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Florilège des Cahiers de doléances du Nord

 | 
Philippe Marchand

Première partie : La convocation des Etats généraux

IV. Les cahiers du département du Nord : état des sources

Texte intégral

Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789

1La présente publication a pour but de reprendre en le corrigeant, en le complétant ou en le précisant le Répertoire critique des cahiers de doléances pour les Etats généraux de 1789 publié par Béatrice F. Hyslop en 1933 et suivi d’un Supplément en 1952. L’ordre de présentation de ces cahiers respectera celui adopté par Mme Hyslop.

2Seront énumérés, dans l’ordre des circonscriptions judiciaires ayant servi de circonscriptions électorales les procès-verbaux et les cahiers de doléances de la Noblesse, du Clergé et du Tiers au bailliage principal et dans les secondaires pour le Tiers.

3Ces documents présentent pour le Nord une assez grande dispersion. On en trouve trois collections aux Archives nationales, les originaux signés pour certains bailliages aux Archives départementales du Nord, d’autres enfin dans les archives communales.

I. — Cahiers manuscrits

1) Archives nationales

4Les ensembles documentaires relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789 et conservés aux Archives nationales sont ceux des sous-séries BA et B III et la série C.

Série B (Elections et votes)

5La série B est constituée de documents relatifs aux votes et élections depuis 1789. Le classement des sous-séries BA et B III est celui des bailliages, sénéchaussées et juridictions assimilées par ordre alphabétique.

Cahiers du Tiers Etat dans les villes et villages du Nord / Pas-de-Calais
Réalisation: C.H.R.N. et C.I.T.I. Lille.

6 Sous-série BA — Documents originaux et minutes relatifs à la convocation des Etats généraux, venus en 1790 du dépôt des archives de la Grande Chancellerie sur la demande de Camus afin de les faire copier sur registres (voir ci-dessous sous-série B III) et compléter aussi les fonds du même ordre conservés à l’Assemblée constituante : P.-V. des assemblées électorales des trois ordres, cahiers, lettres, mémoires (BA 9 à 86).

7 Sous-série B III — « Collection générale des procès-verbaux, mémoires et autres pièces concernant les députations à l’Assemblée nationale de 1789 » : transcription sur registres à la demande de Camus en juin 1790.

8Cette série de copies est plus complète que celle des originaux conservés en BA (certains de ceux-ci ayant disparu).

Série C (Assemblées nationales)

9Papiers conservés dans le fonds de l’Assemblée constituante où ils avaient servi à la vérification des pouvoirs des députés : procès-verbaux des Assemblées électorales, cahiers de doléances et autres documents relatifs à l’élection des députés aux Etats généraux pour les bailliages principaux ou juridictions assimilées, mars-avril 1789 (C 14 à 25).

2) Archives départementales

10Sont à signaler notamment :

  • Série B. — Noblesse et Clergé du bailliage de Douai (IX B) ; Tiers de bailliage d’Avesnes (XI B).
  • Série C. — Principalement bailliage de Bailleul (intendance de Flandre maritime) : C Fl. Ma. 63 à 68.

11Des cahiers conservés aux Archives départementales du Nord intéressent certaines communes sises à présent dans le département du Pas-de-Calais. De même, les Archives départementales du Pas-de-Calais et de l’Aisne conservent des cahiers intéressant des paroisses situées respectivement dans les bailliages d’Artois et de Vermandois qui sont devenues des communes du département du Nord.

3) Archives communales

12Certains services d’Archives municipales conservent des séries de cahiers provenant de l’ensemble de la circonscription électorale dont la ville était chef-lieu. C’est le cas pour Maubeuge, pour Valenciennes également (les cahiers étant conservés à la Bibliothèque municipale). Le cahier de certaines communes peut également avoir été transféré en dépôt aux Archives du Nord avec le reste du fonds.

II. — Cahiers imprimés

13L’édition des cahiers manuscrits a été réalisée en 1789 ou 1790 par des imprimeurs locaux ou parisiens. On signalera les cahiers imprimés conservés :

  • à la Bibliothèque nationale : Le 23 et 24
  • aux Archives départementales du Nord : surtout série des Placards 8266, 8351, 8372 et 8474.

III. — Editions modernes

14On signalera particulièrement :

  • Laurent (E.) et Mavidal (J.), Archives parlementaires de 1787 à 1860, t. III, Paris, 1879 (source la plus complète des textes réimprimés).
  • Des éditions systématiques : ainsi pour la Flandre maritime, les éditions réalisées par de Coussemaker et de Saint-Léger et Sagnac, ainsi que les éditions présentées dans le Bulletin de la Société d’Etudes de la Province de Cambrai de 1903 à 1905.
  • Des études locales.

Bailliage principal d’Avesnes

Les trois ordres

Clergé

15Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 17 ; B III 19 ; C 15 no 18 ● Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 19, p. 157 ● Cahier imprimé — Archives nationales : BA 17. Valenciennes, Henry, 1789, in-4°, 8 p. ●Cahier édité — Archives parlementaires, t. II, p. 148 ● Cahier du clergé régulier ms. — Archives nationales : B III 19, p. 175 ; — Idem : édition — Archives parlementaires, t. II, p. 149 ; Révolution en Hainaut, Recueil de documents, Eco-Musée de la région Fourmies-Trélon, 1988.

Noblesse

16Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : B III 19, p. 883 ● Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 19, p. 892 ● Cahier édité —Archives parlementaires, t. II, p. 150 ; Révolution en Hainaut, ouvrage cité.

Tiers Etat

Assemblée générale

17Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 17 ; B III 19 ; C 15 no 18 ● Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 19, p. 180 — Collection privée (ancienne Collection A. Jennepin) : photocopie aux Archives départementales du Nord ● Cahier imprimé — Archives nationales, BA 17 Valenciennes, Henry, 1789, in-4°, 25 p. ● Cahier édité — Archives parlementaires, t. II, p. 151.

Assemblée préliminaire

18Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : B III 19 ● Cahier manuscrit du bailliage : néant. Voir aussi Archives départementales du Nord, L 714/10 : « Observations intéressantes pour servir d’adjonction... », 1790, 10 copies non signées identiques (document attribué à tort à Bailleul dans le Répertoire numérique imprimé de la série L, t. I, 1911). Microf. 2 Mi 253 B.

Paroisses

19Collection : Procès-verbaux et Cahiers manuscrits originaux signés (23 mars-19 avril 1789) — Archives départementales du Nord, XI B 628. Anor ; Avesnelles ; Banlieue Basse d’Avesnes (commune Bas-Lieu) ; Banlieue Haute d’Avesnes (commune Haut-Lieu) ; Barsy-Hainaut (Barsy-en-Thiérache, département Aisne) ; Beugnies ; Boulogne (sur-Helpe) ; Cartignies ; Damousies ; Dimechaux ; Dimont ; Dompierre (sur-Helpe) ; Etroeungt ; Le Favril ; Fayt-ville et Faytchâteau (Grand-Fayt et Petit-Fayt) ; Felleries ; Féron ; Flaumont et Waudrechies ; Fourmies ; Frasne (Belgique) ; Glageon-Avesnes ; Jamaigne (Jamoigne, Belgique) ; Mont-Fontenelle (hameau de la commune de Fontenelle, département de l’Aisne) ; Offies (hameau de Dimont) ; Philippeville (Belgique) ; Prisches ; Ramousies ; Sains (du-Nord) ; Saint-Hilaire (sur-Helpe) ; Saint-Rémy Mal Bâti (Saint-Rémy-du-Nord) ; Sars-Poteries ; Sémeries ; Vieux-Reng ; Wignehies ● Collection de cahiers dactylographiés de toutes les paroisses (deux exemplaires) — Archives départementales du Nord, fonds Gravet-Jennepin, 92 J 34 ● Collection des cahiers microfilmés — Archives départementales du Nord, 2 Mi 243 R et 2 Mi 243 B1-B3. ● Felleries : Archives communales de Felleries déposées aux Archives départementales du Nord, J 291/36. Le texte utilisé par Caullery (A.), « L’esprit public à Felleries au début du Directoire », dans Mémoires Société archéologiques d’Avesnes, t. XVIII, 1947, p. 66, n’est que la lettre du roi pour la convocation des Etats généraux et les instructions pour la rédaction des cahiers de doléances et l’élection des députés. Fourmies : éd. dans La Révolution en Hainaut, ouvrage cité. ● Ramousies : copie manuscrite du manuscrit déjà cité — Archives départementales du Nord, Collection Jennepin, E 4134. Microf. 2 Mi 254 B1-B2. ● Wignehies : procès-verbal original signé — Archives communales de Wignehies (dossier no 3, XXV).

