Versailles, une région administrative unique en son genre disposant d’un régime fiscal particulier, de prérogatives politiques et judiciaires larges. Une meilleure connaissance des institutions locales durant les xviie et xviiie siècles nous permet aujourd’hui de mieux cerner la réalité des pouvoirs exercés depuis le Moyen Âge central et leur évolution durant plus de 400 ans. Nous pouvons désormais entrevoir une histoire qui voit les communautés d’habitants se former et s’autonomiser face aux seigneurs locaux dès le xiie siècle puis s’organiser collectivement afin de conserver les pouvoirs et prérogatives acquis face aux États princiers. À partir de la fin du xvie siècle s’ouvre une ère qui voit le duché de Savoie, puis le royaume de France, engager un long travail de sape visant à réduire l’autonomie dont bénéficient les communautés de la Vallée de Barcelonnette.

Texte intégral

  • 1 Archives départementales des Alpes-De-Haute-Provence, 2E 19416 à 2E 19614, 2E 1594 à 2E 16 (...)
  • 2 D’assez nombreux actes se rapportant aux fédérations de communautés d’habitants de la Vall (...)
  • 3 Arch. Dép. des Alpes-De-Haute-Provence, C 11, C 27, C 75, correspondance, enquêtes du (...)
  • 4 Par souci de simplicité, lorsque nous évoquerons cette vallée sur l’ensemble de la (...)

1Il y a quelques années, nous avons entrepris une étude économique et sociale, la plus complète possible, de la communauté d’habitants de Jausiers entre 1620 et 1730. Il était, pour ce faire, indispensable de reconstituer et de comprendre les institutions locales. Cette étude nous a permis non seulement d’observer une communauté d’habitants très autonome, mais aussi d’aborder les fédérations de communautés auxquelles elle appartenait, fédérations spécifiques à ce territoire, ainsi que le statut particulier que possédait la Vallée de Barcelonnette jusqu’à la Révolution. En faisant systématiquement référence à un certain nombre d’évènements passés, les archives produites par la communauté d’habitants de Jausiers1, mais aussi par les fédérations de communautés2 et l’administration3, nous permettent aujourd’hui de définir une première histoire et la longue évolution des institutions de la Vallée de Barcelonnette4 durant un peu plus de 400 ans.

Pouvoirs et autonomie des communautés d’habitants de la Vallée de Barcelonnette au xviie-xviiie siècle : l’exemple de Jausiers

  • 5 Recensement de maisons établi à partir du cadastre de Jausiers (Archives départementales (...)

2Au début du xviiie siècle, Jausiers est une grande communauté d’habitants de haute montagne formant une unique paroisse (sous le patronage de Saint-Nicolas de Myre) qui s’étend sur 10 610 hectares entre 1 200 et 3 032 mètres d’altitude. En 1702, elle comprend 335 maisons réparties entre 19 hameaux et villages5. Elle est dirigée par un Conseil Général composé de 22 membres élus par les chefs de famille. Quatre consuls, membres de ce conseil, président les réunions et appliquent les décisions prises. Ils sont assistés dans leur travail quotidien par un trésorier et un secrétaire. Sur le plan des prérogatives, rien d’exceptionnel. La communauté d’habitants, à travers son Conseil Général, réparti les impositions, gère les biens communaux, réglemente les usages. Grande communauté de montagne composée de plusieurs finages, la gestion de l’eau (canaux d’irrigation), la construction de digues, les usages agricoles propres à chaque finage y sont fixés par les assemblées d’habitants des hameaux et non par le Conseil Général.

3Ce qui distingue cette communauté d’habitants dans le monde de l’Ancien Régime, c’est qu’elle n’est concurrencée par aucun pouvoir sur le plan local. Le système seigneurial qui d’ordinaire limite sérieusement les prérogatives des communautés d’habitants, voire les maintient dans leur dépendance ou les étouffe, est complètement absent. Il subsiste seulement quelques vestiges d’une ancienne seigneurie : les ruines d’un château, le patronage d’une chapelle dans l’ancienne église paroissiale détenu par une famille noble que ne réside plus dans la Vallée. Une seule famille noble, dont le dernier rejeton est médecin et qui disparaît dès les années 1660, demeure à Jausiers. La communauté d’habitants n’a plus sur son territoire un ou des personnages dotés de privilèges qui les font échapper au régime commun. Aucune terre de statut noble n’existe. Toutes les prérogatives, tous les pouvoirs qui relèvent ailleurs de la seigneurie sont soit aux mains de la communauté d’habitants, soit ont été abolis. Les impôts, les taxes et droits seigneuriaux sont inexistants. Les moulins sont propriété privée et gérés librement par leurs propriétaires, les fours sont communs aux habitants des hameaux qui les entretiennent, les utilisent sans payer aucune taxe. Il n’existe pas de tribunal seigneurial. À la place un tribunal dit « du baile », dont le titulaire est un chef de maison élu pour un an, compétent pour les affaires civiles et criminelles. Une partie de ses prérogatives a été transférée au début du xviie siècle au tribunal de la judicature. Les affaires relevant du tribunal de police, celles relevant du respect et de l’application des statuts municipaux, les tutelles, curatelles sont, quant à elles, de la compétence des consuls. Il est tout aussi remarquable de constater qu’aucune tutelle, même étatique, ne pèse sur ses institutions. Les élections, les décisions du Conseil Général, sa comptabilité ne sont soumis à aucun contrôle. Aucun représentant du pouvoir n’a pour compétence, ni le pouvoir de surveiller et encore moins de se mêler des affaires internes de cette communauté d’habitants.

