Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

Les routes de l’argent

 | 
Matthieu de Oliveira

Chapitre VII. L’exportation du modèle fiscal français

Les formats HTML, PDF et ePub de cet ouvrage sont accessibles aux usagers des bibliothèques et institutions qui l'ont acquis dans le cadre de l'offre OpenEdition Freemium for Books. L'ouvrage pourra également être acheté sur les sites de nos libraires partenaires, aux formats PDF et ePub. Si l’édition papier est disponible, des liens vers les librairies sont également proposés sur cette page.

Extrait du texte

En plus d’être politique et sociale, la Révolution française est bien sûr fiscale. L’ensemble du système des contributions, désormais librement et volontairement consenties, fait l’objet d’une réorganisation en profondeur au cours des premières années de la Révolution. L’Assemblée nationale constituante fait table rase de l’organisation fiscale d’Ancien Régime, abolit les impositions de la monarchie absolue, directes comme la capitation et indirectes comme les aides, la gabelle et les droits sur le tabac ; elle décide également la suppression de l’ensemble des structures administratives chargées de leur perception, et en premier lieu de la ferme générale. C’est donc un système fiscal totalement renouvelé qu’il faut rebâtir, progressivement réformé, complété et rendu plus efficace sous le Directoire, le Consulat et l’Empire. D’abord mis en place à l’échelle du pays, des départements et des communes françaises, il est progressivement « exporté » dans les régions annexées ou réunies à ...

© Institut de la gestion publique et du développement économique, 2011

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540