Prévôté secondaire de Bavay

Assemblée du Tiers Etat

20Procès-verbal manuscrit — Archives départementales du Nord : XI B 628 (double d’époque signé du greffier) ● Procès-verbal manuscrit microfilmé — Archives départementales du Nord : 2 Mi 243 R.

Paroisses

21Procès-verbaux et cahiers manuscrits — Rien ne subsiste.

Prévôté secondaire de Fumay

Assemblée du Tiers Etat

22Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 17. — Archives départementales du Nord : XI B 6281 (double signé du greffier) ● Procès-verbal manuscrit microfilmé — Archives départementales Nord : 2 Mi 243 R. ● Cahier manuscrit — Archives nationales : BA 17 ; B III 19, p. 313. — Archives de l’Etat à Namur : Fonds français no 3.

23Le cahier manuscrit de l’Assemblée du Tiers et celui de Fumay (ville) signalés aux Archives communales de Fumay (AA) sont manquants (disparition déjà constatée en 1969).

Paroisses

24Procès-verbaux et cahiers manuscrits : rien ne subsiste pour les paroisses.

Prévôté secondaire de Givet (Agimont)

Assemblée du Tiers Etat

25Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : B III 19 ; — Archives départementales du Nord : XI B 628 (original signé). ● Procès-verbal manuscrit microfilmé — Archives départementales du Nord : 2 Mi 243 R. ● Cahier manuscrit — Archives nationales : BA 17 ; B III 19, p. 577 ; — Archives départementales du Nord : C 7189 (double non signé). Microfilm : Archives départementales du Nord 2 Mi 242 R. ● Cahier imprimé — Archives nationales — Bibliothèque nationale : Le24 6. Paris, Baudoin, 1789, in-8°, 40 p. ● Cahier édité — Archives parlementaires, t. II, p. 155.

Paroisses

26« Précis des cahiers » de Givet Notre-Dame, Givet Saint-Hilaire et Charlemont — Archives départementales du Nord, C 7189 (résumé succinct contemporain des cahiers, manuscrit non signé). · Idem : microfilmé — Archives départementales du Nord, 2 Mi 242 R.

Prévôté secondaire de Maubeuge

Assemblée du Tiers Etat

  • 1 — A ce procès verbal sont annexés les procès verbaux de la Noblesse et du Clergé portant leur acco (...)
  • 2 — Ces deux cahiers contiennent les demandes particulières des différentes corporations ; la copie (...)

27Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 17 ; B III 19. — Archives départementales du Nord, XI B 628 (double signé du greffier1) ● Procès-verbal microfilmé — Archives départementales du Nord, 2 Mi 243 R. ● Cahier manuscrit, 3 mars 1789 (signé du greffier) — Archives départementales du Nord, XI B 628. Cahier microfilmé — Archives départementales du Nord, 2 Mi 243 R et B1. ● Cahier photocopié, 28 mars 1789 (différent du cahier XI B 628) signé des députés2 Archives départementales du Nord 2 J 18345.

Paroisses

28Collection : Procès-verbal et cahiers manuscrits originaux signés — Archives communales de Maubeuge, B 5 et 6.

29B5 : Aibes ; Aulnoy (Aulnoye-Aymeries) ; Aymeries (Aulnoye-Aymeries) ; Bachant La Puissance ; Baives ; Beaufort ; Beaurepaire (sur-Sambre) ; Beaurieux ; Berelles ; Bersillies ; Bettignies ; Bousignye (Bousignies) ; Boussois ; Boussu (Belgique) ; Cerfontaine ; Choisies ; Clerfaÿt (Clairfayts) ; Colleret ; Coursolre (Cousolre) ; Dourlers ; Ecles (Eccles) ; Eclaibes ; Ecuelin ; Elesmes ; Epinoÿ (hameau de Clairfayts) ; Èppe-Sauvage ; Erpion (Belgique) ; Feignies ; Ferière le Grand (Ferrière-la-Grande) ; Ferière le Petit (la-Petite) ; Floursies ; Floyon ; Glajon-maubeuge (Glageon).

  • 3 — Le cahier de Recquignies lui-même ne se trouve pas dans ce fonds.

30B6 : Goegnies (Gognies-Chaussée) ; Hautmont et Boussières (sur-Sambre) ; Hazevent (Assevent) ; Hestrud ; Jeumont ; Lameries (hameau de Vieux-Reng) ; Levai sous Berlaymont ; Lez-Fontaine ; Liessies ; Louvroil ; Mairieux et La Griscelle (hameau de Mairieux) ; Marpent ; Maubeuge : Neuf-Mesnil ; Obrechies ; Ohain ; Ostregnies (Ostergnies, hameau de Colleret) ; Quiévelon ; Rinsart (Rainsars) ; Renlies (Belgique) ; Rocq (hameau de Recquignies3) ; Rosies (Rousies) ; Saint-Aubin ; Saint Rémy Chaussée ; Semouzies (Semousies) ; Solre le Château ; Solrennes (Solrinnes) ; Trélon ; Vergnies (Belgique) ; Vieux-Mesnil ; Villers Messire Nicole (Villers-Sire-Nicole) ; Wallers (Wallers-Trélon) ; Wattignies (la-Victoire) ; Willies.

31Collection des cahiers manuscrits photocopiés — Archives départementales du Nord, 2 J 183 1-67 (sauf Ostregnies rangé à la suite du procès-verbal d’assemblée) ; — Collection : Cahiers manuscrits microfilmés — Archives départementales du Nord, 1 Mi 172 R et 173 R (idem pour Ostregnies) ● Bachant : Procès-verbal et cahier manuscrits — Archives communales : dépôt aux Archives départementales du Nord, J 287/5. Microfilms 2 Mi 255 B1-B2 ● Rainsars : cahiers manuscrits (deux brouillons non signés, non datés) — Archives communales : dépôt aux Archives départementales du Nord, J 876/18. Microfilms 256 B1. ● Ohain : procès-verbal et cahiers manuscrits photocopiés d’après l’original — Archives départementales du Nord, 2 J 154 ● Edition des cahiers de Baives et de Liessies dans La Révolution en Hainaut.

Prévôté secondaire de Revin

Assemblée du Tiers Etat

32Procès-verbal manuscrit — Archives départementales du Nord, XI B 628 (original signé). Microfilm : 2 Mi 243 R. — Cahier manque.

Assemblée de la ville

33Cahier manuscrit : Archives nationales : B III 19, p. 819. ● Cahier imprimé : Archives nationales : BA 17. S.1n.d., in-4°, 8 p.·●Cahier édité : Archives parlementaires, t. III, p. 164.

