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Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime

 | 
Jean-Philippe Agresti

Bibliographie

Texte intégral

I. OUVRAGES, THÈSES ET MÉMOIRES

A

- M. AGULHON, N. COULET, Histoire de la Provence, 4ème édition mise à jour, P.U.F., Paris, 2001.

- D. ALLAND, S. RIALS (sous la direction de), Dictionnaire de la culture juridique, Quadrige-Lamy-P.U.F., Paris, 2003.

- P. ARABEYRE, J.-L. HALPERIN, J. KRYNEN (sous la direction de), Dictionnaire historique des juristes français xiie-xxe siècle, P.U.F., Quadrige-Dicos Poche, Paris, 2007.

- A.-J. ARNAUD, Les origines doctrinales du Code civil français, L.G.D.J., R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris, 1969.

- A.-J. ARNAUD, Essai d’analyse structurale du Code civil, L.G.D.J., Paris, 1973.

- N. ARNAUD-DUC, L’Hôpital Saint-Jacques d’Aix-en-Provence (1519-1789), Thèse droit Aix, 1964.

- N. ARNAUD-DUC, Droit, mentalités et changement social en Provence occidentale, Une étude sur les stratégies et la pratique notariale en matière de régime matrimonial de 1785 à 1855, Edisud, Paris, 1985.

- R. AUBENAS, Le testament en Provence dans l’ancien droit, Imprimerie Paul Roubaud, Aix-en-Provence, 1927.

- R. AUBENAS, Etude sur le notariat provençal au Moyen-Age et sous l’Ancien Régime, Editions du feu, Aix-en-Provence, 1931.

- R. AUBENAS, Cours d’histoire du droit privé, Anciens pays de droit écrit (xiiie-xvie siècles), Particulièrement : Tome II Aspects du mariage et droit des gens mariés, et Tome III Testaments et successions dans les anciens pays de droit écrit au Moyen Age et sous l’Ancien Régime, Librairie de l’université, Aix-en-Provence, 1954. (Voir également : Tome VI Autour de deux passions de l’homme : la femme et l’argent, 1958).

- P. AUBERT-ROBERT, Les remontrances et arrêtés du Parlement de Provence au xviiie siècle (1715-1790), Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau éditeur, Paris, 1912.

- G. AUDISIO, Les français d’hier, Collection U, Armand Colin, 2ème édition, Paris, 1998.

- J.-M. AUGUSTIN, Les substitutions fidéicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc au xviiie siècle, P. U. des sciences sociales de Toulouse, P.U.F., Paris, 1980.

- L. AYNES, P. MALAURIE, Droit civil : les régimes matrimoniaux, Defrénois, Collection droit civil, Paris, 2004.

B

- R. BAEHREL, Une croissance : la basse Provence rurale (fin du xvie siècle-1789), Ecole pratique des hautes études, Sixième chapitre, S.E.V.P.E.N., s.l., 1969.

- Mlle BAILLOD, M. SICARD, Comportements juridiques et structures sociales à la fin du xviiie siècle d’après les contrats de mariage des campagnes toulousaines en 1786 et 1787, Document dactylographié, Centre d’Histoire juridique de l’université des sciences sociales de Toulouse, Recherches effectuées sous la direction de M. le professeur SICARD, Programme de recherche inter-universitaire sur l’évolution des comportements juridiques à l’égard des actes de droit privé en France depuis la fin de l’Ancien Régime, n° 2, Toulouse, 1974.

- G. BAILLON, L’œuvre de la jurisprudence en matière de régime dotal, Thèse droit Bordeaux, Imprimerie de l’Université Y. Cadoret, Bordeaux, 1926.

- F. BALIQUE, Les contrats de mariage au xixe siècle. Commune de Martigues 1851-1900, Mémoire Aix, 1975.

- E. BARATIER (sous la direction de), Histoire de la Provence, Nouvelle édition, Privat, Toulouse, 1990.

- G. BARBEROUX, Vie juridique, économique et sociale d’une communauté de Basse-Provence, Allauch au dernier siècle de l’Ancien Régime, Thèse droit Aix, 1970.

- J. BART, Histoire du droit privé de la chute de l’Empire romain au xixe siècle, Montchrestien, Domat droit privé, Paris, 1998.

- G. BAUDRY-LACANTINERIE, J. LE COURTOIS, F. SURVILLE, Traité théorique et pratique de droit civil, Du contrat de mariage ou des régimes matrimoniaux, Librairie de la société du recueil J-B. Sirey et du journal du Palais, Paris, 1906.

- U. BELLAGAMBA, Les avocats à Marseille : Praticiens du droit et acteurs politiques (xviiie et xixe siècles), Collection d’Histoire des Institutions et des Idées politiques dirigée par M. Ganzin, P.U.A.M., Aix-en-Provence, 2001.

- L. BELY (Sous la direction de), Dictionnaire de l’Ancien Régime, P.U.F., Paris, 1996.

- M. BERNOS, N. COULET, C. DOLAN-LECLERC, P.-A. FEVRIER, M. GONTARD, G. GRANAI, B. GRISSOLANGE, M. VOVELLE, Histoire d’Aix-en-Provence, Edisud, Aix-en-Provence, 1977.

- R. BERTRAND, Histoire de la Provence et de ses confins, Cours de Licence 1er semestre, Année universitaire 2001-2002, Centre de télé-enseignement, Université de Provence.

- H.-J. BERTRAND-POUGNAND, La situation patrimoniale de la femme mariée dauphinoise à la fin de l’Ancien Régime d’après son contrat de mariage, Mémoire de D.E.A. Grenoble, 1983.

- M.-L. BEUCHER, De l’immutabilité du régime matrimonial, Thèse droit Caën, Philippeau et Loiseleur imprimeurs, Angers, 1938.

- P. BIHR (sous la direction de), Le Code civil français, Evolution des textes depuis 1804, Editions Dalloz, Paris, 2000.

- F.-P. BLANC, L’anoblissement par lettres en Provence à l’époque des réformations de Louis XIV (1630-1730), Thèse droit Aix, 1971.

- F.-P. BLANC, Les enfants abandonnés à Marseille au xviiie siècle (l’Hôtel-Dieu 1700-1750), Thèse histoire Aix, 1972.

- J. BONNECASE, Le féminisme et le régime dotal, Vt Rivière Librairie-Editeur, Toulouse, 1905.

- J. BONNECASE, La philosophie du Code Napoléon appliquée au droit de la famille, ses destinées dans le droit civil contemporain, 2ème édition entièrement revue et augmentée, E. De Boccard éditeur, Paris, 1928.

-G. de BONNECORSE DE LUBIERES, La condition des gens mariés en Provence aux xive, xve et xvie siècles, Thèse droit Aix, Imprimerie Paul Roubaud, Aix-en-Provence, 1929.

- M. BOREL, La vie familiale à Massoins de 1750 à 1792, Thèse droit Nice, 1970.

- C. BOUGLE, E. CHEVREAU, Y. MAUSEN, voir E. CHEVREAU

- J. BOYER, De l’hypothèque sur les choses incorporelles (Droit romain), De l’immutabilité de la dot constituée sous le régime dotal (Droit français), Thèse droit Toulouse, Imprimerie Lagarde et Sebille, Toulouse, 1894.

- BRACHET, De l’obligation de doter, Thèse droit Bordeaux, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau éditeur, Paris, 1910.

- J. BRISSAUD, Manuel d’histoire du droit français, 3ème partie Histoire du droit privé, A. Fontemoing Editeur, Paris, 1898.

- J. BRISSAUD, Histoire du droit privé, A. Fontemoing Editeur, Paris, 1908.

- J. BRISSET, L’adoption de la communauté comme régime légal dans le Code civil, P.U.F., Paris, 1967.

- F. BRUN, Des droits successoraux ab intestat du conjoint survivant en droit romain et en droit français, Imprimerie et lithographie J. Remondet-Aubin, Aix-en-Provence, 1894.

- J. BURGUES, Les garanties de restitution de la dot en Languedoc des invasions barbares à la fin de l’Ancien Régime, Librairie du recueil Sirey, Paris, 1937.

- R. BUSQUET, Histoire des institutions de la Provence de 1482 à 1790, Extrait du Tome III des Bouches-du-Rhône, Typographie et lithographie Barlatier, Marseille, 1920.

- R. BUSQUET, Histoire de Marseille, Editions Robert Laffont, Paris 1945 réédition 1978.

C

- J. CABASSOL, Le Parlement d’Aix défenseur des droits et des traditions de la Provence, A. Dragon, Aix, 1919.

- J. CARBONNIER, Le régime matrimonial sa nature juridique sous les rapports des notions de société et d’association, Imprimerie de l’Université Y. Cadoret, Bordeaux, 1932.

- J. CARBONNIER, Essais sur les lois, Répertoire du notariat Defrénois, Paris, 1979.

- J. CARBONNIER, Droit civil, 2 - La famille, P.U.F., Collection « Thémis », Paris, 1955, 13ème édition, 1989.

- M.-L. CARLIN, La pénétration du droit romain dans les actes de la pratique provençale (xie-xiiie siècles), L.G.D.J., R. Pichon et R. Durand-Auzias, Bibliothèque d’histoire du droit et droit romain sous la direction de P.-C. Timbal, Tome XI, Paris, 1967.

- A. CASTALDO, J.-P. LEVY, voir J.-P. LEVY.

- J.-L. CHARTIER, Portalis : le père du Code civil, Fayard, Paris, 2004.

- C. CHENE, L’enseignement du droit français en pays de droit écrit (1679-1793), Librairie Droz, Genève, 1982.

- E. CHENON, Histoire générale du droit français public et privé des origines à 1815, Librairie du recueil Sirey, Paris, 1929.

- E. CHEVREAU, Y. MAUSEN, C. BOUGLE, Introduction historique au droit des obligations, Cours-Objectif Droit, Litec, LexisNexis, Paris, 2007.

- H. CHOLVY, L’augment de dot dans l’ancienne France et plus particulièrement en Languedoc, Thèse droit Montpellier dactylographiée, 1950.

- F. CIAVATTI, La société à Saint-Chamas dans le premier tiers du xviiie siècle, Thèse droit Aix, 1968.

- A. COLLOMP, La maison du père, famille et village en Haute-Provence aux xviie et xviiie siècles, P.U.F., Paris, 1983.

- A. COLOMER, Droit civil -Régimes matrimoniaux, 12ème édition, Manuels, Litec, Paris, 2004.

- J. COLONNA, Du contrat de mariage à Marseille de 1680 à la Révolution, 1953 (AD BdR, 8F 32).

- Le Comté de Nice, Terre de rencontre du notariat, Provence, Corse, Piémont, Actes du colloque international organisé par le Conseil Général des Alpes-Maritimes, l’Université de Nice-Sophia Antipolis Centre d’Histoire du Droit, la Chambre des Notaires des Alpes-Maritimes, Nice, 27-28 mai 1991.

- G. CORNU, Les régimes matrimoniaux, P.U.F., Thémis, Paris, 1995.

- N. COULET, M. AGULHON, voir M. AGULHON.

- A. du CREST, Modèle familial et Pouvoir monarchique (xvie-xviiie siècles), Collection d’Histoire des Institutions et des Idées politiques dirigée par M. Ganzin, P.U.A.M., Aix-en-Provence, 2002.

- M. CUBELLS, La Provence des Lumières. Les parlementaires d’Aix au xviiie siècle, Maloine, Paris, 1984.

- M. CUBELLS, Les horizons de la liberté. Naissance de la Révolution en Provence, 1787­1789, Edisud, Aix-en-Provence, 1987.

- M. CUBELLS, La noblesse provençale du milieu du xviie siècle à la Révolution, P. U. de Provence, Collection le Temps et l’Histoire, Aix-en-Provence, 2002.

D

- A. DELALAND, L’immutabilité des conventions matrimoniales, Thèse droit Paris, 1948.

- G. DELANGLADE, Des biens paraphernaux, Thèse droit Aix, Imprimerie Samat et Cie, Marseille, 1900.

- A. DELFOSSE, J.-F. PENIGUEL, La réforme des successions et des libéralités, Pratique professionnelle, LexisNexis, Litec, Paris, 2006.

- F. DEMOULIN-AUZARY, Les actions d’état en droit romano-canonique : mariage et filiation (xiie-xve siècles), L.G.D.J., Bibliothèque de droit privé, Tome 387, Paris, 2004.

- J. DEPINAY, Le régime dotal étude historique, critique et pratique, Marchal et Billard Imprimeurs-Editeurs, Librairie de la Cour de cassation, Paris, 1902.

