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Les patriotes et les autres

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Cyril Belmonte

État des sources

Texte intégral

Sources imprimées

1 Achard Claude-François, Description historique, géographique et topographique des villes, bourgs, villages et hameaux de la Provence ancienne et moderne, du Comté Venaissin, de la Principauté d’Orange, du Comté de Nice, Aix-en-Provence, Calmen, 1787, 2 t.

2 Archives parlementaires. Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises, 1er série : 1787 à 1799, Paris, P. Dupont puis CNRS, 1867-2005, 101 t.

3 Barthélémy Édouard de et LaRoque Louis de, Catalogue des gentilshommes de Provence et de la principauté d’Orange qui ont pris part ou envoyé leur procuration aux assemblées de la noblesse pour l’élection des députés aux États généraux de 1789, Paris, Aubry et Dentu, 1861, 32 p.

4 Borricand René, Nobiliaire de Provence. Armorial général de Provence, du Comtat Venaissin, de la Principauté d’Orange, Aix-en-Provence, Borricand, 1976, 3 t.

5 Caron Pierre et Sagnac Philippe, Les Comités des droits féodaux et de législation et l’abolition du régime seigneurial, Paris, Documents inédits sur l’histoire économique de la Révolution française, 1907, 826 p.

6 Fréron Louis-Marie Stanislas, Mémoire historique sur la réaction royale et sur les massacres du Midi. Avec les pièces justificatives et augmenté d’éclaircissements et documents historiques, Paris, Baudoin frères libraires, 1824, 590 p.

7 Godechot Jacques (éd.), Les Constitutions de la France depuis 1789, Paris, Flammarion, 1979, 508 p.

8 Lautard Laurent, Esquisses historiques : Marseille depuis 1789 jusqu’en 1815, Marseille, Olive, 1844, 2 t.

9 Lourde Charles, Histoire de la Révolution à Marseille et en Provence de 1789 au Consulat, 1838, Marseille, Laffite, 1974, 3 t.

10 Marin François-Louis-Claude, Mémoire sur l’ancienne ville de Tauroentum. Histoire de la ville de la Ciotat. Mémoire sur le port de Marseille, Marseille, Jean Mossy, 1782, 240 p.

11 Mémoires de Barthélémy, 1768-1819, publiés par Jacques de Dampierre, avec un portrait et un fac-similé d’autographe, Paris, Plon, 1914, 434 p.

12 Montgrand Godefroy de, Liste des gentilshommes de Provence qui ont fait leurs preuves de noblesse pour avoir entrée aux États tenus à Aix de 1787 à 1789, Marseille, Marius Olive, 1860, 57 p.

13 Moulin Paul, Documents relatifs à la vente des biens nationaux, département des Bouches-du-Rhône, Marseille et Paris, 1908-1911, 4 t.

14 Villeneuve-Bargemon Christophe (comte de), Statistiques du Département des Bouches-du-Rhône avec Atlas, Marseille, 1821-1829, 4 t.

BnF François Mitterand

154°LC11-635 (93) : Annales patriotiques de Marseille (1790).

164°LC11-635 (94) : Courrier de Marseille (1790).

174°LC11-635 (95) : Observateur marseillais (1790).

184°LC11-635 (65) : Manuel du Laboureur et de l’Artisan (1792).

194°LC11-635 (71) : Journal des départements méridionaux (1792-1793).

208°LC11-635 (57) : Journal républicain de Marseille (1793-1794).

218°LC11-635 (72) : Tribune de la société populaire de Marseille (1794).

228°LC11-635 (73) : Le Décadaire marseillais (1795).

234°LC11-635 (18), microfiche M-14712 : Observateur du Midi (1796-1797).

244°LC11-635 (19), microfiche M-14713 : Anti-Royaliste de Marseille (1797-1798).

254°LC11-635 (76) : Courrier d’Italie (1797).

BMVR Marseille

26FOL 13140 : Annales patriotiques de Marseille, n° 1 (1790).

271365 : Consultation pour Demoiselle Thérèse Marie André du lieu d’Allauch, accusée et décrétée de prise au corps, contre Me Ricard dudit lieu, avocat au Parlement, accusateur, Aix, Mouret fils, 1787, 54 p.

281716-1717, Mi 110 : Journal des départements méridionaux (1792-1793).

292521 : Règlement pour la communauté d’Allauch, Aix, Adibert, 1776.

302527 : Pétition présentée par les habitants d’Aubagne à M. le maire pour obtenir l’abolition de la banalité des fours, Aix, Pontier, 1826.

314223 : Journal de Provence (1781-1782, 1786-1787, 1789-1792) et Journal de Marseille (1792-1797).

324717, Mi 121 : Collection Michel de Léon de recueils factices de pièces relatives à la Révolution en Provence et spécialement à Marseille : t. I, IV bis, pièces sur les États généraux (1789) ; V, pièces sur les doléances du printemps (1789) ; t. II, VI, suite des doléances (1789) ; VII, justice prévôtale (1789-1790) ; t. V, XXIII, pièces sur la Révolution à Marseille du 12 avril à juillet 1790 ; t. VI, XXIV, pièces sur la Révolution à Marseille du 5 juillet au 3 août 1790.

335244 : Annales patriotiques de Marseille, n° 3 (1790).

345696 : Suite de l’affaire d’Allauch, par Jean Louis Ricard, Marseille, Favet, 1790.

355697 : Délibération de la commune d’Allauch le 1er mars 1790 contre la procédure prévôtale à Marseille, Marseille, Mossy, 1790.

365749 : Relation de l’horrible assassinat commis sur la personne de M. d’Albertas père au milieu du festin civique de la garde nationale de Gémenos, le 14 juillet 1790, par le nommé Anicet Martel, du lieu d’Auriol, Aix, Calmen, 1790.

376634/2 : Lettre d’un vicaire à un de ses amis sur le serment civique du clergé, par Ricaud, vicaire d’Aubagne, Marseille, Mossy, 1991.

3812217 : Plan d’une maison de retraite pour les vieillards, proposé par souscription par un ancien magistrat (Ricard d’Allauch), Marseille, Camoin, juillet 1822.

3935182/13 : Mémoire présenté par des citoyens d’Allauch à MM du directoire du département des Bouches-du-Rhône le 23 juillet 1790.

4038182/12 : Procès-verbal dressé par des citoyens d’Allauch sur ce qui s’est passé dans cette commune le 14 juillet, adressé à l’Assemblée nationale et présenté au département le 20 dudit.

BM Avignon (Médiathèque Ceccano)

41Ms 1675 (microfilm Mf ms 112) : Recueil de pièces imprimées et manuscrites concernant la Révolution à Avignon et surtout dans le département des Bouches-du-Rhône (1792‑1815).

42Ms 3028 : Documents pour la plupart originaux concernant la Révolution à Avignon et dans le Midi de la France (an V).

43Ms 3029 : Documents pour la plupart originaux concernant la Révolution à Avignon et dans le Midi de la France (an VI).

44Ms 3151 : Recueil de pièces originales sur la Révolution et les temps suivants : Avignon et pays voisins.

Musée d’Arbaud d’Aix-en-Provence

45PER 8.73 : Journal de Provence (1782-1792).

46PER 8.74 : Journal de Marseille (1792, puis 1796-1797).

Sources manuscrites

Archives nationales

Série B : Élections et votes

47Ba : ÉTATS GÉNÉRAUX

48Ba 9 b et Ba 10, 1 à 3 : Élections aux États généraux : sénéchaussée d’Aix (1789).

