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Yann-Arzel Durelle-Marc

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Chapters

Genèse et évolution du droit de pétition aux États-Unis d’Amérique xviie-xixe siècles

in Jean-René Garcia, Denis Rolland, Patrice Vermeren (dir.), Les Amériques, des constitutions aux démocraties

Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2015

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Sur la question coloniale durant la Constituante (1789-1791) : l’idéal libéral à l’épreuve des colonies

in Frédéric Régent, Jean-François Niort, Pierre Serna (dir.), Les colonies, la Révolution française, la loi

Presses universitaires de Rennes, 2014

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