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Books

Les sources du droit revisitées - vol. 1

Normes internationales et constitutionnelles

Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2012

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Le pluralisme idéologique et l’autonomie culturelle en droit public belge - vol. 1

De 1830 à 1970

Hugues Dumont

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1996

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Le pluralisme idéologique et l’autonomie culturelle en droit public belge - vol. 2

De 1970 à 1993

Hugues Dumont

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1996

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Les sources du droit revisitées - vol. 2

Normes internes infraconstitutionnelles

Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2012

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Les sources du droit revisitées - vol. 3

Normativités concurrentes

Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2012

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Traduction et droits européens : enjeux d’une rencontre

Hommage au recteur Michel Van de Kerchove

Antoine Bailleux, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2009

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Le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement

Approche interdisciplinaire

Hugues Dumont, Martine Collin (dir.)

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1999

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Politique culturelle et droit de la radio-télévision

Hugues Dumont, Alain Strowel (dir.)

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1998

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Les sources du droit revisitées - vol. 4

Théorie des sources du droit

Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2012

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Les droits de l’homme, bouclier ou épée du droit pénal ?

Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, François Ost et al. (dir.)

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2007

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Le droit malgré tout

Hommage à François Ost

Yves Cartuyvels, Antoine Bailleux, Diane Bernard et al. (dir.)

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2018

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Belgitude et crise de l’État belge

Hugues Dumont, Christian Franck, Jean-Louis De Brouwer et al. (dir.)

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1989

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Chapters

Cours de religion ou de morale non confessionnelle : les limites de l’alternative constitutionnelle et les pistes pour en sortir

in Jean Leclercq (dir.), Morale et religions à l'École ?

Presses universitaires de Louvain, 2015

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Le rythme des révisions constitutionnelles et l’hypothèse de l’accélération du temps juridique

in Philippe Gérard, François Ost, Michel Van de Kerchove (dir.), L’accélération du temps juridique

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2000

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Le contrôle de la constitutionnalité des lois et des décrets en Belgique : fonction juridictionnelle ou politique ?

in Philippe Gérard, François Ost, Michel Van de Kerchove (dir.), Fonction de juger et pouvoir judiciaire

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1983

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La traduction, ciment du « pacte constitutionnel européen »

in Antoine Bailleux, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.), Traduction et droits européens : enjeux d’une rencontre

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2009

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J. Bentham, premier théoricien de la démocratie libérale ? Réflexions sur le principe de majorité

in Philippe Gérard, François Ost, Michel Van de Kerchove (dir.), Actualité de la pensée juridique de Jeremy Bentham

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1987

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Belgitude et crise de l’État belge. Repères et questions pour introduire un débat

in Hugues Dumont, Christian Franck, Jean-Louis De Brouwer et al. (dir.), Belgitude et crise de l’État belge

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1989

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État, Nation et Constitution. De la théorie du droit public aux conditions de viabilité de l’État belge

in Hugues Dumont, Christian Franck, Jean-Louis De Brouwer et al. (dir.), Belgitude et crise de l’État belge

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1989

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Le droit en transition. Conclusions

in Antoine Bailleux (dir.), Le droit en transition

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2020

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Conclusion générale. Belgitude et crise de l’État belge : de la boutade à la recherche d’une nouvelle citoyenneté

in Hugues Dumont, Christian Franck, Jean-Louis De Brouwer et al. (dir.), Belgitude et crise de l’État belge

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1989

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À quoi sert un préambule constitutionnel ? Réflexions de théorie du droit en marge du débat sur l’inscription d’un principe de laïcité dans un préambule ajouté à la Constitution belge

in Yves Cartuyvels, Antoine Bailleux, Diane Bernard et al. (dir.), Le droit malgré tout

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2018

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Du pacte scolaire au décret “missions”, quels déplacements ? Approche juridique

in Hugues Dumont, Martine Collin (dir.), Le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1999

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La régulation en droit public

in Benoît Jadot, François Ost (dir.), Élaborer la loi aujourd’hui, mission impossible ?

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1999

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Réflexions politiques et juridiques sur le décrochage des politiques de l'audiovisuel et de la culture

in Hugues Dumont, Alain Strowel (dir.), Politique culturelle et droit de la radio-télévision

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1998

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§1. La Constitution : la source des sources, tantôt renforcée, tantôt débordée

in Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.), Les sources du droit revisitées - vol. 4

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2012

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Section IV. La para-légalité, un instrument de connaissance pour expliquer la mutation de certaines illégalités en sources formelles du droit

in Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.), Les sources du droit revisitées - vol. 4

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2012

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§ 3. Les coutumes constitutionnelles, une source de droit et de controverses

in Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.), Les sources du droit revisitées - vol. 1

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2012

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Avant-propos

in Hugues Dumont, Martine Collin (dir.), Le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1999

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Introduction

in Hugues Dumont, Martine Collin (dir.), Le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1999

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Les obligations positives déduites du droit international des droits de l’homme : dans quelles limites ?

in Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, François Ost et al. (dir.), Les droits de l’homme, bouclier ou épée du droit pénal ?

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2007

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Droit public, droit négocié et para-légalité

in Philippe Gérard, François Ost, Michel Van de Kerchove (dir.), Droit négocié, droit imposé ?

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1996

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Allocution inaugurale

in Jean-Marie Cauchies, Éric Bousmar (dir.), Légiférer dans la ville médiévale

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2001

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Les politiques culturelles et la création en Belgique. Quelques repères historiques et juridiques

in Boris Libois, Alain Strowel (dir.), Profils de la création

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1997

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Introduction

in Hugues Dumont, Alain Strowel (dir.), Politique culturelle et droit de la radio-télévision

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1998

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Réflexions sur la légitimité du référendum constituant

in Hélène Ackermans (dir.), Variations sur l’éthique

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1994

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