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La personnalité juridique

Xavier Bioy (dir.)

La personnalité juridique se compte au nombre de ces grands concepts sans lesquels le droit contemporain ne saurait fonctionner.

Chargée d'une histoire et d'une teneur théorique extraordinaires, elle connaît un constant renouvellement qui conduit à rediscuter de ses liens avec les notions de sujet de droit, de patrimoine, de corps, d'humanité, de collectivité. La personnalité, abstraction, si ce n'est fiction, fait entrer chacun et chaque groupe dans le jeu du droit. L'attribution de la person...


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  • Éditeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ - Lextenso Editions
  • Collection : Travaux de l’IFR | 14
  • Lieu d’édition : Toulouse
  • Année d’édition : 2013
  • Publication sur OpenEdition Books : 02 mai 2018
  • ISBN (Édition imprimée) : 9782361700515
  • ISBN électronique : 9782379280429
  • DOI : 10.4000/books.putc.3016
  • Nombre de pages : 334 p.
François Terré
Introduction

Le concept de personnalité juridique

La personnalité juridique et ses “satellites”

Severin Jean
Le mariage de la carpe et du lapin

L’alliance de la personnalité juridique et de la capacité juridique

La vitalité de la personnalité juridique

Pierre Egea
L’indisponibilité de la personne

Confession d’un masque

Arnaud De Bissy
La personnalité fiscale du groupe en question(s)

Réflexion à propos de l’intégration fiscale et de la TVA consolidée

Le dépassement de la personne juridique

Marie-Hélène Monsérié-Bon, Grégory Kalflèche, Francine Macorig-Venier et al.
Le dépassement des liens entre personne et patrimoine

Analyse comparée Droit privé/Droit public

Ndèye Binty Diop et Marie-Line Salvador
La transparence des personnes morales en droit fiscal

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2013

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

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Disciplines

Droit

Thèmes

France, Droit