4Les élus de Jausiers disposent également de moyens financiers qui très souvent font défaut ailleurs et privent d’ordinaire les communautés d’habitants de véritables moyens d’action car, localement, il n’y a aucune fiscalité concurrente et aucune terre ni aucun particulier qui n’échappent à l’impôt. Cette communauté dispose et possède réellement des biens communaux qui sont immenses et sont générateurs de revenus. Tout l’espace non cadastré, soit plus de 80 % de son territoire, lui appartient. Ces biens communaux comprennent, outre d’immenses zones incultes, les forêts, certes rares, mais qui garantissent aux habitants l’accès au bois mais aussi et surtout les immenses alpages qui assurent aux particuliers de la communauté des terrains de parcours pour leur bétail et qui sont en très grande partie loués aux transhumants provençaux. Au début du xviiie siècle, le produit de la location des alpages assure près de 15 % des recettes de la communauté d’habitants. Jausiers possède aussi la liberté, très rare sous l’Ancien Régime, de fixer ses taux d’imposition comme elle le souhaite et de s’auto-imposer. Les frais de fonctionnement, l’entretien du patrimoine communautaire et surtout les impôts et les taxes dues au duché de Savoie puis au royaume de France et à l’archevêché d’Embrun (la dîme) constituent l’essentiel de ses dépenses ordinaires. Les trésoriers en début d’année établissent un budget prévisionnel. En fonction des dépenses envisagées et du produit des revenus de la communauté, les consuls fixent librement les taux des impositions locales qui se composent essentiellement de la taille, de la « reve » (taille sur les animaux) et de quelques petites taxes. En cas de dépenses exceptionnelles, le Conseil Général peut augmenter les taux d’impositions ou peut décider de lever une taille extraordinaire. Afin de faire face aux dépenses liées aux guerres, fréquentes dans cette zone frontière, les élus ont généralement recours à l’emprunt. Les créances ainsi contractées sont remboursées progressivement au cours des années qui suivent grâce à des taux d’impositions augmentés jusqu’à l’extinction de la dette. Ces moyens financiers, cette liberté de gérer la fiscalité locale, ajoutés à des impositions étatiques légères, expliquent la situation d’exception dans laquelle se trouve la communauté d’habitants de Jausiers. À la veille de la guerre de la ligue d’Augsbourg en 1690, la communauté de Jausiers n’a aucune dette malgré les nombreuses guerres qui l’ont touchée aux xvie et xviiie siècles et peut financer la construction d’une nouvelle église sans avoir recours à l’emprunt en 1669.

  • 6 H. Choisselet, H. Dunand, Ubaye, terre provençale, p. 43-48.
  • 7 La charte de fondation de Barcelonne ouvre le recueil des chartes de Saint-Paul. (...)

5Enfin, dernière spécificité, très prégnante dans les archives, l’habitude et la propension du Conseil Général à agir collectivement avec d’autres communautés d’habitants au sein de fédérations : Val des Monts puis, au fur et à mesure que s’écoule le xviie siècle, le Conseil Général de la Vallée de Barcelonne. Plusieurs fois par an, celui-ci nomme un député chargé de la représenter dans des assemblées réunissant les représentants d’autres communautés d’habitants. Ces assemblées sont en charge des libertés, privilèges et droits acquis par les communautés, discutent des impositions, assurent les relations avec le pouvoir ducal et gèrent certaines institutions et charges communes. Ces fédérations s’expliquent par les très nombreux intérêts communs que partagent les communautés d’habitants de la Vallée : elles possèdent quasiment toutes les mêmes institutions et les mêmes règlements communautaires, les mêmes droits, libertés et privilèges, ce que reflète l’arrest du Conseil d’Estat du roy, du onzième janvier 1716, servant de règlement pour la Vallée de Barcelonette6. Ce qui ressort clairement de l’ensemble des archives consultées, c’est que Jausiers doit son statut et sa situation à ces collectifs de communautés d’habitants dont les racines remontent au moins au Moyen Âge, la charte de fondation de Barcelonne semblant en être l’acte fondateur7.

Les fédérations de communautés d’habitants (1232-1614)

  • 8 T. Pécout, Raymond-Béranger V, l’invention de la Provence, p. 84-87.
  • 9 G. Duby, L’état de la vallée de Barcelonnette au Moyen Âge, p. 9-15.