Paroisses

34Rien ne subsiste.

Bailliage principal de Bailleul

Ressort sans secondaire

Les Trois ordres

35Procès-verbal manuscrit : Archives nationales : BA 18 ; B III 20 ; C 15 no 19.

Clergé

36Procès-verbal — Archives nationales : BA 18 ; B III 20 ; C 15 no 19 ● Cahier manuscrit — Archives nationales BA 18 ; B III20 p. 96 ; — Archives départementales du Nord : C Registre Fl. M. 6639 (original signé). Microfilm 2 Mi 257 R3 ● Procès-verbal manuscrit — Archives départementales du Nord, C Registre Fl. Mar. 6823 (procès-verbal signé du secrétaire), 6825 (« résolution » : copie) et 6830 (élections d’un nouveau député le 15 septembre 1789). Microfilm 2 Mi 267 R5 — Cahiers édités — Archives parlementaires, t. II, p. 168 — Coussemaker (de), Les élections aux Etats généraux en 1789 dans la Flandre maritime, Paris, 1864, in-8° (procès-verbal et cahier) — Saint-Léger (de) et Sagnac, Les cahiers de la Flandre maritime, Bailleul, 1896, 3 vol. , in-8°, t. II, p. 521.

Cahiers primaires du Clergé

  • 4 — Contient aussi : Doléances de paroisses de Bourbourg, Saint-George, Loon, Craywick à la suite d’ (...)

37Procès-verbaux manuscrits — Archives départementale du Nord : C Registre Fl. Mar. 654 Microfilm 2 Mi 257 R 3 ● Cahiers manuscrits — Archives départementales du Nord — C Registre Fl. Mar. 65-66. Edition Saint-Léger et Sagnac, ouvrage cité.

Communautés

38Chapitres : Abbaye de Saint-Winocq, Eglise collégiale de Saint-Pierre à Cassel, Notre-Dame à Cassel, Saint-Amé à Douai. — Communautés d’hommes ou de femmes : Sœurs grises du Tiers-ordre de Saint-François à Bailleul, R.R. Pères Carmes déchaussés de la ville de Dunkerque, Religieux Augustins d’Hazebrouck, Sœurs grises d’Hazebrouck, Sœurs grises du Tiers ordre de Saint-François à Hazebrouck, Sœurs Pénitentes Récollectines de Limbourg du Tiers ordre de Saint-François à Hondschoote, « Sœurs tierciaires » dites Sœurs grises à Hondschoote, Religieux Carmes de Saint-Laurent (paroisse de Steenvoorde).

Curés

39Curés d’Arnèke, de Bailleul, Bambecque, Bollezeele, Borre, d’Ebblinghem, Eringhem, Estaires, Hazebrouck, de Killem, Renescure, Zuytpeene, Merville-Vieux-Berquin, Lederzeele.

Clergé paroissial

40Chapelains et bénéficiers de l’église collégiale de Saint-Pierre à Cassel, Ecclésiastiques non possédant bénéfices de Gravelines, Clergé de l’église paroissiale d’Hondschoote, Vicaires.

Noblesse

41Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 18 ; B III 20 — Archives départementales du Nord : C Registre Fl. Mar. 6827 (procès-verbal signé des députés). — Microfilm 2 Mi 257 R 5.

42Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 20, p. 125 — Archives départementales du Nord : C registre Fl. Mar.6640 (original signé des députés) ; microfilm 2 Mi 257 R 3 — Archives communales de Bourbourg, AA 15.

  • 5 — Pour le procès verbal, cf. son édition dans Chan. Looten et Cortyl (E.), Contribution à la stati (...)

43Cahier imprimé — Archives nationales : BA 18. Dunkerque, Laurens, s.d., in-4°, 9 p. — Bibliothèque nationale, Le 24 80. S. l., 1789, in-8° — Archives départementales du Nord, Placards 8371/33 (cahiers de doléances de la Noblesse de Flandre maritime, 6-9 avril 1789). Dunkerque, Laurens, in-8°5. Microfilm 2 Mi 258 B1-B2.

44Cahier édité — Archives parlementaires, t. II, p. 171. — Coussemaker, ouvrage cité (procès verbal et cahier). — Saint-Léger et Sagnac, ouvrage cité, t. II, p. 435 et 440 (procès-verbal et cahier).

Tiers Etat

45Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 18 ; B III 20 ; C 15 no 19 — Archives départementales du Nord : C Registre Fl. Mar. 6824 (procès verbal signé des députés) et 6826 (délibération). Microfilm 2 Mi 257 R 5.

46Procès-verbal imprimé (extrait avec résolution du clergé). — Bibliothèque nationale, Le23 21 1, s.l.n.d., in-4°.

47Cahier manuscrit : Archives nationales, B III, 20, p. 153. — Archives départementales du Nord, C registre Fl. Mar. 6643 (original signé des députés), microfilm 2 Mi 257 R3. — Bibliothèque municipale de Bourbourg.

48Cahier imprimé — Archives nationales, BA 18, 1789, s.l., in-4°, 16 p. — Archives départementales du Nord C Registre Fl. Mar. 6645, microfilm 2 Mi 257 R.

49Cahier édité — Archives parlementaires, t. II, p. 174 — Coussemaker, ouvrage cité (procès verbal et cahier). — Saint-Léger et Sagnac, ouvrage cité, t. II, p. 409.

Corporations de Bergues

50Cahiers disparus, édités par Saint-Léger et Sagnac, ouvrage cité.

51Etat des corporations de Bergues d’après l’édition de Saint-Léger et Sagnac : savetiers, tanneurs, tonneliers, orfèvres, pharmaciens, sculpteurs-charpentiers-menuisiers, drapier, potiers-mégissiers-cordiers, boulangers, porte-sacs, charcutiers, maréchaux, négociants et marchands, marchands de vin, tailleurs, maçons et tailleurs de pierre, bateliers et bélandriers, marchands-graissiers, tiers état qui ne sont d’aucune corporation particulière, marchands-épiciers, maîtres-bouchers, brasseurs, cabaretiers, négociants et armateurs.

Paroisses

I. Collection des procès-verbaux et cahiers manuscrits aux Archives départementales du Nord

52Les procès verbaux manuscrits sont conservés dans le registre C Registre Fl. Mar. 67 : il s’agit généralement d’originaux signés par les comparants, microfilmés sous la cote 2 Mi 257 R 4.

53Les cahiers manuscrits, également originaux et signés, certains rédigés en flamand (Angest, Messines, Pitgam), datés du 17 au 28 mars 1789, sont conservés aux Archives du Nord dans C Reg. Fl. Mar. 63-64 (ordre alphabétique des paroisses) et C Registre Fl. Mar. 67 (Looerghe et Rubrouck), microfilm 2 Mi 257 R 4.

54Edition : Saint-Léger et Sagnac, ouvrage cité. D’autres éditions partielles sont mentionnées dans les notices. Sans autres mentions, il s’agit de la paroisse. Le nom actuel de la commune est précisé entre parenthèses.

Châtellenie de Cassel

55Cassel : procès-verbal (le cahier manque).

Districts des Vierschaeres

56 I. — Ambacht de Cassel

57Angest-en-Saint-Sylvestre Cappel (Saint Sylvestre Cappel) ; Arnathe (Arnèke) ; Hardifort ; Nordpeene (Noordpeene) ; Oxelaere ; Quaestraete-sous-Cassel (Quaëstrate à Cassel) ; Sainte-Marie-Cappel ; Saint Sylvester Cappel (Saint-Sylvestre-Cappel) ; Wemaers-Cappel dit Blaucappel ; Zermezeele ; Zuytpeene.

