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Homo Civilis. Tome I et II

 | 
Jean-François Niort

Complément bibliographique sélectif et commenté (1995-2004)

Texte intégral

Cette thèse1 est publiée en l’état où elle se trouvait en 1995, hormis, d’une part, les corrections de forme, du moins celles qui ne nous ont pas échappé à l’occasion de sa relecture en vue de la présente publication2 ; d’autre part, la modification du sous-titre initial, auquel on a fait maintes fois le reproche d’être trop « étroit » ; l’index des noms, annoncé en 1995, mais non réalisé faute de temps, et finalement complété et élargi3 ; et les repères chronologiques indiqués plus loin. De plus, en accord avec l’éditeur, nous présentons ici au lecteur un bref complément bibliographique, sélectif et commenté, regroupant une sélection des références bibliographiques, parues depuis la rédaction de ce travail (ou qu’on avait omises), concernant le sujet principal de notre recherche. En effet, étant donné l’ampleur de la bibliographie relative à l’ensemble des thèmes abordés dans ce travail, on se limitera, à quelques exceptions près, à l’essentiel, c’est-à-dire aux publications directement relatives à l’esprit, à l’histoire politique et juridique du Code civil en tant que tel, ainsi qu’à son historiographie.

• Il faut d’emblée souligner à quel point la carence relevée dans notre travail à propos de l’histoire juridique du Code civil4 a été comblée par la synthèse de Jean-Louis Halpérin, Le Code civil, Paris, Dalloz, coll. Connaissance du droit, 1996 (2e éd. 2003), et plus largement par sa riche Histoire du droit privé français depuis 1804, Paris, Puf, coll. Droit fondamental, 1996 (repris dans la coll. Quadrige en 2001). Ces vastes et riches synthèses5 font suite et complètent en les élargissant les recherches de l’auteur sur le Tribunal de cassation et sur la genèse du Code civil de 1804 (cf. Halperin, 1987 et 1992)6. L’histoire du droit civil français contemporain, et surtout de la doctrine juridique, trouve enfin, dans ces ouvrages de 1996, une véritable consécration, après les travaux précurseurs de André-Jean Arnaud7 (cf. Arnaud, 1969, 1975 et 1993) et avec la parution attendue d’un ouvrage sur la doctrine juridique et son histoire8. A noter aussi, plus largement, la magistrale Histoire du droit civil de Jean-Philippe Lévy et André Castaldo (Précis Dalloz, 2002), qui adoptent un point de vue (et un plan) permettant de relativiser de manière historiquement pertinente l’impact juridique de la Révolution sur l’évolution du droit civil français9. Enfin, signalons l’ouvrage synthétique de Jean Carbonnier sur la législation, spécialement civile, de la Ve république (cf. aussi sur ce point les ouvrages de J.-L. Halpérin de 1996 mentionnés plus haut), à l’évolution de laquelle il a d’ailleurs participé, et à laquelle il a en partie imprimé le sceau de sa philosophie juridique « prudentielle » et tolérante10, un ouvrage qui à sa façon poursuit et conclut partiellement notre Homo civilis en résumant l’évolution du droit civil à l’époque contemporaine (depuis les années 1960), au seuil de laquelle nous nous étions arrêtés, et en la replaçant, lui aussi, et de manière critique, dans son contexte idéologique et politique : Droit et passion du droit sous la Ve République, Paris, Flammarion, 199611.

