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Les avocats à Marseille : praticiens du droit et acteurs politiques

 | 
Ugo Bellagamba

Sources et bibliographie

Texte intégral

I- SOURCES

1 - SOURCES MANUSCRITES

A - Archives de l’ordre des avocats de marseille

a - Registres des délibérations des syndics de l’Ordre des avocats de Marseille :

A.O.A. MARSEILLE, D.C.D. (D.S.), vol. 1 : années 1758 - 02/12/1789

b - Registres des délibérations du conseil de discipline de l’Ordre des avocats de Marseille :

A.O.A. MARSEILLE, D.C.D., vol. 2 : années 10/08/1811 - 01/07/1815

A.O.A. MARSEILLE, D.C.D., vol. 3 : années 06/07/1825 - 10/11/1835

A.O.A. MARSEILLE, D.C.D., vol. 4 : années 18/11/1835 - 10/08/1844

A.O.A. MARSEILLE, D.C.D., vol. 5 : années 30/08/1844 - 17/07/1857

A.O.A. MARSEILLE, D.C.D., vol. 6 : années 03/09/1857 - 30/07/1869

A.O.A. MARSEILLE, D.C.D., vol. 7 : années 07/08/1869 - 21/07/1874

A.O.A. MARSEILLE, D.C.D., vol. 8 : années 08/08/1874 - 15/10/1879

A.O.A. MARSEILLE, D.C.D., vol. 9 : années 20/10/1879 - 07/06/1890

A.O.A. MARSEILLE, D.C.D., vol. 10 : années 03/07/1890 - 21/08/1896

A.O.A. MARSEILLE, D.C.D., vol. 11 : années 11/11/1896 - 19/03/1907

c - Registres de la correspondance des bâtonniers de l’Ordre des avocats de Marseille :

A.O.A. MARSEILLE, C.B., vol. 1 : années 22/06/1825 - 02/10/1837

A.O.A. MARSEILLE, C.B., vol. 2 : années 30/09/1841 - 08/12/1860

A.O.A. MARSEILLE, C.B., vol. 3 : années 18/12/1860 - 25/01/1874

d - Registres des délibérations du bureau des consultations gratuites de l’Ordre des avocats de Marseille :

A.O.A. MARSEILLE, B.C.G., vol. 1 : années 15/09/1825 - 03/08/1840

B - Archives municipales de marseille

a - Délibérations et actes officiels de la Municipalité :

- Série BB : Administration communale ; délibérations des conseils de ville ; élections, et nominations des maires, èchevins, assesseurs et des conseillers municipaux, de 1225 à 1790 ; enregistrement des actes officiels :

BB 1 - BB 136 : Recueils des délibérations, élections, nominations, de 1225 à 1699

BB 137 - BB 222 : Recueils des délibérations, élections, nominations, de 1700 à 1787

BB 223 : Délibérations et actes du conseil de Ville de Marseille pour l’année 1788

BB 224 : Délibérations et actes du conseil de Ville de Marseille pour l’année 1789

BB 224 bis : Délibérations et actes de conseil de Ville de Marseille jusqu’en février 1790

BB 224 ter : Actes municipaux complémentaires pour les années 1789-1790 BB 283 - BB 294 : Recueils des enregistrements des lettres envoyées à Paris et en Province du 19 août 1779 au 25 décembre 1790 BB 354 - BB 362 : Recueils des enregistrements des lettres reçues de Paris et de Province du 9 février 1780 au 23 février 1789

- Série D : Administration communale ; délibérations des conseils généraux et municipaux ; enregistrement des actes officiels :

1 D 1 - 1 D 7 : Délibérations manuscrites du Conseil général de la commune du 15 février 1790 au 25 floréal an IV (14 mai 1796) 1 D 8 - 1 D 18 : Délibérations manuscrites du Conseil municipal du 23 février 1790 au 1er prairial an IV (29 mai 1796) 1 D 30 - 1 D 33 : Délibérations manuscrites du Conseil municipal regroupant les trois mairies de Marseille (1800 - 1805)

