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Henri de Boulainvilliers

 | 
Olivier Tholozan

Deuxième partie. L'Impératif : la réforme de la monarchie

Chapitre I. La sauvegarde de la société de privilèges

Texte intégral

1Son désir de sauvegarder la société de privilèges conduit Boulainvilliers à caractériser la cause de la crise sociale pour y apporter un remède. Réflexe aristocratique classique, il situe la raison du malaise social dans la décadence du second ordre.

SECTION I - LA CRISE DE LA NOBLESSE

§ 1 - Tension de la société de privilèges et décadence nobiliaire

  • 853 Fr. Olivier-Martin, Les ordres, les pays, les villes et communautés d'habitants, op. cit. ; P. Sue (...)
  • 854 G. Duby, Les trois ordres ou l'imaginaire du féodalisme, Paris, Gallimard, 1996, pp. 457-824.
  • 855 Fr. Olivier-Martin, Les ordres, les pays, les villes et communautés d’habitants, op. cit., p. 23.
  • 856 Sur la montée de l’anoblissement au xvi et au xviième siècles, voir JM. Constant, « Les structures (...)

2La cohésion sociale de l’ancienne France reposait sur la notion de privilège, c’est-à-dire, sur l’attribution de droits et d’obligations spécifiques à chacun des trois ordres : Clergé, Noblesse et tiers état853. La société était donc inégalitaire. Cette forme d’organisation de la société avait été "imaginée" au Moyen-âge pour renforcer le pouvoir des monarques ou des grands seigneurs féodaux, en donnant une image consensuelle de la société854. Cette utilisation se retrouve, au début du xviième siècle, chez le juriste monarchiste Loyseau qui s’est efforcé de systématiser une théorie juridique des ordres, fondant le trifonctionnalisme de la société d’ancien régime sur la volonté divine855. Cette justification théologique décrivait une société composée d’entités complémentaires et dans laquelle le conflit entre groupes sociaux était impensable. Or, cette représentation mentale et juridique se heurtait à la réalité sociale soumise aux. tensions consécutives à l’accroissement de l’anoblissement au xvième et au xviième siècles856. Au sein même de l’élite s’opposaient la vieille noblesse d’épée et la noblesse de robe. Cette lutte attestait d’une crise d’identité du groupe nobiliaire et d’une remise en cause de la frontière entre le second ordre et le tiers état.

  • 857 R. Mousnier, Les Institutions de la France sous la monarchie absolue (1598-1789), op. cit., T. I, (...)
  • 858 Il évoque la notion pour parler des distinctions sociales, Les quatre livres du droit public, op. (...)
  • 859 Ibid., L. I, Tit. IX, p. 169.

3J. Domat, défenseur de la monarchie, confronté au passage d’une société d’ordres à une société de classes sociales857, devait être sensible à cette partie de la réalité. Il ne remet pas en cause la notion de gentilhomme858 qui permettait de distinguer une noblesse sociologique, composée de familles de vieille souche, de la noblesse juridique composée, notamment, par des anoblis. Cependant, dans les Quatre livres du droit public il tente, sous le prétexte de représenter plus rationnellement la société, de nier une opposition sociale que la monarchie s’efforçait de masquer. Tout en reprenant l’idée d’un fondement divin de l’ordre social859, il écrit :

  • 860 Ibid., L. I, Tit. IX, p. 170.

« pour distinguer les conditions et les professions, on ne s’est pas servi dans ce titre de la distinction ordinaire de toutes les conditions en trois ordres qu’on appelle communément les trois États du clergé de la noblesse et du tiers état (...) car si on suivait cette distinction, on serait obligé de confondre dans le tiers état, les premiers magistrats du royaume, plusieurs officiers du conseil, et autres personnes qui doivent avoir un rang distingué »860.

  • 861 Ibid., L. I, Tit. IX, sect. 3, p. 185.
  • 862 Eod. loc.
  • 863 Ibid., L. I, Tit. IX, sect. 3, pp. 189-190.

4L’auteur sait que certaines de ces charges sont anoblissantes. Mais il évite de parler de la noblesse en soulevant la distinction entre « la robe et l’épée »861, pour ne pas évoquer un conflit social. Il utilise les termes plus neutres de « profession des armes et celle de la justice »862 qui permet d’éluder le problème du contenu du second ordre, puisque nobles et non nobles se retrouvent dans chacune de ces catégories. Pour J. Domat, il est donc aisé d’admettre que « personne ne s’avisera de conclure que tous ceux qui sont dans la profession des armes doivent précéder tous ceux qui sont de l’ordre de l’administration de la justice »863, masquant par là l’épineuse querelle des préséances entre l’épée et la robe.

  • 864 R. Mousnier, « Les idées politiques de Fénelon », in du même, La Plume, la Faucille et le Marteau, (...)

5Également confrontés à la transition entre sociétés d’ordres et de classes, des critiques de la monarchie tels que Fénelon et Saint-Simon, n’hésitent pas, à invectiver directement contre l’anoblissement864. Mais aucun des deux ne revient sur le fondement divin de la société d’ordres. Boulainvilliers, quant à lui, est en rupture avec cette idée, puisqu’il rejette l’artifice idéologique d’un ordre social trifonctionnaliste, voulu par Dieu, affirmant :

  • 865 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 1.

« il est certain que dans le droit commun tous les hommes sont égaux. La violence a introduit les distinctions de la liberté et de l’esclavage, de la noblesse et de la roture ; mais quoique cette origine soit vicieuse, il y a si longtemps que l’usage en est établi dans le monde, qu ‘elle a acquis la force d’une loi naturelle »865.

6Il "institutionnalise" ainsi le fondement conflictuel de la société, caractérisant ainsi ce qui pourrait être qualifié de « lutte des ordres ». Il admet, en effet, la légitimité de l’opposition des groupes sociaux, identifiant même sur ce point l’un des moteurs de l’histoire. L’idée existait dès la seconde moitié du xviiéme siècle et n’était pas l’apanage des seuls anti-absolutistes. Ainsi, Lefebvre-Chantereau, auteur pourtant favorable au pouvoir en place, écrivait :

  • 866 Traité des fiefs et de leur origine avec les preuves tirées des divers auteurs anciens et modernes (...)

« la nature avait rendu tous les hommes égaux, sans que l’un eut avantage sur l’autre (...) mais l’homme s’étant laissé emporter à ses désirs, il chercha de quoi assouvir son ambition et son avarice : ce désordre causa toutes sortes d’injustices et de violences, dont la plus déplorable fut que les plus forts non contents d’avoir usurpé aux plus faibles leurs biens, se rendirent seigneurs de leurs personnes, les privèrent de leur franchise, de leur liberté, et les réduisirent en servitude. Cela fit apercevoir deux sortes de conditions bien différentes, la domination demeura aux uns et l’esclavage aux autres, par un consentement presque universel, appelé droit des gens »866.

  • 867 Ibid., p. 140.
  • 868 Ibid., p. 143.

7Il assimilait le « libre ou noble »867 dont « le beau titre (...) que la nature nous donne, n’appartient qu’à ceux qui savent combattre jusqu’au dernier »868.

  • 869 G.A. de la Roque, Traité de la noblesse, de ses différentes espèces, op. cit., p. 1.
  • 870 Ibid., p. 38.
  • 871 Ibid., p. 39.

8Une position analogue se retrouve chez de La Roque, défenseur de l’institution nobiliaire, mais aussi monarchiste loyaliste qui reconnaissait que « tous les hommes (sont) universellement de même espèce et de même condition dans les principes de la nature »869. Il ajoutait toutefois que « la violence a aussi introduit l’esclavage, de même que la vertu a établi la noblesse (...) ceux qui se sont trouvés les plus forts (...) ont opprimé les plus faibles, en les contraignant à obéir »870. Il découlait de cela qu’en France « il n’y a plus que trois états ; le premier est le clergé ; le second, la noblesse ; et le dernier est composé de leurs inférieurs »871.

  • 872 Sur cet attrait pour la vertu antique, voir H.A. Ellis, « Montesquieu’s modem politics: the Spirit (...)
  • 873 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 297.

9À la différence de Chantereau ou La Roque, Boulainvilliers ne se contente pas de constater la tension sociale. Il cherche à l’expliquer pour mieux la réduire. À son sens, le malaise social provient de la perversion de la noblesse. Ce déplacement du centre de gravité de l’organisation sociale vers l’institution nobiliaire s’explique par son germanisme. En effet, à ses yeux, la structure sociale de son époque est héritée des usages des anciens francs, préfigurateurs de la noblesse. C’est alors dans la perversion de l’esprit des ancêtres que Boulainvilliers trouve la cause du trouble social de la France moderne. Ce dérèglement réside dans la disparition de la mentalité simple des premiers guerriers francs, véritable projection de la notion de vertu antique dans le cadre national de l’histoire de France872. Cette décadence morale a, selon l’auteur, deux causes. La première est le progrès de la connaissance qui caractérise le Grand siècle. L’historien, qui adhère pourtant à une certaine forme de rationalisme, en vient ainsi à revenir sur le bien fondé du credo de cette doctrine philosophique. En moraliste du Grand siècle, il se demande si le développement du savoir est un bien. Il semble en douter en affirmant que la recherche de la connaissance n’aboutit souvent qu’à « la licence des esprits, l’abus des sciences, les fausses opinions, l’ambition, le luxe, le dérangement des conditions »873. Toutefois ce discours moralisateur est fortement teinté d’idéologie nobiliaire. Il écrit en effet :

  • 874 Ibid., pp. 297-298.

« il semble aujourd’hui que le plus prompt effet des sciences (...) soit d’exciter (...) l’ambition et que l’usage même des sciences (...) se réduit à former un masque de vertu pour l’iniquité et l’injustice ; car on voit que chacun, à l’aide des sciences et de la politesse qu ‘elles communiquent, tâche à s’élever au-dessus de sa condition naturelle à supplanter ses concurrents, à se former dans les affaires ou dans les charges ; et quand on y est parvenu, on prépare encore à ses enfants une plus haute fortune (...) bâtie hors du fondement solide d’une véritable noblesse »874.

