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Bâtir une généralité

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Anne-Sophie Condette-Marcant

Sources et bibliographie

Sources imprimées

Texte intégral

I. FONDS DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE

Alphand (d’) puis Bouvard (de), Recueil des lettres patentes concernant les voies publiques, Paris, 1886-1902.

Béguin (Sire Ph. du), Delessan (N.), Recueil des dernières et principales ordonnances qui concernent principalement l’honneur de Dieu, la garde, la seureté de la ville d’Amiens et le gouvernement de police d’icelle, tirées de plusieurs édits du Roi, ordonnances et publications des registres de l’Hostel commun de la dite ville d’Amiens, Amiens, 1653.

Boislisle (A. de), Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces (1683-1715), Paris, 1874-1897.

Bouquet, Droit public de la France éclairé par les monuments de l’Antiquité, Paris, 1741.

Briquet, De l’origine et du progrès des charges de secrétaires d’État, 1747.

Brillon (P.J.), Dictionnaire des arrêts ou jurisprudence universelle des Parlements de France et autres tribunaux, Paris, 1711.

Castel de Saint-Pierre, Mémoires sur la réparation des chemins, 1708.

Chaumont de la Millière, Mémoire sur le département des Ponts et Chaussées, Paris, 1790.

Supplément au mémoire sur le département des Ponts et Chaussées ou réponses à deux écrits relatifs à ce mémoire qui ont paru depuis sa publication, Paris, 1790.

Coquille (G.), Institution au droict des françois, Paris, 1630.

De Fer, Mémoire sur les canaux de navigation, Paris, 1780.

Delamare, Traité de police, Paris, 3 vol., 1722-1738.

Denisart (J.B.), Collection de décisions nouvelles et des notions relatives à la jurisprudence actuelle, Paris, 4 vol., 1771.

Domat, Les loix civiles dans leur ordre naturel, Paris, 1767.

Duclos, Réflexion sur la corvée des chemins ou supplément à « l’essai sur la voirie » pour servir de réponse à la critique de « l’Ami des hommes », Paris, 1762.

Dumoulin (Ch.), Descriptions générales du royaume divisé en généralités, 1650.

Du Pont, De l’administration des chemins, Paris, 1767.

Essarts (des), Dictionnaire universel de Police, Paris, 1786.

Estienne (H.), Le guide des chemins de France, 1555.

Ferrière (C.J. de), Introduction à la pratique contenant l’explication des principaux termes de pratique et de coutume avec la juridiction de France, Paris, 1720.

Dictionnaire de droit et de pratique contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutume et de pratique, Paris, 2e Éd., 1740.

Dictionnaire de droit et de pratique, Toulouse, 1779.

Fleury, Mémoire des fonctions et devoirs des trésoriers de France en matière de voirie, 1632.

Fournival (S.), Recueil général des titres concernant les fonctions, rangs, dignités, séances et privilèges des charges des présidents-trésoriers de France, généraux des finances et grands voyers des généralités du royaume, Paris, 1655.

Furetière (A.), Dictionnaire universel, Paris, 1727.

Jousse (D.), Traité de la juridiction des trésoriers de France, Paris, 2 vol., 1777.

Gautier, Traité de la construction de chemins, Paris, 1715.

Gironcourt (de), Traité historique de l’État des trésoriers de France et généraux des finances, Nancy, 1776.

Guyot (P.J.J.G.), Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, Paris, 19 vol., 1784-1785.

Guyot et Merlin, Traité des offices, Paris, 1786-1788.

Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789, Paris, 1833.

Jousse (D.), Traité de la juridiction des Trésoriers de France, Paris, 2 vol., 1777.

Lacretelle, Mémoire sur l’institution des bureaux des finances, 1789.

La Poix de Freminville (E. de), Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne, Paris, 1758.

Traité général du gouvernement des biens et affaires des communautés d’habitants. Des villes, bourgs, villages et paroisses du royaume, Paris, 1760.

Le Bret, De la souveraineté du roi, Paris, 1632.

