Table des matières
Solène Hazouard, René Lasserre et Henrik Uterwedde
RemerciementsSolène Hazouard, René Lasserre et Henrik Uterwedde
Retour à l’emploi : deux logiques spécifiques entre différents modèlesI – Marché de l'emploi et politiques sociales
Eugen Spitznagel
Marie Gravey (trad.)
Allemagne : un marché du travail en mutation- Rétrospective : le marché du travail en Allemagne de l’Ouest avant la réunification
- L’évolution du marché du travail après la réunification
- La reprise de 2006 à 2008
- L’emploi à plein temps regagne du terrain
- Davantage de travail en intérim et de CDD
- Moins d’heures supplémentaires rémunérées, plus de flexibilité du temps de travail
- Une inadéquation croissante entre offre et demande, mais pas de pénurie de main-d’œuvre généralisée
- Un plus fort impact sur l’emploi
- Des situations différentes du point de vue de l’offre de main-d’œuvre
- Changement de paradigme dans la politique de l’emploi
- Réduction du chômage dans des cadres institutionnels différents
- Effets de la réforme Hartz IV encore insuffisamment analysés
- Solidité du marché de l’emploi pendant la crise de 2009
- Une reprise rapide et solide en 2010
Éric Heyer
Regard historique sur le marché du travail en France- Les grandes tendances du marché du travail en France
- Forte dégradation de l’emploi industriel
- Une part de l’emploi non marchand qui se stabilise
- Les évolutions et les caractéristiques du chômage en France
- Lien emploi-chômage : le rôle de la population active
- Les dysfonctionnements potentiels du marché du travail en France
- L’indemnisation chômage
- La législation sur la protection de l’emploi
- Le salaire minimum
- La fiscalité et le coût du travail
- La durée du travail
- La situation du marché du travail au cours de la crise : une comparaison internationale
- Où en sommes-nous ? Et nos partenaires ?
- Comment expliquer les disparités ?
- Quelles perspectives ?
Isabelle Bourgeois
Les réformes Hartz, remise en cause de l’État social ?- Lois Hartz I, II et III : améliorer l’adéquation entre offre et demande sur le marché du travail
- Loi Hartz I
- Loi Hartz II
- Loi Hartz III
- Loi Hartz IV : prévention du risque de pauvreté et d’exclusion sociale grâce à l’emploi
- Les réformes Hartz visent à pérenniser l’État social
- La polémique autour des réformes Hartz
- Contentieux relatifs à l’organisation
- Questions de principe
- L’instrumentalisation idéologique
Emmanuelle Nauze-Fichet
Historique du système des minima sociaux- De 1956 à 2002, la construction progressive d’un système de droit à un revenu minimum
- 1956-1975 : les personnes en incapacité de travailler
- 1976-1980 : les personnes fragilisées par les ruptures familiales
- 1979-1984 : les chômeurs en fin de droits
- 1988 : les exclus du système de protection sociale et la création du RMI
- 2001-2002 : les difficultés particulières d’insertion des seniors
- Parallèlement, l’élargissement du bénéfice des aides au logement et la création de la couverture maladie universelle
- À la fin des années 1990, la critique du système et l’engagement d’un processus de réforme des minima sociaux
- Améliorer le retour à l’emploi des bénéficiaires de minima sociaux d’âge actif…
- … et améliorer la garantie de ressources pour les personnes ne pouvant pas travailler
- Simplifier le système global des minima sociaux
- Au-delà des frontières historiques du système : le revenu de solidarité active
Jean-Claude Barbier
Les politiques d’insertion en France et l’activation de la protection sociale en EuropeII – Configuration des systèmes Hartz IV/RSA
Yoann Boget
RSA/Hartz IV : éléments pour une comparaison- Bouleversement de l’État social et développement de l’assistance
- Des développements similaires...
- … pour des résultats contrastés
- Hartz IV et RSA : l’actualisation d’une nouvelle gouvernementalité
- Retournement de la question sociale
- Une nouvelle gouvernementalité
- Techniques de gouvernement et différenciation des dispositifs
- Différents types d’intervention
- Fördern und Fordern : les techniques disciplinaires
- « Travailler plus pour gagner plus » : les techniques d’incitation financière
- Pour une comparaison raisonnée
Céline Émond
Les enjeux du RSAIII – « Droits et devoirs » et efficacité des dispositifs
Andreas Hirseland
Marie Gravey (trad.)
Suivi et accompagnement des bénéficiaires de prestations Hartz IVMagda Tomasini
Orientation et accompagnement des bénéficiaires du RSA- Principales dispositions de la loi du 1er décembre 2008 en termes d’accompagnement
- Contexte de la présente contribution
- Gouvernance : éléments de contexte et de constat
- L’application de la réforme est bien engagée dans la majorité des départements
- L’approche socioprofessionnelle est très présente
- Les changements institutionnels vus par les bénéficiaires
- L’accompagnement des bénéficiaires du champ des droits et devoirs
- Les bénéficiaires identifiant un référent RSA sont satisfaits de leur relation avec leur référent unique
- Le contenu de l’accompagnement
- Plus les bénéficiaires sont proches de l’emploi, plus ils sont satisfaits de leur accompagnement
- Une articulation est nécessaire entre les versants social et professionnel de l’accompagnement
- Certains freins à la reprise d’emploi sont difficilement levés par l’accompagnement professionnel
- L’accompagnement des bénéficiaires n’appartenant pas au champ des droits et devoirs
Regina Konle-Seidl
Marie-Céline Georg (trad.)
Effets du système Hartz IV sur le retour à l’emploi- Hartz IV dans le contexte européen
- Qui bénéficie de l’activation ?
