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La révolution française au carrefour des recherches

 | 
Martine Lapied
, 
Christine Peyrard

Histoire sociale

La Révolution française et le problème colonial 1789-1804. État des connaissances et perspectives de recherche

Florence Gauthier

Texte intégral

1L’objet de cette étude est d’analyser les avancées et les reculs des différentes politiques coloniales menées dans la période révolutionnaire et de préciser les rapports que les révolutions dans la métropole et dans les colonies ont pu établir de 1789 jusqu’à l’indépendance de la République haïtienne en 1804.

  • 1 Voir le travail pionnier de Yves Benot, La Révolution française et la fin des colonies, Paris, Mas (...)
  • 2 L. Deschamps, Les colonies pendant la Révolution française. La Constituante et la réforme colonial (...)

2Cet objet d’étude, longtemps délaissé pour des raisons qui méritent d’être mises à jour, connaît depuis une décennie1 un regain d’intérêt significatif qui devrait permettre à deux historiographies jusque-là séparées (colonies d’un côté, Révolution française de l’autre) de se rencontrer et d’approfondir leurs échanges, ce qui est loin d’être accompli pour le moment. Léon Deschamps, dans une des rares études sur la politique coloniale de l’Assemblée constituante, avait déjà souligné que ce serait une faute énorme d’étudier séparément la métropole et les colonies2. C’était en 1898 mais il ne semble guère avoir été entendu depuis. Ce travail reste donc largement à réaliser.

3Ne pas séparer l’étude de la Révolution dans la métropole et celle des révolutions dans les colonies ne signifie pas pour autant les confondre et Aimé Césaire a déjà mis en garde contre cette confusion :

  • 3 A. Cesaire, Toussaint Louverture. La Révolution française et le problème colonial, Paris, Présence (...)

« Chemin faisant, j’ai essayé de dégager les caractéristiques d’une révolution de type colonial. Je dis bien colonial car la pire des erreurs serait de considérer la révolution de Saint-Domingue purement et simplement comme un chapitre de la Révolution française… Il faut bien qu’on le comprenne : il n’y a pas de “Révolution française” dans les colonies françaises. Il y a dans chaque colonie française une révolution spécifique, née à l’occasion de la Révolution française, branchée sur elle, mais se déroulant selon ses lois propres et avec ses objectifs particuliers. »3

  • 4 Voir les travaux récents de F. Gauthier, Triomphe et mort du droit naturel en Révolution, 1789-179 (...)

4La révolution dans un pays indépendant comme la France, puissance coloniale, et la révolution dans un pays dépendant comme l’étaient les colonies nous conduisent au cœur du problème des relations entre les peuples4. Les rapports de domination coloniale furent-ils remis en question dans la métropole ? dans les colonies ?

5L’auto-proclamation de la supériorité de la civilisation européenne fut-elle l’horizon indépassable de la pensée du XVIIIe siècle ? Certains analystes en sont restés là depuis deux siècles. Et pourtant, les courants de philosophie critique – le bien le plus précieux qu’ait pu léguer l’effort des Lumières à l’Humanité – en sont venus à dénoncer cette soi-disant supériorité et à en révéler la barbarie et la férocité en Europe même, comme dans son domaine colonial, en Amérique et en Afrique. Et malgré des préjugés qui chercheront toujours à se renforcer, il demeure difficile de dissimuler les efforts et la portée des critiques menées par Montesquieu, Mably, Rousseau, Diderot, Tom Paine, Kant, pour n’en citer que quelques-uns.

6Cette intervention est construite autour d’un certain nombre de problèmes qu’il a semblé nécessaire d’indiquer afin de chercher à en démêler les nœuds et tenter de les clarifier.

Premier questionnement

7Lorsque l’on évoque l’abolition de la traite des Africains, l’adoucissement de l’esclavage, l’abolition graduelle de l’esclavage, qu’est-ce que cela signifie ?

  • 5 Sur les différents modes d’exploitation esclavagiste, on lira Claude Meillassoux, Anthropologie de (...)

