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Inventaire des volumes de Bahia, 1673-1901

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Pascal Even

Inventaire de la correspondance consulaire et commerciale de Bahia

Volume 3 - 1831-1840

Texte intégral

1fol. 1. 20 février 1831, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Arrivée de Sébastiani aux Affaires étrangères.

2fol. 2-7. 21 février 1831, Bahia. Idem. - Relâche de « La Rose », du Hâvre, capitaine Topsent ; avantages de l’établissement de lignes régulières entre la France et le Brésil, réclamé par les maisons françaises de Bahia.
fol. 7 : « Rapport de M. Topsent, capitaine du trois-mâts « La Rose » à Monsieur le consul de France à Bahia ».

3fol. 8-12. 22 février 1831, Bahia. Idem. - Rumeur de conspiration de Noirs ; arrestations de plusieurs Noirs ; découverte de dépôts d’armes ; activités du parti favorable à une fédération, animé par Barata, ancien rédacteur de « La Sentinelle de Pernambouc », libéré de prison, le député Lino et le juriste de couleur, Antonio Rebouças ; critiques de ce parti à l’encontre du président Luis Paulo de Araujo Basto ; attitude du général Callado, commandant des armes ; campagne de xénophobie ; rixes entre Portugais et Mulâtres, relâche du brick « Le Faucon », envoyé par le contre-amiral Grivel et rétablissement de la sécurité ; armement des artisans français de la basse ville ; relâche de la frégate brésilienne « La Piranza » ; sort de trois français de Rosario do Catule, province de Sergipe, réfugiés chez le colonel Antonio Días Coelho Mello e Meneres : Gonnet de Nantes, reparti pour Le Hâvre, Charles Heroguel, assassiné et Marc Marchand, réfugié à Masseio ; projet d’établissement d’un vice-consulat de France à Sao Christovao, province de Sergipe.

4fol. 13. 22 février 1831, Bahia. Extrait de la dépêche précédente, relatif à la création d’un vice-consulat à Sao Christovao.

5fol. 14. 23 février 1831, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Envoi du tableau des recettes et dépenses de la chancellerie en 1830.

6fol. 15-20. 20 avril 1831, Bahia. Idem. - Révolution du 7 avril ; troubles de Bahia ; désorganisation du commerce provoquée par la fuite des négociants portugais, réfugiés en rade ; pénurie de numéraire ; difficultés des maisons de commerce européennes ; précautions adoptées par les négociants.

7fol. 21. 30 avril 1831, Paris. Lettre du ministre à Marcescheau. - Publication par le Bureau du commerce du nouveau tarif des douanes brésiliennes.

8fol. 22. 13 avril 1831, Bahia, na typ. do « Bahiano ». « Proclamaçao » de Joao Gonçalves Cezimbra.

9fol. 23. 4 juin 1831, Paris. Lettre du ministre à Marcescheau. - Suppression pour raisons d’économie du consulat général de France à Rio ; situation commerciale de Bahia ; plaintes du capitaine du « Canaris » ; droits acquittés par « Le Général Foy ».

10fol. 24. 9 juillet 1831, Paris. Idem. - Liquidation de la maison du sieur Doval, espagnol établi à Bahia.

11fol. 25 12 août 1831, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Diffusion de la circulaire sur la description sommaire des phares et fanaux des côtes de France.

12fol. 26. 12 août 1831, Bahia. Idem. - Accusé de réception du nouveau tarif des douanes brésiliennes.

13fol. 27. 12 août 1831, Bahia. Idem. - Suppression du consulat général de Rio ; droits acquittés par « Le Général Foy ».

14fol. 28-30. 6 septembre 1831, Bahia. Idem. - Usage du pavillon national par un négociant français par mesure de protection.
fol. 30 : 4 septembre 1831, Bahia. Lettre du consul au négociant Louis Daupeley et réponse de ce dernier en date du même jour.

15fol. 31-33. 23 septembre 1831, Bahia. Idem. - Arrivée de « L’Achille », capitaine Chauffer ; nécessité de mettre en place un service de paquebots et d’abaisser les droits perçus en France sur les sucres brésiliens.
fol. 33 : 12 août 1831, Bahia. Rapport du capitaine Chauffer.

16fol. 34-35. 23 septembre 1831, Bahia. Idem. - Travaux de la Commission de révision du tarif des douanes brésiliennes et prise en compte des observations faites par les négociants français.

17fol. 36-37. 7 novembre 1831, Bahia. Idem. - Liquidation de la maison Raphael Antoine Doval ; entretien du consul avec Gomes Bello, chargé des affaires de ce dernier ; protection de la paroisse commerçante de la Praia da comerçao par la garde bourgeoise.

18fol. 38. 11 novembre 1831, Paris. Lettre du ministre à Marcescheau. - Demande d’informations annuelles sur la récolte de coton.

19fol. 39. 21 décembre 1831, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Droits perçus en chancellerie.

20fol. 40-41. 28 décembre 1831, Bahia. Idem. - Rétablissement de la sécurité depuis la désignation comme nouveau député de la province, du député Honorato José de Barros Paim ; événements de Pernambouc ; échec des anarchistes le 28 octobre à Bahía ; paralysie des sucreries en raison des orages, des pluies et de la détérioration des chemins.

21fol. 42. 22 février 1832, Bahia. Idem. - Accusé de réception de l’inventaire des objets volés dans le cabinet des médailles de Paris ; insurrection de Sao Feliz.

22fol. 43-46. 22 février 1832, Bahia. Idem. - Envoi du tableau des recettes et dépenses de la chancellerie en 1831.
fol. 45-46 : « Recettes et dépenses de la chancellerie du consulat de France à Bahia pendant l’année 1831 ».

23fol. 47-48. 1er mars 1832, Bahia. Idem. - Envoi d’un modèle de la signature de Pierre Sixte Marti Mamignard, nouveau chancelier.
fol. 48 : Exemplaire de la signature.

24fol. 49-50. 2 mars 1832, Bahia. Idem. - Rétablissement du calme dans la ville ; capture par le colonel Brandao des meneurs de la tentative révolutionnaire du 23 février ; proclamation du vicomte de Piraja.

