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Le meilleur est Avenir

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Jacques Mestre

XVI. Construisons demain

Texte intégral

126. À quoi bon ne pas agir ?

1Oui, ami lecteur, vous avez bien lu, c’est tout à fait ce que j’ai voulu écrire. Et non pas verser, une fois encore, dans l’attentisme sceptique ou, pire, le défaitisme par anticipation. Et cela même s’il m’arrive souvent, comme à vous sans doute, d’hésiter longuement avant d’agir, de me demander si le jeu en vaut vraiment la chandelle, si telle attitude ou telle décision ne sera pas, au mieux, une minuscule goutte d’eau dans un océan contraire.

2Pourtant, ici encore, le droit est un aiguillon, et livre une belle leçon en suggérant l’action. En nous invitant à ne pas mettre notre drapeau en berne par le seul fait que nous sommes pour l’instant bien isolés, et qu’en face se dressent des montagnes d’indifférence. Bref, en nous invitant à entreprendre résolument, avec le secret espoir de faire un tout petit peu avancer les choses.

3Car dans bien des cas, il montre que des évolutions marquantes et parfois même de véritables ruptures ont eu pour point de départ l’attitude d’un seul, qui a refusé le conformisme ambiant. La trop commode évidence. Le « à quoi bon agir »…

4Ainsi, c’est parce qu’une toute petite caisse rurale de Savoie n’avait pas voulu verser les quelques centimes que lui réclamait l’administration de l’enregistrement en la traitant de société que toutes les chambres de la Cour de cassation se sont réunies au début du vingtième siècle pour éclairer de manière décisive la distinction entre la société et l’association. Et c’est parce qu’un joueur d’orgue de barbarie dans les rues d’Amsterdam contestait la qualification donnée par le fisc aux sommes que les passants lui jetaient dans la sébile posée à ses pieds, que la Cour de justice des communautés européennes a été conduite à préciser la notion centrale de prestation de service effectuée à titre onéreux, source de l’assujettissement à la TVA. Avec, on le notera au passage, une juste exonération de ce musicien des rues dont les recettes, relève la Cour, ne constituaient aucunement la contrepartie d’un service qu’il rendrait aux passants. Tout juste un plaisir.

5Et c’est encore parce qu’un enfant adultérin refusa, au décès de sa mère, de voir sa part successorale réduite à la moitié de celle recueillie par son « frère » légitime et saisit en conséquence la Cour européenne des droits de l’homme que notre législation française a enfin évolué au début du vingt-et-unième siècle, vers la proclamation de l’égalité successorale des enfants, quelles que soient les circonstances de leur naissance… Et que Rosa Parks refusa un jour de décembre 1955 de céder sa place à un blanc dans un bus d’Alabama que naquit cet immense mouvement pour les droits civiques qui devait transformer l’Amérique.

6Et que dire encore de ces initiatives prises, dans le monde des affaires, par certains magistrats qui, par leur ténacité et aussi leur courage physique, parviennent à démonter les rouages d’une multinationale, à révéler des connivences souterraines ? Que dire aussi de ces fameuses actions collectives où, écrirait Corneille, les demandeurs partent seulement à quelques-uns et se retrouvent ensuite, par un prompt renfort, plus de mille lorsqu’ils arrivent au port.

7La vie est ainsi curieusement faite que les combats les plus désespérés peuvent être gagnés par la détermination de quelques-uns tandis que les victoires promises ne sont souvent pas au rendez-vous. Qui pouvait ainsi croire que l’empire communiste de l’Est allait s’effondrer comme un château de cartes, le jour où Lech Welesa et quelques-uns de ses amis, il est vrai animés de l’extraordinaire courage qui caractérise les Polonais, prirent la décision de créer leur syndicat Solidarnosc ? Eux-mêmes, sans doute, ne caressaient nullement un aussi fol espoir. Car ils ne pouvaient imaginer un instant que le petit ruisseau de liberté qu’ils créaient aujourd’hui se transformerait demain en un véritable torrent et qu’après-demain, c’est un fleuve qui emporterait sur son passage toutes les digues de l’ancien régime. Toutes les forteresses du passé.

8Combien de fois, nous-mêmes, nous trouvons-nous pareillement au milieu d’un gué, sur une barque fragile qui commence à tanguer, les yeux désespérément fixés sur un rivage qui nous paraît hors d’atteinte. Et semble même s’éloigner chaque jour davantage. Est-ce pour autant le moment de flancher ? De baisser les bras ? Ou bien plutôt celui de redoubler d’efforts, en espérant des vents meilleurs ?

127. Bâtissons sur du granit

9Peut-être pour mieux en souligner l’importance, les juristes romains donnaient à ce principe trois formulations : « Quod nullum est nullum producit effectum » ; « Quod nullum est nullo lapso temporis convalescere potest » ; ou bien encore, d’une manière ramassée qui plaisait sans doute à la mémoire de leurs étudiants, « Ex nihilo nil ». Autrement dit, de rien ne naît rien, et ce quel que soit l’écoulement du temps ou –c’est moi qui l’ajoute-la bienveillance des autres.

10Autrement dit, dans une version cette fois-ci positive du principe, il faut toujours construire sur du solide. Bâtir, diraient mes amis tarnais du Sidobre, sur du granit. Ce granit que l’on retrouve par exemple dans la vallée de Glendelouch, à l’entrée de l’oratoire qu’y éleva au vième siècle Saint Kevin, dans ces pardons de Bretagne, enracinés dans toute la force de leurs convictions, ou bien encore à Saint Jacques de Compostelle que l’on rejoint pour se ressourcer et construire à nouveau, plus durablement.

11Oui, les fondations sont essentielles. Ce sont elles qui, demain, permettront, comme le dit l’article 547 de notre Code civil, de récolter par accession les fruits naturels ou industriels de la terre ou encore « le croît des animaux ». Solides, elles produiront, tôt ou tard, de bons fruits parce que, comme l’ajoute l’article 551, « tout ce qui s’unit et s’incorpore à la chose appartient au propriétaire ». Viciées, elles ne donneront en revanche que des choses nécessairement imparfaites, comme le suggère à sa façon cet arrêt de la Cour de cassation de 1973 qui tient pour responsable des dommages causés par l’effondrement d’une dalle de ciment construite, pendant la guerre, par l’armée allemande, le propriétaire du sol auquel cette dalle s’était incorporée. Ou bien encore comme le dit péremptoirement cet autre arrêt de la Cour de cassation : sont contrefaits, et par suite susceptibles de confiscation, les rails qui ont été fabriqués à l’aide d’un appareil qui était lui-même le fruit d’une contrefaçon.

