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Syndicats et associations

 | 
Danielle Tartakowsky
, 
Françoise Tétard

Première partie. Présyndicalisme

Présyndicalisme

Michel Dreyfus

Entrées d'index

Géographique :

France

Texte intégral

1Michel Dreyfus

  • 1 Afin de ne pas alourdir l'exposé, on ne précisera pas davantage les références utilisées. Il va sa (...)

2Les rapports, complexes, entre syndicats et associations seront traités ici essentiellement sous l'angle du présyndicalisme : en d'autres termes, un certain nombre d'associations ont vu le jour avant des organisations syndicales tout en menant des luttes revendicatives et en organisant certaines professions. Ces associations ont ensuite été peu à peu supplantées par ces syndicats qui les ont remplacées définitivement1. Ces associations apparaissent donc comme une sorte de matrice de l'organisation syndicale devant qui elles se sont effacées, après en avoir plus ou moins jeté les bases. Ce processus général s'est passé dans des conditions les plus variables. Pour voir comment il s'est opéré, il convient de questionner ces deux données essentielles que sont le temps et le lieu : à quelle époque apparaissent ces associations, combien de temps vivent-elles et dans quel milieu se trouvent-elles ? Par ailleurs, quels rapports ces associations entretiennent-elles avec d'autres organisations qui existent déjà - pour l'essentiel des sociétés de secours mutuels - puis avec les syndicats qui apparaissent ? Ces questions se posent également dans certains cas traités au cours d'autres séances de ce colloque auxquelles on fera parfois référence.

Le temps

3Les associations que l'on peut qualifier de présyndicales apparaissent durant des périodes extrêmement différentes qui s'échelonnent sur plus d'un siècle. Les plus anciennes voient le jour chez les fonctionnaires qui, à partir des années 1840, créent leurs mutuelles ; le décret sur les sociétés de secours mutuels pris par Napoléon III en mars 1852 amplifie ce mouvement. Chez les enseignants, la plupart des Amicales apparaissent plus tardivement au début du siècle, dans le sillage de la loi sur les associations de 1901. La Fédération nationale des retraites de la gendarmerie est constituée en 1907 puis une décennie plus tard, l'Union des artistes voit le jour, en pleine guerre. La fondation de la CFTC (1919) favorise, quatre ans plus tard, l'émergence d'associations professionnelles, pour la plupart féminines, à travers l'Union catholique des services de santé (UCSS). En revanche, il faut attendre la Libération et ses lendemains pour que soit créée l'Association des travailleurs scientifiques (ATS) et l'Association nationale des éducateurs de jeunes inadaptés (ANEJI). D'autres associations présyndicales apparaissent à des dates plus récentes encore : ainsi, l'Association des juges d'enfants de France, déclarée en 1948, marque le pas dès 1952 avant de connaître un nouvel élan en 1965.

4Ce bref rappel montre que si la défense des intérêts professionnels ou corporatifs est la raison principale expliquant la création de ces associations, d'autres facteurs fort divers entrent également en ligne de compte. Certains sont d'ordre législatif : décret de 1852 sur la mutualité, interdiction faite par la loi de 1884 aux enseignants et aux fonctionnaires de se syndiquer, loi de 1901 sur les associations. Mais il faut également compter avec le contexte politique : la Grande Guerre pour les artistes, la Libération pour les chercheurs. Sur un autre plan, interviennent également les débats relatifs au niveau de protection sociale, comme on le voit avec les gendarmes. De façon assez paradoxale, il arrive même parfois que l'organisation syndicale impulse des associations professionnelles : tel est le cas pour l'Union catholique des services de santé, constituée à l'initiative de militantes de la CFTC. Cette liste, non limitative, plaide en faveur de la plus grande diversité dans les origines de ces associations.

