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France-Brésil : vingt ans de coopération

 | 
Luiz Claudio Cardoso
, 
Guy Martinière

II. Institutions et organismes brésiliens

Le Departemento nacional de águas e energia elétrica DNAEE (Département national des eaux et de l’énergie électrique)

Texte intégral

Introduction

1Le Departamento nacional de águas e energia elétrica (DNAEE) (Département national des eaux et de l’énergie électrique), administration centrale de direction du ministère des Mines et de l’Energie (MME — Ministério das Minas e Energia) a été créé par la loi n° 4 904 du 17 décembre 1965, afin d’encourager et développer la production de l’énergie électrique dans notre pays, et d’assurer l’exécution du Code des eaux (décret n° 24 634 du 10 juillet 1934).

2En 1975, lors de la structuration du ministère des Mines et de l’Energie, le décret n° 75 468/75 a donné compétence au DNAEE, en qualité d’administration centrale de direction, aussi bien pour programmer, coordonner et exécuter les études hydrologiques sur tout le territoire national que pour diriger, surveiller et contrôler les approvisionnements en eaux qui changent de régime et diriger, surveiller et contrôler les services d’électricité.

3Le DNAEE, en tant qu’exécuteur du Code des eaux et de la législation sectorielle correspondante, a pouvoir d’intervention pour tout ce qui concerne le système des eaux et de l’énergie électrique. Il est responsable de la gestion nationale des ressources hydriques, des mesures hydrologique et pluviométrique et de la surveillance de la qualité de l’eau dans tout le pays.

4C’est aussi une administration chargée de surveiller les services d’électricité, de normaliser le secteur électrique et fixer les tarifs de consommation. Agissant dans les domaines de l’électricité et des ressources en eau, le DNAEE a charge de trouver des ressources et de soutenir les efforts pour mettre en œuvre ses différentes attributions définies dans la législation en vigueur.

5Parmi les différents accords et conventions de coopération signés par le DNAEE avec les institutions et organismes nationaux et étrangers, la coopération avec la France a pris une place particulière.

6Dans le domaine de la gestion des ressources en eau, la coopération s’est mise en place grâce au programme de coopération scientifique et technique signé entre le Conselho nacional de desenvolvimento científico e tecnológico (CNPq) (Conseil national de développement scientifique et technologique) et l’Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM). Dans ce programme, le DNAEE est chargé de l’exécution du projet « Hydrologie appliquée à la gestion des ressources en eau ». Il est aussi chargé du projet de coopération technique « Développement d’un système intégré pour la gestion des ressources hydrauliques au Brésil », signé par le DNAEE et le gouvernement français, dans le cadre de l’accord de coopération technique entre les deux pays.

7Dans le domaine de l’énergie électrique, la coopération s’est mise en place entre Electricité de France (EDF), le DNAEE et Centrais elétricas brasileiras S.A. (ELETROBRÂS), pour étudier la tarification de l’énergie électrique.

Historique et état actuel des projets

8L’Accord de coopération technique et scientifique entre les gouvernements brésiliens et français a été signé le 16 janvier 1967.

9Dans le cadre de cet Accord, un programme de coopération scientifique et technologique a été lancé en 1981. L’organisme coordonnareur du côté français, est l’Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM) devenu aujourd’hui l’Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) et, du côté brésilien, l’organisme coordonnateur est le Conselho nacional de desenvolvimento científico e tecnológico (CNPq).

10Ce programme compte vingt-huit projets différents, exécutés par plusieurs organismes.

11Le projet « Hydrologie appliquée à la gestion des ressources en eau » est un de ces projets. Il a débuté en juillet 1981 et, au Brésil, l’organisme coordonnateur national est le Departamento nacional de águas e energia elétrica (DNAEE) du ministère des Mines et de l’Energie.

12Ce projet est spécifiquement orienté vers les études et recherches dans les domaines de mesure hydrométéorologique et télétransmission de données ; il a permis de développer une série d’activités en technologie des tessources hydrauliques et a ouvert de nouvelles perspectives d’intérêt pour le DNAEE.