1 D 34 - 1 D 103 : Délibérations manuscrites du Conseil municipal (1805 - 1871)

1 D 107 - 1 D 157 : Délibérations manuscrites du Conseil municipal (1871 -1896)

1 D 161 - 1 D 177 : Délibérations manuscrites du Conseil municipal (1896 -1903)

1 D 179 - 1 D 182 : Délibérations manuscrites du Conseil municipal ( 1903 -1905)

b - Pièces diverses :

BB 387 (Liasse) : Documents portant sur l’assessorat (1760 - 1789)

C - Fonds ancien de la bibliotheque municipale

a - Pièces sur la municipalité et la vie politique municipale :

- Arrêt du Conseil du Roy qui annule les soumissions faites pour l’acquisition des offices municipaux de la ville de Marseille en conformité des rolles arrêtés au conseil le 15 septembre 1722, côte BM : 1093

- Déclaration du Roi concernant l’élection des maire et échevins de Marseille du 27 juillet 1727, côte BM : 1095

- Idées sur un règlement nécessaire pour fixer la forme des assemblées de citoyens de Marseille pour l’élection de leurs députés aux Etats Généraux, côte BM : 4717-4bis

- Représentations et doléances des citoyens de la Ville de Marseille, remises à messieurs les députés aux Etats-Généraux, le 31 mars 1789, côte BM : 5010

- Plaintes et doléances de la Ville de Marseille délibérées dans l’assemblée générale du Tiers-Etat de ladite ville, tenue les 30 et 31 mars et 1er avril 1789, côte BM : 0.1874

- Lettre de M. le Comte de Mirabeau sur l’ordonnance rendue par M. le lieutenant général de la sénéchaussée de Marseille, le 18 mars 1789, s.l., côte BM :4717-4bis

- Lettre de M. le lieutenant général de la sénéchaussée de Marseille à Messieurs les maire, échevins et assesseur de la Ville de Marseille, le 23 mars 1789, s.l., côte BM : 4717-4bis

- Discours de M. le Comte de Mirabeau sur la procédure prévôtale, s.l., côte BM : 5220

- Les Sections sauvent les libertés, les Clubs la tuent, Marseille, 1793, in-8°, côte BM : 4.537

- Les trente-deux sections marseillaises aux quarante-huit sections parisiennes, pour protester contre la conduite des montagnards, le 15 mai 1793, s.l., côte BM : 1180

b - Pièces sur les avocats :

- Recueil factice de factums, mémoires de procès sur diverses matières civiles, rangés par ordre alphabétique des demandeurs, s.l.n.d., côte : 53 à 76

- Recueil factice de factums, mémoires de procès sur diverses matières criminelles, rangés par ordre alphabétique des demandeurs, s.l.n.d., côte : 208-209

- Recueil factice de factums, mémoires de procès sur diverses matières commerciales, rangés par ordre alphabétique des demandeurs, s.l.n.d., côte : 120 à 123

- Observations pour servir de supplément au cahier général de doléances de la Ville de Marseille, par la vérité, par Me Chery, avocat, s.l., 1789, côte BM : 5013

- Lettre de M. Lejourdan fils, avocat, à Mgr le Comte de Caraman, s.l.n.d., côte BM : 5052

- Réflexions de Barbaroux, avocat, sur l’élection des officiers municipaux, s.l, 1790, côte BM : 5262

- Protestation contre les avocats de Marseille par les avocats du Parlement d’Aix-en-Provence, in Recueil des pièces sur la Révolution française, Histoire de la Provence, mars 1790, Marseille, côte : 4717

D - Archives departementales des bouches-du-rhone

a - Factums, Consultations et Plaidoyers d’avocats :