25fol. 51. 3 mars 1832, Bahia. Idem. - Jugement sur Aversenc, nommé au viceconsulat de France à La Havane.

26fol. 52-54. 3 mars 1832, Bahia. Idem. - Arrivée à bord du « Héros », de Calmon du Pin e Almeida, ancien ministre des Affaires étrangères et des Finances ; franchise des droits accordée par le président de la province pour le débarquement d’animaux et d’effets avec l’accord du juge de la douane, Joaquim Carneiro de Campos ; conflit entre ce dernier et le capitaine Dumont-Fallier, capitaine du « Héros ».
fol. 54 : 22 février 1832, Bahia. Réponse du président de la province au consul.

27fol. 55. 26 avril 1832, Bahia. Idem. - Dérogation aux dispositions de la circulaire interdisant l’envoi de courrier privé avec la correspondance officielle demandée par le consul.

28fol. 56-58. 3 juin 1832, Bahia. Idem. - Arrêté du président de la province visant à éviter l’introduction du choléra-morbus au Brésil ; dérogations accordées aux Anglais ; police de la rade ; modification du mouillage des navires de guerre étrangers ; arrivée à Bahia de Portugais fuyant les persécutions dont ils sont l’objet dans la province des Alagoas ; désignation de Felix José de Mello e Silva comme secrétaire du gouvernement des Alagoas.

29fol. 59-60. 6 juin 1832, Bahia. Idem. - Démission de José de Barros Paim, remplacé à la présidence par Joaquim José Pinheiro de Vasconcellos ; paralysie du commerce de Pernambouc provoquée par le refus des négociants de recevoir du cuivre en paiement et par l’émigration des Portugais ; attitude de Pinto Madeira et du gouvernement de Ceara.

30fol. 61. 16 juin 1832, Bahia. Idem. - Retour de Sébastiani aux Affaires étrangères.

31fol. 62-66. 18 juillet 1832, Bahia. Idem. - Droits perçus sur les marchandises étrangères ; protestations du commerce anglais ; découverte de projets d’évasion des prisons de l’île Santa Barbara, de l’hôpital de l’île das Cobras et d’Aljube ; projet de changer le tuteur de Don Pedro II ; production de sucre ; quarantaine du « Westoe ».
fol. 64-66 : 30 juin 1832, Bahia. Extrait et traduction de la « Gazeta da Bahia ». - Modifications douanières.

32fol. 67-68. 20 août 1832, Paris. Lettre du ministre à Marcescheau. - Affaire du « Héros » ; police du port de Bahia ; demande des tableaux du commerce et de la navigation de Bahia en 1830 et 1831 ainsi que du mémoire annuel sur la situation commerciale de Bahia.

33fol. 69-70. 22 août 1832, Bahia. Numéro de « La Gazeta da Bahia »

34fol. 71. 6 septembre 1832, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Nouvelle organisation du ministère français des Affaires étrangères.

35fol. 72-73. 15 septembre 1832, Bahia. Idem. - Quarantaine du « Maréchal Ney », du Hâvre, de « La Rose », de Bordeaux et du « Héros » ; inexécution du projet de diviser la rade en trois mouillages et du changement de mouillage des bâtiments de guerre étrangers ; raz de marée dans la rade et pluies ; rumeur du prochain retour des députés, propagée par Lino Coutinho ; protestations des négociants anglais contre la modification des droits de douane ; complot incendiaire attribué à la garde nationale.

36fol. 74. 10 octobre 1832, Bahia. Idem. - Relâche de « L’Herminie », commandant Villeneuve de Bargemont ; sucres ; pénurie de farine de blé.

37fol. 75-76. 19 novembre 1832, Bahia. Idem. - Diminution de la fréquence des plaintes des capitaines français contre la douane ; nouveau règlement du port ; essor du commerce français ; pénurie de personnel au consulat ; envoi prochain du tableau commercial du port de Bahia en 1831 ; emprisonnement de Pinto Madeira et du Padre Souza.

38fol. 77-79. 19 novembre 1832, Bahia. Idem. - Renvoi en France de Pierre Helleuin, de Nantes, repasseur de rasoirs devenu fou.

39fol. 80. 26 décembre 1832, Bahia. Idem. - Arrivée du duc de Broglie aux Affaires étrangères.

40fol. 81-83. 26 décembre 1832, Bahia. Idem. - Arrivée de « L’Auguste », de Marseille et du « Courrier », de Bordeaux ; opérations commerciales de Gallès, auteur d’une petite brochure sur le Brésil ; difficultés d’écouler le sucre brésilien en Europe ; diminution des envois de coton de l’intérieur de la province ; abondance de cuivre faux ; remplacement de la Junta da Fazenda par une trésorerie provinciale ; réclamations au sujet des manifestes d’importation ; relâche du brick « La Jeannette », premier navire belge apparu à Bahía et protection demandée au consulat par son capitaine.

41fol. 84-88. 23 janvier 1833, Bahia. Idem. - Edit de l’intendant de la marine déterminant les mouillages dans la rade de Bahia ; échec du dernier attentat contre Louis-Philippe.
fol. 85-86 : 23 janvier 1833, Bahia. Numéro 7 de la « Gazeta da Bahia ».
fol. 87-88 : Traduction de l’article du journal de Bahia relatif à l’édit.

42fol. 89. 26 janvier 1833, Paris. Lettre du ministre à Marcescheau. - Mise en vigueur dans le port de la loi du 15 novembre 1831 et de mesures de quarantaine ; demande des états de commerce du poste.

43fol. 90. 7 février 1833, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Envoi de la traduction de l’édit relatif à la détermination des mouillages dans le port de Bahia.

44fol. 91-93. 8 février 1833, Bahia. Idem. - Commission donnée à Candido José de Araujo Vianna pour remédier à la mauvaise qualité du numéraire avec la collaboration de Henri Piedy et du négociant anglais Match ; mesures adoptées pour faire disparaître le faux cuivre et perturbations du change ; cherté des vivres et accaparements.

