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L’avortement et la justice, une répression illusoire ?

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Stéphanie Villers

Sources et bibliographie

Travaux-sources

Texte intégral

Cette catégorie est présentée par thèmes. Elle englobe les ouvrages parus jusqu’en 1950.

1. Avortement et criminalité féminine

BERNOLET Jan, L’avortement criminel, s.l., (Bruges), 1919.

BOSLY Henri-D., Del MARMOL Charley et GOOSENS Charles, Répertoire bibliographique du droit belge (1919-1945), Liège, 1947.

BUREAU Paul, De l’indiscipline des mœurs, Paris, 1921.

CLÉMENT G., Le droit de l’enfant à naître. Réflexions pour les médecins et les non médecins, Bruges, 1931.

DE RYCKERE Raymond, "La criminalité féminine, conférence donnée au Jeune Barreau de Bruxelles le 2 mai 1890", dans Belgique Judiciaire, gazette des tribunaux belges et étrangers, t. XXIV, Bruxelles, 1891, p. 1-34, 98-143 et 241-291.

DETRAIT Claude, La répression de l’avortement, Louvain, 1948.

FONTAINE Raymond, "Répression de l’avortement", dans Cahiers Laennec, n° 3, octobre 1946, p. 32-38.

GALET O., "Introduction à l’étude de la femme criminelle en Belgique", dans Revue de Droit pénal et de Criminologie, 1923, p. 1-5 et p. 97-126.

GÉRARD Edouard, Histoire de la ville de Dinant, Namur, 1935.

GUYAUX Louis, "La répression de l’avortement", dans Journal des Tribunaux, 1947, n° 3724, p. 242.

GUYAUX Louis, Des modifications nécessaires à notre législation sur l’avortement, dans Revue de Droit pénal et de Criminologie, 1946-1947, p. 314-341.

HEGER Marcel, "L’avortement criminel", dans Revue de Droit pénal et de Criminologie, 1939, vol. II, p. 1196-1197.

HUYNEN Simone, Le droit pénal protecteur de la famille, dans Journal des Tribunaux, 1946, n° 3684, p. 250

LACASSAGNE Alexandre et MARTIN Etienne, Précis de médecine légale, Paris, 1921.

La femme et l’enfant dans la législation belge : Eléments de la législation civile, pénale et sociale, Bruxelles, 1928 (Publications de l’Oeuvre Nationale de l’Enfance).

LEROY-ALLAIS Jeanne, Une campagne criminelle. Avortement et malthusianisme, Paris, Maloine, 1909.

SCHOKAERT Rufin, Les dangers de l’avortement et du néo-malthusianisme pour l’organisme féminin, Louvain, 1932 (Coll. « Société d’études morales, sociales et juridiques »).

TARDIEU Ambroise, Etude médico-légale sur l’avortement suivie d’une note sur l’obligation de déclarer à l’état civil les fœtus mort-nés et d’observations et recherches pour servir à l’histoire médico-légale des grossesses fausses et simulées, Paris, 1881.

VAN DER MADE Raoul, "Histoire de la répression de l’avortement", dans Revue de Droit pénal et de Criminologie, 1947-1948, n° 5, p. 393-409.

VAN DER MADE Raoul,"L’avortement en droit pénal", dans Journal des Tribunaux, 1948, n° 3774, p. 389-390.

2. Dénatalité et dépopulation : contexte de l’entre-deux-guerres

BERTILLON Jacques, La dépopulation de la France. Ses conséquences. Ses causes. Mesures à prendre pour le combattre, Paris, 1911.

BOVERAT Fernand, Le massacre des innocents, s.l., 1939 (brochure éditée par l’Alliance Nationale contre la Dépopulation).

BOVERAT Fernand, Comment nous vaincrons la dénatalité, Paris, 1939.

BOVERAT Fernand, La Résurrection par la natalité, Paris, 1943.

BOVERAT Fernand, Guerre contre l’Allemagne. Défense de la natalité, dans Revue de l’Alliance nationale contre la Dépopulation, n° 325, septembre 1939, p. 311-313.

BOVERAT Fernand, "La lutte contre l’avortement", dans Revue de l’Alliance nationale contre la Dépopulation, n° 318, février 1939, p. 58-60.

Bulletin des ligues pour le Relèvement de la Moralité Publique, 1927-1928 et 1930-1939.