13Ces nouvelles perspectives ont été évoquées et analysées lors du Séminaire international de gestion des ressources en eau qui s’est tenu à Brasilia en mars 1983. Les conclusions du séminaire ont mis en évidence la nécessité de développer un projet spécifique dans le domaine de la gestion des ressources en eau, en sollicitant l’aide de pays dans lesquels l’efficacité de cette pratique est déjà assurée. L’expérience française ayant montré d’excellents résultats, on a conclu qu’elle pouvait être la plus utile pour inspirer l’orientation d’une implantation d’un système de gestion de ressources hydrauliques au Brésil.

14De cette manière, on a eu recours à nouveau à l’accord Brésil-France pour solliciter une coopération technique dans ce domaine.

15Ainsi est né le projet appelé « Développement d’un système intégré pour la gestion des ressources hydrauliques au Brésil » présenté en juillet 1984 par le DNAEE au Sous-secrétariat de coopération économique et technique internationale (SUBIN) (Subsecretaria de cooperação económica e técnica internacional), devenu aujourd’hui l’Agence brésilienne de coopération (Agencia brasileira de cooperação). Ce projet a été approuvé par le gouvernement français en mars 1985.

16Les deux projets, aujourd’hui en cours d’exécution, ont abouti à d’excellents résultats, confirmant les premières réalisations d’un travail utile et intéressant grâce à la coopération entre le Brésil et la France.

17Les résultats obtenus à l’heure actuelle sont encore mieux compris lorsqu’on les présente en fonction des objectifs.

Hydrologie appliquée à la gestion des ressources en eau

18Objectifs : développement des techniques pour obtenir et analyser des informations hydro-pluviométriques ; analyse des aspects institutionnels de la gestion des ressources en eau ; formation pratique des techniciens ; diffusion des informations techniques.

19Compte tenu de ces objectifs, le développement du projet a permis d’obtenir les résultats suivants ces dernières années :

  • installation d’un réseau de télétransmission de paramètres hydrologiques par satellite dans la région amazonienne. Ce réseau comprend vingt-trois balises de type Argos, reliées par un satellite d’orbite polaire et une station de réception centrale à Brasilia. Le réseau est opérationnel depuis juillet 1986. Les résultats de ce travail ont été présentés lors du huitième colloque international d’hydrologie, qui s’est tenu à Toulouse, du 16 au 23 mars 1987 ;
  • installation d’un modèle de secteur régional, pour optimiser le réseau de mesures hydro-pluviométriques au moyen d’une homogénéisation des données hydro-pluviométriques. Ce modèle permet d’obtenir des mesures moyennes dans une région déterminée. Le résultat de ce travail a fait l’objet d’une communication conjointe de techniciens brésiliens et français au séminaire des « Journées hydrologiques » de Montpellier, en France, en septembre 1986 ;
  • développement du modèle SIMMQE (Simulation à partir de mailles carrés entrecroisées) ayant pour objectif de simuler dans le temps et dans l’espace les débits d’un ensemble de bassins hydrographiques à partir de l’observation des données hydropluviométriques, de l’analyse des caractéristiques sédimentaires du secteur et de jaugeage des approvisionnements hydrauliques existants. Ce modèle a été testé avec succès sur le fleuve Paraíba do Sul.
  • développement d’une méthodologie de jaugeage des grands fleuves. Grâce à un travail de recherche intense, cette méthodologie a été développée lors de cours de spécialisation effectués à Manacaparu, dans l’Etat de l’Amazonas qui doivent se poursuivre dans les prochaines années. Le DNAEE est en train d’acquérir un bateau spécialement conçu pour les mesures hydrométriques qui doit être équipé d’un matériel fourni par le gouvernement français par l’intermédiaire de l’ORSTOM ;
  • du point de vue institutionnel, cinq techniciens brésiliens ont été envoyés en France pour recueillir des subsides afin d’installer et de développer un système national de gestion des ressources en eau ;
  • dans le domaine de la formation pratique des techniciens, on relève la participation de consultants français à des cours ayant permis de former un appréciable contingent de deux mille deux cents techniciens travaillant actuellement dans le secteur des ressources hydrauliques ;
  • trois spécialistes français ont été détachés à temps plein au DNAEE dans le cadre de ce projet, afin de coordonner et développer les projets prévus dans la programmation.