8Ce fut dans la seconde moitié du XVIIe siècle que les colonies françaises d’Amérique, et principalement Saint-Domingue, utilisèrent une main-d’œuvre capturée en Afrique et mise en esclavage sur les plantations. Le marché d’esclaves situé en Afrique autorisa le système de l’esclave de peine5 usé au travail manuel dans des conditions qui méritent d’être connues de façon détaillée, ce que nous ne pourrons qu’indiquer rapidement ici. Les planteurs investirent dans la main-d’œuvre au détriment des outils de travail et de l’emploi d’animaux domestiques. La vie des esclaves de peine était limitée à environ dix ans et l’esclave, épuisé, était remplacé par un nouveau captif. L’acquéreur achetait une main-d’œuvre arrivée adulte et n’avait pas eu à investir dans sa naissance, sa nourriture et son éducation et la mort précoce de l’esclave de peine évitait les frais de la vieillesse.

9Dans un texte très documenté, Honoré Riqueti, comte de Mirabeau, avait noté que l’introduction massive d’esclaves, dans les colonies d’Amérique, était suivie de leur disparition, elle aussi en grand nombre :

  • 6 Mirabeau, Les bières flottantes des négriers, PU de Saint-Étienne, 1999, p. 74. Ce texte fut prése (...)

« Arrêtez un moment votre attention sur cette opposition déplorable à la plus douce invitation de la nature : de 1680 à 1775, on a introduit 800 mille Noirs sur la partie française de Saint-Domingue, et en 1775 il n’en restait que 290 mille, dont 140 mille seulement étaient des Nègres créoles, tandis que la population la plus contrariée, en Europe, reste stationnaire ; tandis qu’aucune race d’hommes n’égale les Nègres en fécondité, et que le climat de nos îles est très propre à la favoriser comme le prouvent les familles du petit nombre de Noirs qui sont libres. Cessez d’être étonnés, car nous traitons mieux les bêtes dont la chair nous sert de nourriture, que les colons ne traitent leurs esclaves. »6

10La cause de cette diminution de la main-d’œuvre était due au travail harassant que les colons imposaient à leurs esclaves, ce que Mirabeau révéla comme « l’odieux secret de l’industrie des colons » :

  • 7 Ibid., p. 81.

« La résistance du principe vital est telle qu’en faisant abstraction des douleurs et des angoisses, et ne comptant que sur une certaine durée d’existence, on peut charger l’esclave d’un travail tellement forcé, que le produit de peu d’années égale et même surpasse le produit d’un travail beaucoup plus prolongé, mais aussi plus modéré ; or, tout produit accéléré est plus avantageux que le même produit qui est nécessairement retardé, lorsqu’on ne force pas la nature ; or, si l’on ne continue pas la traite, si ne pouvant plus remplacer les Nègres, on est contraint de les ménager, de les conserver, ne perdra-t-on pas tout ce que l’on gagne aujourd’hui, en ne les ménageant pas, en ne s’occupant point de leur conservation ?
(…) Telle est la véritable théorie qui motive la traite des Nègres et que l’on cache vainement sous une prétendue nécessité de cultiver nos îles par les bras des Africains, seuls propres, dit-on, aux travaux de ces climats. »7

11Mirabeau note encore que la surexploitation de l’esclave de peine s’est accompagnée, dans les colonies, d’une régression sur le plan des techniques du travail, dès lors que les planteurs investirent seulement dans une main-d’œuvre condamnée à un travail manuel, au détriment de l’outillage et des animaux domestiques, pourtant connus en Europe :

  • 8 Ibid., p. 86.