12Prenons un autre exemple, devenu d’une certaine manière, et bien au-delà du cercle des juristes, un véritable phénomène de société : la réforme législative. Aujourd’hui, on en vient parfois à réformer la loi avant même qu’elle n’entre en vigueur. Pourquoi ? Parce que les problèmes sont complexes, que les choses vont de plus en plus vite, etc… C’est vrai. Mais aussi parce que le législateur travaille trop fréquemment dans l’urgence, pour régler à chaud une question qui s’est révélée à lui à travers un événement purement factuel, et dont, bien souvent, il ne soupçonnait même pas l’existence quelque temps auparavant. On en prendra comme contre-épreuve la réforme du droit des régimes matrimoniaux opérée par la loi du 13 juillet 1965 qui, quarante plus tard, est encore toujours en vigueur dans l’essentiel de ses dispositions.

13La question traitée, celle des relations patrimoniales qu’entretiennent les époux, entre eux ou avec les tiers, était pourtant elle-même délicate. Complexe à bien des égards et, soudainement, très sensible. La seconde guerre mondiale venait en effet de révéler au grand jour les grandes insuffisances du système antérieur qui faisait une part juridiquement trop belle au mari, en maintenant l’épouse dans une situation subordonnée. En effet, en l’absence de leurs conjoints prisonniers, de nombreuses épouses avaient su avec efficacité faire bouillir la marmite et élever les enfants, mais n’avaient pas, en revanche, trouvé dans le droit le secours qu’elles auraient pu légitimement en attendre.

14Aussi, passé quelques années de respiration dans une paix heureusement retrouvée, on décida, vers la fin des années cinquante, de s’attaquer au droit des régimes matrimoniaux, d’en balayer les scories et surtout d’en préparer harmonieusement l’avenir. Mais les choses restaient cependant très difficiles car, dans un monde (et, a fortiori, un Parlement) largement dominé par les hommes, on ne pouvait mettre fin sans de fortes résistances à cent cinquante ans de domination maritale. Les vertus des maris trouvèrent donc, une fois encore, de solides zélateurs, et les projets initiaux restèrent finalement assez peu émancipateurs, au grand dam des associations féminines qui eurent la bonne idée de le faire savoir. La Chancellerie chercha dès lors un compromis, mais en vain. L’impasse était donc là, lorsqu’il fut suggéré de procéder, avant l’élaboration d’un énième projet, à des recherches préalables inspirées des méthodes de sociologie juridique. Autrement dit, de faire des études de terrain : que pensaient donc les Français eux-mêmes, c’est-à-dire les premiers –et seuls-intéressés ?

15Certes, quelques voies s’élevèrent bien alors pour rappeler la mission si particulière de nos gouvernants et parlementaires, mieux à même que quiconque de sonder l’âme humaine et de comprendre ses besoins. Mais, fort heureusement, les sociologues du droit tinrent bon, parmi lesquels le doyen Jean Carbonnier. Lequel avait certes toutes les qualités intellectuelles requises pour rédiger un texte juridique, mais savait aussi que, pour construire durablement, il faut écouter les autres, avec ouverture et humilité, pour ensuite, non pas les suivre aveuglément, mais leur faire dire le meilleur. Et faire ainsi une vraie loi. Forte et pérenne. Celle qui, quarante ans plus tard, nous gouverne encore, dans ses principes directeurs.

16On ajoutera simplement que ce souci des fondations solides doit cependant se garder de devenir idolâtrie. Jean Carbonnier lui-même y veillait particulièrement, qui a toujours trouvé excellent qu’une loi puisse évoluer, progressivement et sereinement, au gré des mutations sociales ou de nouvelles aspirations humaines. Autrement dit, même fortes, les fondations ne sauraient prétendre à une éternelle immutabilité, qui les figerait et en retirerait la vie même. Là comme ailleurs, il faut donc bien distinguer l’essentiel de l’accessoire et, en restant vigilant sur le premier, permettre une franche évolution du second.

17À cet égard, j’aime bien cette jurisprudence que retrace Guillaume Blanc-Jouvan dans sa belle thèse de doctorat sur « l’après-contrat » (Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2003), et qui concerne la portée du droit moral de l’architecte sur un bâtiment qu’il a conçu et fait réaliser. Longtemps, les juges ont ici fait prévaloir le droit du propriétaire du bâtiment, l’idée étant que cet immeuble ne doit pas être frappé d’une servitude perpétuelle résultant du caractère artistique que l’auteur a pu lui imprimer. Puis une évolution s’est produite, dans le souci de concilier le droit au respect de l’œuvre architecturale, véritable création artistique, et le droit du propriétaire du bâtiment. Ainsi, celui-ci s’est vu reconnaître la faculté de modifier l’œuvre initiale de l’architecte en considération de ses contraintes économiques personnelles, de l’évolution du commerce et de la société et, plus généralement, comme le dit la cour d’appel de Paris, de « ses besoins et projets de vie ».

18Poser les fondations et laisser ensuite à chacun la liberté de construire sur elles son propre projet de vie, c’est sans doute la meilleure piste que le droit suggère aux moins jeunes d’entre nous…

128. Redécouvrons nos trésors enfouis

19Souvent, nos trésors, humains ou naturels, sont enfouis. Sous des tonnes d’habitudes, sous des monceaux de tracas, au plus profond de nos océans. Accordons-nous quelques instants pour les redécouvrir, ils en valent vraiment la peine.