  • 875 F. Braudel et E. Labrousse, Histoire économique et sociale de la France, Des derniers temps de l’â (...)
  • 876 Lettres sur les anciens Parlements de France..., op. cit., T. I, p. 128.
  • 877 Ibid., T. I, p. 129.
  • 878 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., pp. 211-212.
  • 879 J.-F. Solnon, La Cour de France, Paris, Fayard, 1987, p. 76.

10Au fond, Boulainvilliers craint que le rationalisme ne conforte les valeurs bourgeoises875 qu’il assimile, par préjugé aristocratique, aux travers de l’homme. Pour autant sa critique morale ne s’arrête pas là. D’après lui, la disparition de l’esprit des ancêtres a une seconde cause. Il s’agit du changement des mœurs dès le milieu du xivème siècle. Il affirme que « le génie de la nation parut alors tout à fait changé »876 entraînant un « désordre qui s’est continué jusque dans notre siècle »877. Il dénonce en particulier, dans ce processus de dégradation morale, l’adoption par la noblesse des « coutumes basses et flatteuses des italiens »878. Boulainvilliers se réfère, en fait, à « l’italianisation » des mœurs de la Cour qui devait se développer dès le règne de Charles VIII879. Surtout, l’hédonisme véhiculé par les princes français de la Renaissance et de la seconde moitié du xvième siècle, le répugne. Il dresse alors un portrait noir de leur règne :

  • 880 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 221.

« les plaisirs s’introduisirent partout et amollirent tous les cœurs. Le commerce des dames, la galanterie, la bonne chère, les danses, la magnificence des habits, des meubles, des maisons des équipages »880.

11Or, pour l’auteur :

  • 881 Lettres sur les anciens Parlements de France..., op. cit., T. I, pp. 129-130.

« ceux qui sont possédés de telles passions s’occupent rarement à des idées de la réformation qui serait nécessaire pour établir un gouvernement équitable »881.

  • 882 Ce stoïcisme de Boulainvilliers est attesté par ses références à Marc Aurèle, Lettres sur les anci (...)
  • 883 J.-M. Constant, Les conjurateurs. Le premier libéralisme politique sous Richelieu, Paris, Hachette (...)

12À ses yeux, tout cela participe à l’oubli de l’esprit des anciens, proche de l’ascétisme Spartiate ou tout au moins à la philosophie stoïcienne882 déjà présente dans la culture des nobles conjurateurs du xviième siècle883. Dès lors, pour Boulainvilliers, la noblesse :

  • 884 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., pp. 221-222.

« se piqua depuis de s’avancer dans les emplois à la Cour et à la guerre (...) quitta le séjour de la campagne (...) s’efforça de toute manière d’acquérir la faveur des rois, ou de ce qui les approchait. Dès lors le chemin de la fortune ne se trouva plus conforme à l’ancienne route. Il fallait auparavant un mérite essentiel dans une grande naissance ; mais depuis il fallut joindre de l’agrément, ensuite de la complaisance, qui dégénéra bientôt en bassesse et en oubli de soi-même »884.

13Boulainvilliers stigmatise simplement le résultat de cette décadence,

  • 885 Ibid., p. 227.

« les grandes terres sont passées entre les mains des favoris, l’argent en celles des particuliers, des usuriers, des gens de robe, et la noblesse ruinée, méprisée, est réduite à une petite quantité de familles, qui ne se souviennent qu’à peine de leur ancienne grandeur »885.

14Pourtant, il ne se contente pas simplement de récriminer comme Fénelon ou Saint-Simon. Il reconnaît que la noblesse a joué elle-même un rôle actif dans sa chute, en écrivant à ce propos :

  • 886 Eod. loc.

« ainsi l’on peut dire que les beaux jours de la noblesse sont passés, parce qu’elle a été trop mauvaise économe et trop peu soigneuse de la gloire de ses prédécesseurs, quand l’espérance d’une fortune présente lui a fait embrasser les fantômes de la Cour et de la faveur, et oublier sa propre dignité »886

15Pour autant, Boulainvilliers ne se résout pas à accepter un état de fait aussi catastrophique. Il cherche à revivifier cette noblesse d’épée, détentrice d’une mythique vertu des ancêtres, fondement de la société des trois ordres. Aussi, il s’évertue à rappeler aux membres du second ordre, oublieux de leur passé, en quoi consiste la véritable noblesse.

§ 2 - La définition d’une noblesse authentique

- La notion de noblesse

  • 887 Sur l’apparition de la notion en Europe voir K-F Werner, Naissance de la noblesse, Fayard, 1998, s (...)
  • 888 J.-P. Poly et É. Bournazel, La mutation féodale. xème-xiièmeècle, op. cit., pp. 157-172.
  • 889 La confusion entre noblesse et fonction militaire n’est pas systématique jusqu’au xiième siècle, L (...)
  • 890 J. Ellul, Histoire des institutions. Le Moyen-âge, Paris, P.U.F. "Thémis", 1980 (8ème éd.), T. III (...)

16Qu’est ce que la noblesse ? La notion semble apparaître au milieu du Moyen-âge887. Elle constitue tout d’abord, à partir du xème siècle, une valeur qui sert à légitimer un groupe dominant888. La notion va progressivement se rattacher à la fonction militaire889. Elle ne devient une notion fixée par le droit qu’au xiiième siècle, époque où le titre acquiert d’ailleurs une nature héréditaire. Être noble signifie alors jouir des privilèges spécifiques à l’état de noblesse (fiscaux et judiciaires) et donc ne pas se livrer à un travail servile, mais vivre noblement890.

17Toutefois, derrière cette définition strictement juridique de l’un des statuts dépositaires d’une société verticale, se cache une réalité sociale : un mode de vie afférent à l’aristocratie. Il faut bien voir qu’être noble,

  • 891 Cette formule de J. Bouineau résume bien les résultats de l’historiographie de ces dernières année (...)

« c’est avant tout bien vivre, gaspiller, dépenser, aider, distribuer (...) et donc être riche (...) mais pas toujours, pour ceux qui peuvent produire de l’héritage d’un sang, d’un rang, l’exercice d’un ban parfois peu lucratif (...) mais il faut également des règles, aussi prend-on l’habitude d’utiliser le nom d’une terre ou d’un château pour individualiser les membres de la famille »891.

  • 892 Voir l’article de J. Delumeau, « Fondements idéologiques de la hiérarchie sociale : le discours su (...)
  • 893 A. Jouanna, L’idée de race en France au xvième siècle et au début du xviième siècle, Montpellier, (...)

18Rapidement la fonction militaire va s’imposer comme la justification idéologique privilégiée de la noblesse. La vertu guerrière sert, au moins jusqu’à la fin du xvième siècle, à légitimer la noblesse, parmi les auteurs politiques et les juristes892, sans que l’hérédité du titre ne soit remise en cause. Cependant, au cours du xvième siècle, l’idée même que la noblesse provient seulement de la noble naissance commence à faire son chemin893.

  • 894 Voir les chiffres éloquents et le renvoi aux études quantitatives de J.-M. Constant, La noblesse f (...)
  • 895 Sur le contrôle monarchique de l’anoblissement et la lutte contre les privilèges fiscaux de la nob (...)
  • 896 E. Schalk, op. cit., pp. 97 sq.

19Cette évolution idéologique s’explique par deux causes. En premier lieu, il convient de souligner qu’un renouvellement de la noblesse a eu lieu au cours du xvième siècle894. Les nouveaux venus tentaient alors de refermer le groupe social en utilisant le critère du sang. Cette attitude paraît également avoir arrangé le pouvoir royal qui, de cette manière, put limiter l’exemption fiscale touchant le second ordre. En deuxième lieu, l’hérédité rendait les titres de noblesse bien plus difficiles à obtenir. C’est dire le gain pour la monarchie, lorsque l’on songe qu’à partir du xvième siècle, le roi rejetait la notion de noblesse naturelle et imposait définitivement la règle selon laquelle le titre nobiliaire est issue de la volonté du prince895. Finalement, cette idée d’un statut social fondé sur la haute naissance devait définitivement s’implanter au début du xviième siècle896, pour survivre jusqu’à la fin de l’ancien régime.

- L’institution nobiliaire selon Boulainvilliers : entre idéologie du sang et vertu

  • 897 Sur la critique anti-nobiliaire, voir A. Leca, « La liberté et l’égalité "naturelles" dans la pens (...)
  • 898 D. Bitton, The french nobility in Crisis, 1560-1640, Standford, Standford University Press, 1969.
  • 899 A. Jouanna, « Le thème de l’utilité publique dans la polémique antinobiliaire en France dans la de (...)

20L’institution nobiliaire avait fait l’objet d’attaques bien avant le début du xviiième siècle. De fait, en France, la critique anti-nobiliaire remontait au moins au dernier tiers du Moyen-âge, alors conduite, tant par Rutebeuf, de Meung ou du Bus. Les revers des armes françaises, dans le second tiers du xivème siècle devaient réactiver ce mouvement d’hostilité897. Enfin, dans la seconde moitié du xvième siècle, les critiques s’intensifient898, particulièrement dans la littérature juridique et politique d’origine robine où l’ancienne noblesse d’épée est mise à mal au nom de « l’utilité publique »899.

21Boulainvilliers s’inscrit à rebours de ce mouvement en imaginant une définition de la noblesse dont l’originalité est évidente. En effet, si cette dernière baigne indéniablement dans l’idéologie nobiliaire, elle a en même temps pour ambition de justifier l’institution nobiliaire au regard de la morale universelle. Une telle ambition s’explique par le fait que l’auteur veut s’opposer à deux grands moralistes critiques de la noblesse, dont les arguments lui paraissent des plus dangereux.