« Pour apprendre à quel point ils (les colons) méconnaissent leurs intérêts, considérez la régie de la plupart des habitations : on n’y connaît ni instruments de culture, ni machines, ni procédés tendant à simplifier et abréger, ni aucune des inventions destinées à faciliter les travaux ; leurs Nègres, voilà leurs bêtes de somme ; les bras de leurs Nègres, voilà leur industrie. Tels sont les ateliers de labeurs et de souffrances qu’un étranger, en voyant un si grand nombre de bras employés à des travaux qui s’exécutent bien mieux et plus facilement avec beaucoup moins d’efforts manuels, peut-être sans efforts manuels, et par d’autres procédés, serait tenté de croire que les planteurs cherchent à se débarrasser de la trop grande population de leurs esclaves. »8

12Ce système fut utilisé avec facilité tant que le marché d’esclaves fut suffisamment alimenté, mais il entra en crise dans la seconde moitié du XVIIIe siècle lorsqu’il s’avéra de plus en plus difficile de fournir le marché en captifs. Le prix des captifs haussa. Ce fut alors que l’on envisagea de changer le mode de reproduction de la main-d’œuvre en remplaçant le marché d’esclaves par l’élevage d’esclaves dans les colonies afin d’épargner la main-d’œuvre en investissant dans l’aide au travail manuel par les outils et les animaux domestiques. On envisagea également de faire venir une main-d’œuvre des Indes orientales, système qui deviendra celui du « coolie trade » au XIXe siècle.

13Toutefois, on remarque que dans les années qui précédèrent la Révolution de 1789, très peu de planteurs envisageaient de changer le mode de reproduction de la main-d’œuvre, car cela demandait de reconsidérer l’organisation du travail sur la plantation et exigeait des investissements nouveaux. La plupart des colons s’en tinrent à poursuivre le système de l’esclave de peine épuisé au travail et remplacé à l’identique. C’étaient eux les partisans de la poursuite de la traite qui signifie : maintien du système de reproduction de la main-d’œuvre par le marché d’esclaves situé en Afrique.

14La Société des Amis des Noirs, créée en France en 1788, s’inscrit dans ce débat sur le changement du mode de reproduction de la main-d’œuvre. En effet, les Amis des Noirs menèrent campagne contre la traite, c’est-à-dire contre le système de reproduction de la main-d’œuvre par le marché d’esclaves. Il apparaît nécessaire d’expliciter leur projet pour les colonies car, lorsqu’on présente cette Société comme antiesclavagiste, on peut imaginer bien autre chose que ce qu’elle proposait.

15Tout d’abord, la Société s’adressait aux colons et proposait de remplacer le marché d’esclaves par l’élevage d’esclaves dans les colonies et d’épargner la main-d’œuvre en l’aidant au travail par des outils, machines et animaux. C’est très précisément ce projet que désignaient les expressions : abolition de la traite des Africains et adoucissement de l’esclavage. Ce changement de mode de reproduction de la main-d’œuvre impliquait que les esclaves resteraient esclaves durant cette transformation de l’organisation du travail sur la plantation et que celle-ci, une fois faite, on pourrait envisager un changement de statut de l’esclave créole, né et élevé dans la colonie, en travailleur dit libre. Écoutons la proposition de la Société des Amis des Noirs formulée dans son Adresse pour l’abolition de la traite des Noirs en février 1790 :

  • 9 Archives nationales, AD XVIIIc 116, Adresse à l’Assemblée nationale pour l’abolition de la traite (...)

