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L’avortement et la justice, une répression illusoire ?

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Stéphanie Villers

Sources et bibliographie

Travaux

Texte intégral

1. Instruments

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2. Ouvrages et articles

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DUMONT Georges-Henri et WALGRAVE John, "La femme belge et le travail (1830-1980)", dans Vies de femmes 1830-1980 (catalogue de l’exposition organisée à Bruxelles par la banque Bruxelles-Lambert, 16 octobre-30 novembre 1980 dans le cadre des manifestations Europalia-Belgique 150), Bruxelles, 1980, p.59-71.

DUPONT-BOUCHAT Marie-Sylvie, "La criminalité féminine. Justice masculine. Les femmes devant la justice des hommes en Belgique au xixème siècle. Discours et pratique", dans COURTOIS L., PIROTTE J. et ROSART F. (sous la dir. de), Femmes et pouvoirs. Flux et reflux de l’émancipation féminine depuis un siècle, Louvain-la-Neuve – Bruxelles, 1992 (Coll. « Recueil de travaux d’histoire et de philologie de l’UCL », 6e série, fascicule 43), p. 65-80.

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Famille, enfance et vie privée

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ARIÈS Philippe, Histoire des populations françaises et de leurs attitudes devant la vie depuis le xviiième siècle, Paris, 1971 (Coll. « Points. Histoire »).

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BURGUIÈRE André (sous la dir. de ), Histoire de la famille, Paris, 1986.

CAPITANI Tania, Famille et éducation morale. Discours et idéologie de 1850 à 1930, Louvain-la-Neuve, 1992 (UCL, mémoire de licence en Histoire, inédit)

DUPONT-BOUCHAT Marie-Sylvie, Les enfants martyrs. Infanticide, avortement, enfants « fortunés », enfants abandonnés, dans Naître autrefois, rites et folklores de la naissance en Ardenne et Luxembourg, 1993, p. 193-204.

GUBIN Eliane, La signification socio-économique de l’enfant et de la famille aux xixème siècle et xxème siècle, dans L’enfant dans l’art belge de 1800 à nos jours, Catalogue de l’exposition de la CGER du 18 novembre 1983 au 5 février 1984, Bruxelles, 1983, p. 65-89.

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SERVAIS Paul, Histoire de la famille et de la sexualité occidentale (xviè-xxè siècle), Louvain-la-neuve, 1993 (Coll. « Pédasup. »).

SHORTER Edward, Naissance de la famille moderne, Paris, 1977 (Coll. « L’Univers Histoire »).

Histoire politique, juridique, judiciaire et sociale

Les ouvrages de doctrine postérieurs à 1940 sont rangés sous cette division.

ANCEL Marc, "Réflexions d’un pénaliste étranger sur le code pénal de 1867", dans Revue de Droit pénal et de Criminologie, 1967, n° 2, p. 115-129.

AUBUSSON de CAVARLAY Bruno, Les filières pénales, Paris, 1987, (Coll. « CESDIP », n° 43).

AUBUSSON de CAVARLAY Bruno, e.a., La justice pénale en France : résultats statistiques (1934-1954), Paris, 1993 ( Coll. « Les cahiers de l’institut d’histoire du temps présent », 23).

BECKAERT Hermann, Introduction à l’étude du droit, Bruxelles, 1963.

BOSLY Henri-D. et VAN DER MEERSCH Damien, Droit de la procédure pénale, Bruges, 1999.

BRAAS Adolphe, Traité élémentaire de Droit pénal, Bruxelles, 1946.

BRAAS Adolphe, Précis de procédure pénale, Bruxelles-Liège, 1951 (t. II : Livre second du Code d’instruction criminelle).

CHARLES Raymond, "Du Ministère public", dans Journal des Tribunaux, 1982, p. 553-564.

CONSTANT Jean, Manuel de Droit Pénal, t. II, Liège, 1949, p. 175-177 et p. 202.

