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Le meilleur est Avenir

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Jacques Mestre

IV. Bien et maux

Texte intégral

26. Le bien est souvent banal…

1L’exécution de l’obligation contractée à la date prévue. Le soutien spontané des parents à la vie de leurs enfants, au financement de leurs études, et l’attention portée en retour par ces mêmes enfants, devenus grands, à leurs parents qui vieillissent. La décision qui vient rendre justice à une victime. Le professionnel qui offre aux créateurs d’une entreprise les bons statuts qu’appelle leur ambition…Les exemples s’égrènent sans fin de tous ces moments de la vie quotidienne où le Droit s’évade de son image, trop communément répandue, d’un spécialiste des pathologies humaines. Le Droit, c’est aussi, et même le plus souvent, le spectateur heureux de tout ce qui va bien dans une société, des harmonies simples, des espoirs satisfaits, des rencontres confiantes, des vies comblées.

2Avec, dans un monde (officiellement) friand de sensationnel, l’inévitable revers de la discrétion, voire de la banalité. La une du quotidien ou du journal télévisé est rarement dédiée au fait le moins divers de la journée ! Mais ici, soyons honnêtes, et ne jetons pas la pierre aux journalistes… Chacun de nous, empêtré dans un métier souvent et nécessairement répétitif, n’accorde-t-il pas surtout son attention aux extras, à l’exceptionnel ? Les professeurs de droit le savent d’ailleurs bien. Dans un amphithéâtre, l’énoncé des principes ne suscite guère l’intérêt, et l’essentiel des analyses est toujours consacré aux exceptions, c’est-à-dire aux mises à l’écart de la règle normale, bref aux dysfonctionnements ! Ce qui peut se comprendre mais présente néanmoins le grave danger de fausser fondamentalement les perspectives. À écouter les informations télévisées…ou un cours de droit, on en vient, en effet, le plus souvent à se demander ce qui va bien dans notre monde, et s’il est encore opportun de former un couple, de passer un contrat, ou encore de créer une entreprise.

3Pour tenter de rétablir modestement les choses, j’évoquerai deux exemples très simples qui m’ont marqué durant les cinq années de mon mandat de doyen. Le premier, c’est la correction des copies. Dans une faculté de droit comme celle d’Aix-Marseille, on peut estimer qu’en l’espace de cinq ans, près d’un million de copies d’examen sont rédigées par les étudiants. Or, à ma connaissance, aucune d’entre elles ne s’est perdue… ce qui signifie que tous, depuis les appariteurs qui préparent les salles d’examen jusqu’aux collègues qui corrigent et délibèrent en passant par les surveillants, généralement vacataires fort mal payés, et les membres des services de scolarité, ont fait, aux différents bouts de la chaîne, superbement leur travail !

4Le second exemple, c’est celui que m’ont donné les femmes de ménage. En arrivant vers huit heures dans des locaux toujours propres, et un bureau apprêté pour les travaux de la journée, pense-t-on suffisamment que des personnes se sont levées au milieu de la nuit pour nettoyer à temps, avant que les usagers du quotidien ne reprennent leur empire et défassent, inlassablement, le travail de l’aube ? Oui, à force de partager les mêmes impressions ou de répéter les mêmes gestes, chacun de nous risque d’oublier, presque mécaniquement, que rien n’est véritablement facile, et que la plus grande banalité est sans doute, à y bien réfléchir, la plus belle, la plus mystérieuse des choses humaines… Celle qui, paradoxalement, illustre au mieux le dépassement de l’être humain !

27. Mais le mal ne l’est jamais !

5Pouvoir dénoncer le mal à tout moment, sans limite, parce qu’il n’est pas humainement admissible, et que tout doit être fait pour l’éradiquer, telle est bien l’attitude profonde de notre droit.

6On en trouve déjà trace dans les contrats civils, avec ce principe de solution formulé par l’adage latin « Quae temporalia sunt ad agendum, perpetua sunt ad excipiendum ». L’idée est que si le contractant doit agir dans un certain délai (cinq, dix, trente ans… selon le cas) pour faire déclarer en justice la nullité d’un contrat mal formé, il peut, en revanche, toujours invoquer défensivement cette nullité lorsque l’exécution du contrat lui est tardivement réclamée par l’autre partie. En d’autres termes, même une fois acquise la prescription de l’action, l’exception de nullité reste recevable et permet donc de faire obstacle à l’exécution demandée d’un contrat nul. Tout simplement parce que l’écoulement du temps ne saurait faire disparaître le mal qui affectait indélébilement l’acte.