45fol. 94-96. 9 février 1833, Bahia. Idem. - Fondation à San Francisco d’une Société d’agriculture, de commerce et d’industrie aux statuts rédigés par Miguel Calmon du Pin e Almeida, ancien ministre des Finances ; nomination de Marcescheau comme membre honoraire de la Société ; assemblée générale de la Société le 31 janvier sous la présidence du sénateur Manoel Ferreira ; commission de sûreté mutuelle de la société remplacée, à l’initiative du consul, par une commission de statistique ; débats entre le marquis de Barbacena, Miguel Calmon, Rebouças, Manoel Maria do Amaral et Joaquim Bulcao, ancien secrétaire de la légation du Brésil à Paris ; achat de machines à couper le capim et à dépouiller le maïs ; recrutement à Paris d’un vétérinaire de l’école d’Alfort proposé par le vicomte de Pedra-Branca ; mauvaise qualité des sucres due aux pluies ; distilleries de rhum de la ville de Santo-Amaro ; maladie du chancelier Mamignard.

46fol. 97. 9 février 1833, Bahia. Idem. - Relâche et vente du brick belge « La Jeannette », capitaine Muelenaer.

47fol. 98. 6 mars 1833, Bahia. Idem. - Reçu du capitaine Muelenaer pour la remise du journal de bord de « La Jeannette ».

48fol. 99-102. 23 février 1833, Bahia. Procès-verbal d’une assemblée des Français convoqués au consulat. - Attributions judiciaires et de police des consulats ; organisation des tribunaux de commerce. (Annexe de la dépêche de Marcescheau du 7 mars 1833, manquante).

49fol. 103. 26 mars 1833, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Envoi du tableau des recettes et dépenses de la chancellerie en 1832 ; honoraires du commis de la chancellerie.

50fol. 104. 20 avril 1833, Paris. Lettre du ministre à Marcescheau. - Demande de nouveaux renseignements sur le commerce de Bahia.

51fol. 105-108. 22 avril 1833, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Envoi des états de navigation de Bahia en 1830-1831 ; nécessité de diminuer les droits perçus en France sur les sucres brésiliens ; commerce de Trieste avec le Brésil ; diminution de la navigation brésilienne depuis la suppression de la traite ; commerce brésilien avec les pavillons étrangers.

52fol. 109-110. 17 mai 1833, Bahia. Idem. - Extension aux navires français de l’exemption de droits dont bénéficient les bâtiments de transport employés au service de la marine de guerre.
fol. 110 : 13 mai 1833, Bahia. Copie de la lettre de Joaquim José Pinheiro de Vasconcellos, président de la province au consul.

53fol. 111-113. 18 mai 1833, Bahia. Idem. - Travaux de l’Assemblée générale extraordinaire sur la question du numéraire ; troubles survenus dans la province de Minas Geraes ; réorganisation judiciaire de la province de Bahia ; expédition du général Rosas contre les Indiens ; offre du président de Montevidéo au Brésil ; élection des députés de Bahia pour 1834.

54fol. 114. 30 mai 1833, Bahia. Idem. - Projet de loi monétaire.

55fol. 115-117. 20 juin 1833, Bahia. Idem. - Confusion monétaire et suspension des paiements ; résolution des négociants étrangers de ne plus donner ou recevoir du cuivre ; arrivée de « L’Hortense », portant la cargaison sauvée du naufrage du brick « Bernard », à Malaga ; importations de vins de Porto par un navire danois et « le Ferdinand », bâtiment français.

56fol. 118-119. 28 juin 1833, Bahia. Idem. - Loi française sur l’admission du sucre étranger au raffinage ; qualité du sucre brésilien.

57fol. 120-122. 17 juillet 1833, Bahia. Idem. - Envoi des états de la navigation de Bahia en 1832 ; commerce avec les différents pavillons.

58fol. 123. 13 août 1833, Bahia. Idem. - Accusé de réception des tableaux du commerce et de la navigation de la France avec les colonies et les puissances étrangères, établis par l’administration des douanes, pour 1830-1831 ; envoi prochain du tableau du commerce de Bahia en 1830.

59fol. 124-129. 14 août 1833, Bahia. Idem. - Exemption des droits dont bénéficient les bâtiments de transport employés au service de la marine de guerre ; incident survenu entre la douane et le capitaine du navire anglais « Le Héros ».
fol. 128 : 5 juin 1833, Bahia. Traduction de la lettre du président de la province au consul et réponse de ce dernier en date du 17 juin 1833.
fol. 128 verso : 30 juillet 1833, Bahia. Lettre du président au commandant du brick « Piraja ».
fol. 129 : 31 juillet 1833, Bahia. Lettre du président au consul d’Angleterre.

60fol. 130-131. 20 août 1833, Paris. Lettre du ministre à Marcescheau. - Demande de renseignements complémentaires sur les tableaux de navigation et de commerce de Bahia en 1830-1831 ; travaux statistiques.

61fol. 132. 3 septembre 1833, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Désignation comme nouveau chancelier de Jean-Baptiste Antoine Marcel Marsillac à la place de Mamignard, démissionnaire pour raisons de santé.

62fol. 133-135. 21 septembre 1833, Bahia. Idem. - Rédaction des manifestes de navire ; contestation au sujet de peignes expédiés par Doval, transportés par « L’Achille », et saisis par les douanes.

63fol. 136-139. 23 octobre 1833, Bahia. Idem. - Obligation faite aux négociants étrangers d’arborer leur cocarde nationale ; protestations du vice-consul de Portugal ; projet de la chambre municipale d’interdire aux particuliers de mettre sur leurs maisons des mâts et pavillons, afin d’empêcher la contrebande par signaux ; départ de « L’Alcibiade » pour Brest ; santé de Don Pedro II ; nomination d’Antonio Pinto Chichono de Gance comme ministre ; publication de la loi sur les monnaies de cuivre.

64fol. 140-141. 23 octobre 1833, Bahia. Idem. - Loi sur les monnaies de cuivre.

65fol. 142. 15 novembre 1833, Bahia. Idem. - Code consulaire.

66fol. 143. 15 novembre 1833, Bahia. Idem. - Circulaire sur la comptabilité des chancelleries consulaires ; nomination du nouveau chancelier Marsillac.

67fol. 144. 15 novembre 1833, Bahia. Idem. - Elévation du consul à la première classe et remerciements du consul.

68fol. 145-150. 16 novembre 1833, Bahia. Idem. - Exécution de la loi du 3 octobre sur les monnaies de cuivre ; baisse du prix du café, du coton et des sucres en Europe ; établissement du jury ; projet de banque nationale.

