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Des polices si tranquilles

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Luc Keunings

Annexes

Texte intégral

1. Chronologie du maintien de l’ordre

11831 Manifestations républicaines et orangistes

2Pillages anti-orangistes à Bruxelles

3Promulgation d’une constitution libérale

4Prestation de serment de Léopold Ier

51834 Pillages anti-orangistes dans la capitale

6Loi interdisant les démonstrations publiques en faveur de la famille d’Orange Nassau

71834-1840 Ministère unioniste de Theux (catholique)

81835 Premières statistiques judiciaires nationales

9Loi sur l’expulsion des étrangers, renouvelable tous les trois ans

101836 Loi rétablissant la surveillance des condamnés libérés, qui réduit la liberté de mouvement des criminels

11Lois communales et provinciales

121839 Ratification du traité de paix avec la Hollande

131841-1845 Ministère unioniste de Jean-Baptiste Nothomb (catholique)

141841 Réinstauration du livret des domestiques

151842 Loi communale attribuant au bourgmestre l’autorité sur la police communale

161843 Tentative de création d’un casier judiciaire centralisé à la Sûreté

17Réinstauration du livret d’ouvrier

181846 Marche de la faim des sociétés populaires

19Création des registres de population

201847 Loi condamnant les offenses au roi

211847-1852 Ministère libéral de Charles Rogier

221848 Révolutions en France

23Expulsion de Karl Marx de Belgique

24Répression de l’expédition républicaine à Risquons-Tout

25Loi sur la garde civique

26Campagne des banquets républicains

271849 Loi sur les circonstances atténuantes

281851 Coup d’État de Napoléon III en France

29Vague de réfugiés français en Belgique

301852-1855 Ministère libéral modéré de Henri de Brouckère

311852 Loi sur la détention préventive, attentive aux libertés individuelles

321853 Loi sur la garde civique

331855-1857 Ministère unioniste de Pierre de Decker

341857 Troubles libéraux contre la loi sur les fondations charitables, dite "loi des couvents"

35Chute du cabinet catholique de de Decker

361857-1868 Ministère libéral de Charles Rogier et Walthère Frère-Orban

371861 Abolition de la police des passeports. Libre circulation des Européens de l’Ouest en Belgique

381863 Suspension de fait de l’exécution de la peine capitale

391865 Création de la section belge de la Première Internationale socialiste

401866 Suppression du délit de coalition

411867 Nouveau Code pénal, adoucissant certaines peines prévues en 1810 mais prévoyant dans son article 310 des peines sévères contre les atteintes à la liberté du travail

421871 Commune de Paris

43Vague de réfugiés en Belgique

44Scandale Langrand Dumonceau

45Manifestations libérales contre le ministère catholique d’Anethan

46Chute de ce cabinet

471878 Constitution du Cabinet libéral Frère Orban-Van Humbeeck

48Guerre scolaire déclenchée par la 2e loi organique sur l’enseignement primaire

491880 Amnistie pour les communards. Fin de la proscription

501883 Suppression du livret d’ouvrier

511884 Victoire électorale des catholiques qui gouvernent seuls jusqu’en 1917

52Troubles anticléricaux et républicains

531885 Fondation du Parti Ouvrier Belge

541886 Révoltes ouvrières

551887 Fondation du Parti socialiste républicain d’Alfred Defuisseaux

56Loi réprimant les provocations non suivies d’effets

57Loi criminalisant l’ivresse publique

581888 Loi Le Jeune sur la libération conditionnelle des prisonniers

591889 Procès du Grand Complot

60Création d’un casier judiciaire centralisé au ministère de la Justice

611891 Loi sur le vagabondage et la mendicité, renforçant le contrôle social sur les 'populations à risque'

621892-1894 Vague d’attentats anarchistes en France

631892 Loi aggravant la répression des atteintes à la liberté du travail

641893 Première grève générale pour le suffrage universel

65Adoption du suffrage universel plural pour les hommes

661896 Premier projet de loi créant une police judiciaire attachée au parquet

671897 Loi sur la garde civique

681899 Emeutes contre le projet catholique de représentation proportionnelle

69Adoption de la loi sur la représentation proportionnelle

701902 Emeutes et deuxième grève générale pour le suffrage universel

711906-1907 Meurtres horribles de petites filles enlevées à Bruxelles

721907 Deuxième projet de loi sur une police judiciaire attachée au parquet

731908 Création d’un bureau central d’identification judiciaire au ministère de la Justice

741909 Mort de Léopold II. Intronisation d’Albert Ier

75Première loi sur le service militaire obligatoire

761912 Troisième projet de loi sur une police judiciaire attachée au parquet

77Loi sur la protection de l’enfance, qui aggrave les sanctions à l’égard des coupables de crimes et abus à l’encontre des enfants, et crée des tribunaux pour enfants

781913 Troisième grève générale pour l’égalité politique

79Deuxième loi sur le service militaire obligatoire

2. Responsables politiques du maintien de l’ordre attachés au pouvoir central1

2.1 Ministres de l’Intérieur2.

  • 2 Les informations relatives aux administrateurs généraux du gouvernement provisoire et aux ministre (...)