10 F 1 -10 F 58 : Factums (seconde moitié du xviiième siècle)

10 F 59 -10 F 114 : Consultations (1756 - 1789)

10F 115 -10 F 192 : Plaidoyers (1756 - 1789)

b - Fonds Lejourdan :

11 F 1 -11 F 20 : Plaidoyers, mémoires et consultations (1773 - 1789)

c - Greffe de la sénéchaussée de Marseille :

2 B 607 : Greffe du Sénéchal. Présentation des Demandeurs (11 mars 1777 -24 mars 1783)

d - Registre des arrêts de la Cour d’assises (au dépôt d’Aix-en-Provence) :

163 U (A) 8 : Registres des arrêts de la Cour d’Assises, années 1833 - 1834

E - Archives nationales.

Série Justice :

BB 16, n° 97 (Liasse) : Documents concernant l’Affaire des avocats de Marseille de 1806

2 - SOURCES IMPRIMÉES

ADELON Ernest., Le Barreau politique (1789-1830), Discours prononcé à la rentrée de la conférence des avocats de Paris, le 11 décembre 1847, Impr. de Vinchon, Paris, 1848.

- Adresse des Marseillais à la Convention nationale sur la conspiration de Robespierre & de ses complices, Imprimerie Vatar, Paris, an II, 1793, in-8°, côte BM : 5331.

AILHAUD Aimé, Du rôle politique des avocats français, Discours prononcé le 7 juin 1871 à l’ouverture de la conférence des avocats stagiaires du barreau de Marseille, Impr. Barlatier-Feissat, Marseille, 1871.

[ALLARD], La vérité sur la dissolution du Conseil Municipal de Marseille, par Allard, Imprim. Thomas, Marseille, 1875, in-8°, côte BM : 5524.

- Annales du barreau français (ou choix des plaidoyers les plus remarquables...depuis le Maistre et Patru jusqu’à nos jours) Société de jurisconsultes et de gens de lettres, Paris, B. Warée ainé, libraire de la cour royale et de l’ordre des avocats, 1829.

AMBARD Louis, Deux anciens bâtonniers du barreau de Marseille : Me Jules Onfroy, Me Aimé Ailhaud, Marseille, Imprimerie de ateliers professionnels (Dom Bosco), 1908. (première série), B.M.

- Les anciens bâtonniers du barreau de Marseille : Me Lecourt, Me Drogoul, Me Roux, Me Berthou, Marseille, Imprimerie de ateliers professionnels (Dom Bosco), 1910. (deuxième série), B.M.

- Les anciens bâtonniers du barreau de Marseille : Me Lepeytre, Me Clapier, Me Aicard, Me Legré, Marseille, Imprimerie de ateliers professionnels (Dom Bosco), 1910. (troisième série), B.M.

- Les anciens bâtonniers du barreau de Marseille : Me Meynier, Me Hornbostel, Me Sauvaire-Jourdan, Me Suchet, Me Blanchard, Me Barthélémy, Me Senés, Marseille, Imprimerie de ateliers professionnels (Dom Bosco), 1910. (quatrième série), B.M.

- Discours du Bâtonnat, Imprimerie générale de Marseille, Marseille, 1899.

ARTAUD E., Le Barreau français au xixème siècle (discours à la conférence de avocats de Marseille), Marseille, 1889.

AVRIL Pierre, La personnalité morale de l’Ordre des avocats, Grenoble, Allier Frères, 1902.

BARBAROUX, Mémoires de Barbaroux (édition critique), éd. A. Colin, Paris, 1936.

- Mémoire adressé à l’assemblée nationale sur la procédure prévôtale que l’on prend à Marseille, par M. Barbaroux, de Marseille, avocat, Imprimerie de Laporte, rue des Poitevins, Paris, 1789, in-8°, côte BM : 5030-5031.

- Motion de Barbaroux, avocat, sur les précautions à prendre pour déjouer les complots des ministres, Imprimerie Brébion, Marseille, 1790, côte BM : 5239.