DE GUCHTENEERE Raoul, Les fins du mariage. Sa fécondité. Son aspect médical, dans Saint-Luc Médical, t. XV, n°1, 1937, p. 21-29.

DE GUCHTENEERE Raoul, La limitation des naissances, Bruxelles, 1931.

DEMBOUR Emile, Pour une politique de natalité. Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Conférence du Jeune Barreau de Liège, le 10 décembre 1927, Bruxelles, 1928 (Coll. « Études morales, sociales et juridiques »). DERMINE Jean, La doctrine du mariage chrétien. Commentaire de l’encyclique Casti Connubii, Louvain-Bruxelles, 1938 (Coll. « Études morales, sociales et juridiques »).

DESPLATS Henri, De la dépopulation par l’infécondité voulue. Rapport présenté à la Section de Médecine de la Société Scientifique de Bruxelles, Louvain, 1910.

Droit, morale, mœurs. IIème annuaire de l’Institut Internationale de Philosophie du Droit et de Sociologie juridique, Paris, 1936.

DUFRASNE André, Démographie de la Belgique de 1921 à 1939, Office central de Statistique, Bruxelles, 1943.

DUMONT Arsène, Dépopulation et civilisation, Paris, 1890

DUMONT Arsène, Natalité et démographie, Paris, 1898. DUMONT Arsène, La morale basée sur la démographie, Paris, 1901 (Coll. « Bibliothèque internationale des Sciences sociales »).

Élections législatives. Résultats des élections du 24 mai 1936. Renouvellement intégral de la Chambre et du Sénat, Bruxelles, 1937.

JACQUART Camille, "La crise de la natalité en Belgique depuis 1901", dans Revue Sociale Catholique, 1913, p. 161-169.

JACQUART Camille, Croître ou disparaître, Le dilemme wallon, Bruxelles, 1937.

JACQUART Camille, Essais de statistique morale. La criminalité belge, 1868-1909, Louvain, 1912.

JACQUART Camille, Le problème de la natalité en Belgique. Rapport présenté au congrès de la ligue des familles nombreuses, Bruxelles, 1921.

JACQUART Camille, Les berceaux vides. Un drame belge, Bruxelles, 1937.

JOLY Henri, La Belgique criminelle, Paris, 1907.

HAESAERT Jean-Paul, Étiologie de la répression des outrages publics aux bonnes mœurs, Bruxelles, 1931.

HUBERT René, Croyance morale et règle juridique, dans Droit, morale, mœurs. IIème annuaire de l’Institut Internationale de Philosophie du Droit et de Sociologie juridique, Paris, 1936, p. 125-144.

LANDRY Adolphe, "La révolution démographique", dans Revue de l’Alliance Nationale contre la Dépopulation, n° 320, avril 1939, p. 111-115.

LEMAIRE Alfred sj, La Wallonie qui meurt. Étude sur la natalité en Wallonie, Bruxelles, 1920.

LEMAIRE Alfred sj, Le suicide de la Belgique, Bruxelles, 1921.

MAHAIN Ernest, (sous la dir. de), La Belgique restaurée, Bruxelles, 1926

MERCIER Désiré, Les devoirs de la vie conjugale, Louvain, 1910.

MERTENS Clément sj, La répartition de la population sur le territoire belge. Étude de démographie sociale, Bruxelles, 1947 (Coll. « Études morales, sociales et juridiques »)

MEYERS Armand, "Quelques aspects de la lutte contre l’immoralité", dans Revue de Droit pénal et de Criminologie, 1926, p. 411-425.

PIE XI, Casti Connubii, Malines, 1931.

RAITER Michel, Avortement criminel et dépopulation, Paris, 1925.

Revue de l’Alliance nationale contre la Dépopulation, n° 318-325, février-septembre 1939.

TERLINDEN Charles, La lutte contre l’avortement, le secret médical. Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1924 et dont la Cour a ordonné l’impression (Cour de cassation de Belgique), Bruxelles, 1924.

VAN KALKEN Frans, Entre-deux-guerres, esquisse de la politique en Belgique de 1918 à 1940, Bruxelles, 1945.

VERMEERSCH Arthur, Le problème de la natalité en Belgique, Bruxelles, 1910.

VERMEERSCH Arthur, La peur de l’enfant dans les classes dirigeantes, Louvain, 1910.

VERMEERSCH Arthur, Catéchisme du mariage chrétien d’après l’encyclique “Casti Connubii », Bruges-Paris, 1934.

© Presses universitaires de Louvain, 2009

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