http://books.openedition.org/puam
Créées en 1976, les Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) accueillent 40 ans plus tard, 27 collections, 14 revues juridiques et s'enrichissent constamment de nouveaux projets éditoriaux pluriels et innovants. Thèses, actes de colloques, ouvrages collectifs, annuaires… Les PUAM se veulent diversifiées dans leurs collections qui concernent tous les domaines juridiques, y compris l'histoire du droit, l'histoire des idées politiques ou encore la philosophie du droit. Par une valorisation sans cesse renouvelée de la recherche scientifique, les PUAM contribuent au rayonnement de la connaissance et du savoir juridiques tant en France qu’à l'international. La mer Méditerranée Belle et fragile Méditerranée. Attractive car trop belle. Surpeuplée sur le littoral, envahie par les déchets, saturée par le transport maritime, et si fragile car petite et semi-fermée. Sans parler du changement climatique qui aggrave nettement la situation. L’alerte est donnée depuis longtemps car la pollution et la perte de biodiversité y sont très fortes, au point de mener cette mer à l’asphyxie. Pourtant la mer Méditerranée, comme toutes les mers et les océans de la planète, représente une immense richesse qui conditionne la survie de l’humain. Ce fait est désormais reconnu et acté. Associons-nous pour la sauver. Cet ouvrage, qui réunit des scientifiques, des juristes et des responsables de fondation et d’association, traite en particulier des impacts du changement climatique. Ce faisant, il tente de mettre en évidence les moyens de protection de la mer Méditerranée contre les impacts du changement climatique et présente des solutions de prévention de... ]]> Marie-Luce DemeesterVirginie Mercier
http://books.openedition.org/puam/6114
2022-11-18Le renouvellement des sources du droit Le renouvellement des sources du droit peut être étudié sous deux aspects : qualitatif et quantitatif. Il y a renouvellement des sources du droit d’un point de vue qualitatif lorsque des sources d’une nouvelle espèce, d’un nouveau genre ou même d’une nouvelle nature apparaissent. Il y a renouvellement des sources du droit d’un point de vue quantitatif lorsque des sources préexistantes mais desquelles jaillissait peu de droit deviennent des fleuves de normes, au point de concurrencer les sources ordinaires de règles juridiques que sont la loi et la jurisprudence. En ce livre, le renouvellement des sources du droit est abordé sous l’un et l’autre angles, cela à l’aune d’une branche du droit particulière : le droit de la communication par internet. Observer cette forme de « droit global » est riche d’enseignements à l’égard de l’actualité et, plus encore, de l’avenir du droit. Ainsi de nouveaux objets normatifs, hier encore inconnus des juristes, peuvent ils être étudiés : codes pri... ]]> Boris Barraud
http://books.openedition.org/puam/7321
2022-07-15Les robots L’encadrement des évolutions récentes des robots et de l’intelligence artificielle interroge : les dispositifs législatifs actuels sont-ils suffisamment adaptés pour régir ce phénomène ? Afin de répondre à cette question, l’équipe des jeunes chercheurs du Projet Lexoïd a décidé de s’associer avec des professionnels de différentes disciplines et différents secteurs particulièrement touchés par la robotisation. C’est sur la base de leur expertise que s’est construit le présent ouvrage. Articulé autour de trois axes (le droit civil, le droit social et le droit européen et international), il retrace le fruit de réflexions abouties et illustre le phénomène au travers d’exemples spécifiques (la poupée sexuelle, la voiture autonome, le drone militaire, etc.). Les contributions révèlent les dérives potentielles que l’utilisation des robots peut créer et discutent de la suffisance du droit actuel pour parvenir à les maîtriser. Ces pages viennent valider deux années d’échanges et de recher... ]]> Julie GrangeonMarylou Françoise
http://books.openedition.org/puam/4268
2022-01-28Droit, musique et numérique La révolution des technologies numériques et du Web n’a pas été sans conséquences pour l’industrie musicale. Le premier quart du xxie siècle n’est qu’une période de transition qui contribue à faire surgir de nouveaux acteurs au sein de la filière tout en bousculant les anciens repères de la création de valeur. Des services en ligne, par le biais d’outils techniques divers, proposent de la musique en streaming, des plateformes de téléchargement, de l’e-commerce. Ces mutations ont un impact considérable sur les modalités comportementales et d’écoute du public tout en rendant obsolètes les intermédiaires traditionnels. Le droit d’auteur tel qu’il est défini en France depuis la loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, s’en trouve ébranlé, en même temps que les pratiques des sociétés de gestion des droits. Les fondements du droit d’auteur qui reposent sur les deux premières séries d’articles du Code de la propriété intellectuelle, consacrées à la nature... ]]> Patricia Signorile
http://books.openedition.org/puam/5780
2022-01-28Varia autour de Justice digitale Le 5 novembre 2018, sous l’égide du laboratoire Marchés, Institutions, Libertés (MIL, EA 7382) de l’Université Paris-Est Créteil (UPEC), se tenait une manifestation scientifique autour d’un ouvrage tout juste publié et aussitôt remarqué : « Justice digitale. Révolution graphique et rupture anthropologique » (A. Garapon et J. Lassègue, PUF, 2018). Il s’agissait, en présence des auteurs et sous la présidence du Professeur Fabrice Gréau, de réunir des privatistes et publicistes sensibles au droit du numérique, mais également des informaticiens, afin d’échanger sur certaines des thèses développées par les auteurs : l’effet potentiellement destructeur du numérique – particulièrement des intelligences artificielles – sur le système politico-juridique (l’état se trouve menacé dans sa souveraineté, la loi générale réduite à des aménagements individuels, le procès dénaturé au point de ne plus accomplir sa fonction pacificatrice etc.), le développement incontrôlé des legaltechs, les danger... ]]> Samuel Benisty