5Leur durée de vie est également très variable. Pour autant qu'on le sache, la Fédération des gendarmes aurait vécu sept ans ; il semble bien qu'elle disparaisse durant la Grande Guerre et qu'on n'en trouve plus trace ensuite. Avec ses neuf ans d'existence, l'Association des travailleurs scientifiques connaît également une vie assez brève. Mais d'autres associations ont une existence beaucoup plus longue. Plusieurs Amicales de fonctionnaires œuvrent durant deux décennies, soit à peu près autant que l'Union des artistes qui, fondée en 1917, se transforme véritablement en syndicat en 1936. Plus durables encore sont les associations mises en place par la CFTC dont l'activité s'exerce durant quatre décennies ; quant aux associations de fonctionnaires, elles couvrent les années 1860 à 1945. Ne pouvant bénéficier de la loi de 1884 sur les syndicats, les fonctionnaires donnent en effet une existence très longue à leurs associations : en 1924, le gouvernement accorde le droit syndical aux fonctionnaires mais il faut attendre 1946 pour que celui-ci soit véritablement reconnu par le Statut général des fonctionnaires. Les associations professionnelles enseignantes s'inscrivent également dans la durée, à l'exception de celles implantées dans l'enseignement privé qui ont une vie bien plus courte. La Fédération générale des retraités des chemins de fer qui tient à se différencier d'une organisation syndicale mène son activité sur près d'un siècle, de 1917 à nos jours : elle a été constituée la même année que l'Union des artistes pour faire face aux problèmes spécifiques découlant de la guerre et en particulier les conséquences de l'inflation, menaçantes pour les retraites.

6Cette rapide présentation montre combien est diverse la durée de vie de ces organisations. La transformation d'une association en syndicat s'est réalisée dans le cadre d'organisations fort différentes, ce qui rend toute conclusion générale difficile sur ce point.

Territoires

7Où s'implantent ces associations, dans quels milieux se trouvent-elles ? À cette question, on répondra d'abord par la négative : pour l'essentiel, ce ne sont pas dans les gros bataillons de la « classe ouvrière » - l'ouvrier du bâtiment et le mineur avant 1914, puis le cheminot et le métallurgiste, la grande entreprise (automobile, sidérurgie), les ports — que ces associations recrutent. Leurs adeptes se trouvent, pour l'essentiel, chez les enseignants, les fonctionnaires, les gendarmes, les gardiens de prisons, les artistes, les chercheurs et les professions de la santé : infirmières, éducateurs, spécialisés ou non, psychiatres, etc. Un certain nombre de ces professions bénéficient d'un Statut ou cherchent à en obtenir un, en particulier à partir de la Libération. Tout en se déclarant souvent — mais pas toujours — partie prenant des revendications de la « classe ouvrière », ces professions occupent une position périphérique par rapport à cette dernière. L'examen du milieu concerné de la plupart des associations étudiées lors de ce colloque renforce encore cette caractéristique, avec une présence particulièrement forte des enseignants et des fonctionnaires. Toutefois, comme on le voit pour les amicales et les syndicats de l'enseignement primaire, leurs rapports sont particulièrement complexes en raison du fait que jusqu'en 1924, les instituteurs n'ont, théoriquement du moins, pas le droit se syndiquer : d'où la nécessité de compromis entre ces deux formes d'organisation. Dans ce tableau général, une seule exception avec la Fédération générale des retraités du chemin de fer qui offre la particularité d'avoir une longévité remarquable : fondée en 1917, elle existe toujours aujourd'hui et joue un rôle important chez les cheminots.