69fol. 151. 16 novembre 1833, Bahia. Idem. - Abonnement du consulat aux « Archives du commerce ».

70fol. 152-153. 16 novembre 1833, Bahia. Idem. - Recrutement d’un secrétaire, Corridi ; préparation des états du commerce de 1830 à 1832 ; difficultés rencontrées par l’exportation de sucres brésiliens en France.

71fol. 154. 16 novembre 1833, Bahia. Idem. - Réception de la description des phares et fanaux en service sur les côtes de France au 1er avril 1833.

72fol. 155. 24 novembre 1833, Bahia. Bordereau de transmission. - Réponse à la circulaire du 21 septembre sur les chancelleries.

73fol. 156-157. 26 décembre 1833, Paris. Lettre du ministre à Marcescheau. - Situation monétaire du Brésil ; agrément de Marsillac ; entrée des sucres brésiliens en France et transmission des observations du consul au Conseil supérieur du commerce ; précisions demandées sur le tableau du mouvement du port de Bahia en 1832 ; manifestes de navires.

74fol. 158. 12 janvier 1834, Paris. Idem. - Enquête du Museum d’histoire naturelle sur un cocotier d’espèce nouvelle découvert à Bahia par le voyageur Douville.

75fol. 159-162. 13 janvier 1834, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Sécheresse et cherté des vivres ; coup d’Etat du 14 décembre ; espoirs des partisans d’une confédération ; intervention du conseil général de la province auprès du président afin de faire bénéficier les officiers de l’étape consentie aux soldats ; adhésion de nombreux officiers au parti Caramaru ; envoi de farine de manioc à Rio.

76fol. 163. 5 février 1834, Bahia. Bordereau de transmission. - Tableau des recettes et dépenses de la chancellerie en 1833.

77fol. 164-168. 5 février 1834, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Envoi du tableau des importations et exportations de Bahia en 1830 et observations du consul ; question des sucres.

78fol. 169-171. 24 février 1834, Bahia. Idem. - Edit de l’intendant de la marine, Antoine Pierre de Carvalho, renouvelant l’interdiction de jeter du lest de sable ou de pierre dans les emplacements réservés au mouillage.
fol. 170 : 21 février 1834, Bahia. Traduction du journal « Diario da Bahia ».

79fol. 172. 1er mars 1834, Bahia. Bordereau de transmission. - Comptabilité de la chancellerie.

80fol. 173. 20 mars 1834, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Tenue des archives du poste.

81fol. 174-175. 21 mars 1834, Bahia. Idem. - Enregistrement des circulaires.

82fol. 176-177. 22 mars 1834, Bahia. Idem. - Observations du consul sur la responsabilité des consuls obligés d’assister aux actes et contrats.

83fol. 178-187. 23 mars 1834, Bahia. Idem. - Examen de l’admission des sucres moscovados du Brésil par le Conseil supérieur du commerce ; mouillage obligatoire pour les navires ayant franchi la barre ; succès de la requête de Domingos Gomez Bello, consignataire de Doval.
fol. 180-187 : 1833, Bahia, Typographia de P. Gueffier. « Reclmaçao dirigida a Sua excellencia o encaregado dos negocios da França por Domingos Gomes Bello, negociante desta praça ». 13 p.

84fol. 188-189. 10 avril 1834, Bahia. Idem. - Nullité du mariage de Constant Bérard de Marseille et de Claire Augustine Rochebrune ; départ du fils Bérard à bord du « Nettuno ».

85fol. 190. 6 mai 1834, Bahia. Idem. - Expédition du sieur Douville.

86fol. 191-192. 6 mai 1834, Bahia. Idem. - Accusé de réception du tableau général du commerce et de la navigation de la France avec ses colonies et les puissances étrangères, établi par l’administration des douanes pour 1834 ; expéditions de sucres brésiliens limitées par les embarras monétaires et les exigences des producteurs.

87fol. 193. 6 mai 1834, Bahia. Bordereau de transmission. - Envoi des recettes et dépenses de la chancellerie pendant le premier trimestre 1834.

88fol. 194. 15 mai 1834, Bahia. Analyse de la dépêche de Marcescheau relative au mariage Bérard-Rochebrune.

89fol. 195-196. 17 mai 1834, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Demande par Marcescheau d’un nouveau poste ou de congés.

90fol. 197. 11 juin 1834, Bahia. Idem. - Envoi du mouvement des dépôts du premier trimestre 1834 ; circulaires de la Marine ; successions Condou et Foguet.

91fol. 198. 11 juin 1834, Bahia. Bordereau de transmission de la dépêche précédente.

92fol. 199-204. « Mouvement des dépôts » du premier trimestre 1834.

93fol. 205-206. 29 juillet 1834, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Projet de réforme de la constitution ; exclusion du sénat de la discussion ; protestations de la Société fédérale ; abondance de la farine de manioc.

94fol. 207-210. 9 août 1834, Paris. Lettre du ministre à Marcescheau. - Ordonnance admettant en France les sucres moscovados du Brésil ; négociations pour la modification des droits de douane sur les marchandises françaises au Brésil ; retrait de la fausse monnaie de cuivre ; enregistrement des circulaires.

95fol. 211-212. 12 août 1834, Paris. Idem. - Congès accordés au consul.

96fol. 213. 4 septembre 1834, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Arrivée du vice-amiral de Rigny aux Affaires étrangères.

97fol. 214. 4 septembre 1834, Bahia. Idem. - Accusé de réception de la circulaire du 22 mars, relative aux testaments.

98fol. 215. 4 septembre 1834, Bahia. Idem. - Absence d’agent consulaire dans la province de Sergipe ; instructions du dépôt des invalides de la Marine ; inventaire du mobilier de la chancellerie.

99fol. 216. 4 septembre 1834, Bahia. Idem. - Duplicata de la dépêche précédente.

100fol. 217. 11 septembre 1834, Bahia. Idem. - Réforme de la constitution et préparation des élections.

101fol. 218. 11 septembre 1834, Bahia. Idem. - Envoi de l’inventaire du mobilier de la chancellerie (manque).

