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Quête de soi, quête de vérité

 | 
Lucien Faggion
, 
Laure Verdon

Le témoignage et ses acteurs à travers l'enquête

La preuve testimoniale à l’époque moderne

Lucien Faggion

Résumé

Insuffisamment étudiés par les historiens modernistes et les juristes, le témoignage et ses acteurs peuvent livrer de nombreuses clefs de lecture sur les rapports intersubjectifs, les sensibilités collectives, les pratiques politiques, les multiples formes de contraintes morales – celles notamment mises en œuvre par l’Inquisition –, les sources de différends au sein de la communauté (urbaine ou rurale) et les pressions, quelles qu’elles soient. Eloignée de tout dogmatisme, la micro-histoire a sans doute le mieux contribué à exploiter de façon originale les informations fournies par les témoignages, et à dévoiler la vie des sociétés européennes à l’époque moderne. Les ouvrages consacrés à la preuve font ressortir la notion de l’équité et de l’ordre, avancée par les autorités officielles, les acteurs sociaux de la parole et les rapports de force existant entre le pouvoir central et le pouvoir local.

Insufficiently investigated by modernist historians and jurists, the testimony and its actors may offer a lot of clues to interpersonal relationships, collective tendencies, political practices, the many forms of moral constraint – especially those used by the Inquisition –, the origin of disagreements within a urban or rural community, and any kind of pressures. Keeping clear of dogmatism, micro-history has made the best contribution to help exploit the information provided by testimonies, and to reveal European societal life in Modern times. Books about judicial proof underline the notions of equity and order brought forward by official authorities, the witnesses and the balance of power between central and local authorities.

Texte intégral

  • 1 Garnot B. (éd.), Les témoins devant la justice. Une histoire des statuts et des comportements, Renn (...)
  • 2 Maire Vigueur J.-C., Paravicini Bagliani A. (éd.), La parola all’accusato, Palerme, Sellerio, 1991.
  • 3 Meccarelli M., Arbitrium. Un aspetto sistematico degli ordinamenti giuridici in età di diritto comu (...)

1Le témoignage et ses acteurs ont insuffisamment retenu l’attention des historiens modernistes et des juristes ces dernières années, sauf à Dijon où un colloque a été consacré à une telle thématique en 2001, sous la direction de Benoît Garnot, et à Angers, dans le cadre d’un séminaire tenu entre 2000 et 2002 (laboratoire d’histoire des régulations sociales, HIRES), rendant perceptibles la nécessité et la pertinence de telles recherches, ainsi que leurs résultats à la fois originaux et prometteurs, fondés sur la parole de ceux qui sont appelés par la justice à déposer à charge ou à décharge du prévenu1. En revanche, l’intérêt prêté sur cette forme du discours, recherché par le juge soucieux de reconstruire la trame du délit et de parvenir ainsi à un jugement –, par les historiens du droit et des institutions en Italie rend compte d’une forte inclination à saisir les usages du droit savant, la procédure et les preuves légales au sein des villes et des anciens États territoriaux de la péninsule2. Les ouvrages récemment publiés à Milan tendent du moins à le souligner : celui de Massimo Maccarelli, auteur d’une étude sur l’arbitrium, ou d’Isabella Rosoni, ayant travaillé sur la théorie des preuves indiciaires3, deux juristes de formation, fidèles à une perception le plus souvent théorique du droit et de ses règles, fondant leurs analyses sur les écrits et les traités publiés au Moyen Âge et à l’époque moderne, mais ne cherchant pas nécessairement à établir de liens entre le droit, la société et la politique. Souvent éloignés de l’approche des juristes, les historiens, quant à eux, se montrent sensibles au contexte social, et tirent des multiples témoignages des informations précieuses, afin de mieux mesurer les rapports intersubjectifs, les sensibilités collectives, les pratiques politiques, les multiples formes de contraintes morales – celles utilisées, par exemple, par l’Inquisition –, les sources de conflits au sein d’une communauté (urbaine ou rurale) et les pressions de quelque nature qu’elles soient. C’est sans doute la micro-histoire, dont la démarche est à la fois empirique et libre, éloignée de tout dogmatisme, qui a permis une exploitation originale des données livrées par les témoignages, et de transmettre ainsi quelques pans de la vie des sociétés européennes sous l’Ancien Régime.