20Tenez, arrêtons-nous sur ceux qui, de fait, sont au cœur des fonds marins. Il y a quelque temps, je lisais un article passionnant d’un collègue italien, Tullio Scovazzi, de l’Université de Milan-Bicocca, qui soulignait les efforts accomplis par les juristes et bien d’autres pour assurer la meilleure conservation possible, au bénéfice de tous, des trésors subaquatiques. Il prenait notamment l’exemple d’une magnifique statue du dieu phénicien de la mer, Melqart, qui, après être restée plus de trente siècles au fond de la Méditerranée, a été retrouvée en janvier 1955, dans les filets du chalutier italien Angelina Madre. À une vingtaine de miles nautiques des côtes de Sicile et par le plus grand des hasards. Un litige naquit sur le devenir de ce véritable trésor artistique, et une juridiction italienne, le tribunal de Sciacca, a finalement reconnu sur lui la propriété de l’État italien, le sauvant par là même d’une vente aux enchères qui l’aurait définitivement privatisé. Et enfoui à nouveau pour la quasi-totalité de l’humanité. C’est dire qu’on ne peut que souhaiter une prochain entrée en vigueur de la convention internationale sur la protection du patrimoine culturel subaquatique, dont l’objet est précisément, pour mieux protéger nos trésors communs, d’écarter la règle premier arrivé-premier servi.

21Trésors aussi de la nature. Par exemple, les poissons de mer. Le célèbre juriste Grotius avait, en son temps, affirmé un principe d’absolue liberté de la pêche en évoquant le caractère inépuisable des ressources halieutiques. Et au dix-neuvième siècle encore, il était de bon ton d’affirmer que celui qui pêche en pleine mer ne fait de tort à personne puisque les produits de la mer ne sauraient se tarir et suffisent largement à tous. Mais cette idée que le poisson de mer était donc, en droit, une res nullius, c’est-à-dire une chose dépourvu de maître et librement appropriable par celui qui s’en empare, ne peut aujourd’hui se maintenir, avec une surindustrialisation de la pêche maritime qui compromet le renouvellement régulier des espèces. Il est donc temps, ici, de prendre vraiment conscience du trésor que constituent, pour nos générations et celles qui suivront, les poissons de mer. Et de décider les mesures nécessaires. D’instituer, comme viennent de le prévoir les États, des protections publiques jusqu’à une distance de deux cent milles des côtes afin de contrôler les ressources halieutiques, et d’exclure le cas échéant les navires des États tiers. Et peut-être aussi, comme le suggère Madame Proutière-Maulion dans un récent article au Recueil Dalloz, de voir dans les poissons de mer une res collectivis, à protéger pour les générations futures.

22Redécouvrir les trésors… Autrement dit, prendre conscience de leur caractère exceptionnel, de leur rareté, mais, plus encore, de leur limpidité. De cet éclat intérieur qui, en illuminant l’essentiel, rejette nécessairement dans l’ombre la plupart de nos querelles mesquines et stériles. Et donc agir ensuite pour en faire profiter chacun, aujourd’hui et demain. La tâche est exaltante, mais aussi très prenante. Car comment ne pas rechercher, en même temps, nos trésors plus personnels ? Ceux qui sont tout près de nous, enfouis sous la poussière du quotidien. Et dont nous parle, si profondément, cette magnifique légende perse.

23Un prince possédait une superbe pierre précieuse. Or, un jour, par malchance, elle se trouva profondément rayée. Le prince la confia alors aux artisans de son royaume, tous plus habiles les uns que les autres. Et tous essayèrent d’effacer la rayure. Mais nul n’en fut capable. Tout était donc perdu… lorsque survint dans le pays un lapidaire. Qui prit la pierre, la regarda longuement et se mit à la retailler en forme de rose. Il ne chercha nullement à supprimer la rayure pour tracer la tige de la rose. Tout au contraire, il se servit de la rayure pour tracer cette tige. Et la pierre précieuse devint alors, tout simplement, plus belle encore qu’auparavant !

129. Partageons pain, vin, riz, fromage, huile, bière et chocolat

24Il y a deux mille ans, un Juif, Palestinien, est venu nous demander de partager le pain et le vin. Ce pain qu’il avait lui-même multiplié pour nourrir les foules venues l’écouter au pied de la montagne. Ce vin dont il avait empli les jarres, un soir de noces, à Cana, dans la Galilée profonde. Ce pain et ce vin qu’il offrit une dernière fois à ses disciples, la veille de sa mort, à Jérusalem. Ces mets si terrestres que lui proposèrent encore de partager, le soir venu, ces villageois d’Emmaüs, désespérés d’avoir appris son décès, et qui ignoraient qu’il était là, à côté d’eux.

25Lorsqu’il reviendra, très simplement et pour toujours, sans doute nous suggèrera-t-il de partager encore bien d’autres produits de la création. Le riz, et ses huit mille variétés à travers le monde. L’huile d’olive, telle qu’elle se cultive sur les collines de Cisjordanie ou dans les terres de Provence. Le chocolat que les Mayas ont joliment bien fait de nous transmettre. La pasca roumaine. Les shushis japonais. La feta grecque. Le poulet grillé d’Afrique, avec juste un peu de sel et un pain de manioc. Le bœuf d’Amérique centrale, servi dans une feuille de bananier, avec ses haricots rouges. Le succulent méchoui du désert, accompagné de thé. Et quelques pintes de bière de nos amis flamands ou irlandais, car que ne ferait-on pas pour quelques gorgées de ce merveilleux brevage ?

26Et sans doute d’autres encore. Mais, à la vérité, peu importe. L’essentiel est ailleurs. Il est dans l’acte même du partage, cette communion, cette table largement ouverte par toutes celles et tous ceux qui ont fait le choix de mémoriser l’enseignement de leur maître et de le vivre en pratique quotidiennement, simplement. Car qu’y a-t-il de plus beau que le partage spontané, à la fortune du pot ? À l’évidence, l’heure n’était pas –ou plus tout à fait- au festin, que ce soit à Cana, Jérusalem ou Emmaüs. Et pourtant le cœur y était. La joie de se retrouver en famille, avec des amis, pour célébrer les jeunes mariés. Celle de mesurer ensemble tout le chemin parcouru, de revivre une dernière fois ces extraordinaires aventures de trois années communes, avec aussi, sans doute, le secret espoir qu’il y aurait, qu’il y aura un lendemain. Ce lendemain que les habitants d’Emmaüs brûlaient eux-mêmes d’impatience d’apercevoir, en ouvrant leur table à cet étranger si proche qui les avait rejoints sur la route. Partager pour accueillir, partager pour se souvenir, partager encore pour mieux construire demain, tous ensemble.

