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OpenEdition Books

L’atelier du consensus

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Claire Demesmay
, 
Martin Koopmann
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Julien Thorel

III – Politique énergétique et environnementale

Le règlement européen sur les émissions de CO2 des véhicules légers : entre confrontation et coopération

Stefan C. Aykut et François Michaux

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Extrait du texte

Cet article analyse le processus de décision autour du règlement européen sur les émissions de CO2 pour les véhicules légers1. Il s’agit d’un dossier complexe et hautement politique, qui a donné lieu à un affrontement et à des négociations franco-allemandes, avant de déboucher sur un accord. Nous nous intéressons en particulier à la période allant de début 2007, lors d’une première prise de position de la Commission, à fin 2008, au moment où l’accord se dégage. Notre analyse s’appuie sur des entretiens avec les principaux acteurs de la négociation du côté français et allemand2. Les négociations que nous avons analysées se caractérisent par la présence d’une multitude d’acteurs et se déroulent de manière simultanée dans différentes arènes3. Elles renvoient à un processus de décision « multiéchelles », tel qu’il caractérise le mode de gouvernance européenne4. Il résulte de notre analyse que ce n’est pas une voie de négociations ni une institution franco-allemande spécifique qui a perm...

© IFAEE, 2014

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