102fol. 219. 23 octobre 1834, Bahia. Idem. - Circulaire sur les dépôts nominatifs adressés à la Caisse des dépôts et consignations.

103fol. 220. 23 octobre 1834, Bahia. Idem. - Congés du consul.

104fol. 221-222. 23 octobre 1834, Bahia. Idem. - Importation des sucres brésiliens en France ; relations commerciales avec la France ; observations des négociants français de Bahia.

105fol. 223. 24 octobre 1834, Bahia. Bordereau de transmission. - Service de la chancellerie.

106fol. 224-232. 24 octobre 1834, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Difficultés d’application de la loi sur le changement des monnaies.
fol. 229-230 : 18 octobre 1834, Bahia. Traduction de la lettre de l’inspecteur intérimaire de la trésorerie au ministère des Finances.
fol. 231-232 : 22 octobre 1834, Bahia. Numéro 212 de la « Gazeta commercial da Bahia ».

107fol. 233-235. 25 octobre 1834, Bahia. Idem. - Envoi du discours de clôture de l’Assemblée générale du Brésil ; tranquillité politique à Bahia ; préparation des élections ; qualités du président de la province, Pinheiro ; accident survenu entre les Montevidéens et les forces brésiliennes dans la province de Rio Grande do sul.
fol. 235 : Traduction du discours de clôture de la première session de la troisième législature de l’Assemblée générale ».

108fol. 236-237. 14 décembre 1834, Bahia. Idem. - Observations du consul sur l’admission des sucres moscovados et sur les effets bénéfiques de la loi du 8 juillet.

109fol. 238-249 bis. 22 décembre 1834, Bahia. Idem. - Envoi de l’état des dépôts effectués en chancellerie durant le troisième trimestre 1834 ; successions Récamier, Oreille, Condou et Deshayes ; envoi des recettes et dépenses de la chancellerie.
fol. 239-240 : 5 octobre 1834, Bahia. « Recettes et dépenses de la chancellerie du consulat de France à Bahia pendant le troisième trimestre 1834 ».
fol. 241 : 30 septembre 1834, Bahia. « Etat des fournitures faites à la chancellerie du consulat de France le 20 juillet 1834 ».
fol. 242 : 11 et 30 septembre 1834, Bahia. Reçu d’Antonio de Madureira Barboza, employé de la chancellerie, pour ses gages.
fol. 243 : 29 juillet et 30 septembre 1834, Bahia. Reçus divers pour l’abonnement du consulat au « Correio mercantil » et dépenses diverses de la chancellerie.
fol. 244 : 30 septembre 1834, Bahia. Reçu du chancelier Marsillac pour ses gages.
fol. 245-249 bis : 5 octobre 1834, Bahia. « Mouvement des dépôts ; troisième trimestre 1834 ».

110fol. 250-256. 14 février 1835, Bahia. Dépêche de Marcescheau. - Envoi de l’état des recettes et dépenses de la chancellerie du quatrième trimestre 1834.
fol. 251-252 : 15 décembre 1834, Bahia. Rapport de Marsillac au consul sur les dépenses de la chancellerie en 1835.
fol. 253-254 : Reçus de dépenses diverses.
fol. 255-256 : 5 janvier 1835, Bahia. « Recettes et dépenses de la chancellerie du consulat de France à Bahia pendant le quatrième trimestre 1834 ».

111fol. 257. 15 février 1835, Bahia. Idem. - Accusé de réception de circulaires sur les procurations passées par des étrangers dans les chancelleries et sur les informations transmises au ministère de la Marine.

112fol. 258-259. 13 mars 1835, Bahia. Idem. - Gérance du consulat confiée à Claude Marie Antoine Dugrivel, négociant français de Bahia.

113fol. 260. 14 mars 1835, Bahia. Idem. - Envoi du tableau des importations de Bahia en 1831 et des exportations entre 1831 et 1833.

114fol. 261-262. 10 avril 1835, Paris. Lettre du ministre à Marcescheau. - Retrait du cuivre et entrée des sucres et bois d’ébénisterie brésiliens en France.

115fol. 263-268. 29 avril 1835, Bahia. Dépêche de Dugrivel, gérant du consulat. - Envoi de l’état des recettes et dépenses de la chancellerie du consulat pendant le premier trimestre 1835.
fol. 264-265 : 1er avril 1835, Bahia. « Recettes et dépenses de la chancellerie du consulat de France à Bahia pendant le premier trimestre 1835 ».
fol. 266-268 : Reçus de dépenses de chancellerie.

116fol. 269. 3 mai 1835, Bahia. Lettre du naturaliste Douville au ministre. - Décision de l’Assemblée législative de Bahia de défendre le commerce de détail aux sujets des nations dont le gouvernement n’est pas lié avec le Brésil par un traité de commerce.

117fol. 270. 15 mai 1835, Le Hâvre. Lettre de Marcescheau au ministre. - Arrivée de Marcescheau sur le « Taporica ».

118fol. 271. 2 juin 1835, Paris. Idem. - Envoi du tableau des importations de Bahia en 1832-1833 et du mémoire sur le commerce de Bahia en 1833, précédé d’un aperçu sur celui des années 1829-1832 (manque).

119fol. 272. 12 juin 1835, Bahia. Dépêche de Dugrivel. - Accusé de réception de la circulaire dispensant les capitaines de navires marchands de déposer dans les chancelleries consulaires les papiers de bord constatant la nationalité de leurs navires.

120fol. 273. 11 juillet 1835, Bahia. Idem. - Retour du duc de Broglie aux Affaires étrangères.

121fol. 274. 1er août 1835, Bahia. Bordereau de transmission. - Comptabilité de la chancellerie du consulat au cours du second trimestre et état des dépôts.

122fol. 275. 5 septembre 1835, Bahia. Idem. - Dépôts faits en chancellerie.

123fol. 276. 30 septembre 1835, Bahia. Dépêche de Dugrivel. - Attentat commis contre les souverains français.

124fol. 277. 3 octobre 1835, Paris. Lettre du ministre à Dugrivel. - Demande de l’état du mouvement du port de Bahia en 1833 et des copies des tableaux des opérations commerciales de Bahia en 1834, dressés à la demande des assemblées législatives de la province et de l’Empire.

