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Guide des sources de l'histoire du Brésil aux archives du ministère français des Affaires étrangères

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Pascal Even

Chapitre V. Séries administratives et techniques

Texte intégral

I - CORRESPONDANCE AVEC LE CORPS DIPLOMATIQUE

1Cette série contient la correspondance échangée entre le ministère des Affaires étrangères français et les différentes représentations diplomatiques accréditées à Paris. Ces documents, d’intérêt très inégal, sont classés par ordre chronologique strict à l’intérieur des cartons. Cette série est conservée à Nantes.

2Deux cartons seulement ont trait au Brésil, les numéros 614 et 615. Le premier couvre les années 1826-1878 et le second, 1875-1902.

3Instrument de recherche :

4Répertoire numérique. Correspondance interministérielle et correspondance avec le Corps diplomatique. Michel Lebreton, adjoint administratif. Non pag. dactyl.

II - FONDS DES STATISTIQUES EXTÉRIEURES

5Ce fonds contient les papiers du Bureau des statistiques, créé de façon éphémère sous l’Empire puis rétabli à deux reprises, sous la Monarchie de Juillet et le Second Empire. Le fonds actuel ne contient guère de documents remontant à l’Empire, les papiers de cette époque ayant été détruits ou intégrés dans les autres séries. Les dossiers conservés datent donc essentiellement du milieu du xixe siècle.

6Le chercheur consultera essentiellement le volume Généralités Amérique du Sud qui contient des traductions d’ouvrages et des études démographiques et géographiques, ainsi que le dossier Brésil dans lequel sont conservés des extraits du mémoire du comte de Saint-Priest (1834) et des documents sur l’émigration européenne au Brésil (1856).

III - TRAITÉS

7La conservation des traités possède les originaux des traités et conventions conclus entre la France et le Brésil depuis son indépendance ainsi que les ratifications de ces derniers. Ces documents sont souvent de très belle qualité comme l’exemplaire de la ratification de l’accord commercial franco-brésilien de 1826, orné du grand sceau du Brésil.

IV - PROTOCOLE

8Si les dosseirs anciens du protocole ont été intégrés dans la série Mémoires et documents, les dossiers du Service du Protocole, réorganisé sous la Monarchie de Juillet, sont conservés dans une série indépendante, durement éprouvée par la dernière guerre. Cette série est divisée en cinq sous-séries. Le chercheur consultera notamment :

-3- Ratification de l’accord commercial franco-brésilien de 1826 orné du grand sceau du Brésil. Traités.

-3- Ratification de l’accord commercial franco-brésilien de 1826 par l’empereur du Brésil.

Série A : Corps diplomatique :

9Dossiers relatifs aux chefs des missions diplomatiques, aux immunités diplomatiques, collection des listes annuelles des membres du corps diplomatique à Paris. Plus précisément, le carton 17 contient des dossiers sur la légation de France à Rio de Janeiro et sur la légation du Brésil à Paris. 1871-1939.

Série В : Corps consulaire :

10Là encore, de nombreux documents pourront être retrouvés sur les consuls mais le chercheur devra consulter de nombreux dossiers ; pour la période ancienne, les dossiers sont en effet classés par ordre alphabétique. Le carton 46 contient également certains documents sur les consuls du Brésil en France pour les années 1861-1896 ainsi que les cartons 103 à 104 pour la fin du xixe siècle.

Série C : Cérémonial et cérémonies :

11Carton 3 : Notifications de naissances, mariages et décès. 1814-1895.

12Carton 25 : Idem. 1870-1940.

13Carton 49 : Créances et rappel. 1830-1870.

14Carton 374 : Notifications. 1944-1955.

15Instrument de recherche :

16État de versement. Protocole. Non pag. dactyl.

V - MAISON DE LA PRESSE

17Cette série contient les papiers du Service de la maison de la presse créé en 1915 et des services qui lui ont succédé, Service de l’information à l’étranger, Commissariat général de la propagande, Service d’information et de presse, établi en 1920. D’importantes lacunes sont à déplorer dans les dossiers du Service d’information et presse pour les dernières années de l’entre deux-guerres.