« Nous vous démontrerons que l’abolition de la Traite sera avantageuse aux Colons, parce que son premier effet sera d’amener cet état de choses, de forcer les Maîtres à bien traiter, bien nourrir leurs esclaves, à favoriser leur population, à les aider dans leurs travaux par le secours des bestiaux et d’instruments qui multiplieront les travaux en les facilitant ; parce que ces Nègres étant mieux secondés seront mieux et davantage, dans le même espace de temps, et par conséquent produiront davantage ; parce que la population noire s’augmentant par elle-même dans les Isles, plus de travaux, plus de défrichements et moins de mortalité en résulteront, puisqu’il est démontré que les Nègres-créoles sont plus laborieux, plus tranquilles, mieux acclimatés, et par conséquent moins sujets aux maladies que les Nègres-africains. Nous vous démontrerons que l’abolition de la Traite sera avantageuse aux Colons, parce que n’ayant plus de Noirs à acheter, ils ne seront plus obligés de contracter des dettes énormes envers les Armateurs et Capitalistes d’Europe, qui les engagent par leur crédit meurtrier à continuer ce recrutement pernicieux d’esclaves : dettes, dont le montant ne peut que se tripler rapidement par la hausse rapide et infaillible du prix des Noirs, qui, ne pouvant plus se voler qu’à des distances immenses dans l’intérieur de l’Afrique, deviennent une marchandise très chère.
Nous vous démontrerons que cette abolition sera même avantageuse à nos Manufactures, parce que, dans cet ordre de choses, les planteurs ayant moins d’avances à faire et traitant mieux leurs esclaves, la population s’accroîtra rapidement, et par conséquent la consommation de nos denrées ; parce que le superflu des avances libres sera reversé sur les objets de nos Manufactures, dont les Maîtres et les esclaves consumeront une meilleure qualité et une plus grande quantité ; parce que cette consommation s’accroîtra encore, lorsque les esclaves pouvant disposer de leur travail, acquérir de l’aisance et leur liberté, adopteront nos goûts et nos habitudes, et pourront consacrer une partie du fruit de leurs travaux à l’achat des marchandises Européennes. »9

16La Société des Amis des noirs n’eut guère de succès auprès des colons pour la raison indiquée précédemment : la plupart des planteurs n’étaient pas prêts de changer le mode de reproduction de la main-d’œuvre et s’en tenaient à ce qu’ils connaissaient et pratiquaient. La Société eut-elle plus de succès auprès des esclaves eux-mêmes à qui elle proposait de patienter encore dans l’esclavage pour permettre de changer la forme de reproduction de la main-d’œuvre, passer à l’élevage d’esclaves créoles, esclavage adouci par l’aide au travail manuel et voir enfin réunies les conditions autorisant le changement de statut d’esclave en travailleur dit libre ?

  • 10 Voir à ce sujet L. Hurbon éd., L’insurrection des esclaves de Saint-Domingue, Paris, Karthala, 200 (...)

17Les esclaves choisirent, eux, le chemin de l’insurrection qui commença à Saint-Domingue en août 179110. La nouvelle de l’insurrection fut connue en France dans le courant du mois d’octobre 1791, et l’on constate que la Société des Amis des Noirs ferma ses portes dans cette période sans explication : quoi qu’il en soit, du côté des colons comme de celui des esclaves, son échec était patent.

Deuxième questionnement

18Qu’est-ce que le préjugé de couleur ? Et pourquoi apparut-il tardivement au XVIIIe siècle ?

19Rappelons qu’au XVIIe siècle la société coloniale, qui organisa une économie de type capitaliste en utilisant une main-d’œuvre esclave, n’était pas sensible à la couleur comme en témoigne l’édit de mars 1685, préparé par Colbert, dit Code noir, et qui conférait une égalité entre ingénus, nés libres, et esclaves affranchis :

  • 11 Yvan Debbasch, Couleur et liberté. L’affranchi dans les possessions françaises de la Caraïbe, 1635 (...)

« Article 59. Octroyons aux affranchis les mêmes droits, privilèges et immunités dont jouissent les personnes nées libres ; voulons que le mérite d’une liberté acquise produise en eux, tant pour leur personne que pour leurs biens, les mêmes effets que le bonheur de la liberté naturelle cause à nos autres sujets »11.

20Ce fut dans la seconde moitié du XVIIIe siècle que le préjugé de couleur apparut dans la législation de Saint-Domingue. Au XVIIe siècle, des colons avaient pu épouser des femmes africaines, légitimer leurs enfants et en faire leurs héritiers : de nombreux planteurs étaient ainsi métissés. Mais lorsque le préjugé de couleur apparut, ces colons créoles, métissés, riches et libres, mais aussi des colons blancs ayant épousé des femmes de couleur, furent rejetés dans la catégorie des sang-mêlé, terme insultant, et subirent un système ségrégationniste qui alla jusqu’au cantonnement : fuyant les villes où dominaient les Blancs, les libres de couleur se concentrèrent dans certaines zones de la colonie. La recherche de l’origine fut inscrite sur les papiers officiels, avec mention du degré de sang-mêlé, accompagnée d’interdits professionnels et d’exclusion de la société des Blancs.

