Le terrorisme par l’utilisation du patrimoine culturel : quelle efficacité du droit international ?

1Les images montrant la destruction de mausolées à Tombouctou1 au Mali, ou le saccage du musée de Mossoul2 en Irak, ou bien encore la destruction des cités antiques d’Hatra3 et de Nimroud4 également en Irak, ont fait le tour du monde. On parle alors pêle-mêle de « tragédie culturelle », de « nettoyage culturel », d’« épuration culturelle » et même de « terrorisme culturel ». Justement, il semble bien que ces exactions commises à l’encontre du patrimoine culturel, par Daech5 ou Al-qaïda, ou par les groupes qui leur sont affiliés6, témoignent d’une diversification des moyens du terrorisme connus jusqu’alors. En effet, le terrorisme islamiste présente l’originalité de reposer, entre autres, sur l’utilisation du patrimoine culturel, entendu comme l’ensemble des biens meubles et immeubles ayant un intérêt artistique ou historique.

2Il existe de multiples définitions légales et doctrinales du terrorisme7. Leur dénominateur commun est de considérer que constitue du terrorisme, la volon