18Un seul dossier est susceptible d’intéresser le lecteur, le carton 19, consacré à l’Amérique latine pour la période allant de juillet 1914 à mai 1923.

19Instrument de recherche :

20Répertoire numérique. Maison de la presse. Marie-Thérèse Denis-Combet, conservateur d’archives. Non pag. dactyl.

VI - COMPTABILITÉ

21Dans la sous-série des Immeubles appartenant à l’État français à l’étranger, le carton 275 contient un sous-dossier sur la Maison de France à Rio de Janeiro en 1956.

22Instrument de recherche :

23Répertoire numérique. Inventaire de la comptabilité, 1681-1955. Michel Lebreton, adjoint administratif. 45 p. dactyl.

VII - SERIE C ADMINISTRATIVE

1890-1907

24Carton 134 : Alliance française, sous-dossier Brésil. 1890-1907.

25Carton 165 : Secours religieux ; allocations. Sâo-Paulo.

1908-1940

26Cette série est en cours de classement.

VIII - UNIONS

27Dans la série des Unions sont conservés essentiellement les dossiers relatifs aux questions techniques et administratives. Pour le Brésil, le chercheur consultera notamment :

Série C :

28Carton 47 : Tabacs, 1875-1921.

29Carton 62 : Sardines, Bolivie et Brésil. 1874-1920.

30Carton 119 : Propriété littéraire ; législation, convention littéraire, scientifique et artistique entre la France et le Brésil de 1913. 1854-1919.

Séries D et Ε :

31Carton 165 : Protection des Yougoslaves dans l’État de Sâo Paulo. 1924-1928.

Série Ε :

32Carton 211 : Liaisons aériennes en Amérique du Sud. 1916-1919.

33Carton 212 : Compagnie générale de l’aérospatiale. 1930-1931.

34Carton 213 : Lignes aériennes françaises avec l’Amérique du Sud. 1928-1929.

Série Ρ :

35Carton 346-348 : Communications postales avec le Brésil. 1818-1915.

36Carton 349 : Échange de colis postaux avec le Brésil. 1898-1906.

Série S :

37Carton 475 : Police sanitaire ; Amérique centrale et du Sud. 1892-1896.

38Carton 476 : Police sanitaire ; convention de Rio de Janeiro du 25 novembre 1887 entre les États d’Amérique du Sud. 1887.

39Carton 477 : Idem. Règlements des pays d’Amérique latine. 1892-1917.

Série Τ :

40Carton 696 : Projet de nouveaux cables télégraphiques entre le Brésil, la Bolivie, l’Argentine et l’Europe. 1896-1897.

Série V :

41Carton 1028 : Émigration ; Belgique, Brésil, Bulgarie. 1925-1927.

Série Χ :

42Carton 1095 : Immigration française au Brésil. 1870-1892.

Série Y :

43Carton 1305 : Conventions consulaires et d’établissement ; convention consulaire entre la France et le Brésil du 10 décembre 1860 ; déclaration du 25 octobre 1878. 1868-1879.

44Carton 1306 : Convention consulaire avec le Brésil. 1927-1933.

45Carton 1684 : Idem. 1934.

46Instrument de recherche :

47Répertoire numérique. Unions. Michel Lebreton, adjoint administratif. Non pag. Dactyl.

IX - CONVENTIONS ADMINISTRATIVES ; CONTENTIEUX

48Carton 225 : listes du corps consulaire ; sous-dossier Brésil. 1946-1952.

49Carton 342 : législation de guerre. 1915-1918.

50Carton 347 : Convention d’extradition entre le Brésil et les États-Unis. 1903.

51Carton 462 : Convention d’extradition. 1851-1934.

52Carton 479 : Idem. 1878-1919.

53Carton 493 : Commissions rogatoires. 1871-1930.

Table des illustrations

Légende -3- Ratification de l’accord commercial franco-brésilien de 1826 orné du grand sceau du Brésil. Traités.
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Fichier image/jpeg, 951k
Légende -3- Ratification de l’accord commercial franco-brésilien de 1826 par l’empereur du Brésil.
URL http://books.openedition.org/iheal/docannexe/image/1367/img-2.jpg
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© Éditions de l’IHEAL, 1987

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