BEAUMONT Me Elie de, Mémoire à consulter et consultation pour la Dame A. R. Cabibel, veuve Calas et pour ses enfants, Paris, Lebreton, 1762.

BERRYER Pierre Nicolas, Souvenir de N. Berryer, doyen des avocats de Paris (de 1774 à 1838), Paris, A. Dupont, 1839, 2 vol. in 8°

- La vie au Barreau, Paris, 1910.

BIARNOY DE MERVILLE Pierre, Règles pour former un avocat, tirées des plus célèbres auteurs anciens et modernes. Auxquelles on a adjoint une histoire abrégée de l’ordre des avocats par Antoine Gaspard Boucher d’Argis, avec un index des principaux livres de jurisprudence (1711), Paris, Durand, 1778.

BONNET Jules, Mes souvenirs au Barreau depuis 1804, Paris, Auguste Durand, 1864.

BORELLI Octave, Esquisse historique de la profession d’avocat, Discours prononcé à la Conférence solennelle de rentrée, Conférence Portalis, le 2 décembre 1868, Barlatier-Feissat, Marseille, 1868.

BOUCHENE-LEFER Adèle, Discours sur le caractère politique de l’avocat, prononcé le 15 novembre 1822 à la Société Justinienne, Cambrai, Impr. A.-F. Furez, 1822.

BOUCHER D’ARGIS Antoine Gaspard, Histoire abrégée de l’ordre des avocats et règlements qui concernent les fonctions et prérogatives attachées à cette profession, Paris, Durand, 1778.

[BOUCHET], Lettre de Me Emile Bouchet à MM. les membres du conseil de discipline des avocats de Marseille, à propos de son comportement pendant les événements de septembre 1870 et de mars 1871 à Marseille, Imprimerie Samat, Marseille, 1871, in 4°, côte BM : 1409.

BOURJON François, Le droit commun de la France et de la coutume de Paris, réduits en principes tirés des loix, des ordonnances, des arrêts, des jurisconsultes & des auteurs, & mis dans l’ordre d’un commentaire complet & méthodique sur cette coutume, Chez Grangé, imprimeur-libraire, Paris, 1770.

BRISSOT DE WARVILLE Jacques Pierre, Bibliothèque philosophique du législateur, du politique, du jurisconsulte ou choix des meilleurs discours, dissertations, essais, fragmens, composés sur la législation criminelle, Berlin, 1782-1785,10 vol.

- Un indépendant à l’ordre des avocats, sur la décadence du barreau en France, Berlin, 1781.

BUTEAU Henri, L’Ordre des Avocats, ses rapports avec la Magistrature, Thèse droit, Paris, 1895, in 8°

CAMUS Armand Gaston, Lettres sur la profession d’avocat et sur les études nécessaires pour se rendre capable de l’exercer. On y a joint un catalogue raisonné des livres utiles à un avocat et plusieurs pièces concernant l’ordre des avocats, Paris, J. Hérissant, 1772. in 12°

CAMUS et DUPIN, Profession d’avocat, Paris, 1852.

CANTEL J. A., Aperçu statistique et historique de l’Ordre des Avocats de Marseille, Gazette du Midi du 28 juin 1871.

CHAUVEAU Louis-René, Sur l’organisation du pouvoir judiciaire, Clousier, Paris, 1789.

CHARLE Bernard, Etude sur l’Ordre des avocats du Parlement de Provence, Typ. Remondet-Aubin, Marseille, 1864.

CHAUVOT Henri, Le Barreau de Bordeaux de 1775 à 1815, A. Durand, Paris, 1856.

CLAIR ET CLAPIER, Barreau français, collection des chefs-d’œuvre de l’éloquence judiciaire en France recueillie par MM. Clair & Clapier, C.L.F. Panckoucke, 1822-1825, 16 vol. in-8°.