130. Embrasons nos lumières

27La lumière… Cette force qui, de manière pratiquement invisible pour les yeux, attire inévitablement le regard et transcende tant les êtres que les biens. Les enveloppe de son propre regard, pour en souligner le meilleur d’eux-mêmes, et les appeler aussi à autre chose. À rayonner à leur tour et à embraser d’autres êtres, et d’autres biens. Comme si elle se propageait à travers eux, comme si, avec elle, il ne pouvait y avoir de fin, parce qu’elle passerait au travers des murs et des séparations. Telle une Transfiguration.

28Cette lumière que les juristes n’envisagent guère mais qui, néanmoins, vient d’obtenir sa reconnaissance, à travers un récent arrêt de la cour de Paris. Un artiste, Alberto Sorbelli, avait pris l’habitude de se mettre en scène devant des œuvres d’art. Or l’une de ses réalisations eut lieu en 1994 au Louvre, sans autorisation particulière, mais devant La Joconde en personne, et s’intitula « première tentative de rapport avec un chef d’œuvre ». Et les photographies réalisées à cette occasion attirèrent l’attention d’un conservateur de musée qui préparait une exposition au Japon sous le titre « Les 1 000 visages de Mona Lisa ». Celui-ci lui demanda donc d’effectuer une seconde pose en accord, cette fois-ci, avec le directeur du Louvre. Ce qui fut fait en décembre 1997, avec des photographies prises par une demoiselle Yoshida. Or, deux ans plus tard, Sorbelli constata que ces photos avaient été publiées dans différents catalogues sous un intitulé qu’il n’avait pas choisi et sous le seul nom de la photographie et que, de plus, l’un des catalogues proposait à la vente l’une des photos, là encore sans son accord. Il décida donc de saisir le tribunal de Paris en invoquant une atteinte non seulement à son droit à l’image mais encore à son droit d’auteur. Était-il donc auteur des photographies ? Oui, répondent les magistrats qui voient en celles-ci des œuvres de collaboration, dues en réalité à deux auteurs : Sorbelli lui-même, par l’originalité de ses poses, mais aussi Mademoiselle Yoshida qui, contrairement à ce que prétendait l’artiste, n’avait pas été cantonnée dans un simple rôle d’exécutant. En effet, observent les juges, celle-ci avait « gardé la maîtrise des effets de lumière et des contrastes, même si des directives avaient été imposées par le directeur du musée du Louvre sur la puissance lumineuse autorisée ». C’est dire que son « empreinte personnelle était manifeste ».

29La maîtrise de la lumière et des contrastes… L’observation est essentielle. Et séduirait à l’évidence Max Milner qui a si bien souligné l’importance, dans notre vie et notre monde, des lumières intérieures et de l’ombre, « cet envers du visible » auquel il a récemment consacré un livre majeur (éd. du Seuil, 2005).

30La lumière qui sait mettre en valeur, et minorer corrélativement les insuffisances ou les imperfections. Celle qui donne confiance, au lieu d’obscurcir. Qui éclaire, au lieu d’assombrir. La lumière des regards qui étincèlent, et celle encore des voix qui convainquent. La lumière des fêtes, de la Saint Jean jusqu’aux bords du Rhône et de Saône. La lumière des poètes, et celle, tout en profondeur, des peintres, qu’évoque par exemple Sylvie Germain dans le bel ouvrage « Ateliers de lumière » qu’elle consacre à trois des plus grands maîtres de la couleur : Piero della Francesca, Vermeer et Georges de la Tour. Et dire que l’on pourrait citer encore Carpaccio, Lotto, Zurbaran, Claude le Lorrain, Hals, Monet, Turner, Mondrian, Matisse, Rothko, ou bien Le Caravage. Cet être si bouillonnant de plaisir et de frasques diverses qu’il connut la prison et trucida même en duel un partenaire de jeu de paume pour un simple point contesté, mais en même temps un maître inégalé qui savait, au détour d’une lumière, irradier le visage de Lazare, arraché aux ténèbres, ou celui de Matthieu auquel, caché par le portier d’un bureau des douanes et noyé dans l’ombre, Jésus demande de le suivre.

31Car la lumière est nécessairement appel. Elle ne se met pas sous le boisseau, elle est là pour briller, pour rayonner. Pour être un feu qui ne s’éteint pas, un feu pour s’introduire dans la nuit d’hiver, dirait Éluard. Un feu qui embrase celles et ceux qui l’approchent.

32À la manière d’une communication d’incendie, à laquelle notre droit civil consacre, depuis 1922, une disposition singulière, qui détonne dans un système de responsabilité largement fondé sur le risque. Il y est en effet dit que « celui qui détient, à un titre quelconque, tout ou partie de l’immeuble ou des biens mobiliers dans lesquels un incendie a pris naissance ne sera responsable, vis-à-vis des tiers, des dommages causés par cet incendie que s’il est prouvé qu’il doit être attribué à sa faute ou à la faute des personnes dont il est responsable ». En d’autres termes, le simple fait de communiquer un incendie à partir de son propre immeuble ne fait pas naître l’obligation d’indemniser les propriétaires des bâtiments voisins qui seraient à leur tour incendiés. Il faut établir, en outre, la faute particulière du premier propriétaire. Comme si le fait d’embraser l’autre (ici, ses biens et non, évidemment, sa personne) se faisait, pour une fois, aux risques et périls de celui qui reçoit.

33Originalité de l’incendie, que l’on retrouve d’ailleurs aussi dans un récent arrêt de la Cour de cassation, rendu le 24 février 2005. Ici, l’exploitante d’un haras stockait de la paille pour les besoins de son exploitation à grande proximité -moins de dix mètres-de l’habitation de ses voisins. Ceux-ci, invoquant à la fois le trouble esthétique et le risque d’incendie, agirent contre elle en cessation et indemnisation des troubles anormaux de voisinage. Or la cour d’appel d’Orléans leur a donné satisfaction, et la deuxième chambre civile de la Cour de cassation les en a approuvés. Car, dit-elle, « le stockage de paille ou de foin, en meules à l’extérieur ou entreposé dans une grange, est bien de nature à faire courir un risque, dès lors qu’il était effectué en limite de propriété et à proximité immédiate d’un immeuble d’habitation ; si la paille est effectivement un produit inerte, il n’en demeure pas moins que son pouvoir de combustion est particulièrement rapide et important, et qu’une simple étincelle peut suffire à provoquer son embrasement ».