- M. DERLANGE, Les communautés d’habitants au dernier siècle de l’Ancien Régime, Association des publications de l’Université Toulouse-Le Mirail et Editions Eché, Toulouse, 1987.

- M. DEROUSSIN, Histoire du droit des obligations, Corpus Histoire du Droit dirigé par A. Rigaudière, Economica, Paris, 2007.

- C. DOLAN, Le notaire, la famille et la ville (Aix-en-Provence à la fin du xvie siècle), P.U. du Mirail, Toulouse, 1998.

- Droit romain, Jus civile et Droit français, Sous la direction de J. Krynen, Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, n° 3/1999, P. U. des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, 1999.

- J.-L.-E. DROUËL, La liberté des conventions matrimoniales et ses limites dans les trois derniers siècles de l’Ancien Régime, Mémoire dactylographié, Paris, 1952.

- P. DUBOUCHET, La pensée juridique avant et après le Code civil, 4ème édition, L’Hermès, s.l., 1998.

-F. DUBOUT, Les contrats de mariage à Marseille de la fin du xviiie siècle au xixe siècle à Marseille, Mémoire dactylographié, Aix-en-Provence, 1973.

- Du droit de la province au droit de la nation, Recueil des travaux de Jean Bart, Publications du Centre Georges Chevrier, Volume 17, Dijon, 2003.

- A. DUFOUR, Le mariage dans l’école allemande du droit naturel moderne au xviiie siècle, Les sources philosophiques de la Scolastique aux Lumières-La doctrine, LGDJ, Bibliothèque d’histoire du droit et droit romain, Tome XVIII, Paris, 1972.

- A. DUFOUR, Mariage et société moderne, Les idéologies du droit matrimonial moderne, Editions Universitaires Fribourg Suisse, 1997.

- A. DUMAS, Etude sur le droit romain en pays de droit écrit. La condition des gens mariés dans la famille périgourdine au xve et xvie siècles, Librairie de la société du recueil J.- B. Sirey, Paris, 1908.

- A. DUMAS, Histoire des obligations dans l’Ancien droit français, Publications du centre d’histoire institutionnelle et économique de l’Antiquité romaine, Série mémoires et travaux n° 3, Faculté de Droit et de Science Politique, Aix-en-Provence, juin 1972.

- F. DUMONT, Manuel de droit romain, L.G.D.J., Paris, 1947.

- F. DUMONT, Cours de droit romain et d’ancien droit français, Les cours de droit, Paris, 1961-1962.

E

- F.-X. EMMANUELLI, Pouvoir royal et vie régionale en Provence au déclin de la monarchie, Service des reproductions de thèses, Lille, 1974.

- F.-X. EMMANUELLI, Histoire de la Provence, Hachette littérature, Paris, 1980.

- F.-X. EMMANUELLI, M.-H. FROESCHLE-CHOPARD, M. LAPIED, M. TERRISSE, M. VASSELIN, La Provence moderne, 1481-1800, Editions Ouest-France Rennes, 1991.

- M. ESCALON DE FONTON, J.-R. PALANQUE, E. BARATIER, A. BOURDE, M. VOVELLE, M. AGHULON, P. GUIRAL, L. PIERREIN, Histoire de la Provence, Publié sous la direction d’E. Baratier, Privat éditeur, « Univers de la France », Collection d’histoire régionale, Toulouse, 1969.

- Etudes d’histoire du droit dédiées à M. Auguste Dumas, Imprimerie d’éditions provençales, Aix-en-Provence, 1950.

- Etudes de droit privé offertes à Pierre Petot, L.G.D.J., Editions Montchrestien, Paris, 1959.

- Etudes historiques à la mémoire de Noël Didier, Editions Montchrestien, Paris, 1960.

- Etudes historiques offertes à Jean Yver, Droit privé et institutions régionales, P.U.F., Paris, 1976.

- A. EYQUEM, Le régime dotal, son histoire, son évolution et ses transformations au xixe siècle sous l’influence de la jurisprudence et du notariat, Marchal et Billard Imprimeurs-Editeurs, Librairie de la Cour de cassation, Paris, 1903.

- Femmes Familles Filiations, Société et Histoire, Publications de l’Université de Provence, Collection « Le Temps et l’Histoire », Aix-en-Provence, 2004.

F

-J.-L. FLANDRIN, Le sexe et l’Occident. Evolution des attitudes et des comportements, Seuil, Paris, 1981.

-D. de FOLLEVILLE, Traité du contrat pécuniaire de mariage et des droits des époux quant aux biens, Chevalier Marescq, Paris, 1883.

-G. FONTAINE, Le droit des gens mariés dans la Coutume de la Marche, Thèse droit Paris, Imprimerie veuve Jousset, 1900.

-F. FORTUNET de LOISY, M. PETITJEAN, Contribution à l’étude des comportements juridiques : les contrats de mariage à Dijon et dans la campagne bourguignonne de la fin du xviiie au milieu du xixe siècle, Publications du centre de recherches historiques de la Faculté de Droit et de Science Politique, Université de Dijon, Dijon, 1980.

-N. FOTINO C., Etude sur l’immutabilité des conventions matrimoniales, Thèse droit Paris, Librairie de jurisprudence ancienne et moderne Edouard Duchemin, Paris, 1917.

G

- N. GALLINARO-NAUDON, Les contrats de mariage dans la sénéchaussée d’Orthez sous le règne de Louis XVI : étude juridique et sociologique, Thèse droit Bordeaux, 1985.

- S. GALLIOT, Le régime matrimonial en droit franc-comtois de 1459 à la Révolution, Imprimerie Jacques et Demontrond, Besançon, 1953.

- R. GANGHOFER (sous la direction de), Le droit de la famille en Europe son évolution de l’Antiquité jusqu’à nos jours, Actes des journées internationales d’Histoire du droit, P. U. de Strasbourg, Strasbourg, 1992.

- R. GARAUD, R. SZRAMKIEWICZ, Le Révolution française et la famille, P.U.F., Paris, 1978.

- J. GAUDEMET, Les communautés familiales, Editions Marcel Rivière et Cie, Paris, 1963.

- J. GAUDEMET, Etudes du droit romain, Tome III Vie familiale et vie sociale, Pubblicazioni della Facoltà de Giurisprudenza dell’Università di Camerino, 1979.

- J. GAUDEMET, Sociétés et mariage, Cerdic-publications, Strasbourg, 1980.

- J. GAUDEMET, Le mariage en Occident, Les éditions du Cerf, Paris, 1987.

- J. GAUDEMET, Droit privé romain, Montchrestien, Domat droit privé, 2ème édition, Paris, 2000.

- J.-L. GAY, Les effets pécuniaires du mariage en Nivernais du xive au xviiie siècle, Editions Domat-Montchrestien, Publications de l’Université de Dijon, Paris, 1953.

- J.-L. GAZZANIGA, P. OURLIAC, voir P. OURLIAC.

- J.-L. GAZZANIGA, Introduction historique au droit des obligations, Collection Droit Fondamental, P.U.F, Paris, 1992.

- A. E. GIFFARD, R. VILLIERS, Droit romain et ancien droit français, Les obligations, Précis Dalloz, Paris, 1958.

- P.-F. GIRARD, Manuel élémentaire de droit romain, Edition revue et mise à jour par Félix Senn, Réédition présentée par J.-P. Lévy, Dalloz, Paris, 2003.

- J. GODECHOT, Les institutions de la France sous la Révolution et l’Empire, 2ème édition revue et augmentée, P.U.F., Paris, 1968.

- D. GODINEAU, Les femmes dans la société française xvie-xviiie siècles, Armand Colin, Collection U, Paris, 2003.

- A. GOUPIL, De l’immutabilité des contrats de mariage, Thèse droit Paris, Arthur Rousseau éditeur, Paris, 1910.

- A. GOUTAREL, Aspects de la société orangeoise au xviiie siècle à travers les registres notariés, Thèse droit Aix, 1972.

- A. GOUTAREL, Les régimes matrimoniaux à Orange au xixe siècle d’après les contrats de mariage et état civil, 1975.

H

- J.-L. HALPERIN, L’impossible Code civil, P.U.F., « Histoires », Paris, 1992.

- J.-L. HALPERIN, Avocats et notaires en Europe, L.G.D.J., Paris, 1996.

- J.-L. HALPERIN, Histoire du droit privé français depuis 1804, Quadrige-P.U.F., Paris, 2001.

- J.-L. HALPERIN, P. ARABEYRE, J. KRYNEN voir P. ARABEYRE

- J.-L. HAROUEL, Histoire de l’expropriation, P.U.F., Paris, 2000.

- J. HILAIRE, Le régime des biens entre époux dans la région de Montpellier du début du xiiie siècle à la fin du xvie siècle, Contribution aux études d’Histoire du droit écrit, Editions Montchrestien, Paris, 1957.

- Introduction historique au droit commercial, P.U.F., Collection droit fondamental, Paris, 1986.

- La vie du droit, Coutumes et droit écrit, P.U.F., Collection « Droit, Ethique, Société », Paris, 1994.

- La science des notaires, une longue histoire, P.U.F., Collection « Droit, Ethique et Société », Paris, 2000.

- Histoire de la famille sous la direction de A. Burguière, C. Klapisch-Zuber, M. Segalen, F. Zonabend, 2, Le choc des modernités, Armand Colin, Paris, 1986.

- Histoire de la population française Volume 2 De la Renaissance à 1789 sous la direction de J. Dupâquier, P.U.F., Paris, 1988.

- Hommage à Romuald Szramkiewicz, Editions Litec, Paris, 1998.

- A. HUBERT, Etude des contrats de mariage et de la pratique notariale à Paris au milieu du xviiie siècle (1749-1758), Thèse droit La Rochelle, 1999.

J

- G. JAMONT, Etude sur le droit des gens mariés d’après les Coutumes de Bretagne, Thèse droit Paris, 1901.

- A. de JARNAC, De l’influence des conventions matrimoniales sur la capacité de la femme mariée, Thèse droit Bordeaux, Imprimerie veuve Cadoret, Bordeaux, 1895.

- E. JARRIAND, Histoire de la novelle 118 dans les pays de droit écrit, Thèse droit Paris, 1889.

- P. JEANJEAN, La légitime dans nos pays de droit écrit du xvie siècle à la Révolution, Thèse droit Aix, 1951.

- J.-B.-L. JOUITOU, Etude sur le système du régime dotal sous le Code civil, Chevalier-Marescq et Cie, Paris, 1888.

K

- P. KAYSER, Le régime dotal dans la pratique notariale, Librairie du recueil Sirey, Paris, 1950.

- J. KRYNEN, P. ARABEYRE, J.-L. HALPERIN, voir P. ARABEYRE

L

- L. LABORDE, La dot dans les fors et les Coutumes du Béarn, Thèse droit Bordeaux, Y. Cadoret, Imprimeur de l’Université, Bordeaux, 1909.

- C. LACANETTE-POMMEL, La famille dans les pyrénées de la Coutume au Code Napoléon, Estadens-Pyrégraph Editeur, 2003.

- La coutume au village dans l’Europe médiévale et moderne, Etudes réunies par M. Mousnier et J. Poumarède, P. U. du Mirail, Toulouse, 2001.

- La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et société, Imprimerie nationale Editions, 1989.

- J.-L. LAFFONT (Etudes réunies et présentées par), Notaires, Notariat et Société sous l’Ancien Régime, Actes du colloque de Toulouse, 15 et 16 décembre 1989, P.U. du Mirail, Toulouse, 1990.

- J. LAFON, Régimes matrimoniaux et mutations sociales. Les époux bordelais 1450-1550, Imprimerie nationale, Paris, 1972.

- M.-T. LAFOURCADE, Mariages en Labourd sous l’Ancien régime : les contrats de mariage en pays de Labourd sous le règne de Louis XVI, étude juridique et sociologique, Servicio editorial de la Universidad del pais Vasco, Bilbao, 1989.

- R. de LA GRASSERIE, Mémoire sur le régime dotal ses avantages et ses inconvénients, Imprimerie nationale, Paris, 1900.

- Y. LASSARD, La condition juridique de la femme mariée en Savoie propre de 1782 à 1882, Thèse droit Grenoble, 1991.

- F. LEBRUN, La vie conjugale sous l’Ancien Régime, 4e édition, Armand Colin, Collection U, Paris, 1998.

- J.-F. LE CALONNEC, Etude sur le régime des biens entre époux dans la Coutume d’Anjou, Imprimerie de l’Anjou, Angers, 1963.