6Le xiiie siècle se situe en plein cœur de la période durant laquelle les principautés qui ont émergé progressivement depuis le xe siècle s’affirment les unes par rapport aux autres. Dans la zone alpine nous concernant, quatre principautés s’affrontent : le comté de Viennois, le comté de Savoie, le marquisat de Saluces et le comté de Provence. Si Raymond-Béranger, comte de Provence, souhaite mettre la main sur la future Vallée de Barcelonne (fig. 1) qui, en théorie relève déjà de son autorité, c’est qu’elle est stratégique à plusieurs titres. La contrôler lui permettrait d’arrêter la progression vers le sud du comte de Viennois qui s’implante alors dans l’Embrunais, le Queyras et le Briançonnais et celle vers l’ouest du comte de Savoie et surtout celle, vers l’est, du marquis de Saluces qui prend progressivement le contrôle des vallées piémontaises de la Maira, et bientôt de la Stura di Demonte qu’il lui a longtemps disputées. S’implanter dans cette Vallée lui permettrait également de parachever sa progression dans les Alpes, de contrôler un des passages les plus accessibles entre la France et l’Italie (le col de Larche)8 et assurer le ravitaillement en bois et en viande des villes du littoral provençal alors en pleine croissance9.

Fig. 1. - La Vallée de Barcelonne (1232-1388).

Fig. 1. - La Vallée de Barcelonne             (1232-1388).

© Laurent Surmely et Alexandre Nicolas.

  • 10 P. Martel, La charte de Barcelonnette, p. 1-12.
  • 11 G. Duby, ibid, p. 19-20.

7Même si le processus exact et son histoire nous sont complètement inconnus, le rapport de force qui s’établit entre les communautés d’habitants de Saint-Pons et de Faucon et les représentants de Raymond-Béranger V au moment de la fondation de Barcelonne, nous apprend que le comte trouve face à lui des communautés d’habitants bien organisées. En grande partie libérées de l’emprise seigneuriale par toute une série de privilèges, de franchises, de libertés, de droits (très certainement achetés ou rachetés aux seigneurs locaux), elles sont bien décidées à les préserver. L’adversaire avec lequel il faut négocier étant d’une tout autre envergure que les familles aristocratiques locales, les deux principales communautés d’habitants de la Vallée voient dans l’union une solution. Non seulement leurs représentants discutent d’une seule voix mais, afin de préserver l’autonomie politique acquise et l’assurer à l’avenir, ils négocient, en échange de la reconnaissance des droits du comte et de l’installation d’un de ses représentants dans la Vallée, la fusion de leurs communautés respectives en une seule et la fondation d’une ville dotée d’une charte de franchise10. Ville à laquelle on donnera le nom de Barcelonne, cité d’origine des comtes de Barcelone dont Raymond-Béranger V est un descendant, afin, très certainement, de s’attirer ses bonnes grâces. Naît ainsi une immense et surtout une puissante communauté d’habitants (près de la moitié de la population de la Vallée à l’époque moderne) qui jouera toujours un rôle éminent et prépondérant dans la conduite des affaires politiques de la Vallée. En 1316, la communauté de Barcelonne compte 421 feux fiscaux, Toulon 700, Nice 1 000 et Aix, capitale du comté, 1 500. C’est peu dire que cette communauté est devenue un interlocuteur de poids pour le comte11.

  • 12 T. Pécout, ibid, p. 235-258.

8Parallèlement, le comte Raymond-Béranger V met en place une première organisation administrative dans son État naissant12. Il découpe son territoire en baillies et en vigueries. L’intérêt du comte dans cette région frontière des Alpes est d’affirmer son autorité. Celle-ci passe par la présence d’un de ses représentants à la tête d’une entité répondant à la nouvelle organisation administrative qu’il met en place progressivement. C’est donc de bonne grâce qu’il répond favorablement aux souhaits des deux communautés de créer une ville. Dans l’esprit du comte, Barcelonne, dès sa naissance, est programmée pour devenir la capitale d’une nouvelle région administrative. La charte de fondation indique d’emblée que son représentant résidera dans cette cité naissante et aura le titre de baile. Se constitue ainsi une région administrative, baillie puis viguerie, dont la capitale est Barcelonne.

  • 13 A. Palluel-Guillard, La maison de Savoie, une ambition millénaire, p. 14-15. (...)
  • 14 L. Surmely, Le traité d’Utrecht et ses conséquences en Ubaye, p. 90.

