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L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome II

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Adrien Blazy

Table des matières

Chapitre 1. Un service judiciaire unifié (1898-1918)

SECTION 1 : L’UNIFORMISATION ET L’EXTENSION DE LA JUSTICE FRANÇAISE
I - La redéfinition du cadre de l’organisation judiciaire : le décret du 8 août 1898
A - Une réforme économique et politique
B - La nouvelle organisation judiciaire française
II - La poursuite de l’extension de la justice française
A - Des ajustements de taille variable
B - La concrétisation de l’unité par l’uniformité
III- Les ajustements juridictionnels et l’exercice de la justice
A - Fin de réformes, multiplication des remaniements
B - La justice française en pleine crise de confiance ?
SECTION 2 : LES ÉVOLUTIONS DIVERSES DES ORGANISATIONS JUDICIAIRES INDIGÈNES
I - Le Tonkin : une justice indigène de plus en plus dénaturée
A - L’organisation indigène sous la tutelle de la justice française
B - La lente mise en place d’une nouvelle organisation judiciaire au Tonkin et le rôle de l’administration
II - Le Cambodge : une justice indigène préservée malgré les différentes réorganisations
1 - La rationalisation de l’organisation judiciaire : les réformes de 1902 et 1903
III - Le Laos et le cas du Quang-Tchéou-Wan : tout reste à faire
A - Le Laos : la tentation du laisser-faire
B - Le territoire de Quang-Tchéou-Wan
SECTION 3 : LES TRAVAUX DE CODIFICATION ET LES ORGANISATIONS JUDICIAIRES INDIGÈNES
I - Les travaux de codification : l’aboutissement d’une longue évolution
A - Les prémices de la codification
B - Les premiers travaux de codifications : deux cas de figure
C - Une tentative de codification plus aboutie : le cas du Tonkin
II - Les codifications au service du projet colonial
A - Les véritables moteurs des codifications
B - L’impact des codifications

Chapitre 2. La scission du service judiciaire, la diversité des organisations indigènes et les remises en cause par le projet vichyste (1919-1945)

SECTION 1. UNE ORGANISATION JUDICIAIRE EN QUÊTE D’INSPIRATION
I - Le retour à de services judiciaires distincts : le décret du 19 mai 1919
A - La réforme de la juridiction d’appel et de la haute administration de la justice
B - Une nouvelle organisation pour repartir sur de nouvelles bases
II - Le décret du 16 février 1921 : la volonté de synthèse
A - Entre alignements sur la métropole et spécificités coloniales
B - Les réformes conjoncturelles et l’impératif de gestion
III - L’impossibilité de trouver une organisation judiciaire stable
A - Un service judiciaire tiraillé entre gestion et réorganisation
B - Entre nouveaux défis et anciennes difficultés : quelle évolution pour l’organisation judiciaire ?
SECTION 2 : L’ACHÈVEMENT DES TRAVAUX DE CODIFICATION ET LES RÉFORMES DES JUSTICES INDIGÈNES DANS L’ENTRE-DEUX-GUERRES
I - Tonkin : L’approfondissement des réformes déjà menées
1 - Les retouches législatives et la nécessité de réorganisation judiciaire
2 - L’organisation judiciaire et la séparation progressive des pouvoirs administratifs et judiciaires
3 - Des réformes qui laissaient à désirer
II - Cambodge : consécration du modèle précédent et renforcement du contrôle
1 - La refonte législative et les revirements de l’influence française
2 - La confirmation de l’organisation judiciaire, écho à l’organisation française
3 - Mieux contrôler ou réformer ?
III - Le Laos : l’impossible modernisation
1 - Une nouvelle codification difficile
2 - L’organisation judiciaire sous influence tonkinoise
3 - Rattraper le retard de la modernisation judiciaire
IV - L’Annam : une boulimie de réforme
1 - La législation et son alignement sur les Codes tonkinois
2 - Une organisation judiciaire en lente évolution
3 - L’évolution du contrôle du protectorat à rebours des autres possessions
SECTION 3 : L’INDOCHINE VICHYSTE : UNE VOLONTÉ DE CHANGEMENT, ENTRE CONTINUITÉ ET PARADOXES
I - Les ultimes réformes de l’organisation judiciaire française
A - L’Indochine en guerre : entre anticipation et réformes de circonstances
B - Des réformes structurelles importantes mais limitées par le contexte
II - Les organisations judiciaires indigènes : une attention accrue qui débouche sur peu de choses concrètes
A - La tentative d’une nouvelle politique d’organisation judiciaire
B - Les ultimes velléités : vers l’unité de la justice indigène
III - Une justice spéciale pour les minorités ethniques
1 - Un mouvement qui débute dans les années dix et s’achève dans les années quarante
2 - L’évolution des organisations judiciaires moïs et ses paradoxes
3 - Conclusion : une organisation judiciaire en quête de sens