• En ce qui concerne l’époque de la codification napoléonienne (et plus généralement l’époque révolutionnaire), il convient de rappeler ici les derniers fruits des importantes et nombreuses recherches critiques de Xavier Martin sur l’idéologie des « rédacteurs » (au sens large) du Code (et plus généralement sur celle des Lumières et des Révolutionnaires), recherches qui se poursuivent, en effet, et dans des directions nouvelles et variées, dont (pour s’en tenir aux publications) : la paternité et la majorité civile (cf. not. « A tout âge ? Sur la durée du pouvoir des pères dans le Code Napoléon », Revue d’Histoire des Facultés de Droit et de la Science juridique, vol. 13, 1992, pp. 227-301, et « Fonction paternelle et Code Napoléon », dans les Annales historiques de la Révolution française, vol. 305, 1996/3, pp. 465-475)12 ; les représentations du « gaulois », de la personne humaine et de la femme (cf. not. « L’image du gaulois (et celle de la femme) dans le miroir du Français révolutionnaire », Revue historique de Droit français et étranger, vol. 77, 1999/4, pp. 463-489, et L’Homme des Droits de l’Homme et sa compagne. Sur le quotient intellectuel et affectif du « bon sauvage », Bouère, Editions Dominique Martin Morin, 2001) ; ainsi que les thèmes du « secret » (cf. « De Newton au Code civil : une problématique du secret », Revue d’Histoire des Facultés de Droit et de la Science juridique, vol. 21, 2000, pp. 17-44) et de l’ « intériorité » (cf. « Lumières françaises et intériorité humaine », Archives de philosophie du droit, vol. 44, 2000, pp. 273-283, et sur un sujet connexe « Sensationnisme des Lumières et manipulation mentale », Catholica, vol. 70, Hiver 2000-2001, p. 48-62)… Les travaux de X. Martin bénéficient d’un rayonnement de plus en plus international (Japon, Italie, Belgique, Etats-Unis et Grande-Bretagne), à propos duquel on mentionnera un texte qui s’annonce synthétique : « Autour de la codification française de 1804 », dans Codificaties in Europa, dir. F. Stevens, Buxelles (parution imminente). A noter également la deuxième édition de son Nature humaine et Code Napoléon (cf. Martin, 1994), Bouère, Editions Dominique Martin Morin, 2002, et un article opportunément synthétique, qui nous semble à la fois (et ces deux aspects sont à nos yeux corrélés) très « achevé » (illustrant une réflexion arrivée à un haut palier de maturité au sein de la démarche personnelle de recherche entamée par l’auteur dès le début des années 1980), et beaucoup moins acerbe et polémique sur la forme par rapport aux premières publications de X. Martin : « Fondements politiques du Code Napoléon », dans la Revue trimestrielle de droit civil, avril-juin 2003, pp. 247-26413.

• À propos de la « mythologie » du Code Napoléon, qu’après André-Jean Arnaud (cf. Arnaud, 1969 et 1973), Xavier Martin s’attache depuis plusieurs années à révéler -et à dénoncer (voir sa synthèse Mythologie du Code Napoléon, Editions D.M. Morin, 2003), on indique au passage l’intérêt porté à ce thème par le chercheur anglo-saxon réputé James Gordley, dans « Myths of the French Civil Code », (American Journal of Comparative Law, vol. XLII, 1994/3, pp. 459-505)14. Mais l’auteur, qui se livre à une démonstration -très fouillée techniquement -du caractère « transactionnel » et « traditionaliste » du Code, s’attaquant à la vision historiographique « révolutionnaire » et « républicaine », aurait néanmoins tiré profit des analyses critiques de X. Martin en ce sens, pour élargir son étude à l’esprit, à l’idéologie juridique et politique qui était à l’œuvre dans les Travaux préparatoires, derrière les articles du Code. Par contre, l’auteur montre bien comment l’interprétation « individualiste et libérale » du Code s’est développée après la rédaction, au sein de la doctrine juridique, à partir de la monarchie de Juillet et dans un contexte idéologique et politique lui aussi de plus en plus « libéral » sur le plan politique et économique, contexte que met cependant davantage en lumière le chercheur allemand Alfons Bürge, dans son étude sur « Le code civil et son évolution vers un droit imprégné d’individualisme libéral » (Revue trimestrielle de droit civil, 2000/1, pp. 124). Or, précisément, c’est ce que nous avons également souligné dans notre travail15, spécialement au regard du développement du kantisme en France, qui produit ses effets sur la théorie juridique et l’interprétation du Code dès le deuxième tiers du xixe siècle16.