7C’est cependant sur le terrain pénal que le caractère ineffaçable du mal se révèle le plus nettement. Avec, en particulier, l’infraction de crime contre l’Humanité, qui est apparue au lendemain de la seconde guerre mondiale, lorsque le Tribunal militaire international de Nuremberg a décidé d’évoquer dans ses statuts les crimes contre l’Humanité, distinctement des crimes de guerre. La voie était de la sorte tracée, pour une appréhension autonome d’agissements qui constituent la négation même de l’Humanité. Et elle ne s’est ensuite jamais refermée, comme en témoigne la résolution 827 du Conseil de sécurité des Nations Unies instituant un tribunal international pour juger les personnes présumées responsables de violations graves du droit humanitaire, commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie. Ou la résolution 955, concernant les personnes présumées responsables d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit humanitaire international sur le territoire du Rwanda. Ou encore, tout dernièrement, l’annulation définitive par la Cour suprême d’Argentine de lois d’amnistie qui avaient voulu soustraire à la justice les auteurs de graves exactions commises sous la dictature militaire.

8Juridiquement, ce mouvement est fondamental car il recèle, en lui-même, une dimension internationale irremplaçable. La chambre criminelle de notre Cour de cassation l’a d’ailleurs bien compris, en indiquant que « ces crimes contre l’Humanité ne relèvent pas seulement du droit pénal interne français, mais encore d’un ordre répressif international auquel la notion de frontière et les règles extraditionnelles qui en découlent sont fondamentalement étrangères ». Et en ajoutant, de manière techniquement importante, « qu’en vertu des principes de droit reconnus par l’ensemble des nations, les crimes contre l’Humanité sont imprescriptibles, et que le droit à l’acquisition de leur prescription ne saurait dès lors constituer un droit de l’homme ou une liberté fondamentale ».

9Perpétuité, intemporalité de la répression, comme si l’inhumanité ne pouvait, ne devait jamais s’effacer. Comme si le mal qu’elle recèle était, que dis-je, est toujours nécessairement présent, irréversiblement.

10Comme si tout doit être fait non seulement pour le sanctionner, mais encore pour le révéler. Car la condamnation du mal doit être sans faille, sans faiblesse. De là découle aussi la répression de cette infraction moins connue qu’est l’apologie de crimes de guerre ou de crimes contre l’Humanité, formulée en France par l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse. Sur cette base, la Cour de cassation a fort opportunément précisé que la publication d’un texte de nature à inciter tout lecteur à porter un jugement de valeur morale favorable aux dirigeants du parti nazi condamnés comme criminels de guerre par le tribunal de Nuremberg et représentant un essai « de justification au moins partielle » de leurs crimes constituait bien une apologie de crime de guerre. Et, fin 2004, elle a fortifié ce cap à travers son arrêt Aussaresses. On se souvient que ce général avait relaté dans un livre son intervention durant les événements d’Algérie, et notamment son rôle quant à des tortures et exécutions sommaires qu’auraient commises certains militaires, sur la suggestion des autorités étatiques. Condamné par les juges du fond pour apologie de crimes de guerre, il s’était pourvu en cassation. Mais sans succès car, observe la chambre criminelle, l’apologie n’est pas nécessairement synonyme d’éloge ou de provocation directe. Elle est constituée, comme ici, dès lors que le récit est « accompagné de commentaires sur l’emploi de la torture ou de la pratique des exécutions sommaires qui, au nom de l’efficacité, tendent à les légitimer et incitent à porter sur elles un jugement favorable ».

11Condamner, quels que soient les motifs avancés, et rester vigilant, éternellement vigilant, tels sont donc bien les deux messages que nous transmet le droit. Et ce à très juste titre car il faut se garder de penser que l’inhumain est l’œuvre de barbares, de bêtes, de monstres extérieurs à notre espèce. Dans un bel article récemment paru à la Revue de science criminelle, une jeune doctorante toulousaine, Mademoiselle Catherine Sevely, précise ainsi que l’inhumain est imputable (c’est-à-dire pénalement sanctionnable) parce qu’il ne relève précisément pas d’une nature inhumaine, et qu’il se présente beaucoup plus simplement comme « l’occultation raisonnée et rationnalisée de l’humanité, permise par la relation de pouvoir et de domination qui existe entre l’auteur et sa victime ». Et cet auteur de citer fort à propos l’ouvrage « Les naufragés et les rescapés », dans lequel Primo Lévi refuse à ses tortionnaires la qualification même de « bourreaux » au motif que ce terme fait improprement « penser à des individus moralement marqués à la naissance d’une malformation morale, sadiques, affligés d’une tare originelle. Ils étaient au contraire faits de la même étoffe que nous, c’étaient des êtres humains moyens, moyennement intelligents, d’une méchanceté moyenne »…

12Des êtres humains moyens, comme nous le sommes bien souvent nous-mêmes. Des êtres soudainement entraînés dans une logique meurtrière qui les dépouille progressivement de leur humanité. Qui les éloigne du simple, du bon, du juste, de tout ce qui fait le sens de la vraie vie. Il y a quelques mois, j’ai eu ainsi le privilège de lire la magnifique thèse de doctorat que vient de rédiger, à l’Université de Paris X-Nanterre, Mademoiselle Odile Sara Liwerant. Intitulé « L’aporie du droit face à la logique meurtrière des crimes contre l’Humanité et des génocides », cet ouvrage démonte, en effet, de manière très éclairante les principales étapes du crime contre l’Humanité.