34Oui, une simple étincelle peut suffire à provoquer un embrasement !

131. Et n’ayons pas peur…

35De prime abord, le droit contemporain n’aime guère la prise de risques. Obligation de sécurité, principe de précaution, développement des sûretés, garanties conventionnelles multiples et variées, l’heure ne paraît guère à l’audace juridique.

36Pourtant, on aurait tort de s’en tenir à cet unique constat. Car, à bien des égards, le droit est risque. En ce qu’il offre à celles et ceux qui veulent agir la structure appropriée pour le faire. D’une certaine manière, on pourrait presque l’entendre dire, à la manière d’une belle chanson contemporaine de Yannick Noah : Ose !

37Ose… adressé à celui qui choisit de créer une entreprise, à celles et ceux qui décident de s’unir, ou de contracter ensemble, aux parents qui font le choix d’adopter un enfant, ou encore à ceux qui prennent délibérément le risque de transmettre d’ores et déjà leur patrimoine, pour favoriser l’éclosion de jeunes auxquels ils ont décidé de faire confiance.

38Il arrive même, parfois, que la prise de risques soit une condition posée par le droit à la validité de certaines opérations. Ainsi, on ne saurait être valablement associé sans accepter de courir le risque de participer aux éventuelles pertes communes. Et il y aura donc simplement contrat de prêt, et non contrat de société, si la personne qui apporte de l’argent à une entreprise commune recherche par tous les moyens juridiques à obtenir le remboursement des sommes avancées et n’accepte pas de subir les aléas de l’opération commune. De même, précise la Cour de cassation, « la qualité de producteur d’une œuvre audiovisuelle suppose une participation au risque de la création de l’œuvre », si bien que n’ont pas la qualité de coproductrices d’un film, qui leur aurait ouvert le droit d’exercer l’action en contrefaçon, les sociétés qui n’ont pas participé au risque découlant de la réalisation du film.

39Et l’idée est naturellement la même pour ces contrats que le Code civil prend soin de qualifier expressément d’aléatoires. La nullité est ici encourue dès lors que l’aléa n’existe pas réellement. Ainsi, par exemple, l’article 1975 annule la vente d’un bien moyennant rente viagère (c’est-à-dire moyennant une somme versée en général tous les mois, aussi longtemps que le vendeur est en vie) dans le cas où la rente a été créée sur la tête d’une personne qui est d’ores et déjà atteinte de la maladie dont elle va décéder dans les vingt jours de la vente. De même, pour la jurisprudence, est nulle une telle vente lorsque, cette fois-ci, la somme versée chaque mois par l’acquéreur est en réalité inférieure aux revenus du capital que représente la valeur du bien. Car, dans un tel cas, et quelle que soit la durée de la vie du vendeur, celui-ci est sûr de perdre dans l’opération puisqu’il perçoit moins que ce que lui rapporterait une simple location, et l’acquéreur sûr, en revanche, de gagner puisqu’il paie moins qu’un loyer pour occuper le bien, tout en bénéficiant pourtant en parallèle d’une acquisition de propriété.

40Ainsi, au final, le droit est très loin de délivrer un message unique de sécurité et de garanties toutes faites.

41De là à le solliciter pour vaincre nos multiples peurs, il y a cependant un pas que, pourtant juriste de coeur, j’hésiterai à franchir ! Alors, n’hésitons pas à nous tourner résolument vers d’autres, dans ce combat si nécessaire par les temps frileux qui courent.

42Par exemple, parce qu’elle me semble extraordinairement symbolique du courage et de la ténacité, vers Ellen Mac Arthur. Née d’un couple d’enseignants dans le Derbyshire, en pleine campagne anglaise, celle-ci a toujours été hantée par la mer. Au point que, à l’école primaire, elle économisait déjà sur ses repas de cantine pour s’acheter son premier bateau. Elle le disait il y a quelque temps dans la revue Télérama (6 août 2003), ses rêves les plus fous étaient d’affronter les mers du Sud, avec ces tempêtes qui s’égrènent en chapelets, et d’y être seule, au risque de fracasser la coque de son bateau contre les glaces qui dérivent à des milliers de kilomètres de toute présence humaine. La peur ? « Mais à quoi cela sert-il d’avoir peur ? Si on se met à penser à çà, on ne part plus ». Pourtant, Ellen reconnaît qu’elle a peur, mais ajoute : « Il faut respecter l’océan, faire ce que l’on a à faire, et s’il doit arriver quelque chose, cela arrivera, qu’y peut-on ? ».

43Qu’y peut-on, effectivement ? De toute façon, la vie nous l’a appris, l’avenir n’est généralement pas celui qu’on a imaginé. Car, comme le disait Paul de Tarse, « la nouveauté arrive comme un cambrioleur dans la nuit ».

44Alors, n’ayons pas peur. Pas peur de prendre le grand large des initiatives, quitte à affronter quelques tempêtes. Pas peur de dire les choses, aussi bien d’ailleurs positives que critiques. De nous remettre régulièrement en cause, de nous accorder aussi, de temps à autre, un moment de respiration pour contempler les étoiles et y voir plus clair. Pas peur de nous débarrasser une fois pour toutes d’un motif de reproche ou de rancœur qui encombre inutilement l’esprit, et de faire plus franchement confiance à l’autre. Pas peur de décevoir, d’échouer à un examen, d’être jugé, de reconnaître nos erreurs. Pas peur d’avouer nos faiblesses, ou encore de révéler nos maladies, d’autant que, le plus souvent, on en profitera pour faire la connaissance de médecins ou de pharmaciens merveilleux. Pas peur, non plus, de sourire et de dire merci à l’autre.

45N’ayons pas davantage peur d’être ambitieux, de placer la barre haut, bref de… réussir ! Car là, peut-être, réside bien souvent, et paradoxalement, la source de nos hésitations. Pas tellement dans la crainte d’un insuccès mais bien plutôt dans celle des conséquences positives que pourraient avoir nos actes. Des conséquences qui risqueraient de nous entraîner sur des terrains inconnus, loin de nos zones habituelles de compétence, de celles où, comme disent aujourd’hui les jeunes, nous « maîtrisons ». Nelson Mandela l’avait superbement dit dans son discours d’investiture à la présidence de l’Afrique du Sud en 1994 : « Notre peur la plus profonde n’est pas que nous ne soyons pas à la hauteur mais que nous soyons puissants au-delà de toute limite. C’est notre propre lumière et non pas notre obscurité qui nous effraie le plus. Nous nous demandons : qui suis-je, moi, pour être brillant, talentueux et merveilleux ? En fait, qui êtes-vous pour ne pas l’être ? Quand nous laissons notre lumière briller, nous donnons, sans en être conscients, la possibilité aux autres de faire la même chose. Quand nous sommes libérés de notre propre peur, notre présence libère automatiquement les autres ».

