Les définitions en droit privé
|Table des matières
Partie 1 : Les définitions, objets statiques
Titre 1. Les définitions, révélateur du droit
Chapitre 1. RÉVÉLATEUR DE L’IDENTITÉ DU DROIT
Section 1. Entre casuistique et systématisation, les définitions romaines
§ 1. Omnis definitio… Fondement de l’hostilité
§ 2. Omnis definitio… Portée de l’hostilité
§ 3. Omnis definitio… Dépassement et déplacement de l’hostilité
Section 2. Entre interprétation et édification du droit, les définitions de l’Ancien droit
§ 1. Les définitions secundum legem
§ 2. Les définitions émancipatrices
Section 3. De la doctrine à la législation, les définitions du Code civil de 1804
§ 1. Les définitions rejetées pour excès de doctrine
§ 2. Les définitions insérées, véritables dispositions de la loi
Conclusion du chapitre 1
Chapitre 2. RÉVÉLATEUR DES TENSIONS DU DROIT
Section 1. Les conflits dans l’espace
§ 1. L’influence d’un modèle
§ 2. L’affirmation d’un modèle
Section 2. Les conflits dans le temps
§ 1. L’incitation constitutionnelle à définir
§ 2. L’engouement spontané dans les réformes contemporaines
Conclusion du chapitre 2
Conclusion du titre 1
Titre 2. Les définitions, ouvrage du droit
Chapitre 1. LES ARTISANS
Section 1. Le juge
§ 1. Réalité des définitions jurisprudentielles
§ 2. Portée des définitions jurisprudentielles
Section 2. Les autres acteurs juridiques
§ 1. Pluralité d’acteurs
§ 2. Pluralité de fonctions
Conclusion du chapitre 1
Chapitre 2. LES RÈGLES DE L’ART
Section 1. Les finalités des définitions
§ 1. La maîtrise du vocabulaire juridique
§ 2. La simplification du droit
Section 2. Les méthodes de la définition
§ 1. Approche linguistique
§ 2. Approche logique
§ 3. Dualité d’approches juridiques
Conclusion du chapitre 2
Conclusion du titre 2
Partie 2 : Les définitions, instruments dynamiques
Titre 1. L’efficacité technique des définitions
Chapitre 1. LA PRÉCISION DES NOTIONS JURIDIQUES
Section 1. Les définitions, vecteur de précision
§ 1. Les techniques de définition
§ 2. Variété des notions définies
Section 2. Les procédés concurrents de la définition
§ 1. La neutralisation de la définition
§ 2. Le refus de la définition
Conclusion du chapitre 1
Chapitre 2. LA MISE EN ORDRE DU DROIT
Section 1. La définition, vecteur d’ordre
§ 1. La définition, ordre d’interprétation
§ 2. La définition, rouage de la systématisation du droit
Section 2. La définition, ferment de désordre
§ 1. Interaction
§ 2. Incohérence
Conclusion du chapitre 2
Conclusion du titre 1
Titre 2. L’intensité normative des définitions
Chapitre 1. LES DÉFINITIONS, NORMES JURIDIQUES
Section 1. Les limites d’une approche formelle
§ 1. Les auteurs de définitions et les sources du droit
§ 2. La définition et les caractères de la règle de droit
Section 2. Le choix d’une approche fonctionnelle
§ 1. Les éléments indifférents
§ 2. Le critère formel de normativité : la légitimité de l’auteur
§ 3. Le critère empirique de normativité : l’effet juridique de la définition
Conclusion du chapitre 1
Chapitre 2. LA FONCTION DOCTRINALE DES DÉFINITIONS
Section 1. La doctrine, discours sur les définitions
§ 1. La réception doctrinale des définitions
§ 2. L’enseignement du droit par les définitions
Section 2. La doctrine, discours de définition
§ 1. La collection doctrinale des définitions
§ 2. La recherche et les définitions
§ 3. Les définitions doctrinales, offre de droit
Conclusion du chapitre 2
Conclusion du titre 2
Bibliographie
I. Ouvrages généraux, traités, manuels et cours
II. Ouvrages spéciaux, monographies et thèses
III. Articles
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