- C. LEFEBVRE, Cours de doctorat sur l’histoire du droit matrimonial français, Le droit des gens mariés, Librairie de la société du recueil J-B. Sirey et du journal du Palais, Paris, 1908.

- C. LEFEBVRE, L’histoire du droit matrimonial français, Le droit des gens mariés aux pays de droit écrit et de Normandie, Cours de doctorat (1910-1911), Librairie de la société du recueil Sirey, Paris, 1912.

- A. LEFEBVRE-TEILLARD, Introduction historique au droit des personnes et de la famille, P.U.F., Collection Droit fondamental, Paris, 1996.

- J. LELIEVRE, La pratique des contrats de mariage chez les notaires au Châtelet de Paris de 1769 à 1804, Editions Cujas, Paris, 1959.

- V. LEMONNIER-LESAGE, Le statut de la femme mariée dans la Normandie coutumière, Droit et pratique dans la généralité de Rouen, P.U. de la Faculté de Droit de Clermont-Ferrand, Université d’Auvergne – L.G.D.J., Clermont-Ferrand, 2005.

- Le Parlement de Provence, Actes du colloque d’Aix-en-Provence 6 et 7 avril 2001, P. U. de Provence, Collection Le Temps et l’Histoire, Aix-en-Provence, 2002.

- G. LEPOINTE, Droit romain et ancien droit français, Régimes matrimoniaux, Libéralités, Successions, Editions Montchrestien, Paris, 1958.

- E. LEROY-LADURIE, Histoire des paysans français de la peste noire à la Révolution, Editions du seuil, Paris, 2002.

- Les Annales de Clermont-Ferrand, Colloque Dot, femme et mariage tenu à la Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Auvergne les 31 mars et 1er avril 1995, Volume 32, 1996.

- Les recueils d’arrêts et dictionnaires de jurisprudence (xvie-xviiie siècles) sous la direction de S. Dauchy et V. Demars-Sion, Centre d’Histoire Judiciaire / CNRS- Lille II, Editions La mémoire du droit, Collection Bibliographie, Paris, 2005.

- E. LE SERGENT, La pratique notariale orléanaise, de la Coutume au Code civil : les contrats de mariage orléanais de 1650 à 1850, Thèse droit Paris II, 2006.

- J.-P. LEVY, Histoire de la famille, Les cours de droit, Paris, 1973.

- J.-P. LEVY, Diachroniques, essai sur les institutions juridiques dans la perspective de leur histoire, Editions Loysel, Paris, 1995.

- J.-P. LEVY, A. CASTALDO, Histoire du droit civil, Précis droit privé, Editions Dalloz, Paris, 2002.

- A. LORIN, Du droit des gens mariés et du droit successoral dans la Coutume de Monfort-l’Amalry, Thèse droit Paris, 1906.

M

- J. MAGNOL, Etude sur les effets de la séparation de biens sous le régime dotal, Thèse droit Toulouse, Veuve Rivière, Paris, 1899.

- P. MALAURIE, L. AYNES, voir L. AYNES.

- P.-L. MALAUSSENA, La vie en Provence orientale aux xive et xve siècles. Un exemple : Grasse à travers les actes notariés, L.G.D.J., Paris, 1969.

- M. MALHERBE, Les contrats de mariage à Bazas au xviiie siècle, Mémoire Bordeaux 1978.

- H. MALLARD, Etude sur le droit des gens mariés d’après la Coutume de Berry, Thèse droit Paris, E. Pivoteau et fils, Saint-Amand, 1905.

- O. MARTIN, La crise du mariage dans la législation intermédiaire 1789-1804, Thèse droit Paris, 1901.

- X. MARTIN, Le principe d’égalité dans les successions roturières, P.U.F., Paris, 1972.

- X. MARTIN, L’homme des droits de l’homme et sa compagne (1750-1850), Sur le quotient intellectuel et affectif du « bon sauvage », Dominique Martin Morin, Bouère, 2001.

- P. MASSON (sous la direction de), Les Bouches-du-Rhône, Encyclopédie départementale, Première partie : Des origines à 1789, Tome III, Les temps modernes 1482-1789, Archives départementales des Bouches-du Rhône, Marseille, 1920.

- J. MAURY, Successions et libéralités, Objectif droit, 6ème édition, LexisNexis, Litec, Paris, 2007.

- Y. MAUSEN, E. CHEVREAU, C. BOUGLE, voir E. CHEVREAU

- H. MAZEAU, L. MAZEAU, J. MAZEAU, Leçons de droit civil, Editions Montchrestien, 4ème Tome, 1er volume « Régimes matrimoniaux », Paris, 1966.

- J.-L. MESTRE, Un droit administratif à la fin de l’Ancien Régime : le contentieux des communautés de Provence, L.G.D.J., Bibliothèque de droit public, Paris, 1976.

- J.-L. MESTRE, Introduction historique au droit administratif français, Collection droit fondamental, P.U.F., Paris, 1985.

- E. MEYNIAL, Répétitions écrites d’histoire du droit privé, Le régime des biens entre époux et la transmission à cause de mort, Les Cours de droit, Paris, 1929-1930.

- E. MEYNIAL, Répétitions écrites d’histoire du droit privé, Les donations entre vifs ou à cause de mort, le retrait successoral, l’indivision, la réserve et la légitime, Les Cours de droit, Paris, 1930-1931.

- P. MICHEL, Les contrats de mariage à Aubagne (1788-1849), Mémoire dactylographié, Aix-en-Provence, 1972.

- A. MOREAU, Le notaire dans la société française d’hier et de demain, Mieux Connaître, Collection rassemblée par F. Luchaire, Economica, Paris, 1999.

- R. MOUSNIER, Les institutions de la France sous la monarchie absolue 1598-1789, P.U.F., Paris, 1974.

- J. MUSSET, Le régime des biens entre époux en droit normand du xvie siècle à la Révolution, P. U. de Caën, Caën, 1997.

N

- J.-F. NIORT, Homo Civilis, Contribution à l’Histoire du Code civil français (1804-1965), Collection d’Histoire des Institutions et des Idées politiques dirigée par M. Ganzin, P.U.A.M., Aix-en-Provence, 2004.

O

- F. OLIVIER-MARTIN, Histoire de la Coutume de la Prévôté et du Vicomté de Paris, Editions Ernest Leroux, Paris, 1922.

- P. OLLIER, De la liberté pour les futurs époux de fixer leur régime matrimonial dans l’ancien droit coutumier, Thèse droit Paris, V. Giard et E. Brière Libraires-Editeurs, Paris, 1902.

- S. OLLIER, Régime dotal et pratiques communautaires d’après les notaires de Draguignan (1655 à 1715), Thèse droit Nice-Sophia Antipolis, 1997.

- J.-B. d’ONORIO, Portalis : l’esprit des siècles, Dalloz, Paris, 2005.

- P. OURLIAC, Droit romain et pratique méridionale au xve siècle : Etienne Bertrand, Librairie du recueil Sirey, Paris, 1937.

- P. OURLIAC, J. de MALAFOSSE, Histoire du droit privé, Tome III « Le droit familial », « Thémis », P.U.F., Paris, 1968.

- P. OURLIAC, J.-L. GAZZANIGA, Histoire du droit privé français de l’an mil au Code civil, Albin Michel, Collection « L’évolution de l’humanité », Paris, 1985.

P

- A. PELABON, Droit écrit et pratiques coutumières : les contrats de mariage en lyonnais du xviiie siècle au Code civil, Thèse droit Paris, 1960.

- J.-F. PENIGUEL, A. DELFOSSE voir A. DELFOSSE

- M. PETITJEAN, F. FORTUNET de LOISY, voir F. FORTUNET.

- P. PETOT, Cours d’histoire du droit privé rédigés d’après les notes et avec l’autorisation de M. Petot, Les Cours de droit, Paris, 1956-1957.

- P. PETOT, Histoire du droit privé français, La famille, Editions Loysel, Paris, 1992.

- M. PEGUERA POCH, Aux origines de la réserve hériditaire du Code civil : la légitime en pays de coutumes (xvie-xviiie siècles), thèse à paraître en 2009, PUAM, dans la collection Histoire du droit, n° 17.

- J. PEUVION, De la règle que la dot ne peut être constituée ni augmentée pendant le mariage, Thèse droit Paris, Imprimerie Queret-Legoux, Albert, 1913.

- P.-A. PIDOUX, Histoire du mariage et du droit des gens mariés en Franche-Comté depuis la rédaction des coutumes en 1459 jusqu’à la conquête de la province par Louis XIV en 1674, Thèse droit Paris, Typographie L. Bernin, Dole, 1902.

- F. PINATEL, Classes et mentalités sociales à Aix-en-Provence d’après les contrats de mariage (1661), Mémoire D.E.S Aix, 1971.

- M. PLANIOL, G. RIPERT, Traité pratique de droit civil français, Régimes matrimoniaux, L.G.D.J., Tome VIII, Paris, 1925.

- G. PLE, Des donations entre époux pendant le mariage en droit romain et en droit français, Thèse droit Paris, Imprimerie Moquet, Paris, 1879.

- J.-P. POISSON, Notaires et société, Travaux d’histoire et de sociologie notariale, Economica, Paris, 1985.

- J. POUMAREDE, Les successions dans le Sud-Ouest de la France au Moyen Age, Géographie coutumière et mutations sociales, Publication de l’Université des Sciences Sociales de Toulouse, Centre d’Histoire juridique – Série Histoire, P.U.F., Paris, 1972.

R

- R. RAYMOND, Le déclin du régime dotal, Thèse droit Aix, Imprimerie d’éditions Paul Roubaud, Aix-en-Provence, 1942.

- P. RAYNAUD, La nature juridique de la dot, essai de contribution générale à la théorie générale du patrimoine, Thèse droit Toulouse, Librairie du recueil Sirey, Paris, 1934.

- H. REGNAULT, Les ordonnances civiles du Chancelier Daguesseau, Les donations et l’ordonnance de 1731, 1ère Partie, Recueil Sirey, Paris, 1929.

- H. REGNAULT, Les ordonnances civiles du Chancelier Daguesseau, Les testaments et l’ordonnance de 1735, 2ème Partie, Recueil Sirey, Paris, 1929.

- H. RICHARDOT, Les pactes de séparation amiable entre époux, Etude historique, comparative et critique de la séparation de corps par consentement mutuel, Dalloz, Paris, 1930.

- H. ROBIN, Le droit des gens mariés dans la Coutume du Duché de Bourgogne, Thèse droit Paris, A. Rousseau, Paris, 1900.

- J. ROGER, Le régime dotal limousin d’après les contrats de mariage des minutes notariales depuis la fin du xviiie siècle jusqu’à nos jours, Thèse droit Paris, Imprimerie commerciale Perrette, Limoges, 1930.

- E. ROGUIN, Traité de droit civil comparé, Le régime matrimonial, L.G.D.J., Tome VII, Paris, 1905.

- A. ROUX, Les observations du Tribunal d’appel de Montpellier sur le projet de Code civil, Thèse droit Montpellier, Imprimerie « L’abeille », Montpellier, 1919.

S

- P. SAGNAC, La législation civile de la Révolution française (1789-1804), Thèse Lettres Paris, 1898, Varlag Detlev Auvermann KG, Glashütten im Taunus, 1971.

- E. SAGUEZ, Etude sur le droit des gens mariés dans les Coutumes d’Amiens, Thèse droit Paris, Imprimerie Yvert et Tellier, Paris, 1903.

-J. SAINT-MACARY, Les régimes matrimoniaux en Béarn avant et après le Code civil, Thèse droit Bordeaux, Marrimpouey Jeune Imprimeur, Pau, 1942.

-R. SAVATIER, Le droit, l’amour et la liberté, 2ème édition, L.G.D.J., Paris, 1963.

- R. SAVATIER, La séparation de biens en droit français, Dalloz, Defrénois, Paris, 1973.

-G. SICARD (sous la direction de), Notaires, Mariages, Fortunes dans le Midi toulousain, P.U. des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, 1997.

- P. SIMLER, F. TERRE, voir F. TERRE.

- C. S PINOSI, Le droit des gens mariés en Corse du xvie au xviiie siècle, La pensée universitaire, Aix, 1956.

- R. SZRAMKIEWICZ, R. GARAUD, voir R. GARAUD

- R. SZRAMKIEWICZ, Histoire du droit français de la famille, Editions Dalloz, Paris, 1995.

T

- F. TERRE, P. SIMLER, Droit civil, Les régimes matrimoniaux, 4ème édition, Précis Dalloz, Paris, 2005.

