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OpenEdition Books

Les golems du numérique

 | 
Mélanie Dulong de Rosnay

Table des matières

Lawrence Lessig

Préface

Introduction

L’accès à la culture sur les réseaux
Pour une intégration du droit et de la technique
Les développements du numérique et des réseaux
La régulation juridique dépassée par la régulation technique
Vers une régulation privée interdisciplinaire

Première partie - Le droit et la technique : une relation conflictuelle

Partie 1 - La confrontation entre droit et technique

Chapitre 1 - Les adaptations du droit à la technique

1. Historique du droit d’auteur
2. Les controverses entre extension de la protection et biens communs

Chapitre 2 - La fabrication de la norme

1. Normalisation et standardisation techniques
2. Une activité politique
§1. Le cas MPEG-21 : la régulation technique sans régulation juridique
§2. Une comparaison de la normalisation juridique et technique : l’arme de la procédure
3. Vers une production des normes internationales par les pairs et les experts

Chapitre 3 - L’approche répressive : l’instrumentalisation de la technique

1. Le filtrage technique
2. Les atteintes à la neutralité du net
3. La surveillance et le traitement de données personnelles par des acteurs privés
4. La réponse graduée

Partie 2 - La concurrence entre droit et technique

Chapitre 4 - La protection technique de modèles de distribution

1. La contradiction avec les principes fondamentaux du droit et de l’informatique
2. Les « Digital Rights Management systems » ne sont pas des « systèmes de gestion des droits »
§1. Des systèmes de gestion des modèles économiques
§2. L’intégration des MTP dans la chaîne de la distribution
§3. Une société de contrôle

Chapitre 5 - Les mesures techniques saisies par les usages

1. Des outils de la Lex electronica
§1. Consentement en ligne : les précédents de la lex mercatoria
§2. Consentement différé et transmission des obligations : discussion juridique sur la nature des licences ouvertes
2. La négation des droits du public
§1. Le droit à l’information des consommateurs
§2. La régulation juridique de l’interopérabilité
3. La protection juridique des mesures techniques de protection
§1. Vingt-cinq ans de lobbying international à tous les niveaux
§2. Des transpositions non harmonisées
4. Quelle place pour la copie privée ?
§1. Les exceptions en droit : obligation ou faculté ?
§2. Pour une modélisation des exceptions dans les mesures techniques

Seconde partie - L'intégration du droit et de la technique

Partie 1 - Les informations juridiques

Chapitre 6 - La représentation des connaissances juridiques

1. Les notions d’ontologie et de terminologie
2. Ontologie du droit et ontologies juridiques
3. Vers une ontologie des droits intellectuels
§1. L’analyse linguistique d’un corpus juridique
§2. Une représentation ontologique de l’absence d’exclusivité

Chapitre 7 - Les langages d’expression des droits

1. Les normes de la documentation
§1. Les identifiants et les systèmes d’information uniques
§2. Les standards de métadonnées des bibliothèques
2. Les standards de l’expression des droits
§1. Les modèles historiques
§2. Les ontologies de MPEG-21

Chapitre 8 - La modélisation d’une ressource pour le partage de la culture

1. Une méthode interdisciplinaire de construction d’ontologies
§1. Combiner les logiques des juristes et informaticiens
§2. L’extraction de termes à partir de corpus
§3. L’apport de la sémantique différentielle pour une nouvelle lecture du droit
§4. Les scénarios d’utilisation : l’intégration des usages
2. Propositions pour développer un modèle d’informations juridiques
§1. Une expression des droits dynamique
§2. Concepts et relations pour une ontologie transactionnelle
§3. Distinguer permission et autorisation pour éviter de gouverner les exceptions

Partie 2 - La reconfiguration des rapports entre droit et technique

Chapitre 9 - Redéfinir les représentations conceptuelles du droit

1. Élargir les catégories juridiques
§1. Pour un droit de l’information et pour des droits personnels et collectifs
§2. Pour la définition d’œuvres communes
§3. Pour une extension de la création et de la citation à la participation et l’appropriation
§4. Pour la reconnaissance d’une culture non marchande
2. Fonder la catégorisation juridique sur les finalités
§1. Pour une vision globale des usages sans morcellement des droits
§2. Pour une transformation de la copie privée en un large droit d’utilisation non marchande

Chapitre 10 - Pour des solutions techno-juridiques

1. La standardisation juridique
§1. Le concept de standard juridique
§2. La notion d’utilisation non marchande
§3. La modification
§4. La compatibilité, une méthode de standardisation juridique
2. Le développement d’applications techniques pour aider le droit
§1. L’automatisation de contrats complémentaires
§2. L’enregistrement des œuvres
§3. Le rétablissement des formalités
§4. Le marquage par des métadonnées
§5. Des labels décentralisés
3. Pour un droit postmoderne flexible
§1. Pour une compatibilité entre gestion collective et biens communs
§2. Pour un droit à la préservation des ressources numériques
§3. Une régulation décentralisée
 

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