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La Bande noire (1855-1862)

 | 
Laure Didier

Sources

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Extrait du texte

1. Fonds d’archives

1.1. Archives de l’État à Anderlecht (AÉA)

Parquet général près la cour d’appel de Bruxelles, 1861-1862.

1.2. Archives de l’État à Mons (AÉM)

Cour d’assises du Hainaut, Rôles (1860-1891).

Cour d’assises du Hainaut, Bande de l’Entre-Sambre-et-Meuse (1861-1862) : session extraordinaire.

Cour d’assises du Hainaut, Affaire Coucke et Goethals, 2e série, 3e session de 1860.

Registre de la cour d’assises du Hainaut, Rôles 1823-1840, affaire n° 126.

2. Sources éditées

2.1. Sources législatives et administratives

Annales parlementaires, Chambre des Représentants, sessions 1860-1862.

Annales parlementaires, Chambre des Représentants, Question et réponses écrites, sessions 2004-2005.

Chambre des Représentants de Belgique. Question et réponses écrites, session 2004-2005, 18 mars 2005, question n° 84, p. 14447.

Chambre des Représentants de Belgique. Question et réponses écrites, session 2004-2005,18 juillet 2005, question n° 749, p. 15874.

Recueil général de la jurisprudence des ...

© Presses universitaires de Louvain, 2013

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