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Réflexions sur le pluralisme familial

 | 
Odile Roy

Liste des abréviations

Texte intégral

1Act. Actualités

2Adde ajouter

3AND acide désoxyribonucléique

4aff. affaire

5AJ Actualité jurisprudentielle

6AJDA Actualité juridique, droit administratif

7AJ famille Actualité juridique, famille (Dalloz)

8al. alinéa

9AMP Assistance médicale à la procréation

10art. article

11Ass. nat. Assemblée nationale

12Ass. plén. Assemblée plénière de la Cour de cassation

13Bull. civ. Bulletin des arrêts des chambres civiles de la Cour de cassation

14Bull. crim. Bulletin des arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation

15c. contre

16CA Cour d’appel

17CAA Cour administrative d’appel

18Cass. Cour de cassation

19CE Conseil d’État

20CEDH Cour européenne des Droits de l’homme

21CEJC Centre d’études juridiques européennes et comparées

22CEPED Centre population et développement

23chron. chronique

24civ. Chambre civile de la Cour de cassation

25CJCE Cour de justice des Communautés européennes

26comm. commentaire

27comp. comparer avec

28concl. conclusions

29Cons. const. Conseil constitutionnel

30contra solution contraire

31Conv. EDH Convention européenne de sauvegarde des Droits de l’homme et des libertés fondamentales

32Crim. Chambre criminelle de la Cour de cassation

33C. civ. Code civil

34C. pén. Code pénal

35D. Recueil Dalloz

36Defrénois Répertoire du notariat

37doc. document

38doct. doctrine

39Doc. parl. Document parlementaire (Belgique)

40Dr. famille Droit de la famille (LexisNexis JurisClasseur)

41Dr. pén. Droit pénal (LexisNexis JurisClasseur)

42esp. espèce

43GADIP Grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé (Dalloz)

44Gaz. Pal. Gazette du Palais

45Ined Institut national d’études démographiques

46Insee Institut national de la statistique et des études économiques

47IR informations rapides

48JCP JurisClasseur périodique (Semaine juridique), édition générale

49JCP N JurisClasseur périodique (Semaine juridique), édition notariale

50JDI Journal de droit international (Clunet)

51JO Journal officiel

52JOAN Q Journal officiel, question écrite au ministre, Assemblée nationale

53JOCE Journal officiel des Communautés européennes

54JT Journal des tribunaux (Belgique)

55jur. jurisprudence

56L. Loi

57Lebon Recueil des arrêts du Conseil d’État (Dalloz)

58LPA Les Petites Affiches

59Mon. b. Moniteur belge

60not. notamment

61obs. observations

62ord. ordonnance

63Pan. Panorama

64Pacs Pacte civil de solidarité

65PMA Procréation médicalement assistée

66préc. précité

67préf. préface

68rapp. rapport

69rappr. rapprocher

70Rec. cours La Haye

71Recueil des cours de l’Académie de droit international de La Haye

72Rép. min. Réponse ministérielle

73req. requête

74Rev. crit. DIP Revue critique de droit international privé (Dalloz)

75Rev. dr. ULB Revue de droit de l’université libre de Bruxelles (Belgique)

76Rev. jur. et pol., ind. et coop. Revue Juridique et Politique, Indépendance et Coopération

77Rev. trim. dr. fam. Revue trimestrielle de droit familial (Belgique)

78RDSS Revue de droit sanitaire et social (Dalloz)

79RFDA Revue française de droit administratif

80RIDC Revue internationale de droit comparé

81RJPF Revue juridique personnes et famille

82RRJ Revue de la recherche juridique – Droit prospectif

83RTD civ. Revue trimestrielle de droit civil (Dalloz)

84sect. section

85Somm. Sommaires

86spéc. spécialement

87suiv. suivant

88t. tome

89trad. traduction

90Trav. comité fr. DIP Travaux du comité français de droit international privé

91Trib. adm. Tribunal administratif

92Trib. 1re inst. Tribunal de première instance

93TGI Tribunal de grande instance

94V° verbo = mot (vis = verbis = mots)

95vol. volume

© Presses universitaires de Paris Nanterre, 2011

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