58 II. — Steenvoorde

59Boeschepe ; Godewaersvelde ; Trois cantons de la paroisse de Steenvoorde.

60 III. — Ebblinghem-Zercle

61Ebblinghem ; Zercle (Sercus).

62 IV. — Staple-Bavinchove

63Bavinchove; Staple.

64 V. — West-Vierschaere

65Bollezeele (aux procès-verbaux et cahiers s’ajoute une « addition de cahiers », manuscrit, sans date et signé) ; Lederzeele ; Rubroucq (Rubrouck) ; Volckerinkhove.

66 VI. — Noort-Vierschaere

67Bollezeele ; Zeggerscappel.

68 VII. — Widdebroucq

69Widdebroucq (hameau situé en la paroisse de Saint-Martin-lès-Aire, actuellement commune d’Aire-sur-la-Lys, Pas-de-Calais, mais dépendant de Boeseghem en Flandre maritime).

70 VIII. — Hazebrouck

71Hondeghem ; Wallon-Cappel

72 Communautés qui ne font pas partie des Vierschaeres

73Neuf-Berquin ; Vieux-Berquin ; Zuitberquin (commune de Neuf-Berquin) ; Blaringhem-Flandre ; Boeseghem ; Borre ; Buysscheure ; Flêtre ; Fontaine-en-Blaringhem (commune de Blaringhem) ; Lynde ; Haverskerque et Saint-Floris-Flandre ; Messines-en-Eecke : seigneurie à Eecke (deux cahiers manuscrits : original signé en flamand, Archives départementales du Nord, Registre Fl. Mar. 67 ; double non signé, C Registre Fl. Mar. 63) ; Morbecque ; Nieurlet ; Ochtezeele ; Oudezeele ; Pradelles ; Ruminghem (Pas-de-Calais) ; Sart : seigneurie (commune de Merville) ; Steenbecque ; Steenvoorde ; Strazeele ; Terdeghem et seigneuries de Montignée et de Morbecque ; Thiennes ; Watou « comtés et seigneuries de Courteville, Douve et Beauvoorde situés sous la paroisse de Watou-France » (Watou, Belgique) ; Westover-en-Eecke : seigneurie (Eecke) ; Winnezeele (cahier également aux Archives communales, microfilmé : Archives départementales du Nord, 1 Mi 2 Ri ; Wulverdinghe ; Renescure : procès verbal (le cahier manque aux Archives départementales du Nord).

  • 6 — Neuf-Berquin est cité par Hyslop, mais déjà classé par elle sous la rubrique précédente.

74 Communautés indépendantes de la Cour de Cassel 6

75Pont d’Estaires en Estaires (commune d’Estaires) ; Pont d’Estaires en Steenwercq (commune de Steenwerck) ; La Motte-aux-Bois (commune de Morbecque) ; Watten (double signé du greffier) ; Estaires : procès-verbal manuscrit original signé (une copie du cahier est conservée aux Archives nationales et éditée par Saint-Léger et Sagnac, ouvrage cité, t. I, p. 334) ; Hazebrouck : procès-verbal (le cahier manque aux Archives départementales du Nord : édition par Saint-Léger et Sagnac, ouvrage cité, t. I, p. 305, d’après une copie conservée par un particulier).

76La Wastine (hameau de Wattines à Cappelle) : il n’existe ni procès-verbal ni cahier aux Archives départementales du Nord (cahier original conservé aux Archives nationales, BA 18 ; édité par Saint-Léger et Sagnac, ouvrage cité, t. I, p. 348).

77 Territoire de Merville

78Merville : procès-verbal (le cahier manque)

79 Territoire de Warneton

80Warneton

81 Territoire de Werwicq

82Werwicq-Sud

83 Châtellenie de Bailleul

84Ambacht de Bailleul (Bailleul-Ambacht) ; Bailleul (ville) ; Berthen ; Caestre ; Doulieu : baronnie (commune Estaires) ; Eecke (également procès-verbal original signé : Archives départementales du Nord J 929/2) ; Merris ; Méteren ; Nieppe ; Oudeneem : seigneurie, paroisse de Nieppe (Nieppe) ; Oudeneem : seigneurie, paroisse de Steenwerck (Nieppe) ; Petit Robertmetz : seigneurie (commune de Merville) ; Grand Robertmetz : seigneurie (commune de Merville) ; Saint Donnatlez-Bailleul : prévôté (commune de Bailleul). Contient aussi le cahier manuscrit des agriculteurs, non signé et celui des maîtres filtiers, signé ; Saint-Jans-Cappel ; Steenwerck-Dampiere : seigneurie (commune de Steenwerck) ; Vlaninckove (commune de Boeschepe).

Châtellenie de Bergues

  • 7 — Document non mentionné dans Hyslop.

85Armbouts-Cappel ; Armbouts-Cappel Cappelle (commune de Cappelle-la-Grande) ; Bambeke (Bambecque) ; Bergues Saint-Winoc (commune de Bergues) ; Bierne ; Brouckerque : à la suite du cahier figure un extrait de compte intitulé « Pièce justificative à joindre au cahier des plaintes des habitants de Broukerque » ; Coudekerque ; Crochte ; Derzeele au village de Quaedypre (commune de Quaedypre) : procès-verbal (le cahier manque) ; Esquelbecq ; Ghyvelde ; Herzeele ; Hondschoote et Killem sous la prévôté de Saint-Donat ; Houtkerque ; Hoymille ; Killem ; Ledringhem ; Lefrinckoucke ; Looberghe ; Looberghe sous la prévôté de Saint-Donat, seigneurie : procès-verbal (le cahier manque) ; Oost-Cappel ; Pitgam : procès-verbal manuscrit signé (français) ; cahier manuscrit signé, en flamand, et double en français (3 signatures) ; Quaedypre ; Rexpoëde ; Socx ; Spycker ; Teteg-hem ; Uxem ; Warhem (double d’époque signé du greffier) ; Wormhout : comté ; Wormhout : paroisse ; Wylder ; Branche de Wormhout, Wylder et West Cappel sous la prévôté de Saint-Donat : procès-verbal (cahier manque7) ; Hondschoote : procès-verbal (le cahier manque) ; Les Moëres : le cahier manque (Saint Léger et Sagnac, ouvrage cité, t. II, p. 279 ont édité l’adresse à Necker : Archives nationales BA 18).

86 Territoire de Dunkerque

  • 8 — Pour Dunkerque voir aussi : — Archives municipales Dunkerque n° 558 : procès-verbal original sig (...)

87Branche de Coudekerque (Coudekerque Branche) ; Dunkerque8 ; Lefferinckhoucke, territoire de Dunkerque (Leffrinckoucke) ; Mardyck ; Grande-Synthe ; Petite Sainte (Petite Synthe) ; Branches de Teteghem ; Ghyvelde et Uxem ; Sucodt (Zuydcoote).

88 Châtellenie de Bourbourg

89Bourbourg ; Cappelle-Brouck (double signé du greffier) ; Craywick ; Drincham ; Eringhem (également original signé identique : Archives départementales du Nord : Cumulus 11 354), microfilm 2 Mi 246 B1 ; Loon (Loon Plage) ; Merckeghem ; Millam ; Saint-Georges (sur-l’Aa) ; Saint-Pierre-Brouck ; Holque : procès-verbal (le cahier manque).

90 Territoire de Gravelines

91Gravelines (le cahier manque aux Archives départementales du Nord ; cf. Archives nationales B III 20, p. 389).