49B II : VOTES POPULAIRES

50B II 4 : Acceptation de la Constitution, département des Bouches-du-Rhône (1793).

51B II 38 : Acceptation de la Constitution, département des Bouches-du-Rhône (an III).

52B II 104 : Acceptation de la Constitution, département des Bouches-du-Rhône (an VIII).

53B III : ÉTATS GÉNÉRAUX

54B III 2 : Élections aux États généraux : sénéchaussée d’Aix (1789).

Série C : Assemblées nationales

55 Anchel Robert, Chaumié Jacqueline et Patry Henri, Les papiers des Assemblées du Directoire aux Archives nationales. Inventaire de la série C (Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens), Paris, Archives nationales, 1976, 637 p.

Série D : Missions des représentants du Peuple et Comités des Assemblées

56D § 1 : MISSIONS DES REPRÉSENTANTS DU PEUPLE

57D § 1, 29 : Mission de Maignet dans les départements des Bouches-du-Rhône, de l’Ardèche et de Vaucluse (27 pluviose-2 fructidor an II).

58D IV BIS : COMITÉ DE DIVISION DU TERRITOIRE

59D IV bis 5, dossier 167 : Demande d’Aubagne pour être chef-lieu de district (17 novembre 1790).

60D IV bis 5, dossier 168 : Idem (17 janvier 1790).

61D IV bis 20, dossier 320 : Demande de Roquevaire pour l’établissement d’un tribunal (décembre 1789-janvier 1790).

62D XIV : COMITÉ DES DROITS FÉODAUX

63D XIV 2 : Réclamations, département des Bouches-du-Rhône.

64AUTRES

65 Caillet Pierre, Comité des recherches de l’Assemblée nationale. 1789-1791. Inventaire analytique de la sous-série D XXIX bis, Paris, Archives nationales, 1993, 941 p.

Série F : Versement des ministères

66F 1c III : ESPRIT PUBLIC ET ÉLECTIONS

67F 1cIII, Bouches-du-Rhône, 1 : Élections (1790-an VII).

68F 1cIII, Bouches-du-Rhône, 8 : Adhésions et adresses (1790-1813).

69F 7 : POLICE GÉNÉRALE

70F 7 3341 : Liste d’émigrés et objets généraux, Bouches-du-Rhône (1792-1815).

71F 7 7120, dossier 9019 : Troubles à Aubagne (an IV).

72F 7 7130, dossiers 1 à 70 : Situation du département des Bouches-du-Rhône (an IV).

73F 7 7147 A, dossier 3769 : Rapport sur la situation du département des Bouches-du-Rhône (an IV).

74F 7 7171, dossier 7915 : Situation du département des Bouches-du-Rhône (an V).

75F 7 7321, dossier 5901 : Situation politique du canton de La Ciotat (an VI).

76F 7 7534, dossier 201 : Situation du département des Bouches-du-Rhône (an VI).

77F 7 7575, dossier 2 : Situation du département des Bouches-du-Rhône (an VII).

78F 7 7608 B, dossier 129 : Situation du département des Bouches-du-Rhône (an VII).

79F 7 7617, dossier 1230 : Situation du département des Bouches-du-Rhône (an VII).

80F 7 7694, dossier 760 : Situation du département des Bouches-du-Rhône (an VIII).

81AUTRES

82 Illaire Martine, Énergie et subsistances. Enquêtes sur les moulins à blé an II-1809. Inventaire des articles F 20 290-296, F 10 226 et 310, Paris, Centre historique des Archives nationales, 1998, 645 p.

Série AF III : Pièces du Directoire exécutif

83AF III 217, 1 et 2 : Département des Bouches-du-Rhône (an V-an VII).

84 Cheynet Pierre Dominique, Les archives du Directoire exécutif. Inventaire des articles AF III 1 à 51 J. Matériaux des procès-verbaux, secrétariat général, justice, conspiration de Babeuf et coup d’Etat du 18 Fructidor. Police et émigration, papiers des régiments émigrés des hussards de Choiseul et des chasseurs de Löwenstein, Paris, Archives nationales, 1996, 640 p.

85 Cheynet Pierre Dominique, Les procès verbaux du Directoire exécutif, an V-an VIII. Inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêtés, lettres et actes du Directoire, Paris, Centre historique des archives nationales, 2000-2002, 3 t.

Série BB : Ministère de la Justice

86BB 18, 189 : Tribunal criminel et spécial du département des Bouches-du-Rhône.

87 Divers

88 Habib Daniel, Journaux et gazettes français et étrangers de la Révolution à la Commune conservés aux Archives Nationales. AD XX A et AD XX B, Paris, Centre historique des Archives nationales, 1998, 253 p.

Archives départementales des Bouches-du-Rhône (dépôt de Marseille)

Série C

89C 1830 : Preuves de noblesse présentées par les gentilshommes possédant fiefs en Provence pour leur admission aux États (1787-1789).

90C 1842 : Noblesse : état de l’afflorinement, viguerie d’Aix (1746).

91C 1881 : Noblesse : état de l’afflorinement (1785).

92C 2080 : Remontrances. PV assemblées des trois ordres de la sénéchaussée d’Aix (1789).

93C 4683 : Communautés : officiers municipaux (1736-1737).

94C 4685 : Communautés : enquête sur la forme et la date des élections municipales (1765).

95C 5287 : PV des élections pour les États généraux dans les communautés de la sénéchaussée d’Aix (1789).

Série D

96D 15-18 : Fleury Georges, Dictionnaire des gradués de l’ancienne Université d’Aix.

Série E (archives communales)

97 DIVERS : 101 E

98101 E 4 : PV nomination des députés d’Auriol aux États généraux de 1789.

99 ALLAUCH : 103 E

100BB 1 : Communauté : réglements (1692-1776).

101BB 10 : Délibérations du conseil (1747-1768).

102BB 11 : Idem (1768-1776).

103BB 12 : Idem (1776-1780).

104BB 13 : Idem (1780-1782).

105BB 14 : Idem (1782-1785).

106BB 15 : Idem (1785-1789)

107FF 6 : Procès contre le seigneur (Chapitre la Major). Terres gastes et fours (1741-1788). Dîme (1767-1769).

1081 D 1 : Délibérations municipales (1790-1792).

1091 D 2 : Idem (1792-an VI).

1101 D 3 : Idem (an VI-an XIII).

1111 D 4 : Idem (an VIII-1822).

1121 G 26 : Contributions foncières (1791-1810).

1131 G 34 : Contribution mobiliaire : rôles et matrices (1791-1792).

1141 G 39 : Patentes (1791-1818).

1151 K 14 : Élections communales : résultats (1790-1892).

1165 P 1 : Clergé, période révolutionnaire (1790-1791).

117 AUBAGNE : 135 E

118BB 22 : Délibérations du conseil (1747-1757).

119BB 23 : Idem (1757-1763).

120BB 24 : Idem (1763-1770).

121BB 25 : Idem (1770-1774).

122BB 26 : Idem (1775-1779).

123BB 27 : Idem (1780-1784).

124BB 28 : Idem (1785-1788).

125BB 42 : Enregistrement des pièces essentielles (1773-an III).

126BB 45 : Pièces relatives aux réglements des élections (1590-1783).

127BB 47 : Personnel municipal, députations (1742-1788).

128CC 40 : Capitation (1708-1790).

129CC 41 : Rapport de la commune avec les fermiers du roi (1757-1789).

