Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

La justice militaire en Belgique de 1830 à 1850

 | 
Éric Bastin

Annexes

Sources et bibliographie

Texte intégral

1. Archives

1.1. Archives générales du Royaume (AGR)

Gouvernement provisoire et Régence, n° 1, 2, 3, 4, 5, 9, 12, 18, 22, 24, 27, 28, 30, 41, 42, 46, 50, 52.

Papiers Rogier, n° 83, 165, 169, 170, 245.

Ministère de la Justice, Secrétariat général, 2e Bureau, n° 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 21, 24, 27, 35, 39, 214, 125, 126, 127, 128, 129, 130, 131.

1.2. Palais de Justice de Bruxelles

Auditorat général près la Cour militaire, Circulaires de l’auditeur général.

1.3. Archives de l’État à Anderlecht (AÉAnd.)

Auditorat général près la Cour militaire, Archives générales, n° 1, 5, 6, 7, 8, 18, 19, 20, 21, 22, 23.

Auditorat général près la Cour militaire, Correspondance reçue, n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 15, 16, 17, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 36, 37, 38, 39, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 54, 55, 56, 57, 58, 61, 62, 63, 64, 65, 72, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 90, 91, 92, 99, 102, 103, 104, 105.

1.4. Rijksarchief te Beveren (RABev.)

R 95, Archief van de Krijgsraad van Antwerpen. Oud bestand. 1817-1870, n° 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37 (= correspondance sortie de 1830 à 1853).

R 100, Archief van de Krijgsraad van Oost-Vlaanderen. Oud bestand. 1814-1914. N° 2.3, 2.4, 2.5, 2.6, 2.7, 2.8, 2.9, 2.10, 2.11, 2.12 (= correspondance sortie de 1839 à 1852).

R 103, Archief van de Krijgsraad van West-Vlaanderen. Oud bestand. 1817-1914, n° 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26 (= correspondance sortie de 1831 à 1850).

1.5. Archives de l’État à Liège (AÉL)

Justice militaire. Correspondance 1835-1880. Comprend trois cahiers reliés de lettres de l’auditeur général à l’auditeur militaire de la 2e division (1835, 1836 et 1838).

Justice militaire. Série de 10 portefeuilles « à classer » : n° 4, 5, 6 et 7 (comprend des registres de correspondance expédiée par l’auditeur militaire du Limbourg et l’auditeur militaire en campagne à la 2e division).

1.6. Archives de l’État à Namur (AÉN)

Correspondance de l'auditorat militaire de Namur (suite), du 2 novembre 1839 au 1er janvier 1846.

Auditorat militaire des provinces de Namur et de Luxembourg, Années 1846, 1847, 1848, 1849, 1850. Livre de correspondance.

1.7. Musée royal de l’armée et d’histoire militaire (MRA)

Dossiers officiers.

Fonds 1830-1839, n° 70 b, 74.

Fonds Daine, n° 86/1, 86/2, 86/3, 86/4.

2. Sources imprimées

Almanach de la cour de Bruxelles sous les dominations autrichienne et française, la monarchie des Pays-Bas et le gouvernement belge de 1725 à 1840, Bruxelles, Guyot, 1866.

Annales parlementaires de Belgique, Bruxelles, 1844 -.

Annuaire de l’académie royale des sciences, lettres et des beaux-arts de Belgique, t. 16, Bruxelles, M. Hayez, 1850.

Annuaire de l’état militaire de la Belgique, Bruxelles, 1836 et 1838.

Annuaire militaire de la Belgique, Bruxelles, 1833.

Annuaire officiel de l’armée belge, Bruxelles, 1841 -.

Bemelmans Pierre-Joseph, Recueil administratif contenant : les arrêtés, réglemen[t]s, instructions et circulaires relatifs à l’administration de l’armée, Bruxelles, De Mat, 1832-1834.

Catalogue de la bibliothèque du Dépôt de la Guerre, Bruxelles, Lesigne et Cie, 1847.

Codes militaires de la Belgique, contenant le Code de procédure, le Code pénal et le Règlement de discipline, Bruxelles, Société typographique belge, 1837.

Le Courrier (dépouillé du 1er janvier 1831 – 31 décembre 1831).

Le Courrier de la Meuse (dépouillé du 25 août 1830 au 31 décembre 1831).

Dictionnaire des hommes de lettres, des savan[t]s et des artistes de la Belgique, Bruxelles, Vandermaelen, 1837.

Ghiesbreght Henri-Jean, Annuaire de l’ordre judiciaire du royaume de Belgique, Bruxelles, Perichon, 1837.