Au service de l’équité et de l’ordre ?

  • 4 Buganza G., « Il teste e la testimonianza tra magistratura secolare e magistratura ecclesiastica »,(...)
  • 5 Priori L., Prattica criminale secondo il rito delle leggi della Serenissima Republica di Venetia, V (...)
  • 6 Les « Quarante » constituent une autre magistrature suprême de Venise qui juge aussi bien au civil (...)
  • 7 Priori L., op. cit., p. 74-79.

2Les études relatives à la procédure judiciaire à l’époque moderne sont, ces dernières années, peu abondantes auprès des historiens de l’espace français, mais plus nombreuses en Italie, en particulier dans les territoires ayant appartenu à la République de Venise. Les spécialistes vénitiens travaillent depuis plusieurs décennies, grâce aux travaux novateurs de Gaetano Cozzi, sur les multiples liens existant entre les sphères juridique, institutionnelle, sociale et politique4. L’attention se porte sur la force et la responsabilité de la déposition testimoniale dans le procès pénal à Venise, sur la norme, le cadre formel et la pratique de ces règles. La preuve testimoniale est sans doute surévaluée dans la cité des doges, même par rapport aux indices qui tiennent pourtant une place essentielle dans la hiérarchie des preuves. Situé au sommet du système des preuves légales, comme le soulignait le chancelier vénitien Lorenzo Priori au début du XVIIe siècle5, le témoignage permet au juge non seulement d’ouvrir une instruction et de poursuivre un individu, mais aussi de prononcer une sentence. L’attention est prêtée aux rapports entre le rite inquisitoire et celui accusatoire existant à Venise jusqu’à la fin du XVIIIe siècle, système qui profite aussi bien à l’État, par le biais du puissant Conseil des Dix, qu’à la population, en quête d’équité. Un tel intérêt, si prononcé dans le nord-est de l’Italie, en particulier à l’Université de Venise, permet aux historiens des institutions d’effectuer une approche plurielle du champ juridique, en prenant en compte des facteurs aussi divers et complémentaires que le politique, l’institutionnel et le social. La connaissance approfondie du cadre normatif ne doit pas, cependant, occulter la dimension pratique du droit qui peut apporter un éclairage particulier sur le procès et le témoignage. Qu’il s’agisse du rite inquisitoire, appliqué par le Conseil des Dix, appelé « rite des Dix » ou « rite » par antonomase, ou du rite accusatoire (« rite des Quarante6 »), le témoignage figure à Venise comme l’élément central de l’enquête, la pièce indispensable pour parvenir à la formulation du jugement. L’existence des deux rites autorise du reste les Vénitiens à déposer leurs plaintes auprès de la magistrature qui leur paraît offrir les meilleures possibilités de résolution du litige. L’atout offert par cette forme de vérité est de pouvoir déplacer les centres d’intérêts du juge. Les enjeux peuvent en effet changer et se rapporter à d’autres champs d’investigation que ceux figurant à l’origine de l’instruction. Les acteurs des témoignages peuvent en outre freiner, voire anéantir, l’enquête, parvenant dès lors à soutenir certains personnages (membres de la parenté, amis, notables) ou à jouer sur les facteurs psychologiques. Ainsi les rapports entre le juge et les déposants reposent sur des stratégies particulières mettant en lumière les tactiques utilisées lors des accusations portées contre le prévenu. Le rite accusatoire donne la possibilité aux victimes d’orienter l’instruction, de demander au juge de faire entendre tel ou tel individu, afin de faire avancer l’enquête et d’aboutir à la peine. Une telle situation s’avère commune à Venise, et l’Avogaria di Comun, magistrature suprême d’appel de la capitale, garant de l’équité, permet à tous ceux qui portent plainte de déposer une liste de témoins à auditionner. Cependant, dans le même temps, l’accusé peut exiger un traitement analogue et, une fois sa propre déposition réalisée (costituto de plano7), soumettre sa liste, dans l’intention de contredire les allégations des adversaires, tout comme de récuser certaines dépositions. Une telle possibilité se trouve également offerte dans la péninsule ibérique, par l’Inquisition qui reconnaît le droit à l’accusé de savoir ce que les témoins ont déposé, de les réfuter et d’en proposer, à sa décharge, pour se justifier.

