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Gouverner le commerce au XVIIIe siècle

 | 
Sébastien Vosgien

Sources et bibliographie

Sources

Testo integrale

Archives nationales

1F12 51-108 (procès-verbaux, journaux, délibérations du Conseil et du Bureau du commerce).
Cette série est consultable sous forme de microfilms aux Archives nationales, les originaux étant trop dégradés. La pagination diffère en quantité selon les années. Lors des années les plus riches en dossiers, les procès-verbaux peuvent atteindre 923 pages (année 1789), ou 808 pages par exemple (année 1726). Lors des années « creuses », essentiellement dans la seconde moitié du xviiie siècle, la pagination ne dépasse pas 189 pages (année 1763 par exemple). Le volume de ces archives s’avère donc considérable. L’ensemble des microfilms a été consulté. Le fonds d’archive a été entièrement dépouillé.

2F12 681.
Sous cette cote, il est possible d’accéder aux requêtes intégrales adressées au Conseil et au Bureau du commerce. Ces requêtes contiennent l’ensemble des pièces adressées à l’administration, typiquement le placet, un ou plusieurs mémoires imprimés, voire des échantillons de tissus généralement très bien conservés.

3AB XIX (papiers Bonnassieux).
Ces archives, assez difficiles d’accès aux Archives nationales, regroupent les outils de travail de Pierre Bonnassieux, auteur de l’Inventaire analytique des procès-verbaux du Conseil de commerce et du Bureau du commerce. Différentes boîtes renferment ainsi les classeurs à partir desquels Pierre Bonnassieux a réalisé l’inventaire et l’index. Ces boîtes renferment également des coupures de journaux de l’époque (extrême fin du xixe siècle), qui démontrent chez Bonnassieux un souci de comparaison dans le temps. Enfin, elles contiennent quelques tentatives de rédaction d’articles, mais à un stade très peu avancé.

4E 2104.

5E 2626.

6E 2632.

7K 136, n° 14. Déclaration du roi du 14 décembre 1715 portant « établissement d’un Conseil particulier de Commerce », « en interprétation de celle qui a établi les six autres Conseils ».

8E 2104, f° 89-90. Arrêt du roi « êtant en son Conseil » du 23 mai 1730, muni de lettres patentes du 7 juin 1730.

9E 2104, f° 136. Arrêt du mardi 13 juin 1730.

10E 2104, f° 108 et suiv. Arrêt du 1er juin 1730.

11E 2104, f° 180. Arrêt de « Sa Majesté etant en son Conseil » à Marly, du 25 juin 1730.

Bibliothèque nationale de France

12BNF, département Droit, économie, politique, F-21073(86). Déclaration du Roy Portant Etablissement d’un Conseil Particulier de Commerce donnée à Vincennes le 14 décembre 1715.

13BNF, département Droit, économie, politique, F-21074(6). Ordonnance du Roy servant de Règlement pour le Conseil de Commerce donnée à Paris le 4 janvier 1716.

14BNF, département Droit, économie, politique, F-21081(86). Ordonnance du Roy Portant Reglemens au Sujet des Départemens du Conseil de Commerce du 24 octobre 1718.

15BNF, département Droit, économie, politique, F-21090(134). Arrêt du Conseil d’Estat du Roy Qui ordonne qu’au lieu du Conseil de Commerce establi par l’ordonnance du 4 janvier 1716, il sera réstabli un Bureau composé de 8 personnes seulement. Du 22 juin 1722.

16BNF, département Droit, économie, politique, F-21112(34). Règlement pour l’Establissement d’un Conseil Royal de Commerce du 29 May 1730.

17BNF, département Droit, économie, politique, FOL-FN-340. Au Roy et à Nosseigneurs du Conseil Royal du Commerce (remontrances du « corps général des marchands de la ville de Chartres »).

18BNF, département Droit, économie, politique, F-21125(13). Règlement pour la teinture des étoffes de laine, & des Laines servant à leur fabrication du 15 janvier 1737.

19BNF, département Droit, économie, politique, F-21161(80). Arrest du Conseil d’Etat Privé du Roy, qui suprime un Mémoire distribué dans une Affaire du Bureau du Commerce, un Mémoire à consulter, une consultation signée de trois Avocats au Parlement, les Extraits & Copies de Pièces étant ensuite, & le Résumé du Procès, le tout imprimé sans signature d’Avocats aux Conseils : & condamne le Sieur Dupin & G. Lameste imprimeur, chacun en trois cens livres d’amende. Du 30 avril 1759.