Hymans Louis, Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880, t. 1 et 2, Bruylant, Bruxelles, 1877-1880.

Huytens Émile, Discussions du Congrès national de Belgique 1830-1831, Société typographique belge, Bruxelles, 1844-1845, 5 tomes.

Le Journal de la Belgique (dépouillé du 1er octobre 1830 au 30 janvier 1831).

Le Journal des Flandres (dépouillé du 4 octobre 1830 au 30 janvier 1831).

Journal militaire officiel, Bruxelles, 1835-.

Le Moniteur belge, Bruxelles, 1831 -.

Pandectes belges. Répertoire général de législation, de doctrine et de jurisprudence belge, Bruxelles, Larcier, 1878 -.

Pasinomie. Collection complète des lois, décrets, arrêtés et règlements qui peuvent être invoqués en Belgique, Bruxelles, 1833-.

Recueil des arrêtés, règlements et instructions concernant les prisons de Belgique, Bruxelles, Société typographique belge, 1840.

Appendice au Recueil des arrêtés, règlements et instructions concernant les prisons de Belgique, Bruxelles, Weissenbruch, 1845.

Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la Justice ou relatifs à ce département, 3e série, t. 1 à 4, Bruxelles, Weissenbruch, 1850-1854.

Recueil militair, bevattende de wetten, besluiten en orders, betreffende de Koninklijke Nederlandsche Landmacht, gedrukt en uitgegeven op speciale autorisatie van het departement van Oorlog, den-Haag –Amsterdam, 1813 -.

La Revue militaire. Journal de l’armée belge, Bruxelles, 1833-1838.

La Revue militaire belge, Liège, 1841-1843.

Rogron Joseph-André, Code d’instruction criminelle expliqué par ses motifs et par des exemples, Bruxelles, H. Tarlier, 1832.

Rogron Joseph-André, Code pénal expliqué par ses motifs et par des exemples, Bruxelles, H. Tarlier, 1834.

Scheller Auguste, Annuaire statistique et historique belge, t. 4, 1857 ; t. 14, Bruxelles/Leipzig/Gand, C. Muquardt, 1867.

Thonissen Jean-Joseph, La Constitution belge annotée, Bruxelles, Bruylant/Christophe, 1879.

Les trois codes militaires pour l’armée belge, Bruxelles, 1832.

L’Union belge (dépouillé du 9 octobre 1830 – 3 mars 1831).

Veldekens Fred, Le livre d’or de l’ordre de Léopold et de la Croix de fer, Bruxelles, Ch. Lelong, 1858, 2 tomes.

Supplément au Livre d’or de l’Ordre de Léopold, comprenant les nominations dans l’ordre du 9 novembre 1857 au 12 août 1860, Bruxelles, Ch. Lelong, 1861.

3. Travaux-sources et mémoires des contemporains

Appert Benjamin, Voyage en Belgique dédié au Roi et conférences sur les divers systèmes d'emprisonnement, dédiées à la Reine, Bruxelles, A. Garcin et Aug. Beelaerts éditeurs, 1848.

Bartels Adolphe, Documen[t]s historiques sur la Révolution belge, Bruxelles, Th. Lejeune, 1836.

Bibliographie nationale : Dictionnaire des écrivains belges et catalogue de leurs publications 1830-1880, Bruxelles, 1886-1892, 2 tomes.

Biographie nationale, Bruxelles, 1866 -.

Bosch Adolphe, Droit pénal et discipline militaire, Bruxelles, Société typographique belge, 1837.

Bosch Adolphe [signé : A. B.], « Compétence des tribunaux militaires : améliorations urgentes que réclame la justice militaire », in La revue de l’armée belge, t. 4, 1837, p. 60-67.

Brialmont Henri-Alexis, Considérations politiques et militaires sur la Belgique, Bruxelles, M. Hayez, 1852.

Brogniez P. F. J., De l’état actuel des prisons en Belgique, Bruxelles, Deprez-Parent, 1835.

Brogniez P. F. J., Réflexions sur l’état actuel des prisons en Belgique, Bruxelles, François, 1838.

Buffin Camille, Documents inédits sur la révolution belge, A. Dewit, Bruxelles, 1910.

Buffin Camille, Mémoires et documents inédits sur la Révolution belge et la campagne des dix-jours (1830-1831), Bruxelles, Kiessling & Cie, 1912.

Coppe Jacques-Henri, Projet de loi organique des tribunaux militaires avec annotations et commentaires, Bruges, Alphonse Bogaert, 1843.