• Une telle « mise en contexte » du juridique est d’ailleurs une étude à laquelle s’est livré un chercheur canadien, dont il n’est pas possible de passer ici sous silence les travaux, bien qu’ils ne concernent pas directement le Code civil français17. C’est en effet le Code civil du Bas-Canada de 186618, qui est replacé, de façon encore plus large, suggestive et finalement convaincante, à notre avis, que ce que nous avons tenté de faire dans ce travail, dans son contexte non seulement politique et idéologique, mais aussi économique : Brian Young, The Politics of Codification. The Lower Canadian Civil Code of 1866, Montreal and Kingston, The Osgoode Society and McGill-Queen’s Universy Press, 1994 (à relier avec son étude sur Georges-Etienne Cartier : Montreal Bourgeois, même éditeur, 1981). Le résultat scientifique de ces recherches confirme toutefois nos propres analyses et hypothèses, notamment au regard du caractère non contradictoire, dans l’esprit libéral-bourgeois « vieux style » dominant du xixe siècle, d’une libéralisation du droit des biens et des contrats et du maintien d’un conservatisme strict en matière familiale, pas plus contradictoire, d’ailleurs, que ne l’étaient les désirs de réformes dans un sens, uniformément cette fois-ci, « individualiste et libéral », des véritables libéraux (et bourgeois « nouveau style » ?), au cours du xixe siècle, de Constant à Batbie, ainsi qu’à l’époque du Centenaire, particulièrement chez les « économistes politiques »19. On trouvera encore une démarche et des résultats similaires aux nôtres et à ceux de Brian Young dans l’étude de Michael John sur le Code civil allemand (B.G.B.) de 1900 : Politics and Law in Late Nineteenth century Germany. The Origins of the Civil Code, Oxford, Clarendon Press, 1989. Et si l’on rajoute encore, pour revenir au code français, l’étude de Norbert Olzack (« L’utilisation politique du droit des obligations dans la pensée de la Belle époque », Revue de la recherche juridique-Droit prospectif, 1995-1, pp. 31 et s.) sur la lecture critique et l’instrumentalisation de l’interprétation libérale elle-même par les solidaristes du tournant du siècle (dont Gounot) à des fins idéologiques et politiques20, on peut donc dire que la voie est désormais tracée pour la multiplication des recherches sur l’histoire politique des codes civils21

• À propos de chercheurs anglo-saxons, on ne peut pas non plus passer sous silence les travaux de Jonathan P. Ribner, découverts trop tard pour être intégrés dans la thèse mais évoqués lors de la soutenance en décembre 1995, relatifs à ce qu’on pourrait appeler une « histoire artistique » du droit et de l’idéologie juridique et politique. Dans un passionnant ouvrage brillamment illustré, Broken Tablets. The Cult of the Law in French Art from David to Delacroix (Berkeley, University of California Press, 1993), et pour ce qui nous intéresse ici, l’auteur démontre, à travers la continuité des thèmes d’inspiration artistique dans les commandes gouvernementales (spéc. l’Antiquité hébraïque et romaine), que l’on passe bien d’un culte abstrait de la Loi sous la période révolutionnaire à un culte personnalisé sous le régime napoléonien (et dès le Consulat), culte qui se poursuit d’ailleurs sous la Restauration (avec alors une dimension monarchiste et traditionaliste évidemment plus accentuée). On ne pourrait mieux illustrer l’ambiguïté du rôle et des motivations du Premier consul dans la rédaction du « Code civil des Français », quelques mois avant son sacre, et quelques années avant l’appropriation officielle de cette œuvre nationale par l’Empereur, au moyen de la loi du 3 septembre 1807 le rebaptisant « Code Napoléon », qu’à travers la statue de Chaudet, réalisée à l’initiative de Fontanes pour le Corps législatif en 1805, sur laquelle l’Empereur avait insisté pour être représenté en César tenant à la main le Code civil, ou les reliefs de J.-G. Moitte pour la Cour carrée du Louvre (1805-1807), qui mettent en scène le grand législateur impérial au milieu de Moïse, Numa et Lycurgue, ou plus encore, le tableau de J.-B. Mauzaisse, de quelques décennies postérieur (1833) mais finalement si représentatif des désirs politiques de l’Empereur, et validant a posteriori la pertinence de son choix personnel d’associer son nom (et son renom) au Code22 : assis sur un nuage, rédigeant lui-même le Code Napoléon, sur une tablette que n’aurait pas renié Moïse, couronné de laurier par une personnification allégorique du Temps, signe de leur consécration conjointe d’immortalité (Ribner, p. 162). Ainsi, comme nous l’avons écrit, même si le Code survivra de beaucoup à l’Empire, et récupèrera progressivement sa dimension « nationale »23 (mais c’est précisément aussi le Premier consul qui a contribué à la lui conférer), Napoléon avait vu juste lorsqu’il proclamait (fort opportunément à l’époque, et comme pour contrecarrer à l’avance la légende noire de l’ « Ogre »), dans le Mémorial de Sainte-Hélène, que