  • 12 Debbasch, ibid., Naissance d’un ordre ségrégationniste, chap. 2, p. 34 et s.

21Pourquoi le préjugé de couleur fit-il une apparition tardive ? Au XVIIe siècle, seule la main-d’œuvre était esclave et la société coloniale n’était pas encore façonnée à ce système, mais elle devint progressivement une société esclavagiste. Pour maintenir les esclaves dans cet état, la classe des maîtres en vint à construire une barrière entre liberté et esclavage. En Amérique où les maîtres étaient des Européens et les esclaves des Africains, la constitution des maîtres en classe dominante se construisit sur le critère de la couleur. Moreau de Saint-Méry, un des principaux théoriciens du ségrégationnisme colonial, en vint même à corriger le Code noir de 1685 en effaçant le statut d’égalité entre les libres de couleur et les Blancs. Il en venait ainsi à nier la naissance libre des enfants légitimes des colons et à les traiter en manumis par la volonté des maîtres12. Expliquons : selon l’édit de 1685, d’une union légitime entre un colon blanc ou métissé et une femme de couleur libre, les enfants étaient considérés comme des ingénus, nés libres. Mais l’apparition du préjugé de couleur conduisit à réserver l’ingénuité, ou naissance libre, aux seuls Blancs et à considérer les Africains et les métissés d’Africains comme étant de naissance esclave. Ces libres de couleur perdirent alors leur ingénuité et furent considérés comme des affranchis ou manumis. On aura compris que l’acte de manumission était, dans le cas envisagé, purement fictif puisqu’il n’avait jamais eu lieu. Mais cette fiction servait à justifier, d’une part, le préjugé de couleur qui divise l’humanité, par la naissance libre ou esclave, en fonction de la couleur et, d’autre part, l’idée que les Africains étaient la propriété exclusive de leurs maîtres. L’ingérence d’un droit extérieur qui ne respectait pas cette propriété exclusive, comme le faisaient les lois du roi et l’édit de 1685 par exemple, était devenue inacceptable pour la classe des maîtres à l’époque du préjugé de couleur.

22Notons que le préjugé de couleur divisa la classe des maîtres en rejetant dans la catégorie des sang-mêlé des colons ayant épousé des femmes de couleur et ayant des enfants métissés. Cette division affaiblit la classe des maîtres à Saint-Domingue et offrit une occasion extrêmement favorable à une insurrection des esclaves lorsque la guerre civile dressa des maîtres blancs contre des maîtres de couleur de 1789 à 1791.

  • 13 M. Bloch, Les caractères originaux de l’histoire rurale française, Paris-Oslo, 1931 ; La société f (...)

23Ce mixte de capitalisme et d’esclavage avait entraîné la société coloniale dans une suite de régressions dont nous avons aperçu les effets sur le plan des techniques et des forces productives : travail manuel non aidé, et sur le plan social : la société coloniale se structurait sur l’opposition entre la classe des maîtres libres et la classe des esclaves. On notera, par comparaison, que dans la société du royaume de France, la distinction d’ordres ne renvoyait plus à cette opposition archaïque liberté/esclavage depuis l’abolition du servage et la protection du statut de franc, ou libre, par le roi de France. Marc Bloch a en effet montré que le servage fut la forme qui remplaça le système de reproduction de la main-d’œuvre esclave lorsque, précisément, le marché d’esclaves s’interrompit avec la chute de l’empire romain13. L’abolition du servage depuis le XIe siècle, dans ses aspects favorables aux paysans tenanciers, fut une révolution considérable dans la conception théorique et pratique de la liberté personnelle et en société. Il est assez remarquable de constater que depuis le XVIe siècle, des Européens, qui sortaient tout juste du servage, aient renoué avec l’esclavage. Ailleurs, il est vrai, puisque le lieu d’élection de cet étrange système capitaliste-esclavagiste fut l’Amérique, après qu’elle ait été dépeuplée.