[s.n.], « De la désertion considérée dans ses causes, ses conséquences et les innombrables abus qui en résultent pour les gouvernements », in La Revue militaire et de la Marine, t. 3, 1836, p. 229-234.

de la Sagra Ramon, Voyage en Hollande et en Belgique sous le rapport de l’instruction primaire, des établissements de bienfaisance et des prisons, dans les deux pays, Paris, Arthus Bertrand, 1839.

De Laroiere Louis, Panthéon militaire ou mémorial des généraux belges, inspecteurs du service de santé et intendants en chef, décédés depuis 1830, Bruges, C. De Laroière, 1880.

de Ryckel Louis, Historique de l’établissement militaire de la Belgique, t. 1, Gand, van Doosselaere, 1907.

Discailles Ernest, Charles Rogier (1800-1885), d’après des documents inédits, Bruxelles, J. Lebègue & Cie, 1893.

Ducpetiaux Édouard, Rapport sur l’état actuel des prisons en Belgique, sur les améliorations qui y ont été introduites depuis la Révolution, et sur la nécessité de l’introduction du système pénitentiaire, Bruxelles, s.n., 1833.

Du Mesgnil [André-Claude-Sébastien], Dictionnaire de la justice militaire, Paris, J. Dumaine, 1847.

Eenens Alexis, Les conspirations militaires de 1831, Bruxelles, Librairie européenne C. Muquardt, 1875.

Faider Victor, « La cale, la vergue et la corde, ou le Code pénal maritime », in Revue de Belgique, 2e année, 1847, p. 143-149.

Ferru Louis, « De la composition des conseils de guerre », in La Revue militaire. Journal de l’armée belge, t. 1, 1833-1834, p. 358-359.

Gendebien Alexandre, Catastrophe du mois d’août 1831, Bruxelles, A. Lacroix, 1869.

Gerard Pierre-Auguste-Florent, « De la composition des conseils de guerre. À monsieur l’éditeur de la Revue militaire à Bruxelles », in La Revue militaire. Journal de l’armée belge, t. 1, 1833-1834, p. 435-437.

Gerard Pierre-Auguste-Florent, Manuel de justice militaire, Mons, Hoyois-Derely, 1837.

Gerard Pierre-Auguste-Florent, Corps de droit pénal militaire ou codes militaires, annotés des arrêts formant la jurisprudence de la Haute Cour militaire de Belgique, Bruxelles, A. Van Dale, 1847.

Gerard Pierre-Auguste-Florent, Code de justice et de discipline militaires, Bruxelles, Librairie universelle de Rozez, 1851.

Gerard Pierre-Auguste-Florent, « Droit militaire », in Journal de l’armée belge. Recueil d’art, d’histoire et de sciences militaires, t. 9, 1855, p. 67-77.

Gerard Pierre-Auguste-Florent, Règlement pour le service des garnisons, Bruxelles, Librairie universelle de J. Rozez, 1859.

Gerard Pierre-Auguste-Florent, Manuel de procédure militaire : guide des conseils de guerre, des conseils d’enquête et des conseils de discipline, suivi d’un formulaire général et du règlement pour les compagnies de correction, Librairie universelle de J. Rozez, Bruxelles, 1872.

Gerard Pierre-Auguste-Florent, Code pénal expliqué par les rapports et débats parlementaires ainsi que par la jurisprudence des cours d'appel et de cassation, suivi du Code pénal militaire et du Règlement de discipline pareillement expliqués, Bruxelles, J. Rosez, 1877.

Holvoet Auguste, Esquisses biographiques des principaux fonctionnaires tant civils que militaires de la Belgique, ainsi que de tous les originaux indigènes qui méritent de passer à la postérité, Bruxelles, Auguste Holvoet, 1839.

Lebeau Joseph, Souvenirs personnels (1824-1841) et correspondance diplomatique, Bruxelles, Office de publicité, 1883.

Le Roy Alphonse, Liber memorialis. L’Université de Liège depuis sa fondation, Liège, Carmanne, 1869.

Matthieu Adolphe, Biographie montoise, Mons, Hoyois, 1848.

Matthieu Ernest, Biographie du Hainaut, Enghien, Spinet, 1902-1905.

Moreau Alfred, Dejongh Charles, Commentaire du Code pénal militaire, Bruxelles, Larcier, 1880.

Pauwels de Vis Jean, Dictionnaire biographique des Belges, Bruxelles, Perichon, 1843.