20En 1987, il est normalement envisagé de poursuivre cette activité de recherche et de développement des équipements.

Développement d’un système intégré pour la gestion des ressources hydrauliques au Brésil

21Le principal objectif de ce projet est de permettre au DNAEE de développer son potentiel afin de jouer pleinement son rôle d’organisme coordonnateur dans la mise en place d’un système national de gestion des ressources en eau.

22Ce projet a officiellement débuté le 20 mars 1985. Cependant, deux événements d’importance se sont produits avant la date de son démarrage officiel : a) visite d’une mission française au Brésil du 15 au 26 octobre 1984 ; b) séjour d’une mission technique en France, en novembre 1984, composée de deux techniciens brésiliens.

23La visite des consultants français a permis de déboucher sur la proposition suivante : développer des projets de coopération entre les deux pays dans le domaine de la gestion des ressources en eau à partir de régions géographiques.

24Le voyage des techniciens brésiliens avait pour objectif premier l’échange d’informations que le DNAEE cherchait à recueillir sur l’expérience des pays possédant un développement plus avancé dans le domaine de l’administration de l’eau, y compris les aspects techniques, opérationnels, institutionnels et de planification. Il a permis aussi d’évoquer avec plusieurs organismes français les modalités d’exécution des activités qui venaient d’être proposées.

25En s’appuyant sur les comptes rendus effectués par les participants à ces deux missions, il est possible de préciser plus en détail les grandes lignes du projet.

26Par la suite, en juin 1985, une nouvelle mission de techniciens brésiliens s’est rendue en France afin de préparer le premier lancement des opérations concernant les systèmes de prévision et de prévention des risques majeurs, notamment les crues.

27Le résultat de cette mission permit au DNAEE d’accueillir un consultant français des systèmes de prévision et de détection des crues. Ce technicien effectua une visite technique dans les bassins des fleuves suivants : Rio Doce, Itajaí, Ribeira do Iguape et haut Tietê. A cette occasion, une évaluation critique des bassins a été entreprise et il a été proposé d’installer un système-pilote de détection des crues dans le bassin du Rio Doce, comme premier acte d’un programme plus vaste, et d’installer un système-pilote de gestion intégrée de bassin.

28A partir de l’analyse des résultats de ces missions techniques, un document préliminaire sur l’installation d’un système de prévision et de détection des crues a été élaboré.

Tarification de l’énergie électrique

29Dans le domaine de la tarification de l’énergie électrique, la coopération s’est développée en trois phases.

30La première phase a débuté en 1977. Elle avait pour objectif la réalisation d’une étude concernant la possibilité d’appliquer au système électrique brésilien une tarification basée sur le coût marginal. Elle a été financée par la Banque mondiale et ses conclusions ont été déposées en mars 1979.

31La deuxième phase s’est caractérisée par la mise en œuvre d’une étude du système électrique brésilien et l’élaboration, à partir des coûts marginaux, de tarifs susceptibles d’être offerts aux gros consommateurs industriels (environ six cents consommateurs - tarif bleu). Cette étude a été réalisée entre 1980 et 1982.

32La troisième phase a permis de mettre au point des études plus approfondies d’application d’un nouveau système tarifaire à une clientèle utilisant la moyenne et la basse tension (tarifs vert et jaune) ; elle s’est poursuivie de 1982 à nos jours.