24La Société des Amis des Noirs, confrontée au refus des planteurs d’entamer le passage de la traite à l’élevage des esclaves dans les colonies, imagina que les libres de couleur pourraient jouer ce rôle. De 1789 à 1791, date de sa disparition, la Société des Amis des Noirs défendit les libres de couleur de ce point de vue, en les présentant comme le « boulevard de la liberté » dans les colonies et les sauveurs d’un colonialisme réformé. Toutefois, des libres de couleur n’entendaient pas devenir les instruments de cette politique néo-coloniale. Julien Raimond, qui animait la Société des citoyens de couleur depuis 1789, avançait un tout autre projet dont l’objectif était de détruire les fondements mêmes de la société coloniale, car il avait bien compris que l’esclavage n’était pas seulement une forme d’organisation du travail mais la structure même de la société et qu’il ne s’agissait pas seulement de réformer l’organisation de la main-d’œuvre sur les plantations. La Société des Amis des Noirs ferma donc ses portes à l’annonce de l’insurrection des esclaves en automne 1791, mais la Société des citoyens de couleur, elle, poursuivit son action.

  • 14 Voir F. Gauthier, Triomphe et mort du droit naturel en révolution, 1789-1795-1802, Paris, PUF, 199 (...)

25Ce fut elle qui informa, en France, des progrès de la révolution dans les colonies. Ce fut elle qui créa la Légion des hussards américains au lendemain de la Révolution du 10 août 1792, pour concrétiser l’alliance des deux révolutions, en offrant de combattre dans un corps distinct, les ennemis communs. Ce fut elle encore qui mena une vaste campagne en faveur de l’abolition de l’esclavage à partir du mois de mai 1793 et reçut des soutiens de la Convention, de la Commune de Paris, de la Société des Amis de la liberté et de l’égalité14.

Troisième questionnement

26L’abolition de l’esclavage eut bien lieu à Saint-Domingue en août 1793 et la Convention montagnarde généralisa cette abolition dans toutes les colonies françaises le 16 pluviôse an II-4 février 1794. L’abolition devint effective en juin 1794 en Guadeloupe et en Guyane. Réalisée à Sainte-Lucie elle fut défaite en 1795 par la conquête des colons alliés aux Britanniques. Mais qu’a-t-on aboli à Saint-Domingue en 1793 : un statut ? une forme de reproduction de la main-d’œuvre ? une société esclavagiste et ségrégationniste ? une société coloniale dépendante ?

  • 15 D. Geggus, Slavery, War and Revolution : The British Occupation of Saint-Domingue, 1793-98, Oxford (...)
  • 16 G. Barthelemy, Le Pays en dehors. Essai sur l’univers rural haïtien, Port-au-Prince, 1989 ; Dans l (...)

27Les faits demeurent encore insuffisamment mis en lumière bien que la documentation ne manque pas. Par exemple, la commission civile de Polverel et Sonthonax demeure encore opaque. Pourtant, l’histoire de l’abolition à Saint-Domingue, sur fond de guerre mondiale menée de 1793 à 1798, mettant aux prises les partisans de l’égalité de l’épiderme avec des colons esclavagistes français alliés à l’Espagne et à la Grande-Bretagne, a été bien éclaircie par les travaux de David Geggus15. Les formes de luttes des esclaves insurgés commencent à apparaître de façon plus détaillée et ont permis d’affiner la réflexion que l’on trouvera en particulier synthétisée dans les travaux de Gérard Barthélemy16.