9Même si l’histoire de la Vallée est très mal documentée pour cette période historique, entre la fondation de Barcelonne et le xve siècle, il est désormais acquis que les communautés d’habitants se fédèrent progressivement. À la fusion pure et simple choisie par Saint-Pons et Faucon, les autres communautés optent pour la création de structures fédérales qui leur permettent d’agir de concert pour les questions qui leur sont communes tout en préservant leur autonomie. Les communautés d’habitants situées en aval de celle de Barcelonne, Méolans, Revel et le Lauzet constituent l’assemblée des Châteaux-Bas ou inférieurs. Les communautés d’habitants situées en amont de Barcelonne, Jausiers, le Châtelard, Saint-Paul, Meyronnes et Larche, se rassemblent dans celle des Châteaux-Hauts, encore appelée Val des Monts. Si ces deux fédérations se sont constituées originellement pour défendre leurs droits, libertés, privilèges, exemptions, face aux représentants du comte de Provence, puis du comte de Savoie, elles vont progressivement étendre leurs champs de compétence. Au début du xviie siècle, l’assemblée du Val des Monts, où siège un député désigné par chaque communauté d’habitants, discute, plusieurs fois par an, de sujets essentiellement politiques, de ses rapports avec l’État. Fiscalité, nouveautés législatives, alimentent l’essentiel des ordres du jour. La plupart des échanges avec le duché de Savoie se font directement à Turin avec les conseillers et les ministres du duc de Savoie (le comté est devenu duché en 141613) car le représentant local du duc dispose de prérogatives très limitées. L’assemblée nomme pour ce faire un ou deux députés ayant reçu un mandat précis de l’assemblée. Parfois, ces fédérations, comme celle du Val des Monts en 1618, peuvent aller beaucoup plus loin dans la solidarité en créant des services communs comme l’embauche et le salariat à l’année d’un médecin destiné à intervenir dans chacune des cinq communautés de la haute Vallée14.

10Ces liens de solidarité s’expriment très tôt à une échelle supérieure. La communauté de Barcelonne, les assemblées du Val des Monts et des Châteaux-Bas agissent de concert pour avoir plus de poids lorsque c’est nécessaire. Ces assemblées se concertent pour prendre des résolutions communes et lorsqu’il faut agir auprès du gouvernement comtal ou ducal, elles envoient à la cour une seule délégation comprenant les trois députés nommés par chacune de ces structures politiques. Cette manière de réagir témoigne qu’une dimension confédérale est déjà amorcée et existe partiellement et de manière informelle.

  • 15 La communauté d’habitants de Saint-Paul se rallia dès 1385 au comte Amédée VII. Les autr (...)
  • 16 M. Aurell, J.-P. Boyer et N. Coulet, La Provence au Moyen Âge, p. 286-288.
  • 17 B. Demotz, Le Comté de Savoie du xie au xve siècle, pouvoir, château et État au Moyen Âg (...)

11Malgré la faible documentation qui ne permet pas d’établir de manière certaine ses tenants et ses aboutissants, c’est cette ligne politique intangible et cette forme de confédéralisme qui expliquent le rattachement de la Vallée au comté de Savoie en 1385-138815. Il semble bien que, face à un comte de Provence qui avait tendance à rogner leurs droits, limiter leur autonomie et augmenter les impositions, les communautés, profitant de la guerre entre les deux comtés (guerre de l’Union d’Aix)16, se donnent après négociations à Amédée VII qui, profitant de l’aubaine, leur accorde le maintien de l’ensemble de leurs statuts, droits et règlements17. Cette nouvelle domination se traduit par quelques légers changements. Amédée VII, ayant dans son État une tout autre organisation territoriale que le comte de Provence, ne pouvait conserver la viguerie en l’état. Il met en place sa propre représentation, connue seulement depuis la deuxième moitié du xvie siècle. Jusqu’en 1614, le duc nomme dans la Vallée deux représentants : le seigneur vicaire ou gouverneur, chargé des affaires politiques et militaires, qui donne son nom à l’ancienne viguerie désormais appelée vicariat et le podestat ou bailli chargé d’exercer les droits de justice pour et au nom du duc. Les prérogatives et les droits du duc étant les mêmes que celles de son prédécesseur, fondamentalement peu de choses changent. Nous sommes face à une entité administrative qui au-delà de son changement de nom et du mode de représentation du pouvoir se prolonge. Les plus importants changements interviennent sur le plan géographique. De 1388 à 1718, les deux communautés du Val d’Entraunes situées dans la vallée du haut Var intègrent le vicariat et en deviennent des dépendances (fig. 2). Durant environ un siècle (xve- xvie siècle, les dates exactes sont inconnues), les communautés d’habitants de la vallée Stura di Demonte furent également rattachées au vicariat sauf, peut-être, lors de certaines périodes d’occupation française.

Fig. 2. - La Vallée de Barcelonne (1388-1718).

Fig. 2. - La Vallée de Barcelonne             (1388-1718).

© Laurent Surmely et Alexandre Nicolas.

La préfecture de Barcelonne/Barcelonnette (1614-1790)

  • 18 A. Palluel-Guillard, ibid, p. 17-19.