130CC 44 : Impositions provinciales : rapport avec le contrôleur de la viguerie (1538-1776).

131CC 46 : Impositions seigneuriales (1611-1790).

132CC 53 : Pièces relatives à la taille et encadastrement des biens (1543-1790).

133DD 10 : Propriété des fours. Rachat de la banalité. Affaire de Crequy (1779-1790).

134DD 12 : Pièces concernant les fermiers des moulins (1589-1790).

135FF 3 : Bureau de police (1755-1791).

136FF 6 : Crimes, vagabondage, émeutes (1585-1789).

137HH 8 : Industries, travail : papeteries, tanneries, réglementation du travail agricole en 1724 (1660-1789).

138 BELCODENE : 141 E

139BB 2 : Délibérations municipales (1766-1773).

140BB 3 : Idem (1773-1793).

141D 1 : Idem (an II-an IV).

142D 2 : Idem (1801-1805).

143D 3 : Idem (1805-1826).

144G 1 : Contributions foncières (1791-1816).

145 CASSIS : 139 E

146 Raimbault Maurice, Inventaire sommaire des archives communales et hospitalières de Cassis antérieures à 1790, Marseille, Barlatier, 1904, 509 p.

147AA 6 : Cahier de doléances et PV nomination des députés aux États généraux (1789).

148BB 20 : Délibérations municipales (1741-1749).

149BB 21 : Idem (1749-1757).

150BB 22 : Idem (1757-1766).

151BB 23 : Idem (1766-1780).

152BB 24 : Idem (1780-1788).

153BB 25 : Idem (1788-1791).

154CC 29 : Capitation (1760-1789).

155FF 1 : Justice et police (1579-1789).

1561 D 1 : Délibérations municipales (8 mai 1791-4 janvier 1793).

1571 D 2 : Idem (5 janvier 1793-10 prairial an II).

1581 D 3 : Idem (13 messidor an II-1er floréal an VII).

1591 D 4 : Idem (5 prairial an VIII-24 frimaire an XII).

1601 D 5 : Idem (1804-1810).

1611 D 6 : Idem (1810-1818).

1624 D 1 : Affaire Coulet sur les fours banaux (1790-1840).

1631 F 2 : Recensement de population avec liste nominative (1793).

1641 G 16 : Rôles d’imposition : foncière, mobiliaire et patentes (an III-an VII).

1651 G 24 : Contributions : communes du canton de Cassis (1792-an V).

1662 J 6 : Société populaire : pétitions (1792).

1671 K 1 : PV assemblées primaires et communales (1790-an VII).

1681 K 2 : Élections révolutionnaires (1790-an X).

1692 K1 : Prestations de serment et nominations (1792-an VIII).

1705 P1 : Église, période révolutionnaire.

171 CEYRESTE : 146 E

172AA 4 : Cahier de doléances et PV nomination des électeurs aux États généraux de 1789.

173BB 8 : Délibérations du conseil (1746-1778).

174BB 9 : Idem (1778-1793).

175CC 15 : Capitation (1750-1789).

1761 D 1 : Délibérations municipales (1790-an VIII).

1771 D 2 : Idem (an VIII-1835).

1781 G 4 : Imposition : foncière, mobilière et patentes (1791-1813).

1791 P 1 : Culte (1791-1904).

180 CUGES : 113 E

181BB 11 : Délibérations municipales (1736-1755).

182BB 12 : Idem (1755-1765).

183BB 13 : Idem (1766-1776).

184BB 14 : Idem (1776-1782).

185BB 15 : Idem (1782-1790).

186BB 16 : Règlements municipaux, achat des offices municipaux (1634-1789).

18789 : Délibérations du conseil municipal (1790-1793).

18890 : Idem (1793-an XII).

18991 : Idem (an XII-1820).

19099 : Impôt foncier (1791).

19199 ter : Patentes (an V-an VII).

192100 : Procès entre la communauté et Madame de Girenton (1793).

193101 : Idem.

194102 : Procès pour l’abolition de la banalité des fours (1791).

195103 bis : Procès contre Petit (an IX-an XII).

196 GEMENOS : 112 E

197BB 9 : Délibérations municipales (1743-1750).

198BB 10 : Idem (1750-1758).

199BB 11 : Idem (1758-1766).

200BB 12 : Idem (1766-1772).

201BB 13 : Idem (1781-1783).

202BB 14 : Idem (1783-1786).

203BB 15 : Idem (1786-1789).

204BB 16 : Idem (1789-1790).

205CC 26 : Capitation (1733-1790).

206FF 6 : Procès pour la dîme (1775).

207FF 7 : Procès contre Gaspard Brest qui a insulté l’officier municipal Jayne (1790).

208FF 9 : Procès entre la communauté et d’Albertas sur la directe universelle (XVI‑XVIIIe siècles).

209FF 11 : Idem.

210D 1 / 2 : Délibérations municipales (1791-an III).

211D 1 / 3 : Idem (1806-1822).

212D 4 / 2 : Procès entre la commune et d’Albertas.

213G 1 : Contribution foncière (1799-1800).

214 LA PENNE : 162 E

215A 1 : Délibérations du conseil de la communauté (1783-1790).

216D 1 : Délibérations municipales (1790-1792).

217D 17 : Mémoire relatif au hameau de la Bastidonne.

218D 19 : PV de la société populaire (1793-an III).

219K 1 : État de la municipalité (an II).

220 ROQUEFORT : 150 E

221BB 6 : Délibérations municipales (1750-1756).

222BB 7 : Idem (1757-1763).

223BB 8 : Idem (1763-1779).

224BB 9 : Idem (1779-1790).

225CC 3 : Capitation (1703-1787).

226FF 2 : Procès contre Jean Baptiste de Bausset, consultations, mémoires, factums (1747‑1784).

227FF 3 : Correspondance et délibérations du conseil au sujet du procès contre le seigneur de Roquefort (1748-1784).

2281 D 1 : Délibérations (1790-1793).

2291 D 2 : Idem (1793-an VIII).

2301 D 3 : Idem (an VIII-1816).

2313 D 1 : Limites avec les communes voisines. Communes rurales de Julhans Saint André et Fontblanche (1790-1833).

2323 D 3 : Ouvrage de M. de Villeneuve : renseignements à fournir (1819-1824).

2334 D 1 : Différend entre le curé Isnard et le procureur de la commune Bérenger (1791).

2344 D 2 : Mme de Julhans réclame des terres délivrées en 1748 au seigneur (1748-1791).

2354 D 3 : Procès contre Joachim de Bausset : bois, droit de compascuité (1791-1811).

2364 D 4 : Procès contre M. de Gardanne et ses hoirs : terres gastes, bois communaux, compascuité (1814-1847).

2374 D 5 : Plainte contre le maire Hypolithe Bernard (1807).

2381 G 12 : Contribution foncière (1792).

2391 G 13 : Matrice de l’imposition mobiliaire ; contributions foncière, mobilière, patentes, portes et fenêtres (1791-1817).

2401 K 6 : Correspondance des assemblées électorales (1790-an VI).

241 ROQUEVAIRE : 156 E

242BB 13 : Délibérations municipales (1748-1754).

243BB 14 : Idem (1754-1766).

244BB 15 : Idem (1766-1773).

245BB 16 : Idem (1773-1779).

246BB 17 : Idem (1779-1783).

247BB 18 : Idem (1783-1791).

248BB 26 : Règlement de la communauté (XVIIIe siècle).