28Des esclaves insurgés ont quitté les plantations et inventé, peu à peu, un marronnage de type nouveau par son ampleur et sa durée. Ils ont défriché des terres nouvelles et préparé des formes de petite production vivrière indépendante. D’autres sont restés sur les plantations abandonnées par les maîtres et leurs gérants et ont réorganisé le travail en s’adonnant, là aussi, aux cultures vivrières indispensables à leur survie.

29Les nombreux règlements de culture de Polverel organisaient tout autre chose. Dans les régions de plaine, les grandes plantations, sucrières principalement, ont été largement abandonnées par l’émigration de leurs propriétaires et furent séquestrées. Polverel avait compris l’immense répugnance des nouveaux libres à envisager de travailler dans des conditions de travail contraint. Il a écarté le travail salarié et proposé une association autogestionnaire dans laquelle les cultivateurs des deux sexes décidaient ensemble de l’organisation du travail et élisaient leurs cadres. Le contrat était d’une année et les cultivateurs, nourris, logés et vêtus, recevaient une part des bénéfices représentant un tiers du produit du travail. À l’issue du contrat, le cultivateur disposait d’un petit capital qui lui permettait de s’installer comme défricheur avec quelques moyens pour se procurer outillage et autres moyens dont il avait besoin. Ces règlements furent appliqués jusqu’en 1848, date à laquelle le gouvernement haïtien répondit favorablement aux demandes des cultivateurs des mornes d’accéder à la propriété de leur exploitation défrichée par leurs soins.

30L’abolition de l’esclavage à Saint-Domingue n’a donc pas été un simple changement de statut, ni de la forme de reproduction de la main-d’œuvre mais une révolution de la structure capitaliste et esclavagiste de la société coloniale à économie d’exportation dépendante.

Quatrième questionnement

  • 17 Le texte voté par le Corps législatif précise le maintien de l’esclavage dans les colonies restitu (...)
  • 18 Y. Debbasch, Couleur et liberté, op. cit., p. 234 et s.

31Lorsque Bonaparte rétablit l’esclavage, le Corps législatif, puis le Tribunat, votèrent, les 16 et 18 mai 1802, des textes qui précisaient que, dans les colonies restituées à la France par le Traité d’Amiens et dans les autres colonies au-delà du Cap de Bonne-Espérance, « l’esclavage sera maintenu conformément aux lois et règlements antérieurs à 1789 »17. Mais que rétablit-on alors ? Le Code noir de 1685 ? celui de 1724 ? la législation réformatrice de Castries des années 1780 ? Non, fut reprise la législation des théoriciens ségrégationnistes qui avaient élevé une barrière entre liberté et esclavage par le préjugé de couleur. Yvan Debbasch18 a souligné ce fait. L’ordre ségrégationniste, freiné par la monarchie, fut, par contre, mis à jour par Bonaparte : les libres de couleur furent considérés comme des étrangers, au même titre que les esclaves, et cantonnés dans une classe intermédiaire, les mariages interraciaux furent interdits par le code civil, les affranchissements se firent rares pour éviter de renforcer la classe des libres de couleur et la citoyenneté, enfin ce qui en restait, fut réservée à la couleur blanche.

32Ce ne fut donc pas l’Ancien Régime de la monarchie qui fut rétabli mais les projets des ségrégationnistes qui furent, alors, établis.

Notes

1 Voir le travail pionnier de Yves Benot, La Révolution française et la fin des colonies, Paris, Maspero, 1987 ; La démence coloniale sous Napoléon, Paris, Maspero, 1992.

2 L. Deschamps, Les colonies pendant la Révolution française. La Constituante et la réforme coloniale, Paris, 1898, Introduction, p. VI.

3 A. Cesaire, Toussaint Louverture. La Révolution française et le problème colonial, Paris, Présence Africaine, 1961, Introduction, p. 24.

4 Voir les travaux récents de F. Gauthier, Triomphe et mort du droit naturel en Révolution, 1789-1795-1802, Paris, PUF, 1992, 3e Partie ; « Paine et le républicanisme cosmopolitique », B. Vincent éd., Paine ou la République sans frontières, PU de Nancy-Ligne des Droits de l’Homme, 1993, p. 159-170 : M. Belissa, Fraternité universelle et intérêt national, 1713-1795, Paris, Kimé, 1998 ; des deux auteurs, « Kant, le droit cosmopolitique et la société des nations », AHRF, 1999, n° 3, p. 495-511.