- Des incitations financières au retour au travail plutôt faibles
- « Aufstocker » du système SGB II : un complément aux bas salaires ou à l’allocation ALG II ?
- Retour à l’emploi des allocataires Hartz IV : de nombreux contrats de courte durée
- Hartz IV : dumping salarial et extension du secteur des bas salaires ?
- Contribution d’une politique du travail active au retour à l’emploi
Cyril Nouveau
Les effets du RSA sur le marché du travail- Le Comité d’évaluation du RSA
- Les effets du revenu de solidarité active sur le marché du travail
- Une évaluation complexe
- Les expérimentations
- Étude de l’impact sur l’accès à l’emploi des jeunes
- Étude sur l’évolution de l’accès à l’emploi en fonction du nombre d’enfants
- Le temps partiel s’est développé en France pendant la crise…
- … mais le RSA ne semble pas avoir incité les bénéficiaires du RSA activité seul à baisser leur durée de travail
- Les entreprises n’auraient pas utilisé le RSA de manière stratégique pour abaisser les salaires ou imposer des emplois à temps partiel
- Comment interpréter ces résultats ?
IV – Enjeux sociaux en termes de revenus et de précarité
Guillaume Allègre
Marché du travail, inégalité et pauvreté : éléments de comparaison France-Allemagne- Les données
- Inégalités et pauvreté en 2010 : un visage différent en France et en Allemagne
- Des inégalités de niveau de vie légèrement plus élevées en bas de l’échelle en Allemagne et en haut de l’échelle en France
- La différence s’explique essentiellement par la pauvreté des chômeurs et des inactifs
- Qui sont les « travailleurs pauvres » ?
- Évolution des taux de pauvreté en France et en Allemagne
- Pauvreté et configurations familiales
- Inégalité et pauvreté : quel rôle respectif du marché du travail, des compositions familiales et des transferts ?
- Les inégalités salariales
- Des inégalités salariales aux inégalités de niveau de vie
Brigitte Lestrade
Le développement du phénomène des travailleurs pauvres en Allemagne- Quelle définition de la pauvreté du travailleur ?
- Pauvreté monétaire
- Pauvreté en conditions de vie
- Quel taux de pauvreté en Allemagne ?
- Les facteurs du maintien dans la pauvreté
- Le travail précaire
- Les données de la pauvreté des travailleurs
- Trois catégories particulières de cumulants
- Pourquoi cette augmentation du nombre de travailleurs pauvres ?
- Quelles solutions pour réformer Hartz IV ?
Monique Kerleau et Jean-Luc Outin
Pauvreté en emploi en France : comment la mesurer, comment la réduire ?V – Politiques d'activation en Europe et en Australie
Emma Toledano Laredo
La politique européenne de lutte contre la pauvreté et l’exclusion : l’inclusion active- Les objectifs de la Stratégie Europe 2020
- La stratégie européenne de lutte contre la pauvreté et l’exclusion : l’inclusion active
- Soutien au revenu suffisant
- Principes communs
- Orientations pratiques
- Des politiques actives favorisant l’insertion sur le marché du travail
- Principes communs
- Orientations pratiques
- L’accès à des services de qualité
- Principes communs
- Défis et priorités pour 2013
Henning Jørgensen
Marie Gravey (trad.)
D’une politique du marché du travail à une politique de l’emploi : données issues des évolutions danoises- Réformes de politique du marché de l’emploi et « flexicurité » danoise
- L’histoire de la PMT danoise
- Les années de formation
- La réforme des années 1990
- Les évolutions de la politique danoise d’activation (2003-2011)
- Ajustement des structures de gouvernance
- Modification du contenu des mesures d’activation
- Nouveau gouvernement et premiers changements (2011-2012)
- Modèles et modalités de changement
- Changement d’orientation, isomorphisme et résultat de la réorganisation
- La PMT danoise à la croisée des chemins
Simo Aho
Marie Gravey (trad.)
Activation en Finlande : pourquoi de bonnes mesures semblent-elles avoir un faible impact sur l’emploi ? Ou ce que permet une politique active du marché de l’emploi- Genèse de l’activation en Finlande (1972-1987)
- Garantie d’emploi (1987-1992)
- Réformes de workfare (1994-1998)
- Évolution depuis le tournant vers l’activation
- Renforcement du volet sanction
- Services aux personnes en situation de nécessité
- Volume d’activation
- Pourquoi l’impact net moyen des PAMT sur l’emploi est-il généralement faible ?
- Pourquoi les mesures d’activation sont-elles souvent mal ciblées ?
- Pourquoi les mesures sont-elles si largement déployées ?
- La PAMT comme politique sociale
- La PAMT dans une logique de sanction
- Conclusion : pourquoi l’impact net moyen des PAMT sur l’emploi est-il si faible ?
- Quelques données empiriques concernant la Finlande
- Chômage « chronique »
- Combien de temps durent ces « carrières de chômage » et comment prennent-elles fin ?
- Les PAMT peuvent-elles réduire le chômage structurel ?
Daniel Clegg
Marie-Céline Georg (trad.)
Politiques d’activation récentes au Royaume-Uni : application étendue d’une approche restrictiveMark Unwin
Marie-Céline Georg (trad.)
Les services de l’emploi en Australie de 2009 à 2012 et au-delà- Le marché du travail en Australie
- Caractéristiques du programme Job Services Australia (JSA)
- Quelques réalisations du JSA
- Le JSA – perspectives (2012-2015)
- Dispositions d’achat
- Mesures budgétaires (2012-2015)
- Caractéristiques du programme Disability Employment Services (DES)
- Quelques réalisations du DES
- Les défis futurs pour les services australiens de l’emploi