249CC 10 : Capitation (1726-1788).

2501 D 1 : Délibérations municipales (1791-an VIII).

2511 D 2 : Idem (an VIII-an XIII).

2521 D 3 : Idem (an XIII-1832).

2531 G 2 : Contribution foncière (1793-an VIII).

2541 G 3 : Contribution mobilière (1791-1844).

2551 G 4 : Patentes (1792-an VI).

2562 I 4 : Société populaire (1790-1793).

257 SAINT SAVOURNIN : 143 E

258D 1 : Délibérations municipales (1805-1826).

259G 2 : Contribution foncière (1791).

Série F

260 Fonds 24 F : Fonds Fontanier

26124 F 155 : Aubagne (Pénitents noirs).

26224 F 160 bis : Roquevaire (Pénitents blancs) : comptes, élections (XVIIIe siècle-1817).

Série J

2631 J 92 : Roquemaure Maxime, Ma tourmente révolutionnaire après le 31 mai, version latine et traduction française, sans date, 270 p.

Série L (période révolutionnaire)

264 Busquet Raoul et Baratier Édouard, Répertoire numérique de la série L (administrations et tribunaux de l’époque révolutionnaire, 1789-an VIII), Marseille, Archives départementales, 1952, 92 p.

265 Fonds du département

266L 122 : Correspondance générale du directoire du département (23 juillet 1790-22 avril 1791).

267L 123 : Idem (3 octobre 1790-19 novembre 1791).

268L 124 : Idem (19 novembre 1791-11 avril 1792).

269L 125 : Idem (7 avril-22 septembre 1792).

270L 126 : Idem (22 septembre 1792-16 janvier 1793).

271L 127 : Idem (9 janvier-6 avril 1793).

272L 128 : Idem (19 avril-7 octobre 1793).

273L 129 : Idem (16 août 1793-18 prairial an II).

274L 130 : Idem (18 prairial an II-1er ventose an III).

275L 131 : Idem (1er ventose-28 fructidor an III).

276L 132 : Correspondance générale de l’administration centrale du département (8 fructidor an III-26 pluviose an IV).

277L 133 : Idem (4 ventose-16 prairial an IV).

278L 134 : Idem (16 prairial-15 fructidor an IV).

279L 135 : Idem (28 fructidor an IV-8 nivose an V).

280L 136 : Idem (2 nivose-4 prairial an V).

281L 137 : Idem (27 floréal-6 fructidor an V).

282L 138 : Idem (7 fructidor an V-9 frimaire an VI).

283L 139 : Idem (9 frimaire-25 ventose an VI).

284L 140 : Idem (22 ventose-27 thermidor an VI).

285L 141 : Idem (28 thermidor an VI-12 ventose an VII).

286L 142 : Idem (14 ventose an VII-12 germinal an VIII).

287L 195 : Correspondance du directoire du département avec le directoire du district de Marseille, les municipalités de Marseille, Allauch, Aubagne, Cassis et La Ciotat et des fonctionnaires de tout ordre du district de Marseille et du département (24 septembre 1790-8 février 1792).

288L 198 : Correspondance du directoire du département et de l’administration centrale du département avec le directoire et le procureur-syndic du district de Marseille, le bureau central de Marseille, les municipalités de canton de l’ancien district et divers fonctionnaires (18 messidor an III-26 messidor an IV).

289L 199 : Idem (30 messidor an IV-24 pluviose an V).

290L 200 : Idem (14 pluviose an V-11 frimaire an VI).

291L 201 : Idem (11 frimaire an VI-24 pluviose an VII).

292L 202 : Idem (17 ventose an VII-6 germinal an VIII).

293L 264 : Personnel : administrateurs, fonctionnaires et employés du département (1791‑an VIII). Législation. Instructions. Dossiers individuels. Affaires diverses.

294L 266 : Élections (assemblées primaires), cantons d’Allauch, Arles et Aubagne Procès-verbaux, correspondance (1790-an VII).

295L 267 : Idem, cantons d’Auriol à Cuges (1790-an VII).

296L 269 : Idem, cantons de La Ciotat à Maussanne (1790-an VII).

297L 274 : Idem, cantons de Rognes à Saint Chamas (1790-an VII).

298L 276 : Acceptation de la Constitution de l’an ii : Procès-verbaux des Assemblées primaires et correspondance. Envoi des exemplaires du texte de la Constitution de l’an III (an II-an III).

299L 277 : Élections (assemblées électorales du département des Bouches-du-Rhône). Procès verbaux. Correspondance (1790-1791).

300L 278 : Idem (1792-1793).

301L 279 : Idem (an III-an VII).

302L 283 : Administrations municipales de cantons : nominations et destitutions. Signatures des administrateurs et empreintes de sceaux des municipalités (an IV).

303L 286 : Fêtes civiques et religieuses (1791-an VIII).

304L 287 : Police générale : situation politique, adresses au Roi, à l’Assemblée, à la Convention ; enquêtes sur les mouvements contre-révolutionnaires, dénonciations, arrestations diverses (1789-an VII).

305L 288 : Troubles : Aix à Allauch (1789-an VII).

306L 292 : Troubles : Aubagne à Bouc (1790-an VIII).

307L 293 : Troubles : Boulbon à Cuges (1789-an VIII).

308L 294 : Troubles : Eygalières à Graveson (1790-an VIII).

309L 295 : Troubles : Istres à Marignane (1790-an VIII).

310L 297 : Troubles : Noves à Saint Paul-les-Durance (1790-an VIII).

311L 298 : Troubles : Saint-Savournin à Saint Rémy (1790-an VIII).

312L 334 bis : Répertoire alphabétique des patriotes victimes des fédéralistes sectionnaires auxquels il a été accordé des indemnités.

313L 341 : Police des routes, dévastations de forêts, brigandage, opérations des colonnes mobiles (1790-an VIII).

314L 342 : Police des émigrés : législation, instructions et circulaires, affaires générales. Listes diverses (an II-an VI).

315L 343 : Police des émigrés : correspondance diverse : renseignements, mises en surveillance (an II-an VIII).

316L 344 : Police des émigrés : visites domiciliaires en exécution de la loi du 18 fructidor an VI relative à la découvertes des émigrés, des prêtres déportés et des déserteurs (an VI-an VIII).

317L 346 : Arrêtés de l’administration centrale du département portant radiation de la liste des émigrés, déclarations d’émigration et de non-émigration, sursis d’exécution sur les biens meubles et immeubles, levées de scellés et de séquestre, réintégration (22 mai 1793-22 août 1793).

318L 347 : Idem (5 septembre 1793-16 vendémiaire an III).

319L 348 : Arrêtés de l’administration centrale du département portant radiation de la liste des émigrés et levées de scellés (16 vendémiaire an III-15 prairial an III).

320L 349 : Arrêtés de l’administration centrale du département portant radiation de la liste des émigrés et réintégration dans leurs biens en vertu des lois des 22 germinal et 22 prairial an III (25 prairial an III-29 thermidor an III).

321L 350 : Idem (1er fructidor an III-3 floréal an V).

322L 351 : Arrêtés de l’administration centrale du département portant radiation provisoire ou définitive de la liste des émigrés et mise en surveillance (5 floréal an V-29 ventôse an VI).

323L 352 : Idem (1er germinal an VI-11 messidor an VI).

324L 353 : Idem (11 messidor an VI-29 ventose an VII).

325L 354 : Idem (3 germinal an VII-22 ventôse an VIII).