  • 8 Wenzel E., « Forcer les témoignages : le délicat recours au monitoire sous l’Ancien Régime », B. Ga (...)
  • 9 Vigier F., « Des témoins pas comme les autres ? Les Poitevins face aux monitoires ecclésiastiques d (...)

3Si l’on considère l’espace français, les recherches tendent à favoriser le portrait et le langage des déposants. L’appel à témoins constitue ainsi une approche originale de la recherche centrée sur la valeur d’une telle déposition8. Les études fondées sur les monitoires restent rares, car ce type de témoignage judiciaire assez particulier est difficile à trouver dans les archives avant 1789, en raison de la conservation des documents qui est défaillante. Mais comment inciter l’appel à témoins ? Par la procédure inquisitoire, qui rend pleinement opératoire la délation et la preuve testimoniale : c’est ainsi que l’emploi de la monition à fin de révélations, décrété dès la fin du XIIe siècle, apparaît comme un procédé utile pour susciter le discours, en menaçant de la damnation ceux qui se montrent réticents à témoigner. Avec la consolidation de la justice d’État et une procédure criminelle affermie, l’Église gallicane est appelée à servir la justice royale et les témoins sont forcés de se soumettre aux magistrats laïques épaulés par le clergé. Le monitoire à fin de révélations a été introduit dans la procédure pénale en 1670, avec l’ordonnance de Colbert, alors qu’elle est déjà dans les usages au XVIe siècle, voire avant (parlements, tribunaux inférieurs). Dans le cadre de la procédure criminelle, le clergé paroissial incite les fidèles à témoigner au risque de se trouver excommuniés. Cependant, des limites apparaissent, en dépit des demandes de l’État désireux de contrôler les sujets, car il n’est guère possible, en définitive, de convaincre les témoins à se montrer dociles. Les menaces sont-elles efficaces ? Rien ne le laisse penser, parce que l’obtention des dépositions n’est pas facile. Néanmoins, il est vrai que la possibilité de trouver deux dépositions concluantes et concordantes ne relève pas forcément de la gageure. Les témoins ne se soumettent pas nécessairement avec facilité aux normes de la législation et de la doctrine, mais il convient de relever que 90 % environ des requêtes d’Autun autorisent, entre 1670 et 1790, l’audition des dépositions ; qu’elles constituent près des deux tiers des monitoires en terre rennaise au siècle des Lumière. De telles recherches ont également été menées pour le Poitou au XVIIIe siècle9.

Les acteurs sociaux de la parole

  • 10 Garnot B., « Les témoins sont-ils fiables ? », B. Garnot (éd.), op. cit., p. 429-436 ; Lambert K., (...)
  • 11 Farcy J.-C., « Témoin, société et justice », B. Garnot (éd.), op. cit., p. 423-428.
  • 12 Charageat M., « Témoins et témoignages en Aragon aux XVe et XVIe siècles », B. Lemesle (éd.), op. c (...)

