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La parenté en droit civil français

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Caroline Siffrein-Blanc

Première partie. Le système de parenté menacé de déconstruction

Introduction à la première partie

Texte intégral

  • 140 DUMONT Louis, Introduction à deux théories d’anthropologie sociale. Groupes de filiation et allian (...)
  • 141 Ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 portant réforme du droit de la filiation, op. cit., V. no (...)
  • 142 SIFFREIN-BLANC Caroline, « Le nouveau droit de la filiation : l’ordonnance répond-elle aux instruc (...)
  • 143 CADOLLE Sylvie, « Allons-nous vers une pluriparentalité ? L’exemple des configurations familiales (...)

125. La parenté sur le mode de l’impératif. Le mot « système » traduit l’idée d’un arrangement ordonné d’éléments le constituant. Adhérer à un système quelqu’il soit, suppose l’adhésion à un cadre général, une structure directrice. « De même qu’un architecte faisant des plans d’une construction doit faire choix des principes structuraux qu’il utilisera, de même, quoique de façon moins délibérée, dans la construction d’un système de parenté, il y a un nombre limité de principes structuraux »140. En d’autres termes, l’existence de principes directeurs impératifs sert de cadre au système de parenté. Ces piliers fondateurs du système de parenté sont la garantie d’une construction solide. Toutefois, les principes étant sans cesse menacés, leur solidité apparaît imparfaite (Titre I). La réforme du droit de la filiation intervenue, avec l’ordonnance du 4 juillet 2005141 n’ayant pu aborder les sujets les plus polémiques142, n’a pas permis de faire cesser les revendications143. Les principes d’égalité et de liberté ayant guidé toutes les réformes récentes du droit de la famille s’immiscent dans le système de parenté, menacent directement ses principes directeurs, et par là même la fonction de repérage social. Si face à ces divers tiraillements la structure impérative du système paraît résister, il semble que l’on ne puisse pas en dire autant pour les repères du système. Le système de parenté en tant qu’institution doit être ordonné intérieurement d’une façon perceptible et impérative afin de déterminer la frontière entre ce groupe et les autres groupes sociaux. Toutefois ici encore, l’évolution des mœurs, les progrès de la science, la montée de l’individualisme sont autant de situations qui sont venues fragiliser les repères du système de parenté en dévalorisant les fondements institutionnels et en affaiblissant la nature institutionnelle de la parenté (Titre II).

Notes

140 DUMONT Louis, Introduction à deux théories d’anthropologie sociale. Groupes de filiation et alliance de mariage, Mouton, Paris, 1971, p. 22.

141 Ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 portant réforme du droit de la filiation, op. cit., V. note n° 119.

142 SIFFREIN-BLANC Caroline, « Le nouveau droit de la filiation : l’ordonnance répond-elle aux instructions législatives ? », Recherches familiales, La filiation recomposée : origines biologiques, parenté et parentalité, 2007, n° 4, p. 123

143 CADOLLE Sylvie, « Allons-nous vers une pluriparentalité ? L’exemple des configurations familiales recomposées », Recherches familiales, La filiation recomposée : origines biologiques, parenté et parentalité, 2007, n° 4, p. 13.

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