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Extrait du texte
290. À l’issue de cette première partie, l’essence même de la réparation en nature est déterminée. De par sa condition de sanction en nature, la réparation en nature apparaît, en effet, comme étant suffisamment souple pour être confondue avec d’autres notions voisines. Or, cette vision déformante masque son contenu réel et ne permet pas concrètement de savoir sur quel(s) élément(s) elle exerce ses effets. « Qui trop embrasse mal étreint », dit le dicton populaire. Il a donc fallu, pour éviter un tel écueil, envisager la réparation en nature par la négative, en délimitant en creux son domaine par rapport aux autres notions approchantes. La distinction la plus corsée est celle opposant la réparation en nature à l’exécution forcée. De par leur identité d’objectif, une confusion des genres ressort de l’examen du droit positif. La difficulté peut toutefois être surmontée sans qu’il ne soit besoin de recourir à la théorie radicale de l’exécution par équivalent. La réparation en nature de ...
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BARRY, Brunehilde. Conclusion de la première partie In : La réparation en nature [en ligne]. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2016 (généré le 28 mars 2024). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/putc/2112>. ISBN : 978-2-37928-050-4. DOI : https://doi.org/10.4000/books.putc.2112.
Barry, B. 2016. Conclusion de la première partie. In La réparation en nature. Presses de l’Université Toulouse Capitole. doi :10.4000/books.putc.2112
Barry, Brunehilde. “Conclusion de la première partie”. La réparation en nature. By Barry. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2016. (pp. 343-344) Web. <http://books.openedition.org/putc/2112>.
BARRY, Brunehilde. La réparation en nature. Nouvelle édition [en ligne]. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2016 (généré le 28 mars 2024). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/putc/2097>. ISBN : 978-2-37928-050-4. DOI : https://doi.org/10.4000/books.putc.2097.
Barry, B. 2016. La réparation en nature. Presses de l’Université Toulouse Capitole. doi :10.4000/books.putc.2097
Barry, Brunehilde. La réparation en nature. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2016. Web. <http://books.openedition.org/putc/2097>.