II. — Procès-verbaux et cahiers manuscrits conservés aux Archives nationales (compris dans la publication de Saint-Léger et Sagnac, ouvrage cite).

92Archives nationales, BA 18 : Bergues (procès-verbal), Estaires (cahier), Dunkerque (cahier), Wastine (L) (procès-verbal), Gravelines (cahier imprimé).

93Archives nationales, B III 20 : Bergues (procès-verbal et cahier), Estaires (cahier), Dunkerque (cahier), Wastine (La) (procès-verbal et cahier), Gravelines (cahier).

III. — Cahiers imprimés et éditions

94— Impressions de 1789.

95Dunkerque, cahier, Archives nationales, AD I 10 S.l.n.d., in-8°, 31 p. — Ba 18. Lille, De Boubers, s.d., in-4°, 16 p., Bibliothèque nationale, Le 24 73 (un exemplaire de chaque édition).

96Bergues, cahier, Archives communales de Bergues, Lille, Henry, in-4°, 21 p. Le document conservé aux Archives nationales, BA 18, sous le titre de « Cahier de Bergues-Saint-Winoc » est un projet de cahier (cf. le dernier paragraphe de ce texte).

97Gravelines, cahier, Archives nationales, BA 18. S.l.n.d., in-4°, 19 p.

98— Editions partielles, Archives parlementaires, t. IL Cahiers de Bergues, Dunkerque, Estaires, Gravelines, La Wastine. Bulletin de la Sociétéd’Etudes de la Province de Cambrai, t. V (1903) à t. VII (1905) : cahiers de Armbouts-Cappel, Berthen, Bissezeele, Bollezeele, Bourbourg, Brouckerque, Broxeele, Buysscheure, Cappelle Brouck, Ebblinghem, Eringhem, Esquelbecq, Flêtre, Ghyvelde, Hardifort, Wallon Cappel, Warhem, Wulverdinghe.

99Des cahiers de doléances de Wemaers-Cappel et de Zuytpeene sont signalés comme faisant partie de papiers de famille par Tobie Reumaux dans Le Phare, no 3, juin 1983 ; ils ont été édités dans Bulletin Union Faulconnier, t. 28, 1931, p. 1-23, par le Dr T. Reumaux, M. Michel Reumaux, de Mulhouse, ne possède ni l’original ni une copie de ces cahiers (novembre 1985).

Bailliage principal de Cambrai

Ressort sans secondaire

Les trois ordres

100Procès-verbal manuscrit — manque.

Clergé

101Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 29 ; B III 41 ; C 17 no 40. ● Cahier manuscrit — manque.

102Sont à citer les documents suivants :

103Archives départementales du Nord — Extrait du cahier de doléances du Clergé du Cambrésis, 4 f. ms. (double non signé) : L 6554 ; microfilm 2 Mi 259 B1

104Bibliothèque municipale de Cambrai (médiathèque) — « Cahier des remontrances et doléances des ecclésiastiques attachés au service du chapitre de la métropole de Cambrai », deux brouillons. Ms. 1102 (990) et 1331 (1181). Ed. Archives parlementaires, t. VI, p. 750. — « Cahier des remontrances de la communauté des chapelains de l’église collégiale de Saint-Géry de Cambrai », 5 f. ms., non signé, Ms. 1001 (989). Ed. ibidem, p. 754. — « Doléances des curés de la ville de Cambrai pour faire partie de celles qui seront communes à tout le clergé de ladite province pour l’assemblée des etats généraux qui doivent commencer le 27 avril 1789 » : Coll. E. Delloye, Liasse 1, no 16. Cambrai, S. Berthoud, 1789, in-8°, Ed. Pastoors (abbé A.), Histoire de la ville de Cambrai pendant la Révolution, t. I (Cambrai, 1908), p. 38-43.

105A signaler également :

106« Réclamation du chapitre de l’Eglise métropolitaine de Cambrai contre la composition de l’Assemblée du bailliage tenue le 14 avril 1789 et jours suivants ». Ed. Pastoors, ouvrage cité, p. 25-28 (la référence Bibliothèque de Douai no 1307 donnée par Pastoors est erronée).

Noblesse

107Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 29 ; B III 41 ; C 17, no 40. ● Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 41, p. 270. — Bibliothèque municipale de Cambrai (Médiathèque), Collection E. Delloye, Liasse I, no 12, Ed. Pastoors, ouvrage cité, p. 38-43. ● Cahier imprimé — Archives nationales : BA 29. Cambrai, Berthoud, 1789, in-8°, 15 p., AD I 10 ; Bibliothèque nationale : Le24 34 ; Le24 256, Paris, Deuné, 1789, in-8°, 24 p. — Archives départementales du Nord : Placards 8 421 (même édition que BA 29) : cahier signé du marquis d’Estourmel et du secrétaire Cordier de Caudry. — Bibliothèque municipale de Cambrai, idem, Coll. E. Delloye, Liasse I, no 12. ● Cahier éd. — Archives parlementaires, t. II, p. 517.

Nouveaux Pouvoirs (14 juillet)

108Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 29 ; B III 4L

Tiers Etat

Assemblée générale

109Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 29 Cambrai S. Berthoud, 1789, in-8°, 42 p. : cahier, avec « Extrait du procès-verbal des procédés de l’ordre du Tiers Etat du Cambrésis convoqué à l’Assemblée générale des trois ordres de ladite Province... ». — Bibliothèque municipale de Cambrai, idem : Coll. E. Delloye, Liasse I, no 13 et 24. — Archives municipales de Cambrai, AA 8, idem. ● Edition : Archives parlementaires, t. II, p. 519. — Pastoors, ouvrage cité, p. 45-56.

Paroisses

110Cambrai (ville) : procès-verbal et cahier — Archives nationales : bA 29 ; B III 4L ● Cahier manuscrit — Archives communales : AA 308 (copie contemporaine). — Ed. Archives parlementaires, t. II, p. 523 ● Le Cateau-Cambrésis : procès-verbal manuscrit (original signé) ; cahier manuscrit — Archives municipales de Cambrai : AA2.

Gouvernance de Douai

Gouvernance du souverain bailliage de Douai et Orchies : ressort sans secondaire

Les trois ordres

  • 9 — Pour lettres, ordonnances, réglements, formulaires pour la convocation des Etats généraux, voir (...)

111Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 38 ; B III 62 ; C 18 no 70. — Archives départementales du Nord : IX B 27639.

Clergé

  • 10 — Original signé. Contient aussi : demande particulière de l’abbé de Marchiennes ; adresse au roi (...)

112Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : B III 62, p. 85. ● Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 62, p. 99. — Procès-verbal et cahier manuscrit — Archives départementales du Nord : IX B 276310. · Cahier imprimé — Archives nationales : BA 38. Douai, Derbaix, 1789, in-4°, 8 p. ; Archives municipales de Douai II 15 : idem. · Cahier édité — Archives parlementaires, t. III, p. 174.

Noblesse

  • 11 — Original signé. Contient aussi : inventaire des cahiers particuliers ; liste des villages et com (...)

113Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 38 ; B III 62. ● Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 62, p. 181. — Procès-verbal et cahier manuscrit — Archives départementales du Nord : IX B 27611 avec pouvoirs (originaux signés). ● Cahier imprimé — Archives nationales : BA 38, Douai, Derbaix, in-4°, 13 avril 1789, 18 p. ; AD I 10. — Archives municipales de Douai II 15 (idem). — Bibliothèque nationale, Le24 69, LE 24 256 Paris, Desenne, 1789, in-8°, 27 p. — Archives départementales du Nord : Placards 8322/11 (même édition que BA3 8). ● Cahier édité — Archivesparlementaires, t. III, p. 175.