Le développement des études

33A la demande d’Electricité de France (EDF), les études devaient être réalisées en collaboration avec une équipe interdisciplinaire de spécialistes brésiliens, composée d’un spécialiste des questions financières, de la distribution, de la production et du transport (modèles), d’un analyste de la demande et d’un spécialiste de l’organisation du secteur électrique.

34Cette équipe a effectué un stage de formation en France, afin de connaître les conditions opérationnelles de fonctionnement du système français de tarification et recevoir les informations nécessaires au développement des travaux. Furent ainsi contactés : les ingénieurs du Service des études économiques, susceptibles de fournir les données nécessaires concernant les coûts de référence, la planification, la gestion optimale du système ainsi que les éléments nécessaires à la détermination des calculs ; les ingénieurs de la Direction des études et recherches, concernant plus particulièrement le développement des réseaux (THT, HT, MT et BT), l’analyse de la demande et le système de mesure.

35Ensuite, l’équipe française s’est rendue au Brésil pour analyser avec les spécialistes brésiliens les adaptations nécessaires à la méthodologie utilisée en France, afin d’évaluer les principaux coûts marginaux inhérents à un premier calcul des tarifs.

36Les deux équipes ont travaillé parallèlement pendant quelques mois, l’équipe brésilienne s’attachant à confirmer un certain nombre de points (données, méthodes, utilisations), l’équipe française réfléchissant quant à elle à l’utilisation des modèles théoriques et surtout aux adaptations méthodologiques nécessaires.

37Un nouveau travail, réalisé en commun, en deux semaines, a été suffisant pour préciser la méthode de calcul afin d’évaluer les principaux coûts marginaux du système, adaptant les paramètres suivants : définition des scénarios d’évolution de la demande ; utilisation des modèles existants pour calculer les probabilités de défaillance en puissance et en énergie ; determiner le coût de la défaillance.

Les résultats

38Les résultats obtenus pour le moment permettent, entre autres, de déterminer les coûts marginaux du système et d’établir une tarification par zone et par heure définissant les tarifs pour deux périodes annuelles, la saison sèche et la saison humide, et pour deux parties de la journée, pendant les heures de pointe et les périodes creuses, appliquées à une clientèle de six cents consommateurs.

39Ils évaluent aussi la possibilité de réduire la nécessité de nouveaux investissements de près de deux milliards et demi de dollars grâce à la réorganisation de la consommation des usagers, déplaçant près de 2 000 MW de consommation de pointe en période creuse par modification de la courbe de charge du système électrique, ce qui permet une réduction, en termes relatifs, des dépenses d’énergie de 30 %.

Perspectives

40Le DNAEE a déjà présenté au CNPq une programmation pour 1988-1989 afin de poursuivre le projet « Hydrologie appliquée à la gestion des ressources en eau » ; il espère avoir rempli toutes les conditions pour que cette coopération puisse se développer aussi favorablement que celle mise en œuvre jusqu’à présent. Le projet « Développement d’un système intégré pour la gestion des ressources hydrauliques au Brésil » devra aussi être développé dans les prochaines années de façon à permettre l’installation d’un système dans un bassin-pilote.

41Dans le même esprit, la coopération bilatérale, établie entre le DNAEE / ELETROBRÃS et Electricité de France (EDF), doit permettre de poursuivre les études qui ont pour objectif de mieux assurer les méthodes d’évaluation des coûts et l’application des systèmes tarifaires basés sur les coûts marginaux.

42Il convient de signaler, enfin, le très fort intérêt qu’a le DNAEE de développer des études conjointes dans le domaine des consommations d’énergie qui doit faire l’objet de nouveaux accords avec le gouvernement français.

