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Corinne Mascala - OpenEdition Books
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Corinne Mascala
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À propos de la sanction
Corinne Mascala (dir.)
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2007
...
Chapitres
Préface
in
Aliénor Boulanger,
Restructurations sociétaires et responsabilité pénale
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2019
...
Préface
in
Hiam Mouannès (dir.),
La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2017
...
Les évolutions de la responsabilité pénale des personnes morales en droit de l’entreprise
in
Xavier Bioy (dir.),
La personnalité juridique
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2013
...
La fonction de l’apparence vraisemblable dans l’enquête pénale
in
Nathalie Jacquinot (dir.),
Juge et Apparence(s)
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2010
...
Le blocage des réformes pénales par la crise
in
Jacques Larrieu (dir.),
Crise(s) et droit
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2012
...
Les fonctions sécuritaires de la peine
in
Marc Nicod (dir.),
Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ?
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2008
...
Préface. Variations sur la sanction
in
Corinne Mascala (dir.),
À propos de la sanction
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2007
...
L’influence de la doctrine sur l’évolution législative en droit pénal des affaires
in
Maryvonne Hecquard-Théron (dir.),
Les Facultés de Droit inspiratrices du droit ?
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2005
...
Préface
in
Olivier Devaux, Florent Garnier (dir.),
Ceux de la Faculté
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2017
...
Préfaces
in
Hiam Mouannès (dir.),
La territorialité de la laïcité
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2018
...
Quel droit pénal pour l’activité économique ?
in
Corinne Saint-Alary-Houin (dir.),
Qu’en est-il du code du commerce 200 ans après ?
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2008
...
Le juge pénal face aux infractions d’affaires
in
Jacques Raibaut, Jacques Krynen (dir.),
La légitimité des juges
Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2004
...
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