Correspondance d’un voyageur piémontais ou la vie privée des juges, avocats, notaires, procureurs, greffiers et huissiers de Marseille, contenant les principaux événements, particularités et anecdotes de leurs exercices, publiée par Bontoux, Doyen des Recors du Palais de la même ville, Marseille, 1790, côte BM : 93.047.

[CREMIEUX], Le particularisme municipal en 1789 à Marseille, par Ad. Crémieux, Imprimerie de la Cour d’Appel, Paris, 1907, côte BM : 0.4988.

CRESSON M., Usages et Règles de la Profession d’Avocat (jurisprudence, ordonnances, décrets et lois), L. Larose & Forcel, Paris, 1888.

CRETINON A., Le Barreau et la Révolution, le Barreau de Lyon, Discours de rentrée de la Conférence des avocats stagiaires prononcé à la séance du 10 décembre 1883, imprimerie Mougin-Rusand, Lyon, 1883.

D’AGUESSEAU, Discours sur l’indépendance de l’Avocat, discours prononcé en 1693, in Œuvres, Paris, éd. Pardessus, 1819, 8° 16 vol.

- Discours & Œuvres mêlées de M. le Chancelier d’Aguesseau, contenant les discours pour l’ouverture des audiences, les mercuriales, les réquisitoires & autres discours faits en différentes occasions, les instructions sur les études propres à former un magistrat & autres ouvrages sur quelques-uns des objets de ces études, Chez les Libraires Associés, Paris, 1759.

- Décret de la Convention du 4 septembre 1793 qui ordonne la punition, par les représentants du peuple, des auteurs et complices d’agissements contre-révolutionnaires et la confiscation de leurs biens, Imprimerie nationale exécutive du Louvre, Paris, 1793, in-4°, côte BM : 0.1882.

DELACHENAL Roland, Histoire des avocats au Parlement de Paris 1300 -1600, Paris, Plon, 1885.

- Délibération prise par le Conseil Municipal de la ville de Marseille le 29 décembre 1788 à l’occasion de la prochaine réunion des Etats-Généraux du Royaume, Imprimerie Brébion, Marseille, 1789, in-8°, côte BM : 5046.

DELOM DE MAZERAC Joseph, Le barreau libre pendant la Révolution, Revue des Deux Mondes, 1893, tome 4, pp. 572-590.

DEMOLINS, Les assesseurs d’Aix et le rôle du Barreau dans l’administration provençale, Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Société de Jurisprudence d’Aix, le 27 novembre 1895, Impr. Et Lith. Remondet-Aubin, Aix, 1896.

DENISART Jean-Baptiste, Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle, mises dans un nouvel ordre, corrigée et argumentée par MM. Camus, Bayard, et Meunier, avocats au Parlement, Paris, 1783.

- Discours de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille, en 4 volumes : vol. 1 (1862-1872), vol. 2 (1873-1883), vol. 3 (1884-1892), vol. 4 (1894-1909), côtes BM : 3910 - 3911 - 3912 - 3913.

- Discours du maire de Marseille au Conseil Général de la Commune du 22 juillet 1790, Imprimerie Mossy, Marseille, 1790, côte BM : 5217.

DUPIN Aîné, (Règles sur) La Profession d’Avocat, A. Gobelet et B. Warée aîné, Paris, 1832.

- Réquisitoires, plaidoyers, et discours de rentrée, avec le texte des arrêts depuis le mois d’août 1830 jusqu’à ce jour, Joubert, Paris, 1836-1842, 6 volumes. DUBREUIL A., Les Anciens bâtonniers de l’Ordre des avocats de Lyon, Lyon, 1914.

DUVERGIER J. B., Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens, avis du conseil d’Etat, publiée sur les éditions officielles du Louvre..., A. Guyot & Scribe, Paris, 1834-1949.

DUVIVIER, Le rétablissement de l’ordre des avocats sous Napoléon Ier, La Belgique judiciaire, tome 40, 2ème série, tome 15, n° l, lier janvier 1882, pp. 17-29.

