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Qu’est-ce que l’accès ouvert ?

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Peter Suber

6. Le droit d’auteur1

Les formats HTML, PDF et ePub de cet ouvrage sont accessibles aux usagers des bibliothèques et institutions qui l'ont acquis dans le cadre de l'offre OpenEdition Freemium for Books. L’ouvrage pourra également être acheté sur les sites des libraires partenaires, aux formats PDF et ePub, si l’éditeur a fait le choix de cette diffusion commerciale. Si l’édition papier est disponible, des liens vers les librairies sont proposés sur cette page.

Extrait du texte

L’accès ouvert utilisé de manière impropre peut constituer une entorse au droit d’auteur, tout comme dans l’édition conventionnelle où des dérives existent également. Quel que soit le type d’accès (payant ou ouvert), la solution est de se fier au domaine public pour les œuvres anciennes et au consentement de l’ayant droit pour les œuvres récentes. Faire payer ou non les œuvres ne change rien à l’existence du droit d’auteur, qui protège les revenus de ceux qui choisissent de vendre leurs œuvres, mais n’incite pas pour autant à rendre les œuvres payantes dans le seul but de protéger ce droit.

Lorsqu’un auteur publie un article dans une revue ouverte, soit il garde l’essentiel de ses droits avant de traiter avec un éditeur, soit il les transfère à un éditeur qui va autoriser l’accès ouvert. Les revues payantes ne mettent bien entendu pas leurs articles en accès ouvert, mais elles accordent souvent une autorisation d’emblée à leurs auteurs pour diffuser leurs manuscrits révisés en accès ...

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