Perrier Jean-Baptiste, Guide des juges militaires ou recueil des lois en vigueur, sur la justice et les tribunaux militaires, Paris, 1831.

de Robaulx de Soumoy Aimé-Louis-Philémon, Étude historique sur les tribunaux militaires en Belgique, Bruxelles, Librairie polytechnique d’Auguste Decq, 1857.

Rodenbach Constantin, Épisodes de la révolution dans les Flandres, 1829, 1830, 1831, Bruxelles, L. Hauman & Cie, 1833.

Rolin Hippolyte, Sur la mise en état de siège de la ville de Gand, l’arrestation de M. Steven, et l’arrêté de M. Niellon, qui défend la publication de tout journal, pamphlet ou écrit périodique sans son autorisation préalable, Gand, s.n., 1832.

Soirées bruxelloises : histoire littéraire de l’année : études critiques et biographiques sur Weustenraad, Walef, Lainez, M. Clesse, Bruxelles, Librairie polytechnique d’Auguste Decq, 1854.

Thonissen Jules-Joseph, La Belgique sous le règne de Léopold Ier, Louvain, s.n., 1861.

Thys Charles-Marie-Théophile, Essai de biographie tongroise, Tongres, Collée, 1891.

L’Université libre de Bruxelles pendant vingt-cinq ans, 1834-1860, Bruxelles, Van Meenen, 1860 (consultable en ligne à l’adresse suivante : http://digistore.bib.ulb.ac.be/2009/DL2623960_000_f.pdf).

4. Travaux

Baclin Guillaume, « Les « traîtres » devant la justice militaire. L’activité du conseil de guerre de Mons au sortir de la Grande Guerre, 1918-1919 », in Cahiers d’histoire du temps présent, n° 20, 2008, p. 15-47.

Bastin Éric, Tixhon Axel, « Délinquance ordinaire ou situation d’exception ? Les retombées de la guerre franco-allemande de 1870-1871 sur l’activité de l’auditorat militaire des provinces de Namur et de Luxembourg », in Revue belge d’histoire contemporaine, n° 36, 2006, 1-2, p. 49-96.

Bastin Éric, « L’organisation de la juridiction militaire en Belgique entre 1830 et 1850 : l’impact des modifications législatives et des principes de la Constitution de 1831 sur le fonctionnement des conseils de guerre et sur le rôle des différents acteurs », in Actes du LVème Congrès de la Fédération des Cercles d’Archéologie et d’Histoire de Belgique, Namur, 2008, Namur, Presses universitaires de Namur, 2011, p. 1075-1087.

Bernaudeau Vincent, Nandrin Jean-Pierre, Rochet Bénédicte, Rousseaux Xavier, Tixhon Axel, Les praticiens du droit du Moyen Âge à l’époque contemporaine : approches prosopographiques (Belgique, Canada, France, Italie, Prusse), Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2008.

Beyaert Carl, du Bus de Warnaffe Charles, Le Congrès national. Biographies des membres du Congrès national et du Gouvernement provisoire, 1830-1831, Bruxelles, Librairie nationale d’art et d’histoire, 1930.

Bibliographie d’histoire militaire belge des origines au 1er août 1914, Bruxelles, Musée royal de l’armée, 1979.

Bodart Emmanuel, Guide des fonds et collections des Archives de l’État à Namur, Bruxelles, Archives générales du royaume, 2004.

Boijen Richard, Inventaris van het archieffonds « België in de periode 1830-1839 », Bruxelles, Musée royal de l’armée, 1979.

Boijen, Richard, Inventaris van het archieffonds « Officierendossiers 1 to 1000 », Bruxelles, Musée royal de l’armée, 1985.

Boijen Richard, Inventaris van het archieffonds « Officierendossiers 1001 to 2000 », Bruxelles, Musée royal de l’armée, 1986.

Boijen Richard, Inventaris van het archieffonds « Officierendossiers 2001 to 3000 », Bruxelles, Musée royal de l’armée, 1986.

Boijen Richard, Inventaris van het archieffonds « Officierendossiers 3001 to 4000 », Bruxelles, Musée royal de l’armée, 1986.

Boijen Richard, Inventaris van het archieffonds « Officierendossiers 4001 to 5000 », Bruxelles, Musée Royal de l’armée, 1987.

Boijen Richard, « Het taalgebruik in de militaire rechtspraak voor de Eerste Wereldoorlog », in Wetenschappelijke Tijdingen, t° 49, 1/1990, p. 19-32.

Boumans René, Inventaire des papiers de Charles Rogier, Bruxelles, Archives générales du Royaume, 1958 (consultable en ligne sur le site web des AGR, http://arch.arch.be/index.php?lang=fr_BE).