80TIELEMANS J.F. (10 octobre 1830- 23 mars 1831), juriste, libéral.

81DE SAUVAGE E.N.J. (23 mars 1831- 3 août 1831), juriste, libéral.

82DE BROUCKERE C.M.J.G. (3 août 1831- 16 août 1831), militaire, économiste, industriel, libéral, franc-maçon.

83TEICHMAN J.T.F. (16 août 1831-12 novembre 1831), ingénieur, libéral.

84DE THEUX DE MEYLANDT B.T. (comte) (21 novembre 1831-20 octobre 1832), juriste, catholique.

85ROGIER C. (20 octobre 1832-4 août 1834), juriste, libéral, franc-maçon.

86DE THEUX DE MEYLANDT B.T. (comte) (4 août 1834-18 avril 1840), juriste, catholique.

87LIEDTS C.A. (baron) (18 avril 1840-13 avril 1841), juriste, libéral, franc-maçon.

88NOTHOMB J.B. (baron) (13 avril 1841- 19 juin 1845), juriste, catholique.

89D’ANETHAN J.J. (baron) (19 juin 1845-30 juillet 1845), juriste, catholique.

90VANDEWEYER J.S. (30 juillet 1845-31 mars 1846), juriste, libéral.

91DE THEUX de MEYLANDT B.T (comte) (31 mars 1846-12 août 1847), juriste, catholique.

92ROGIER C. (12 août 1847-31 octobre 1852), juriste, libéral, franc-maçon.

93PIERCOT G.F.J. (31 octobre 1852-30 mars 1855), juriste, libéral.

94DE DECKER P.J.F. (30 mars 1855-9 novembre 1857), juriste, catholique.

95ROGIER C. (9 novembre 1857-26 octobre 1861), juriste, libéral, franc-maçon.

96VANDENPEEREBOOM A.L.F.X. (26 octobre 1861-3 janvier 1868), juriste, libéral.

97PIRMEZ E. (3 janvier 1868-2 juillet 1870), juriste, libéral.

98KERVYN DE LETTENHOVE J.C.B.M. (écuyer, baron) (2 juillet 1870-7 décembre 1871), juriste, catholique.

99DELCOUR J.B.C.G. (7 décembre 1871-19 juin 1878), juriste, catholique.

100ROLIN JAECQUEMYNS G.H.A.H. (19 juin 1878-16 juin 1884), juriste, historien, libéral.

101JACOBS P.M.V. (16 juin 1884-26 octobre 1884), juriste, catholique.

102THONISSEN J.J. (26 octobre 1884-24 octobre 1887), juriste, catholique.

103DEVOLDER J (24 octobre 1887-6 novembre 1890), juriste, catholique.

104MELOT E. (6 novembre 1890-2 mars 1891), juriste, catholique.

105DE BURLET J. (écuyer) (2 mars 1891-25 mai 1895), juriste, catholique.

106SCHOLLAERT F.V.M.G. (25 mai 1895-5 août 1899), juriste, catholique.

107DE TROOZ J.H.G.M. (écuyer) (5 août 1899-31 décembre 1907), juriste, catholique

108LIEBAERT J.A.M.J. (1 janvier 1908-9 janvier 1908), juriste, catholique.

109SCHOLLAERT F.V.M.G. (9 janvier 1908-5 septembre 1910), juriste, catholique.

110BERRYER J. (5 septembre 1910-21 novembre 1918), juriste, catholique.

2.2 Ministres de la Justice3

  • 3 Une liste exhaustive se prolongeant jusqu’en 2004 a été dressée par T. Lemoine et L. Burgelman, "O (...)

111GENDEBIEN A.J.C. (10 octobre 1830-24 mars 1831), juriste, libéral, franc-maçon.

112BARTHELEMY A. (24 mars 1831-24 juillet 1831), juriste, libéral.

113RAIKEM J.J. (24 juillet 1831-20 octobre 1832), juriste, catholique.

114LEBEAU J.L.J. (20 octobre 1832-4 août 1834), juriste, libéral.

115ERNST A. (4 août 1834-4 février 1839), juriste, libéral.

116NOTHOMB J.B. (baron) (4 février 1839- 8 juin 1839), juriste, catholique.

117RAIKEM J.J. (8 juin 1839-18 avril 1840), juriste, catholique.

118LECLERCQ M. (18 avril 1840-13 avril 1841), juriste, libéral.

119VAN VOLXEM G.H. (13 avril 1841-14 décembre 1842), juriste, libéral, francmaçon.