« Ma vraie gloire, ce n’est pas d’avoir gagné quarante batailles. Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code civil… »24.

Le Bicentenaire. Mentionnons pour finir les principales parutions effectuées ou annoncées à l’occasion des manifestations du Bicentenaire25, du moins au moment où nous rendons le manuscrit à l’éditeur.

Sur le Code, sa genèse, son esprit, sa législation, son évolution en général, on pourra consulter les deux gros et beaux volumes collectifs suivants : Le Code civil, 1804-2004. Livre du Bicentenaire (Dalloz-Litec, 2004) ; 1804-2004. Le Code civil. Un passé, un présent, un avenir, (textes réunies par Y. Lequette et L. Leveneur, Université Panthéon-Assas, Dalloz, 2004). Mais aussi le catalogue de l’exposition à l’Assemblée nationale, 200 ans de Code civil. Des lois qui nous rassemblent (Dalloz, 2004), qui présente une iconographie riche et variée, et surtout le beau volume Les Français et leur Code civil, également publié sous l’égide du Comité scientifique pour la célébration du deuxième centenaire du Code civil (et la direction des Journaux officiels), qui offre fort opportunément la reproduction de documents d’époque, de lettres de juristes, tirées des Archives nationales, relatives au Code et aux différentes lois qui le composent au moment de sa confection sous le Consulat, ainsi que le projet de Code de G.-J.-B. Target et les observations du Tribunal de cassation sur le projet de l’an IX26. De son côté, la genèse du Code depuis 1790 a fait l’objet d’un court récit historique spécifique, retraçant la « naissance politique » du corpus juridique consulaire, par Robert Badinter (« Le plus grand bien… », chez Fayard, 2004), alors qu’Anne Teissier-Ensminger montre « à quelle profondeur le Code civil a pénétré, au-delà de la pensée juridique, dans la vie culturelle de la France », dans un bel ouvrage, La fortune esthétique du Code civil des Français (Editions La Mémoire du Droit, 2004)27, et que le contexte politique et socio-économique du Code est rendu par l’ouvrage collectif dirigé par J.-J. Clère et J.-L. Halpérin, Ordre et désordre dans le système napoléonien (même éditeur, 2003). Pour un regard étranger sur le Code et le rôle de Bonaparte, ainsi qu’une mise au point sur la question d’un éventuel Code européen – qui ne suscite guère l’enthousiasme au sein de la doctrine française, on pourra se reporter au texte de l’éminent juriste anglais Basil Markesinis, « Deux cents ans dans la vie d’un Code célèbre. Réflexions historiques et comparatives à propos des projets européens »28, dans la Revue trimestrielle de droit civil de janvier/mars 2004, pp. 45-60, où l’auteur conclut – ce qui est d’autant plus remarquable en raison de sa nationalité, que la longévité du Code est une « merveille » ! Rappelons enfin que la revue Pouvoirs a consacré un n° spécial au Bicentenaire l’année dernière (n° 107, Seuil, 2003)29, et que l’étude d’Eugène Gaudemet sur l’interprétation du Code depuis 180430 a été rééditée par La Mémoire du Droit (Paris, 2003), avec une présentation de Ph. Jestaz et Ch. Jamin, et une bibliographie méthodique et critique utile des grands traités de droit civil du xixe siècle établie par F. Rollin31.