8Du caractère périphérique de ces associations par rapport au « noyau » du monde du travail, il ne faut pas conclure à leur influence marginale : bien au contraire, il semble qu'elles soient en en mesure de présenter un bilan de leurs troupes tout à fait honorable. Si les 10 000 à 20 000 adhérents revendiqués en 1911 par la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie semblent excessifs et doivent être ramenés à quelques milles, son influence n'en est pas moins réelle : elle répond en effet à un véritable besoin. Avec ses 4 000 adhérents en 1922 et ses 4 800 membres en 1936, l'Union des artistes l'emporte largement sur les 750 adhérents que revendique alors le syndicat CGT des acteurs. De même, l'Union catholique des services de santé ne cesse de progresser, de sa création jusqu'à la Seconde Guerre mondiale : 1 200 adhérentes en 1924, 12 000 en 1935, soit près de 50 % des professionnelles infirmières — ce qui est considérable — et 14 000 en 1939. Leur nombre marque le pas après 1950. Tout aussi respectable est l'implantation de l'Association des travailleurs scientifiques : avec ses 1 200, voire 1 400, adhérents à sa naissance, elle se situe bien au-delà des 600 adhérents du Syndicat national de l'enseignement supérieur de la recherche scientifique (SNERS) puis du Syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS) qui, à sa création en 1955, en regroupe un millier. Cette bonne implantation s'explique par diverses raisons. Tout d'abord, parce que ces associations, moins connotées qu'un syndicat, répondent à une véritable demande sociale : l'Union des artistes en joue ainsi explicitement à sa naissance pour ne pas effrayer et ratisser large. Par ailleurs, le contexte contribue parfois à élargir cette audience : cela est particulièrement vrai dans le cas de l'Association des travailleurs scientifiques

9L'examen des domaines d'intervention, des revendications prises en charge par ces associations, contribue également à les distinguer d'un syndicat : les revendications qu'elles portent ainsi que les secteurs sociaux et professionnels qu'elles représentent ont longtemps été considérés comme « secondaires » par les grandes organisations syndicales et d'abord la CGT, la plus ancienne. Le plus souvent, les revendications portent sur les retraites et la santé, deux questions largement sous-estimées par le mouvement syndical jusqu'à la Grande Guerre : il faut attendre les années 1930 pour que, dans le cadre des Assurances sociales, la CFTC et la CGT confédérée commencent à s'investir sur ce terrain, mais avec lenteur. Il en va de même pour les questions culturelles, sportives et les loisirs dont les syndicats ne s'emparent guère avant le Front populaire ; et encore, la guerre qui éclate trois ans plus tard met-elle un terme à cette évolution qui connaîtra un nouveau départ à la Libération dans le cadre de la Sécurité sociale et des comités d'entreprise. De même, l'organisation des femmes, en particulier dans le domaine de la santé, n'est pas durant longtemps une priorité pour le mouvement syndical. Bref, ces associations ont peu de choses à voir avec une organisation syndicale « classique », directement confrontée à la production et aux revendications salariales : intervenant dans des milieux périphériques à la classe ouvrière, elles le font dans des domaines où le mouvement syndical s'investit peu jusqu'à la Libération. Il faut attendre cette date pour que la perception qu'ont de ces questions les organisations syndicales commence à changer.

Rapport au syndicat et à la mutuelle

10Tout en se situant d'abord pour la plupart dans un cadre présyndical, ces associations entretiennent ensuite des liens de nature fort différente avec l'organisation syndicale. La Fédération des retraites de la gendarmerie développe une forme de syndicalisme de procuration qui réapparaîtra beaucoup plus tard chez les gendarmes dans les contextes tout autres de 1989 puis de 2001. Mais cette Fédération ne se transformera jamais en organisation syndicale, à la différence de l'Union des artistes qui fera sa mue en Chambre syndicale des artistes interprètes avant d'adhérer en 1936 à la Fédération CGT du Spectacle : on sent passer ici le souffle du Front populaire. L'évolution de l'ARTS est assez proche mais aucun événement particulier n'explique la création du Syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS) en 1955 : sans doute, faut-il y voir simplement une réponse à la croissance régulière du nombre de chercheurs et un signe du fait que la profession atteint sa vitesse de croisière. Fort complexes sont les liens entre la CFTC et l'UCSS, ainsi qu'une autre association apparemment concurrente, l'Union des auxiliaires sociales (UAS) : elle entretient des divergences avec l'UCSS dans le détail desquelles on ne peut entrer ici. Si les modalités de passage d'une association à un syndicat sont des plus variables, il semble que, la plupart du temps, les choses se passent sans conflit. On ne voit dans toutes ces mutations aucune de ces ruptures violentes, de ces multiples scissions qui parsèment la vie du syndicalisme français depuis 1921 : s'il existe des situations de concurrence entre les uns et les autres, elles ne semblent jamais se solder par ces affrontements et ces crises si caractéristiques du syndicalisme de notre pays. Mais cette absence de conflits ouverts ne signifie pas pour autant que les rapports soient simples.