- H. TESSIER, Traité de la société d’acquêts suivant les principes de l’ancienne jurisprudence du Parlement de Bordeaux, 2ème édition complétée d’après le Code civil et mise au courant par P. Deloynes, H. Duthu, Bordeaux, 1887.

- G. THUILLIER, De l’immutabilité des conventions matrimoniales en droit coutumier, Thèse droit Paris, A. Rousseau éditeur, Paris, 1910.

- P.-C. TIMBAL, Droit romain et ancien droit français, Régimes matrimoniaux, Successions, Libéralités, 2ème édition, Précis Dalloz, Paris, 1975.

- R. TISON, Le principe de l’autonomie de la volonté dans l’ancien droit français (étude en droit interne), Editions Domat-Montchrestien, Paris, 1931.

V

- M. VALTAT, Les contrats de mariage dans la famille royale en France au xviie siècle, Thèse droit Paris, A. et J. Picard, Paris, 1953.

- M.-D. VACARIE, Les comportements juridiques à la fin du xviiie siècle d’après les contrats de mariage conclus devant les notaires de la ville de Toulouse en 1786, Centre d’Histoire juridique de l’Université des sciences sociales de Toulouse, Recherches effectuées sous la direction de M. le professeur Sicard, Programme de recherche inter-universitaire sur l’évolution des comportements juridiques à l’égard des actes de droit privé en France depuis la fin de l’Ancien Régime, n° 1, Toulouse, 1973. (Voir également le n° 2 de ce programme : Comportements juridiques et structures sociales à la fin du xviiie siècle d’après les contrats de mariage des campagnes toulousaines en 1786 et 1787).

- W. VAN HILLE, Le droit des gens mariés en Flandre à la fin de l’Ancien Régime, Thèse droit Gand, E. Bruylant, Bruxelles, Librairie Générale de Droit, Paris, 1930.

-G. VARIN, Du droit des gens mariés dans la Coutume de Tourraine, Thèse droit Paris, E. Duchemin, Paris, 1917.

- O. VERNIER, D’espoir et d’espérance, l’assistance privée dans les Alpes-Maritimes au xixe siècle, Editions Serre, Collection Actual, Nice, 1993.

- R. VILLIERS, A. E. GIFFARD voir A. E. GIFFARD

- R. VILLERS, Rome et le droit privé, Editions Albin Michel, Collection « L’évolution de l’Humanité », Paris, 1977.

- P.-E. VILLEY-DEMEZERETS, Des immeubles constitués en dot sous le régime dotal en droit romain et en droit français, Thèse droit Caën, Imprimerie F. Leblanc-Hardel, Caën, 1871.

- G. VILTARD, Essai d’historique de la séparation de biens judiciaire en droit français, Thèse droit Poitiers, Imprimerie A. Masson, Poitiers, 1905.

- H. VIOLLET, Le droit des gens mariés dans la Coutume du Poitou, Thèse droit Paris, Imprimerie niortaise, Niort, 1902.

- P. VIOLLET, Histoire du droit civil français, Réimpression de la 3ème édition du Précis de l’Histoire du droit français, Paris, 1905, Scientia Verlag Aalen, Allemagne, 1966.

- M. VOVELLE, Piété baroque et déchristianisation en Provence au xviiie siècle : les attitudes devant la mort d’après les clauses des testaments, Plon, Paris, 1973.

- M. VOVELLE, De la cave au grenier. Un itinéraire en Provence au xviiie siècle. De l’histoire sociale à l’histoire des mentalités, Serge Fleury éditeur, Québec, 1980.

- A. WALCH, Histoire du couple en France de la Renaissance à nos jours, Editions Ouest-France, Rennes, 2003.

W

- L. WOLFF, Le Parlement de Provence au xviiie siècle, Organisation-Procédure, Imprimerie B. Niel, F.N. Nicollet successeur, Aix, 1920.

Y

- J. YVER, Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés. Essai de géographie coutumière, Editions Sirey, Paris, 1966.

Z

- A. ZINK, L’héritier de la maison, géographie coutumière du sud-ouest de la France sous l’Ancien Régime, Editions EHESS, Paris, 1993.

II. ARTICLES

A

- C. ABOUCAYA, « Contre-lettres en fait de mariage (xvie - milieu du xviiie siècle) » dans Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Pierre Beguet, Faculté de Droit, Université de Toulon et du Var, 1985.

- L. ABOUCAYA, « Les pratiques notariales au jugement des ecclésiastiques. Contribution à l’étude des conventions matrimoniales aux xviie et xviiie siècles » dans Notaires, Notariat et Société sous l’Ancien Régime, Etudes réunies et présentées par J.-L. Laffont, Actes du colloque de Toulouse, 15 et 16 décembre 1989, P.U. du Mirail, Toulouse, 1990.

- J.-P. AGRESTI, « De l’acte à la clause : contrats de mariage et stipulations sur la communauté familiale, expression d’un besoin social dans la Provence du xviiie siècle » dans .L’historien et l’activité notariale, Provence, Vénétie, Egypte xve-xviiie siècles, Sous la direction de G. Audisio, Collection Histoire Notariale, PU du Mirail, Toulouse, 2006.

- J.-P. AGRESTI, « La demande en séparation de biens en Provence à la fin de l’Ancien Régime : une action protectrice de la femme mariée » dans La femme dans l’histoire du droit et des idées politiques, Textes rassemblés par Patrick Charlot et Eric Gasparini, Editions Universitaires de Dijon, Collection Institutions, Dijon, 2008.

- J.-P. AGRESTI, « L’instrumentalisation de la notion de contrat : le mariage au xviiie siècle » dans L’idée contractuelle dans l’histoire des idées politiques, Actes du colloque international de l’AFHIP (6-7 septembre 2007), Collection d’Histoire des Idées Politiques dirigée par Michel Ganzin, XIX, PUAM, Aix-en-Provence, 2008.

- J.-P. AGRESTI, « Jalons pour une histoire de la liberté du mariage (xvie-xxe siècle). La liberté du mariage, une liberté rationnalisée » dans La liberté fondamentale du mariage, Actes du colloque de l’Université de Pau et Pays de l’Adour, 6 juin 2008, PUAM, Aix-en-Provence, 2009.

- A.-J. ARNAUD, « La référence à l’école du droit naturel moderne : les lectures des auteurs du Code civil français » dans La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et Société, Imprimerie nationale Editions, Paris, 1989.

- N. ARNAUD-DUC, « Philanthropie ou utilitarisme ? Lutte contre la mortalité infantile à l’hôpital Saint-Jacques d’Aix-en-Provence au xviiie siècle » dans Actes du 90e Congrès des Sociétés Savantes (Nice, 1965), Paris, Imprimerie Nationale, tome III, 1966.

-N. ARNAUD-DUC, « L’entretien des enfants abandonnés en Provence sous l’Ancien Régime » dans R.H.D., n° 1, Paris, 1969.

-N. ARNAUD-DUC, « Aspects socio-démographiques de l’abandon d’enfants à Aix-en-Provence sous l’Ancien Régime » dans S.H.D.E., Montpellier, 1971.

-N. ARNAUD-DUC, « Le droit et les comportements, la genèse du titre V du livre III du Code civil : les régimes matrimoniaux » dans La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et Société, Imprimerie nationale Editions, Paris, 1989.

- P. ARSAC, « Le comportement juridique des individus d’après les contrats de mariage au xixe siècle (Grenoble 1813-1860) » dans Revue d’histoire économique et sociale, Tome 49, 1971/4.

- L. ASSIER-ANDRIEU, « L’unité théorique de la coutume et du Code : quelques remarques », dans La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et Société, Imprimerie nationale Editions, Paris, 1989.

- R. AUBENAS, « La famille dans l’ancienne Provence » dans Annales d’Histoire économique et sociale, 1936.

- R. AUBENAS, « Tendances archaïsantes et famille artificielle en pays de droit écrit au Moyen Age » dans Annales du Midi, 1941.

- R. AUBENAS, « Quelques réflexions sur le problème de la pénétration du droit romain dans le Midi de la France au Moyen Age » dans Annales du Midi, 1964.

- R. AUBENAS, « La Provence et la civilisation médiévale » dans R.H.D., n° 1, Janvier-Mars 1976.

- J.-M. AUGUSTIN, « Les premiers contrats de mariage à l’île Bourbon (1704-1736) » dans Cahiers aixois d’Histoire de l’Outre-Mer français, n° 1, Collection d’Histoire des Institutions et des Idées politiques dirigée par M. Ganzin, P.U.A.M., Aix-en-Provence, 2002.

- J.-M. AUGUSTIN, « La protection de la veuve dans l’ancien droit » dans La femme dans l’histoire du droit et des idées politiques, Textes rassemblés par Patrick Charlot et EricGasparini, Editions Universitaires de Dijon, Collection Institutions, Dijon, 2008.

B

- M. BARDET, « Notaires et société rurale en Haute-Auvergne xvie-xviiie siècles » dans Notaires, Notariat et Société sous l’Ancien Régime, Etudes réunies et présentées par J.-L. Laffont, Actes du colloque de Toulouse, 15 et 16 décembre 1989, P. U. du Mirail, Toulouse, 1990.

- J. BART, « La pratique des contrats de mariage dans la région dijonnaise à la fin du xviiie et au début du xixe siècle » dans M.S.H.D.B., 27ème fascicule, « Le droit des gens mariés », 1966.

- J. BART, « L’égalité entre héritiers dans la région dijonnaise à la fin de l’Ancien Régime et sous la Révolution » dans M.S.H.D.B., 29ème fascicule (1968-1969), Etudes en souvenir de Georges Chevrier I, 1969.

- J. BART, « Il sera fait un code de lois civiles communes à tout le Royaume » dans La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et Société, Imprimerie nationale Editions, Paris, 1989.

- J. BART, « La pratique des contrats de mariage dans la région dijonaise à la fin du xviiie et au début du xixe siècle » dans Du droit de la province au droit de la nation, Publications du Centre Georges Chevrier, Volume 17, Dijon, 2003.

- J. BART, « De la séduction à la violence dans l’ancien droit » dans Du droit de la province au droit de la nation, Publications du Centre Georges Chevrier, Volume 17, Dijon, 2003.

- B. BASDEVANT-GAUDEMET, « Les doctrines canoniques sur le sacrement de mariage aux xviie et xviiie siècles » dans Revue de droit canonique, 1992.

- J. BASTIER, « Le retrait lignager dans la sénéchaussée de Toulouse au xviiie siècle » dans S.H.D.E., Mélanges Roger Aubenas, Fascicule IX, Montpellier, 1974.

- A. BELLAVITIS, « Dot et richesse des femmes à Venise au xvie siècle » dans Femmes, Dots et Patrimoines, Clio Histoire, Femmes et Société, P. U. du Mirail, 7/1997, Toulouse, 1998.

- B. BEIGNIER, « Le chêne et l’olivier » dans Jean Foyer auteur et législateur, Ecrits en hommage à Jean Foyer, P.U.F., Paris, 1997.

- B. BEIGNIER, verbo « Régimes matrimoniaux » dans Dictionnaire de la culture juridique, sous la direction de D. Alland et S. Rials, Quadrige-Lamy-P.U.F., Paris, 2003.

- B. BEIGNIER, « Portalis, rédacteur du Code civil » dans Portalis le Juste sous la direction de J.-B. d’Onorio, Actes du colloque de Paris organisé par l’Institut des Relations Eglise-Etat avec la concours de l’Institut Portalis de la Faculté de Droit de l’Université d’Aix-Marseille III, P.U.A.M., Aix-en-Provence, 2004.

- M. BERNOS, « La condition féminine dans l’ancienne France : remarques de méthode » dans Femmes Familles Filiations, Société et Histoire, P. U. de Provence, Collection « Le Temps et l’Histoire », Aix-en-Provence, 2004.

- A. BERTRAND-MIRKOVIC, « La femme dans le Code civil de 1804 » dans Le Code civil et les Droits de l’Homme, Textes réunis et publiés par J.-L. Chabot, P. Didier, J. Ferrand, Actes du colloque international de Grenoble 3-4 décembre 2003, L’Harmattan, « La librairie des Humanités », Paris, 2005.

- R. BESNIER, « Le cumul de la qualité d’héritier et de légataire dans les coutumes de préciput et les pays de droit écrit à la fin de l’Ancien Régime » dans Etudes d’histoire du droit dédiées à M. Auguste Dumas, Imprimerie d’éditions provençales, Aix-en-Provence, 1950.

- C. BLERY, « L’obligation de motiver les décisions de justice était-elle révolutionnaire en 1790 ? » dans Revue d’Histoire de la Justice, n° 4, 1991.