"Crimes et délits contre l’ordre des familles et contre la moralité publique, titre 1er Avortement", dans SCREVENS Raymond (sous la dir. de), Les Novelles, Droit pénal, t. III : Les infractions, Bruxelles, 1972, n° 5771.

DAUTRICOURT Jean-Yves, "Les auteurs du code pénal belge de 1867", dans Revue de Droit pénal et de Criminologie, 48, 1967, p. 79-85.

DE LE COURT Etienne, "Considérations historiques et d’actualité sur les circonstances atténuantes et la correctionnalisation en Belgique", dans Revue de Droit pénal et de Criminologie, 1959-1960, p. 127-162.

DE NAUW Alain, "La décision de poursuivre, instruments et mesures", dans Revue de Droit pénal et de Criminologie, 1976, p. 449-475.

DUMON Frédéric, Le pouvoir judiciaire : cet inconnu, ce méconnu, dans Journal des Tribunaux, 5 septembre 1981, n° 5177, p. 457-474 et 12 septembre 1981, n° 5178, p. 481-489.

GEORGES Béatrice, La validité de statistiques criminelles descriptives, Louvain-la-Neuve, 1978 (UCL, Mémoire de licence en criminologie, inédit).

GLESENER A., "Le classement sans suite et l’opportunité des poursuites", dans Revue de Droit pénal et de Criminologie, 1972-1973, p. 353-362.

GUBIN Eliane et NANDRIN Jean.-Pierre, e.a. (sous la dir. de), Histoire de la Chambre des Représentants de Belgique (1830-2002), Bruxelles, 2003.

HENNAU Christian et VERHAEGEN Jacques, Droit pénal général, Bruxelles, 1995.

JANSSEN Christiane et VERVAELE John, Le ministère public et la politique de classement sans suite, (sous la dir. de SCREVENS R.), Bruxelles, 1990 (Centre national de criminologie, publication, n° 14).

KAPFERER Jean-Noël, Rumeurs : le plus vieux média du monde, Paris, 1987.

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LEVERT Virginie, Criminalité constatée et abandon de poursuites. Les pratiques du parquet et des juges d’instruction du tribunal de Première Instance de Namur à la fin de l’occupation (avril-août 1944), Louvain-la-Neuve, 2000 (UCL, Mémoire de licence en Histoire, inédit).

LEVY René, Du suspect au coupable : le travail de police judiciaire, Genève, 1987 (Coll. « Déviance et Société »).

MABILLE Xavier, Histoire politique de la Belgique. Facteurs et acteurs de changements, Bruxelles, 1986.

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ROUQUETTE Michel-Louis, Les Rumeurs, Paris, 1975.

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ROUSSEAUX Xavier, ''L’histoire de la justice en Belgique : état des recherches d’un domaine en gestation", dans Revue Belge d’Histoire Contemporaine, 1998, 1-2, p. 247-277.

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SCREVENS Raymond, "Le rôle des organes de poursuite dans le procès pénal", dans Revue internationale de droit pénal, 1963, n° 3-4, p. 19-40.

TIXHON Axel, "Contrôler la justice, construire l’Etat et surveiller le crime au xixème siècle. Naissance et développement de la statistique judiciaire en Belgique (1795-1901)", dans Revue Belge de Philologie et d’Histoire, n° 77, 1999, p. 965-1001.

TULKENS Françoise, "La réforme du Code Pénal en Belgique. Question critique", dans Déviance et Société, 1983, n° 3, p. 198.

TULKENS Françoise et VAN DE KERCHOVE Michel, Introduction au droit pénal. Aspects juridiques et criminologiques, Bruxelles, 1991.

VANDERLINDEN Jacques, "Le Code pénal entre 1830 et 1867", dans Mélanges offerts à R. Legros, Bruxelles, 1985, p. 707-734.

© Presses universitaires de Louvain, 2009

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