125fol. 278-279. 14 mars 1835, Bahia. « Copie de la lettre écrite par S. Ex. Mr. le président de la province de Bahia à M. Marcescheau, consul de France, le 14 mars 1835 ».

126fol. 280. 10 novembre 1835, Bahia. Bordereau de transmission. - Etat des dépôts.

127fol. 281. 20 novembre 1835, Bahia. Dépêche de Dugrivel. - Correspondance avec le Département.

128fol. 282. 27 novembre 1835, Bahia. Bordereau de transmission. - Comptabilité de la chancellerie pour le troisième trimestre de 1835.

129fol. 283. 13 janvier 1836, Bahia. Dépêche de Marsillac, gérant du consulat. - Refus du capitaine Lambert, commandant la « Cérés », de prendre en chancellerie un certificat constatant l’état et la nature de sa cargaison.

130fol. 284. 18 février 1836, Bahia. Dépêche de Dugrivel. - Accusé de réception de différentes circulaires et documents.

131fol. 285. 19 février 1836, Bahia. Bordereau de transmission. - Comptabilité de la chancellerie pour le quatrième trimestre 1835.

132fol. 286. 19 février 1836, Bahia. Idem. - Dépôts du quatrième trimestre 1835.

133fol. 287. 18 mars 1836, Bahia. Idem. - Proposition de budget pour la chancellerie en 1836.

134fol. 288. 28 juin 1836, Bahia. Dépêche de Dugrivel. - Démission de Marsillac, remplacé à la chancellerie par Louis-Frédéric Gallouin, exsecrétaire particulier de Marcescheau.

135fol. 289. 1er juillet 1836, Bahia. Idem. - Arrivée de Thiers aux Affaires étrangères.

136fol. 290. 22 juillet 1836, Bahia. Bordereau de transmission. - Comptabilité de la chancellerie pour le deuxième trimestre 1836.

137fol. 291. 8 octobre 1836, Bahia. Dépêche de Dugrivel. - Envoi de l’état de navigation du port de Bahia en 1833.

138fol. 292-293. 7 novembre 1836, Bahia. Idem. - Protestations des confréries religieuses contre le privilège exclusif accordé à une compagnie d’aménager un cimetière, de façon à mettre un terme aux sépultures effectuées dans les églises et couvents ; délibération de l’assemblée législative provinciale sur cette question et dévastation du cimetière par la foule.

139fol. 294. 12 novembre 1836, Bahia. Bordereau de transmission. - Etat rectificatif de la comptabilité de la chancellerie pour le quatrième trimestre 1835.

140fol. 295. 12 novembre 1836, Bahia. Idem. - Recettes et dépenses de la chancellerie pour le troisième trimestre 1836 ; dépôts.

141fol. 296. 12 novembre 1836, Bahia. Dépêche de Dugrivel. - Accusé de réception du tableau alphabétique des marchandises énumérées dans le tarif général des douanes françaises.

142fol. 297. 4 janvier 1837, Bahia. Idem. - Arrivée de Molé aux Affaires étrangères.

143fol. 298-299. 4 janvier 1837, Bahia. Idem. - Décès de Gallouin, chancelier par intérim, remplacé par Jean Irigoyen.
fol. 299 : Modèle de signature d’Irigoyen.

144fol. 300. 31 janvier 1837, Bahia. Bordereau de transmission. - Dépôts et comptabilité du quatrième trimestre 1836.

145fol. 301. 31 janvier 1837, Bahia. Idem. - Etat des dépôts au 31 décembre 1836.

146fol. 302. 31 mars 1837, Paris. Lettre du ministre à Dugrivel. - Désignation de Gallouin comme chancelier ; envoi au ministre des Travaux-publics, de l’Agriculture et du Commerce, des tableaux statistiques envoyés par le consul ; envoi des tableaux officiels publiés par les administrations de Bahia.

147fol. 303. 8 avril 1837, Bahia. Dépêche de Dugrivel. - Réception du discours prononcé par Louis-Philippe à l’ouverture des Chambres le 27 décembre 1836 ; attentat commis contre le roi.

148fol. 304. 26 avril 1837, Bahia. Bordereau de transmission. - Comptabilité du premier trimestre 1837.

149fol. 305. 18 août 1837, Bahia. Idem. - Comptabilité du deuxième trimestre 1837.

150fol. 306. 16 décembre 1837, Paris. Lettre du ministre à Dugrivel. - Agrément donné par le Département à la désignation d’Irigoyen comme chancelier du consulat ; demande de relevés commerciaux.

151fol. 307. 18 février 1838, Bahia. Dépêche de Dugrivel. - Accusé de réception de circulaires.

152fol. 308-309. 9 janvier 1838, Bahia. Dépêche de Dugrivel. - Soulèvement du corps d’artillerie et de plusieurs régiments ; fuite du chef de gouvernement de la province ; proclamation à la Chambre municipale de l’indépendance de l’état de Bahia ; déclaration de bonnes intentions du nouveau gouvernement aux consuls ; rôle de Francisco Sabino Alvares da Rocha Vieira, professeur à l’Ecole de médecine de Bahia ; acte additionnel proclamant la séparation de Bahia durant la minorité de l’Empereur ; départ de la ville des gardes municipaux, des administrations et des notables ; arrivée d’un nouveau président de la province ; ralliement aux légalistes de l’île d’Itaparica ; disette à Bahia.

153fol. 310-311. 27 mars 1838, Bahia. - Idem. - Réduction des insurgés ; destructions provoquées par les incendies allumés par ces derniers dans la ville, notamment celles de trois comptoirs appartenant à des citoyens français ; refus du commandant de la « Sapho » de donner refuge à Guessetta, chirurgien major et à Sabino Alves de Rocha Vieira, malade, à bord de la corvette française « Sapho » ; arrestation par les légalistes de Sabino, réfugié au domicile du consul ; décision du Baron Rouen d’ôter la gérance du consulat à Dugrivel et de la confier au gérant du consulat d’Angleterre, Watheby.

154fol. 312. 28 mars 1838, Bahia. Bordereau de transmission. - Propositions pour le budget de 1837.

155fol. 313. 16 avril 1838, Bahia. Idem. - Propositions pour le budget de 1838.