12Sous le règne d’Emmanuel-Philibert (duc de Savoie de 1553 à 1580) la centralisation accentuée du pouvoir, le développement de l’administration et la création d’impôts nouveaux payés dans l’ensemble du duché sont initiés et poursuivis par ses successeurs18. Sur le terrain, cette politique se traduit par de multiples tentatives de réformes visant à réduire les autonomies locales, à éliminer ou à limiter très fortement les exemptions en matière fiscale, à mettre fin à certains privilèges, à certaines libertés. Les tentatives d’application de plusieurs de ces réformes par les agents ducaux dans la Vallée de Barcelonne vont avoir d’importantes conséquences tant sur le plan politique que sur le plan administratif. Même si la documentation est maigre, il apparaît que durant les années 1600-1610, le pouvoir ducal essaie d’imposer et arrive à introduire dans la Vallée quelques réformes. Il réussit notamment en 1610 à imposer un impôt nouveau, l’insinuation des actes, et, dans les années qui suivent, en matière de justice, introduit et met en place un juge conservateur chargé de juger les affaires liées aux droits et au commerce du sel, aux droits d’entrée et de sortie des marchandises.

  • 19 Les habitants ont toujours appelé leur vallée, jusqu’au xixe siècle, la Valéia (la Vallée (...)

13Fidèles à leur habitude de faire front commun lorsque leurs droits sont en danger, les communautés d’habitants vont s’unir. Le duc, désormais à la tête d’un pays qui n’est déjà plus une principauté, mais pas encore un véritable État, est devenu un souverain beaucoup plus puissant que ses prédécesseurs. Les communautés d’habitants, réunies autour de celle de Barcelonne, vont parler alors d’une seule voix en vue de négocier un nouveau statut administratif garantissant leurs droits. À l’issue des négociations, elles obtiennent par l’édit du 22 septembre 1614, une refonte complète de la représentation ducale. Le seigneur vicaire et le podestat sont remplacés par un préfet, le vicariat devient une préfecture. Sous la période savoyarde, le préfet doit avoir le rang de sénateur, il est désigné par le duc parmi les membres siégeant au Sénat de Nice et ne peut être un valéian19. Sa résidence, les bureaux de son administration, la salle d’audience de son tribunal sont regroupés dans le palais de préfecture situé à Barcelonne, construit et financé solidairement par les communautés de la Vallée dans les années suivant l’édit. Les communautés se sont certainement prêtées de bonne grâce au financement de ce palais, car ce fut l’occasion pour elles de disposer d’un endroit servant de lieu de réunion pour les assemblées des conseils généraux de la communauté de Barcelonne, de celui de la Vallée et de salle d’audience pour le tribunal de la judicature. La fonction du palais est donc double et concentre en un seul lieu les principales institutions de la Vallée. Les émoluments annuels du préfet, de son greffier, les frais d’entretien du palais ainsi que la construction, l’entretien et le gardiennage des prisons sont financés par les communautés collectivement et solidairement.

14Cet édit fut apparemment très bien négocié, les communautés, en obtenant une représentation locale dont les pouvoirs sont précisés de manière détaillée contrairement aux leurs, ont su faire preuve d’efficacité. En matière politique, les attributions du préfet sont faibles. Preuve de son rôle minime, toutes les discussions concernant la fiscalité, les droits d’entrée et de sorties des marchandises, les nouveautés législatives se font systématiquement à la cour ou dans les ministères à Turin ou à Versailles. À l’initiative des communautés, afin d’éviter tout enracinement local d’un préfet, le duc leur accorda, en 1700, la limitation de son mandat, non renouvelable, à trois années.

  • 20 Saint-Paul, Larche, Meyronnes, Le Chatelard, Jausiers, Barcelonne, Allos, Méolans, Revel, (...)

15Progressivement durant les trois décennies qui suivent 1614, les communautés prennent l’habitude, par l’intermédiaire de représentants dûment mandatés, de se réunir de plus en plus souvent au sein d’une assemblée unique chargée de discuter des affaires communes. Naît ainsi le Conseil Général de la Vallée de Barcelonne qui devient l’assemblée dirigeant en pratique la Vallée et s’impose comme l’interlocuteur incontournable des autorités. Durant la période suivant le traité d’Utrecht (1713-1718), le conseil général de la Vallée de Barcelonne rassemble les députés des douze communautés du vicariat20, à raison d’un représentant par communauté sauf pour Barcelonne qui dispose d’au moins six députés, tous membres de son Conseil Général particulier. Les députés de Barcelonne sont membres de droit de cette assemblée, car cette fonction est attachée à leurs prérogatives d’élus de leur communauté d’origine. Alors que les onze autres communautés nomment et désignent un député pour siéger à l’assemblée, dont le mandat est limité seulement aux questions à l’ordre du jour et seulement pour la durée de la réunion, les représentants de Barcelonne, durant l’année de leur mandat, siègent et assistent à toutes les assemblées plénières. Mieux, ils constituent l’exécutif de cette institution, tout comme ils constituent l’exécutif de leur communauté d’origine. Le premier consul de Barcelonne prend automatiquement la tête de cette assemblée qu’il préside. Le trésorier de Barcelonne est le trésorier du Conseil Général de la Vallée, le secrétaire de cette communauté, celui de la Vallée également. En pratique, les membres dirigeant le Conseil Général de la communauté de Barcelonne, par extension de leurs fonctions, dirigent et assurent le fonctionnement du Conseil Général de la Vallée. Ils convoquent ainsi l’assemblée et appliquent ses décisions.

