Les politiques de la Terreur
|Troisième partie. Institutions et politiques économiques, politiques sociales
Les taxes locales révolutionnaires sous la Terreur : simple expédient ou manifestation d’une ambition politique et sociale ?
Le cas de l’Hérault (août 1792 – an III)
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Extrait du texte
Pendant la Terreur, différents moyens de financement des politiques locales de sauvegarde de la patrie en danger ont été explorés : saisies, dépôts, confiscations, condamnations, souscriptions, dons volontaires ou forcés, collectes, offrandes, cautionnements, voire dépouilles des églises. Il en est un qui a laissé l’image de l’improvisation et du désordre : les taxes révolutionnaires1. L’Assemblée y a vu une remise en cause de son autorité liée à l’éclatement de son monopole fiscal et a considéré que ces taxes participaient au désordre institutionnel. Dépassés par l’ampleur prise par ce mode de financement, les députés ont réagi avec fermeté lors des lois terroristes, rappelant non sans menaces l’exclusivité de leur pouvoir fiscal. Ainsi, l’article 20 de la section 3 du décret du 14 frimaire an II, a interdit de telles taxes, pour restaurer l’ordre financier, accréditant le sentiment de « chaos » financier à l’échelon local consécutif à la multiplication des taxes révolutionnaires. ...
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