4De façon générale, les études menées sur le témoignage, sa valeur juridique, ont permis aux chercheurs, surtout aux historiens, de s’intéresser davantage aux acteurs sociaux de cette parole, au nom de la vérité tant recherchée, attendue, sollicitée. Ainsi l’attention a été prêtée aux témoins en tant que tels, dans leur dimension sociale, à leur personnalité, à leur insertion dans la société, à leurs rapports avec le (s) prévenu (s) tout comme à ceux que les acteurs de la parole, parfois malgré eux, établissent avec la justice10. L’acquis sans doute le plus important et le plus stimulant est le lien établi entre le témoin, la société et la justice. Les déposants sont considérés comme les « yeux et les oreilles de la justice » (Bentham) et, bon gré, mal gré, refusent parfois de voir et d’entendre, ce qui rend la tâche du juge tout comme celle de l’historien plus ardue et intéressante, obligé qu’il est à poser de nouvelles questions, à concevoir des approches différentes, à proposer une analyse conjuguant à la fois le droit, les institutions, la société et l’État11. L’étude des témoins permet ainsi de renouer avec l’analyse des sensibilités collectives en Europe à l’époque moderne. Les déposants mettent au jour les rapports complexes, mais fondamentaux, entre l’individu, obligé de comparaître devant la justice, la machine-procès (Denis Salas) et l’État, quelle que soit sa structure institutionnelle (monarchie ou république aristocratique). L’attention prêtée à la parole des témoins incite également les chercheurs à se préoccuper de leur absence, de leur silence, qui peut s’expliquer notamment par la crainte de représailles, sentiment largement diffus aussi bien dans le monde rural que dans le monde urbain, par exemple à Venise au XVIe siècle12. Cette peur des représailles signalée dans la baronnie de Thiers (Puy-de-Dôme) est très perceptible, mais elle ne peut empêcher un discours plus libre.

  • 13 Cohen D., « Sur la scène du délit dans le Paris populaire du XVIIIe siècle : témoin ou acteur ? », (...)

5Présents également lors de cas de violence, les déposants ne cherchent pas nécessairement à intervenir13. Il reste vrai néanmoins que l’attitude face aux actes commis est variable et laisse souvent entrevoir une possibilité à l’interposition, afin de faire cesser une altercation, qu’elle soit de nature verbale ou physique. Le témoin, les proches, le groupe, peuvent s’élancer pour éviter que des coups fatals ne soient portés à l’une ou l’autre partie. Cependant, il arrive que le déposant soit seul à agir de la sorte et ne décide à intervenir qu’à l’occasion de coups échangés. Les intrusions d’un tiers dans une affaire de famille sont souvent délicates et les témoins refusent d’intervenir, ce qui peut s’avérer dangereux pour la victime et soulève du coup la question de l’absence d’obligation légale de porter secours à une personne en danger dans la réglementation d’Ancien Régime. La peur explique un tel refus, mais la victime, pour sa part, ne manque pas de s’exprimer (« témoin, il m’a tué »), afin de pousser les témoins à intervenir, puis à déposer en justice. Réticence, crainte, non-intervention déclarée se retrouvent dans l’attitude de ceux ayant assisté au délit et dans leur intention de ne pas déposer, une fois un délit commis.

  • 14 Abbiateci A. (éd.), Crimes et criminalité en France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, A. Colin, 1 (...)
  • 15 Garnot B. (éd.), op. cit., passim ; Lemesle B. (éd.), op. cit., p. 149-210.

6Les historiens de la société tirent profit des informations relatives aux déposants eux-mêmes. Un tel engouement semble assez ancien, remontant aux années 1970-1980, avec les premiers travaux sériels conduits sur la criminalité en France et dans l’espace anglo-saxon14. Le profil des témoins retient ainsi l’attention des modernistes : les caractéristiques relevées sont peu affectées par l’hétérogénéité de l’espace pris en compte (ville ou campagne). Il s’agit essentiellement de voisins en ville, et de travailleurs, de bergers, de femmes et d’enfants, dans le monde rural. Cette typologie doit toutefois être enrichie et nuancée, car nombreuses sont les études soulignant une présence assez importante des élites des campagnes. Tous connaissent peu, voire ignorent tout, des acteurs, sinon leurs noms, parfois leur lieu de résidence et d’exploitation. Le monde des témoins apparaît ainsi à la fois clos et pléthorique, davantage probablement dans l’espace urbain que dans celui rural. À la campagne, il est rare que l’individu soit à l’abri d’un regard, d’une dispute ou d’un guet-apens. Le nombre élevé de déposants, en moyenne une demi-douzaine dans le Puy-de-Dôme, traduit ce qui a été observé depuis longtemps ailleurs : la surveillance mutuelle, une situation propice, en principe, d’abord à l’intervention, puis au témoignage. Quelle que soit la localité considérée, le témoin apparaît sous des angles différents qui servent toujours de trame à son observation. Il est alors possible de le suivre dans le récit de l’affaire elle-même, à laquelle il se trouve mêlé par sa simple présence, volontaire, active, passive, apaisante ou non. Il se dévoile également par la description qu’il donne de l’événement, témoignage visuel, auditif, de seconde main, détails supplémentaires sur la participation de chaque acteur du délit réprimé, déclaration dilatoire, afin de ne pas être impliqué d’une quelconque façon. Le déposant peut aussi rapporter des événements tenus pour aggravants, atténuants, susceptibles de tracer les limites de la transgression et celles de la permissivité15.