  • 900 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 8.
  • 901 Satires, Paris, Les Belles Lettres, 1983 (12ème tirage), VIII, 1-9, p. 102.
  • 902 Ibid., VIII, 20, p. 103.
  • 903 Ibid., VIII, 30-33, p. 103.
  • 904 E. Schalk, op. cit., p. 47.

22Le premier est un auteur de l’Antiquité qui vivait à Rome à fin du Ier siècle et au début du IIème siècle après J.-C, Juvénal900. Celui-ci, membre de la classe moyenne, avait rédigé sa huitième Satire pour critiquer l’aristocratie romaine. Dans cet écrit, il se moque des prétentions généalogiques des optimates, fiers de descendre des gentes, les familles fondatrices de Rome. Il demande sarcastiquement à un aristocrate fictif, « que signifient les arbres généalogiques ? À quoi (...) sert d’avoir le rang que donne une race ancienne (...) si tu vis mal »901 Il poursuit en soutenant que « la seule et unique noblesse, c ‘est la vertu »902. Il affirme alors sur le ton de l’ironie, « qui, en effet, dirait noble un homme indigne de sa naissance et ne brillant que par l’éclat de son nom ? »903. Certes, Juvénal n’utilise pas le mot de noblesse dans le même sens qu’il avait en France à l’époque moderne. Toutefois, Michel d’Amboyse, Seigneur de Chevillon, qui traduit le premier ce texte en français en 1544, devait discuter les arguments de l’auteur antique, en rappelant que la noblesse en France restait fondée autant sur la vertu que sur le sang904. En fait, la huitième Satire possédait une portée morale intemporelle, qui frappait forcément un lecteur du xvième siècle, alors même que l’identité nobiliaire française était remise en question. On comprend dès lors que les arguments avancés par Juvénal aient pu offusquer Boulainvilliers.

  • 905 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., eod. loc. Un ouvrage de Boileau se trouvait dans la (...)

23Ce dernier rejette également la critique anti-nobiliaire du moraliste du Grand siècle, N. Boileau905. Celui-ci avait rédigé une cinquième Satire dans laquelle la noblesse d’ancien régime était vilipendée. L’auteur reprend d’abord les arguments moraux des critiques anti-nobiliaires. Il écrit :

  • 906 Satires, in Oeuvres, Paris, Gallimard, 1966, V, p. 32.

« Dans les temps bienheureux du monde en son enfance,
Chacun mettait sa gloire en sa seule innocence
Chacun vivait content, et sous d’égales lois.
Le mérite y faisait la noblesse et les rois ;
Et sans chercher l’appui d’une naissance illustre,
Un héros de soi même empruntait tout son lustre »906.

24Puis sa diatribe prend un tour plus engagé, tout proche du pamphlet plébéien,

« Mais enfin, par le temps le mérite avili
Vit l’honneur en roture, et le vice anobli ;
Et l’orgueil d’un faux titre appuyant sa faiblesse,
Maîtrisa les humains sous le nom de Noblesse »

25Nicolas Boileau dresse alors un portrait peu flatteur de l’aristocratie de son temps. L’ironie est d’ailleurs à son comble lorsqu’il reproche l’endettement dans lequel se trouvaient les nobles en écrivant :

  • 907 Eod. loc.

« Alors pour soutenir son rang et sa naissance,
Il fallut étaler le luxe et la dépense
Bientôt, pour subsister, la noblesse sans bien
Trouva l’art d’emprunter, et de ne rendre rien
Alors le noble altier pressé de l’indigence,
Humblement du faquin rechercha l’alliance »907.

26Dès lors, il lui est facile de dénoncer l’achat des titres de noblesse par les roturiers les plus riches :

  • 908 Ibid., V, p. 33.

« Mais quand un homme est riche il vaut toujours son prix
N’eut-il de son vrai nom ni titre ni mémoire
D’Hozier (célèbre généalogiste) lui trouvera cent aïeux dans l’histoire »908

  • 909 Lettre du 10 mars 1662 de Monsieur Hamedouche de Rebéque à Monsieur Le Laboureur, Ms. Sénat 289, c (...)

27La critique de Boileau ne manque pas de pertinence. Elle recoupe les propos de l’un de ses contemporains qui se plaignait, auprès du célèbre généalogiste J. Le Laboureur, de la difficulté d’établir des généalogies de familles nobles sans y trouver des origines roturières909.

  • 910 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 10.
  • 911 E. Schalk, op. cit., p. 120.
  • 912 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., pp. 9-10.

28C’est parce que ce type de critique a quelques fondements rationnels que Boulainvilliers va tenter de justifier l’institution nobiliaire par une définition reposant sur des arguments qui se rattachent tant à la morale universelle qu’au droit. Il reprend d’abord la naissance noble, critère classique dans les deux derniers siècles de l’ancien régime. Selon lui, le titre de noblesse « est attaché au sang qui nous fait naître »910. Cependant, il ne s’appesantit pas sur cette idée, attitude qui s’explique aisément par le fait qu’il n’est pas simplement, comme l’a soutenu E. Schalk, l’un des « théoriciens de la noblesse de la fin de l’ancien régime (...) qui mettaient très fortement et presque uniquement l’accent sur la naissance et le sang »911. En effet, aux yeux de Boulainvilliers, l’hérédité ne représente que l’une des voies qui peuvent mener à la vertu parce que « la vertu a besoin de l’éclat de la fortune, et cette fortune, c’est la naissance qui la donne ordinairement »912. Néanmoins, il se trouve bien loin de considérer que le sang suffit à faire un noble.

  • 913 Ibid., p. 9.
  • 914 Ibid., p. V.
  • 915 A. Texier, Qu’est ce que la noblesse ? Histoire et Droit, Paris, Tallandier, 1988, pp. 57 sq.
  • 916 On retrouve cette idée chez F. De L’Alouëte, chez G. D’Oncieu ainsi que chez Tiraqueau, Bacquet et (...)

29Il déclare d’ailleurs à l’intention des moralistes antinobiliaires qu’il est « déraisonnable de se faire argument de la louange de la vertu contre la noblesse, qui en fait profession »913. Il estime que « les vertus militaires, la fidélité, la droiture »914 constituent l’attitude vertueuse du noble, confondant ainsi une notion philosophique applicable à tous les hommes avec un simple attribut conféré à une fonction sociale, celle de guerrier. En même temps, son acception de la vertu vise à concurrencer la notion de mérite qui légitimait l’anoblissement par lettres royales et dont la reconnaissance dépendait seulement de la volonté du prince915. Cette notion tient par conséquent une place centrale dans sa définition de la noblesse, rejoignant paradoxalement nombre d’auteurs de la fin du xvième et du début du xviième siècle, favorables à un anoblissement par agrégation étalé sur plusieurs générations916. Aussi, cette apologie finit-elle par le pousser à remettre en cause le critère de la naissance.

  • 917 Ibid., p. 9.
  • 918 G.A. de La Roque, op. cit., p. 2.
  • 919 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 9. Il écrit sur celui qui fait partie de l’ancie (...)

30Ainsi, sensible à la justesse de certains arguments des critiques moralistes anti-nobiliaires, il récuse l’opinion de ceux qui réduisent le critère distinctif fondamental de la noblesse à la seule naissance. Le titre nobiliaire d’un homme est une « distinction (...) personnelle (qui) ne passe à ses enfants que sous la condition qu’ils soient aussi vertueux et aussi heureux que lui »917. Cette idée se retrouve également chez La Roque qui reconnaît « plus de vertu à se distinguer du commun par un mérite personnel, qu’à recevoir des autres un bien auquel on a rien contribué, et que la fortune seule à fait trouver en naissant »918. Boulainvilliers pousse son argumentation plus en avant, en considérant que la noblesse est une fonction dont le titulaire doit se montrer digne. Il admet d’ailleurs la révocation du titre de noblesse pour ceux « dont la vie fait honte à la noblesse »919. Pour autant, il ne va pas jusqu’à reconnaître qu’un homme vertueux puisse se réclamer de l’ancienne noblesse sans une haute naissance. En ce sens, il est en retrait par rapport au défenseur de l’institution pariale, Jean Le Laboureur, fraîchement anobli, qui écrivait :

  • 920 Histoire de la pairie de France..., op. cit., T. II, p. 57.

« une naissance moins illustre ne rend personne indigne des principaux rangs de la Cour. (...) Il fera bon d’avertir la noblesse qui envie assez ordinairement les honneurs à ceux qui leur semblent moins illustres, que ces honneurs (...) appartiennent proprement à tous les sujets qui en sont capables »920.

  • 921 J.R. Bloch, L’anoblissement en France au temps de François 1er. Essai d’une définition de la condi (...)

31Pourquoi cette réticence de Boulainvilliers ? Bien plus que par réaction, l’auteur veut lutter contre l’emprise du roi sur la société. Il est vrai que la monarchie s’était efforcée de contrôler la distribution des honneurs sociaux. Dès la seconde moitié du xiiième siècle, les rois de France avaient récupéré le monopole de l’anoblissement921. Aussi, Boulainvilliers admet que le titre nobiliaire :

  • 922 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 10.

« donne un droit absolument (...) que la faveur des princes ne peut ni donner ni communiquer avec les richesses et les emplois, puisqu’il est attaché au sang qui nous fait naître »922

  • 923 Cf. supra Ière partie.

32Cette limitation du pouvoir du prince s’explique par le fait qu’il considère la noblesse comme une institution naturelle issue du jeu des simples forces sociales923. Boulainvilliers cherche donc à défendre l’ancienne noblesse, dernier vestige de l’autonomie de la société à l’égard du prince et de l’État. Aussi, s’efforce-t-il de proposer un projet concret pour sauver l’ancienne noblesse.

SECTION II - LA NÉCESSITÉ DE LA RESTAURATION DE L’ANCIENNE NOBLESSE

33C’est en abordant le problème des enquêtes de noblesse que Boulainvilliers en vient à proposer l’établissement d’un nobiliaire général qui doit enrayer la décadence de la société naturelle.