326L 355 : Arrêtés de l’administration centrale du département portant mise en surveillance et levée de séquestre (22 ventose an VIII-9 thermidor an VIII).

327L 356 : Transcription des arrêtés de radiation définitive rendus par le Comité de Législation (6 germinal an III-6 prairial an V).

328L 357 : Arrêtés de radiation définitive rendus par le Comité de Législation, le Directoire exécutif et les Consuls de la République (22 prairial an V-25 germinal an X).

329L 357 bis : Tableau des citoyens des Bouches-du-Rhône rayés définitivement de la liste des émigrés (an III-an V).

330L 364 : Sections du département. Dossiers par communes (1791-an VI).

331L 381 : Population : circulaires et correspondance relative à l’établissement des états de population et des citoyens actifs (1792-an V).

332L 384 : Commerce : documents divers, poids et mesures. Tribunaux de commerce et bureau de commerce de Marseille (1790-an VI).

333L 409 à L 413 : Rôle de l’emprunt forcé (an IV).

334L 417 : Rôle de l’emprunt forcé de cent millions (an VII).

335L 419 : Postes (service des postes et personnel). Instructions, arrêtés, correspondance (1792-an VII).

336L 426 : Armée départementale de 1793 (organisation). Organisation des compagnies de célibataires et de vétérans. Compagnies de sans-culottes. Colonnes mobiles (1792-an VIII).

337L 482 : Justice de paix. Tribunaux de police (1790-an VIII).

338L 487 : Notaires. Arrêtés des représentants du peuple. Nominations, réclamations (an II‑an VI).

339L 490 : Clergé : affaires générales, état, prestation de serment (1790-an VIII).

340L 500 : Répertoire alphabétique des prévenus de contre-révolution détenus à la maison d’arrêt du Palais de Justice de Marseille (1793-an II).

341L 505 : Prisons et geôles d’Arles, Aubagne, Auriol, Cuges, La Ciotat, Lambesc, Orgon, Peyrolles, Roquevaire, Salon, Tarascon (1789-an VIII).

342 Fonds du district de Marseille

343L 953 bis : Registre des avis du directoire du district sur le rachat des droits féodaux, avec arrêtés du directoire du département (septembre 1790-juin 1791).

344L 1002 : Lettres des municipalités du district reçues par le directoire du district de Marseille (13 décembre 1792-5 octobre 1793).

345L 1003 : Idem (19 vendémiaire an II-24 fructidor an II).

346L 1004 : Idem (3 vendémiaire an III-12 prairial an III).

347L 1005 : Idem (12 prairial an II-5 brumaire an IV).

348L 1020 : Élections : Procès verbaux des assemblées primaires du district (1791).

349L 1021 : Élections : Procès verbaux des assemblées électorales (1790-an IV).

350L 1022 : Administration générale et personnel : législation, instructions, circulaires. Épuration des administrations publiques en l’an II. Traitement et indemnités du personnel administratif (1790-an IV).

351L 1023 : Administration du département. Règlements, personnel, affaires diverses (1793‑an III).

352L 1024 : Administration du district de Marseille : organisation, personnel (1791-an IV).

353L 1025 : Agents nationaux du district et des communes du district : suppression et épuration du personnel des procureurs-syndics. Nomination et installation des agents nationaux des communes (an II-an III).

354L 1026 : Administrations municipales : installations, épuration, renouvellement, démissions (1790-an IV).

355L 1031 : Police générale et politique : correspondance relative à la situation politique, à l’esprit public dans le district (1792-an IV).

356L 1033 : Comptes décadaires : résumés des délibérations et de la correspondance de la municipalité de La Ciotat (an II-an IV).

357L 1034 : Comptes décadaires. Résumés des délibérations et de la correspondance des municipalités du district, sauf celles de Marseille et La Ciotat (an II-an IV).

358L 1037 : Fêtes civiques (an II-an IV).

359L 1038 : Destruction des titres généalogiques et des emblèmes féodaux et royaux : instructions, correspondance et PV (1792-an III).

360L 1040 : Suspects détenus : listes divers, signalements, mandats d’arrêts. Correspondance et arrêtés relatifs à la détention des suspects (1791-an V).

361L 1043 : Troubles : lois, décrets et arrêtés relatifs à la répression des troubles et à l’interdiction des rassemblements séditieux. Correspondance, rapports et arrêtés relatifs aux troubles survenus dans le district (1792-an III).

362L 1044 : Idem (1791-an IV).

363L 1046 : Police générale : vols et brigandages, signalements de malfaiteurs (an II-an IV).

364L 1047 : Police des émigrés : législation, instructions, listes. Correspondance relative à la surveillance des émigrés rentrant en France (an II-an IV).

365L 1052 : Police des émigrés : demandes de radiation de la liste des émigrés et arrêtés consécutifs (an II-an IV).

366L 1053 : Police des émigrés : rubrique des individus en réclamation sur l’inscription de leurs noms et biens sur la liste des émigrés (29 prairial an III-21 germinal an IV).

367L 1054 : Police des émigrés : arrêtés de radiation de la liste des émigrés (19 nivôse an III-13 germinal an III).

368L 1055 : Idem (14 germinal an III-24 fructidor an III).

369L 1056 : Idem (24 fructidor an III-22 brumaire an IV).

370L 1060 : Comités de surveillance d’Allauch, Aubagne, Cassis, Ceyreste, Gémenos, La Ciotat, La Penne, Roquefort : correspondance et comptes décadaires (an II-an IV).

371L 1061 : Clubs et sociétés populaires. Correspondance diverse (1791-an III).

372L 1061 bis : Sociétés populaires : tableaux des membres (an III).

373L 1087 : Population. Recensement, population agricole (1792-an IV).

374L 1089 : Agriculture. Affaires générales, semences, terres des défenseurs de la patrie, états des ensemencements (1790-an III).

375L 1090 : Agriculture : ouvriers agricoles, salaires, fermages, bestiaux (an II-an III).

376L 1095 : Industrie : fabriques et manufactures. Réglementation, statistiques. Ouvriers, salaires, grèves (1791-an III).

377L 1100 : Commerce : foires et marchés (1790-an IV).

378L 1142 : Administration communale : affaires générales, serment, signatures (1791‑an V).

379L 1143 : Contentieux communal : contestations diverses, autorisations de plaider : Aubagne, Ceyreste, La Ciotat, Marseille, Mimet (1791-1792).

380L 1144 : Biens communaux : partage, affermage (1791-an III).

381L 1164 : Taxes révolutionnaires. Contribution extraordinaire de guerre. Emprunts, dons patriotiques (an II-an IV).

382L 1171 : Recrutement. Volontaires. Levée des 300 000 hommes, réquisitions. Levée de 6 000 hommes pour la formation de l’armée départementale de 1793 (an II-an IV).

383L 1173 : Déserteurs : listes (an II-an IV).

384L 1181 : Subsistances militaires. Décrets et circulaires. Magasins militaires : détournement de denrées à Aubagne (an II-an IV).

385L 1208 : Instruction publique. Enseignement primaire : organisation, état des instituteurs et institutrices du district, logement, traitement. Écoles spéciales (1790-an II).

386L 1210 bis : Presse. Journal républicain de Marseille (1793-1794).

387L 1211 : Tribunaux ; affaires générales, organisation judiciaire. Tribunaux supprimés, transfert de leurs papiers. Tribunal du district de Marseille (renouvellement, installation des magistrats). Tribunal de police correctionnelle et municipale de Marseille. Frais de justice (1790-an IV).