- J. BONNECASE, « La réforme du régime de la communauté légale et les enseignements de la pratique » dans R.T.D. civil, 10ème Tome, 1911.

- M. BORDEAUX, « Le maître et l’infidèle. Des relations personnelles entre mari et femme de l’ancien droit au Code civil » dans La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et Société, Imprimerie nationale Editions, 1989.

- M. BOULET-SAUTEL, « Théâtre et droit : Marivaux, Le jeu de l’amour et du hasard » dans Etudes sur l’Ancienne France offertes en hommage à Michel Antoine, Textes réunis par B. Barbiche et Y.-M. Bercé, Mémoires et documents de l’Ecole des Chartes 69, Ecole des Chartes, Paris, 2003.

- G. BOYER, « Réflexions sur la capacité de la femme mariée à Toulouse avant 1804 » dans Mélanges, Tome I Mélanges d’histoire du droit occidental, Recueil de l’académie de législation, 6ème série, 112ème année, Sirey, Paris, 1962.

- G. BOYER, « Les rapports pécuniaires entre époux d’après les formules de Marculf » dans Mélanges, Tome I Mélanges d’histoire du droit occidental, Recueil de l’académie de législation, 6ème série, 112ème année, Sirey, Paris, 1962.

- J.-F. BREGI, « Les notaires à travers quelques décisions de la jurisprudence provençale » dans Le Comté de Nice, Terre de rencontre du notariat, Provence, Corse, Piémont, Actes du colloque international organisé par le Conseil Général des Alpes- Maritimes, l’Université de Nice-Sophia Antipolis Centre d’Histoire du Droit, la Chambre des Notaires des Alpes-Maritimes, Nice, 27-28 mai 1991.

- J.-F. BREGI, « La profession d’avocat chez les arrêtistes provençaux » dans R.S.I.H.P.A., n° 4, 1992.

- J. BREJON de LAVERGNEE, « Saint Paul, le mariage et l’incapacité de la femme mariée » dans Etudes d’Histoire du Droit Canonique dédiées à Gabriel Le Bras, Tome II, Sirey, Paris, 1965.

-M. BRUGGEMAN, C. NEIRINCK, « Les aménagements consensuels que les couples appliquent à leur rupture sont-ils d’essence contractuelle ? », dans R.R.J., PUAM, 2009-1.

- C. BRUSCHI, « Les aspects constitutionnels du rattachement de la Provence au Royaume de France » dans Aspects de la Provence, Conférences prononcées à l’occasion du cinq centième anniversaire de l’union de la Provence à la France, Société de statistique, d’histoire et d’archéologie de Marseille et de Provence, Marseille, 1983.

- A. BURGUIERE, « La famille et l’Etat. Débats et attentes de la société française à la veille de la Révolution » dans La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et Société, Imprimerie nationale Editions, Paris, 1989.

- A. BURGUIERE, « La formation du couple, Naissance du mariage d’amour » dans Histoire de la famille sous la direction de A. Burguière, C. Klapisch-Zuber, M. Segalen, F. Zonabend, 2, Le choc des modernités, Armand Colin, Paris, 1986.

C

- R. CABRILLAC, « La loi du 23 juin 2006 et le droit des régimes matrimoniaux lato sensu » dans Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités, Collection Lamy droit, Paris, 2007

- E. CAILLEMER, « Des résistances que les parlements opposèrent à quelques essais d’unification du droit civil » dans Le Code civil 1804-1904, Livre du centenaire, Librairie Edouard Duchemin, Paris, Réédition Sauer et Auvermann K-G., Tome II, Franckfort, 1969.

- R. CARABIE, « La nature du droit de la femme mariée aux conquêts faits dans les bourgages normands » dans Etudes historiques offertes à Jean Yver, Droit privé et institutions régionales, P.U.F., Paris, 1976.

- J.-M. CARBASSE, « Bibliographie des Coutumes méridionales (Catalogue des textes édités) » dans S.H.D.E., Fascicule X, Montpellier, 1979.

- M.-L. CARLIN, « Quelques aspects de la vie religieuse à Nice d’après les testaments » dans S.H.D.E., Mélanges Roger Aubenas, Fascicule IX, Montpellier, 1974.

- M.-L. CARLIN, P.-L. MALAUSSENA, « Images du notariat médiéval en Provence Orientale » dans Le Comté de Nice, Terre de rencontre du notariat, Provence, Corse, Piémont, Actes du colloque international organisé par le Conseil Général des Alpes-Maritimes, l’Université de Nice-Sophia Antipolis Centre d’Histoire du Droit, la Chambre des Notaires des Alpes-Maritimes, Nice, 27-28 mai 1991.

- P. CARONI, « Le développement des régimes matrimoniaux dans la Suisse italienne du xvie au xixe siécle » dans M.S.H.D.B., 27ème fascicule, « Le droit des gens mariés », 1966.

- A. CHAULEUR, « Le minutier central des notaires de Paris » dans Histoire de la justice 8-9, 1996.

- C. CHENE, « L’arrestographie, science fort douteuse » dans S.H.D.E., Fascicule XIII, Montpellier, 1985.

- C. CHENE, « La place des professionnels dans la formation des juristes aux xviie et xviiie siècles » dans Annales d’Histoire des Facultés de Doit et de la Science Juridique, Les méthodes de l’enseignement du droit, n° 2, 1985.

- J.-Y. CHEVALLIER, « La mutabilité des conventions matrimoniales » dans Les règles générales des régimes matrimoniaux (Loi du 13 juillet 1965), P.U.F., Paris, 1968.

- G. CHEVRIER, « La communauté universelle entre époux dans la coutume de la ville d’Auxerre » dans M.S.H.D.B., 5ème fascicule, 1938.

- G. CHEVRIER, « Sur quelques types de communautés conjugales en usage dans la ville de Sens du xve au xviiie siècle » dans M.S.H.D.B., 8ème fascicule, 1942.

- G. CHEVRIER, « Le régime matrimonial en maconnais aux xviie et xviiie siècles » dans M.S.H.D.B., 25ème fascicule, 1964.

- G. CHEVRIER, « Sur quelques caractères de l’histoire du régime matrimonial dans la bourgogne ducale aux diverses phases de son développement » dans M.S.H.D.B., 27ème fascicule, « Le droit des gens mariés », 1966.

- G. CHIANEA, « La mère et l’enfant dans le droit dauphinois de la fin de l’Ancien Régime » dans S.H.D.E., Fascicule XI, Montpellier, 1980.

- J.-J. CLERE, « De la Révolution au Code civil : les fondements philosophiques et politiques du droit des successions » dans M.S.H.D.B., 43ème fascicule, 1986.

- A. COLLOMP, « Famille nucléaire et famille élargie en Haute-Provence au xviiie siècle » dans Annales Economies Sociétés Civilisations, Numéro spécial « Famille et société », 27ème année, Juillet-Octobre 1972.

- A. COLLOMP, « Ménage et famille, étude comparative sur la dimension et la structure du groupe domestique » dans Annales Economies Sociétés Civilisations, 1974/3.

- A. COLLOMP, « Alliance et filiation en Haute-Provence au xviiie siècle » dans Annales Economies Sociétés Civilisations, 1976/4.

- J.-P. CORIAT, « La dot en droit romain : une vue d’ensemble » dans Les annales de Clermont-Ferrand, Colloque Dot, femme et mariage tenu à la Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Auvergne les 31 mars et 1er avril 1995, Volume 32, 1996.

- G. CORNU, « Le contrat entre époux, recherche d’un critère général de validité » dans R.T.D. civil, 51ème tome, 1953.

- J. COUDERT, « La condition de la femme commune en biens dans l’ancien droit lorrain : l’exemple du comté Vaudemont » dans Histoire du droit social, Mélanges en hommage à Jean Imbert, P.U.F., Paris, 1989.

- N. COULET, « D’un Parlement à l’autre (1415 – 1501) » dans Le Parlement de Provence, Actes du colloque d’Aix-en-Provence 6 et 7 avril 2001, Publications de l’université de Provence, Collection Le Temps et l’Histoire, Aix-en-Provence, 2002.

- A. COURTEMANCHE, « Femmes et accès au patrimoine en Provence : Manosque au xive siècle » dans Moyen Age, revue d’histoire et de philologie, Tome XCVI (5e série, Tome 4), n° 3-4 De Boeck Université, 1990.

- M. CUBELLS, « L’idée de province et l’idée de nation en Provence à la veille de la Révolution » dans Provence historique, « Midi rouge et midi blanc, les antagonismes politiques sous la Révolution française et leurs héritages dans le Midi méditerranéen », Tome XXXVI, Fascicule 148, Marseille, Avril-Juin 1987.

- M. CUBELLS, « Le Parlement de Provence et le particularisme provincial au xviiie siècle » dans Les Parlements de province, pouvoirs, justice, et société du xve au xviiie siècle, Textes réunis et présentés par J. Poumarède et J. Thomas, Framespa, Toulouse, 1996.

- M. CUBELLS, « Le Parlement de Provence 1501-1790 » dans Le Parlement de Provence, Actes du colloque d’Aix-en-Provence 6 et 7 avril 2001, P. U. de Provence, Collection Le Temps et l’Histoire, Aix-en-Provence, 2002.

D

- S. DAUCHY, V. DEMARS-SION, « La non-motivation des décisions judiciaires dans l’ancien droit : principe ou usage » dans R.H.D., n° 2 Avril-Juin 2004.

- A. DAUMARD, « Structures sociales et classement socio-professionnel, l’apport des archives notariales aux xviiie et xixe siècles », dans R.H., Tome CCXXVIII, P.U.F., Paris, 1962.

- V. DEMARS-SION, S. DAUCHY, voir S. DAUCHY.

- V. DEMARS-SION, « Les recueils d’arrêts et les dictionnaires ou répertoires de jurisprudence à l’épreuve de la pratique : l’exemple des mariages à la Gaulmine » dans Les recueils d’arrêts et dictionnaires de jurisprudence (xvie-xviiie siècles), sous la direction de S. Dauchy et V. Demars-Sion, Centre d’Histoire Judiciaire / CNRS- Lille II, Editions La mémoire du droit, Collection Bibliographie, Paris, 2005.

- N. DERASSE, « La mise en valeur des recueils d’arrêts et des dictionnaires de jurisprudence à travers les préfaces » dans Les recueils d’arrêts et dictionnaires de jurisprudence (xvie-xviiie siècles), sous la direction de S. Dauchy et V. Demars-Sion, Centre d’Histoire Judiciaire / CNRS-Lille II, Editions La mémoire du droit, Collection Bibliographie, Paris, 2005.

- M. DERLANGE, « En Provence au dernier siècle de l’Ancien Régime : l’état de notaire dans les vigueries de Grasse et de Saint Paul » dans Le Comté de Nice, Terre de rencontre du notariat, Provence, Corse, Piémont, Actes du colloque international organisé par le Conseil Général des Alpes-Maritimes, l’Université de Nice-Sophia Antipolis Centre d’Histoire du Droit, la Chambre des Notaires des Alpes-Maritimes, Nice, 27-28 mai 1991.

- Y. DOSSAT, « Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit » dans Annales du Midi, 1956.

- A. DUMAS, « Dieu nous garde de l’et caetera du notaire » dans Mélanges Paul Fournier, Librairie du recueil Sirey, Paris, 1929.

- A. DUMAS, « Etude sur le classement des formes des actes » dans Le Moyen-Age, 1933­1934.

- F. DUMONT, « Les revenus de la dot en droit romain » dans R.H.D., 1943.

- B. DURAND, E. GASPARINI, « Magistrats coloniaux et conjoint survivant en droit annamite, Quelques réflexions » dans L’égalité des sexes dans le monde francophone, sous la direction de J.-P. Théron, P.U. des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, 2009.

E

- F.-X. EMMANUELLI, « Le monde du droit, clé de l’histoire politique de la Provence d’Ancien Régime » dans R.H.D., n° 3, Juillet-Septembre 1977.

- F.-X. EMMANUELLI, « La centralisation provençale au xviiie siècle » dans Provence historique, Tome XXVIII, Fascicule 113, Marseille, Juillet-Septembre 1978.

- F.-X. EMMANUELLI, « Les fondements de l’époque moderne entre Rhône et Riviera » dans La Provence moderne, 1481-1800, Editions Ouest-France Université, Rennes, 1991.

- F.-X. EMMANUELLI, verbo « Provence » dans Dictionnaire de l’Ancien Régime (sous la direction de L. Bély), P.U.F., Paris, 1996.