13Qu’y trouve-t-on ? D’abord, la tendance à la dépersonnalisation, la perte des identités, la chosification des victimes car le discours génocidaire, en retirant tout nom, permet d’abolir l’interdiction du meurtre qui ne peut plus s’appliquer. Comme le dit Mademoiselle Liwerant, « on projette l’Autre hors langage. La dé-nomination entérine une rupture langagière, l’Autre n’est plus symbolisé, il devient indifférencié et ne se distingue ni de l’homme ni de la matérialité ».

14Ensuite, la légitimité du discours. Celle des chefs, des penseurs qui s’établira sur le registre de l’invasion, sur la notion de pureté. Celle aussi des exécutants, qui s’abrite pour sa part derrière le scrupuleux respect des ordres reçus. Rappelons-nous les mots qu’employait l’avocat de Charles Graner, devant la Cour martiale de Californie où l’ancien caporal de l’armée américaine répondait des sévices et humiliations infligés aux prisonniers irakiens de Bagdad : « Tout au long de cette affaire, Graner suivait les ordres. Et l’on devrait l’en féliciter » !

15Enfin, de façon froide, scientifique, clinique, la mort. Avec d’emblée le choix d’un mode d’organisation industriel de la mise à mort, qui met en lumière la production du non humain. Ainsi, Odile Sara Liwerant cite ce témoignage bouleversant d’Angélique Mukamanzi : « les tueurs travaillaient dans les marais de 9 à 16 heures, 16h30, au vu du soleil. Parfois, s’il pleuvait trop, ils venaient plus tard dans la matinée. Ils arrivaient en colonnes, ils s’annonçaient par des chansons et des sifflets. Ils frappaient dans des tambours, ils semblaient très gais d’aller tuer toute la journée. Un matin, ils empruntaient un sentier, le lendemain un autre sentier. Quand on entendait les premiers sifflets, on s’enfonçait dans la direction opposée. Un matin, ils trichaient, ils venaient de tous les côtés pour tendre des pièges et des embuscades, et ce jour-là, c’était très décourageant parce qu’on savait qu’il y aurait le soir plus de tués qu’à l’ordinaire. L’après-midi, ils ne chantaient plus, parce qu’ils étaient fatigués, et ils retournaient en bavardant dans leurs foyers. Ils se fortifiaient de boissons et mangeaient les vaches, parce qu’il les abattaient en même temps que les Tutsis. C’étaient vraiment des tueries très calmes et bien accommodées ».

16Mais une mort qui ne doit pas, non plus, avoir d’autre sens que celui d’un arrêt biologique d’un corps vivant, exclu de tout rituel funéraire. Car comme l’écrit Antelme dans « L’espèce humaine » : « Trois hommes : deux pour porter le mort, et la sentinelle. Un de plus, ç’aurait été une cérémonie. Les SS ne l’auraient pas permis. Il ne faut pas que la mort puisse nous servir de signe ».

17Une mort encore cynique, comme le rappelle ce témoignage de Ruth, déportée à Auschwitz-Birkenau : « Les sélections dans le camp étaient parfaitement imprévisibles et arbitraires, comme à la loterie. J’en ai vécu six. Un jour, tout le monde debout et aligné devait se compter, de 1 à 514. Et puis on disait : de 501 à 514, un pas en avant. J’étais parmi les 14. Jusqu’à 500, toutes ont été emmenées au gaz. Une autre fois, il fallait compter un-deux, un-deux. Et les filles au numéro un ont disparu ».

18Mais une mort, au final, très simple, comme l’avoue si directement A., interrogé par Mademoiselle Liwerant : « ça s’était passé en douceur, je n’avais pas eu à lutter. Au fond, pour cette première fois, j’ai été très surpris par la vitesse de la mort, et aussi par la mollesse du coup, si je puis dire. Je n’avais jamais encore donné la mort, je ne l’avais jamais envisagé, je ne l’avais jamais essayé sur un animal à sang. Puisque j’étais bien muni, les jours de noces ou de Noël, je payais un garçon pour tuer les poulets derrière la maison, et pour éviter cette saleté-là ».

