Esclavage et droit
Du Code noir à nos jours
Droit et sciences économiquesÉditeur : Artois Presses Université
Lieu d’édition : Arras
Publication sur OpenEdition Books : 22 septembre 2021
Collection : Droit et sciences économiques
Année d’édition : 2010
Nombre de pages : 158
Présentation
Dans la pensée contemporaine, l’esclavage est considéré comme un crime contre l’humanité, parce qu’il nie des droits universellement reconnus (la liberté, l’égalité), en faisant de l’être humain une propriété, un objet. Pourtant, l’affirmation de l’homme en tant qu’être juridique porteur de droits subjectifs est historiquement et culturellement marquée. Il a pu exister, même en droit français, un droit objectif de l’esclavage. Cette réalité conduit à s’interroger sur la logique de légitimation de l’esclavage, et à l’inverse sur l’émergence d’une définition juridique de l’homme comme sujet de droit.
Le centre « Éthique et procédures » et la faculté de droit Alexis de Tocqueville (Université d’Artois), à l’initiative de Manuel Carius et de Tanguy Le Marc’hadour, ont invité juristes de droit public ou de droit privé et historiens du droit à réfléchir sur les rapports du droit et de l’esclavage. Leurs contributions, limitées à l’espace juridique français, mais étudiant des époques et des lieux variés, analysent le code noir et ses évolutions, ou le droit international contemporain, en passant par le droit du protectorat marocain ou le statut de l’indigène en Algérie. Le droit de l’esclavage ayant longtemps cohabité avec son interdiction, on constate un relativisme juridique qui lui donne des contours imprécis, sur deux points : il fait de l’esclave un être juridique hybride, à la fois chose et homme, dont le statut varie avec le temps, et il désigne aussi « l’autre humanité », susceptible d’être mise en esclavage, et « l’autre lieu », l’ailleurs où existera l’esclavage. Il crée alors une altérité mouvante qui prend des formes différentes selon les époques et les lieux. Les contributeurs du colloque présentent ainsi une réflexion sur un droit pris entre exigence morale et intérêts économiques ou sécuritaires.
Sommaire
Charles Coutel
Le Code noir, retraverser un océan de douleurTanguy Le Marc’hadour
L’autrui et l’ailleursJean-François Niort
Homo servilis. Un être humain sans personnalité juridique : Réflexions sur le statut de l’esclave dans le Code noirLaurent Benoiton
Le droit de l’esclave d’ester en justice contre son maître. Réflexions sur une disposition du Code noir protectrice de l’esclaveJérémy Richard
Du Code noir de 1685 au projet de 1829 : de la semi-réification à l’humanisation de l’esclave noirFrançois-Paul Blanc et Albert Lourde
L’esclavage au Maroc au temps du protectoratJacques Bouveresse
Citoyen français et sujet musulman : mutation apparente des formes anciennes de domination ou évolution progressive vers la pleine liberté ?Hélène TIgroudja
La répression internationale de l’esclavageGuillaume Glénard
Conclusion. Quelle définition de l’esclave ?Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