Boumans René, Ministère de la Justice : Secrétariat général, 2e section, Bruxelles, Archives générales du Royaume, 1960.

Bronne Carlo, L’amalgame : la Belgique de 1814 à 1830, Bruxelles, La Renaissance du livre, 1948.

Centre de documentation historique des Forces armées, Histoire de l’armée belge de 1830 à nos jours, t. 1, De 1830 à 1919, Bruxelles, André Grisard, 1982.

Claessens M., « La prévôté », in Militaria belgica. Annales d’uniformologie et d’histoire militaire, 2002, p. 57-91.

Coenen Luc, De Vos Luc, « De taaltoestand in het Belgische leger, 1830-1914 », in Wetenschappelijke Tijdingen, t. 47, 2/1988, p. 89-108.

Cordewiener André, Étude de la presse liégeoise de 1830 à 1850 et répertoire général, Louvain/Paris, Nauwelaerts, 1972.

Cosemans Alex, Inventaire des archives du Gouvernement provisoire et de la Régence (1830-1831), Bruxelles, Archives générales du Royaume, 1988.

de Brouwer Jérôme, « Un peuple civilisé n’use du dernier supplice qu’avec répugnance… » : la peine de mort en Belgique au XIXe siècle, Louvain-la-Neuve, 2009 (Université catholique de Louvain, Thèse de doctorat, inédite).

de Bruyne Jean-Pierre, Instruments pour l’étude de l’histoire de la marine militaire belge des origines à 2000, Sint-Martens-Latem/Deurle, Éditions de la Dyle, 2001.

de Bruyne, Jean-Pierre, La marine des Belges, Bruxelles, Presses de la Défense, 2006.

de Graaff, Herman Hendrik Albert, De militair-rechterlijke organisatie en haar verband met de bevelsverhoudingen bij de Landmacht, 1795-1955, ’s-Gravenhage, Staatsdrukkerij en Uitgeversbedrijf, 1957.

De Groote Alfred, Justice militaire : la langue des plaidoiries et des réquisitoires, Bruxelles, Larcier, 1908.

De Groote Alfred, L’officier belge dans ses fonctions de police judiciaire, Gand, Siffer, 1906.

De Groote Alfred, Belgische militaire strafrechtsplegin : ontstaan, ontwikkeling, talengebruik. Geschiedkundige en critische schets, Gand, Siffer, 1914.

Delzenne Yves-William, Houyoux Jean, Le nouveau dictionnaire des Belges, Bruxelles, Le Cri, 1998.

Denoyette Franky, De krijgsraad van West-Vlaanderen, 1816-1860, , Bruxelles, 1981 (ERM, Mémoire de licence, inédit).

De Paepe Jean-Luc, Raindorf-Gerard Christiane (ed.), Le Parlement belge, 1831-1994. Données biographiques, Bruxelles, Académie royale de Belgique, 1996.

Depoortere Rolande, La juridiction militaire en Belgique, 1796-1998. Compétence et organisation, production et conservation des archives, Bruxelles, Archives générales du Royaume, 1999.

Depoorter Jozef, De krijgsraad van Brabant 1860-1870, Bruxelles, 1982 (ERM, Mémoire de licence, inédit).

de Seyn Eugène, Dictionnaire biographique des sciences, des lettres et des arts de Belgique, Bruxelles, L’Avenir, 1935-1936.

De Vos Luc, « Het dagelijkse leven van de Belgische soldaat, 1830-1848 », in Revue belge d'histoire militaire, t. 24, 1982, p. 465-494 et 529-558.

De Vos Luc, Het effectief van de Belgische krijgsmacht en de militiewetgeving, 1830-1914, Bruxelles, Koninklijk Legermuseum, 1985.

Drossen Paul, Inventarissen van de archieven van de krijgsraden te Antwerpen 1817-1959, Gent 1816-1938, Hasselt 1944-1948, Leuven 1945-1947, Mechelen 1944-1947, Tongeren 1944-1947 en Turnhout 1944-1947, Bruxelles, Archives générales du Royaume, 2010.

Dupont-Bouchat Marie-Sylvie, La Belgique criminelle : droit, justice, société (XIVe-XXe siècles), Louvain-la-Neuve, Académia-Bruylant, 2006.

Fivet Emmanuel, « Été 1838 – l’affaire Marcotti », in Djodjo, n° 15, 2e semestre 2006.

Fivet Ernest, Les Namurois et la Révolution de 1830, Namur, Vers l’Avenir, 1930.