19Et pourtant, évidemment, le mal n’est pas simple. Jamais il ne peut l’être. Et jamais ne doit être banalisé. Il en va de notre humanité, du devenir de notre Humanité. À nous, jeunes ou moins jeunes, d’en faire régulièrement mémoire. Pour que le meilleur soit résolument devant nous…

28. Le chef d’œuvre des professionnels

20Comment, en évoquant précisément ce meilleur qui nous tend les bras, ne pas songer aux chefs d’œuvre dont les humains sont et seront toujours capables ? Chefs d’œuvre aux multiples aspects, depuis celui d’une mère qui donne la vie ou d’un ami qui trouve les gestes du réconfort jusqu’à ceux, extraordinairement divers, que réalisent quotidiennement les professionnels qui interviennent à nos demandes. C’est à eux, ces professionnels en quelque sorte anonymes, que je voudrais dédier ce numéro, en remerciement.

21Car le chef d’œuvre inspire tout autant la reconnaissance que l’admiration. Rappelons-nous son histoire, celle des compagnons du tour de France ou encore de ces apprentis qui aspiraient à devenir maîtres…Dans son livre sur « Les corporations en France avant 1789 », Emile Coornaert nous révèle les prodiges qui étaient attendus d’eux ! Ecoutons-le un instant.

22À Reims, au XVème siècle, les candidats barbiers devaient « bien mouiller et raser, bien peigner, rongnier et fouillier une barbe, faire fers de lancettes convenables à seignier », mais aussi « avoir la congnoissance de toutes les vaines qui sont au corps humain et les causes pourquoy on les doit seignier ». À Calais, fin seizième, le jeune cuisinier était tenu de préparer « une dinde dans une gelez de lait d’amandes, de sucre et de gelattine aromatisez de rhum et de vanille, trois perdrix en pasté, un chevreau nourri au lait et rosti à la broche, un marcassin entrelardez, une tarte de gelez avec des fleurs de lys de diverses couleurs, une corbeille faicte d’un entrelacement de bastons faicts en gelez diversement coloriez, un lion sculptez en gelez, une imitation de grappe de raisins faite en gelez, une tarte d’amandes ». Quant au tailleur, il devait à Rouen, au xviiième siècle, faire un habit premier âge, une soutane, une casaque militaire, une robe de palais, un chaperon, un corps de robe, un corps à basque, un corps à garçon, et un vêtement d’amazone » !

23Quelques siècles plus tard, on pourrait sans difficulté aucune s’extasier encore devant les prouesses de nos artisans. Devant les chefs d’œuvre de nos « meilleurs ouvriers de France », de toutes celles et tous ceux qui aspirent à le devenir et, plus généralement, devant la passion de tous ces anonymes qui donnent quotidiennement le meilleur d’eux-mêmes pour le plus grand plaisir de nos sens… Ainsi, par exemple, chapeau (ou plutôt toque !) bas devant ces grands chefs, dont les plats sont de purs bonheurs, dans la lignée des Vatel, Colombié ou encore Carême (le très mal nommé !), auquel Talleyrand avait demandé d’officier lors du Congrès de Vienne pour « circonvenir les plus réticents et les étourdir dans les fastes et les plaisirs » (cf.Jean-Christophe Duchon-Doris, Le cuisinier de Talleyrand, éd.Julliard, 2006). Et, en parallèle, devant tous ces inconnus qui, dans leurs petites auberges, continuent d’associer tradition et créativité, au mieux de leurs émotions du moment.

24Mais bien d’autres professionnels méritent pareillement la citation, qui participent eux-mêmes à cette véritable promotion collective de la beauté. On pense ainsi aux artistes, et à leur palette si riche : peintres, graveurs, compositeurs de musique et interprètes, sculpteurs, verriers, potiers, céramistes, hommes et femmes de théâtre, de cinéma, de danse, écrivains, poètes, architectes, restaurateurs d’œuvres… Combien d’énergie et d’enthousiasme mises au service de la Création, tant l’art est proche de celle-ci, ainsi que Karol Wojtyla l’écrivait dans sa belle Lettre aux artistes d’avril 1999 : « toute inspiration authentique renferme en elle-même quelque frémissement de ce souffle dont l’Esprit créateur a rempli dès l’origine l’œuvre de la Création » .

25On songe aussi, naturellement, à ces artistes du corps humain que sont les médecins. Comment ne pas être admiratif devant leurs miracles quotidiens, depuis les urgentistes jusqu’aux généralistes en passant par les cardiologues, les neurologues, les chirurgiens, les endocrinologues, les dermatologues et bien d’autres encore ? De véritables magiciens, bien souvent, qui non seulement utilisent au mieux les prodigieux moyens techniques dont notre Humanité s’est aujourd’hui dotée mais qui, en outre, teintent le plus souvent leur intervention de cette touche d’humanisme si précieuse pour celles et ceux qui les consultent, dans la souffrance et souvent l’inquiétude du lendemain.

