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Rien appris, rien oublié ?

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Jean-Claude Caron
, 
Jean-Philippe Luis

Première partie. Historiographies contemporaines : les restaurations revisitées

Faire la guerre sous la monarchie restaurée en France : processus de décision, légitimité de la discussion

Emmanuel Larroche

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Extrait du texte

L’article 14 de la Charte de 1814 confie sans ambiguïté et exclusivement au roi le pouvoir de déclarer la guerre. Le rôle des Chambres n’est pas mentionné et leur pouvoir apparaît donc comme amoindri par rapport à la constitution de 1791 où le monarque proposait la guerre et où l’Assemblée législative en décidait1 :

« Le roi est le chef suprême de l’État, il commande les forces de terre et de mer, déclare la guerre, fait les traités de paix, d’alliance et de commerce, nomme à tous les emplois d’administration publique, et fait les règlements et ordonnances nécessaires pour l’exécution des lois et la sureté de l’État. »

Cet article restaure donc le processus guerrier comme un pouvoir régalien et semble conforter l’héritage de l’Ancien Régime. Et c’est une volonté de Louis XVIII qui face aux formulations trop imprécises de l’étendue de ses pouvoirs dans les premières versions de la Charte, a réclamé à ses rédacteurs de la préciser. Dans une annotation de sa main, il en a fourni la justi...

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