§ 1 - Le rejet des enquêtes royales de noblesse

  • 924 A. Texier, op. cit., p. 66.

34Dès le milieu du xvième siècle, la monarchie s’était efforcée de poursuivre ceux qui se prévalaient indûment du titre nobiliaire. Elle y avait d’abord été poussée par les membres du second ordre, soucieux de chasser les usurpateurs. Mais le roi devait également être directement intéressé à l’entreprise puisque l’exemption de la taille, dont bénéficiaient les nobles, restreignait le nombre des contribuables924.

  • 925 P. Deyon, « A propos des rapports entre la noblesse française et la monarchie absolue pendant la p (...)

35Dès le milieu du xviième siècle furent lancées les grandes enquêtes de noblesse, notamment pendant le ministère de Colbert. Pour bien évaluer la portée de ces enquêtes, il convient de noter que la sanction encourue par l’usurpation de noblesse variait selon qu’elle intervenait en pays de taille personnelle ou de taille réelle. En effet, dans le premier cas, celui qui perdait son statut noble était complètement soumis à l’impôt, que ses biens soient nobles ou roturiers. Dans le second cas, la sanction de l’enquête n’emportait pas de conséquences fiscales mais entraînait la suppression d’un statut honorifique fort convoité925.

  • 926 Voir toute une littérature partant de l’article pionnier de P. Deyon, op. cit., au petit essai de (...)
  • 927 Préface à l’État de la France..., éd. 1727, op. cit., T. I, p. V.
  • 928 Mémoire sur la construction d’un nobiliaire général, Ms. Sénat 990, case 1072, fol. 1.

36Sans pour autant s’encombrer de cette distinction, Boulainvilliers devait concevoir ce type de procédure comme l’une des emprises les plus graves du pouvoir princier sur la société, préoccupation qui, bien que dictée par le préjugé aristocratique, recoupe les réflexions des historiens qui sont allés jusqu’à se demander si la monarchie Louis quatorzienne n’avait pas voulu dompter la noblesse par le biais de la fiscalité926. Dans ses ouvrages, il dénonce la décadence de la noblesse qui « ne voyait pas qu’elle allait être dégradée jusqu’au point d’être réduite à prouver son état devant ces juges nouveaux »927. Ces derniers sont les « intendants » que Boulainvilliers qualifie de « véritables ignares » en la matière928.

  • 929 Ibid., fol. 2.
  • 930 Eod. loc.
  • 931 Sur ces possibilités d’anoblissements, voir A. Texier, op. cit., pp. 17-19.

37Ce système lui paraît d’autant plus « inefficace » et touché par la « corruption »929, que les plus vieilles familles nobles ne possèdent plus les actes écrits exigés par la législation royale, alors que les anoblis n’ont qu’à se prévaloir de la qualification de leur terre930. Le reproche n’est pas infondé puisque l’acquisition d’un fief pouvait entraîner l’anoblissement du nouveau propriétaire, par volonté royale ou par privilège accordé à une province931. Défenseur de la vieille noblesse, Boulainvilliers ne peut alors que se désoler de cet état de fait car :

  • 932 Mémoire sur la construction d’un nobiliaire général, op. cit., eod. loc.

« la noblesse de droit est ainsi confondue avec celle de privilège. (...) Les qualifications des terres donnent le rang et la prééminence de l’ancienne noblesse »932.

38Pour autant, le témoignage tiré de sa perception négative des enquêtes de noblesse ne manque pas d’intérêt. Pour en déterminer toute la portée, il semble nécessaire de la confronter aux études positives des historiens actuels. Ces dernières doivent être utilisées avec circonspection. De fait, le cadre régional, dans lequel elles ont été conduites, rend la comparaison difficile puisque les structures des populations nobiliaires diffèrent d’un lieu à l’autre. Quoiqu’il en soit, elles offrent des données qui permettent d’apprécier la pleine signification des déclarations de Boulainvilliers.

  • 933 Toutefois même si l’intendant jugeait la contestation, un traitant devait traduire les usurpateurs (...)
  • 934 E. Esmonin, La taille en Normandie au temps de Colbert, op. cit., pp. 203-206.
  • 935 J. Meyer, La noblesse bretonne au xviiième siècle, thèse lettres, Rennes, Imprimerie nationale, 19 (...)
  • 936 Voir F.-P. Blanc, « La preuve de la noblesse de race à l’époque des réformations de Louis XIV », A (...)

39Il est d’abord inexact de faire reposer la responsabilité des enquêtes et des condamnations sur les seuls intendants. Si ce fut effectivement le cas en Beauce933, les recherches et les condamnations d’usurpateurs de noblesse furent menées lors des premières réformations Louis quatorziennes, par un traitant qui avait établi une commission de juristes tant en Normandie934, en Bretagne935 qu’en Provence936. Les intendants ne furent chargés de cette mission que par la suite et leur rôle ne fut d’ailleurs pas systématiquement négatif. En Normandie, la commission était si corrompue que Colbert la fit remplacer en 1665 par ces commissaires royaux.

  • 937 Voir le constat d’une législation sévère par M. Cubells, « À propos des usurpations de noblesse en (...)
  • 938 Ainsi les maximes élaborées par la commission bretonne devaient être reprise dans le chapitre "Nob (...)
  • 939 J. Meyer, op. cit., p. 45.
  • 940 La commission bretonne devait commettre des abus en matière d’octroi du titre d’écuyer pour la nob (...)
  • 941 Ce fut le cas en Provence, F.-P. Blanc, « L’usurpation de noblesse en Provence à l’époque de la pr (...)
  • 942 Voir J.-M. Constant, op. cit., J. Meyer invoque également « l’esprit légaliste » de la commission (...)

40L’accusation d’incompétence et de corruption de l’organe d’enquête portée par Boulainvilliers reste également à nuancer. Il faut dire que la législation en matière de preuve de noblesse était hésitante et difficilement applicable, car trop sévère937. Aussi, les commissions développaient leurs propres règles. Celles-ci devaient alimenter, voire permettre, l’élaboration de véritables traités juridiques ayant un grand succès dans toute la France938. Il est certain que les commissions ont été soumises à des jeux d’influence939, maintenant, fréquemment, certaines personnes dans le titre de façon indue940 ou opérant un déchargement de l’amende pour des motifs peu justifiables941. Pourtant, la sévérité des condamnations ne faisait que traduire une stricte application du droit ainsi que la difficulté d’accéder à la noblesse942.

  • 943 E. Esmonin, La taille en Normandie au temps de Colbert, op. cit., p. 215.
  • 944 Voir l’opposition du parlement breton à la mise en place de la commission (J. Meyer, op. cit., p.  (...)
  • 945 E. Esmonin, La taille en Normandie au temps de Colbert, op. cit., pp. 216-217.

41Les enquêteurs n’ont pas seulement eu à se heurter aux résistances d’usurpateurs. Il y eut des entraves à la bonne marche des enquêtes sur le plan local. En Normandie, dont Boulainvilliers était originaire, les nobles, vexés par la procédure, vont mettre un point d’honneur à ne pas produire leurs titres943. Les parlements de provinces, jaloux, ont également critiqué la mise en place ou le travail d’une commission d’enquête944. Il semble enfin qu’un véritable trafic des exemptions ou des dispenses de poursuites se soit organisé à Paris, touchant de grands personnages de l’État945.

  • 946 Colbert est à l’origine de l’élaboration du nobiliaire établi par Clairambault et continué par d’H (...)

42Il apparaît donc que l’attitude de Boulainvilliers à l’égard des recherches de noblesse soit déterminée par le paradoxe qui touchait la noblesse de son époque. Cette dernière, outrée par les méthodes royales de vérification, fondées sur le large pouvoir d’une administration centralisée, souhaitait en même temps la fermeture du groupe par une chasse efficace aux usurpateurs. Il est significatif de noter que l’aristocrate normand souhaite la même chose que Colbert, l’établissement d’un nobiliaire général946. Cependant, à la différence du ministre, l’aristocrate normand réclame que la mise à jour de ce document soit l’œuvre, non pas d’une administration qui représente le pouvoir absolu, mais d’un organe représentatif du second ordre.

§ 2 - L’établissement d’un nobiliaire général ou la préservation d’une conscience généalogique de la société française

  • 947 Il prévoit un programme assez laconique : « (Etablissement d’un) nobiliaire fait en chaque provinc (...)

43En proposant, comme Fénelon947, un projet de nobiliaire général, Boulainvilliers se trouve dans la situation d’un théoricien qui veut passer à la pratique ; il doit opérer un compromis entre l’absolu de l’idée et les contingences du monde dans lequel elle doit s’incarner. Telle est la condition indispensable à ce qu’un projet politique ne relève pas de l’utopie.

  • 948 Mémoire sur la construction d’un nobiliaire général, op. cit., eod. loc.

44Le but de Boulainvilliers n’est autre que le rétablissement de la dignité de la noblesse, « la plus considérable partie de l’État (...) le nerf principal de la monarchie ». Il désire l’aide du « Régent et de ses lumières »948. Aussi, son programme de réforme tient à la fois de ses idées nobiliaires et d’une volonté d’adaptation aux conditions sociales et économiques du début du xviiième siècle. Il se compose de cinq points :

  • 949 Ibid., fol. 2 verso.

« 1° Suppression de la confusion dans l’ordre
2° Inscription publique des titres
3° Accorder aux nobles des moyens pour s’enrichir
4° Ouverture à la vertu et à la finance de la noblesse
5° Eviter l’usurpation de titres »949.

  • 950 Cet auteur prévoit une rubrique « Soutien de noblesse » dans son projet de réforme, et veut que to (...)

45Ce projet vise d’abord à dégager des critères qui permettent de prouver la noblesse. L’auteur imagine ensuite un organe de préservation du titre nobiliaire. Enfin, à l’image de Fénelon950, il tente d’enrayer la paupérisation de l’ancienne noblesse.