Nouveaux Pouvoirs (3 au 7 juillet 1789)

114Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : Ba 38 ; B III 62.

Tiers Etat

115Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 38 ; B II 62 ; C 18 no 70. ● Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 62, p. 216. ● Procès-verbal et cahier manuscrit — Archives départementales du Nord : IX B 27633. ● Cahier imprimé — Archives nationales : BA 38. — Archives départementales du Nord : Placards 8322/10. Douai, Derbaix, 4 avril 1789, in-4°, 15 p. — Commission historique du Nord : 15 J 113, 16 p. ● Cahier édité — Archives parlementaires, t. III, p. 179.

Ville de Douai

116Procès-verbal et cahier manuscrit (copies) — Archives municipales : AA 330 et II 15. · Procès-verbal et cahier imprimés — Bibliothèque municipale : Q 205, no 14.

Paroisses

  • 12 — Procès-verbal et cahier manuscrits.
  • 13 — Ed. par Leuridan et Petitprez dans Bulletin Société ét. province de Cambrai, 1925, p. 205-215.
  • 14 — Wattines était paroisse de la gouvernance de Lille, mais a comparu à Douai.

117 I. Collection des cahiers manuscrits Archives nationales : BA 38 ; B III 62 Abscon ; Aix-en-Pévèle ; Aines ; Auchy (lez-Orchies) ; Bousignies (la Forêt) ; Bouvignies ; Bray (Le Bray, commune Raimbeaucourt) ; Brillon ; Coutiches ; Douai (ville)12 ; Dury (Pas-de-Calais) ; Erre ; Estrées4 ; Eterpigny (Pas-de-Calais) ; Etaing (Pas-de-Calais)4 ; Flines (lez-Raches) ; Hamel ; Landas ; Lécluse et Tortequesne (Pas-deCalais)4 ; Lewarde ; Marchiennes ; Marquette-en-Ostrevant13 ; Millonfosse ; Montigny-en-Ostrevant ; Nomain ; Orchies ; Raches ; Raimbeaucourt (avec supplément) ; Sin-le-Noble ; Tilloy (lez-Marchiennes) ; Vred ; Warlaing ; Wattines (Cappelle-en-Pévèle)14 ; Waziers. · Cahier imprimé — Douai (ville). — Archives nationales, BA 38 S.l.n.d., in-4°, 8 p.

118 II. Autres cahiers manuscrits

  • 15 — Cahier imprimé : « Articles des plaintes, doléances... du Tiers Etat de la ville d’Orchies à ins (...)

119Archives départementales du Nord — Bouvignies : procès-verbal et cahier — Archives départementales du Nord, E 3246. · Orchies : procès-verbal (brouillon) et cahier (deux brouillons), non datés, non signés — Archives départementales du Nord C, 778 — Cahier microfilmé 2 Mi 260 R. — Idem : cahier imprimé — Archives départementales du Nord, J 109, et Commission historique du Nord, 15 J 1131315. Microfilm 2 Mi 265 B1-B2. · Archives communales de Tilloy-lez-Marchiennes — Cahier manuscrit de Tilloy.

120 III. Editions

121Au complet d’après la collection des Archives nationales dans Archives parlementaires, t. III. — Marquette-en-Ostrevant : cahier imprimé édité dans Bulletin de la Société ét. prov. Cambrai, t. XXV, 1925, p. 209-214 (source inconnue).

122Cf. aussi Loriquet (H.), Cahiers particuliers de communautés ressortissant au bailliage de Douai » : cahiers de Lécluse et Tortequesne, Dury, Etaing, Eterpigny (communes sises dans le Pas-de-Calais).

Gouvernance principale de Lille

Ressort sans secondaire

Les trois ordres

123Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 46 ; B III 72 ; C 19 no 86.

Clergé

124Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 46 ; B III 72 ; C 19 no 86. ● Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 72, p. 408. ● Cahier imprimé — Archives nationales : BA 46. — Bibliothèque nationale, Le24 210, Lille, Danel, s.d., in-4°, 25 p. ● Cahier édité —Archives parlementaires, t. III, p. 522.

Nouveaux Pouvoirs (15 octobre)

125Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : B III 72.

Noblesse

126Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : B III 72 ; C 19 no 86. ● Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 72, p. 466. ● Cahier imprimé — Archives nationales : BA 46, Lille, Danel, s.d., in-4°, 25 p. ; AD I 10, Lille-Paris, Devaux, in-8°, 39 p. — Bibliothèque nationale : Le24 89 (un exemplaire des deux éditions) ; Le 24 256 (même édition que AD I 10). ● Cahier édité — Archives parlementaires, t. III, p. 526.

Tiers-Etat

127Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : B III 72 ; C 19 no 86. ● Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 72, p. 522. ● Cahier imprimé — Archives nationales, BA 46, Lille, Danel, s.d., in-4°, 17 pages. — Bibliothèque nationale : Le24 21 1 (même édition). — Archives départementales du Nord : Placards 8.351/1 Lille, Peterinck-Cramé, 1789, in-4°, 11 p. ; 15 J 1132 (même édition). · Cahier imprimé microfilmé — Archives départementales du Nord 2 Mi 274 R ; 2 Mi 264 B1-B2.

Assemblée de la Ville

128Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 72. ● Cahier imprimé — Archives nationales : Ba 46 — Archives départementales du Nord : Placards 8.351/21 (s.l.n.d., in-4°, 18 p.). Microfilm 2 Mi 274 R. — Ed. Archives parlementaires, t. III, p. 532.

Paroisses

129La Bassée : procès-verbal manuscrit — Archives communales : AA 6. ● Bachy, procès-verbal et cahier manuscrit — Source inconnue ; éd. dans Bulletin Société ét. province de Cambrai, t. III, 1901-1902, p. 71-80 ● Comines : procès-verbal et cahier manuscrit — Archives communales AA7. Edité par G. Flament, « La société pendant la Révolution dans quelques communes de la vallée de la Lys de Commines à Armentières » dans Mémoires de la Société d’histoire de Comines-Warneton et la région, t. VI, fasc. 1, 1976, 199 p. ● Deulémont, procès-verbal manuscrit — Archives communales déposées aux Archives départementales du Nord : J 1103/1 (double avec nom des signataires) — Résumé par Flipo (L.), dans Bulletin de la société ét. province de Cambrai, t. I, 1899-1900, p. 256-258. ● Faches et hameau de Thumesnil : procès-verbal et cahier manuscrit — Archives départementales du Nord : J 19/1 (original signé). ● Frelinghien : cahier manuscrit — Archives communales de Deulémont déposées aux Archives départementales du Nord : J 1103/1 (original signé). ● Linselles, Lomme : cahier manuscrit — Archives communales : AA 33. Edité par J. Brenne, Lomme avant 1789. Un village du Nord sous l’Ancien Régime, Paris, A. Bonne, 1958, 263 p., p. 256-257 ● Noyelles-les-Seclin : uniquement déclaration de s’en remettre aux doléances du souverain bailliage de Lille. — Archives communales déposées aux Archives départementales du Nord : J 899/1. ● Tourcoing : cahier manuscrit (original signé, 8 f.) — Archives communales : édité par Delsalle (P.), « Cahier de doléances du Tiers Etat de la ville de Tourcoing, 16 mars 1789 », dans la revue Tourcoing et le Pays de Ferrain, no 12, 1988 ● Wattignies : procès-verbal et cahier manuscrits — Archives communales AA 3. — Reproduction aux Archives départementales du Nord : 2 J 9 (photocopie). ● Wavrin : cahier manuscrit — Archives communales : AA 1. Edité par Leuridan dans Bulletin Société ét. province de Cambrai, t. XIV, 1909, p. 262-265.