5 Sur les différents modes d’exploitation esclavagiste, on lira Claude Meillassoux, Anthropologie de l’esclavage, Paris, PUF, 1986, réédition Quadrige, 1998.

6 Mirabeau, Les bières flottantes des négriers, PU de Saint-Étienne, 1999, p. 74. Ce texte fut présenté par Mirabeau à la Société des Amis de la Constitution les 1er et 2 mars 1790.

7 Ibid., p. 81.

8 Ibid., p. 86.

9 Archives nationales, AD XVIIIc 116, Adresse à l’Assemblée nationale pour l’abolition de la traite des Noirs par la Société des Amis des Noirs de Paris, Paris, février 1790, 22 p., p. 11-12. Reprint, La Révolution française et l’abolition de l’esclavage, Paris, EDHIS, t. 7, n° 7.

10 Voir à ce sujet L. Hurbon éd., L’insurrection des esclaves de Saint-Domingue, Paris, Karthala, 2000.

11 Yvan Debbasch, Couleur et liberté. L’affranchi dans les possessions françaises de la Caraïbe, 1635-1833, Paris, Dalloz, 1967 : « Première réponse d’ensemble au problème des libres, le Code noir de mars 1685 intrigue au moins autant qu’il informe ; par l’équivalence de principe qu’il pose entre liberté naturelle et liberté acquise, il prend parti pour une éthique égalitaire indifférente à la couleur », p. 19.

12 Debbasch, ibid., Naissance d’un ordre ségrégationniste, chap. 2, p. 34 et s.

13 M. Bloch, Les caractères originaux de l’histoire rurale française, Paris-Oslo, 1931 ; La société féodale, Paris, 1939, t. I, La formation des liens de dépendance.

14 Voir F. Gauthier, Triomphe et mort du droit naturel en révolution, 1789-1795-1802, Paris, PUF, 1992 ; « Le rôle de la députation de Saint-Domingue dans l’abolition de l’esclavage », Les Abolitions de l’esclavage, 1793-94-1848, Paris, PU de Vincennes-UNESCO, 1995, p. 199-211 ; « Le rôle de Julien Raimond dans la formation du nouveau peuple de Saint-Domingue, 1789-93 », Esclavage, résistances et abolitions, 123e Congrès des sociétés historiques et scientifiques, Paris, CTHS, 1999, p. 223-234.

15 D. Geggus, Slavery, War and Revolution : The British Occupation of Saint-Domingue, 1793-98, Oxford, Clarendon Press, 1982 ; F. Gauthier, « Le marquis de La Rochejaquelein, membre du club Massiac et acteur dans l’occupation anglaise de Saint-Domingue, 1789-1802 » ; J.C. Martin éd., La Contre-révolution en Europe, PU de Rennes, 2001, p. 77-86.

16 G. Barthelemy, Le Pays en dehors. Essai sur l’univers rural haïtien, Port-au-Prince, 1989 ; Dans la splendeur d’un après-midi d’histoire, Port-au-Prince, 1996, réédité sous le titre Créoles et Bossales, Ibis Rouge, 2000. Voir aussi L. Dubois, A Colony of Citizens. Slave emancipation during The French revolution, traduit sous le titre Les esclaves de la République, Paris, Calmann-Levy, 1998.

17 Le texte voté par le Corps législatif précise le maintien de l’esclavage dans les colonies restituées et dans celles au-delà du Cap de Bonne Espérance, mais celui du Tribunat est plus flou : « colonies restituées par le traité d’Amiens et aux autres colonies françaises ». AP, 2e série, t. 3, p. 692, 729.

18 Y. Debbasch, Couleur et liberté, op. cit., p. 234 et s.

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Université de Paris 7

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