388L 1212 : Justice de paix : nomination, destitution (1792-an IV).

389L 1215 : Notaires. Nomination, listes (1792-an IV).

390L 1217 : Paroisses et chapelles supprimées. Pétition des habitants de Plan de Cuques demandant l’établissement d’une succursale dans leur quartier (1792-an II).

391L 1225 : État alphabétique des pensionnaires ecclésiastiques du district de Marseille (1792-1794).

392L 1238 : État alphabétique des ci-devant religieux des deux sexes et des ecclésiastiques domiciliés dans le district de Marseille et jouissant d’un secours ou pension (29 frimaire an IV).

393L 1239 : Culte de la Raison : construction du Temple de la Raison à Marseille. Transformation d’églises paroissiales en Temples de la Raison (an II-an III).

394L 1245 : Assistance, secours publics : caisse générale de Marseille. Répartition des secours de bienfaisance nationale (1793-an III).

395 Fonds des comités de surveillance des communes

396AURIOL

397L 1751 : Délibérations (29 vendémiaire an II-1er jour complémentaire an II).

398L 1752 : Correspondance. Lettres écrites (9 germinal an II-24 fructidor an II).

399CUGES

400L 1764 : Délibérations (22 frimaire-26 pluviose an II).

401L 1765 : Idem (7 ventose-30 fructidor an II).

402L 1766 : Correspondance, lettres écrites (13 floréal-13 fructidor an II).

403L 1767 : Déclaration des voyageurs (10 germinal-28 fructidor an II).

404PEYPIN

405L 1830 : Correspondance, délibérations, perquisitions, dépositions (18 octobre 1793-10 vendémiaire an III).

406ROQUEVAIRE

407L 1839 : Délibérations (18 octobre 1793-18 fructidor an II).

408L 1840 : Dénonciations (12 juin 1793-27 messidor an II).

409 Fonds des sections

410SECTIONS DE MARSEILLE

411L 1974 : Lettres reçues de sections étrangères en correspondance avec les sections de Marseille (1792-1793).

412L 1975 : Idem (1792-1793).

413SECTIONS DU DISTRICT DE MARSEILLE

414L 2012 : Sections d’Aubagne (1793).

415L 2013 : Section de La Penne (1793).

416 Fonds des sociétés populaires

417SOCIETÉ DES ANTIPOLITIQUES D’AIX

418L 2036 : Affiliations à la société des Antipolitiques d’Aix : lettres et délibérations des sociétés demandant leur affiliation. Remerciements pour l’obtention de celle-ci (1791‑1793).

419L 2037 : Attestations d’affiliation à la société des Antipolitiques d’Aix. Diplômes (1791‑1793).

420L 2038 : Lettres reçues par la société des Antipolitiques d’Aix (1791-1793).

421SOCIETÉ DES AMIS DE LA LIBERTÉ ET DE L’ÉGALITÉ DE MARSEILLE

422L 2076 : Imprimés divers. Circulaires reçues, adresses, extraits de délibérations (1790‑an III).

423SOCIETÉS POPULAIRES DIVERSES

424L 2079 : Pièces isolées, concernant les sociétés d’Arles, Berre, La Ciotat, Gémenos, Meyrargues , Ventabren (1791-an IV).

425 Fonds des municipalités de canton

426CANTON DE CASSIS

427L 2100 : Délibérations de l’assemblée municipale de canton (24 brumaire an IV-fructidor an VII).

428L 2101 : Idem (1er vendémiaire-15 prairial an VIII).

429 Fonds du tribunal criminel du département

430L 3049 : Procédures contre les auteurs de vols, dévastations, assassinats, attroupements, d’Aubagne, Cassis, Roquefort et leurs environs, de l’an III à l’an VI (an III-an VIIII).

431L 3059 : Délits politiques. Arrestations illégales. Dilapidations de biens nationaux. Désertions de l’armée marseillaise. Incendies (1792).

432L 3061 : Vols, détournements (1792).

433L 3063 : Fausse monnaie. Faux sur actes publics (1792).

434L 3064 : Contributions forcées. Troubles. Rassemblements. Fausses dénonciations. Activités anti-révolutionnaires (1793).

435L 3067 : Accaparements. Introduction de faux assignats. Exportation de blé hors de la République. Achats d’assignats au dessous du cours (an II).

436L 3068 : Vols. Assassinats (an II).

437L 3076 : Émigration (an IV).

438L 3077 : Assassinats et insurrections. Prêtres réfractaires (an IV).

439L 3078 : Arrestations illégales. Émeutes. Résistances à des patrouilles en forêts. Provocations en faveur de la royauté. Évasions de prisonniers. Faux (an IV).

440L 3081 : Émigration. Prêtres relevés de la déportation (an V).

441L 3083 : Assassinats (an V).

442L 3084 : Idem.

443L 3088 : Évasions de détenus. Émigrés. Attroupements. Mutilations d’arbres de la Liberté. Procédures contre le juge de paix de Berre (an VI).

444L 3091 : Assassinats (an VI).

445 Fonds du tribunal populaire de Marseille (tribunal des sections)

446L 3101 : Requêtes. Plaintes. Dépositions et dénonciations (en majeure part, transmises par les comités des sections). Affaire Mouraille-Seytres-Savon (1792-1793).

447L 3108 : Dépositions faites devant le tribunal ou les comités des sections contre les auteurs de violences, excès, contributions forcées (Jacobins), à Pertuis, Istres, Saint Chamas, Auriol, Orgon, Berre et La Ciotat (1793).

448 Fonds du tribunal révolutionnaire séant à Marseille

449L 3122 : Listes diverses des individus jugés (condamnés à différentes peines, exécutés, acquittés) et des prisonniers (1793-an II).

450L 3123 : Tableau des individus condamnés à mort par le tribunal. Répertoire des procédures du tribunal criminel révolutionnaire (1793-an II).

451 Fonds des commissions militaires et conseils de guerre

452L 3128 : Commission militaire de Marseille. Inventaire des papiers, effets et procédures. (an II).

453L 3129 : Procédures par ordre alphabétique des noms, A à G. (an II).

454L 3130 : Idem, H à V (an II).

455L 3131 : Commissions militaires de Marseille (an III-an VI).

456 Fonds des justices de paix

457AUBAGNE

458L 3556 : Justice de paix (1791-1793).

459L 3557 : Idem (1794-1795).

460L 3558 : Idem (1796-1797).

461L 3559 : Idem (1798-1800).

462L 3560 : Idem (1801-1802).

463L 3561 : Registre du bureau de paix et de conciliation (messidor an IV-fructidor an VII)

464L 3561 bis : Inventaire des papiers de la justice seigneuriale d’Aubagne (18 avril 1791) ; répertoire des minutiers de la justice de paix (1791-an VI) ; répertoires chronologiques des actes (5 août 1792-1835).

465CASSIS

466L 3562 : Répertoire des affaires portées devant le juge (1791-an VI).

467L 3563 : Conciliations (1791-an VI).

468L 3564 : Plaintes (1792-an VII).

469L 3565 : Minutes des actes (an VI-an VII).

470L 3566 : Idem (an VIII-an X).

471L 3567 : Correspondance. Procédures diverses (an III-an X).

472LA CIOTAT

473L 3568 : Opérations faites par devant le bureau de paix (1791-an VI).