http://books.openedition.org/puam/4405
2022-01-04Le droit maritime dans tous ses états Les échanges internationaux sont à dominante maritime. Ces échanges maritimes sont régis par des droits, en particulier le droit maritime et de la mer. Les relations entre chargeurs et transporteurs, fréteur-affréteurs et entre États ont donné lieu avec le temps à des conventions internationales pour harmoniser les droits maritimes et de la mer entre les nations. Des doctrines ont été forgées avec le temps par d’éminents juristes qui ont essayé de contribuer au développement d’un droit maritime et de la mer moderne et évolutif. En France, Pierre Bonassiès, Christian Scapel et Philippe Delebecque en sont parmi les précurseurs. Cet ouvrage est rédigé en leur honneur et permet au lecteur, qu’il soit chercheur, praticien ou étudiant de plonger dans les débats majeurs du droit maritime dans ses états. ]]> Mustapha El Khayat
http://books.openedition.org/puam/4020
2021-09-09L'accord amiable Les « Modes Amiables de Résolution des Conflits » (MARC) représentent toutes les méthodes qui permettent de résoudre un différend sans recours au juge, telles que la médiation, la conciliation, la négociation, la négociation raisonnée, la transaction, la procédure participative, l’avis technique ou juridique amiable, procès simulé, etc. Aujourd’hui, dans la pratique des affaires, tant en France qu’à l’international, les MARC ont le vent en poupe. Issu d’un colloque, cet ouvrage s’adresse aux professionnels du droit, aux chercheurs, aux juristes d’entreprise et aux PME qui sont souvent tentés par le recours aux MARC et souhaitent connaître avec précision le régime et l’effet des accords amiables. L’objectif est d’explorer toutes les questions qui se posent lorsque les parties à un différend économique l'ont résolu au moyen d'un accord amiable, au moment où elles doivent concrètement mettre en œuvre cet accord. En particulier, comment rédiger l'accord et comment garantir son ex... ]]> Denis MOURALISWalid BEN HAMIDA
http://books.openedition.org/puam/3223
2021-07-13La médiation civile : alternative ou étape du procès ? Initialement pensé comme une alternative à la solution judiciaire, le recours à la médiation, processus structuré, par lequel deux ou plusieurs parties tentent de parvenir à un accord en vue de la résolution amiable de leurs différends, avec l’aide d’un tiers le médiateur, choisi par elles ou désigné avec leur accord par le juge saisi du litige, apparaît aujourd’hui, dans de nombreux procès de droit privé comme une étape du règlement judiciaire. Il en est ainsi, en droit de la famille, en droit de la consommation, en droit commercial mais également désormais, en droit social. Depuis 2015 en effet, le Code de procédure civile impose aux parties à un litige de justifier, lors de l’introduction de l’instance, des diligences entreprises en vue de parvenir à une résolution amiable de leur litige et le juge est lui-même invité à leur proposer une mesure de conciliation ou de médiation à défaut de justification. Un pas de plus a été franchi avec la loi de modernisation de la justice du ... ]]> Anne Leborgne
http://books.openedition.org/puam/2588
2021-07-091965-1985-2015 : Cinquante ans de droit des régimes matrimoniaux La loi du 13 juillet 1965 de réforme des régimes matrimoniaux constitue un symbole à trois égards. Ce texte est un symbole pour le couple tout d’abord, pour le patrimoine familial ensuite et, pour l’art de rédiger les lois, enfin. La loi du 13 juillet 1965 de réforme des régimes constitue évidemment un texte fondamental pour l’accès de la femme mariée à une indépendance juridique et, pour tout dire, à une véritable capacité juridique. Voilà l’épouse investie des mêmes pouvoirs que son époux pour gérer la masse commune. On peut parler d’un symbole pour le patrimoine familial, ensuite, car la loi du 13 juillet 1965 concernait le patrimoine familial d’une manière assez classique, c’est à dire qu’il était question essentiellement d’une propriété immobilière de la résidence de la famille, voire d’une exploitation agricole ou artisanale. Le troisième symbole concerne l’art de rédiger les lois puisque la loi du 13 juillet 1965 demeure un modèle légistique, voire un idéal-type. Un demi-s... ]]> Vincent Egéa
http://books.openedition.org/puam/2078
2020-12-02Vers une laïcité d’intelligence ? Régis Debray en appelait dans son rapport de 2002 sur l’enseignement du fait religieux dans l’École laïque à une laïcité d’intelligence plutôt que d’abstention. Cette politique éducative veut donner accès au plus grand nombre à la connaissance là où il y a urgence à ne plus subir sans recul la pression d’une actualité saturée par les faits religieux. L’enquête commence dans les années 1980 au cours desquelles les caractéristiques mêmes du vingtième siècle disparaissent dans le monde, tandis que la société française et son École changent en profondeur. Appuyée sur des textes inédits ou peu connus et des sources variées, nourrie par une longue expérience pratique en la matière, cette recherche met en lumière la construction théorique et technique, les tâtonnements et interrogations de cette « laïcité d’intelligence » en cours, vue au travers de la question de l’enseignement des faits religieux depuis trente ans à l’École.... ]]> Philippe Gaudin
http://books.openedition.org/puam/1723
2020-11-12