Fivet Ernest, Le pays de Namur et la Révolution de 1830 : récit des événements, Namur, Vers l’Avenir, 1830.

Foucault Michel, Surveiller et punir. Naissance de la prison, Paris, Gallimard, 1975.

François Luc, « Intellectuelen en revolutie : elitewijziging. Casus : de Oostvlaamse advokaten van 1830 », in Revue belge d’histoire contemporaire, n° 12, 1981, 3, p. 535-579.

Gilissen John, « Historische schets van de militaire strafwetgeving in België sedert 1814 », in Militair-rechterlijk Tijdschrift, t. 50, 1957, p. 1-31.

Gilissen John, « La juridiction militaire belge de 1830 à nos jours », in Actes du colloque d'histoire militaire belge (1830-1980), Bruxelles, 26-28 mars 1980, Bruxelles, Musée royal de l’armée, 1981, p. 467-489.

Gilissen John, « Le caractère collégial des premières formes de gouvernement et d’administration de l’État belge (1830-1831) », in Revue belge d’histoire contemporaine, n° 12, 1981, 3, p. 609-640.

Gilissen John, « L’ordre judiciaire en Belgique au début de l’indépendance (1830-1832) », in Journal des tribunaux, 15 octobre 1983, p. 565-574 ; 22 octobre 1983, p. 585-596.

Gilissen John, « Codifications et projets de codification en Belgique au XIXe siècle (1804-1914) », in Revue belge d’histoire contemporaine, n° 14, 1983, p. 203-285.

Grauwels J., « Lijst der gediplomeerde studenten van École de Droit de Bruxelles (1806-1817) », in Intermédiaire des généalogistes, t. 21, 125 (1966), p. 238-256.

Hasquin Hervé (ed.), Dictionnaire d’histoire de Belgique, Bruxelles, Didier Hatier, 1988.

Heirbaut Dirk, Rousseaux Xavier, Velle Karel (ed.), Histoire politique et sociale de la justice en Belgique de 1830 à nos jours, Bruges, La Charte, 2004.

Horvat Stanislas, « De la justice des officiers aux officiers de la justice : les juridictions et magistrats militaires en Belgique au XIXe siècle », in Robaye René (ed.), Les acteurs de la justice : magistrats, ministère public, avocats, huissiers et greffiers (XIIe-XIXe siècle), Namur, Presses universitaires de Namur, 2002, p. 241-265.

Horvat Stanislas, « Une codification manquée : le Code de procédure pénale militaire belge », in Macours Georges, Martinage, Renée (ed.), Les démarches de codification du Moyen Âge à nos jours, Bruxelles, Koninklijke Vlaamse Academie van België voor Wetenschappen en Kunsten, 2006, p. 223-246.

Jacobs Édouard-Aimé, « La presse militaire belge (1830-1914) », in Revue internationale d’histoire militaire, n° 20, 1959, p. 559-574.

Jannes Daniel, Diest, garnizoens- en vestingstad 1830-1914, Bruxelles, 1990 (ERM, Mémoire de licence, inédit).

Kurgan-van Hentenryk Ginette (ed.), Un pays si tranquille : la violence en Belgique au XIXe siècle, Bruxelles, Éditions de l’université de Bruxelles, 1999.

Leconte Jacques-Robert, L’aumônerie militaire belge : son évolution de l’époque hollandaise à l’organisation actuelle, Bruxelles, Musée royal de l’armée, 1966.

Leconte Louis, « Profils révolutionnaires. Le lieutenant colonel Ernest Grégoire », in Les Carnets de la fourragère, n° 1, 4/1926, p. 69-75.

Leconte Louis, « Un général d’ancien régime : Arnold Ferdinand Donckier de Donceel », in Carnet de la Fourragère, 9e série, n° 7, p. 516-524.

Leconte Louis, Les éphémères de la Révolution de 1830, Bruxelles, Éditions universitaires, 1945.

Leconte Louis, Les ancêtres de notre Force navale, Bruxelles, Pauwels, 1952.

Leconte Louis, Le Général A.-F. Mellinet et sa brigade “La Victorieuse” (Les origines du 3e chasseurs à pied), Courtrai, s.n., s.d.

Logie Jacques, 1830. De la régionalisation à l’indépendance, Paris/Gembloux, Duculot, 1980.

Logie Jacques, Les magistrats des cours et des tribunaux en Belgique (1794-1814) : essai d'approche politique et sociale, Genève, Droz, 1998.