26On pense aussi, dans un registre très différent mais néanmoins complémentaire, tant l’Humanité forme à l’évidence un tout indissociable, aux artistes de la terre. De cette Terre dont ils assurent, par-delà les saisons, la permanente renaissance, et dont ils font fructifier le tout meilleur, pour être en quelque sorte les passeurs des goûts et des couleurs. Je vais d’ailleurs ici me faire égoïstement plaisir en redevenant un instant juriste et en donnant, de façon très officielle, la liste en droit communautaire des appellations d’origine protégées, rayon fromages français. Un pur régal de réglementation européenne (à preuve que ces termes ne sont nullement inconciliables !), qu’on en juge : « Abondance ; Beaufort ; Bleu d’Auvergne ; Bleu des Causses ; Bleu du Jura, de Gex, de Septmoncel ; Bleu du Vercors ; Brie de Meaux ; Brie de Melun ; Brocciu corse ; Cantal ; Camembert de Normandie ; Chabichou du Poitou ; Chaource ; Comté ; Crottin de Chavignol ; Emmenthal de Savoie ; Emmenthal français est-central ; Epoisses de Bourgogne ; Fourme d’Ambert et de Montbrison ; Laguiole ; Langres ; Livarot ; Maroilles ; Mont d’or ou vacherin du Haut-Doubs ; Morbier ; Munster ; Neufchâtel ; Ossau-iraty ; Pélardon ; Picodon de l’Ardèche ou de la Drôme ; Pont-l’évêque ; Pouligny-Saint-Pierre ; Reblochon ; Rocamadour ; Roquefort ; Saint-Nectaire ; Sainte-Maure de Touraine ; Salers ; Selles-sur-Cher ; Tomme de Savoie ; Tomme des Pyrénées ; Valençay »… Avouons que, lorsque le droit devient ainsi farandole des terroirs et des saveurs, on y croque volontiers à pleines dents !

27Chefs d’œuvre encore –même s’ils sont trop rarement évoqués– de tous ces commerçants qui travaillent en amont, dans la discrétion des matins obscurs, pour sélectionner et présenter au mieux les produits qui feront le petit bonheur de leurs clients. Et qui ont aussi l’obligation, par les temps très accélérés qui courent, de faire preuve toujours davantage d’imagination pour anticiper et continuer à servir avec plaisir.

28Chefs d’œuvre aussi –et c’est par eux que je terminerai ce numéro nécessairement incomplet– des professionnels du… droit. Car, pourquoi le nier, j’éprouve une très profonde admiration pour tous ces juristes, magistrats, avocats, notaires, conseils, huissiers, juristes d’entreprise qui mettent leur énergie et leur intelligence au service, selon les cas, des justiciables qui s’adressent à eux, des clients qui leur font confiance, ou encore des entreprises qui souhaitent trouver dans le droit, non pas un obstacle à leurs projets, mais bien un véritable soutien. Oui, rédiger une belle décision qui rende justice à chacun, ou un bon contrat, qui soit un guide compréhensible par tous, bâtir un solide montage, exactement adapté à la situation envisagée, créer une société pérenne avec des statuts qui prévoient et résolvent les difficultés, ou encore transmettre efficacement un patrimoine, afin que le retrait du créateur ne soit pas synonyme de la disparition de l’entreprise, ce sont aujourd’hui de véritables chefs d’œuvre. Où le professionnel doit savoir concilier rigueur et créativité, prise de risque et recherche de sécurité. Où il lui faut aussi démêler l’important de l’accessoire, le durable du contingent, être attentif aux souhaits des autres sans pour autant oublier son propre point de vue, sa propre ligne de conduite. Bref, où le juriste doit donner au Droit sa véritable dimension : celle d’un bâtisseur de fondations solides, sur lesquelles les êtres humains peuvent ensuite poser sereinement leurs actes, de manière apaisée, sûre, confiante.

29. Et celui des États qu’on dénomme la paix

29Oui, les États ont leur propre chef d’œuvre ! En mettant entre parenthèses leur égocentrisme, leur suffisance, leurs petits (ou grands) intérêts personnels et en tendant la main à leurs voisins, ils peuvent faire résonner dans le monde entier ces merveilleuses paroles d’Isaïe : « Qu’ils sont beaux, sur les montagnes, les pas de celui qui proclame la paix ».

30Des pas pourtant bien souvent difficiles, incertains, ballottés ou contrariés par le vent de l’histoire et de notre monde. Car, nous le savons, les États sont à notre image, et restituent ce que nous leur apportons. Et aussi ce que nous omettons de leur donner.

31La paix, il est vrai, souffre de ne pas être « porteuse ». De ne pas faire recette. Le grand photographe Marc Riboud le disait récemment : « Si les images de guerre nous inondent, celles de paix dorment souvent dans les tiroirs ».