46Alors, n’ayons pas peur de nous poser les bonnes questions. Celles qui orientent décisivement une vie, et lui donnent un véritable sens. Car il est toujours temps. J’aime beaucoup ces mots d’Hélie de Saint-Marc : « Ami, pour hier, il est trop tard, toujours trop tard. Mais pour demain, il n’est pas trop tard, il n’est jamais trop tard…Demain reste à faire et ton salut, ami, se trouve au bout de la journée de demain. Cela s’appelle l’Espérance ».

L’Espérance. « Cette fontaine, disait Péguy, qui éternellement coule
Éternellement jeune, éternellement pure,
Éternellement fraîche, éternellement courante.
Éternellement vive ».

132. Car le meilleur est droit devant nous !

47Oui, Ami lecteur, vous ne rêvez pas. Le meilleur est à portée de nos mains, de nos sensibilités, de nos intelligences, de nos cœurs, bref, en deux petits mots, de nous-mêmes.

48Comment puis-je dire cela ? Ou, plus exactement, comment ai-je la prétention de le dire, alors que les nuages s’amoncellent sur notre planète, et que, parfois, tout paraît bien s’y obscurcir ?

49Sans doute y a-t-il en moi quelque inconscience, voire même une part de folie, au sens du moins où toute foi est folle espérance. Je le concède volontiers. Mais il y a, par dessus tout, une immense conviction. Celle que les êtres humains ont aujourd’hui, entre leurs mains, et grâce très largement à leurs efforts passés, tous les instruments pour faire triompher le tout meilleur. Au même titre d’ailleurs –mais nul ne saurait un instant s’y résigner – le tout pire.

50Mais alors, m’objectera-t-on, comment, même avec de l’inconscience, avoir une telle conviction alors que, dans notre monde, presque tout, ou au moins beaucoup, paraît abandonné au hasard ? La conception même des êtres, leur ascendance, les conditions de leur naissance, leur physique, le déroulement de leur vie professionnelle, leurs rencontres, leurs sentiments, leurs maladies, et bien évidemment leur mort. Comment trouver une logique dans tout cela, ou même simplement un fil conducteur, une direction, un sens ? L’être humain n’est-il pas, de fait, ballotté en permanence, au gré de situations dont il ne peut se sentir véritablement maître, et donc responsable ? Comme si, au final, le mieux restait avant tout pour lui de se protéger, de s’armer en quelque sorte de peur, tant la peur offre au moins cet avantage inattendu de sécuriser, en ce qu’elle évite de se poser les vraies questions.

51Au demeurant, comment lui rapprocher cette frilosité lorsque, en parallèle, celles et ceux qui font l’effort de se poser ces questions n’y trouvent pour leur part que fort peu de réponses ? Et même, parfois, y découvrent pour l’essentiel de nouvelles interrogations, à l’image de ce jeune Oscar qu’Éric-Emmanuel Schmitt nous a rendu si proche et qui, s’adressant à la dame en rose, lui confie que « les questions les plus intéressantes restent des questions. Elles enveloppent un mystère. À chaque réponse, on doit joindre un « peut-être ». Il n’y a que les questions sans intérêt qui ont une réponse définitive ».

52Ce qui est parfaitement vrai. Seules les interrogations les plus banales permettent, en vérité, d’acquérir quelque certitude ! Et pourtant… Pourtant, comment rester en même temps indifférent à certains de ces fameux mystères ? Celui de la vie, bien évidemment, et de la mort, qui l’accompagne. Celui d’un éventuel au-delà. D’une éventuelle résurrection. De Dieu. Et de tous les autres. De notre Terre, et de son Univers, du sien, naturellement, mais aussi du nôtre. Et aussi l’immense mystère de toutes ces coïncidences qui ponctuent notre existence quotidienne, et s’accordent finalement très mal avec le hasard, comme si hasard et destin occupaient en réalité deux voies parallèles, condamnées à ne jamais se rencontrer.

53De toutes ces coïncidences, on pourrait dire bien des choses. On en isolera simplement une, dont la singularité se révèle à la lecture de l’ouvrage « La pomme et l’atome » (éd. Odile Jacob, 2005), écrit par le grand physicien Sébastien Balibar. Celui-ci parle à un moment donné de collègues qui travaillaient dans le même laboratoire que lui, à l’autre bout du couloir, et qui, au début des années 90, se mirent à observer les pommes de pin. Laissons-le nous le raconter : « Autour de la base s’enroulent des écailles qui semblent arrangées en spirales. L’œil voit ces spirales en associant les écailles de proche en proche, mais il peut le faire de deux manières différentes, selon que les spirales tournent à droite ou à gauche. Comme Douady et Couder, comptons ces spirales ! Sur la figure ci-contre, vous allez en trouver 8 dans un sens et 13 dans l’autre. Si vous aviez compté les spirales d’un cèdre, dont les pommes sont plus petites, avec des écailles plus serrées, vous en auriez trouvé 5 dans un sens et 8 dans l’autre ; quant aux cyprès, ils sont plutôt de la famille des 3 et 5. Étranges, ces nombres, non ? Comme Doaudy et Couder, recommencez avec une fleur de tournesol, une belle fleur bien ouverte et mûre, qu’aucun accident de croissance n’aura endommagée. Vous devriez trouver 21 spirales dans un sens et 34 dans l’autre, ou 34 et 55, ou encore 55 et 89, ou même 89 et 144 si la fleur est vraiment grande, jamais d’autres nombres. Décidément étrange ! Peut-être avez-vous déjà reconnu que ces nombres appartiennent à la suite de Fibonacci. En 1202, ce mathématicien comptait une population de lapins qui se reproduisaient à partir d’un couple de départ. Il trouva cette suite dont chaque nombre est la somme des deux précédents : en commençant par 1 puis 1, on obtient en effet 1+1 = 2, puis 1+2 =3, 2+3 =5, 3+5 =8, 5+8 =13, puis 21, 34, 55, 89, 144 et ainsi de suite ».

