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Conciliation et médiation judiciaires

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Julie Joly-Hurard

Bibliographie

Texte intégral

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L’avocat, le juge, le médiateur, Colloque du 15 juin 1998, organisé et publié par l’Institut d’Expertise et d’arbitrage de Paris (IEA).

L’échange des consentements, Colloque Deauville, Revue de jurisprudence commerciale, n° spéc., nov. 1995

La bonne foi, Travaux de l’Association Capitant, Litec, 1992.

La codification, Beigner B. (dir.) :, Dalloz, Coll. Thèmes et commentaires, 1996.

La formation du contrat, l’avant-contrat, 62e congrès des notaires de France, 1964, Perpignan.

La médiation comme mode de règlement des conflits de la vie des affaires, Colloque 15 avril 1999, Maison du Barreau de Paris, LPA, 13 Juillet 1999, n° spéc.

La médiation judiciaire en droit du travail, Colloque du 5 février 1999, Grenoble, n° spéc. Gaz. Pal. 2000.

La médiation, Colloque du 17 octobre 1995, organisé et publié par l’IEA de Paris.

La médiation en débat, n° spécial des Petites Affiches, 26 août 2002, n° 170, dir. F. Monéger. Ces travaux ont fait l’objet d’une publication par l’Institut de droit économique et des affaires de l’Université d’Orléans, coll. Les recherches Pothier F. Monéger (dir.), 2002.

La réforme de l’accès au droit et à la justice, Rapport de la Commission de réforme de l’accès au droit et à la justice, P Bouchet (dir.), La documentation française, mai 2001.

Le contrat, Congrès des notaires de France, 94e, 1999.

Le juridictionnel et le conventionnel dans le règlement des différends, Ancel P. et M.-Cl. Rivier (dir.), Coll. Etudes juridiques, Economica, 2001.

Les conciliateurs de justice, Colloque du 18 juin 1998, n° spécial de la Gaz. Pal., 4-6 octobre 1998.

Les conciliateurs, la conciliation, une étude comparative, Kotz H, Ottenhof R. (dir.) : Economica, Coll. Etudes juridiques comparatives, 1983.

Les médiations : logiques et pratiques sociales, Rapport de recherche pour le GIP Mission de recherche droit et justice, dir. J.-P. Bonafé-Schmitt, avril 2001.

Les modes alternatifs de règlement des conflits, M.-Cl. Rivier (dir.), Un objet nouveau dans le discours des juristes français ?, Rapport de recherche du CERCRID effectué avec le soutien du GIP, Mission de Recherche Droit et justice, mai 2001.

Les modes alternatifs de règlement des litiges : les voies nouvelles d’une autre justice, P. Chevalier, Y. Desdevises, Ph. Milburn (dir.), La documentation française, coll. Perspectives sur la justice, 2003.

Les principales clauses des contrats conclus entre professionnels, PUAM, Avant-propos de J. Mestre, Coll. des 17 et 18 mai 1990.

Médiation et conciliation de proximité, M. Lindeperg, (dir.) : Avis et Rapports du Conseil Economique et social, Les éditions des Journaux Officiels, Juillet 2001.

Médiations judiciaires, témoignages de praticiens avertis, Rapport de recherche pour le CEMARC, Université Paris II Panthéon-Assas, 1999.

Quels moyens pour quelle justice ?, Jolibois C. et Fauchon P, Mission d’information de la Commission des lois, Les Rapports du Sénat, 1996-1997, n° 49.

Réflexions et propositions sur la procédure civile, Coulon J.-M., Rapport au garde des Sceaux, ministre de la Justice, La documentation française, 1997.

© Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2003

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