20BNF, Bulletin annoté des lois et décrets, 1830, 8-F-586 1819/07-1826/02 (1516) [p. 169] n° 246. = 6-23 janvier 1824.

21BNF, Archives parlementaires de 1787 à 1860, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises, imprimé par ordre du Corps législatif sous la direction de MM. [sic] 4-LE1-57(1,84). Séance du 3 avril 1826.

22Archives parlementaires de 1787 à 1860, 1re série, t. XXIX, Paris, 1888.

23Archives parlementaires de 1787 à 1860, 1re série, t. XXX, Paris, 1888.

24Archives parlementaires de 1787 à 1860, 1re série, t. XXXI, Paris, 1888, séance du 27 septembre 1791.

Sources imprimées

25Almanach royal, année MDCCLXI, Paris, 1761, 510 p., 1700, 1702, 1716, 1722, 1730, 1763, 1787, 1789, 1791.

26Argenson (René-Louis de Voyer, marquis d’), La France au milieu du xviiie siècle (1747-1757) : d’après le « Journal » du Mis d’Argenson. Extraits publiés avec notice bibliographique par Armand Brette et précédés d’une introduction par Edme Champion, Armand Colin, Paris, 1898, 411 p.

27Bavière (Charlotte-Élisabeth, princesse de), Lettres de la princesse Palatine, Paris, Mercure de France (« Le temps retrouvé »), 1985.

28Bigot de Sainte Croix (Louis Claude), Essai sur la liberté du commerce et de l’industrie, Lacombe, 1775, 164 p.

29Boislisle (Arthur Michel de), Correspondance des contrôleurs généraux des finances, t. 2, 1699-1708, Paris, Imprimerie nationale, MDCCLXXXIII, 696 p.

30Bonassieux (Pierre) et Lelong (Eugène), Conseil de commerce et bureau du commerce (1700-1791). Inventaire analytique des procès-verbaux, Genève, Mégariotis Reprints, 1979.

31Bossuet (Jacques Bénigne), Politique tirée des propres paroles de l’Écriture sainte, Dalloz, 2003, 449 p.

32Chamillart (Michel), Correspondance et papiers inédits recueillis et publiés par l’abbé G. Esnault, t. II, Genève, Mégariotis Reprints, 1884 (éd. originale), 352 p.

33Choiseul, Mémoires du Duc de Choiseul, Paris, Mercure de France (« Le temps retrouvé »), 1987, 343 p.

34Gazette nationale ou Le Moniteur universel, jeudi 29 septembre 1791, n° 272, réimpression de l’ancien Moniteur, t. 9, Paris, Plon, 1847.

35Melon (Jean-François), Essai politique sur le commerce, 1734.

36Mercure de France, t. III, juillet-décembre 1722, Genève, Slatkine Reprints, 1968, 423 p.

37Millot (Abbé), Elemens d’histoire générale, 2e partie, histoire moderne, 2éd., t. VIII, 1775.

38Nicodème (Paul Joseph), Exercice des commerçans contenant des assertions consulaires sur l’édit du mois de novembre 1563, le titre XVI de l’ordonnance du mois d’avril 1667, ensemble sur l’édit du mois de janvier 1718 portant établissement d’une juridiction consulaire en la ville de Valenciennes, Paris, Valade, 1776, 766 p.

39Savary (Jacques), Le parfait négociant, ou instruction générale pour ce qui regarde le commerce des marchandises de France & des pays étrangers…, Paris, Veuve Étienne Libraire, MDCCLXXV, 2 tomes.

40Savary des Bruslons (Jacques), Dictionnaire Universel de Commerce, d’Histoire Naturelle, et des Arts et Métiers, contenant les Articles du Commerce & des Compagnies, t. I, partie II, ouvrage posthume du Sr Jacques Savary Des Bruslons continué et donné au public, par Philémon Louis Savary, 1744.

41Savary des Bruslons (Jacques), Œuvres de M. Jacques Savary, Paris, 8e éd., MDCCXXI.

42Smith (Adam), Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations, Paris, Gallimard, 1976, 433 p.

43Vauban (Sébastien Le Prestre de), Projet d’une dixme royale, Edizioni Bizzari, 1968 (1re éd. 1708), 199 p.

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