Au service des pouvoirs ?

  • 16 Grendi E., Lettere orbe. Anonimato e poteri nel Seicento genovese, Palerme, Gelka, 1989 ; idem, Il (...)

7Les recherches menées depuis les année 1980, appréhendées selon les perspectives propres à la micro-histoire, apparaît comme un révélateur des rapports de force, ainsi que des tensions, des pressions, des liens au sein de la communauté comme ceux existant entre le pouvoir central et le pouvoir local. L’étude de cas précis, ponctuels, fondés sur l’analyse des actes notariés, des procès criminels et civils, des dépositions orales, permet également de donner une vision particulièrement dynamique des sociétés d’Ancien Régime. Aussi est-il possible de reconstruire un milieu social et culturel d’un lieu donné, dans une réalité spécifique, dotée de ses propres lois censées rendre possibles l’identification des constantes et des comparaisons, la reconstruction d’une société sous des approches multiples que l’occasion d’un procès autorise à réaliser grâce à l’étude des pouvoirs, qu’ils soient politiques, religieux, sociaux ou économiques16.

  • 17 Janin-Thivos M., Inquisition et société au Portugal. Le cas du tribunal d’Evora, 1660-1821, Paris, (...)
  • 18 Molero V., op. cit., passim.

8L’Inquisition demeure une source précieuse pour l’étude de l’histoire sociale et politique en Europe méridionale. Le profil des témoins est ainsi mis en lumière dans les nombreuses recherches relatives au Saint Office dans la péninsule ibérique. Les historiens s’attachent à cerner l’image des déposants qui s’intègrent, au Portugal comme en Espagne, dans des enjeux de pouvoirs dépassant de loin la simple activité du Tribunal, le témoin ne manquant pas de mettre en avant sa position sociale lors de l’audition, afin d’influencer l’inquisiteur et de donner des éléments d’appréciations susceptibles d’établir la conviction du juge17. Dans de tels cas de conflits, de jeux d’intérêts divers, de liens plus ou moins avoués avec les prévenus, ce que rapporte le déposant, qu’il soit un vrai ou un faux témoin, s’avère aussi important que ce que peut livrer le dénonciateur. L’attention se porte aussi sur le délateur en Espagne au XVIIIe siècle, au sujet duquel une typologie est réalisée, afin de cerner son profil et ses motivations ; sur la voie de la dénonciation qui passe d’habitude par le curé de la paroisse, puis par le tribunal dont l’enquête est confiée à un commissaire18.

  • 19 Girollet A., « Le témoin sous la Convention : un instrument de la Terreur », ibid., p. 129-138.

9La déposition peut également être instrumentalisée et devenir un enjeu politique. Le nombre peu élevé d’études sur les procédures civiles, pénales, administratives et militaires des témoignages en droit a incité la réalisation de recherches pour la période révolutionnaire19. Au cours de ces années, l’évolution des différentes procédures montre que les témoins sont considérés comme les garants des citoyens patriotes et de la sûreté générale. Le déposant attestant ou le dénonciateur, voire le délateur, figurent comme des instruments de la Terreur dans la purge de la société effectuée par le gouvernement. La parole des personnes auditionnées par les juges acquiert une dimension spectaculaire et explique l’instrumentalisation qui en est faite durant la Révolution.