16Les députés siègent, plusieurs fois par an à partir de la première moitié du xviie siècle, au palais de la préfecture à Barcelonne dans la salle d’audience du tribunal. Lors des votes, chaque député dispose d’une voix. La communauté de Barcelonne dispose ainsi d’une position prépondérante avec au moins six représentants ayant voix délibérative sur 17. Avec le rattachement d’Entraunes et de Saint-Martin-d’Entraunes au comté de Nice en 1718, en disposant désormais de sûrement plus de six voix sur 15, la communauté de Barcelonne voit sa position se renforcer.

17Les députés assemblés délibèrent de toutes les questions que petit à petit les communautés ont décidé de traiter en commun. Au xviiie siècle, le champ de compétences est devenu très étendu, car tous les sujets touchant la Vallée dans son ensemble y sont traités. Les questions fiscales, les négociations puis la répartition des impôts entre communautés, la défense des libertés et des privilèges, les réponses à apporter aux nouveautés législatives, constituent bien évidemment une bonne partie des questions alimentant les débats. Les questions politiques constituent l’autre gros morceau des discussions. Le Conseil Général de la Vallée devient ainsi de fait le principal interlocuteur des autorités dans la Vallée. Les discussions et les négociations avec le pouvoir n’ayant pas toujours lieu dans la Vallée mais directement à Turin, l’assemblée nomme un ou plusieurs députés qui se rendent à la cour ou dans les ministères afin de négocier avec des mandats bien définis. L’assemblée traite également des sujets d’ordre économique, judiciaire, des remboursements de frais de guerre, des projets de la monarchie pour la Vallée et peut même présider à la naissance et à l’organisation d’institutions communes comme le collège de Barcelonne qu’il porte sur les fonds baptismaux durant les années 1640-1650.

18De manière concomitante, afin de défendre et préserver leurs droits de justice menacés par la professionnalisation de la justice ducale concurrente, les communautés d’habitants créent le tribunal de la judicature et le poste de juge de la Vallée. Une fois de plus leur réponse à ce défi fut commune. À une date malheureusement inconnue mais qui se situe durant la première moitié du xviie siècle, les communautés d’habitants, sûrement lors de plusieurs assemblées du Conseil Général de la Vallée en voie de création, décident, à l’exception de la communauté du Lauzet, la création d’un tribunal commun auquel sont transférées en matière civile toutes les affaires supérieures à un montant de 20 livres et en matière criminelle la totalité de leurs compétences. Les tribunaux des bailes conservent les affaires civiles inférieures à 20 livres tournois et deviennent les auxiliaires du nouveau tribunal en matière criminelle. Les affaires de police, les tutelles et curatelles restent de l’attribution des consuls dans chaque communauté. Les audiences de ce nouveau tribunal, appelé de la judicature ou plus simplement de la Vallée, sont présidées par un magistrat professionnel puisque ce poste de juge n’est réservé qu’à des avocats. Le principe électif est conservé. Ce magistrat, appelé juge de la Vallée ou juge ordinaire, est élu par le Conseil Général de la Vallée pour une année seulement. Il tient ses audiences au palais de la préfecture.

  • 21 G. Symcox, Victor-Amédée II, l’absolutisme dans l’État savoyard 1675-1730, p. 100-102.
  • 22 G. Symcox, ibid, p. 166-168.
  • 23 H. Costamagna, L’intendance de Nice et ses crises (1688-1722), p. 17-27.

19Malgré des coups d’arrêts dus à des problèmes dynastiques ou aux guerres, la politique réformatrice du duché en vue de construire un véritable État se poursuit. L’avènement de Victor-Amédée II, fervent partisan de l’absolutisme21, se traduit par la mise en place d’une nouvelle série de réformes. Des intendants, agents ducaux dotés de pouvoirs accrus chargés d’administrer les provinces, sont installés22. La Vallée est ainsi rattachée à l’intendance de Nice créée en 1689. En 1702, Pierre Mélarède, intendant de ce comté depuis 1699, impose, non sans remous (notamment à Jausiers où les élites mènent la fronde), la révision des anciens cadastres et la confection de nouveaux, en 1702, afin de servir de base à un nouvel impôt appelé Tasso23. Le duc tente également d’inféoder la Vallée à une branche cadette de la famille des Savoie. Cette inféodation n’échoue que parce que les communautés de la Vallée la rachètent, après négociations, moyennant la somme de 100 000 livres. Globalement, malgré des concessions, les communautés d’habitants, grâce à leurs nouvelles organisations confédérales (Conseil Général et tribunal de la Vallée), résistent plutôt bien.