32La guerre, elle, sait mobiliser… l’attention. Il est vrai qu’elle peut « offrir » un massacre des innocents en prime time à la télévision, lorsque toute la famille est réunie après une fatigante journée de travail et que tombe sur d’autres le fracas des bombes à fragmentation. Oui, la guerre fascine. Y compris parfois ceux qui la font. Apollinaire témoignait, dans ses lettres écrites du front, de l’éblouissement équivoque qu’il ressentait face au feu meurtrier qui enluminait la nuit. Mais il évoquait aussi, évidemment, les gaz asphyxiants qui rampaient autour de lui, le bruit des obus, l’horreur des tranchées. Et encore les rêves qui continuaient à l’assaillir, la légèreté qu’il ne désespérait pas de retrouver un jour. Bref, sa soif de vivre qui ne voulait pas s’éteindre.

33Car là est bien l’absurdité de la guerre, dans cette coexistence d’une froide résolution de tuer et de l’irrépressible désir de vivre. Dans ce mélange, humainement insoutenable, d’horreur et de légèreté. Dans leur beau livre « Paroles de Poilus », Jean-Pierre Guéno et Yves Laplume ouvrent leurs pages à ceux qui ont vécu l’enfer de la terrible première guerre mondiale. Écoutons Henry, nous sommes le 5 octobre 1917 : « Rien à signaler aujourd’hui encore : nous vivons ici une vie assez monotone, qui se recommence chaque jour, dans une campagne infiniment calme et reposante. Je jouis infiniment de la beauté douce et tranquille de cette fin d’été, de ce début d’automne. Il y a, en cette saison, un parfum de mélancolie émouvante, suave, dont je me sens profondément imprégné. J’ai l’impression qu’en cette saison quasiment crépusculaire, les âmes sont meilleures et les cœurs plus sensibles. Et pourtant, on continue à se battre ».

34Et l’on continuera de se battre…et d’allonger encore, dans les moindres villages, ces interminables listes de nos monuments aux morts, comme pour mieux signifier au monde qui ne l’aurait pas encore compris, qu’une vie de jeune n’a pas de prix devant l’honneur bafouée des États !

35Et d’autres enfants de vingt ans mourront ensuite, comme ces GI’s qui venaient, autrefois, d’outre-Atlantique nous rendre la liberté… Et d’autres guerres suivront. Et d’autres enfants en seront les victimes. Interminablement puisque l’Unicef nous apprend que deux millions d’enfants sont morts dans des conflits armés depuis 1990, et que six millions y ont été blessés.

36Oui, décidément, comment ne pas suivre les pas de celui qui proclame la paix ? De celui qui sait la faire aimer. Et qui n’hésite pas, non plus, à la fêter comme il se doit. Comme le faisaient, par exemple, sous l’Ancien Régime les Marseillais, ainsi que le montre Yolande Buy dans sa thèse sur le cérémonial : « lorsque la paix était connue, une ordonnance du roi pour la publication de la paix était adressée aux échevins par le gouverneur de Provence, qui leur faisait parvenir en même temps une lettre portant ordre d’assister au Te Deum chanté en actions de grâces et de donner les marques de réjouissance publique en pareil cas accoutumées. Une ordonnance de police était par ailleurs publiée par un héraut d’armes suivi de quatre trompettes à cheval et d’un timbalier ». Et voilà que « le jour indiqué, un cortège brandissant des banderoles aux armes du roi et de la ville défilait dans les rues pour se rendre à la cathédrale, au son des tambourins et des violons. Un feu de joie préparé place Saint Louis participait aux réjouissances de la journée. Qui s’achevait par la distribution de cinquante quintaux de pain faites aux curés des cinq paroisses à l’intention des pauvres, pour qu’eux aussi participent à la joie publique ».

37Fêter la paix retrouvée, et l’inscrire sur les chemins de la vie, tel est aussi le sens de ces dix portes de la paix au cœur d’Hiroshima, conçues par l’architecte Jean-Michel Wilmotte et l’artiste Clara Halter. Dix arches translucides de neuf mètres de haut qui laissent passer les rayons de la paix et la déclinent en quarante-neuf langues et dix-huit alphabets : paz, paix, mup, pokoj, peace, fred, vrede, mir, frieden, perdamaïan

38La paix mérite ainsi qu’on la proclame, qu’on la célèbre. Et aussi qu’on l’entretienne, comme une lumière, fragile, qui ne doit pas s’éteindre. Car, même si elle est le chef d’œuvre des États, la paix dépend largement de chacun de nous. J’aime personnellement beaucoup le « Plaidoyer pour la paix » qu’écrivit Érasme au début du seizième siècle (et qui vient d’être récemment réédité chez Arlea, avec la superbe traduction de Chantal Labre). La Paix s’y exprime en effet très directement, très simplement. Et Elle nous parle : « Si c’étaient des bêtes fauves qui me méprisaient ainsi, Je le supporterais plus aisément et J’imputerais leur mépris à mon égard à la nature qui leur a donné les germes d’un naturel féroce ; si c’étaient des bêtes brutes et muettes qui me poursuivaient d’une telle haine, Je pardonnerais la méconnaissance où elles me tiennent, sachant que leur a été refusée la capacité intellectuelle qui seule permet de recevoir mes dons. Mais, chose monstrueuse, la nature a produit un seul être doté de raison, a doué un seul être d’une intelligence divine, du sens de la bienveillance et de la concorde, et pourtant, chez les bêtes les plus féroces, chez les animaux les plus stupides, J’aurais plus vite trouvé place que chez les hommes ! ».