10Le droit des preuves occupe une place essentielle dans le droit civil et pénal. Le plus important ne repose pas sur les questions de nature juridique, mais sur celles permettant de dégager la preuve : la preuve testimoniale que l’on distingue en trois catégories. D’abord, la preuve testimoniale préconstituée ; puis, celle in futurum ; enfin, la preuve actuelle, laquelle n’intervient qu’au moment du litige. Elle formait autrefois, durant l’Antiquité et le Moyen Âge, le principal type probatoire, mais une évolution contrastée est ensuite apparue, au cours de laquelle elle s’est affaiblie, tout en restant néanmoins intégrée dans l’arsenal juridique pour former une preuve. Du reste, la marginalisation de la preuve testimoniale, rendue effective en France par l’ordonnance de Moulins de 1566, est moins prononcée qu’il ne paraît de prime abord et doit être relativisée. Le fameux dualisme écrit-oral se révèle à l’époque moderne, mais l’écrit doit être régularisé et organisé pour devenir une preuve. Comment ? Grâce notamment au développement de l’institution du notariat, préparant la voie à ce qui allait devenir « Lettres passent témoins ». La propension à favoriser le pouvoir du notaire (signature requise des parties, présence exigée des témoins sous peine de nullité) et l’insinuation qui rend obligatoire l’usage du français s’affirment en 1539, puis en 1560.

  • 20 Fiume G., « Les témoins au procès de canonisation de Benoît le More (1594-1807) », ibid., p. 67-82.

11Même si, dans la procédure romano-canonique, le témoignage a été préféré à la preuve littérale, celui-ci ne sort pas néanmoins du champ d’investigation des historiens et des juristes à l’époque moderne. L’usage qui est fait des dépositions traduit du reste l’extrême originalité des perspectives dans la recherche actuelle, rendant également possible une étude sur la canonisation d’un laïc profès de l’ordre de saint François, Benoît le More, un procès de canonisation qui n’est pas un procès dans le vrai sens du terme, puisqu’il n’y a pas de délit, de contentieux, d’inculpé, d’acte d’accusation, les témoins, de surcroît, étant tous à décharge20.

12Le problème lié à la construction de la preuve appartient au procès criminel, dans le cadre duquel la règle probatoire est essentielle et l’existence de deux témoignages directs indispensables. À défaut, il reste au juge d’obtenir la confession, la pièce maîtresse du procès qui est la plus difficile à saisir.

Notes

1 Garnot B. (éd.), Les témoins devant la justice. Une histoire des statuts et des comportements, Rennes, PUR, 2003 ; Lemesle B. (éd.), La Preuve en justice de l’Antiquité à nos jours, Rennes, PUR, 2003.

2 Maire Vigueur J.-C., Paravicini Bagliani A. (éd.), La parola all’accusato, Palerme, Sellerio, 1991.

3 Meccarelli M., Arbitrium. Un aspetto sistematico degli ordinamenti giuridici in età di diritto comune, Milan, Giuffrè, 1998 ; Rosoni I., Quae singula non prosunt collecta iuvant. La teoria della prova indiziaria nell’età medievale e moderna, Milan, Giuffrè, 1995 ; mais aussi Lacchè L., Latrocinium. Giustizia, scienza penale e repressione del banditismo in Antico Regime, Milan, Giuffrè, 1988. Les sociologues ne sont pas restés insensibles à un tel sujet : voir, par exemple, Dulong R., Le témoin oculaire. Les conditions sociales de l’attestation personnelle, Paris, éd. EHESS, 1998. Voir en outre les textes de Burke P., Eyeswitnessing. The Uses of Images as Historical Evidence, Londres, Reaktion Books, 2001, et D’Autilia G., L’indizio e la prova. La storia nella fotografia, Milan, Mondadori, 2005. Enfin, il faut également signaler les approches fondamentales et riches en perspectives de Carlo Ginzburg : Ginzburg C., Miti, emblemi, spie. Morfologia e storia, Turin, Einaudi, 1986 ; idem, Il giudice e lo storico, Turin, Einaudi, 1991 ; idem, Occhiacci di legno. Nove riflessioni sulla distanza, Milan, Feltrinelli, 1998 ; idem, Rapporti di forza. Storia, retorica, prova, Milan, Feltrinelli, 2000.