20Le rattachement au royaume de France en 1713, à l’issue de la guerre de succession d’Espagne, ne changea rien à la donne. Pourtant, l’entrée de la Vallée dans le royaume avait plutôt bien commencé. Contrairement à 1385-1388, les communautés d’habitants ne furent pas actrices d’un rattachement qu’elles n’avaient jamais ni demandé, ni revendiqué. Leur sort se joua lors des négociations secrètes du traité d’Utrecht entre États belligérants. Si elles n’eurent leur mot à dire au niveau du rattachement, elles purent agir sur les modalités d’intégration au royaume. Le conseil général de la Vallée mit toute son énergie à négocier un règlement qui préservait à la fois leurs droits fondamentaux, le statut de préfecture et le rattachement à la Provence.

21Il obtint gain de cause sur toutes ses revendications. La Vallée fut bel et bien, par la déclaration du Roi du 30 septembre 1714, rattachée à la Provence et se vit attribuer un règlement conforme à ses revendications par l’arrêt du conseil du Roi du 11 janvier 1716. À l’exception du rattachement d’Entraunes et de Saint-Martin-d’Entraunes au comté de Nice par les accords de Paris de 1718 qui modifia ses limites territoriales (fig. 3), la Vallée conserva tous ses droits, libertés, privilèges en matière économique, fiscale, politique et judiciaire, ses institutions, son organisation administrative. Elle entra dans le royaume de France comme elle avait quitté le duché de Savoie. La Vallée obtint également un rattachement partiel à la province de Provence. Fiscalement, elle n’intégra la Provence, que pour les droits d’entrée et de sortie des marchandises, judiciairement le parlement d’Aix se substitua au sénat de Nice comme cour d’appel en matière de justice civile et criminelle et la cour des comptes, des aides et finances d’Aix devint le tribunal d’appel pour toutes les affaires traitées par le juge conservateur. La Vallée fut maintenue, grâce à son règlement de 1716, dans son statut d’exception devenant un corps politique indépendant de la Provence, disposant de ses propres institutions tant politiques que judiciaires, de sa propre fiscalité et constituant une entité administrative spéciale dont le représentant, le préfet, était directement nommé à la cour et dont le sort se décidait à Versailles et non à Aix-en-Provence. La royauté lui octroya alors un statut particulier, celui de terre adjacente, statut créé pour rattacher à cette province des régions non intégrées à ses corps politiques intermédiaires (bien qu’en sommeil, les États de Provence et l’actif Conseil Général des communautés de Provence) ou pour garder sous administration directe des régions d’un intérêt stratégique majeur.

Fig. 3. - La Vallée de Barcelonette (1718-1790).

Fig. 3. - La Vallée de Barcelonette             (1718-1790).

© Laurent Surmely et Alexandre Nicolas.

  • 24 L. Surmely, Le traité d’Utrecht et ses conséquences en Ubaye, p. 99-102.

22Les logiques, les objectifs et la politique de la monarchie absolue française étant les mêmes que celles du duché de Savoie, une fois passé l’intermède de la Régence, la royauté reprit sa politique de réduction des autonomies locales. Dès les années 1720, les agents royaux (dont le chef de file était le subdélégué de l’intendant de Provence, poste créé afin de suppléer un préfet rendu impuissant par le règlement de 1716) imposèrent ou tentèrent d’imposer les premières réformes visant à réduire le pouvoir et l’autonomie des communautés. Ces dernières, grâce à leurs recueils de chartes, le règlement de 1716 et à de très bons juristes issus des élites locales, firent montre d’une belle résistance faisant échouer de multiples tentatives de réformes24. La royauté devra ainsi attendre 1787 et trois tentatives de réformes dont la première fut entreprise dès 1737, pour enfin mettre fin à l’exception judiciaire valéiane. Cet affrontement s’apparentant à la lutte du pot de fer contre le pot de terre, ce long bras de fer n’avait, malheureusement, qu’une seule issue, inéluctable que la Révolution parachèvera en 1790 avec le nouveau découpage administratif du pays.

 

  • 25 L. Surmely, La Vallée de Barcelonne (1232-1790), p. 11-27.
  • 26 N. Carrier, F. Mouthon, Paysans des Alpes, les communautés montagnardes au Moye (...)

23Jusqu’à ces dernières années25, bien que beaucoup d’éléments et d’évènements de l’histoire politique de la Vallée de Barcelonnette aient été connus, la longue évolution des institutions valéianes demeurait dans l’ombre. La réalité et les contours des pouvoirs des communautés d’habitants étaient seulement pressentis faute d’étude précise sur le sujet. Les évènements marquants étaient eux-aussi identifiés mais leur portée et leurs conséquences étaient très mal mesurées. On connaissait les institutions valéianes mais ni leur contenu, ni leur fonctionnement n’étaient précisés et analysés. Cette synthèse n’a que permis d’en esquisser une histoire partielle. Elle donne corps à la mémoire locale selon laquelle dans la Vallée de Barcelonnette il existait, avant la Révolution, une forme de démocratie, que cette région aurait été une sorte de « république alpine » à l’instar des escartons du Briançonnais voisin. Elle permet également d’inscrire les institutions valéianes, nées au Moyen Âge central et disparues avec la fin de l’Ancien Régime, dans l’histoire des fédérations et confédérations de communautés que d’autres vallées alpines ont connue26. Cette courte et rapide étude n’a malheureusement fait qu’effleurer un sujet qui mériterait d’être étudié et analysé de manière plus détaillée.