Luyxk Theo, Politieke geschiedenis van Belgïe, t. 1, Van 1789 tot 1944, Deurne, Kluwer, 1985.

Maes Jacques, « De Krijgsraad in het Provintiaal Kommandement van West-Vlaanderen, 1816-1830 », in Revue belge d'histoire militaire, t. 17, 1968, p. 343-354.

Maes Jacques, « De Krijgsraad in het Provinciaal Commandement van Antwerpen, 1816-1832 », in Revue belge d'histoire militaire, t. 18, 1969, p. 295-322.

Mergnac Marie-Odile, Charles Niellon, un aventurier bourguignon, héros de révolution, Paris, Archives et culture, 1995.

Nandrin Jean-Pierre, Hommes et normes : le pouvoir judiciaire en Belgique aux premiers temps de l’Indépendance (1832-1848), Louvain-la-Neuve, 1995 (Université catholique de Louvain, Thèse de doctorat, inédite).

Nandrin Jean-Pierre, « Les nominations judiciaires en Belgique en 1832 : une entreprise de légitimation d’un jeune État indépendant », in Rousseaux Xavier, Levy René (ed.), Le pénal dans tous ses États : justice, États et sociétés en Europe (XIIe-XXe siècles), Bruxelles, Publications des facultés universitaires Saint-Louis, 1997, p. 405-423.

Nandrin Jean-Pierre, « L’acte de fondation des nominations politiques dans la magistrature. La Cour de cassation à l’aube de l’indépendance belge », in Revue belge d’histoire contemporaine, n° 28, 1998, 1-2, p. 153-202.

Nandrin Jean-Pierre, La justice de paix à l'aube de l'indépendance de la Belgique (1832-1848) : la professionnalisation d'une fonction judiciaire, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles, 1998.

Nauwelaerts W., Repertorium van de nieuwsbladen bewaard in het Koninklijk Legermuseum, Bruxelles, 1982.

Nouvelle biographie nationale, Bruxelles, 1988 -.

Preneel Marij, Overzicht van de archieven in het Rijksarchief te Beveren. Archiefvormers van het ressort Vlaanderen, Bruxelles, Archives générales du Royaume, 2006.

Rase Céline, Marechal Julien, Bodart Emmanuel, Inventaire des archives de l’Auditorat militaire de Namur (1816-1913), Bruxelles, Archives générales du Royaume, 2010.

Rase Céline, Marechal Julien, Bodart Emmanuel, Inventaire des archives du Conseil de guerre provincial de Namur (1816-1879), Bruxelles, Archives générales du Royaume, 2011.

Rochet Bénédicte, « Magistrature et barreau : le monde judiciaire namurois, 1830-1880 », in Bernaudeau Vincent, Nandrin Jean-Pierre, Rochet Bénédicte, Rousseaux Xavier, Tixhon Axel, Les praticiens du droit du Moyen Âge à l’époque contemporaine : approches prosopographiques (Belgique, Canada, France, Italie, Prusse), Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2008.

Rotthier Isabel, De gevangenisgids : archiefgids betreffende de archieven van de Vlaamse penitentiaire inrichtingen, Bruxelles, Archives générales du Royaume, 2001.

Rousseaux Xavier, Nandrin Jean-Pierre, « Le personnel judiciaire en Belgique à travers les révolutions (1780-1832) : quelques hypothèses de recherches et premiers résultats », in Piet Lenders (e.a.), Le personnel politique dans la transition de l’Ancien Régime au Nouveau Régime en Belgique (1780-1830), Kortrijk, UGA, 1993, p. 13-69.

Rousseaux Xavier, Levy René, Le pénal dans tous ses états. Justice, états et sociétés en Europe (XIIe-XXe siècles), Bruxelles, Publications des facultés universitaires Saint-Louis, 1997.

Rousseaux Xavier, « L’histoire de la justice en Belgique : état des recherches d’un domaine en gestation », in Revue belge d’histoire contemporaine, n° 28, 1998, 1-2, p. 547-277.

Rousseaux Xavier, Dupont-Bouchat Marie-Sophie, Vael Claude (ed.), Révolutions et justice pénale en Europe (1780-1830). Modèles français et traditions nationales, Paris, L’Harmattan, 1998.

Rousseaux Xavier, « Crime, justice et droit : quelques réflexions sur l’historiographie récente en Belgique », in Centre de recherches en histoire du droit et des institutions, Cahier n° 23-24, Bruxelles, 2005, p. 89-92, p. 47-154.

Rousseaux Xavier, van Ypersele Laurence (ed.), La patrie crie vengeance ! La répression des « inciviques » belges au sortir de la guerre 1814-1918, Bruxelles, Le Cri, 2008.