4 Buganza G., « Il teste e la testimonianza tra magistratura secolare e magistratura ecclesiastica », Atti dell’Istituto Veneto di Scienze, Lettere ed Arti, CXLV (1986-1987), p. 257-280 ; idem, « Il potere della parola. La forza e le responsabilità della deposizione testimoniale nel processo penale veneziano (secoli XVI-XVII) », Maire Vigueur J. -C., Paravicini Bagliani A. (éd.), La parola all’accusato, Palerme, Sellerio, 1991, p. 124-138 ; idem, Le complessità dell’ordine. Il processo penale veneziano e le raioni del principe tra diritto, società e destino, Venise, Marsilio, 1998 ; Maire Vigueur J. -C., « Giudici e testimoni a confronto », Maire Vigueur J.-C., Paravicini Bagliani A. (éd.), op. cit., p. 105-123 ; Cozzi G., « La politica del diritto nella Repubblica di Venezia », G. Cozzi (éd.), Stato, società e giustizia nella Repubblica veneta (sec. XV-XVIII), Rome, Jouvence, 1980, tome 1, p. 17-152 ; idem, Repubblica di Venezia e Stati italiani. Politica e giustizia dal secolo XVI al secolo XVIII, Turin, Einaudi, 1982 ; idem, « Note su Carlo Goldoni, la società veneziana e il suo diritto », G. Cozzi (éd.), La società veneta e il suo diritto. Saggi su questioni matrimoniali, giustizia penale, politica del diritto, sopravivvenza del diritto veneto nell’Ottocento, Venise, Marsilio, 2000, p. 3-17 ; Faggion L., « Les témoins ont la parole : parenté, clientèle et élites dans la République de Venise dans le dernier tiers du XVIe siècle », B. Garnot (éd.), op. cit., p. 287-296 ; Povolo C., Proces Guarnieri/Il processo Guarnieri, Buie-Capodistria, 1771, Capodistria/Koper, Società storica del litorale, 1996 ; idem, L’intrigo dell’Onore. Poteri e istituzioni nella Repubblica di Venezia tra Cinque e Seicento, Vérone, Cierre, 1997.

5 Priori L., Prattica criminale secondo il rito delle leggi della Serenissima Republica di Venetia, Venise, A. Pinelli, 1622, p. 10.

6 Les « Quarante » constituent une autre magistrature suprême de Venise qui juge aussi bien au civil qu’au pénal. En 1441, les « Quarante » ou Quarantia sont renforcés : la Quarantia civile gère ainsi les affaires civiles, tandis que la Quarantia criminale s’occupe des procès criminels.

7 Priori L., op. cit., p. 74-79.

8 Wenzel E., « Forcer les témoignages : le délicat recours au monitoire sous l’Ancien Régime », B. Garnot (éd.), op. cit., p. 83-90. Voir également Halperin J.-L., « L’instrumentalisation de la preuve testimoniale par la procédure pénale », ibid., p. 23-29.

9 Vigier F., « Des témoins pas comme les autres ? Les Poitevins face aux monitoires ecclésiastiques du XVIIIe siècle », ibid., p. 91-102 ; idem, « En quête de preuves ! La publication de monitoires ecclésiastiques dans le diocèse de Poitiers à l’époque moderne », B. Lemesle (éd.), op. cit., p. 171-190.

10 Garnot B., « Les témoins sont-ils fiables ? », B. Garnot (éd.), op. cit., p. 429-436 ; Lambert K., « La société des voisins : un outil du contrôle social ? Témoignages et criminalité féminine à travers des procédures judiciaires provençales (1730-1850) », ibid., p. 361-372 ; Walle S., « De la déclaration orale du témoin à sa restitution écrite par le commissaire et son clerc à Paris au XVIIIe siècle », ibid., p. 343-352.

11 Farcy J.-C., « Témoin, société et justice », B. Garnot (éd.), op. cit., p. 423-428.

12 Charageat M., « Témoins et témoignages en Aragon aux XVe et XVIe siècles », B. Lemesle (éd.), op. cit., p. 149-170 ; Martin D., « Témoin, il m’a tué ! Les témoins de la violence au XVIIIe siècle, entre intervention et réticence à déposer », Garnot B. (éd.), op. cit., p. 323-331 ; Faggion L., « Les témoins ont la parole : parenté, clientèle et élites dans la République de Venise dans le dernier tiers du XVIe siècle », ibid., p. 287-296.

