Table des matières
Charles Coutel
Le Code noir, retraverser un océan de douleurJean-François Niort
Homo servilis. Un être humain sans personnalité juridique : Réflexions sur le statut de l’esclave dans le Code noirLaurent Benoiton
Le droit de l’esclave d’ester en justice contre son maître. Réflexions sur une disposition du Code noir protectrice de l’esclave- I. L’article 19 du Code noir, une disposition conférant une personnalité à l’esclave
- A. Le droit de plainte de l’esclave
- B. Les modalités d’action du Procureur général
- II. L’article 19 du Code noir, une disposition peu effective
- A. Un texte peu appliqué à l’origine
- B. Une effectivité retrouvée sous l’ère du droit moderne de l’esclavage
- Conclusion
Jérémy Richard
Du Code noir de 1685 au projet de 1829 : de la semi-réification à l’humanisation de l’esclave noir- I. L’esclavage dans la législation coloniale française de 1685 et 1829 : du statut janusien de chose humaine à celui d’homme noir
- A. La vision anthropologique du noir dans le Code 1685 : du sous-homme à la chose animale
- B. 1829 ou le projet d’humanisation juridique de l’esclave noir
- II. La rupture des chaînes de l’esclavage : la volonté d’une société coloniale libre
- A. L’établissement d’un système répressif contre la traite : de la responsabilité des esclavagistes à libération des noirs
- B. L’avènement de la liberté dans les colonies : de l’attachement à la glèbe à l’affranchissement définitif
- Conclusion
François-Paul Blanc et Albert Lourde
L’esclavage au Maroc au temps du protectorat- I. Qui a supprimé l’esclavage au Maroc ?
- A. L’esclavage a-t-il été maintenu sous le protectorat français du Maroc ?
- 1. Prohibition de l’esclavage en droit français
- a. Les textes
- b. Portée de la prohibition
- 2. La position juridique marocaine
- 3. La doctrine du Protectorat
- a. Contenu
- b. Valeur
- c. Portée
- B. L’esclavage a-t-il été implicitement abrogé après l’accession du Maroc à l’Indépendance ?
- 1. Les normes internationales
- a. La Déclaration universelle des Nations Unies
- b. La Convention de 1956 sur l’esclavage
- 2. Le droit interne
- II. Le concubinage légal et la position de la Cour Suprême
- A. Le concubinage légal
- 1. Reconnaissance indirecte
- a. Les principes
- b. Les cas particuliers
- 2. Reconnaissance directe
- a. Reconnaissance directe tacite :
- b. Reconnaissance directe expresse
- B. La position de la Cour Suprême
- 1. Arrêt n° 23 du 31 octobre 1967
- 2. Arrêt n° 67 du 21 novembre 1967
Jacques Bouveresse
Citoyen français et sujet musulman : mutation apparente des formes anciennes de domination ou évolution progressive vers la pleine liberté ?- I. L’assujettissement du colonisé
- A. Des règles dérogatoires au droit commun
- 1. L’exception au droit pénal : le régime de l’Indigénat
- 2. L’exception au droit civil : le statut personnel musulman
- B. L’inégalité des droits politiques
- II. La sujétion dans la dynamique de l’émancipation
- A. Première étape : le senatus-consulte de 1865
- B. Deuxième étape : la loi de 1919 et l’élargissement du double collège
- C. Troisième étape : la citoyenneté dans le statut
Hélène TIgroudja
La répression internationale de l’esclavage- I. La prohibition universelle et absolue de l’esclavage et de la réduction en esclavage
- A. Les différentes sources interdisant l’esclavage
- B. Le caractère absolu de l’interdiction de l’esclavage
- II. L’incrimination internationale de l’esclavage, de la réduction en esclavage et du travail forcé
- A. Le précédent issu de la Seconde Guerre mondiale
- B. L’esclavage, la réduction en esclavage et le travail forcé comme éléments des crimes de droit international
- III. La mise en œuvre de la répression internationale de l’esclavage, de la réduction en esclavage et du travail forcé
Guillaume Glénard
Conclusion. Quelle définition de l’esclave ?
