2001-2010. Dix ans de transparence en droit des sociétés
Transparence et gouvernance sont devenues, en une décennie, les maîtres mots du droit contemporain des sociétés.
Cet ouvrage vise à apprécier la transparence sociétaire à l’aune de dix ans de réformes qui ont modelé l’information sous la férule des préceptes de gouvernance. Intégration de nouveaux enjeux, débats sur les rémunérations des dirigeants, aspects de droit comparé et de droit comptable, sanctions de la diffusion d’une information erronée sont autant d’éléments qui font la richesse e...
Note de l’éditeur
Ouvrage publié avec le concours du Centre de recherche éthique et procédures, de l’association Arras Université, de la Banque Populaire du Nord.
Éditeur : Artois Presses Université
Lieu d’édition : Arras
Publication sur OpenEdition Books : 22 septembre 2021
ISBN numérique : 978-2-84832-489-0
DOI : 10.4000/books.apu.23365
Collection : Droit et sciences économiques
Année d’édition : 2011
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-84832-131-8
Nombre de pages : 126
Édith Blary-Clément et Jean-Christophe Duhamel
PréfaceÉdith Blary-Clément
Dix ans de transparence en droit des sociétés : retour sur une évolution prévisible de l’information sociétaireMaria del Pilar Montero García-Noblejas
La transparence des rémunérations des dirigeants des sociétés anonymes cotées - une analyse de droit comparéMichel Dupuis et Jean-Christophe Duhamel
La transparence de la rémunération des dirigeants de sociétés cotées à l’aune des droits fondamentauxSophie Schiller
L’indemnisation du préjudice de l’actionnaire en cas de diffusion d’une information erronéeJean-Christophe Duhamel
Regards croisés européens portés sur la transparence sociétaireConférences du 4 mars 2010. Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Lille 2
Transparence et gouvernance sont devenues, en une décennie, les maîtres mots du droit contemporain des sociétés.
Cet ouvrage vise à apprécier la transparence sociétaire à l’aune de dix ans de réformes qui ont modelé l’information sous la férule des préceptes de gouvernance. Intégration de nouveaux enjeux, débats sur les rémunérations des dirigeants, aspects de droit comparé et de droit comptable, sanctions de la diffusion d’une information erronée sont autant d’éléments qui font la richesse et l’originalité des contributions réunies sous la direction du Professeur É. Blary-Clément.
Destiné à tout public, étudiants, praticiens, universitaires, cet ouvrage rassemble les analyses de juristes de différents horizons, français et étrangers. Professeurs et Maîtres de conférences, ingénieurs, avocats, tous au fait des questions de transparence et de gouvernance.
Il s’inscrit dans le cadre d’un projet de recherche pluridisciplinaire financé par l’Agence Nationale de la Recherche, référencé ANR-07-ENTR-012 - TIDCG (« Transparency and Information Disclosure in Corporate Governance »).
Edith Bary-Clément (dir.)
Professeur Université Lille Nord de France – UDSL CRD & P – LERADP.
Jean-Christophe Duhamel (dir.)
Docteur en droit, ingénieur de recherche à l’Université de Lille, Centre de recherche Droits et perspectives du droit (CRDP).
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
Qui suis-je ? Dis-moi qui tu es
L’identification des différents aspects juridiques de l’identité
Valérie Mutelet et Fanny Vasseur-Lambry (dir.)
2015
Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions
Regards sur les lois ordinaire et organique du 14 février 2014
Patricia Demaye-Simoni (dir.)
2016
Explorer le champ lexical de l’égalité femme/homme
Patricia Demaye-Simoni, Valérie Mutelet et Fanny Vasseur Lambry (dir.)
2022
Qui suis-je ? Dis-moi qui tu es
L’identification des différents aspects juridiques de l’identité
Valérie Mutelet et Fanny Vasseur-Lambry (dir.)
2015
Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions
Regards sur les lois ordinaire et organique du 14 février 2014
Patricia Demaye-Simoni (dir.)
2016
Explorer le champ lexical de l’égalité femme/homme
Patricia Demaye-Simoni, Valérie Mutelet et Fanny Vasseur Lambry (dir.)
2022