13 Cohen D., « Sur la scène du délit dans le Paris populaire du XVIIIe siècle : témoin ou acteur ? », ibid., p. 333-342.

14 Abbiateci A. (éd.), Crimes et criminalité en France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, A. Colin, 1971 ; Castan Y., Honnêteté et relations sociales en Languedoc, 1715-1780, Paris, Plon, 1974 ; Castan Y., Justice et répression en Languedoc à l’époque des Lumières, Paris, Flammarion, 1980 ; Castan N. et Y., Vivre ensemble. Ordre et désordre en Languedoc (XVIIe-XVIIIe siècles), Paris, Gallimard-Julliard, 1981 ; Mandrou R., Magistrats et sorciers en France au XVIIe siècle. Une analyse de psychologie historique, Paris, Seuil, 1968 ; Muchembled R., La sorcière au village (XVe-XVIIIe siècle), Paris, Gallimard-Julliard, 1979 ; idem, Les derniers bûchers : un village de Flandre et ses sorcières sous Louis XIV, Paris, Ramsay, 1981 ; Muchembled R. et alii, Magie et sorcellerie en Europe du Moyen Âge à nos jours, Paris, A. Colin, 1994 ; Gatrell V. A. C., Lenman B., Parker G. (éd.), Crime and the Law. The Social History of Crime in Western Europe since 1500, Londres, Europa Publications, 1980 ; Langbein J. H., Prosecuting Crime in the Renaissance : England, Germany, France, Cambridge (Massachusetts), Harvard University Press, 1974 ; idem, Torture and the Law of Proof : Europe and England in the Ancien Regime, Chicago-Londres, The University of Chicago Press, 1977 ; Soman A., Deviance and Criminal Justice in Western Europe, 1300-1800 : An Essay in Structure, Londres, 1977 ; idem, Sorcellerie et justice criminelle : le Parlement de Paris (XVIe-XVIIIe siècles), Aldershot, Brookfield Vt., 1992.

15 Garnot B. (éd.), op. cit., passim ; Lemesle B. (éd.), op. cit., p. 149-210.

16 Grendi E., Lettere orbe. Anonimato e poteri nel Seicento genovese, Palerme, Gelka, 1989 ; idem, Il Cervo e la repubblica. Il modello ligure di antico regime, Turin, Einaudi, 1993 ; Levi G., L’eredità immateriale. Carriera di un esorcista nel Piemonte del Seicento, Turin, Einaudi, 1985 ; Raggio O., Faide e parentele. Lo stato genovese visto dalla Fontanabuona, Turin, Einaudi, 1990.

17 Janin-Thivos M., Inquisition et société au Portugal. Le cas du tribunal d’Evora, 1660-1821, Paris, Publications du Centre culturel C. Gulbenkian, 2001 ; idem, « Les témoins de la défense dans la procédure inquisitoriale », B. Garnot (éd.), op. cit., p. 175-186. Pour l’Espagne, Dedieu J.-P., L’administration de la foi. L’Inquisition de Tolède (XVIe-XVIIIe siècle), Madrid, Casa de Velázquez, 1989 ; Molero V., « Dénonciateurs, témoins et procès de magie dans l’Espagne inquisitoriale du XVIIIe siècle », B. Garnot (éd.), op. cit., p. 187-196. Mais aussi pour Lyon, Bayard F., « Témoins et témoignages aux XVIIe et XVIIIe siècles. Le cas lyonnais », ibid., p. 197-208.

18 Molero V., op. cit., passim.

19 Girollet A., « Le témoin sous la Convention : un instrument de la Terreur », ibid., p. 129-138.

20 Fiume G., « Les témoins au procès de canonisation de Benoît le More (1594-1807) », ibid., p. 67-82.

Auteur

Maître de conférences en Histoire moderne, Université de Provence

© Presses universitaires de Provence, 2007

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