474L 3569 : Causes sans appel (1791-1792). Déclarations sous serments et attestations de divers témoins (an II-an IV). Suite du registre précédent (an VI).

475L 3570 : Causes d’appel. Conciliations par audiences (1791-an VI).

476L 3571 : Minutes de sentences (1791-1793).

477L 3572 : Minutes des actes (an VII).

478L 3573 : Idem (an VIII).

479L 3574 : Idem (an IX).

480L 3575 : Idem (an X).

481L 3576 : Déclarations de grossesse (an III-an V).

482L 3577 : Serments des propriétaires des bâtiments français. Serments divers. Correspondance des calendriers. Cours des assignats (1791-an V).

483L 3578 : Répertoires et inventaires divers intéressant des affaires civiles (1791-an V).

484L 3579 : Affaires correctionnelles (enregistrement des plaintes, procès-verbaux d’accédits, etc.) (1791-an IV).

485L 3580 : Procédures correctionnelles (1791-an VIII).

486L 3581 : Correspondance (1791-an VI).

487L 3582 : Idem (an VI-an X).

488ROQUEVAIRE

489L 3583 : Actes judiciaires (an V).

490L 3584 : Idem (an VI).

491L 3585 : Idem (an VII).

492L 3586 : Idem (an VII).

493L 3587 : Idem (an VIII).

494L 3588 : Idem (an IX).

495L 3589 : Idem (an X).

496L 3589 bis : Répertoire des actes (an VI-an X).

Série M (préfecture)

497 2 M (personnel)

4982 M 90 : Conseils de département et d’arrondissement : organisation, composition, propositions de candidats, nominations, listes des membres, notices individuelles, prestations de serments (an VIII-1833).

4992 M 91 : Généralités, instructions gouvernementales, listes générales pour la nomination de maires, adjoints et conseillers municipaux (1800-1814).

5002 M 92 : Idem (1815-1830).

5012 M 95 : Idem. Arrondissement de Marseille (1800-1860).

5022 M 96 : Nominations de maires, adjoints et conseillers municipaux : listes des candidats, serments, incidents, plaintes, renseignements divers. Allauch (an IX-1871).

5032 M 97 : Idem. Aubagne (an VIII-1816).

5042 M 98 : Idem. Aubagne (1816-1871).

5052 M 99 : Idem. Auriol (an IX-1871).

5062 M 100 : Idem. Belcodène (an IX-1871).

5072 M 101 : Idem. Cassis (an VIII-1815).

5082 M 102 : Idem. Cassis (1816-1871).

5092 M 103 : Idem. Ceyreste (an IX-1871).

5102 M 104 : Idem. La Ciotat (an VIII-1819).

5112 M 105 : Idem. La Ciotat (1819-1871).

5122 M 106 : Idem. Cuges (an VIII-1870).

5132 M 107 : Idem. Gémenos (an VIII-1870).

5142 M 108 : Idem. Gréasque (an IX-1871).

5152 M 113 : Idem. La Penne (an IX-1870).

5162 M 114 : Idem. Peypin (an VIII-1870).

5172 M 115 : Idem. Roquefort (an IX-1871).

5182 M 116 : Idem. Roquevaire (an X-1870).

5192 M 117 : Idem. Saint Savournin (an IX-1871).

520 3 M (Élections)

5213 M 1 : Liste des notabilités et documents communs aux deux collèges électoraux, instructions, circulaires, renseignements sur les candidats (an XI-1814).

5223 M 2 : Sénatus consulte du 28 floréal établissant l’Empire : instructions, recensement des votes, correspondance (an XII).

5233 M 3 : Collèges de département : instructions, PV, listes des membres (an XI-1813).

5243 M 4 : Collèges d’arrondissement : instructions, PV, listes des membres (an XI-1813).

5253 M 5 : Assemblée extraordinaire du Champ de Mai (décret impérial du 22 avril 1815) : circulaires, convocations (1815).

5263 M 6 : Collèges de département et d’arrondissements : instructions, PV, listes des membres (1815).

5273 M 8 : Collèges électoraux : circulaires et instructions, candidatures aux collèges, listes des membres, nominations, listes de votants, PV, prestations de serment, discours, correspondance (1815-1816).

5283 M 9 : Idem (1820).

5293 M 10 : Idem (1823-1825).

5303 M 11 : Idem (1827-1829).

5313 M 12 : Idem (1830).

5323 M 16 : Listes électorales et réclamations au sujet de l‘inscription sur les listes. Arrondissement de Marseille (1831).

Série U (tribunaux)

533 Fonds de la préfecture

5344 U 1 : Justice de paix. Demande de création à Allauch. Circonscriptions des justices de paix (1811-1847).

5355 U 1 à 5 : Élections de juges de paix. Classement par arrondissements et cantons (an X).

5365 U 6 : Juges de paix et greffiers des justices de paix et des tribunaux de police. Nominations, renseignements, révocations, candidatures (1809-1823).

537 Fonds de la justice de paix d’Allauch

538453 U 1 : Registres de causes et jugements (1791-an VIII).

539453 U 2 : Répertoire des actes passés devant la justice de paix (1791-an X).

Archives départementales des Bouches-du-Rhône (dépôt d’Aix-en-Provence)

Série L (période révolutionnaire)

540 Fonds du district d’Aix

541L 565 : Personnel : fonctionnaires publics, affaires générales (1790-an IV).

542L 566 : Personnel : administrateurs, commis et employés du district. Affaires diverses, nominations, traitements (1790-an IV).

543L 567 : Élections. Rôles des citoyens actifs et éligibles des communes du district d’Aix (1790-1791).

544L 568 : Élections des administrateurs et du procureur du district, des curés et des juges de paix. PV et documents annexes (1790-an IV).

545L 569 : PV des assemblées primaires tenues en vue de la nomination des électeurs du second degré et documents annexes (1791-an IV).

546L 570 : Élections municipales de 1790. PV et documents (1790).

547L 571 : Élections municipales de 1791.

548L 572 : Élections municipales de 1792.

549L 574 : Maires et municipalités des communes du district d’Aix. Affaires générales. Listes et tableaux (1790-an II).

550L 575 : Maires et municipalités. Épurations, remplacement des fonctionnaires destitués. Affaires diverses (an III-an IV).

551L 575 bis : Procureurs et agents nationaux des communes. Nominations, démissions, épurations, remplacement, affaires diverses (1790-an IV).

552L 589 : Liste des suspects des communes d’Auriol, Berre, Cuges, Éguilles, La Fare, Rognac, Roquevaire, Velaux, Vitrolles arrêtés et détenus dans les prisons d’Aix (an II‑an III).

553L 599 : Troubles et mouvements contre-révolutionnaires dans diverses communes. A à E (1790-an III).

554L 600 : Idem. F à V (1790-an III).

555L 603 : Police des émigrés. Affaires générales (1791-an IV).

556L 604 : Police des émigrés. Listes diverses (an II-an III).

557L 614 : Comités de surveillance du district d’Aix : organisation, instruction du Comité de Salut public. Indemnité à accorder aux membres (an II-an III).

558L 615 : Sociétés populaires : documents relatifs à chacune de ces sociétés. Fermeture des sociétés populaires du district d’Aix (1791-an III).

559L 615 a : Sociétés populaires : listes des membres des sociétés populaires d’Auriol, Cabriès, Charleval, Collongue, Fuveau, Cuges, établies en exécution de la loi du 5 vendémiaire an III. Documents divers concernant l’organisation et divers membres de ces sociétés (1790-an III).