54Étonnante vie, d’ailleurs, que celle de Leonardo Fibonacci, fils d’un ambassadeur des marchands de Pise en Afrique du Nord. Parce qu’il ne se sentait pas l’âme commerçante, son père lui suggéra d’apprendre les mathématiques auprès des Arabes, pensant que cela pourrait lui être utile pour sa comptabilité. Et c’est ainsi que Leonardo resta jusqu’à l’âge de trente ans dans la future ville de Bougie en Algérie, au contact des plus grands mathématiciens de l’époque. Et c’est là qu’il conçut, nous rappelle Sébastien Balibar, la supériorité des chiffres et de la numérotation décimale que les Arabes avaient eux-mêmes importés de l’Inde, de sorte que, rentré à Pise, il introduisit les chiffres indo-arabes. Avant de croiser les œuvres d’ Euclide !

55Or l’intérêt pour sa fameuse suite ne resurgit que quatre siècles plus tard lorsque Kepler la relia au nombre d’or d’Euclide. Ce fameux nombre qui, depuis vingt-cinq siècles, est symbole de la beauté, et de la proportion considérée comme idéale par certains peintres, dont Léonard de Vinci, qui pensent l’avoir trouvée dans les pyramides d’Égypte, le Parthénon, et la forme du corps humain. Car Kepler découvrit que le rapport de deux nombres successifs de la suite de Fibonacci tend précisément vers ce nombre d’or au fur et à mesure que l’on avance dans la suite.

56Voilà pour ce très grand mystère mathématique. Qui n’est, cela étant, qu’un parmi bien d’autres. En sciences, mais aussi en biologie, en histoire, en géographie, en médecine, en psychologie, en littérature, en sociologie, en art, en économie ou encore en droit (pourquoi, par exemple, tel contrat minutieusement rédigé est-il un lamentable échec alors que tel autre, conclu à la va-vite, sera-t-il un superbe succès ?).

57Alors, face à de tels mystères, comment réagir ? En refermant tranquillement la porte ? Ou bien en l’entrouvrant un peu plus encore ? Non pas pour les percer car, le plus souvent, ils nous dépassent. Mais, tout simplement, pour les écouter avec humilité en y voyant des sortes d’étoiles, des signes qui auraient vocation à nous réveiller. Et peut-être aussi, à nous guider vers autre chose.

58Oui, être vigilant, « se mettre en disponibilité pour la chance », disait récemment Jacques Gamblin, et porter attention aux signes, voilà sans doute ce qui nous est aujourd’hui demandé. L’attention à ces signes dont Jean Carbonnier écrivait, en préface à la thèse de Jean-Pierre Gridel, qu’« il y en a plein le ciel du droit ».

59Or, me semble-t-il (mais je le dis ici avec prudence pour ne pas basculer dans le monde de la divination), ces signes orientent de nos jours largement vers l’avenir. Le passé est ce qu’il fut, avec ses forces et ses faiblesses, construit par des êtres qui n’ont pas toujours eu la vie facile. Le présent est lui-même ce qu’il est, avec sans doute de plus grandes forces, tirées de l’expérience des siècles derniers, mais aussi d’importantes faiblesses, paradoxalement liées à l’avènement d’extraordinaires technologies qui perturbent souvent l’équilibre des êtres et des choses. En proie, aussi, à l’agitation fébrile des moments-clés, des croisées de chemins qui se précisent. L’avenir, quant à lui, est tout entier à construire.

60À nous d’aller vers lui sans peur, et de lui apporter, résolument, tout ce qu’il est en droit d’attendre de nous. Je ne vais évidemment pas reprendre ici en détail toutes les pistes que cet ouvrage s’est efforcé de tracer, et que bien d’autres d’ailleurs avant moi ont suggérées avec leur propre force et leur propre enthousiasme. Le respect d’autrui qui, comme l’écrit à juste titre Luc Ferry, « n’exclut pas le choix personnel » et « tout au contraire, en est la condition première ». La quête du « vrai de la vie », comme le disait une jeune normande du nom de Thérèse. La nécessité de faire une place à chacun, par l’attention, la confiance, la formation, pour que l’œuvre soit véritablement collective. La nécessité pour chacun d’entre nous d’apporter son petit plus, même s’il est encore loin de la perfection (laquelle, de toute façon, est prodigieusement ennuyeuse !). La pureté des intentions. La franchise du propos. Et la douceur des regards. La capacité de distinguer l’essentiel de l’accessoire, le profond du clinquant, le permanent de l’événementiel. L’ouverture spontanée de fenêtres vers des amis qui ne le sont pas encore, mais ont vocation à le devenir.

61Et encore le souffle de la liberté. La primauté de l’être sur l’avoir. La soif d’imagination. L’esprit d’entreprise. La capacité d’émerveillement. La joie de vivre, profonde, rayonnante, sans modération. La compétence en humanité, à la portée de toutes celles et de tous ceux qui savent relativiser les autres chefs de compétence qui sont en eux.

62Et, par dessus-tout, les mains ouvertes vers les autres. Comme dans la merveilleuse « Valse » de Camille Claudel, cette œuvre qui ne quitta jamais le cabinet de travail de Debussy tant, à ses yeux, tout s’y trouvait, le rapprochement des corps, le mouvement de la danse, l’équilibre fragile des personnages et, parce que Camille fut obligée de le rajouter à la demande de la prude administration des beaux-arts, le voile encore d’une robe tourbillonnant au-dessus de la tête des danseurs. Un voile qui, loin de les couvrir, les rapprochait, les unissait enfin avec légèreté.

63C’est dire que, s’il m’appartenait de définir, dans notre monde contemporain, une construction prioritaire, ma préférence irait sans hésitation vers l’édification de ponts ! De ponts entre les individus, pour que l’autre cesse d’être perçu par l’un comme un concurrent, et devienne, au contraire avec lui, un co-gagnant. De ponts entre les États, de ponts entre les cultures, mais aussi, très concrètement, de ponts entre les générations, les professions, les disciplines, parce que chacun a toujours énormément à recueillir en s’ouvrant à l’autre. Or précisément notre monde souffre de laisser aujourd’hui trop peu de temps à cette écoute, enfermé qu’il est dans la nécessité d’aller toujours plus vite, et d’avancer bien souvent en des voies parallèles qui, dixit ce bon Euclide, ne se croiseront jamais.