Mémoires divers figurant dans les Archives départementales du Nord, Placards 8351 (représentation aux Etats généraux, vœux)16

  • 16 — Cf. aussi mémoire au sujet de la convocation des représentants de la Flandre wallonne aux Etats (...)

130Il s’agit de la réponse à un « Mémoire présenté à la délibération des membres du Tiers Etat de la ville de Lille touchant à la représentation qui leur est due aux Etats provinciaux de la Flandre Wallonne et aux Etats généraux ».

131 Armentières : « Délibération des représentants du Tiers Etat de la ville d’Armentières faisant partie de celui de la Flandre wallonne », 11 février 1789 (Lille, Léonard Danel, 1789), 2 ex. : Placards 8351/14 et 15.

132 Lannoy : Délibération des habitants, 7 février 1789 : Placards 8351/12.

133 Lille : Adhésion des différentes corporations du Tiers Etat de la ville de Lille au « Mémoire sur la représentation du Tiers Etat aux Etats généraux », 31 janvier 1789 (Lille, Peterinck-Crame, 1789). Placards 8351/11.

134 Roubaix : « Délibération des représentants du Tiers Etat du bourg de Roubaix au sujet des vœux à présenter », 15 février 1789 (Lille, L. Danel, 1789), 2 exemplaires : Placards 8351/16 et 17.

135 Tourcoing : Délibération des habitants du bourg de Tourcoing, 7 février 1789 (Lille, L. Danel, 1789) : Placards 8351/13.

Bailliage principal du Quesnoy

Les trois ordres

136Procès-verbal — Archives nationales : BA 71 ; B III 128 ; C 23 no 131.

Clergé

137Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : B III 128 ; C 23 no 131. ● Cahier manque.

Noblesse

138Procès-verbal manuscrit — Archives nationales, B III 128. ● Procès-verbal imprimé avec cahier. — Archives nationales, B 71 Bibliothèque nationale, Le24 87. Valenciennes, Henry, 1789, m-8°, 46 pages. ● Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 128, p. 147. ● Cahier imprimé : cf. procès-verbal. ● Cahier édité Archives parlementaires, t. V, p. 502.

Nouveaux pouvoirs (13 juillet)

139Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 71 ; B III 128.

Tiers-Etat

Assemblée générale

140Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 71 ; B III 128, C 23 n 131. · Procès-verbal imprimé — Archives nationales : BA 71 1789, s.l., in-4°, 12 pages. · Cahier manuscrit — Archives départementales du Nord : copie dans les archives communales de Mortagne déposées aux Archives départementales du Nord, E 2498/5 (double non signé). Microfilm 2 Mi 241 R. Edité par Bocquillet, « Cahier de vœux, plaintes, doléances du Tiers Etat du Hainaut réuni au Grand Bailliage du Quesnoy », dans Bulletin de la Société d’études de la Province de Cambrai, t. 8, 1906, p. 232-244.

Assemblée préliminaire

141Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 71 ; B III 128.

Paroisses

142Rien aux Archives départementales du Nord, excepté : Maroilles, cahier manuscrit — Archives communales déposées aux Archives départementales du Nord : J 1143/1161 (double avec noms des signataires) ; J 1143/1 162 (double non signé). ● Vertain : procès-verbal manuscrit Archives communales déposées aux Archives départementales du Nord : E 5434 (double signé du commissaire au greffe).

Prévoté secondaire de Bouchain

143Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 71 ; B III 128. · Cahier manque.

Paroisses

144Bouchain (ville) : procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 71, B III 128. · Rien aux Archives départementales du Nord.

Baronnie secondaire de Condé (Sur-l’escaut)

145Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 71 ; B III 128. · Cahier : manque.

Paroisses

146Rien aux Archives départementales du Nord. · Condé-sur-Escaut : procès-verbal et cahier manuscrits — Archives communales. Edité par R. Delamé, Condé-sur-Escaut, Valenciennes, 1927, p. 255-261.

Prévôté secondaire de Mortagne (du Nord) (Bailliage, terre et prévôté)

Bailliage, ville, « généralités » et dépendances

147Cahier manuscrit du Tiers Etat du Bailliage de Mortagne (Bailliage, Ville et Terre de Mortagne) — Archives départementales du Nord : E 2498/1 (double incomplet, non signé, du 24 mars 1789) ; E 2498/8 (double, avec les noms des signataires) ● Cahier édité : Bocquillet (A.), dans Annales Sociétéét. province de Cambrai, t. XVIII, 1913, p. 22-25. ● Cahier microfilmé : Archives départementales du Nord, 2 Mi 242 R. — Ce cahier a été complété par le cahier du 7 avril 1789.

148Procès-verbal manuscrit suivi du cahier manuscrit de la ville et généralité de Mortagne (Flines-les-Mortagne, Bruille, Château l’Abbaye ; Mortagne (ville), terre du Ponthoir à Maulde) : Archives départementales du Nord, E 2498/3 (double) ; C 7189 (deux doubles signés du greffier). ● Cahier édité : Bocquillet (A.) dans Annales Société ét. province de Cambrai, t. XVIII, p. 28-39. ● Cahier microfilmé : Archives départementales du Nord, 2 Mi 241 R. 242 R.

Paroisses

149Cahier manuscrit de la seigneurie du Ponthoir à Maulde Archives départementales du Nord : E 2498/2 (double non signé). Microfilm 2 Mi 241 R.

Prévoté secondaire de Saint-Amand (les-Eaux)

150Rien aux Archives départementales du Nord. — Procès-verbal et cahier manuscrit — Saint-Amand (ville). Archives communales AA 2 Ed. : « Plaintes, doléances, remontrances et vœux du Tiers Etat de la ville de Saint-Amand et villages de Rumegies, Lecelles, Nivelle, Rosult, Saméon, Maulde, Sars-et-Rosières, Thun et dépendances », 4 avril 1789. Edité par Denis (Dr. Charles), Introduction à l’histoire de Saint-Amand en Pévèle, Douai, 1905, p. 69-81, avec « Très respectueuses supplications faites au roi par le prévôt et autres officiels municipaux de la ville et châtellenie de Saint-Amand en Flandre », 16 janvier 1789, p. 65-69 ; édition partielle du cahier dans Pelé (A.), Saint-Amand aux derniers jours de la monarchie, Saint-Amand, 1889, p. 39-40.

Prévôté-Comté secondaire de Valenciennes

151Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : BA 71 : B III 128. — Bibliothèque municipale de Valenciennes : manuscrit 1092. ● Cahier manuscrit — Archives communales de Valenciennes. A 387.

Paroisses

152Procès-verbal et cahiers manuscrits — Bibliothèque municipale de Valenciennes : Anzin ; Artres ; Aubry (du Hainaut) ; Aulnoy ; Beuvrages ; Bruay sur l’Escaut ; Crespin et Saint-Aubert ; Curgies ; Escautpont ; Estreux ; Famars ; Fresnes (sur-Escaut) ; Maing ; Marchipont ; Marly, Monchaux (sur Ecaillon) Odomez ; Onnaing ; Petite-Franche Forêt (Petite-Forêt) ; Préseau ; Quarouble ; Quérénaing ; Quiévrechain, Rombies ; Saint Saulve ; Saultain ; Sebourg ; Thivencelle ; Trith-Saint-Léger ; Verchain (Maugré) ; Vicq. ● Voir aussi : Archives départementales du Nord Escautpont : cahier manuscrit (copie informe) : Cumulus 11.354. — Microfilm 2 Mi 246 B1. ● Cahiers édités ● Cahiers publiés dans le mémoire de maîtrise de Francis Rémy, Cahiers de doléances de la Prévôté le Comte de Valenciennes, 1973 (Archives départementales du Nord, 3 J 269).