- Les normes relatives à la preuve de la noblesse

  • 951 Article 4 du projet, Ibid., fol. 3 verso.
  • 952 G.A. de la Roque, Traité de la noblesse, de ses différentes espèces, op. cit., p. 37.
  • 953 « Défendons à toutes personnes de prendre le titre d’écuyer et de s’insérer au corps de la nobless (...)
  • 954 La preuve par quatre degrés avait été confirmée comme privilège à la Normandie par une déclaration (...)

46Boulainvilliers souhaite l’existence d’une norme générale d’interdiction des « usurpations des titres ou qualités distinctives d’une famille noble »951. Mais encore faut-il définir l’usurpateur. Les hésitations du droit royal en la matière, déjà évoquées, amènent l’auteur à n’admettre la noblesse que « si les quatre derniers ancêtres paternels sont nobles »952. Cette preuve graduelle par quatre degrés se retrouve chez La Roque pour qui le noble de race est celui « qui a atteint trois degrés de noblesse au-dessus de lui ». La règle était issue du droit normand. Le pouvoir s’était pourtant efforcé de l’écarter au profit de la preuve par trois degrés953. Toutefois la tentative était restée vaine954. Boulainvilliers adopte donc sur ce point une solution rigoureuse en réservant le titre nobiliaire aux seuls gentilshommes de race. Sa sévérité va pourtant plus loin.

  • 955 Voir Projet de rétablissement du royaume de France, in Y. Coirault (éd. préparée par), Traités pol (...)
  • 956 Article 8 du projet, Mémoire sur la construction d’un nobiliaire général, op. cit., fol 4 recto.

47En effet, au sein de la noblesse, l’auteur aimerait l’établissement d’une hiérarchie de rangs. Il place la famille royale, les pairs, les grands officiers de la couronne et les maréchaux au premier rang. Mais, à la différence d’un Saint-Simon955, il leur adjoint un autre groupe issu d’une « haute noblesse et noblesse illustre » dont la seule légitimité repose sur des origines antérieures à 1300. Le second rang est constitué par des nobles, chevaliers ou écuyers, dont la généalogie noble remonte entre 1300 et 1560. Le troisième rang est occupé par les chevaliers et les écuyers dont la famille possède un titre entre 1500 et 1600. Enfin, dans le quatrième rang se trouvent les familles anoblies par lettres ou par offices depuis 1600956.

  • 957 1560 est la date butoir fixée par l’Arrêt du Conseil d’État du 19 mars 1667, N. Chérin, Abrégé chr (...)
  • 958 Date fixée par la déclaration de 1664 précitée, sur la signification de cette date dans le droit n (...)
  • 959 Voir J.-P. Labatut, Les ducs et les pairs de France au xviième siècle, thèse Lettres, Paris, P.U.F (...)

48L’analyse de cette hiérarchie montre avant tout que la classification proposée par Boulainvilliers repose sur la légitimité historique, principe qu’il n’a jamais cessé de défendre. Il se montre d’ailleurs bien draconien en ce domaine. En effet, si la législation royale avait exigé la preuve centenaire pour attester de l’état de noblesse957, elle n’avait jamais imposé la fourniture de titres antérieurs à 1560958. Ce rigorisme de l’auteur le pousse d’ailleurs à l’ironie. De fait son désir de placer les pairs de France aux côtés d’aristocrates, dont la noblesse remontait au Moyen-âge, tient de la provocation. En effet, l’essentiel des titres de duc et de pair remontait à peine aux xvième et xviième siècles959.

49La hiérarchie souhaitée par l’auteur témoigne également de ses rejets. L’absence d’une classification par titre (baron, comte, marquis), en vigueur dans le droit nobiliaire, est ici éloquente. Elle rejoint en effet sa préoccupation de privilégier la vieille noblesse. Sa demande s’accorde donc au diapason des attentes de la noblesse d’épée. Quant aux anoblis, si Boulainvilliers les accepte, pour composer avec son époque, c’est a fortiori pour mieux leur conférer le dernier rang.

- L’organe chargé de la préservation de la véritable noblesse

  • 960 Article 3 du projet, Mémoire pour la construction..., op. cit., fol. 3.
  • 961 Article 2, ibid.
  • 962 Article 9, ibid., fol. 5.

50Boulainvilliers propose « l’établissement d’une chambre ou siège de la noblesse » inspirée du modèle en vigueur au royaume de Naples960. Celle-ci est chargée d’abord d’établir « un catalogue ou une description générale des familles nobles »961. La formalité est d’importance car pour l’auteur « la jouissance des titres dépend de l’enregistrement à la chambre »962.

  • 963 Article 3, ibid., fol. 3.
  • 964 Article 12, ibid., fol. 7.
  • 965 Article 12, ibid., fol. 6.
  • 966 Eod. loc.
  • 967 Eod. loc.

51L’auteur estime que c’est cette dernière qui « jugera de la noblesse »963, aidée par les « poursuivants d’armes » qui enquêtent « en évitant les vexations »964. L’importance de la fonction de cette chambre détermine sa composition. Boulainvilliers veut en exclure le roi. Il ne lui accorde qu’une place « symbolique » au sein de la chambre, son fauteuil restant vide965. Y figurent ensuite les princes du sang, les grands officiers de la couronne, les maréchaux et des membres du premier rang de la noblesse966. A ce premier s’ajoute un second groupe qui joue un rôle dynamique dans l’institution. Ce dernier est constitué de douze commissaires, tirés au sort parmi la haute noblesse militaire et la magistrature. L’opposition entre la robe et l’épée est ici résolue au profit de la seconde, accentuant les causes de déchirement de l’ordre. En effet, la majorité dans la commission est détenue par la noblesse militaire. De plus, c’est au sein de cette dernière qu’est choisi le modérateur de la chambre, qui recueille les voix et procède à l’enregistrement de la noblesse967. Nonobstant leur fonction de décision au sein de la chambre, ces commissaires ont également une fonction d’instruction dans les enquêtes de noblesse.

  • 968 J.-R. Bloch, L’anoblissement en France au temps de François Ier..., op. cit., p. 143 sq. ; à compl (...)
  • 969 Article 12 du projet, Mémoire pour la construction..., op. cit., eod. loc.

52Les commissaires militaires sont juges d’armes et établissent le rapport sur les déclarations afférentes à chaque affaire. Les commissaires magistrats quant à eux « vérifient les privilèges de noblesse ». Boulainvilliers se réfère ici à l’anoblissement par lettres soumis à la vérification des magistrats de la Cour des comptes. Ces derniers procédaient à un contrôle de la réalité des motifs justifiant l’anoblissement et l’aptitude des impétrants à vivre noblement968. En fait, Boulainvilliers ne confie aux magistrats que les affaires concernant les anoblis. Il ne leur permet d’ailleurs de rapporter que « sur les noblesses acquises par lettres et charges »969. Là encore, la répartition de compétences n’aboutit qu’à accentuer le fractionnement de l’ordre entre l’ancienne noblesse et les anoblis.

  • 970 « Les conseils provinciaux ne pourront faire exécuter leur jugement qu’avec l’ordre de la chambre (...)
  • 971 Article 13, ibid., fol. 9.
  • 972 Pour une illustration locale qui montre en fait la résistance des intendants à l’application d’une (...)

53La chambre parisienne, aidée par des conseils provinciaux qui lui restent soumis, juge de la totalité des litiges relatifs à l’état de noblesse sur l’ensemble du territoire970. Cette large compétence ratione loci est complétée par une compétence ratione temporis étendue. Boulainvilliers estime en effet que « la chambre peut corriger les mauvais jugements intervenus depuis 1666 »971. La rétroactivité des décisions, principe au demeurant courant dans la législation royale sur l’anoblissement972, vise à permettre à la chambre de remettre en cause l’ensemble des décisions prises lors des enquêtes de noblesses menées sous le règne de Louis XIV.

  • 973 Article 12, Mémoire pour la construction..., op. cit., fol. 7.
  • 974 Article 14, ibid., fol. 9 verso.
  • 975 Article 15, eod. loc.
  • 976 La législation royale n’octroyait la noblesse que pour les postes d’officiers. Elle devint cependa (...)

54L’auteur octroie également à la chambre des pouvoirs en matière pénale puisque, à l’instar des commissions réprimant l’usurpation nobiliaire ou des intendants, elle peut prononcer des amendes973. Toutefois, l’une des prérogatives les plus remarquables qu’il lui confère est celle « d’accorder la noblesse aux lieutenants généraux et maréchaux »974 et de « confirmer la noblesse des magistrats et des colonels »975. Cette disposition du projet vise à remettre en cause le monopole royal de l’anoblissement, pierre angulaire du droit nobiliaire depuis le xiiième siècle. Surtout, elle témoigne que l’auteur veut faire contrôler par la chambre l’octroi de la noblesse militaire, rejoignant de ce fait la volonté de l’ancienne noblesse de se réserver les hauts postes de l’armée976. En définitive, la disposition a pour fonction d’assurer le contrôle de la vieille noblesse d’épée, majoritaire à la chambre, sur la promotion à la noblesse de robe. La chambre est sans conteste un organe au service de la noblesse de race. D’ailleurs, Boulainvilliers attend de cette institution qu’au-delà de sa mission de préservation, elle assure une protection des vieilles familles nobles déclinantes.

- La promotion de l’ancienne noblesse

  • 977 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 300.
  • 978 Article 12 du projet, Mémoire pour la construction..., op. cit., fol. 9.

55Boulainvilliers fonde ses espoirs sur l’idée que « la vrai et incommunicable noblesse (...) ne peut manquer de se relever (...) lorsque la naissance sera soutenue par un véritable mérite »977. Aussi, pour réactiver les qualités de l’ancienne noblesse, il utilise les ressources de la chambre de noblesse issue de son imagination. Il prévoit dans son projet de nobiliaire que « le produit des enregistrement et des amendes (perçu par la chambre) sera utilisé pour l’entretien et l’éducation de 300 jeunes gentilshommes »978.