Le Clerc du Brillet, Traité de la voirie et de tout ce qui en dépend ou qui y a quelque rapport, Paris, 1738 (continuateur de l’œuvre de Delamare).

Lecreulx, Mémoire sur la construction des chemins publics et les faire exécuter, 1782.

Lefèvre de la Planche, Mémoires sur les matières domaniales ou traité du domaine, Paris, 3 tomes, 1764.

Mellier (G.), Traité du droit de voyrie contenant un recueil des édits, déclarations, arrests et réglemens qui ont attribué la connaissance de ce droit aux trésoriers de France généraux des finances, Paris, 1709.

Mellier, Code de la voyerie contenant le traité de la voyerie, l’exposition des coutumes sur la largeur des chemins, la garantie des ouvrages publics, Paris, 1735.

Merlin, Répertoire de jurisprudence, Paris, 1827.

Moreau, Progrès des travaux littéraires ordonnés par Sa Majesté et relatifs à la législation, à l’histoire et au droit public de la monarchie française, Paris, 1788.

Perrot (A.P.), Dictionnaire de la voirie, Paris, 1783.

Patas de Bourgneuf (J.L.), Mémoires sur les privilèges et fonctions des trésoriers généraux de France, 1745.

Prévot de la Jannes, Les principes de la jurisprudence française exposés suivant l’ordre des diverses espèces d’actions qui se poursuivent en justice, Paris, 1780.

Prost de Royer, Dictionnaire de jurisprudence et des arrêts, 1782.

Tarbé de Saint-Hardouin (F.P.H.), Notices biographiques sur les ingénieurs des ponts et chaussées depuis la création du corps jusqu’à nos jours, Paris, 1884.

Tarbé de Vauxclairs, Dictionnaire des travaux publics civils, militaires et maritimes considérés dans leurs rapports avec la législation, l’administration et la jurisprudence, Paris, 1835.

Ravinet (T.-H.), Code des Ponts et Chaussées, Paris, 1829

II. FONDS DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D’AMIENS

Affiches, Annonces et avis divers de Picardie, Artois et Soisonnois contenant généralement tout ce qui peut intéresser les habitants et ces provinces.

Almanach historique et géographique de picardie, 1735-1790.

Bélidor (B.F. de), Architecture hydraulique ou l’art de conduire, d’élever et de ménager les eaux pour les différents besoins de la vie, Paris, 2 vol., 1737-1739.

Bernard (P.), Description de la ville d’Amiens en 1764 en forme de placet au Roi, Amiens, 1768.

Bosquillon de Frescheville, Notes sur les canaux de Picardie relatives à différents projets de jonction des rivières du nord de la France avec celle de l’intérieur, Paris, 1 vol., in 4°, an X.

Condorcet, Mémoire sur le canal de Picardie, Paris, 1781.

De Fer, Description du gouvernement de Picardie, s.l., 1705.

Desnos, Nouvel atlas chorographique de la Picardie et de l’Artois, s.l., 1766.

Deverité, Essai sur l’histoire générale de Picardie, les mœurs, les usages, le commerce et l’esprit de ses habitants jusqu’au règne de Louis XIV, Abbeville, 2 vol., in 12°, 1770.

Supplément à l’essai sur l’histoire de la Picardie, les mœurs, les usages, le commerce et l’esprit de ses habitants, Abbeville, 1 vol., in 12°, 1774.

Desbordes (F.), Ertinger (F.), Plan de la ville d’Amiens, 1700.

Féry (P.), Mémoire sur l’établissement des fontaines publiques dans la ville d’Amiens, Amiens, 1764.

Lettre du sieur ***, ancien négociant d’Amiens à M. le Comte d’Agay, intendant de Picardie, au sujet des travaux ordonnés pour améliorer la navigation de la rivière, Amiens, 1785, 1 vol., in 12.

Linguet (S.N.H.), Mémoire sur un objet intéressant pour la province de Picardie ou projet d’un canal et d’un pont sur ses côtes avec un parallèle du commerce et de l’activité des français avec celle des hollandais, Amsterdam-Abbeville, 1764.