39La paix est ainsi notre affaire. Notre grande affaire, comme le disent si bien tous ceux qui en ont fait le principe de leur vie. Ainsi, se plaçant dans le sillage de Gandhi, le Dalaï-Lama écrivait récemment : « Je crois que chaque individu a pour responsabilité d’aider à guider notre famille globale dans la bonne direction. Les vœux pieux ne suffisent pas. Il est nécessaire de prendre conscience de notre responsabilité universelle. N’oubliez pas que la paix dans le monde commence par la paix au cœur de chacun d’entre nous ».

40Oui, la paix est intériorité. Et reconnaissance de l’autre. Tout particulièrement lorsque la folie des États a précisément pris le parti de ne pas reconnaître, d’aveugler. Récemment, dans son film Joyeux Noël, Christian Carion a fait le choix judicieux de mettre en scène cet extraordinaire épisode de la grande Guerre qui se déroula la nuit du 24 décembre 1914. Pour célébrer la Nativité, des soldats écossais, français et allemands quittèrent un soir leurs tranchées et fraternisèrent. Pour vivre une vraie nuit de paix, suspendue au-dessus de la folie des combats. Et découvrir sous l’ennemi un frère insoupçonné. Leur frère. Avec leur seul amour. Celui qu’a si bien chanté Jacques Brel :

« Quand on n’a que l’amour
À offrir à ceux-là
Dont l’unique combat
Est de chercher le jour
Quand on n’a que l’amour
Pour tracer un chemin
Et forcer le destin
À chaque carrefour
Quand on n’a que l’amour
Pour parler aux canons
Et rien qu’une chanson
Pour convaincre un tambour.

Alors sans avoir rien
Que la force d’aimer
Nous aurons dans nos mains,
Amis le monde entier ».

30. La fraude corrompt tout, même un roman…

41Fraus omnia corrumpit. Notre Cour de cassation continue de formuler le principe en latin, comme pour mieux souligner son intemporalité et son universalité. Un principe essentiel de notre droit puisqu’il veut très clairement signifier que rien ne saurait naître de la volonté de frauder les droits légitimes d’autrui. Et ce quelle que soit l’habileté déployée pour masquer les choses, pour les dissimuler sous la plus séduisante des apparences. En d’autres termes, le mauvais ne saurait produire que du très mauvais.

42Les exemples abondent en jurisprudence pour en témoigner. Fraude à un créancier que le débiteur commet en transférant son bien sur le point d’être saisi, à une société ou –plus suspect encore pour les magistrats-à sa belle-mère ! Fraude à un adversaire qu’un plaideur réalise en remettant à des arbitres de faux documents laissant apparaître des dépenses personnelles qu’il n’a pas en réalité supportées. Fraude à ses confrères dont un associé se rend l’auteur en procédant à la cession de ses titres à un comparse uniquement pour contourner le jeu d’une clause d’agrément qui ne lui était pas favorable.

43Fraude encore à des enfants, comme le révèle une exemplaire affaire soumise il y a une vingtaine d’années à la Cour de cassation. Un Français était ici propriétaire d’un immeuble sur la Côte d’Azur mais ne voulait surtout pas le transmettre à ses deux enfants. Or il avait appris que la loi française avait vocation à gouverner sa succession, du moins pour cet immeuble situé dans notre pays, et que ses enfants auraient donc droit sur ce bien au bénéfice de la réserve (c’est-à-dire à une transmission automatique d’une moitié du bien en valeur). Il créa donc une société aux Iles Vierges, lui fit apport de l’immeuble, récupéra en contrepartie des actions, et transmit celles-ci à son ancienne secrétaire américaine…Ce qui paraissait juridiquement possible dès lors que l’immeuble avait été remplacé par des parts de société, c’est-à-dire par des biens cette fois-ci de nature mobilière, échappant successoralement à la loi française. Mais les juges veillaient, et sanctionnèrent cette fraude manifeste aux droits des enfants réservataires.

44Ainsi, par la seule référence à l’intention profonde de ses auteurs, nos tribunaux n’hésitent pas à détruire le montage le plus sophistiqué. Ou encore, plus exceptionnellement, à réputer impubliable un roman présenté à un éditeur !