F

- A. FAUVE-CHAMOUX, « Les structures familiales en France aux xviie et xviiie siècles » dans Histoire de la population française Volume 2 De la Renaissance à 1789 sous la direction de J. Dupâquier, P.U.F., Paris, 1988.

- A. FINE, A. GROPPI, « Femmes, dots et patrimoines » dans Femmes, Dots et Patrimoines, Clio Histoire, Femmes et Société, Presses universitaires du Mirail, 7/1997, Toulouse, 1998.

- A. FINE, C. LEDUC, « La dot, anthropologie et histoire. Cité des athéniens, vie-ive siècle / Pays-de-sault (Pyrénées audoises), fin xviiie siècle-1940 » dans Femmes, Dots et Patrimoines, Clio Histoire, Femmes et Société, P. U. du Mirail, 7/1997, Toulouse, 1998.

- K. FIORENTINO, « La puissance paternelle en Provence : une juridiction domestique tempérée par des devoirs », R.H.D., n° 1, Janvier-Mars 2009.

- F. FORTUNET, « Du malheur des femmes « en puissance de maris » au siècle des Lumières » dans M.S.H.D.B., 47ème fascicule, 1990.

- G. FRAISSE, « La double raison et l’unique nature ; fondements de la différence des sexes » dans La famille, La Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et Société, Imprimerie nationale Editions, Paris, 1989.

- X. FRANCOIS, « La pénétration des usages matrimoniaux mâconnais en Bresse aux xviie et xviiie siècle » dans M.S.H.D.B., Volume 55, 1998.

- X. FRANCOIS, « La renonciation des filles dotées en Bresse, Bugey, Valmorey et Pays de Gex de 1601 à 1789 » dans M.S.H.D.B., « Parents et enfants », Volume 58, 2001.

- X. FRANCOIS, « Continuités et ruptures dans le régime des biens entre époux et les transferts de patrimoines à Villiers-sur-Tholon de 1650 à 1789 » dans M.S.H.D.B., Volume 60, 2003.

G

- R. GANGHOFFER, « Les régimes matrimoniaux du centre Alsace aux xviie et xviiie siècles » dans Etudes historiques offertes à Jean Yver, Droit privé et institutions régionales, P.U.F., Paris, 1976.

- M. GANZIN, « La clause de substitution dans les actes à cause de mort à Aix-en-Provence au xviiie siècle (1750 et 1793) » dans Mélanges offerts au Professeur Louis Falletti, Annales de la Faculté de droit et de sciences économiques de Lyon, Librairie Dalloz, Paris, 1971-II.

- M. GARDEN, « Niveaux de fortune à Dijon au milieu du xviiie siècle » dans Cahiers d’histoire publiés par les universités de Clermont, Lyon et Grenoble, Tome IX, 1964.

- E. GASPARINI, « Portalis, archétype de l’administrateur provençal de la fin du siècle des Lumières » dans Portalis le Juste sous la direction de J.-B. d’Onorio, Actes du colloque de Paris organisé par l’Institut des Relations Eglise-Etat avec la concours de l’Institut Portalis de la Faculté de Droit de l’Université d’Aix-Marseille III, P.U.A.M., Aix-en-Provence, 2004.

- E. GASPARINI, B. DURAND voir B. DURAND.

- J. GAUDEMET, « L’engagement conjugal. Le regard des canonistes à la veille de la Révolution » dans La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et Société, Imprimerie nationale Editions, Paris, 1989.

- J. GAUDEMET, « Le mariage, un contrat ? » dans Revue des sciences morales et politiques, 1995.

- J. GAUDEMET, « Les persistances du droit romain dans les traditions juridiques occidentales » dans Excerptiones iuris : studies in honor of André Gouron, Edited by B. Durand and L. Mayali, Robbins collection publications, U.S.A., 2000.

- J.-L. GAY, « Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le Comté de Bourgogne » dans M.S.H.D.B., 27ème fascicule, « Le droit des gens mariés », 1966.

- J.-L. GAZZANIGA, « Quand les avocats formaient les juristes et la doctrine » dans Droits, Revue française de théorie juridique, n° 20, P.U.F., Paris, 1994.

- J.-L. GAZZANIGA, « Portalis avocat » dans R.S.I.H.P.A., n° 10, 1998.

- J.-L. GAZZANIGA, « Les relations matrimoniales dans le Traité de l’abus de Charles Févret » dans Etudes d’Histoire du droit privé en souvenirs de Maryse Carlin, Editions La mémoire du Droit, 2008.

- G. GENGEMBRE, « La famille des contre-révolutionnaires : une réponse archaïque à la modernité » dans La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et Société, Imprimerie nationale Editions, 1989.

- M. GOBERT, « Mutabilité ou immutabilité des régimes matrimoniaux » dans Juris Classeur Périodique, Editions Techniques, Partie doctrine, 1, 2281, Paris, 1969.

- D. GODINEAU, « « Qu’y a-t-il de commun entre vous et nous ? » Enjeux et discours opposés de la différence des sexes pendant la Révolution française (1789-1793) » dans La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et société, Imprimerie nationale Editions, Paris, 1989.

- A. GOURON, « Coutume et pratique notariale : une étude du droit des gens mariés » dans Bibliothèque de l’école des Chartes, Tome 116, Paris, 1959.

- A. GOURON, « Pour une géographie de l’augment de dot » dans M.S.H.D.B., 27e fascicule, « Le droit des gens mariés », 1966.

- A. GOURON, « Les archives notariales des anciens pays de droit écrit au Moyen Age » dans S.H.D.E., fascicule V, 1966.

- J. GOY, « Le paradoxe de la codification, uniformité législative et diversité du monde rural », dans La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et Société, Imprimerie nationale Editions, Paris, 1989.

- A. GROPPI, « Dots et institutions : la conquête d’un « patrimoine » (Rome, xviiie-xixe siècles) » dans Femmes, Dots et Patrimoines, Clio Histoire, Femmes et Société, P. U. du Mirail, 7/1997, Toulouse, 1998.

- G. GUYON, « Les décisionnaires bordelais, praticiens des deux droits (xve-xviiie siècles) » dans Les recueils d’arrêts et dictionnaires de jurisprudence (xvie-xviiie siècles), sous la direction de S. Dauchy et V. Demars-Sion, Centre d’Histoire Judiciaire / CNRS-Lille II, Editions La mémoire du droit, Collection Bibliographie, Paris, 2005.

H

- J.-L. HALPERIN, « Quatre avocats pour un Code civil » dans R.S.I.H.P.A., n° 10, 1998.

- G. HAMZA, « Les motifs de la prohibition de la donation entre époux en droit romain et l’hypothèse sur son origine » dans Le droit de la famille en Europe, son évolution depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours, Actes des journées internationales d’histoire du droit publiées sous la direction de R. Ganghofer, P. U. de Strasbourg, Strasbourg, 1992.

- J. HILAIRE, « Les régimes matrimoniaux aux xie et xiie siècles dans la région de Montpellier » dans S.H.D.E., Fascicule III, Montpellier, 1955.

- « Les aspects communautaires du droit matrimonial des régions situées autour du massif central à la fin du xve siècle et au début du xvie » dans S.H.D.E., Fascicule IV, 2, Montpellier, 1958-1960.

- « L’évolution des régimes matrimoniaux dans la région de Montpellier aux xviie et xviiie siècles » dans M.S.H.D.B., 27ème fascicule, « Le droit des gens mariés », 1966.

- « Patria potestas et pratique montpelliéraine au Moyen Age symbolisme du droit écrit » dans M.S.H.D.B., 29ème fascicule (1968-1969), Etudes en souvenir de Georges Chevrier I, 1969.

- « Vie en commun, famille et esprit communautaire » dans R.H.D., n° 1, Janvier-Mars 1973.

- J. HILAIRE, J. TURLAN, « Les mots et la vie. La « pratique » depuis la fin du Moyen Age » dans Etudes historiques offertes à Jean Yver, Droit privé et institutions régionales, P.U.F., Paris, 1976.

- J. HILAIRE, « Pratique notariale et justice aux xive et xve siècles : l’évolution coutumière des pays de droit écrit » dans M.S.H.D.B., Etudes d’Histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman, 45ème fascicule, 1988.

- « L’Histoire du droit privé et les archives notariales » dans Le Gnomon. Revue internationale d’Histoire du notariat, Bulletin de liaison n° 66, 1989.

- « Actes de la pratique et expression du droit du xvie siècle à la codification » dans Droits, Revue française de théorie juridique, P.U.F., Paris, 1988.

- « Le faux triomphe du régime romanisant. La dotalité à Montpellier aux xviie et xviiie siècles » dans La vie du droit, P.U.F., Collection Droit, Ethique, Société, Paris, 1994.

- « Des sources à redécouvrir » dans La vie du droit, P.U.F., Collection Droit, Ethique, Société, Paris, 1994.

- « Jugements et jurisprudence » dans Archives de philosophie du droit, Tome 39 : Le procès, Sirey, Paris, 1995.

- « Pratique notariale et droit romain dans les pays de droit écrit » dans Droit romain, Jus civile et Droit français, Sous la direction de J. Krynen, Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, n° 3/1999, P. U. des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, 1999.

- « Le village, la coutume et les hommes » dans La coutume au village dans l’Europe médiévale et moderne, Etudes réunies par M. Mousnier et J. Poumarède, P. U. du Mirail, Toulouse, 2001.

- « Le sens de l’émancipation dans l’ancien droit » dans M.S.H.D.B., « Parents et enfants », Volume 58, 2001.

- « Questions autour de la jurisprudence des arrêts » dans Les recueils d’arrêts et dictionnaires de jurisprudence (xvie-xviiie siècles), sous la direction de S. Dauchy et V. Demars-Sion, Centre d’Histoire Judiciaire / CNRS-Lille II, Editions La mémoire du droit, Collection Bibliographie, Paris, 2005.

- J. HOOCK, N. JULLIEN, « Dots normandes (mi xviie-xviiie siècle) » dans Femmes, Dots et Patrimoines, Clio Histoire, Femmes et Société, P. U. du Mirail, 7/1997, Toulouse, 1998.

I

-J. IMBERT, « Le régime matrimonial de la Coutume de la cité de Metz » dans Etudes de droit privé offertes à Pierre Petot, L.G.D.J., Editions Montchrestien, Paris, 1959.

J

- Y. JEANCLOS, « Formalisme ou consensualisme : la sempiternelle querelle du droit des contrats » dans Hommages à Gérard Boulvert, Publiés par le centre d’Histoire du droit du L.A.R.J.E.P.T.A.E., Service d’édition scientifique, Faculté de droit et de sciences économiques, Université de Nice, 1987.

- Juris classeur notarial, formules commentées verbo « Régimes matrimoniaux » par M. MATTHIEU, verbo « Contrat de mariage » par D. Huet-Weiller et M. Storck.

K

- J. KRYNEN, « Le droit romain « Droit commun de la France » » dans Revue Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, Naissance du droit français / 1, P.U.F., n° 38, Paris, 2003.

- H. KUNTZ, « Origine de l’article 1395 du Code Civil » dans Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger, Ernest Thorin éditeur, septième année, Paris, 1883.

L

- J.-L. LAFFONT, « Histoire du notariat ou histoire notariale ? Eléments pour une réflexion épistémologique » dans Notaires, Notariat et Société sous l’Ancien Régime, Etudes réunies et présentées par J.-L. Laffont, Actes du colloque de Toulouse, 15 et 16 décembre 1989, P.U. du Mirail, Toulouse, 1990.

- M. LAFOURCADE, « Droit successoral et droit matrimonial en pays Basque sous l’Ancien Régime » dans Le droit de la famille en Europe, son évolution depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours, Actes des journées internationales d’Histoire du droit publiés sous la direction de R. Ganghofer, P. U. de Strasbourg, Strasbourg, 1992.

- R. de LA GRASSERIE, « Des régimes matrimoniaux chez les peuples latins » dans Revue générale de droit, de législation et de jurisprudence, Tome XXVII, Albert Fontemoing éditeur, Paris, 1903.

- L. LAJONCHERE, J.-P. POUSSOU, « Les actes de mariage des villes corréziennes à la veille de la Révolution et leurs apports. Essai de méthodologie » dans Annales du Midi, Tome 85, n° 114, Octobre-Décembre 1973.

- M. LANDRAUD, « Observations sur un contrat de mariage passé en Dauphiné au xviiie siècle » dans Mélanges offerts au Professeur Louis Falletti, Annales de la Faculté de droit et de sciences économiques de Lyon, Librairie Dalloz, Paris, 1971-II.