  • 979 R. Mousnier, Les Institutions de la France sous la monarchie absolue (1598-1789), op. cit., T.I, p (...)
  • 980 R. Chartier, M.M. Compère et D. Julia, L’éducation en France du xvième au xviiième siècle, op. cit (...)

56Cette disposition vise bien les descendants de l’ancienne noblesse puisque le terme de gentilhomme était surtout utilisé par les juristes de l’ancienne France pour désigner les membres de ce groupe979. Elle traduit également l’intérêt que la noblesse manifestait à l’éducation980. Boulainvilliers, en réclamant l’éducation gratuite des gentilshommes pauvres, ne fait surtout que reprendre l’une des préoccupations des nobles.

57Déjà, aux états généraux de 1614, on retrouve une doléance présentée par le second ordre, en faveur des anciennes lignées nobles indigentes :

  • 981 Cahier d’Orléans cité par R. Chartier, « La noblesse et les États de 1614 : une récupération arist (...)

« que pour l’instruction de la vieille noblesse, il soit établi dans chacune des villes capitales des provinces de ce royaume une académie où les gentilshommes depuis l’âge de huit ans jusque à seize ans soient élus et instruits gratis »981.

  • 982 Plans de gouvernement dits Tables de Chaulnes, op. cit., T. II, p. 1100.

58Fénelon, lui-même, demandera que les enfants des « moindres nobles ou de branches pauvres » bénéficient gratuitement d’une éducation de « cadets dans les régiments (royaux) » afin de pouvoir accéder un jour au grade de « capitaines... colonels »982.

  • 983 Pour le contenu de l’enseignement et la composition du corps des élèves, R. Chartier, M.M. Compère (...)

59L’originalité de Boulainvilliers est de n’attendre cet effort que de la noblesse elle-même et non des faveurs du roi. Néanmoins son projet reste peu ambitieux puisqu’il ne souffle mot des modalités d’attribution de cette aide. L’auteur reste encore plus silencieux sur le type d’enseignement donné aux jeunes nobles. Compte tenu du but de son projet, il semble bien qu’il soit favorable à une éducation de type nobiliaire, essentiellement axée sur l’éducation militaire, à l’image de celle dispensée par les académies d’équitation qui devaient fleurir à partir du xviième siècle983.

  • 984 Article 17 du projet, Mémoire pour la construction..., op. cit., fol. 9 verso.
  • 985 Sur ce point lire G. Zeller, « Un procès à réviser, Louis XI, la noblesse et la marchandise », Ann (...)
  • 986 G. Richard, Noblesse d’affaires au xviiième siècle, Paris, A. Colin, 1974.
  • 987 G.-F. Coyer, La noblesse commerçante, Londres et Paris, Duchesne, 1756.
  • 988 Sur la question, voir E. Depitre, « Le système et la querelle de la noblesse commerçante 1756-1759 (...)

60Toutefois, Boulainvilliers comprend que l’éducation n’est pas un moyen suffisant pour rétablir l’ensemble des petits gentilshommes pauvres de province dans leur ancien rang. Il sent toute la nécessité de leur permettre l’accès aux activités commerciales. Certes, une telle solution implique la levée de l’interdiction de mener des activités marchandes sous peine de dérogeance. Aussi, Boulainvilliers n’accepte cette possibilité que du bout des lèvres. Sans trop s’étendre, il concède qu’il faut « permettre aux nobles pauvres le commerce en détail sans tomber en dérogeance »984. Une telle position est bien loin des efforts du pouvoir monarchique qui, de Louis XI à Colbert, en passant par Richelieu, avait essayé d’inciter la noblesse à se tourner vers les activités commerciales985. En proposant le seul commerce de détail, Boulainvilliers est loin d’avoir pour modèle les grands nobles entrepreneurs du xviiième siècle986. Aussi, n’écarte-t-il le principe de la dérogeance que dans un cas très limité, adoptant par là une attitude beaucoup moins progressiste que celle de l’abbé Coyer987, qui va déclencher au milieu du xviiième siècle une importante querelle autour de la question de la noblesse commerçante988.

  • 989 Plans de gouvernement dits Tables de Chaulnes, op. cit., T. II, p. 1101.

61Comment expliquer cette attitude mitigée du comte Normand alors que Fénelon lui-même admettait que les nobles devaient bénéficier de la « liberté de commerce en gros sans déroger »989 ?

  • 990 Préface au journal de Saint-Louis, Bib. Arsenal, Ms. 3432, fol. 18.
  • 991 Voir la réflexion de G. Zeller, « Un procès à réviser, Louis XI, la noblesse et la marchandise », (...)

62Il faut souligner que Boulainvilliers ne manifeste pas une hostilité rétrograde aux activités industrielles et commerciales. Il écrit d’ailleurs que « les manufactures sont le fruit de la sagesse du gouvernement moderne (...) les romains en avaient établi plusieurs et (...) ils en faisaient un usage très avantageux ». Cette concession à la modernité économique reste cependant limitée puisque, selon lui, la vocation agricole de la France ne fait aucun doute. Il critique d’ailleurs Colbert pour avoir « préféré les manufactures au lieu de la culture de la terre propre à la France »990. Au fond, Boulainvilliers n’arrive pas à se libérer de l’idéologie sociale de l’ancienne France qui, malgré les transformations, se fonde sur une idéalisation de la fonction militaire qui remonte à l’époque médiévale. Il est loin de comprendre l’opportunité qu’auraient pu représenter pour la noblesse les activités du commerce et de l’industrie991. Il n’admet d’exception à la dérogeance que de façon limitée.

  • 992 Claude de Seyssel, La monarchie de France (1519) et deux autres fragments politiques, éd établie p (...)

63En fait, si Boulainvilliers songe à favoriser l’enrichissement de cette ancienne noblesse, ce n’est pas pour l’intégrer dans le monde nouveau de ce début de xviiiéme siècle, où la détention du pouvoir réside de plus en plus dans la richesse matérielle. Il souhaite simplement éviter à la noblesse de déchoir, en ne pouvant plus assurer le train de vie juridiquement nécessaire à la qualification de noble. Boulainvilliers ne fait, à nouveau, que répéter l’une des revendications sociales de la noblesse de l’époque moderne. On la trouve déjà au début du xvième siècle chez Claude de Seyssel qui dénonçait l’appauvrissement des nobles de vieille extraction, ce qui les empêchait d’« entretenir l’État de noblesse »992.

***

  • 993 J.-M. Constant, La noblesse française aux xvième et xviiéme siècles, Paris, Hachette, 1994, pp. 23 (...)

64Selon Boulainvilliers, la paupérisation de l’ancienne noblesse conduit les membres du second ordre à perdre sa "notabilité politique"993. Il ne va pas développer pour autant un projet de réforme sociale capable d’intégrer la vieille noblesse dans les nouvelles structures sociales héritées du règne Louis quatorzien.

65Sa définition de la noblesse montre bien que Boulainvilliers, adepte d’une forme de rationalisme, a été sensible aux critiques des moralistes. Mais la persistance de son adhésion à l’idéologie sociale de l’ancienne France le conduit à redéfinir la noblesse, en tentant vainement d’associer à l’hérédité du droit nobiliaire la vertu philosophique, propre plutôt à une conscience bourgeoise de classe. Ce mariage impossible le conduit plus à accentuer les contradictions de l’idéologie nobiliaire qu’à les surmonter.

  • 994 Ce chiffre est avancé par P. Sueur, op. cit., p. 521.

66Il en va de même de son projet de nobiliaire général. Ce dernier est bien entendu à contre-courant de l’histoire sociale. Il vise à conférer un véritable « pouvoir social » à un peu moins de dix pour-cent des familles nobles qui, à l’époque de Boulainvilliers, peuvent encore se targuer d’avoir un titre qui remonte au Moyen-âge994

  • 995 Voir H. Duccini, « Discours et réalité sociale : le révélateur des pamphlets », in H. Méchoulan (s (...)

67En somme, cette position sociale est datée. Elle traduit les revendications sociales de la noblesse d’épée au xviième siècle995 et encourage Boulainvilliers à critiquer l’emprise monarchique sur la société. Dès lors, son exécration de l’absolutisme monarchique est telle, qu’il adopte un plan de réforme politique aux antipodes du credo absolutiste. Cette position exacerbée va pousser un homme, dont la position sociale demeure imprégnée du passé, à proposer un changement de la monarchie teintée d’une modernité certaine.

Notes

853 Fr. Olivier-Martin, Les ordres, les pays, les villes et communautés d'habitants, op. cit. ; P. Sueur parle de «situation juridique légale», op. cit., T. II, p. 526.

854 G. Duby, Les trois ordres ou l'imaginaire du féodalisme, Paris, Gallimard, 1996, pp. 457-824.

855 Fr. Olivier-Martin, Les ordres, les pays, les villes et communautés d’habitants, op. cit., p. 23.

856 Sur la montée de l’anoblissement au xvi et au xviième siècles, voir JM. Constant, « Les structures sociales et mentales de l’anoblissement analyse comparative d’études récentes xvi-xviième siècle », Centre de recherches sur les origines de l’Europe moderne, L’anoblissement en France xv-xviiième siècles Théories et réalités., Bordeaux, MSHA, 1982, voir tableau p. 39 et le commentaire p. 41.

857 R. Mousnier, Les Institutions de la France sous la monarchie absolue (1598-1789), op. cit., T. I, pp. 33-38.

858 Il évoque la notion pour parler des distinctions sociales, Les quatre livres du droit public, op. cit., L. I, Tit. IX, Sect. I, p. 171.

859 Ibid., L. I, Tit. IX, p. 169.

860 Ibid., L. I, Tit. IX, p. 170.

861 Ibid., L. I, Tit. IX, sect. 3, p. 185.

862 Eod. loc.

863 Ibid., L. I, Tit. IX, sect. 3, pp. 189-190.

864 R. Mousnier, « Les idées politiques de Fénelon », in du même, La Plume, la Faucille et le Marteau, Paris, P.U.F., 1970, pp. 70-92 et pour Saint-Simon, du même auteur, Les Institutions de la France sous la monarchie absolue, op. cit., pp. 24-33.

