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Jean Bart

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Chapitres

Droit individuel et droits collectifs

in Hervé Leuwers, Jean-Pierre Hirsch, Gilles Deregnaucourt et al. (dir.), Robespierre. De la Nation artésienne à la République et aux Nations

Publications de l’Institut de recherches historiques du Septentrion, 1994

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L’éclipse révolutionnaire (1789-1804) : la coutume à l’ombre de la loi

in Mireille Mousnier, Jacques Poumarède (dir.), La coutume au village

Presses universitaires du Midi, 2001

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Les plaidoyers pédants du procureur Bouchin

in Lucien Faggion, Christophe Régina (dir.), Récit et justice

Presses universitaires de Provence, 2014

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Les décisionnaires et les silences de la coutume

in Géraldine Cazals, Florent Garnier (dir.), Les décisionnaires et la coutume

Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2017

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Des délits et des peines dans les débats révolutionnaires français

in Michel Porret, Élisabeth Salvi (dir.), Cesare Beccaria

Presses universitaires de Rennes, 2015

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Esquisse d’une géographie juridique bourguignonne

in Société d'histoire du droit et des institutions des pays de l'Ouest de la France (dir.), Droit privé et Institutions régionales

Presses universitaires de Rouen et du Havre, 1976

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