Table des matières

Remerciements

Abdel Wedoud Ould Cheikh

Préface

Introduction

Armelle Choplin et Mohamed Fall Ould Bah

Foncier, droit et propriété : au cœur de la société mauritanienne

• 1. Entre droit, islam et pratiques quotidiennes : la complexité du foncier
• 2. L’épineuse question foncière dans la vallée du fleuve Sénégal
• 3. Le renouveau des enjeux fonciers en milieu rural
• 4. Le foncier urbain, nouvelle ressource majeure

Yahya Ould al Bara

L’islam et la propriété foncière en Mauritanie

• 1. Introduction
• 2. Les relations entre l’appropriation foncière et l’islam
• 2.1. La terre abandonnée (ard al-‘afw)
• 2.2. Les terres conquises militairement (ard al-‘unwa)
• 2.3. Les terres négociées (ard al-sulh)
• 2.4. Les terres dont les propriétaires se sont islamisés (aslma ‘alayhâ ahluhâ)
• 3. Le statut de la terre en relation avec son mode d’occupation
• 3.1. Une terre objet d’appropriation initiale
• 3.1.1. Les fiefs (iqtâ‘) concédés par l’imâm
• 3.1.2 La mise en valeur (ihyâ’)
• 3.2. Une terre appropriée par l’intermédiaire d’un propriétaire
• 3.2.1. L’accès à la propriété par achat
• 3.2.2. Le changement de propriété par don
• 3.2.3. Le don caritatif (al-sadaqa)
• 3.2.4. L’héritage foncier
• 3.3. L’accès à la possession de la terre
• Le harîm
• 4. Les différents domaines fonciers en fonction de leurs ressources
• 4.1. Un domaine à vocation pastorale et qui n’est généralement utilisé qu’à cette fin
• 4.2. Un domaine à vocation agricole et qui n’est utilisé en général qu’à cette fin
• 4.3. Un domaine associant agriculture et élevage
• 4.4. Les terres minières
• 4.5. Les terres d’enfouissement (ard al-dafâ’in)
• 4.6. Les terres à eaux de surface (ard al-miyyâh)
• 5. Les formes de revendication d’appropriation (hiyyâza) de la terre
• 5.1. La revendication douteuse (mushbaha) de propriété foncière
• 5.1.1. La saignée des acacias est-elle une mise en valeur ?
• 5.1.2. L’usage des pâturages des « terres mortes »
• 5.2. Le témoignage relatif à la propriété de la terre
• 5.2.1. L’appropriation par hégémonie (mulk al-haymana)
• 5.2.2. La vente et l’achat de terres « squattées » (ard al-gazra)
• 6. Conclusion

Partie I. Le foncier dans la vallée du fleuve Sénégal : une question sensible

Jean Schmitz

Disparité des régimes fonciers et effets de la frontière dans la vallée du Sénégal (Mauritanie / Sénégal)

• 1. Les « espaces tiers » du fleuve Sénégal ou les flux et reflux des populations noires d’une rive à l’autre
• 1.1. Repli (militaire) et refuge (islamique) sur la rive gauche
• 1.2. Espaces tiers et franchissement du fleuve par les Haalpulaaren, fin XIX^e-XX^e siècles
• 2. Disparités des régimes fonciers sénégalais et mauritanien et tensions foncières
• 2.1. Sur la rive sénégalaise, des périmètres irrigués villageois à la revanche foncière des maîtres de la terre
• 2.1.1. Centralité des cultures de décrue jusqu’aux sécheresses des années 70
• 2.1.2. Introduction de la riziculture irriguée villageoise face à la sécheresse (1975-1985)
• 2.1.3. Désengagement de l’État et essor des périmètres privés dans les années 1990-2000
• 2.1.4. La fermeture des territoires et l’exclusion des éleveurs peuls déjà au cœur des événements de 1989
• 2.2. En Mauritanie, la privatisation foncière de 1983 en faveur des Harâtîn et hommes d’affaires
• 2.2.1. Harâtîn et hommes d’affaires
• 2.2.2. Le sort des transfrontaliers, Harâtîn et FulBe avant et après les événements de 1989
• 3. La réinstallation des rapatriés volontaires en Mauritanie depuis 2007
• 3.1. Wilaya du Trârza
• 3.2. Wilaya du Brâkna
• 3.3. Wilaya du Gorgol
• 4. Conclusion

Ndiaware Kane

Le franchissement du fleuve et la propriété foncière sur la rive droite du fleuve Sénégal

• 1. Bref rappel des évènements de 1989
• 2. Bref rappel historique des déplacements des populations de la zone
• 3. Les enjeux fonciers
• 3.1 Les terrains de culture de décrue (waalo)
• 3.2 Les périmètres villageois et privés
• 3.3. Les champs du jeeri

Allison Cressy

Usage des récits historiques face aux concessions foncières

Communes de Dar el Barka et de Tékane dans la vallée du fleuve Sénégal

• 1. Quatre siècles d’échanges et de mouvements autour du fleuve Sénégal
• 2. Politique interne et stratification sociale des sociétés haalpulaar et maure
• 3. Obtention et transfert des droits de propriété
• 3.1. Défrichage
• 3.2. Ventes/achats
• 3.3. Tutorat
• 3.4. Affectation par l’émir
• 4. Le nouveau « domaine de l’État » : un discours d’indirass pour redistribuer la terre agricole (réformes foncières des années 80)
• 4.1. L’émergence de l’État comme acteur de la redistribution foncière
• 4.2. 1989
• 4.3. Réforme renforçant l’indirass comme instrument de la redistribution sélective
• 4.4. Se positionner face aux nouvelles voies juridiques « islamisées » d’obtention d’un terrain
• 5. Conclusion