865 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 1.

866 Traité des fiefs et de leur origine avec les preuves tirées des divers auteurs anciens et modernes, Paris, Louis Billaine, 1662, 2 vol. en 1, p. 137.

867 Ibid., p. 140.

868 Ibid., p. 143.

869 G.A. de la Roque, Traité de la noblesse, de ses différentes espèces, op. cit., p. 1.

870 Ibid., p. 38.

871 Ibid., p. 39.

872 Sur cet attrait pour la vertu antique, voir H.A. Ellis, « Montesquieu’s modem politics: the Spirit of the Laws and the Problem of Modem Monarchy in Old Régime France », History of Political Thought, winter 1989, N° 4, vol. X, pp. 665-700 surtout pp. 672 et 674. Cet auteur soutient que Boulainvilliers aurait eu une admiration pour les républiques antiques. Ce jugement paraît excessif. Boulainvilliers, comme l’a montré R. Simon ne portait pas les républiques anciennes dans son cœur, voir R. Simon, Boulainvilliers, Historien, Politique, Philosophe, Astrologue, (1658-1722), op. cit., p. 297.

873 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 297.

874 Ibid., pp. 297-298.

875 F. Braudel et E. Labrousse, Histoire économique et sociale de la France, Des derniers temps de l’âge seigneurial aux préludes de l’âge industriel (1660-1789), Paris, P.U.F., 1970, pp. 645-649.

876 Lettres sur les anciens Parlements de France..., op. cit., T. I, p. 128.

877 Ibid., T. I, p. 129.

878 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., pp. 211-212.

879 J.-F. Solnon, La Cour de France, Paris, Fayard, 1987, p. 76.

880 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 221.

881 Lettres sur les anciens Parlements de France..., op. cit., T. I, pp. 129-130.

882 Ce stoïcisme de Boulainvilliers est attesté par ses références à Marc Aurèle, Lettres sur les anciens Parlements de France..., op. cit., T.I, p. 69 et T. II, p. 94. Sur le stoïcisme et sa permanence dans l’histoire, lire M. Pena, Le stoïcisme et l’empire romain. Historicité et permanences, Aix-en-Provence, P.U.A.M, 1989.

883 J.-M. Constant, Les conjurateurs. Le premier libéralisme politique sous Richelieu, Paris, Hachette, 1987, pp. 216-220.

884 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., pp. 221-222.

885 Ibid., p. 227.

886 Eod. loc.

887 Sur l’apparition de la notion en Europe voir K-F Werner, Naissance de la noblesse, Fayard, 1998, surtout les pages 409-500.

888 J.-P. Poly et É. Bournazel, La mutation féodale. xème-xiièmeècle, op. cit., pp. 157-172.

889 La confusion entre noblesse et fonction militaire n’est pas systématique jusqu’au xiième siècle, La mutation féodale. xème-xiième siècle, op. cit., pp. 172-178. Mais à mesure que l’on s’avance dans le xiième siècle, la pleine intégration des chevaliers à la noblesse ne va que s’accentuer, P. Contamine, La noblesse au royaume de France de Philippe le Bel à Louis XI. Essai de synthèse, Paris, P.U.F., 1997, p. 19.

890 J. Ellul, Histoire des institutions. Le Moyen-âge, Paris, P.U.F. "Thémis", 1980 (8ème éd.), T. III, p. 171-175.

891 Cette formule de J. Bouineau résume bien les résultats de l’historiographie de ces dernières années, qui s’est occupée de la formation de la noblesse au Moyen-âge, Histoire des Institutions. ier-xvème siècle, Paris, Litec, 1994, p. 255 (n. 347).

892 Voir l’article de J. Delumeau, « Fondements idéologiques de la hiérarchie sociale : le discours sur le courage à l’époque de la renaissance », in Théorie et pratique politiques à la renaissance, xviième colloque international de Tours, Paris, J. Vrin, 1977, pp. 273-285 et E. Schalk, op. cit., pp. 13-58.

893 A. Jouanna, L’idée de race en France au xvième siècle et au début du xviième siècle, Montpellier, Presses de l’Université Paul Valéry, 1981, 2 vol.

894 Voir les chiffres éloquents et le renvoi aux études quantitatives de J.-M. Constant, La noblesse française aux xvième et xviième siècles, op. cit., pp. 94 sq.

895 Sur le contrôle monarchique de l’anoblissement et la lutte contre les privilèges fiscaux de la noblesse, voir A. Jouanna, Le devoir de révolte. La noblesse française et la gestation de l’État moderne, 1559-1661, Paris, Fayard, 1989, pp. 113-114.

896 E. Schalk, op. cit., pp. 97 sq.

897 Sur la critique anti-nobiliaire, voir A. Leca, « La liberté et l’égalité "naturelles" dans la pensée politique à la fin du Moyen-Âge », op. cit.

898 D. Bitton, The french nobility in Crisis, 1560-1640, Standford, Standford University Press, 1969.

899 A. Jouanna, « Le thème de l’utilité publique dans la polémique antinobiliaire en France dans la deuxième moitié du xvième siècle », op. cit., pp. 285-299.

900 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 8.

901 Satires, Paris, Les Belles Lettres, 1983 (12ème tirage), VIII, 1-9, p. 102.

902 Ibid., VIII, 20, p. 103.

903 Ibid., VIII, 30-33, p. 103.

904 E. Schalk, op. cit., p. 47.

905 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., eod. loc. Un ouvrage de Boileau se trouvait dans la bibliothèque de l’appartement parisien de Boulainvilliers, A.N., M.C, XIV 255, 21 février 1722, N° 102.

906 Satires, in Oeuvres, Paris, Gallimard, 1966, V, p. 32.

907 Eod. loc.

908 Ibid., V, p. 33.

909 Lettre du 10 mars 1662 de Monsieur Hamedouche de Rebéque à Monsieur Le Laboureur, Ms. Sénat 289, case 1050, fol. 385 sq.

910 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 10.

911 E. Schalk, op. cit., p. 120.

912 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., pp. 9-10.

913 Ibid., p. 9.

914 Ibid., p. V.

915 A. Texier, Qu’est ce que la noblesse ? Histoire et Droit, Paris, Tallandier, 1988, pp. 57 sq.

916 On retrouve cette idée chez F. De L’Alouëte, chez G. D’Oncieu ainsi que chez Tiraqueau, Bacquet et Cardin Le Bret, A. Jouana « Perception et appréciation de l’anoblissement dans la France du xvième siècle et du début du xviième siècle », Centre de Recherches sur les origines de l’Europe moderne, L’anoblissement en France xvème-xviiième siècle Théories et Réalités, Bordeaux, MSHA, 1982, pp. 8 et 9.

917 Ibid., p. 9.

918 G.A. de La Roque, op. cit., p. 2.

919 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 9. Il écrit sur celui qui fait partie de l’ancienne noblesse, que « sa distinction est personnelle ; elle ne passe à ses enfants que sous la condition qu’ils soient aussi vertueux et aussi heureux que lui », eod. loc.

920 Histoire de la pairie de France..., op. cit., T. II, p. 57.

921 J.R. Bloch, L’anoblissement en France au temps de François 1er. Essai d’une définition de la condition juridique et sociale de la noblesse au début du xvième siècle, Paris, 1934, p. 28 ; A. Texier, op. cit., p. 58.

922 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 10.

923 Cf. supra Ière partie.

924 A. Texier, op. cit., p. 66.

925 P. Deyon, « A propos des rapports entre la noblesse française et la monarchie absolue pendant la première moitié du xviième siècle », Revue Historique, avril-juin 1964, T. CCXXXI, pp. 341-356, ainsi que les remarques de F.-P. Blanc, « L’usurpation de noblesse en Provence à l’époque de la première réformation (1666-1669) », extrait des Annales de la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Marseille, N° 58, 1972, pp. 40-41.

926 Voir toute une littérature partant de l’article pionnier de P. Deyon, op. cit., au petit essai de l’historien américain R. Bonney, L’absolutisme, Paris, P.U.F., 1994, 2ème éd., pp. 109-111 (voir notamment la bibliographie qui reprend les travaux dont il est question ici).

927 Préface à l’État de la France..., éd. 1727, op. cit., T. I, p. V.

928 Mémoire sur la construction d’un nobiliaire général, Ms. Sénat 990, case 1072, fol. 1.

929 Ibid., fol. 2.

930 Eod. loc.

931 Sur ces possibilités d’anoblissements, voir A. Texier, op. cit., pp. 17-19.

932 Mémoire sur la construction d’un nobiliaire général, op. cit., eod. loc.

933 Toutefois même si l’intendant jugeait la contestation, un traitant devait traduire les usurpateurs devant son tribunal, J.-M. Constant, « L’enquête de noblesse de 1667 et les seigneurs de la Beauce », Revue d’Histoire Moderne et Contemporaine, octobre-décembre 1974, pp. 549-566.

934 E. Esmonin, La taille en Normandie au temps de Colbert, op. cit., pp. 203-206.

935 J. Meyer, La noblesse bretonne au xviiième siècle, thèse lettres, Rennes, Imprimerie nationale, 1966, vol. 1, pp. 36-37.

936 Voir F.-P. Blanc, « La preuve de la noblesse de race à l’époque des réformations de Louis XIV », Annales de la faculté de droit et de science politique, N° 58, 1972, pp. 20-24.

937 Voir le constat d’une législation sévère par M. Cubells, « À propos des usurpations de noblesse en Provence sous l’ancien régime », Provence historique, juillet-septembre 1970, T. XX, fasc. 81, pp. 224-240, et les contradictions doctrinales et législatives ainsi que les différents régimes juridiques appliqués en Provence, F.-P. Blanc, « La preuve de la noblesse de race à l’époque des réformations de Louis XIV », op. cit., pp. 1-24. Pour la Bretagne, J. Meyer, La noblesse bretonne au xviiième siècle, op. cit., p. 31-32.