11Tout aussi complexes sont les liens entretenus par ces associations avec le milieu des sociétés de secours mutuels. Les besoins sociaux pris en charge par certaines de ces associations sont parfois proches de ceux auxquels répondent les sociétés de secours mutuels. Tel est le cas de la Fédération des retraités de la gendarmerie : la retraite est en effet un des terrains dans lesquels s'investissent alors de nombreuses sociétés de secours mutuels. Ni mutuelle ni syndicat, l'Union des artistes le dit haut et fort à sa naissance, elle entend se démarquer de l'organisation syndicale sans pour autant se lier aux mutuel les : elle semble ainsi ignorer les différentes mutuelles d'artistes fondées depuis 1840 par le baron Taylor. Les mutuelles semblent également absentes des préoccupations de l'Union catholique des services de santé : faut-il y voir un signe de désintérêt ou bien cette distance apparente n'est-elle que le reflet de la grande ignorance dans laquelle on se trouve aujourd'hui sur les réalisations mutualistes catholiques ainsi que celles de la CFTC depuis sa fondation ? L'UCSS a-t-elle noué des liens avec la fédération mutualiste nationale La Famille, crée dans les années 1920 par la CFTC dans la perspective de la gestion prochaine des Assurances sociales ? La question se pose également pour les associations d'enseignants et de fonctionnaires où les premières mutuelles, apparues dans les années 1880, se développent plus largement à partir au début du siècle pour lutter contre la tuberculose puis bientôt organiser un minimum de retraites. Quels sont les rapports entre amicales et mutuelles : ignorance, concurrence ou complémentarité ? Ce qui est sûr, c'est que « l'exclusion » des enseignants et des fonctionnaires des Assurances sociales va donner, à partir de 1930, un important coup d'accélérateur aux mutuelles. Enfin, la question des mutuelles ne se pose pas à l'Association des travailleurs scientifiques : cette dernière s'adresse à des catégories prises alors en charge par la Sécurité sociale

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12Concluons par quelques remarques. La physionomie de ces associations, les périodes où elles apparaissent se caractérisent par une grande diversité qui rend difficile toute synthèse. Ces créations s'échelonnent sur une très longue durée — plus d'un siècle — et se poursuivent d'ailleurs jusqu'à une période très récente, comme en témoigne le cas des coordinations para- syndicales qui ont vu le jour en 1986. Ces coordinations ont d'ailleurs, pour la plupart, mobilisé les mêmes catégories socio-professionnelles que les associations pré-syndicales : fonctionnaires, infirmières, etc. Plus récente encore - elle existe toujours —, l'association Sauvons la recherche, mobilise les chercheurs, comme l'a fait l'Association des travailleurs scientifiques. De façon générale, les milieux visés par ces associations présyndicales présentent une certaine homogénéité se caractérisant par une relative périphérie par rapport au monde du travail, cette « classe ouvrière » magnifiée par les grandes organisations syndicales. Au-delà de leur diversité, ces associations présentent un autre caractère unificateur : elles rencontrent toutes l'ensemble du paysage syndical. Avec une seule exception notable, la CGTU de l'entre-deux-guerres : faut-il y voir un signe de notre méconnaissance de cette centrale ou plutôt le fait que cette dernière, visant le « noyau » de la classe ouvrière, ne pouvait guère se lier à des associations qui lui étaient périphériques ? Cette question renvoie également au fort ouvriérisme du mouvement syndical ainsi qu'au fait que, jusqu'à la Seconde guerre mondiale, il est fort difficile de syndiquer certaines catégories professionnelles. Un seul exemple : quand la Fédération CGT réunifiée de l'Énergie vise à syndiquer ingénieurs et cadres des compagnies électriques et gaziè- res, elle met en place, en 1937, un Groupement national des cadres (GNC) qui connaîtra un certain succès. Comme le diront ultérieurement certains de ses dirigeants, ce terme de « Groupement » a été choisi pour ne pas effrayer les catégories visées et sans doute aussi pour les préserver de la répression patronale. De ce point de vue, une association peut bel et bien jouer le rôle d'un syndicat de substitution. Mais toutes les associations rencontrent un jour ou l'autre la CGT (non la CGTU), la CFTC puis ultérieurement la FEN, FO et la CFDT.