45L’affaire a ici donné lieu à un arrêt de la cour d’appel de Paris. Un auteur avait publié un roman chez un éditeur et lui avait consenti, à cette occasion, un droit de préférence sur les deux prochains ouvrages qu’il écrirait, soit sous son nom, soit sous un pseudonyme. De la sorte, l’éditeur qui avait pris le risque de lancer cet auteur s’était-il ménagé, de manière assez classique, la possibilité juridique de le fidéliser, au moins quelque temps, dans l’hypothèse où le premier ouvrage se révèlerait finalement un succès de librairie. Or tel avait été précisément le cas. Mais l’auteur entendait passer tout de suite chez un autre éditeur, et donc court-circuiter l’engagement de préférence qu’il avait souscrit. D’où l’idée qu’il eut, pour donner en quelque sorte le change, de faire parvenir au premier éditeur deux manuscrits rédigés à la va-vite. L’un était un roman polyphonique intitulé « Comme tu es snob oh Conchita ». Et l’autre se présentait, plus étonnamment encore, comme un roman dodécaphonique…L’engagement de préférence était-il ainsi purgé par ces deux propositions de publications adressées à l’éditeur qui en était le bénéficiaire ? Non, répondent les magistrats parisiens, dès lors que ces romans étaient à l’évidence totalement impubliables.

46Décidément, rien ne peut conjurer la fraude, pas même les meilleurs auteurs !

31. Et mieux vaut alors tout détruire !

47Tel est l’enseignement complémentaire qu’on retirera d’un arrêt rendu par la Cour de cassation en 2004 dans des circonstances assez complexes. Des circonstances qu’on présentera à la latine en donnant aux protagonistes de l’affaire les surnoms qu’avaient l’habitude d’utiliser les maîtres du droit romain. Accrochons-nous !

48Primus et Secundus proposent à Tertius, ami de Secundus, d’acquérir un lot de statuettes au prix d’un million six cent mille francs. Pour le convaincre, ils produisent des certificats d’authenticité et font observer que l’affaire est des plus intéressantes puisque la collection a été estimée par des experts à six millions cinq cent mille francs ! Mais Tertius décline l’offre. Il sait en effet très bien que ces statues ne valent pas grand chose puisque lui-même, quelque temps plus tôt, a vendu à un certain Quartus une statuette de facture identique, dont toute valeur a été niée par le commissaire-priseur qu’il avait contacté. Tertius, bon prince, accepte cependant de conserver chez lui la collection dans l’attente d’un éventuel acheteur. Or, précisément, peu de temps après, il reçoit à nouveau la visite de Quartus qui se montre très intéressé et lui propose d’acquérir le lot moyennant la somme de deux millions quatre cent mille francs. Tertius flaire immédiatement la bonne affaire. Il exige donc d’ores et déjà le versement d’un acompte de deux cent mille francs, et se rapproche de Primus et Secundus, auxquels il se dépêche d’acheter les statuettes au prix que ceux-ci lui avaient initialement proposé. La perspective de faire un bénéfice de huit cent mille francs sur le dos de Quartus est en effet la plus forte.

49Seulement, vous l’avez sans doute compris, Quartus est, en fait, de connivence avec Primus et Secundus, si bien qu’après avoir versé l’acompte demandé, il ne réapparaîtra plus. Et la boucle sera ainsi bouclée. Avec sa complicité, Primus et Secundus ont réussi à vendre leurs statuettes à un prix inespéré ! Tertius, après avoir juré (mais un peu tard) qu’on ne l’y reprendrait plus, décide de saisir la justice, et demande l’annulation de son acquisition en faisant valoir la manœuvre dont il a été victime de la part de ses vendeurs. Mais le peut-il alors que lui-même n’achetait les fameuses statuettes que pour berner Quartus dont il croyait, à ce moment-là, à la bonne foi et donc à la naïveté ?

50Les juges du tribunal, puis de la cour de Montpellier répondent par la négative. Pour eux, il convient ici de faire application d’un adage traditionnel de notre droit selon lequel nul ne peut se prévaloir en justice de sa propre turpitude. En d’autres termes, celui qui était animé d’une mauvaise intention ne peut après coup faire état de son comportement pour sauver les meubles. Mais la Cour de cassation adopte en l’occurrence une position différente. À partir du moment où le constat est fait de ce que Tertius a été la victime de manœuvres dolosives exercées, de façon concertée, par les vendeurs dans le seul dessein de lui soutirer une somme d’argent importante, la vente est bien nulle, et l’adage précité n’a donc pas à jouer, « peu important, ajoute la Cour de cassation, que l’intéressé ait lui-même agi en croyant réaliser un profit substantiel non justifié ».

51Ainsi, lorsque la racine est malade, le fruit l’est lui-même. Et mieux vaut donc tout arracher, sans s’embarrasser des sentiments. Des bons ou des mauvais…

© Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2006

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