156fol. 314-321. 25 mai 1838, Bahia. Dépêche de Dugrivel. - Décision du baron Rouen de le démettre provisoirement de ses fonctions.
fol. 315-316 : 7 avril 1838, Rio. Copie de la lettre du baron Rouen à Dugrivel avec des commentaires de ce dernier.

157fol. 317 : 7 avril 1838, Rio. - Traduction d’une dépêche adressée par le baron Rouen au ministre des Affaires étrangères à Rio faite sur une autre traduction en langue portugaise, tirée de la Gazette commerciale de Bahia du 16 mai 1838 »
fol. 318-319 : 9 mai 1838, Bahia. Lettre de Dugrivel à Rouen, justifiant sa conduite.
fol. 320-321 : 16 mai 1838, Bahia. Numéro 33 de la « Gazeta commercial da Bahia ».

158fol. 322-323. 20 septembre 1838, Bahia. Dépêche du chevalier de Saint-Georges, attaché à la légation de France au Brésil, gérant du consulat de France à Bahia. - Arrivée de Saint-Georges et désignation de P. Bareilhos comme nouveau chancelier ; visite au président de la province, Thomas Xavier Garcia d’Almeida ; règlement de différentes questions d’ordre consulaire.
fol. 324 : 12 septembre 1838, Bahia. Copie de la lettre du président de la province à Saint-Georges.

159fol. 325. 19 novembre 1838, Bahia. Idem. - Accusé de réception de la circulaire du 31 mai, relative aux manœuvres des armateurs de Marseille pour éluder l’application de la surtaxe de navigation.

160fol. 326. 19 novembre 1838, Bahia. Bordereau de transmission. - Proposition du budget pour 1839.

161fol. 327. 20 novembre 1838, Bahia. Dépêche de Saint-Georges. - Lacunes de la collection des « Annales maritimes » du poste.

162fol. 328. 20 novembre 1838, Bahia. Bordereau de transmission. - Dépenses de la chancellerie en 1837-1838.

163fol. 329. 20 novembre 1838, Bahia. Idem. - Envoi de pièces comptables.

164fol. 330. 20 novembre 1838, Bahia. Idem. - Comptabilité du second trimestre 1838.

165fol. 331. 22 novembre 1838, Bahia. Idem. - Comptabilité du troisième trimestre 1838.

166fol. 332. 17 décembre 1838, Bahia. Dépêche de Saint-Georges. - Accusé de réception de la circulaire du 21 juin, relative aux frais de route des militaires isolés.

167fol. 333. 20 décembre 1838, Bahia. Idem. - Réception de la circulaire du 1er février, relative à l’apposition du contreseing et du sceau du consulat sur tous les paquets transmis aux autorités maritimes dans les ports de France.

168fol. 334-338. 20 janvier 1839, Bahia. Idem. - Naufrage du brick « Montezuma », de Nantes sur la côte d’Afrique ; subsistance et rapatriement de l’équipage ; difficultés survenues entre le gérant du consulat et le second du navire, Victor Aristide Leroy.

169fol. 339. 15 mars 1839, Bahia. Idem. - Réception de la circulaire du 7 septembre, relative aux dépôts en chancellerie.

170fol. 340. 23 mars 1839, Bahia. Idem. - Départ de Saint-Georges pour Rio et gérance de Pierre Marty Mamignard, ancien chancelier.

171fol. 341. 30 mai 1839, Paris. Lettre du ministre à Saint-Georges. - Affaire du « Montezuma », transmise à la Marine ; témoignage de satisfaction des négociants français de Bahia à l’égard de Saint-Georges.

172fol. 342-346. 21 décembre 1839, Bahia. Dépêche du consul Raybaud. - Arrivée de Raybaud ; accueil favorable des autorités mais attaques de la presse contre la France et sa politique en Amérique du sud ; attaques semblables contre l’Angleterre pour sa position en faveur de la cessation de la traite ; anniversaire de la naissance de l’Empereur ; relâche de « L’Oriental », capitaine Lucas, dans son voyage de circumnavigation ; événements survenus pendant la traversée du navire.

173fol. 347-350. 14 janvier 1840, Bahia. Idem. - Déménagement de la chancellerie ; destruction de la bibliothèque du consulat par les insectes ; installation personnelle du consul ; traitement du consulat ; dégâts provoqués par les pluies dans la baie du Reconcave et dans la ville de La Cachoeira ; relâche de la frégate sarde « Regina », portant le prince de Carignan, effectuant un voyage de circumnavigation ; projet de fiançailles du prince avec la sœur de l’Empereur ; voyage du baron Rouen à Pernambouc afin de régler l’affaire d’Oyapock ; arrivée d’un nouveau consul d’Angleterre, M. de Potter.

174fol. 351. 14 janvier 1840, Bahia. Bordereau de transmission. - Demande du maintien de l’allocation pour le loyer de la chancellerie.

175fol. 352. 15 janvier 1840, Bahia. Idem. - Comptabilité de la chancellerie pour le quatrième trimestre 1839.

176fol. 353-354. 14 mars 1840, Paris. Lettre du ministre à Raybaud. - Courtages maritimes assurés par les consuls du Brésil en France.

177fol. 355-359. 5 avril 1840, Bahia. Dépêche de Raybaud. - Tournée du baron Rouen, accompagné de Raybaud, à Pernambouc ; visite de la ville et du port de Maceio, exportations de morues ; projet de canal reliant la ville de Maceio aux lacs intérieurs ; description de Pernambouc ; souci de Rouen de rétablir de bonnes relations entre le consul de France, Barrère, et le président de la province, Regó Barros ; maladie de Rouen ; santé de l’Empereur ; affaire de la Plata ; négociations entre l’amiral français et un représentant du général Rosas à bord d’un navire anglais.

178fol. 360. 15 avril 1840, Bahia. Bordereau de transmission. - Comptabilité de la chancellerie pour le premier trimestre 1840.

179fol. 361. 20 mai 1840, Paris. Lettre du ministre à Raybaud. - Nomination de Vallat, élève-consul à Bahia.

180fol. 362. 1er juin 1840, Paris. Idem. - Conduite du consul à l’égard des autorités ; passage du capitaine Lucas ; états de commerce et de navigation.