13Ces associations sont également parfois modelées par le contexte dans lequel elles se développent. Entrent ici en jeu des données très différentes : le contexte politique, le degré d'organisation de la profession, le niveau de sa protection sociale. Les guerres jouent aussi leur rôle — on le voit avec l'Union des artistes et de la Fédération des retraités des cheminots - mais comme le montre le cas de la Fédération des retraités de la gendarmerie, elles peuvent aussi casser le développement de ces associations. Durant la Seconde guerre mondiale, à la différence des confédérations syndicales CFTC et CGT dissoutes dès l'automne 1940, les associations sont moins exposées : ainsi, sont-elles mieux en mesure de tirer leur épingle du jeu. Alors que les années 1940-1944 sont une période de rupture pour le mouvement syndical, certaines associations semblent, au même moment, s'inscrire davantage dans la continuité ; comment ne pas évoquer ici les mutuelles de fonctionnaires qui, après avoir beaucoup progressé pour rassembler les « exclus » des Assurances sociales depuis 1930, ont bénéficié sous Vichy d'une relative reconnaissance et bienveillance dans la plupart des ministères ?

14On doit également se demander si la vie de ces associations présyndicales n'est pas fondamentalement modifiée à partir de 1945 dans la mesure où leur environnement est bouleversé par trois réformes majeures : tout d'abord, le Statut de la fonction publique régit la majorité des fonctionnaires, un milieu où ces associations sont fortes et nombreuses. Ensuite, la Sécurité sociale vise à la protection sociale de l'ensemble de la population. Même si les régimes particuliers sont loin de complètement disparaître, il existe dès lors un cadre général de la protection sociale dans lequel beaucoup cherchent à s'intégrer : en premier lieu les enseignants et les fonctionnaires qui, dès 1947, obtiennent le droit de gérer « leur » Sécurité sociale. Dès lors, l'existence de mutuelles nationales telles que la MGEN ou la MGPTT, pour ne citer que les plus importantes, pose de façon nouvelle la question des associations ; ces mutuelles favorisent le regroupement d'une mosaïque d'organisations, associations et mutuelle, particulièrement bigarrée jusqu'alors. Enfin, en gérant les comités d'entreprise, les syndicats s'investissent pleinement dans des activités culturelles et de loisirs, comme ils le font également en matière de santé dans le cadre de la Sécurité sociale.

  • 2 On consultera utilement sur ces questions « L'organisation des professions intellectuelles » sous (...)

15Il faudra ensuite attendre les années 1980, qui correspondent comme on le sait, à une grave crise du syndicalisme, pour voir apparaître de nouvelles associations parasyndicales ou se substituant au syndicalisme. Ce phénomène ne signifie-t-il pas qu'une période spécifique de l'histoire du syndicalisme s'achève ? Après avoir été mises entre parenthèses durant les Trente Glorieuses, période où le syndicalisme français est le plus puissant de son histoire, les associations seraient de retour. Une dernière question : la réapparition de ce type d'associations n'est-elle pas une réponse à ce que certains dénoncent comme l'institutionnalisation croissante des syndicats2 ?

Notes

1 Afin de ne pas alourdir l'exposé, on ne précisera pas davantage les références utilisées. Il va sans dite que cet exposé repose sur l'ensemble des communications présentées au cours de cette demi-séance ainsi éventuellement à d'autres communications faites au cours de ce colloque. Nous y renvoyons de façon systématique

2 On consultera utilement sur ces questions « L'organisation des professions intellectuelles » sous la direction de Gisèle Sapiro, Le mouvement social, n°214, janvier-mars 2006.

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