Ville de Valenciennes

153Députation directe du Tiers Etat de Valenciennes seul qui peut élire ses deux députés, en vertu des articles 6 et 7 du règlement du roi pour le Hainaut (cf. Archives nationales BA 71, Archives parlementaires, t. I, p. 650 ; Bibliothèque nationale Le23 12 ; Brette, t. I, p. 216. · Procès-verbal manuscrit — Archives nationales : B III 152 ; C 25 no 166. — Cahier manuscrit — Archives nationales : B III 152, p. 377. · Copies du XIXe siècle (procès-verbal et cahier). — Archives communales de Valenciennes, A3 389 (copie) et 390. · Cahier imprimé — Archives nationales BA 84. Valenciennes, Henry, 1789, in-4°, 37 p. — Archives communales de Valenciennes : idem. · Cahier édité — Archives parlementaires, t. VI, p. 99. · Cahier du magistrat et conseil particulier manuscrit. — Archives nationales : B III 152, p. 395. — Idem, imprimé — Archives nationales BA 84, s.l.n.d., in-4°, 14 p. — Idem, édité — Archives parlementaires, t. VI, p. 97. · Le cahier de la ville et le cahier du magistrat et conseil particulier ont été dactylographies par Gravet-Jennepin : Archives départementales du Nord, 92 J 34.

Artois

154Les cahiers du Tiers Etat d’un certain nombre de paroisses ou communautés ressortissant au bailliage royal et gouvernance d’Arras et devenues communes de l’actuel département du Nord sont conservés aux Archives départementales du Pas-de-Calais (B 882, 883 et 884) : ils ont été édités par H. Loriquet, Cahiers de doléances de 1789 dans le département du Pas-de-Calais, 2 t. (Arras, 1891). Il s’agit de cahiers originaux signés : — Cantimpré (Archives du Pas-de-Calais, B 88287. Loriquet, t. I, p. 244). — Courchelettes-lez-Lambres (B 882102 ; t. I, p. 256-258). — Douchy (B 882108 ; t. I, p. 268-270) — La Gorgue. Cahiers de doléances des quatre paroisses du Pays de Lalleu : Laventie, Fleurbaix, Sailly-sur-Lys et La Gorgue (B 88340 ; t. I, p. 385-390). — Goeulzin : 2 cahiers (B 882128-129 ; t. I, p. 300-302). — Gouzeaucourt (B 882131 ; t. I, p. 312-319). — Lambres-lez-Douai (B 88341 ; t. I, p. 390-392). — Mérignies (B 88360 ; t. I, p. 408-409). — Sailly-les-Cambrai (B 88422 ; t. I, p. 476-478). — Villers-Plouich, Beaucamp et La Vacquerie (B 88456 ; t. I, p. 529-532).

Vermandois

155Les procès-verbaux et cahiers de doléances du Tiers Etat de paroisses du bailliage de Vermandois devenues communes du département du Nord sont conservés aux Archives départementales de l’Aisne sous la cote B 5762 bis.

  • 17 — Procès-verbal rédigé sur formulaire imprimé pour Gonnelieu et Villers-Guislain.

156Il s’agit d’originaux signés rédigés du 1er au 4 mars 178917. Banteux ; Gonnelieu ; Honnecourt (sur Escaut) ; Malincourt ; Villers-Guislain ; Villers-Outreaux.

Notes

1 — A ce procès verbal sont annexés les procès verbaux de la Noblesse et du Clergé portant leur accord avec le Tiers Etat, datés du 14 avril 1789.

2 — Ces deux cahiers contiennent les demandes particulières des différentes corporations ; la copie XI B 628 reproduit en outre les demandes particulières des paroisses de campagne.

3 — Le cahier de Recquignies lui-même ne se trouve pas dans ce fonds.

4 — Contient aussi : Doléances de paroisses de Bourbourg, Saint-George, Loon, Craywick à la suite d’une procuration pour comparaître devant l’Assemblée du Tiers Etat de l’Assemblée générale ; microfilm Archives départementales du Nord : 2 Mi 257 R 3. — Doléances des ecclésiastiques d’une partie de la Flandre maritime, microfilm 2 Mi 257 R 3. Cf. aussi : notes et observations à présenter dans le cahier du Clergé : Archives départementales du Nord, C Registre Fl. Mar. 66-3, 6, 12, 14, 21-23, 27, 32 ; microfilm 2 Mi 257 R3.

5 — Pour le procès verbal, cf. son édition dans Chan. Looten et Cortyl (E.), Contribution à la statistique féodale de la Flandre maritime (Bailleul, 1907), p. 20-26, d’après de La Roque et de Barthélémy, Catalogue des gentilhommes d’Artois, Flandre et Hainaut... (1865).

6 — Neuf-Berquin est cité par Hyslop, mais déjà classé par elle sous la rubrique précédente.

7 — Document non mentionné dans Hyslop.

8 — Pour Dunkerque voir aussi : — Archives municipales Dunkerque n° 558 : procès-verbal original signé et double non signé du cahier de doléances, manuscrit du Tiers Etat de Dunkerque (26 mars 1789). Editions dans Dunkerque en Révolution. Documents, 1989, p. 13-15 — Archives de la Société dunkerquoise d’Histoire et d’Archéologie, Carton A, n° 4716-4730 : cahiers de doléances originaux signés des métiers de la ville de Dunkerque (procureurs, marchands orfèvres, cordonniers, bélandriers, boulangers, corps de police des travailleurs du vin, brouetteurs, maîtres chartiers, tourneurs, mesureurs, maçons, tonneliers, déchargeurs, charpentiers, forgerons).

9 — Pour lettres, ordonnances, réglements, formulaires pour la convocation des Etats généraux, voir Archives départementales du Nord IX B 2764

10 — Original signé. Contient aussi : demande particulière de l’abbé de Marchiennes ; adresse au roi sur la représentation du clergé urbain (s.d.) ; protestation de l’assemblée du clergé de la Flandre Wallonne tenue à Lille (7 avril 1789).

11 — Original signé. Contient aussi : inventaire des cahiers particuliers ; liste des villages et communautés, nombre de feux, noms et nombre des députés.

12 — Procès-verbal et cahier manuscrits.

13 — Ed. par Leuridan et Petitprez dans Bulletin Société ét. province de Cambrai, 1925, p. 205-215.

14 — Wattines était paroisse de la gouvernance de Lille, mais a comparu à Douai.

15 — Cahier imprimé : « Articles des plaintes, doléances... du Tiers Etat de la ville d’Orchies à insérer dans le cahier général des plaintes qui sera formé au bailliage et gouvernance de Douai ».

16 — Cf. aussi mémoire au sujet de la convocation des représentants de la Flandre wallonne aux Etats généraux : Archives départementales du Nord C 260.

17 — Procès-verbal rédigé sur formulaire imprimé pour Gonnelieu et Villers-Guislain.

Table des illustrations

Légende Cahiers du Tiers Etat dans les villes et villages du Nord / Pas-de-CalaisRéalisation: C.H.R.N. et C.I.T.I. Lille.
URL http://books.openedition.org/irhis/docannexe/image/925/img-1.jpg
Fichier image/jpeg, 372k

© Publications de l’Institut de recherches historiques du Septentrion, 1989

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