Hamdi Ahmedou

Rapatriés et conflits fonciers dans la vallée du fleuve Sénégal

Thiambène, les manguiers de la discorde

• 1. Les dimensions liées du rapatriement
• 1.1 Le rapatriement, un processus long et hétérogène
• 1.2 Rapatriement et retour « chez soi »
• 1.3 Rapatriement et pression foncière
• 2. Conflits fonciers dans la vallée du fleuve Sénégal : facteurs et diversité
• 2.1 L’ordonnance de 1983 et la fin de la propriété coutumière
• 2.2 Les événements de 1989 et la redistribution des terres
• 2.3 Conflictualité d’accès aux ressources foncières
• • Les conflits sur les droits de possession
• • Les conflits d’ordre communautaire pour le contrôle territorial
• 3. Thiambène, les manguiers de la discorde : un conflit dans son élément
• 4. Hybridation des pratiques de résolution des conflits
• 5. Conclusion

Partie II. Anciens et nouveaux enjeux fonciers ruraux

Mohamed Fall Ould Bah

Le rôle des coopératives villageoises dans l’appropriation du foncier rural

• 1. Introduction
• 2. Les coopératives villageoises
• 2.1. Statut juridique et fonctionnement
• 2.2. Protection des agglomérations rurales
• 3. Du droit musulman aux politiques foncières
• 4. Concessions des terres domaniales
• 4.1. Concession domaniale rurale provisoire (autorisation d’exploiter)
• 4.2. Concession définitive 
• 5. Procédures administratives de régularisation foncière
• 6. Conclusion

Cheikh Saad Bouh Kamara

Les enjeux fonciers autour du barrage de Mbout

• 1. De l’indépendance à 1970 : l’industrie au dépend de l’agriculture
• 2. De 1970 à 1983, premières mesures foncières pour renforcer le secteur agricole
• 3. De 1983 à nos jours : une réforme foncière et un barrage
• 4. Conclusion

Partie III. Le foncier urbain, nouvelle ressource

Ahmed Mouloud Ould Eidda

Aperçu sur la propriété foncière dans les ksour de Mauritanie

• 1. La tradition islamique et locale
• 2. Traditions locales dans la propriété foncière
• 3. Stratification et propriété foncière
• 4. Usage et fonction de la propriété foncière
• 5. Conflits de propriété
• 6. Conclusion

Isakha Diagana

Gestion et enjeux des restructurations foncières à Nouakchott

• 1. Genèse, typologie et évolution de l’occupation périphérique et irrégulière à Nouakchott
• 1.1. Une « bidonvilisation » précoce et une extension rapide des quartiers précaires
• 1.2. Une gestion foncière chaotique et une absence de contrôle et de régulation urbaine
• 2. De l’affirmation d’une volonté à la mise en œuvre de programmes cibles
• 2.1. Une volonté d’éradication des quartiers précaires clairement affichée
• 2.2. De la Lettre de politique sectorielle (LPS) au Cadre stratégique de lutte contre la pauvreté (CSLP) : la recherche d’un cadre cohérent d’intervention
• 3. État des lieux du programme de restructuration et premiers résultats enregistrés
• 3.1. Appréciation de l’état d’avancement
• 3.2. Présentation de trois opérations conduites entre 2003 et 2011
• 3.2.1. Opération pilote Elmina (2003-2008) : la confirmation de la priorité accordée au développement urbain
• 3.2.2. Arafat (depuis 2007) : la nécessité d’affirmer l’autorité de l’État par une lutte énergique contre la gazra
• 3.2.3. Hay Saken (2008-2009) : le besoin de légitimation du nouveau pouvoir
• 4. Conclusion

Armelle Choplin et Elizabeth Dessie

L’accès au sol, instrument d’inclusion des pauvres à la ville ?

Analyse des politiques de titrement foncier à Nouakchott

• 1. Distribuer des titres fonciers : enquête à Nezaha (El Mina) et Tarhil (Riyad)
• 2. Accéder à la terre
• 3. Une multitude de statuts de propriété et de pièces justificatives
• 4. Vers une amélioration des conditions de vie ?
• 5. Perceptions de l'(in)sécurité foncière
• 6. Ce que signifie la sécurité foncière, et pour qui
• 7. Les contours flous de l'informalité

Moustapha Taleb

Du vert dans le désert urbain : enjeux fonciers des jardins maraîchers de Sebkha à Nouakchott

• 1. Le maraîchage à Nouakchott : un compagnon des premières heures
• 2. La situation actuelle des jardins de Nouakchott
• 3. Coopérative et situation foncière
• 4. Typologie des exploitants 
• 5. Focus sur les jardins de Sebkha, historique
• 6. Le Croissant rouge mauritanien dans les jardins
• 7. Des jardins de Sebkha au projet « Nouakchott Elkhadra »
• 8. Les années de la terre brûlée : le début de la fin
• 9. Le nouveau projet : « Projet d’aménagement d’une zone agricole périurbaine PK17 (axe NKC-Rosso) »
• 10. Discussion
• 11. Conclusion

Contributeurs