Chapitre 3. Quel rôle pour l’organisation judiciaire dans le contexte colonial ?

Section 1. Les organisations judiciaires dans les colonies françaises et la stratégie de la distinction
I - La conception d’une stratégie de la distinction : l’aspect symbolique
A - Le droit, un critère de référence pour la colonisation
B - L’organisation judiciaire comme représentation de la distinction : traits généraux
II - La mise en œuvre de la distinction
A - Les organisations judiciaires françaises : la distinction nécessaire
B - Les organisations judiciaires indigènes : la distinction orchestrée
III - Justice et idéologie coloniale
SECTION 2. POUR UNE RELECTURE POLITIQUE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE INDOCHINOISE
I - Une organisation judiciaire de circonstances : entre acquis historiques et compromis
A - Le jeu politique comme élément structurant de l’organisation judiciaire
B - Jeu politique et processus de distinction : l’impact sur les organisations judiciaires
II - La justice répressive : un indicateur des conceptions du colonisateur
A - Une union assumée : répression et colonisation
B - Les réactions face à la justice répressive
III - L’organisation judiciaire idéale en Indochine : une quête sans fin
A - L’organisation judiciaire, vitrine de la colonisation ou symbole de la domination ?
B - L’influence et héritage de l’organisation judiciaire indochinoise

Sources

BIBLIOGRAPHIE
OUVRAGES
ARTICLES
BIBLIOGRAPHIE
DOCUMENTS OFFICIELS
PÉRIODIQUES
SITES INTERNET
BIBLIOGRAPHIE ARCHIVES
ARCHIVES DU GOUVERNEMENT LOCAL
Fonds Boudet
Archives ministérielles
Ancien Fonds
Nouveau Fonds
Archives des administrations locales
Fonds de la résidence supérieure du Tonkin
Ancien Fonds
Nouveau Fonds
Fonds de la résidence supérieure du Laos
Tables des tableaux, cartes et graphiques
Table des tableaux
Table des cartes
Table des graphiques

Annexes

Annexe no 1 : Liste des gouverneurs gouverneurs généraux : Gouverneurs généraux de l’Indochine française (1887-1945)
Annexe no 2. Statistiques de la justice utilisées
2.1 : Statistiques des cours criminelles de l’Indochine (1902-1918)
2.2 : Statistiques des tribunaux français en matière correctionnelle en Indochine (1902-1915)
2.3 : Statistiques des tribunaux en matière de simple police en Indochine (1907-1915)
2.4 : Statistiques des tribunaux de première instance en matière civile et commerciale en Indochine (1903-1915)
2.5 : Statistiques de la Cour d’appel de l’Indochine en matière civile et commerciale (1903-1912)
2.6 : Statistiques des Tribunaux résidentiels du Tonkin (1911-1913)
2.7 : Statistiques des cours criminelles (1922-1940)
2.8 : Statistiques des tribunaux correctionnels (1922-1940)
2.9 : Statistiques des tribunaux en matière civile et commerciale (1922-1940)
2.10 : Statistiques des cours d’appel 1920-1940
 
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