À propos de Portalis lui-même, personnage semble-t-il le plus célébré de ce Bicentenaire, et qui avait déjà été l’objet, il y a quelques années, de la sollicitude de Marceau Long et Jean-Claude Monier (Portalis. L’esprit de justice, éd. Michalon, coll. Le bien commun, 1997), il est salué principalement, d’une part, à travers une biographie de Jean-Luc A. Chartier (Portalis, le père du Code civil, préf. J. Tulard, Fayard, 2004)32, d’autre part au moyen de l’ouvrage collectif Le discours et le Code. Portalis, deux siècles après le Code Napoléon (Litec, 2004) ; et enfin par la parution des actes du colloque de Paris organisé en son honneur (1996), Portalis le Juste, dirigés et introduits « biographiquement » par Joël-Benoît d’Onorio (PUAM, 2004)33, qui fera paraître une biographie complète de l’illustre juriste aixois en septembre 2004 (éditions Dalloz)34.

Quant aux textes « sources » réimprimés ou réédités à l’occasion du Bicentenaire, et outre ceux mentionnés plus haut à propos de l’ouvrage Les Français et leur Code civil, on peut citer le Discours préliminaire de Portalis35, toujours aussi encensé, reproduit dans l’ouvrage Le discours et le Code cité ci-dessus, aux côtés de l’Exposé des motifs de la loi de ventôse an XII36 ; le Livre du centenaire de 1904 (présenté par J.-L. Halpérin, Bibliothèque Dalloz, 2004)37 ; la réédition des extraits du recueil Fenet présentés par F. Ewald en 198938 (Flammarion, 2004, avec un avant-propos inédit de G. Canivet), mais aussi, surtout, et enfin, le texte original de 180439, offert tant par les éditions Dalloz, dans une édition présentée (de manière substantielle) par Jean-Denis Bredin (Code civil des Français. 1804, Bibliothèque Dalloz, 2004), que par les éditions Litec, en « cadeau » pour l’achat du Code civil 2004, initiative qu’il faut saluer, notamment en ce qu’elle permet, aux étudiants spécialement, un accès « universel », économique et aisé au texte consulaire, mesure non seulement pédagogique, mais « républicaine » par excellence.

Pointe-à-Pitre, juin 2004

Notes

1 Homo civilis. Repères pour une histoire politique du Code civil, thèse Paris I, 1995, 2 vol. , 972 p. (voir la page de remerciements).

2 Les corrections des épreuves éditoriales de cet ouvrage se sont d’ailleurs révélées, pour des raisons techniques indépendantes de la volonté de l’auteur et de l’éditeur, extrêmement longues, ardues et finalement très éprouvantes. On en appelle par conséquent à la mansuétude du lecteur au regard des imperfections formelles qui nous ont échappé ou même, parfois, qu’on n’a pu résorber.

3 L’index initialement annoncé ne concernait que les notices bio-bibliographiques de personnages ou d’auteurs insérées dans le corps du texte et les notes de bas de page. L’index actuel a été, de plus, réalisé séparément pour chacune des trois parties de l’ouvrage.

4 Cf. notre Introduction générale, note 39 ; Conclusion générale, note 100.

5 On pourra se reporter également, du même auteur, à l’entrée « Code Napoléon. Préparation, rédaction et évolution », dans le récent Dictionnaire de la culture juridique, Puf-Lamy, 2003 (dir. D. Alland et S. Rials).

6 Les noms d’auteurs en petites majuscules renvoient à la Bibliographie alphabétique.

7 Cf. not. dans notre Introduction générale, note 42, et I, 1, note 6.

8 Philippe Jestaz et Christophe Jamin, La doctrine, Paris, Dalloz, 2004. V. aussi et déjà Dubouchet, 1994, et cf. infra, à propos de la réédition de l’ouvrage d’Eugène Gaudemet.

9 Cf. not. notre Introduction générale, note 2, ainsi que les interprétations « continuistes » au sein de la doctrine juridique depuis l’origine du Code, supra, I, pp. 232 et s. ; II, pp. 575 et s.

10 Cf. J.-F. Niort, « Jean Carbonnier : une philosophie juridique de la tolérance », dans Tolérance, pluralisme et histoire, Actes du colloque de Montréal « Tolérance. Réflexions de philosophie du droit » (mai 1996), dir. P. Dumouchel et B. Melkevik, Paris et Montréal, L’Harmattan, 1996, pp. 191-211.