120NOTHOMB J.B. (baron) (14 décembre 1842-15 avril 1843), juriste, catholique.

121D’ANETHAN J.J. (baron) (16 avril 1843-12 août 1847), juriste, catholique.

122DE HAUSSY F.P.L.H.J. (12 août 1847-12 août 1850), juriste, libéral.

123TESCH V.J.B. (12 août 1850-31 octobre 1852), juriste, libéral.

124FAIDER C.J.B.F. (31 octobre 1852-30 mars 1855), juriste, libéral.

125NOTHOMB J.P. (30 mars 1855-9 novembre 1857), juriste, catholique.

126TESCH V.J.B. (9 novembre 1857-12 novembre 1865), juriste, libéral.

127BARA J.M.L. (12 novembre 1865-2 juillet 1870), juriste, libéral, franc-maçon.

128CORNESSE M.H.L.P. (2 juillet 1870-7 décembre 1871), juriste, catholique.

129DE LANTSHEERE T.C.A. (vicomte) (7 décembre 1871-19 juin 1878), juriste, catholique.

130BARA J.M.L. (19 juin 1878-16 juin 1884), juriste, libéral, franc-maçon.

131WOESTE C. (comte) (16 juin 1884-26 octobre 1884), juriste, catholique.

132DEVOLDER J.E. (26 octobre 1884-24 octobre 1887), juriste, catholique.

133LEJEUNE J.A.L. (24 octobre 1887-26 mars 1894), juriste, catholique.

134BEGEREM V.C.M. (26 mars 1894-5 août 1899), juriste, catholique.

135VANDENHEUVEL J. (5 août 1899-2 mai 1907), juriste, catholique.

136RENKIN J. (2 mai 1907-30 octobre 1908), juriste, catholique.

137DE LANTSHEERE T.C.A. (vicomte) (30 octobre 1908-17 juin 1911), juriste, catholique.

138CARTON DE WIART H. (17 juin 1911-21 novembre 1918), juriste, catholique.

2.3 Ministres de la Guerre

139JOLLY A. (baron) (septembre 1830-7 octobre 1830), militaire.

140GOBLET D’ALVIELLA A.J. (comte) (7 octobre-9 octobre 1830), militaire, libéral.

141JOLLY A. (baron) (9 octobre 1830-30 octobre 1830), militaire.

142GOBLET D’ALVIELLA A.J. (comte) (30 octobre 1830- 24 mars 1831), militaire, libéral.

143D’HANE DE STEENHUYSE C. (comte) (24 mars 1831-18 mai 1831), militaire.

144DE FAILLY (18 mai 1831- 3 août 1831), militaire.

145D’HANE DE STEENHUYSE C. (comte) (3 août 1831-16 août 1831), militaire.

146DE BROUCKERE C. (16 août 1831-15 mars 1832), militaire, économiste, industriel, libéral, franc-maçon.

147DE MERODE F. (comte) (15 mars 1832-20 mai 1832), propriétaire, catholique.

148EVAIN L.A.F. (20 mai 1832-19 août 1836), militaire.

149WILLMAR J.P.C. (baron) (19 août 1836-18 avril 1840), militaire.

150BUZEN G.S. (18 avril 1840-5 février 1842), militaire, franc-maçon.

151DE LIEM H.F.P. (écuyer) (6 février 1842-5 avril 1843), militaire.

152DESMAISIERES L.A.J. (5 avril 1843-16 avril 1843), militaire, catholique.

153DUPONT P.L. (16 avril 1843-27 février 1846), militaire.

154D’ANETHAN J.J. (écuyer, chevalier, baron) (27 février 1846-31 mars 1846), juriste, catholique.

155PRISSE A.F.J. (baron) (31 mars 1846-11 août 1847), militaire, catholique, francmaçon.

156CHAZAL P.E.F. (baron) (11 août 1847-15 juillet 1850), militaire, libéral.

157ROGIER C. (15 juillet 1850-12 août 1850), juriste, libéral, franc-maçon.

158BRIALMONT M.L.J. (12 août 1850-20 janvier 1851), militaire, libéral, francmaçon.

159ROGIER C. (20 janvier 1851-13 juin 1851), juriste, libéral, franc-maçon.

160ANOUL V.P.E. (13 juin 1851-30 mars 1855), militaire, libéral, franc-maçon.

161GREINDL L.J.C. (baron) (30 mars 1855-9 novembre 1857), militaire, franc-maçon.

162BERTEN E.F.J. (9 novembre 1857-6 avril 1859), militaire, libéral, franc-maçon.

163CHAZAL P. (baron) (6 avril 1859-12 novembre 1866), militaire, libéral.

164VANDENPEEREBOOM A.L.F.X. (12 novembre 1866 - 13 décembre 1866), militaire et historien, libéral.