FABRE Augustin, Les rues de Marseille, Chez E. Camoin, Marseille, 1868 (2ème éd. 1870).

FABRE Jules, Le Barreau de Paris 1810-1870, Paris, J. Delamotte, Libraire-éditeur, 1895.

FALCONNET Ambroise, Essai sur le barreau grec, romain et françois, et sur les moyens de donner du lustre à ce dernier, Paris, 1773.

FERRIERE Claude-Joseph de, Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutumes, et de pratique : avec les juridictions de France, Chez Saugrain Fils, Paris, 1755.

FOSSA Francois, Memoire pour l’ordre des avocats de Perpignan, Toulouse, imprim. Jean Florent Baour, 1777.

FOURNEL Jean-François, Histoire des avocats au parlement et au barreau de Paris depuis Saint-Louis jusqu’au 15 octobre 1790, Paris, Chez Maradan, 1813, 2 vol.

- Histoire du barreau de Paris dans le cours de la Révolution, Chez Maradan, Paris, 1816.

GARDAZ François, Essai sur la vie et sur les ouvrages de Linguet, où ses démêlés avec l’ordre des avocats sont éclaircis et où l’on trouve des notes et des réflexions dont la plupart sont relatives à cet ordre et à l’éloquence du barreau, Paris, Brunot-Labbe, 1809. in 8°.

GAUDRY Joachim, Histoire du Barreau de Paris depuis son origine jusqu’à 1830, Paris, Auguste Durand, 1864, deux tomes in 8°.

GIN Pierre Louis Claude, De l’éloquence au barreau..., Paris, Hérissant fils, 1767, in 12°

GUYOT, Répertoire universel et raisonné de Jurisprudence civile et criminelle, canonique et bénéficiale, Paris, Vissé, 1784, 17 vol.

HUA, Mémoires d’un avocat au Parlement de Paris, député à l’assemblée législative, publiés par E. M. François-Saint-Maur, Poitiers, H. Oudin, 1871, in 8°

ISAMBERT, Jourdan, Decrusy, Recueil Général des anciennes lois françaises depuis 420 jusqu’à la Révolution de 1789, Paris, 1821-1832, 29 vol.

JAMAIN, L’esprit libéral au barreau sous la Restauration, discours à la conférence des avocats du barreau de Paris, Paris, 1880.

JOUSSE, Traité de la justice criminelle de France, Paris, 1771, 4 vol -in 4°

- La municipalité de Marseille à la Convention, de l’imprimerie du sans-culotte Rochebrun, Marseille, an II, in-8°, côte BM : 5350.

- L’écho du peuple marseillais suivi d’un précis historique des principaux événements qui se sont passés à Marseille depuis le 23 mars 1789 jusqu’en septembre 1790, dédiés à MM. De la garde Nationale, Imprimerie F. Brébion, Marseille, 1790, in-8°, côte BM : 5103.

LABORI Fernand, Répertoire encyclopédique du droit français, Paris, éd. Rédaction et administration, 1889.

LE BERQUIER Jules, Le barreau moderne français et étranger, Marchai, Paris, 1882.

LE COINTE Pierre, Eloge de Ernest Cresson, Discours prononcé à l’ouverture de la Conférence des avocats, le 2 décembre 1905, Paris, éd. Alcan-Lévy, 1905.

LENORMAND et CHARRIER, Biographies des principaux magistrats, avocats et jurisconsultes français, avec portraits et lithographies, publiée par MM Lenormand et Charrier, avocats, Paris, N. Maze, 1825.

LENOTRE G., Le tribunal révolutionnaire (1793-1795), Perrin & Cie, Paris, 1908.

- Lettres patentes en forme de nouveau règlement pour la Ville de Marseille du mois de septembre 1766, Chez Sibié, Marseille, 1766, in-4° ; côte BM : 2366.

LIOUVILLE Félix, De la profession d’avocat. Principes, histoire, lois et usages, Paris, 1864.