11 A noter également la réédition des Lieux de mémoire (dir. P. Nora, Gallimard), qui contiennent le beau texte de J. Carbonnier sur le Code civil (t. II, La nation, 2e vol. , 1986, pp. 293 et s. – cf. Carbonnier, 1986), dans la coll. « Quatro », en 1997. Cf. aussi infra, note 23.

12 Sur ce thème, voir aussi les pertinentes analyses de Jacques Mulliez, « La volonté d’un homme », in Histoire des pères et de la paternité (dir. J. Delumeau et D. Roche), Larousse, 1990, pp. 279-305 ; « Révolutionnaires, nouveaux pères ? Forcément nouveaux pères ! Le droit révolutionnaire de la paternité », in La Révolution et l’ordre juridique privé : rationalité ou scandale ? (Actes du colloque d’Orléans de 1986, Puf, 1988), pp. 373-398, ainsi que la riche synthèse de Suzanne Desan, « Qu’est-ce qui fait un père ? Illégitimité et paternité de l’an II au Code civil », Annales. Histoire, sciences sociales (EHESS), juillet-août 2002 (n° 4), pp. 935-964.

13 Pour une critique des positions de X. Martin relatives not. au matérialisme sensualiste des « rédacteurs » du Code à l’occasion du Bicentenaire, cf. mon étude « Laissons à l’homme les défauts qui tiennent à sa nature… Retour sur l’anthropologie des rédacteurs du Code civil des Français », Droit et Cultures, n° 48, 2004/2, pp. 13-40.

14 Cf. aussi Gordley, 1991.

15 Cf. supra, I, pp. 240 et s. , 283 et s.

16 Cf. supra, II, pp. 640-660. A propos du kantisme et du droit, on rappellera au passage les études de Jean Clam (« La doctrine kantienne du droit. Introduction à sa lecture et à ses enjeux », Revue de la recherche juridique-droit prospectif, 1996/1, pp. 265 et s.) et d’Emmanuel Putman (« Kant et la théorie du contrat », dans la même revue, 1996/3, pp. 685 et s.), qui témoignent encore de l’actualité du sujet…

17 Pour une présentation « canadienne » pertinente de l’esprit du Code de 1804, cf. la belle synthèse de Jean Leclair, « Le Code civil des Français de 1804 : une transaction entre révolution et réaction », Revue juridique Thémis (Montréal), vol. 36, 2002, pp. 1-83.

18 Pour des comparaisons entre les codes de 1804 et de 1866 et leur historiographie, cf. J.-F. Niort, « Notre droit civil… Quelques remarques sur l’interprétation du Code civil français et du Code civil du Bas-Canada au Québec », dans les Actes du colloque de Bruxelles « Un ancêtre vénéré ? » (février 2004), à paraître sous le titre Mélanges offerts au Professeur J. Vanderlinden -Actes du colloque de commémoration du bicentenaire du Code civil, éditions Bruylant, Bruxelles, 2004. En ce qui concerne le nouveau Code civil du Québec, entré en vigueur en 1994, vu à travers une perspective française, cf. Niort, 1994-a, et du même, « Le nouveau Code civil du Québec et la théorie de la codification », Droits, n° 24, 1996, pp. 135-143.

19 Cf. spéc. dans notre Conclusion générale, pp. 759 et s.

20 Cf. supra, II, pp. 493 s., 626 s., ainsi qu’Arnaud et Arnaud, 1975 et 1976.

21 Pour des applications récentes en ce qui concerne la période initiale du Code, cf. J.-L. Halpérin, « Césarisme et droit privé », dans les Actes du colloque de l’AFHIP sur le Césarisme (1998), PUAM, 1999, pp. 115 s., ouvrage dans lequel on peut également évoquer la contribution de M.-B. Bruguière, « La lecture bonapartiste du césarisme antique », pp. 49 s. (v. aussi le texte de J.-L. Halpérin cité infra, note 28) ; ainsi que J.-F. Niort, supra note 13, et « Sujet, citoyen et politique dans l’esprit du Code Napoléon », dans les Actes du colloque de l’AFHIP « Sujet et Citoyen » (Lyon, septembre 2003), PUAM, 2004, pp. 279-296. Cf. aussi infra, les références citées à propos du Bicentenaire.