165GOETHALS A.C.A.L. (écuyer, baron) (13 décembre 1866 - 3 janvier 1868), militaire, franc-maçon.

166RENARD B.J.B.J. (3 janvier 1868-2 juillet 1870), militaire, scientifique, libéral.

167GUILLAUME H.L.G. (baron) (2 juillet 1870- 10 décembre 1872), militaire, historien, catholique.

168D’ASPREMONT LYNDEN G.B.F.C. (comte) (10 décembre 1872-23 décembre 1872), propriétaire, catholique.

169MALOU J.E.F.X. (23 décembre 1872-25 mars 1873), juriste, catholique.

170THIEBAULD S.F (25 mars 1873-19 juin 1878), militaire, catholique, franc-maçon

171RENARD B.J.B.J. (19 juin 1878-3 juillet 1879), militaire, scientifique, libéral, franc-maçon.

172LIAGRE B.J.B. (3 juillet 1879-21 juin 1880), militaire, astronome, libéral.

173VAN HUMBEECK P. (21 juin 1880-6 novembre 1880), juriste, libéral, franc-maçon.

174GRATRY G.A.A. (6 novembre 1880-16 juin 1884), militaire, libéral.

175PONTUS C. (16 juin 1884-4 mai 1893), militaire, catholique.

176BRASSINE J.J. (4 mai 1893-11 novembre 1896), militaire, catholique.

177VANDENPEEREBOOM J. (11 novembre 1896-5 août 1899), juriste, catholique.

178COUSEBANT D’ALKEMADE A. (5 août 1899-2 mai 1907), militaire.

179HELLEBAUT J.E.P. (2 mai 1907-23 février 1912), propriétaire, catholique.

180DE BROQUEVILLE C. (comte) (23 février 1912- 4 août 1918), propriétaire, catholique.

3. Inspecteurs généraux de la garde civique4

  • 4 On trouvera des renseignements biographiques sur ces officiers de la garde civique et de la gendar (...)

181VANDERLINDEN d’ HOOGVORST E.P.G. (1830-1866)

182RENARD B.J-B.J. (1870-1879)

183MARECHAL X.J.J.V. (1879-1893)

184PONTUS C. (1893-1907)

185VERSTRAETE G.F.F. (1907-1910)

4. Commandants de la gendarmerie

186DELADRIERE P.J. (1830)

187BRIXHE L.G.M. (1830-1832)

188DUPRE S.P.J. (1832-1842)

189ANOUL V.P.E. (1842-1847)

190KENENS P. (1847-1852)

191D’ESPINOIS G.C.F. (1852-1854)

192BAUDRY A.A.J.L. (1855-1863)

193WOLFF J.B. (1863-1869)

194LAMBERT A.M.J. (1869-1871)

195KENENS E.S.M. (1871-1879)

196CRETEN P.C. (1879-1881)

197VEDRINE J.M.J. (1881-1887)

198LEMAIRE O.R.J. (1887-1893)

199LEMERCIER L.H. (1893-1899)

200DE COUNE V.N.S. (1899-1904)

201DE SELLIERS DE MORANVILLE A.M.L.G. (1904-1914)

202LECLERCQ M.J.A. (1914-1917)

5. Inspecteurs généraux de la gendarmerie

203ANOUL V.P.E. (1847-1859)

204LAHURE C.A. (1859-1866)

205BERTEN E.F.J. (1866-1871)

6. Chefs de la Sûreté

206PLAISANT I. (1830-1831)

207ROGIER C. (1831)

208FRANCOIS E. (1831-1839)

209HODY A. (1839-1852)

210VERHEYEN N.J. (1852-1869)

211BERDEN V. (1869-1879)

212GAUTIER DE RASSE G.A.A. (1879-1889)

213DE LATOUR F.C. (1890-1903)

214DE RODE J.B. (1903-1906)

215GONNE L.C.G. (1906-1917)

Notes

1 Ces listes apportent quelques compléments et corrections à celles publiées dans Keunings, Les forces de l’ordre…, p. 268-272.

2 Les informations relatives aux administrateurs généraux du gouvernement provisoire et aux ministres ont été puisées dans Le Parlement belge 1831-1894. Données biographiques, Bruxelles, 1996 et P. Van Molle, Le Parlement belge, 1894-1969, Ledeberg - Gent, 1969. Leur titre de noblesse ne correspond pas nécessairement à l’époque durant laquelle ils ont été en charge d’un ministère.

3 Une liste exhaustive se prolongeant jusqu’en 2004 a été dressée par T. Lemoine et L. Burgelman, "Overzicht van Ministers van Justitie", dans Heirbaut, Rousseaux et Velle, Histoire politique…p. 3-11.

4 On trouvera des renseignements biographiques sur ces officiers de la garde civique et de la gendarmerie dans Keunings, Les forces de l’ordre …

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