Sabbe Maurits, « Een en ander uit den taalstrijd in Zuid-Nederland tusschen 1815 en 1830 », in Jaarboek van de Maatschappij der Nederlandse Letterkunde, 1936, p. 13-29 (consulté sur : http://www.dbnl.nl/auteurs/auteur.php?id=sabb002).

Severin Fernand, Théodore Weustenraad : poète belge, Bruxelles, Édition de la Belgique artistique et littéraire, 1914.

Soboul Albert, Dictionnaire historique de la Révolution française, Paris, Presses universitaires de France, 1989.

Stengers Jean, (ed.), Index des éligibles au Sénat (1831-1893), Bruxelles, Palais des Académies, 1975.

Stengers Jean, L’action du roi en Belgique depuis 1831 : pouvoir et influence, Bruxelles, Racine, 1996

Stengers Jean, Histoire du sentiment national en Belgique des origines à 1918, t. 1 : Les racines de la Belgique, jusqu’à la Révolution de 1830, Bruxelles, Racine, 2000.

Stengers Jean, Gubin Éliane, Histoire du sentiment national en Belgique des origines à 1918, t. 2 : Le grand siècle de la nationalité belge, de 1830 à 1918, Bruxelles, Racine, 2002.

Tixhon Axel, « Les statistiques criminelles belges du XIXe siècle. Du crime au criminel, de la société à l’individu. Le chiffre au service de l’État », in Déviance et société, t. 21, 1998, p. 223-249.

Tixhon Axel, « Contrôler la justice, construire l’État et surveiller le crime au XIXe siècle. Naissance et développement de la statistique judiciaire en Belgique (1795-1901) », in Revue belge de philologie et d’histoire, vol. 77, 1999, p. 223-249.

Tixhon Axel, Rousseaux Xavier, « Les statistiques judiciaires belges (1830-2002) », in Heirbaut Dirk, Rousseaux Xavier, Velle Karel (ed.), Histoire politique et sociale de la justice en Belgique de 1830 à nos jours, Bruges, La Charte, 2004, p. 163-183.

Tixhon Axel, « Une garnison en ville : facteur d’ordre ou de désordres ? Le cas de la ville de Namur au début du XIXe siècle », in Bragard Philippe e.a. (ed.), L’armée et la ville dans l’Europe du Nord et du Nord-Ouest, Louvain-la-Neuve, Presses universitaires de Louvain/Académia-Bruylant, 2007, p. 149-162.

Vanden Berghe Pol, De Krijgsraad van Oost-Vlaanderen, 1816-1870, Bruxelles, 1984 (ERM, Mémoire de licence, inédit).

Van Goethem Herman, De taaltoestanden in het Vlaams-Belgisch gerecht, 1795-1935, Bruxelles, Palais des Académies, 1990.

Velle Karel, Recht en gerecht. Bibliografische inleiding tot het institutioneel onderzoek van de Rechterlijke Macht (1796-1994), Bruxelles, Archives générales du Royaume, 1994.

Velle Karel, Het openbaar ministerie. Organisatie en bevoegdheden, Bruxelles, Archives générales du Royaume, 1995.

Vesentini Frédéric (ed.), Les chiffres du crime en débat. Regards croisés sur la statistique pénale en Belgique (1830-2005), Louvain-la-Neuve, Académia-Bruylant, 2005.

Vesentini Frédéric, Pratiques pénales et structures sociales. L'État belge et la répression du crime en temps de crise économique (1840-60), Bruxelles/Louvain-la-Neuve, Académia-Bruylant/Presses universitaires de Louvain, 2006.

Wanty Émile, Les aspects militaires de la Révolution belge de 1830, Bruxelles, Institut cartographique militaire, 1930.

Wanty Émile, Le milieu militaire belge de 1831 à 1914, Bruxelles, Palais des Académies, 1957.

Warnotte Marie-Louise, Étude sur la presse à Namur, 1794-1914, Louvain/Paris, Nauwelaerts, 1965.

Witte Els, Documents relatifs à la franc-maçonnerie belge du XIXe siècle, 1830-1855, Louvain-Paris, Nauwelaerts, 1973.

Witte Els, Gubin Éliane, Nandrin Jean-Pierre, Deneckere Gita, Nouvelle histoire de Belgique, t. 1, Bruxelles, Éditions Complexe, 2005.

© Presses universitaires de Louvain, 2012

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Acheter

Volume papier

Chargement

Unavailable