22 Cf. supra, I, pp. 132 et s., 229 et s., 331 et s. ; II, pp. 618 et s.

23 Cf. aussi en ce sens Carbonnier, 1986 (texte reproduit dans le Livre du Bicentenaire évoqué infra).

24 Cité not. supra, I, 1, note 526 (p.137). Rappelons que l’ex-empereur précisait immédiatement après : « il faudra pourtant le refaire dans trente ans »… Ce qui n’est d’ailleurs pas contradictoire, mais n’a pas été suivi d’effets !

25 Dont les principales sont ou seront l’exposition « 200 ans de Code civil » à l’Assemblée nationale, co-organisée avec la Cour de cassation (du 12 mars au 15 mai) ; le colloque à la Sorbonne, le 11 mars, en présence du président de la République, du Garde des sceaux et du Premier président de la Cour de cassation ; et celui, à venir, organisé par le Sénat en octobre prochain. Citons aussi les deux journées consacrées à « L’esprit du Code Napoléon » par l’Institut Michel Villey (les 26 mars et 10 décembre 2004), et le colloque d’Aix-en-Provence du 7 mai 2004, organisé par la Faculté de droit et de science politique de l’université Aix-Marseille III.

26 Cf. Fenet, II, pp. 415 et s.

27 Cf. déjà de cet auteur Ensminger, 1986.

28 Texte issu d’une conférence prononcée en février 2004 à la Cour de cassation.

29 Avec spéc. un article de J.-L. Halpérin consacré à la « fabrication » du Code et à la « paternité » de « Napoléon » à son égard (pp. 11 et s.).

30 Cf. Gaudemet, 1935.

31 Voir également, pour d’autres références bibliographiques, le site internet : http://www.bicentenaireducodecivil.fr

32 Qui fait pendant à celle de Leduc, 1990.

33 Avec des contributions également de J.-L. Gazzaniga (Portalis avocat), E. Gasparini (Portalis administrateur provençal), J.-Cl. Ricci (idées politiques et constitutionnelles de Portalis), B. Beignier (Portalis et le Code civil), F. Bouscau (Portalis et les Cultes), Christian Atias (le style de Portalis).

34 A propos de la « paternité » de Portalis à l’égard du Code, parfois exagérée, cf. ma mise au point, « Portalis, le père du Code civil ? », communication présentée en clôture du colloque d’Aix précité, à paraître dans la Revue de la recherche juridique. Signalons aussi le beau texte de Nicholas Kasirer sur le « style » de l’auteur du Discours préliminaire, « Portalis now », dans l’ouvrage qu’il a dirigé : Le droit civil, avant tout un style ?, Centre de recherches en Droit privé et comparé du Québec, Les éditions Thémis (Montréal), 2003, pp. 1-46.

35 Il avait déjà fait l’objet d’une édition spécifique, accompagné de l’Exposé des motifs du projet de loi sur la propriété, par les éditions Confluences, en 1999 (préf. M. Massenet).

36 Signalons au passage que l’ensemble du recueil Fenet a été réimprimé (édition de 1827) en 1994 (toujours en 15 vol.).

37 Cet ouvrage avait été précédemment réédité en 1969 (Paris, Duchemin, 2 vol.).

38 Cf. La naissance du Code civil, 1989.

39 Un CD-ROM contenant toutes les versions des articles du Code de 1804 à 2004, réalisé sous la direction scientifique de J.-Cl. Farcy et J. Wyffels, qui sera très utile notamment aux historiens du droit, est paru au printemps (Code civil. 1804-2004. Toutes les versions du Code civil depuis deux siècles, diffusion Litec). A propos des différentes versions du Code depuis 1804, on se reportera également à l’édition Garnier-Flammarion, Le Code civil. Textes antérieurs et version actuelle, 1988, dernière éd. 1997). Cf. aussi Le Code civil français. Evolution des textes depuis 1804, Dalloz, 2000, beaucoup moins complet mais reproduisant, par contre, la loi du 30 ventôse an XII, celle du 3 septembre 1807, les ordonnances de 1816 et le décret de 1852 (cf. les Repères chronologiques ci-après).

© Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2004

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