- F. LAROCHE-GISSEROT, « La dot en France aux xixe et xxe siècles » dans Les Annales de Clermont-Ferrand, Colloque Dot, femme et mariage tenu à la Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Auvergne les 31 mars et 1er avril 1995, Volume 32, 1996.

- A. LEBIGRE, « Pour les cas résultant du procès. Le problème de la motivation des arrêts » dans Revue d’Histoire de la Justice, n° 7, 1994.

- F. LEBRUN, « Le contrôle des familles par les Eglises et par les Etats. Le mariage, contrat civil » dans Histoire de la famille sous la direction de A. Burguière, C. Klapisch-Zuber,

M. Segalen, F. Zonabend, 2, Le choc des modernités, Armand Colin, Paris, 1986.

-A. LECA, « La protection des droits de la communauté familiale dans les statuts corses au Moyen Age (1195-1484) » dans Rivista di storia del diritto italiano, Fondazione Sergio Mochi onory per la Storia del Diritto italiano, Volume LXVI, Rome, 1993.

- C. LEFEBVRE, « Le droit des gens mariés aux pays de droit écrit » dans N.R.H.D., 1911.

- A. LEFEBVRE-TEILLARD, « Naissance du droit français : l’apport de la jurisprudence » dans Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, Naissance du droit français / 1, P.U.F., n° 38, Paris, 2003.

- A. LEFEBVRE-TEILLARD, verbo « Mariage » dans Dictionnaire de la culture juridique sous la direction de D. Alland et S. Rials, Quadrige-Lamy-P.U.F., Paris, 2003.

- A. LEFEBVRE-TEILLARD, « Les différents facteurs d’unification dans l’ancien droit » dans 1804-2004, Le Code civil, un passé, un présent, un avenir, Dalloz, Paris, 2004.

- V. LEMONNIER-LESAGE : « Les tabellions et l’assouplissement de la norme : l’exemple normand », à paraître dans les collections de l’École des Chartes.

- G. LEPOINTE, « L’évolution de la communauté entre époux dans la ville de Lille » dans R.H.D., Tome 8, 1930.

- P. LEREBOURS-PIGEONNIERE, « La famille et le Code civil » dans Le Code civil 1804-1904, Livre du centenaire, Librairie Edouard Duchemin, Paris, Réédition Sauer et Auvermann K-G., Tome I, Franckfort, 1979.

- E. LE SERGENT, « Les contrats de mariage orléanais de 1650 à 1850 » dans Le Gnomon, revue Internationale d’histoire du notariat, n° 153, octobre-décembre 2007.

- J.-P. LEVY, « L’officialité de Paris et les questions familiales à la fin du xive siècle » dans Etudes d’Histoire du Droit Canonique dédiées à Gabriel Le Bras, Tome II, Sirey, Paris, 1965.

- « L’évolution du droit familial français depuis 1789 » dans S.H.D.E., Mélanges Roger Aubenas, Fascicule IX, Montpellier, 1974.

- « Les actes de la pratique expression du droit » dans R.H.D., n° 2, Avril-Juin 1988.

- « L’évolution du droit familial français de 1789 au Code Napoléon » dans La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et Société, Imprimerie nationale Editions, 1989.

- « Les actes de la pratique, expression du droit » dans Diachroniques, Essais sur les institutions juridiques dans la perspective de leur histoire, Editions Loysel, Paris.

- « Coup d’œil historique d’ensemble sur la situation patrimoniale du conjoint survivant » dans Diachroniques, Essais sur les institutions juridiques dans la perspective de leur histoire, Editions Loysel, Paris, 1995.

- « La pénétration du droit romain dans le droit français de l’Ancien Régime (esquisse générale) » dans Nonagesimo Anno, Mélanges en hommage à Jean Gaudemet, P.U.F., Paris, 1999.

- G. LEYTE, « Des arrêts aux arrêtistes : généalogie de quelques arrêts de principe du Parlement de Paris » dans Histoire et Archives, Société des amis des archives de France, n° 12, Juillet-Décembre 2002.

- G. LEYTE, « « Le droit commun de la France », Observations sur l’apport des arrêtistes » dans Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, Naissance du droit français / 1, P.U.F., n° 38, Paris, 2003.

- F. LIMON verbo « Contrôle des actes », verbo « Insinuation laïque », verbo « Notaire » dans Dictionnaire de l’Ancien Régime sous la direction de L. Bély, P.U.F., Paris, 1996.

M

- J. MAILLET, « De l’exclusion coutumière des filles dotées à la renonciation à succession future dans les Coutumes de Toulouse et de Bordeaux » dans R.H.D., 1952.

- J. MAILLET, « La renonciation à succession future des filles dotées dans la doctrine et la jurisprudence méridionales des xvie-xviiie siècles » dans Etudes d’Histoire du droit dédiées à M. Auguste Dumas, Annales de la Faculté de droit d’Aix, Année 1950, Nouvelle série n° 43, Imprimerie d’éditions provençales, Aix-en-Provence, 1950.

- P.-L. MALAUSSENA, « Maîtres et esclaves en Provence au Moyen Age » dans S.H.D.E., Mélanges Roger Aubenas, Fascicule IX, Montpellier, 1974.

- P.-L. MALAUSSENA, M.-L. CARLIN, voir M.-L. CARLIN.

- E. MARBOT, « La célébration du mariage à Aix aux xve-xvie siècles » dans Mémoires de l’Académie des sciences, agriculture, arts et belles-lettres d’Aix, Aix-en-Provence, 1897.

- H. MARTIN, P.-C. TIMBAL, « Le préciput du conjoint noble dans la Coutume de Paris » dans R.H.D., n° 1, Janvier-Mars 1970.

- X. MARTIN, « L’insensibilité des rédacteurs du Code civil à l’altruisme » dans R.H.D., n° 4, Octobre-Décembre 1982.

- X. MARTIN, « Images négatives de la Rome antique et du Droit romain 1789-1814 » dans Droit romain, Jus civile et Droit français, Sous la direction de J. Krynen, Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, n° 3/1999, P. U. des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, 1999.

- X. MARTIN, « Un usage caractéristique des mutations sociales des xviie et xviiie siècles, le droit de bagues et joyaux en Bresse, Bugey, Valromey et Pays de Gex » dans M.S.H.D.B., Volume 56, 1999.

- M. MARTINI, « Rapports patrimoniaux et crédit dans les ménages nobles. Dot et apanage des femmes à Bologne au xixe siècle » dans Femmes, Dots et Patrimoines, Clio Histoire, Femmes et Société, P. U. du Mirail, 7/1997, Toulouse, 1998.

- L. MAYALI, « Droit savant et coutumes : l’exclusion des filles dotées, xiie-xve siècles » dans Ius Commune, Sonderhefte : Studien zur europäischen Rechtsgeschichte, Fankfurtam-Main, 1987.

- M. MEMIN, « Les conventions de mariage dans la région mancelle en 1780 » dans R.H.D., n° 2, Avril-Juin 1965.

- J.-L. MESTRE, « A propos de la déchristianisation de la Provence au xviiie siècle » dans Mélanges offerts à Jean Dauvillier, Centre d’histoire juridique méridionale, Toulouse, 1979.

- M. le Chanoine METZ« Le statut de la femme dans le droit canonique médiéval » dans Recueil de la société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, XII « La femme », Bruxelles, 1962.

- E. MEYNIAL, « Les recueils d’arrêts et les arrêtistes » dans Le Code civil 1804-1904, Livre du centenaire, Publié par la société d’études législatives, Tome premier généralités-études spéciales, Topos Verlag AG, Vaduz, Liechtenstein et Librairie Edouard Duchemin, Paris, 1979.

- A. MOREAU, « Notariat, Révolution : codification » dans Une autre justice, Contributions à l’histoire de la justice sous la Révolution française, Sous la direction de R. Badinter, Fayard, Paris, 1989.

- J MOREAU-DAVID, « L’habilitation d’après les actes de notoriété du Parlement de Provence » dans Etudes d’Histoire du droit privé en souvenirs de Maryse Carlin, Editions La mémoire du Droit, 2008.

- J. MULLIEZ, « Droit et morale conjugale : essai sur l’histoire des relations personnelles entre époux » dans R. H., Tome CCLXXVIII, P.U.F., Paris, 1987.

- P. MURAT, « La puissance paternelle et la Révolution française : essai de régénération de l’autorité des pères » dans La famille, la Loi, l’Etat, de la Révolution au Code civil, Textes réunis et présentés par I. Théry et C. Biet, Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson Histoire et Société, Imprimerie nationale Editions, Paris, 1989.

N

- C. NEIRINCK, M. BRUGGEMAN, voir M. BRUGGEMAN.

- C. NEIRINCK, « Le couple et la contractualisation de la rupture », R.R.J., PUAM, 2009-1, pp. 107-119.

- P. NOAILLES, « L’inaliénabilité dotale et la Novelle 61 » dans Annales de l’Université de Grenoble, 1916.

O

- P. OURLIAC, « Notes sur le mariage en Avignon au xve siècle » dans S.H.D.E., Fascicule I, 1948.

- P. OURLIAC, « Le retrait lignager dans le Sud-Ouest de la France » dans R.H.D., 1952.

- P. OURLIAC, « Le droit privé dans les villes du midi de la France » dans Recueils de la société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, VIII « La ville », 1957.

- P. OURLIAC, « L’évolution de la condition de la femme en droit français » dans Annales de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Toulouse, Tome XIV, Fascicule 2, VIIIe journées franco-espagnoles de droit comparé sur : La condition juridique de la femme (Barcelone 26-29 mai 1966), Toulouse, 1966.

- P. OURLIAC, « L’esprit du droit méridional » dans Etudes historiques offertes à Jean Yver, Droit privé et institutions régionales, P.U.F., Paris, 1976.

P

- J. PATARIN, « Observations sur quelques aménagements patrimoniaux singuliers dans les rapports entre époux » dans Jean Foyer auteur et législateur, Ecrits en hommage à Jean Foyer, P.U.F., Paris, 1997.

- M. PENA, « Les origines historiques de l’article 6 du Code civil » dans R.R.J., P.U.A.M., n° XVII-49, 1992-2.

- M. PENA, « Des libéralités accordées aux bâtards » dans M.S.H.D.B., Volume 52, 1995.

- M. PENA, E. TILLET, « Le Parlement de Provence, régulateur des conflits de juridiction au xviiie siècle » dans Le Parlement de Provence, Actes du colloque d’Aix-en-Provence 6 et 7 avril 2001, P. U. de Provence, Collection Le Temps et l’Histoire, Aix-en-Provence, 2002.

- P. PETOT, « La famille en France sous l’Ancien Régime » dans Sociologie comparée de la famille contemporaine, Colloques internationaux du centre de recherche scientifique, Editions du centre national de recherche scientifique, Paris, 1955.

- J. PINATEL, « Un conflit entre praticiens du droit au xviiie siècle : rivalités entre notaires et avocats marseillais » dans Marseille, Troisième série, n° 80, Janvier-Février-Mars 1970.

-J.-P. POLY, « Les légistes provençaux et la diffusion du droit romain dans le midi » dans S.H.D.E., Mélanges Roger Aubenas, Fascicule IX, Montpellier, 1974.

-J. PORTEMER, « La femme dans la législation royale des deux derniers siècles de l’Ancien Régime » dans Etudes de droit privé offertes à Pierre Petot, L.G.D.J., Editions Montchrestien, Paris, 1959.

- J. PORTEMER, « Le statut de la femme en France depuis la réformation des coutumes jusqu’à la rédaction du Code civil » dans Recueils de la société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, XII « La femme », 2ème partie, Editions de la librairie encyclopédique, Bruxelles, 1962.

- J.-F. POUDRET, « Liberté et mutabilité des conventions matrimoniales en pays romands (xiiie-xvie siècle) » dans R.H.D., n° 2, Avril-Juin 2000.

- J. POUMAREDE, « Puissance paternelle et esprit communautaire dans les Coutumes du Sud-Ouest de la France au Moyen Age » dans S.H.D.E, Mélanges Roger Aubenas, Fascicule IX, Montpellier, 1974.

- « La puissance paternelle en pays de droit écrit d’après la jurisprudence du Parlement de Toulouse (xvie-xviiie siècles) » dans Le droit de la famille en Europe son évolution depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours sous la direction de R. Ganghofer, Actes des journées internationales d’Histoire du droit, P.U. de Strasbourg, Strasbourg, 1992.

- « Le testament en France dans les pays de droit écrit du Moyen-Age à l’époque moderne » dans Recueils de la société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, LX, « Actes à cause de mort », 2ème partie, Europe médiévale et moderne, De Boeck université, Bruxelles, 1993.