Publications
Les travaux publiés dans le cadre des projets en cours relatifs au domaine de la gestion des ressources en eau sont :
Jaccon G., Meneses M., Gusmao A., « O sistema de informaçoes hidrológicas da Sudene », IIIe Simpósio ABRH, Fottaleza, 1981.
Jaccon G., Gusmao A., « Análise da série pluviométtica de Cabaceiras (PR) », IIP Simpósio ABRH, Fortaleza, 1981.
Jaccon G., Campello S., « Escolha das leis estatísticas melhores adaptadas às precipitaçoes anuais do estado da Paraíba ».
Hiez G., Gusmao A., « O Vetor Regional aplicado ao estado do Ceará », IIIe Simpósio ABRH, Fortaleza, 1981.
Jaccon G., Método do gradiente linimétrico. Teoria e aplicaçao a postos da bacia amazônica, Conv. DNAEE / CNPq / ORSTOM, nov. 1982.
Callede J., Utilization de la télétransmission par satellite pour le réseau hydrométrique brésilien, Conv. DNAEE / CNPq / ORSTOM, nov. 1982.
Callede J., Projeto Telemetria da rede Amazônica. Sistema Argos, DNAEE / DCRH, Brasilia, fév. 1983.
Girard G., Ceotto F., Luchetti S., Jaccon G., Modelo SIMMQE, Vol. 1 : Conceituaçao, Conv. DNAEE / CNPq / ORSTOM, Brasilia, juin 1983.
Girard G., Ceotto F., Luchetti S., Jaccon G., Modelo SIMMQE, Vol. 2 : Aplicaçao a Bacia do Rio Paraíba do Sul, Conv. DNAEE / CNPq / ORSTOM, août 1983.
Jaccon G., Guimaraes V., « Calibragem dos postos da bacia amazônica : método do gradiente linimétrico », Ve Simpósio ABRH, Blumenau, nov. 1983.
Hiez G., Rancan L., « Aplicaçao do Vetor Regional no Brasil », Ve Simpósio ABRH, Blumenau, nov. 1983.
Girard G., Ceotto F., Luchetti S., Jaccon G., « Aplicaçao do modelo SIMMQE à Bacia do Paraíba do Sul », Ve Simpósio ABRH, Blumenau, nov. 1983.
Hiez G., Rancan L., Vetor Regional : Informativo Técnico n° 3, Conv. DNAEE / CNPq / ORSTOM, Brasília, déc. 1983.
Jaccon G., Cudo K., Curso sobre técnicas de mediçao liquida em grandes rios : fichas técnicas, DNAEE / DCRH, Brasília, juin 1984.
Jaccon G., Cudo K., Curso sobre técnicas de mediçao liquida em grandes rios : avaliaçao, Brasília, août 1984.
Girard G., Ceotto F., Aplicaçao do modelo SIMMQE à Bracia do Rio Doce, Brasília, nov. 1984.
Hiez G., Telles G, Sistema de informaçao hidrometeorológica. Subsistema de modelos matemáticos. Modulo do Vetor Regional, DNAEE / DCRH, Brasília, nov. 1984.
CalledeJ., Claudino L., Estaçao de recepçao Argos : manual de operaçao, DNAEE / DCRH, Brasília, déc. 1984.
jaccon G., CuDO K., Curso sobre técnicas de mediçao de descarga liquida em grandes rios, DNAEE / DCRH, Brasilia, mai 1985.
Gallede j., Hiez G., jaccon G., « Recherches hydrologiques en Amazonie brésilienne », Conv. DNAEE / CNPq / ORSTOM, Journées de l’ORSTOM, Paris, sept. 1985.
Hiez G., Rancan L., Barros M., « Le Vecteur régional et les fluctuations climatiques », Conv. DNAEE / CNPq / ORSTOM, Journées de l’ORSTOM, Paris, Bondy, sept. 1985.
Hiez G., Telles C., Documentaçao provisória do Método do Vetor Regional do SIH, DNAEE / DCRH, Brasília, oct. 1985.
Callede J., Claudino L., Interface Argos tipo LPA OZ, DNAEE / DCRH, Brasília, nov. 1985.
Jaccon G., Guimaraes V., « Pesquisas hidrológicas no rio Solimoes », DNAEE / DCRH, VIe Simpósio ABRH, Sao Paulo, nov. 1985.
Jaccon G., Programas para cálculos hidrométricos, Conv. DNAEE / CNPq / ORSTOM, 136 p., Brasília, déc. 1986.
jaccon G., « Curva Chave : análise e ttaçado », Extrait du Manuel d’Hydrométrie, tome V : Tracé de la courbe de tarage et calcul des débits, ORSTOM, collection IDT, 225 p., DNAEE / DCRH, avec la participation de l’ABRH, à paraître.