938 Ainsi les maximes élaborées par la commission bretonne devaient être reprise dans le chapitre "Noblesse bretonne" du célèbre traité de La Roque, J. Meyer, op. cit., p. 43. En Provence le traitant Belleguise devait élaborer son célèbre traité en se fondant sur les règles dégagées par la commission provençale, F.-P. Blanc, « Un traité de droit nobiliaire au xviième siècle Alexandre de Belleguise et le statut juridique de la noblesse provençale », Mélanges R.J. Aubenas, Montpellier, éd. de La Société d’Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays de droit écrit, 1974, pp. 33-65.

939 J. Meyer, op. cit., p. 45.

940 La commission bretonne devait commettre des abus en matière d’octroi du titre d’écuyer pour la noblesse parlementaires, op. cit., p. 50.

941 Ce fut le cas en Provence, F.-P. Blanc, « L’usurpation de noblesse en Provence à l’époque de la première réformation (1666-1669) », op. cit., pp. 60-69.

942 Voir J.-M. Constant, op. cit., J. Meyer invoque également « l’esprit légaliste » de la commission bretonne pour minorer les critiques qui lui ont été portées, op. cit., p. 51.

943 E. Esmonin, La taille en Normandie au temps de Colbert, op. cit., p. 215.

944 Voir l’opposition du parlement breton à la mise en place de la commission (J. Meyer, op. cit., p. 37) et la critique du parlement de Provence sur le travail des commissaires, F.-P Blanc, « L’usurpation de noblesse en Provence à l’époque de la première réformation (1666-1669) », op. cit., pp. 73-77.

945 E. Esmonin, La taille en Normandie au temps de Colbert, op. cit., pp. 216-217.

946 Colbert est à l’origine de l’élaboration du nobiliaire établi par Clairambault et continué par d’Hozier.

947 Il prévoit un programme assez laconique : « (Etablissement d’un) nobiliaire fait en chaque province (fondé sur) une recherche rigoureuse- (Enquêtes sur l’) Etat des honneurs et des preuves certaines de chaque famille... (Etablissement d’un) Registre général à Paris » Plans de gouvernement dits Tables de Chaulnes, in Oeuvres, Paris, Gallimard "La Pléiade", 1997, T. II, p. 1100.

948 Mémoire sur la construction d’un nobiliaire général, op. cit., eod. loc.

949 Ibid., fol. 2 verso.

950 Cet auteur prévoit une rubrique « Soutien de noblesse » dans son projet de réforme, et veut que toute maison noble possède « un bien substitué à jamais », Plans de gouvernement dits Tables de Chaulnes, op. cit., T. II, p. 1100.

951 Article 4 du projet, Ibid., fol. 3 verso.

952 G.A. de la Roque, Traité de la noblesse, de ses différentes espèces, op. cit., p. 37.

953 « Défendons à toutes personnes de prendre le titre d’écuyer et de s’insérer au corps de la noblesse, s’ils ne sont issus d’un aïeul et père qui aient fait professions d’armes ou servi au public en quelques charges honorables (...) sans avoir jamais fait un acte vil et dérogeant à ladite qualité », Article 25 de l’Édit de mars 1600 sur les tailles, Isambert..., op. cit., T. XV, N° 139, p. 234.

954 La preuve par quatre degrés avait été confirmée comme privilège à la Normandie par une déclaration royale de 1583, puis révoquée par un arrêt du conseil du roi de 1641 qui voulait aligner les normands sur le régime général, la preuve par trois degrés. Mais il semble que l’ancien usage ait persisté, F.-P. Blanc, « La preuve de la noblesse de race à l’époque des réformations de Louis XIV », op. cit., p. 10.

955 Voir Projet de rétablissement du royaume de France, in Y. Coirault (éd. préparée par), Traités politiques..., op. cit., pp. 97-120.

956 Article 8 du projet, Mémoire sur la construction d’un nobiliaire général, op. cit., fol 4 recto.

957 1560 est la date butoir fixée par l’Arrêt du Conseil d’État du 19 mars 1667, N. Chérin, Abrégé chronologique d’Édits, Déclarations, Règlements, Arrêts et Lettres patentes des rois de France de la troisième race, concernant le fait de noblesse, Paris, 1788, pp. 165-166. Était strictement réservé le cas de preuve de roture avant 1560, cf. également F.-P. Blanc, « La preuve de la noblesse de race à l’époque des réformations de Louis XIV », op. cit., pp. 12-13.

958 Date fixée par la déclaration de 1664 précitée, sur la signification de cette date dans le droit nobiliaire, A. Texier, op. cit., pp. 66 sq.

959 Voir J.-P. Labatut, Les ducs et les pairs de France au xviième siècle, thèse Lettres, Paris, P.U.F., 1972.

960 Article 3 du projet, Mémoire pour la construction..., op. cit., fol. 3.

961 Article 2, ibid.

962 Article 9, ibid., fol. 5.

963 Article 3, ibid., fol. 3.

964 Article 12, ibid., fol. 7.

965 Article 12, ibid., fol. 6.

966 Eod. loc.

967 Eod. loc.

968 J.-R. Bloch, L’anoblissement en France au temps de François Ier..., op. cit., p. 143 sq. ; à compléter pour une illustration locale du contrôle avec F.-P. Blanc, L’anoblissement par lettres en Provence à l’époque des réformations de Louis XIV, thèse Droit, Aix-en-Provence, 1971, pp. 333 sq.

969 Article 12 du projet, Mémoire pour la construction..., op. cit., eod. loc.

970 « Les conseils provinciaux ne pourront faire exécuter leur jugement qu’avec l’ordre de la chambre générale », Mémoire pour la construction..., op. cit., fol. 8.

971 Article 13, ibid., fol. 9.

972 Pour une illustration locale qui montre en fait la résistance des intendants à l’application d’une législation royale impopulaire, voir le chapitre VI de la thèse de F.-P. Blanc, L’anoblissement par lettres en Provence à l’époque des réformations de Louis XIV, op. cit., pp. 415 sq.

973 Article 12, Mémoire pour la construction..., op. cit., fol. 7.

974 Article 14, ibid., fol. 9 verso.

975 Article 15, eod. loc.

976 La législation royale n’octroyait la noblesse que pour les postes d’officiers. Elle devint cependant de plus en plus sévère, quant aux conditions nécessaires pour l’anoblissement à partir de 1634. Le statut final ne date que de 1750, D.D. Bien, « La réaction aristocratique avant 1789 : l’exemple de l’armée », Annales E.S.C., 1974, pp. 23-48 et 505-534 ; A. Texier, op. cit., pp. 27-42.

977 Essais sur la noblesse de France..., op. cit., p. 300.

978 Article 12 du projet, Mémoire pour la construction..., op. cit., fol. 9.

979 R. Mousnier, Les Institutions de la France sous la monarchie absolue (1598-1789), op. cit., T.I, p. 103.

980 R. Chartier, M.M. Compère et D. Julia, L’éducation en France du xvième au xviiième siècle, op. cit., pp. 168-171.

981 Cahier d’Orléans cité par R. Chartier, « La noblesse et les États de 1614 : une récupération aristocratique », in du même auteur, Représentation et vouloir politiques autour des états généraux de 1614, Paris, éd. de l’École des Hautes Études en Sciences Sociales, 1982, pp. 119-120.

982 Plans de gouvernement dits Tables de Chaulnes, op. cit., T. II, p. 1100.

983 Pour le contenu de l’enseignement et la composition du corps des élèves, R. Chartier, M.M. Compère, D. Julia, L’éducation en France du xvième au xviiième siècle, op. cit., pp. 181-185. Sur la signification idéologique de ces institutions, E. Schalk, L’épée et le sang. Histoire du concept de noblesse (vers 1500 - vers 1650), op. cit., pp. 143-166.

984 Article 17 du projet, Mémoire pour la construction..., op. cit., fol. 9 verso.

985 Sur ce point lire G. Zeller, « Un procès à réviser, Louis XI, la noblesse et la marchandise », Annales E.S.C., 1946, pp. 333-346 ; H. Lévy-Bruhl, « La noblesse de France et le commerce à la fin de l’ancien régime », Revue d’Histoire Moderne, 1933, pp. 209-235.

986 G. Richard, Noblesse d’affaires au xviiième siècle, Paris, A. Colin, 1974.

987 G.-F. Coyer, La noblesse commerçante, Londres et Paris, Duchesne, 1756.

988 Sur la question, voir E. Depitre, « Le système et la querelle de la noblesse commerçante 1756-1759 », Revue d’Histoire Économique et Sociale, 1913, p. 137-176 ainsi que J.Q.C. Mackrell, The attack on "feudalism", in Eighteenth-century France, Routledge and Kegan Paul/University of Toronto Press, 1973, pp. 77 sq.

989 Plans de gouvernement dits Tables de Chaulnes, op. cit., T. II, p. 1101.

990 Préface au journal de Saint-Louis, Bib. Arsenal, Ms. 3432, fol. 18.

991 Voir la réflexion de G. Zeller, « Un procès à réviser, Louis XI, la noblesse et la marchandise », op. cit.

992 Claude de Seyssel, La monarchie de France (1519) et deux autres fragments politiques, éd établie par J. Poujol, Paris, Librairie d’Argences, 1961, p. 159.

993 J.-M. Constant, La noblesse française aux xvième et xviiéme siècles, Paris, Hachette, 1994, pp. 230-232.

994 Ce chiffre est avancé par P. Sueur, op. cit., p. 521.

995 Voir H. Duccini, « Discours et réalité sociale : le révélateur des pamphlets », in H. Méchoulan (sous la dir. de), L’État baroque 1610-1652..., op. cit., spécialement pp. 393-420 sur la « guerre des noblesses ».

© Presses universitaires d’Aix-Marseille, 1999

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