- « Géographie coutumière des prestations matrimoniales dans l’ancien droit », dans Les Annales de Clermont-Ferrand, Colloque Dot, femme et mariage tenu à la Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Auvergne les 31 mars et 1er avril 1995, Volume 32, 1996.

- verbo « Coutumes et droit écrit » dans Dictionnaire de l’Ancien Régime (sous la direction de L. Bély), P.U.F., Paris, 1996.

- « Droit romain et rédaction des coutumes dans le ressort du Parlement de Bordeaux » dans Droit romain, Jus civile et Droit français, Sous la direction de J. Krynen, Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, n° 3/1999, P. U. des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, 1999.

- « Charles de Ribbe (1827-1899), l’histoire et le droit au service de la cause leplaysienne » dans Les études sociales, Les juristes et l’Ecole de Le Play, n° 135-136, 2002.

- « Les arrestographes toulousains » dans Les recueils d’arrêts et dictionnaires de jurisprudence (xvie-xviiie siècles), sous la direction de S. Dauchy et V. Demars-Sion, Centre d’Histoire Judiciaire / CNRS- Lille II, Editions La mémoire du droit, Collection Bibliographie, Paris, 2005.

- J.-P. POUSSOU, « Expérience aquitaine et méthodologie des contrats de mariage au xviiie siècle » dans Annales du Midi, 1964.

- M.-H. PREVOST, « Note sur le droit privé dans les cahiers de doléance de 1789 » dans Etudes de droit privé offertes à Pierre Petot, L.G.D.J., Editions Montchrestien, Paris, 1959.

R

- L.-P. RAYBAUD, « Le bureau de la Miséricorde de Toulouse aux xviie et xviiie siècles » dans S.H.D.E., Mélanges Roger Aubenas, Fascicule IX, Montpellier, 1974.

- M.-H. RENAUT, « Les contrats de mariage à Saint-Omer et à Aire-sur-la-Lys au xviiie siècle » dans R. H., Tome CCXCI/1, P.U.F., Paris, 1994.

-H. RICHARD, « La succession de Pierre Babaud de la Chaussade (1706-1792) : application des lois dans le temps et dans l’espace » dans Le temps et le droit, Actes des journées internationales de la Société d’Histoire du Droit Nice 2000, Université de Nice-Sophia Antipolis, Centre d’Histoire du Droit, Laboratoire E.R.M.E.S., Editions Serre, Collection Actual, Nice, 2002.

- M. ROMIER, « Le régime matrimonial des commerçants et artisans au xviiie siècle (1724-1793) d’après les actes des notaires grenoblois », dans R.H.D., n° 2 avril-juin 1999.

- A. ROUSSELET-PIMONT, « Une générosité suspecte : les libéralités aux proches parents des conjoints d’après la jurisprudence du Parlement de Paris aux xvie-xviie siècles », dans R.H.D., n° 2 avril-juin 2005.

- G. ROUZET, « La discipline notariale sous l’Ancien Régime » dans Notaires, Notariat et Société sous l’Ancien Régime, Etudes réunies et présentées par J.-L. Laffont, Actes du colloque de Toulouse, 15 et 16 décembre 1989, P.U. du Mirail, Toulouse, 1990.

S

- M.-R. SANTUCCI, « Le retour au bercail ou les ratés de la cohabitation » dans Le droit de la famille en Europe son évolution depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours sous la direction de R. Ganghofer, Actes des journées internationales d’Histoire du droit, P. U. de Strasbourg, Strasbourg, 1992.

- T. SAUVEL, « Histoire du jugement motivé » dans Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, 1955, reprint, 1982.

- R. SAVATIER, « De la portée et de la valeur du principe de l’immutabilité des conventions matrimoniales » dans R.T.D. civil, 20ème tome, Paris, 1921.

- R. SAVATIER, « Des inconvénients du régime conventionnel de séparation de biens » dans Dalloz, Recueil hebdomadaire, Chronique, Paris, 1929.

- R. SAVATIER, « La finance ou la gloire : option pour une femme mariée ? Réflexions sur la réforme des régimes matrimoniaux » dans Recueil Dalloz Sirey de doctrine, de jurisprudence et de législation, Chroniques, Jurisprudence générale Dalloz, Paris, 1965.

- G. SICARD, « Notes sur la famille en Gascogne toulousaine à la fin du xviiie siècle » dans S.H.D.E., Mélanges Roger Aubenas, Fascicule IX, Montpellier, 1974.

- « Les notaires toulousains à l’épreuve de la Révolution » dans Notaires, Notariat et Société sous l’Ancien Régime, Etudes réunies et présentées par J.-L. Laffont, Actes du colloque de Toulouse, 15 et 16 décembre 1989, P.U. du Mirail, Toulouse, 1990.

- « Comportements juridiques et société : les contrats de mariage avant et après la Révolution (Toulouse et pays toulousain) » dans Notaires, Mariages, Fortunes dans le midi toulousain sous la direction de G. Sicard, P. U. des Sciences sociales de Toulouse, Toulouse, 1997.

- « L’utilisation du droit romain par les rédacteurs du Code civil : le droit de la famille » dans Droit romain, Jus civile et Droit français, Sous la direction de J. Krynen, Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, n° 3/1999, P. U. des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, 1999.

- « L’utilisation du droit romain par les rédacteurs du Code Civil : le droit de la famille » dans Exceptiones iuris : studies in honor of André Gouron, Edited by B. Durand and L. Mayali, Robbins collection publications, U.S.A., 2000.

- G. SICARD, M. SICARD, « Les contrats de mariage de la noblesse toulousaine en 1786 » dans Etudes historiques offertes à Jean Yver, Droit privé et institutions régionales, P.U.F., Paris, 1976.

- M. SICARD, « Mariage et famille dans la vallée de Luchon à la veille de la Révolution » dans S.H.D.E., Mélanges Roger Aubenas, Fascicule IX, Montpellier, 1974.

- M. SICARD, « Mariages et fortunes dans la vallée de Luchon à la veille de la Révolution » dans Notaires, Mariages, Fortunes dans le midi toulousain sous la direction de G. Sicard, P. U. des Sciences sociales de Toulouse, Toulouse, 1997.

- P. SIMLER, « L’évolution du droit des régimes matrimoniaux de 1804 à 1989 ou la conquête de l’égalité » dans Le droit de la famille en Europe son évolution de l’Antiquité jusqu’à nos jours, Actes des journées internationales d’Histoire du droit publiés sous la direction de R. Ganghofer, P. U. de Strasbourg, Strasbourg, 1992.

- P. SIMLER, « Pour un autre régime matrimonial légal » dans L’avenir du droit, Mélanges en hommage à François Terré, Dalloz, P.U.F., Editions du Juris-Classeur, Paris, 1999.

- L. SKORKA, « L’état du notariat tourangeau à la veille de la Révolution » dans Notaires, Notariat et Société sous l’Ancien Régime, Etudes réunies et présentées par J.-L. Laffont, Actes du colloque de Toulouse, 15 et 16 décembre 1989, P.U. du Mirail, Toulouse, 1990.

- A. SLIMANI, « La femme marchande publique : coutumes, jurisprudence, doctrine, (xvie-xviiie siècles) » dans La femme dans l’histoire du droit et des idées politiques, Textesrassemblés par Patrick Charlot et Eric Gasparini, Editions Universitaires de Dijon,Collection Institutions, Dijon, 2008.

- I. STOREZ-BRANCOURT, « De la « pratique » à la chaire universitaire : l’enseignement de la procédure civile au tournant des xviie et xixe siècles » dans Revue d’Histoire des Facultés de Droit et de la Science Juridique, n° 22, 2002.

- P. STURMEL, « De quelques comportements matrimoniaux en Haute-Saône au xviiie siècle » dans M.S.H.D.B., Volume 61, 2004.

T

- A. TESTART, « Pourquoi ici la dot et là son contraire. Exercice de sociologie comparative des institutions » dans Les Annales de Clermont-Ferrand, Colloque Dot, femme et mariage tenu à la Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Auvergne les 31 mars et 1er avril 1995, Volume 32, 1996.

- D. THIEL, « Des recours ouverts contre les changements conventionnels des régimes matrimoniaux : le dynamisme de la Cour de cassation face à l’immobilisme du législateur » dans R.R.J., n° XXVIII-97, P.U.A.M., Aix-en-Provence, 2003.

- J.-L. THIREAU, « La doctrine civiliste avant le Code civil » dans La doctrine juridique, P.U.F., 1993.

- J.-L. THIREAU, « L’alliance des lois romaines avec le droit français » dans Droit romain, Jus civile et Droit français, Sous la direction de J. Krynen, Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, n° 3/1999, P. U. des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, 1999.

- J.-L. THIREAU, « Quelques remarques sur le droit de veuveté ou douaire du mari » dans Etudes d’Histoire du droit privé en souvenirs de Maryse Carlin, Editions La mémoire du Droit, 2008.

- Y. THOMAS, « Le contrat de mariage dans le Périgord vers la fin de l’Ancien Régime » dans Hommage à Romuald Szramkiewicz, Editions Litec, Paris, 1998.

- E. TILLET, M. PENA, voir M. PENA.

- P. TISSET, « Placentin et l’enseignement du droit à Montpellier. Droit romain et Coutume dans l’ancien pays de Septimanie » dans S.H.D.E., Fascicule II, Montpellier, 1951.

- P. TISSET, « Mythes et réalités du droit écrit » dans Etudes de droit privé offertes à Pierre Petot, L.G.D.J., Editions Montchrestien, Paris, 1959.

- C. TRANI, « Le « retour à la table », une tentative coutumière pour maintenir le patrimoine familial » dans R.H.D., n° 1, Janvier-Mars 1971.

- J.-M. TURLAN, « Recherches sur la quarte du conjoint pauvre » dans R.H.D., n° 2, Avril-Juin 1966.

- J.-M. TURLAN, « L’imagination et l’honneur de la famille. Deux conventions de mariage en Rouergue au xviie et xviiie siècle » dans M.S.H.D.B, 30ème fascicule (1970-1971), Etudes en souvenir de Georges Chevrier II, Dijon, 1971.

- J.-M. TURLAN, J. HILAIRE, voir J. HILAIRE.

V

- R. VENTURINO, « Contribution à l’étude de l’émancipation dans les ressorts de Toulon, Draguignan et Hyères (xviiie siècle) (Regards sur le droit comparé dans le temps) » dans Annales de la Faculté de droit de l’Université de Toulon et du Var, n° 4, 1977-1978.

- R. VILLERS, « Note sur l’immutabilité des conventions matrimoniales dans l’ancien droit français. Origines de l’article 1395 (ancien) du Code civil » dans Etudes historiques offertes à Jean Yver, Droit privé et institutions régionales, P.U.F., Paris, 1976.

- J.-L. VONAU, « Contrats de mariage et pactes de famille dans la noblesse alsacienne » dans Le droit de la famille en Europe son évolution de l’Antiquité jusqu’à nos jours, Actes des journées internationales d’Histoire du droit publiés sous la direction de R. Ganghofer, P.U. de Strasbourg, Strasbourg, 1992.

- M. VOVELLE, « Le xviiie siècle provençal » dans Histoire de la Provence sous la direction d’E. Baratier, Nouvelle édition Privat, Toulouse, 1990.

Y

- J. YVER, « L’inaliénabilité dotale dans les coutumiers français » dans Etudes d’histoire du droit dédiées à M. Auguste Dumas, Imprimerie d’éditions provençales, Aix-en-Provence, 1950.

- J. YVER, « Un trait de la protection lignagère en Normandie : la subrogation des acquêts et des meubles aux propres aliénés dans les rapports entre catégories d’héritiers » dans Etudes de droit privé offertes à Pierre Petot, L.G.D.J., Editions Montchrestien, Paris, 1959.

- J. YVER, « Note sur quelques textes coutumiers poitevins relatifs à l’exclusion successorale des filles dotées » dans Etudes historiques à la mémoire de Noël Didier, Editions Montchrestien, Paris, 1960.

- J. YVER, « Coutume et droit écrit la puissance paternelle en Poitou » dans S.H.D.E., Mélanges Pierre Tisset, Fascicule VII, Montpellier, 1970.

Z

- A. ZINK, « La coutume et la pratique, les contrats de mariage à la limite de l’Auvergne et du Bourbonnais » dans La coutume au village dans l’Europe médiévale et moderne, Etudes réunies par M. Mousnier et J. Poumarède, P. U. du Mirail, Toulouse, 2001.

© Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2009

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