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Surmely Laurent, « La Vallée de Barcelonne (1232-1790) », dans Au cœur des Alpes Utrecht 1713-201, actes de colloque (Jausiers, Colmars et Entraunes, 14 au 16 septembre 2012), Puget-Rostang, Roudoule écomusée en terre gavotte-Sabença de la Valéia-maison-musée et forts Vauban du Haut-Verdon 2013, p. 11-27.

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Notes

1 Archives départementales des Alpes-De-Haute-Provence, 2E 19416 à 2E 19614, 2E 1594 à 2E 1607, 2E 19691 et 19692, registres des notaires (1615-1820), B 2952 à B 2957, registres judiciaires du tribunal du baile, E 96/1, archives de la communauté d’habitants de Jausiers qui contient notamment les capitulations de 1682.

2 D’assez nombreux actes se rapportant aux fédérations de communautés d’habitants de la Vallée de Barcelonnette utilisés se trouvent dans X. Balp, Vallée de Barcelonnette. Ubaye Ubayette. Meyronnes Larche. Haute Provence. De l’ère romaine et avant au traité d’Utrecht.

3 Arch. Dép. des Alpes-De-Haute-Provence, C 11, C 27, C 75, correspondance, enquêtes du subdélégué de l’intendance de Provence (xviiie siècle).

4 Par souci de simplicité, lorsque nous évoquerons cette vallée sur l’ensemble de la période étudiée, nous utiliserons l’appellation « Vallée de Barcelonnette », imposé par les autorités françaises lors de son rattachement à la France en 1713. Lorsque nous aborderons son histoire dans le détail avant 1713, nous utiliserons l’appellation « Vallée de Barcelonne », comme ses habitants et les autorités ducales le faisaient.

5 Recensement de maisons établi à partir du cadastre de Jausiers (Archives départementales des Bouches-du-Rhône, B 1014).

6 H. Choisselet, H. Dunand, Ubaye, terre provençale, p. 43-48.

7 La charte de fondation de Barcelonne ouvre le recueil des chartes de Saint-Paul. Voir Isnard, Le Val des Monts, ses privilèges, traité entre Saint Paul et Amédée VII comte de Savoie (1388-1559), p. 448-457.

8 T. Pécout, Raymond-Béranger V, l’invention de la Provence, p. 84-87.

9 G. Duby, L’état de la vallée de Barcelonnette au Moyen Âge, p. 9-15.

10 P. Martel, La charte de Barcelonnette, p. 1-12.

11 G. Duby, ibid, p. 19-20.

12 T. Pécout, ibid, p. 235-258.

13 A. Palluel-Guillard, La maison de Savoie, une ambition millénaire, p. 14-15.

14 L. Surmely, Le traité d’Utrecht et ses conséquences en Ubaye, p. 90.

15 La communauté d’habitants de Saint-Paul se rallia dès 1385 au comte Amédée VII. Les autres communautés de la Vallée suivirent en 1388.

16 M. Aurell, J.-P. Boyer et N. Coulet, La Provence au Moyen Âge, p. 286-288.

17 B. Demotz, Le Comté de Savoie du xie au xve siècle, pouvoir, château et État au Moyen Âge, p. 49-50.

18 A. Palluel-Guillard, ibid, p. 17-19.

19 Les habitants ont toujours appelé leur vallée, jusqu’au xixe siècle, la Valéia (la Vallée en français) et se qualifiaient, eux-mêmes, de valéians.

20 Saint-Paul, Larche, Meyronnes, Le Chatelard, Jausiers, Barcelonne, Allos, Méolans, Revel, Le Lauzet, Entraunes et Saint-Martin-d’Entraunes.

21 G. Symcox, Victor-Amédée II, l’absolutisme dans l’État savoyard 1675-1730, p. 100-102.

22 G. Symcox, ibid, p. 166-168.

23 H. Costamagna, L’intendance de Nice et ses crises (1688-1722), p. 17-27.

24 L. Surmely, Le traité d’Utrecht et ses conséquences en Ubaye, p. 99-102.

25 L. Surmely, La Vallée de Barcelonne (1232-1790), p. 11-27.

26 N. Carrier, F. Mouthon, Paysans des Alpes, les communautés montagnardes au Moyen Âge, p. 99-134 et p. 339-374.

Table des illustrations

Titre Fig. 1. - La Vallée de Barcelonne (1232-1388).
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Titre Fig. 3. - La Vallée de Barcelonette (1718-1790).
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