181fol. 363. 7 août 1840, Bahia. Dépêche de Raybaud. - Réception de la circulaire du 6 décembre 1839, relative à la suppression du bulletin individuel de santé exigé des passagers et à la rédaction des états commerciaux.

182fol. 364. 8 août 1840, Bahia. Idem. - Nomination de Vallat ; démission du chancelier Bourges, remplacé par Balme-Frezol.

183fol. 366-369. 22 août 1840, Bahia. Idem. - Bris par le juge Froes des scellés apposés par le consul sur un magasin français ; situation de la maison Girard-Bitterlin.

184fol. 370-373. 26 septembre 1840, Rio. Idem. - Départ de Raybaud à Rio pour rendre compte de l’affaire Girard à Rouen ; arrivée à Bahia, en son absence de « La Belle Poule » et de « La Favorite », commandées par le prince de Joinville ; gérance du consulat confiée au vice-consul de Sardaigne, Armando ; arrivée de Vallat.

185fol. 374-377. 21 octobre 1840, Bahia. Idem. - Installation du nouveau président de la province, Paulo José de Mello Azevedo e Britto ; affaire Girard.

186fol. 378-379. 22 octobre 1840, Bahia. Idem. - Retrait aux consuls du Brésil en France de l’office d’interprète et de courtier auprès des capitaines marchands brésiliens.

187fol. 380. 6 novembre 1840, Bahia. Bordereau de transmission. - Dépôts en chancellerie pour les deuxième et troisième trimestres 1840.

188fol. 381. 6 novembre 1840, Bahia. Idem. - Comptabilité de la chancellerie des deuxième et troisième trimestres 1840.

189fol. 382-384. 20 novembre 1840, Bahia. Dépêche de Raybaud. - Affaire Girard ; bruits de guerre en Europe ; réfutation du mémoire du juge Froes par Raybaud ; envoi au docteur en droit, Antonio Pereira Rebouças, des observations du consul.

190fol. 385-444. Dossier Girard.
fol. 386-388 : « Acte de société passé à Paris le 16 mars 1833 entre Jean-Paul Bitterlin, négociant et Aristide Girard ».
fol. 388 verso : 6 mai 1840, Bahia. Requête de Gustave Heringer, associé de Girard, au consul.
fol. 388 verso-389 : 11 mai 1840, Bahia. Ordonnance du consul sur la requête Heringer.
fol. 389 verso-390 : 6 mai 1840, Bahia. Exposé de Heringer annexé à la requête.
fol. 390 verso : 16 juin 1840, Bahia. Requête Heringer adressée au consul.
fol. 391 : 14 juillet 1840, Bahia. Idem.
fol. 391 verso : 15 juillet 1840, Bahia. Ordonnance du consul sur la requête Heringer.
fol. 392-394 : 27 juillet 1840, Bahia. Ordonnance consulaire.
fol. 394 verso : 31 juillet 1840, Bahia. Rapport des arbitres Aug. Decostard et F. Leciague.
fol. 395 : 1er août 1840, Bahia. Requête d’Heringer au consul.
fol. 395 verso-396 : 4 août 1840, Bahia. Ordonnance du consul.
fol. 396 bis : 5 août 1840, Bahia. Procès-verbal d’apposition de scellés.
ol. 396 bis verso-398 : 15 août 1840, Bahia. Requête Heringer demandant la dissolution de la société et la nomination d’un liquidateur.
fol. 398 verso : 18 août 1840, Bahia. Ordonnance du consul sur la requête précédente.
fol. 399 : 21 août 1840. Traduction de la signification de Girard au consul.
fol. 400-403 : 2 décembre 1840, Bahia. Traduction de l’opinion du jurisconsulte Antonio Pereira Rebouças.
fol. 404-408 : 20 août 1840, Bahia. Sentence du tribunal consulaire.
fol. 409-411 : 3 août 1840, Bahia. Copie de la lettre du consul au président de la province et réponse de ce dernier du même jour.
fol. 411 verso : 4 août 1840, Bahia. Copie de la lettre du chef de la police au juge de paix de la Praia.
fol. 411 verso-412 : 5 août 1840, Bahia. Copie de la lettre du consul au juge de paix et réponse de ce dernier du même jour.

191fol. 412 verso-413 : 17 août 1840, Bahia. Traduction de la lettre du juge Froes au consul et réponse de ce dernier en date du 18 août.
fol. 413 verso-414 : 19 août 1840, Bahia. Copie de la lettre du consul au président de la province.
fol. 414 verso-415 : 20 août 1840, Bahia. Idem.
fol. 415 verso-416 : 21 août 1840, Bahia. Lettre du consul à Froes.
fol. 416 verso-417 : 20 novembre 1840, Bahia. Lettre du consul au président de la province et réponse de ce dernier en date du 27 novembre.

192fol. 418-422 : 11 septembre 1840, Rio. Copie de la note adressée par le ministre plénipotentiaire de France au ministère des Affaires étrangères brésilien.
fol. 423-443 : 21 octobre et 10 novembre 1840, Bahia. Traduction du mémoire du juge Froes en réponse à la note du ministre de France au gouvernement brésilien et observations du consul.

193fol. 444. 21 novembre 1840, Bahia. Bordereau de transmission. - Envoi de pièces de comptabilité.

194fol. 445-447. 22 novembre 1840, Bahia. Dépêche de Raybaud. - Amnistie à l’occasion de la majorité de l’Empereur, des quatorze condamnés à mort à la suite de l’insurrection de 1837 et exil des amnistiés ; refus du français Gueulette, l’un d’entre eux, de quitter le Brésil ; situation de Francisco Sabino d’Alves da Rocha Vierra, relégué dans la province de Goyaz mais acquéreur d’une imprimerie à Bahia ; relâche de la frégate danoise « Bellena », commandée par Christian Wollf, chargé d’établir des agents commerciaux danois dans les ports d’Amérique du sud à l’exception du Brésil ; création d’une chambre de commerce à Bahia.

195fol. 448-449. 12 décembre 1840, Bahia. Idem. - Propagation de rumeurs sur l’éventuel cadeau offert par le Département à Whateby, gérant du consulat avant l’arrivée de Raybaud et sur une brouille franco-anglaise.

© Éditions de l’IHEAL, 1988

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