560L 615 c : Sociétés populaires : listes des membres pour Peypin, Peynier, Puyloubier, Roquevaire, Rousset, Rognes (1791-an III).

561L 615 d : Sociétés populaires : listes de membres de Saint Cannat, Saint Paul-les-Durance, Saint Savournin, Trets, Vauvenargues, Venelles, Ventabren, Vitrolles (an II-an III).

562L 643 : Population : états de population par communes et tableau général (1790-1791).

563L 645 : Population : états portant le chiffre de population, le nombre des paroisses, le nombre des naissances, mariages et décès en 1792, le nombre des électeurs et des votants de chaque commune du district (an II).

564L 651 : Statistique générale : tableaux statistiques avec professions, fonctionnaires, population totale, foires, marchés (an II-an III).

565L 654 : Agriculture : travailleurs agricoles, réquisitions, fixation du salaire (1791-an IV).

566L 655 : Agriculture : états de la population agricole des communes du district (an II‑an III).

567L 656 : Agriculture : protection et prévision des récoltes. Correspondance et instructions diverses (1791-an II).

568L 658 : Agriculture. Élevage, troupeaux (1790-an III).

569L 659 : Industrie : états des fabriques et manufactures du district. Législation, instructions, circulaires (an II-an III).

570L 660 : Idem (an II-an III).

571L 662 : Commerce. Foires et marchés. Correspondance, tableaux (1791-an III).

572L 797 : Mines de charbon, de métaux et soufrières (an II-an III).

573L 798 : Enquête relative aux établissements d’instruction publique du district (an II).

574L 799 : Enseignement primaire : organisation, locaux, instituteurs, statistique (1790‑1792).

575L 800 : Enseignement primaire : logement des instituteurs. Logement, nominations, rétributions (an II-an III).

576L 801 : Enseignement primaire : organisation, règlement provisoire pour les écoles primaires du district d’Aix. Locaux (an III-an IV).

577L 805 : Sciences et arts : instructions et circulaires. Projet de création d’un museum à Aix. Objets d’art existant dans les églises du district. Suppression des emblèmes et images de la royauté sur les monuments publics. Conservation des objets d’arts et des monuments (1790-an III).

578L 806 : Organisation judiciaire : lois, décrets, instructions. Affaires générales (1790-an III).

579L 807 : Tribunaux : tribunal du district, juges. Tribunal criminel, tribunal révolutionnaire, tribunal de commerce (1790-an IV).

580L 808 : Justices de paix : documents divers, personnel, juges, assesseurs et greffiers. Correspondance, dossiers individuels (1790-an IV).

581L 809 : Justices de paix. PV d’élection et d’installation des juges de paix, assesseurs et greffiers (1791-an II).

582L 816 : Notaires. Correspondance relative à l’organisation du notariat. États de notaires, dossiers individuels (1791-an IV).

583L 818 : Clergé séculier et régulier. États de religieux, religieuses et ecclésiastiques (1791‑1792).

584L 819 : Ministres du culte : affaires générales. Correspondance des municipalités relative aux ministres du culte. Démissions, plaintes (1791-an II).

585L 820 : Idem (1790-an IV).

586L 821 : Élections de curés. PV et correspondance (1790-an II).

587L 822 : Serment civique : instructions, PV de prestations de serment civique. État des ecclésiastiques qui ont prêté le serment (1790-an II).

588L 823 : Serment civique : lettres de refus ou de rétractation du serment et correspondance jointe (1790-1792).

Archives communales

589 AUBAGNE

590Délibérations municipales 1788-90 ; 1790-91 ; 1791-98 ; 1793-95 ; 1798-1804 ; 1804-1813 ; 1813-1821.

591Contributions G 8 : Impositions foncières et mobiliaires (1791).

592Contributions 2G 3 : Impositions, correspondance, patentes (1790-1804).

593Correspondance 25 : Correspondance de la municipalité (1790-an IV).

594Armée 76 : Garde nationale (1790-1820).

595Armée 76 : Conscription (1792-1814).

596Élections 108 : Listes électorales (1790-1850).

597Justice 143 : Justice et répression (1790-1830).

598Justice 143 : Justice de paix et prisons (an VI-1850).

599Justice 143 : Biens des émigrés (1792-1823).

600Sociétés 173 : Sociétés et associations (1790-1921).

601 AURIOL

602Raimbault Maurice, Inventaire sommaire des archives communales d’Auriol antérieures à 1790, Marseille, Burotto et Sauvion, 1921, 582 p.

603AA 2 : Règlement municipal (1601-1667).

604AA 16 : Juridiction seigneuriale (1762-1765).

605BB 14 : Délibérations du conseil (1728-1744).

606BB 15 : Idem (1744-1756).

607BB 16 : Idem (1757-1763).

608BB 17 : Idem (1755-1769).

609BB 18 : Idem (1769-1775).

610BB 19 : Idem (1775-1780).

611BB 20 : Idem (1781-1786).

612BB 21 : Idem (1786-1791).

6131 D1 2 : Délibérations municipales (1791-an III).

6141 D1 3 : Idem (an III-an VII).

6151 D1 4 : Idem (an VII-1841).

6161 D1 7 : Idem (an XIII-1832).

6175 D1 2 : Sections (1793).

6181 F1 2 : Dénombrement de la population (an II).

6191 G1 1 : Contributions (1790-1791).

6201 G1 3 : Patentes (1791).

6212 I 7 : Comité de surveillance (an II).

6223 I 4 : Justice de paix (1791-1954).

6231 K 4 : Élections (an VI-1955).

624 GREASQUE

625Carton 1

626D 2 : Délibérations du conseil (1716-1786).

627D 3 : Idem (1798-1790).

628CARTON 2

629D 1 : Délibérations municipales (1790-an III).

630D 2 : Idem (1792-an III).

631D 3 : Idem (1790-an XIII).

632 LA CIOTAT :

633BB 11 : Délibérations du conseil (1736-1763).

634BB 12 : Idem (1763-1788).

635BB 13 : Idem (1788-1789).

636BB 26 : Administration communale. Élections consulaires et règlements de l’administration communale (1531-1789).

637CC 39 : Capitation (1695-1789).

638FF 52 : Troubles révolutionnaires (1789).

639DA 01. 01 : Délibérations municipales (1790-1792).

640DA 01. 02 : Idem (1790-1793).

641DA 01. 03 : Idem (1793-1794).

642DA 01. 04 : Idem (1794-1798).

643DA 01. 05 : Idem (1798-1802).

644DA 01. 06 : Idem (1802-1804).

645DA 01. 07 : Idem (1805-1808).

646DA 01. 08 : Idem (1808-1812).

647DA 01. 09 : Idem (1809-1817).

648DA 01. 10 : Idem (1817-1824).

649GA 02. 01 : Contribution foncière (an VIII).

650JB 01. 03 : Garde nationale (1791-1821).

651JB 01. 004 : Police générale (1790-1800).

652KA 13. 01 : Élections des juges de paix (1790-1799).

653KA 13. 02 : Nominations et installations des conseillers municipaux (1790-1860).

654LB 10. 06 : Procès entre La Ciotat et Cassis sur les pâturages (1792-1811).

655 MARSEILLE

656 Fonds sur les troubles révolutionnaires

65724 II 2 : Aubagne (1789).

658 Fonds Barbaroux

65968 II 1 : L’Observateur marseillais (1790).

© Presses universitaires de Provence, 2011

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