Fiche technique du DNAEE
1. Présentation de l’organisme
1.1. Departemento nacional de águas e enetgia elétrica (DNAEE) (Département national des eaux et de l’énergie électrique).
1.2. Natute juridique : administration centrale de direction.
1.3. Rattachement : ministério das Minas e Enetgia (MME) (ministère des Mines et de l’Energie).
1.4. Objectifs : responsable de la planification, de la coordination et de l’exécution des études hydrologiques sur tout le territoire national ; de la ditection, de la surveillance et du contrôle des approvisionnements en eaux qui changent de régime ; ainsi que de la direction, de la surveillance et du contrôle des services d’électricité.
1.5. Adresse : DNAEE
SRTVS - Ed. Palacio do Rádio
Quadra 701 - Bl III
CEP 70 330
Brasília - DF – Brasil
teleph : 225 50 01
telex : 061 12 24
2. Structure interne
2.1. Direction générale :
cabinet du directeut général ;
service de coordination juridique ;
service de coordination de la planification et du développement de la gestion ;
service de sécurité et d’informations (assessoria de segurança e informações - ASI).
2.2. Division du contrôle des ressources en eau (divisão de controle de recursos hídricos - DCRH).
2.3. Division de la concession des eaux et électricité (divisão de concessao de águas e eletricidade - DCAE).
2.4. Division du contrôle des services d’électricité (divisão de controle de serviços de eletricidade - DCSE).
2.5. Division de contrôle économique et financier (divisão de controle econômico-financeiro - DCEF).
2.6. Division des affaires régionales (divisao de assuntos regionais - DAREG).
2.7. Division administrative (divisão administrativa - DA).
2.8. Districts, au nombre de huit, dont les sièges sont à Porto Alegre (RS), Curitiba (PR), Sao Paulo (SP), Rio de Janeiro (RJ), Belo Horizonte (MG), Recife (PE), Belém (PA), Goiânia (GO).
3. Ressources humaines (personnel)
Ensemble de 727 fonctionnaires (mai 1987), répartis de la façon suivante :
a) personnel titulaire (siège) : 396 ;
personnel titulaire (district) : 331 ;
b) personnel technico-scientifique : 354 ;
personnel de soutien : 373 ;
c) total des personnes détachées (concessionnaires / CAEEB / CPRM / autres) : 410 ;
total du personnel propre d’encadrement : 317.
4. Secteur d’intervention
Tout le territoire national, divisé en huit régions (équivalent des huit districts).
5. Autres informations : domaines d’intérêt du DNAEE pour établir une coopération technique avec la France
5.1. Ressources en eau : hydrométrie ; analyse des données hydrologiques ; contrôle et prévision des crues, etc.
5.2. Electricité : conditions générales de fourniture d’énergie électrique aux consommateurs ; substitution des dérivés du pétrole par l’énergie électrique ; acquisirion d’énergie électrique aux autoproducteurs ; normalisation de tension secondaire d’utilisation ; production combinée (cogénération) d’énergie électrique ; accompagnement des investissements dans les usines hydroélecttiques (UHE) ; étude de faisabilité d’UHE ; tarifs basés sut les coûts marginaux ; coût marginal de la production d’énergie électrique ; coût matginal dans le transport et la distribution de l’énergie électrique ; tarif entre entreprises ; tarif pour le consommateur final ; analyse de charges des systèmes électtiques ; conservation de l’énergie ; diagnostic économique et financier des entreprises d’énergie électrique.

© Éditions de l’IHEAL, 1989

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