64Le pont permet, en revanche, aux êtres humains de se rencontrer et de se rejoindre. Comme le suggère la manière dont il se bâtit lui-même progressivement, par-dessus des flots souvent tempétueux qui ne lui font pas peur et qu’il a résolu de maîtriser. Tous, depuis les ingénieurs jusqu’aux simples manœuvres, en passant par les ouvriers et les contremaîtres, avancent régulièrement, une équipe de chaque côté et, un jour, se rejoignent fièrement, pour enfin fraterniser.

65Oui, les ponts ont ainsi une âme. « Pontanima », dit-on en Bosnie-Herzégovine pour désigner celle du fameux pont de Mostar, que conçut il y a près de cinq siècles, au-dessus des eaux tumultueuses de la Neretva, l’architecte Hajrudin, digne élève du fameux Sinan. D’une seule arche, très pure, de presque trente mètres de long, il relia l’Orient et l’Occident qui, selon les jolis termes de l’écrivain Predrag Matvejevic, avaient choisi de « s’y donner la main » ! C’est dire combien il fut important qu’après sa destruction en novembre 1993, il soit reconstruit à l’identique. Pour mieux signifier encore la paix retrouvée. Cette paix qui est sans doute notre plus beau trésor humain tant elle signifie, tout à la fois, maîtrise de notre propre violence, écoute de l’autre, accueil des différences, et justice pour tous.

66Voilà, ce mot de paix ainsi évoqué, le moment est venu pour moi de conclure. Je le ferai très simplement, en évoquant trois autres mots, à la faveur d’une citation, d’un témoignage et, naturellement, d’une affaire juridique. Trois mots qui, par-delà les difficultés présentes de notre monde et de celles que chacun de nous peut connaître, se rejoignent pour se tourner résolument vers l’avenir, avec une immense espérance.

67La citation est offerte par Albert Jacquard, qui, dans son magnifique livre sur « La légende de la vie », écrit à propos des temps difficiles que notre monde connaît : « Souvenons-nous de la Grèce décrite par Jean Giraudoux dans Électre : « Comment cela s’appelle-t-il, quand le jour s’élève et que tout est gâché, que tout est saccagé, et que l’air pourtant se respire, et quand on a tout perdu, que la ville brûle, que les innocents s’entretuent ? Un mendiant répond alors : « cela a un très beau nom, cela s’appelle l’aurore ». Oui, l’aurore…

68Le témoignage, il m’est donné par l’édition du journal La Croix du 27 mars 2005, celle parue le jour même de Pâques. Un article y était consacré à la basilique de Velankanni, en Inde. Une basilique que des marins portugais, premiers occidentaux à fouler le sol indien sur la route des épices, avaient décidé d’édifier dans une immense baie de l’extrémité sud-est de l’Inde où ils avaient pris l’habitude de mouiller leurs bateaux, et qu’ils avaient dédiée à Marie. Or, un jour, ces marins voulurent emporter avec eux, à Goa, la belle statue en bois polychrome de la Vierge. Mais, raconte la légende, Marie ne voulut pas quitter sa basilique, et la statue fut retrouvée sur la plage, comme si elle avait nagé à travers les flots. Peut-être le navire portugais qui l’avait emportée avait-il fait naufrage près de la côte. On ne le sait pas, et ne la saura sans doute jamais, mais la statue devint en tout cas objet de vénération dans toute l’Inde, aussi bien pour les hindous que pour les catholiques et les musulmans. Or, le 26 décembre 2004, jour du tsunami, dix mille pèlerins s’y trouvaient, et six mille y ont perdu la vie ! Naturellement, les familles des victimes ont eu les plus grandes difficultés à comprendre que Marie, ou encore Lakshmi, la déesse de la chance, les ait abandonnées. Pourtant, le Père Xavier, recteur de la basilique, livre ainsi son témoignage : « Je leur ai expliqué qu’on ne peut lutter contre une catastrophe naturelle. Il ne faut pas y voir une punition divine. Mais cette tragédie, si terrible soit-elle, permet à tous, y compris à moi-même, de réfléchir, de faire le bilan de sa vie. Et dans un sens, cela peut être pour chacun le début d’un renouveau, d’une renaissance basée sur la solidarité. Il y aura toujours ici à Velankanni, et dans toute l’Inde, mais aussi au Sri Lanka, en Indonésie et en Thaïlande, et même en Occident, un avant et un après tsunami. On a découvert que la solidarité n’était pas un vain mot. Et c’est vraiment ce qui, oui j’ose le dire, est magnifique dans cette tragédie. Nous sommes tous redevenus des humains à l’écoute de l’autre, de celui qui souffre. C’est la grande leçon d’humanité que nous a donnée paradoxalement le tsunami ». Oui, malgré la mort, et par-delà ses inévitables douleurs, une renaissance…

69Quand à l’affaire juridique, elle a suscité une décision rendue par la plus solennelle des formations judiciaires qui puissent se réunir dans notre pays, l’Assemblée plénière de la Cour de cassation. Un étang, dit l’Étang Napoléon, propriété privée d’une société, avait été recouvert par la mer qu’il bordait. Ainsi était-il devenu partie du domaine public. Figé en quelque sorte pour l’éternité. Or, soixante-dix ans plus tard, un beau matin, la mer s’est ici retirée, rendant à l’étang ses limites antérieures. Et conduisant les personnes qui venaient aux droits de la société à revendiquer la propriété de l’étang, puis à triompher dans leur demande. Ainsi, comme l’écrit mon ami Emmanuel Putman à propos de cet arrêt, « ne faut-il pas voir dans cette propriété sauvée des eaux, dans cette résurgence de la propriété privée submergée un temps par le domaine public, la manifestation suprême d’une victoire du droit sur le temps, la résurrection du droit ? ».

70Oui, par l’effet mystérieux de l’eau et aussi de l’esprit de quelques-uns, une singulière résurrection. Totalement imprévisible, et pourtant si proche, si humaine. À même la terre, et pour l’à-venir…

© Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2006

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