LOYSEL Antoine, Pasquier ou Dialogue des Advocats du Parlement de Paris (avec une introduction et des notes, la suite chronologique des plus notables avocats depuis 1600 à ce jour) et des notices biographiques sur Pasquier et Loysel, Paris, Videcocq & fils, 1844.

LOURDE C, Histoire de la Révolution à Marseille et en Provence depuis 1789 jusqu’au Consulat, Imprimerie Sénès, Marseille, 11838-1839, 3 vol.

- Mémoire des sieurs Maire, échevins et assesseur de la communauté de la Ville de Marseille, Chez Sibié, Marseille, 1766, in-4°, côte BM : R. 2-498.

- Mémoire pour le rétablissement du commerce, de l’industrie et des finances de la Ville de Marseille, Impr. Veuve Sibié, Marseille, 1790, côte BM : 5127.

- Mémoire pour les avocats de Marseille qui demandent à être rétablis et maintenus dans l’exercice de la charge d’assesseur et de celles de conseillers de la ville de Marseille, Imprimerie Vve Lamesle, Marseille 1760, in-4°, B.M. côte BM : 1408.

- Mémoire présenté au nom de la Noblesse de Marseille qui demande à être réintégrée dans l’administration municipale de cette ville, Impr. Veuve Lamesle, Marseille, 1759, côte BM : 0.2370.

MERLIN, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, (4ème éd.), Paris, Garnery, 1812-1825,17 vol.

MERY Louis, Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps et du conseil de la municipalité de Marseille depuis le 10ème siècle jusqu’à nos jours par Louis Méry, Typ. Barlatier-Feissat et Démonchy, Marseille, 1842-1848, 6 vol., in-8°.

MICHELESI Sylla et AUBRAY Maxime, Histoire des événements de Marseille du 4 septembre 1870 au 4 avril 1871, Marseille, imprim. T. Samat, 1872

[MIOLLIS], Lettre de l’avocat Miollis à l’assemblée nationale du 7 février 1790, Imprimerie Brébion, Marseille, 1790, in-8°, côte BM : 5175

[MIRABEAU], Nouvelle dénonciation de la procédure prévôtale de Marseille faite à l’assemblée nationale le 25 novembre 1789 par M. le Comte de Mirabeau, Imprimerie Mossy, Marseille, 1789, côte BM : 5032.

MOLLOT, Règles sur la profession d’avocat, Paris, Joubert, 1842.

[MOURAILLE], Discours de Mouraille, officier municipal, au Conseil Général de la Commune du 16 octobre 1790, touchant à la dénonciation calomnieuse faite par le Sieur André à l’assemblée nationale contre les sections de la municipalité, Imprimerie Mossy, Marseille, 1790, côte BM : 5218.

MUYARD de VOUGLANS Pierre-François, Institutes au droit criminel ou principes généraux sur ces matières suivant le droit civil, canonique et la jurisprudence du royaume ; avec un traité particulier des crimes, Paris, Le Breton, 1757

MUYARD de VOUGLANS, Traité de l’instruction criminelle, Paris, 1768, in 4°.

- Objets de doléances que les députés de l’Ordre des avocats de Marseille sont chargés de porter à l’assemblée du Tiers-Etat de cette ville, in Doléances, plaintes et remontrances que les députés des différentes communautés de Marseille sont chargés de porter à l’Assemblée Générale du Tiers-Etat de cette Ville, Imprimerie Massy, Marseille, 1789, in-8°, côte BM : 3946.

- Observations sur le projet de suppression de la mairie unique à Marseille, Imprim. Serrière, Paris, 1859, côte BM : 7355-7356.

PARQUIN M., Discours prononcé à l’ouverture des conférences de la bibliothèque des avocats, le 26 novembre 1832 et le 25 décembre 1833, Paris, Migneret, 1832 et Paris, imp. Ducessois, 1833.

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© Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2001

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