Table des matières
Nicholas Kasirer
PréfacePremière partie. Droit d’auteur et traduction : une archéologie
III. Le contexte français
- 1. Les lumières prérévolutionnaires
- A. Voltaire (1694-1778)
- B. Le Senne (dates inconnues)
- C. Brissot (1754-1793)
- 2. Les idées qui ont fait la révolution
- A. Malesherbes (1721-1794) : Droit d’auteur et liberté d’expression
- B. Beaumarchais (1732-1799), théâtre et droit d’auteur
- C. Diderot (1713-1784), les auteurs et la librairie
- D. Condorcet (1743-1794) et la liberté d’imprimer
- 3. La propriété littéraire au cœur des idéologies
- A. Balzac (1799-1850)
- B. Vigny (1797-1863)
- C. Lamartine (1790-1869)
- D. La critique socialiste
- E. Hugo (1802-1885)
- F. De la liberté de la presse
Deuxième partie. Du droit de traduction au droit de la traduction. Histoire et philosophie d’un nouveau droit
II. Du droit de traduction
- 1. Des congrès internationaux des gens de lettres à l’Alai
- 2. De l’Alai à l’Union de Berne
- 3. De l’Union de Berne à la convention
- 4. De la convention de Berne à ses révisions
- A. Conférence de Paris (1896)
- B. Conférence de Berlin (1908)
- C. Conférence de Bruxelles (1948)
- 5. L’influence de l’évolution du contexte international
- A. De l’Empire des tsars à l’URSS : Une troisième conception du DA ?
- B. Des empires coloniaux aux indépendances : des défis purement économiques ?
- 6. Les pays en développement et les conventions internationales sur le DA : de l’Union de Berne à la CUDA
- A. Brazzaville : l’éveil
- B. Conférence de Stockholm (1967)
- C. La Recommandation de Washington : le package deal
- D. La Conférence de Paris (1971) : un compromis temporaire ?
- 7. L’annexe de Berne : tentative d’analyse
- A. Article I : Qu’est-ce qu’un « pays en développement » ?
- B. Article II : Concessions limitatives ou limitations concessives ?
- a) La concession relative à la durée
- b) Les conditions de la langue
- c) La limitation de la finalité d’enseignement
- d) Le pouvoir de l’auteur de révoquer une licence
- C. Article IV : S’agit-il vraiment d’un système de licence obligatoire ?
- a) Le pouvoir du détenteur des droits d’autoriser une licence
- b) L’enregistrement : la trahison d’une tradition ?
- c) Les limitations d’exportation
- d) Le paiement des droits
- 8. De l’OMPI à l’OMC
III. Le droit du traducteur
- 1. Le statut inférieur du traducteur
- A. La Recommandation de Nairobi (1976)
- B. La Charte du traducteur (1963-1994)
- C. Traductions du monde
- D. Quatre pôles et un conflit d’intérêts
- a) La perspective de l’auteur
- b) La perspective de l’éditeur
- c) La perspective du traducteur
- d) La perspective de l’utilisateur
- 2. Invisibilité du traducteur
- A. Les choix de Gygès
- B. Éthique de la visibilité
IV. Le droit de la traduction
- 1. L’aspect économico-politique du droit de la traduction
- A. Des empires coloniaux à l’Empire postmoderne
- B. La dette : une construction discursive
- a) Enjeux philosophiques relatifs à la traduction
- b) La perspective progressiste de la critique littéraire
- c) La traduction comme processus par opposition au produit de la traduction
- d) Les leçons de l’inversion de la relation
- e) La dette de la colonisation comme dette de la traduction
- 2. Entre économie et culture
- A. La dimension culturelle du développement
- B. DA, développement et culture dans les ADPIC
- 3. L’aspect politico-culturel : pour un droit éthique de la traduction
- A. De la traduction du droit au droit de la traduction
- B. Enjeux et objectifs du droit de la traduction
- C. Le droit de la traduction comme politique culturelle
Annexes
- Annexe I : Annexe de la Convention de Berne (1971)
- [Dispositions particulières concernant les pays en voie de développement]
- Article I
- Article II
- Article III
- Article IV
- Article V
- Article VI
- Annexe II : Recommandation de Nairobi (1976)
- UNESCO
- I. Définition et champ d’application
- II. Situation juridique générale des traducteurs
- III. Mesures propres à assurer l’application effective de la protection dont bénéficient les traducteurs au titre des conventions internationales et des législations nationales sur le droit d’auteur
- IV. Situation sociale et fiscale des traducteurs
- V. Formation et conditions de travail des traducteurs
- VI. Pays en voie de développement
- VII. Clause finale
- Annexe III : Charte du traducteur (1994)
- Chapitre I. Devoirs généraux du traducteur
- Chapitre II. Droits du traducteur
- Chapitre III. Situation économique et sociale du traducteur
- Chapitre IV. Associations et syndicats de traducteurs
- Chapitre V. Organisations nationales et fédération internationale des traducteurs
- Annexe IV : Chapitre 17 du Code des États-Unis (U.S.C.) § 121