Canaux navigables ou développement des avantages qui résulteroient de l’exécution de plusieurs projets en ce genre pour la Picardie, l’Artois, la Bourgogne, la Champagne, la Bretagne et toute la France en général, Amsterdam-Paris, 1769.

Vauchelle (M. de), Carte de la Picardie divisée en ses différentes juridictions adressées sur plusieurs observations géométriques et assujettie à celle de Mrs de le l’Académie des sciences, 1778.

Tartas de Romainville, Mémoire sur la Picardie contenant les doléances de la généralité d’Amiens, Amiens, 1789.

A. Recueils d’arrêts imprimés. Pièces pour l’histoire de la Picardie

– Procès-verbal de l’Assemblée provinciale de Picardie tenue à Amiens au mois d’août 1787. Amiens, 1787, in 4°.

– Cote Hi 3586 C : instruction générale pour les intéressés au canal de Picardie. Pièces d’archives concernant la concession du canal à Caignart de Marcy puis à Crozat.

– Cote Hi 5561 C, Hi 3594 F et Hi 3595 F : arrêts du Conseil, in fol.

– Cote Hi 3596 F, Hi 3597 F et Hi 3598 F : ordonnances et arrêts, in fol.

B. Cartes

– Carte de la Picardie, Artois, Boulonois, Flandre française, Hainaut, Cambrésis, contenant toutes les paroisses avec les routes, chemins, d’après la carte générale de France en 4 feuilles, 1784.

– Atlas chorographique de la Picardie, 1766.

– Trois siècles de cartographie en Picardie, CNDP, 1980.

– N. de Fer, Gouvernement général de Picardie et partie de celuy de l’Isle de France où se trouve les généralitez d’Amiens et de soissons.

III FONDS CONCERNANT LE CONSEIL DU ROI. Thèses préparées sous la direction de François Olivier-Martin, en vue de recenser les arrêts du Conseil du roi

Amblard (Y.), Relevé des arrêts du Conseil d’État du roi, janvier-février 1776, thèse, droit, 1949.

Arveiller (A.), Les arrêts en finance rendus au Conseil du roi les 21 et 27 octobre 1777, thèse, droit, 1968.

Bertin-Mourot (Ph.), Inventaire des arrêts du Conseil d’État du roi du 8 août au 10 septembre 1775, thèse, droit, 1951.

Brun (P.), Inventaire des arrêts du Conseil du roi du 7 novembre au 6 décembre 1775 et aspects de la voirie en France dans la seconde moitié du xviiie siècle, thèse, droit, 1955.

Claret (M.), Inventaire des arrêts du Conseil du roi du 15 mai au 30 juin 1775, thèse, droit.

Cousin (C), Inventaire des arrêts du Conseil du roi, juillet-août 1760, thèse, droit, 1949.

Croissant (Ph.), Inventaire des arrêts du Conseil d’État du roi, janvier-février 1751, thèse, droit, 1944.

Desvergnes-Clapot (R.), Inventaire des arrêts du Conseil du roi du 1er janvier 1761 au 28 février 1761, thèse, droit, 1950.

Fraisse (J.), Inventaire des arrêts du Conseil du roi, 1er avril au 15 mai 1775, thèse, droit, 1950.

Gosset (F.), Inventaire des arrêts du Conseil du roi, janvier-février 1760, thèse, droit, 1930. – Inventaire des arrêts du Conseil du roi, mars-avril 1760, thèse, droit, 1938.

Labbé (M.E.), Inventaire des arrêts du Conseil du roi, janvier-février 1740, thèse, droit, 1740.

Lancelin (Ch.), Inventaire des arrêts en commandement du Conseil d’État du roi, 1er mai-31 juillet 1774, thèse, droit, 1946.

Lebey (G.), Inventaire des arrêts du Conseil du roi, du 16 février au 31 mars 1775, thèse, droit, 1950.

Le Guilcher (J.), Inventaire des arrêts du Conseil du roi du 1er janvier au 15 février 1775, thèse, droit, 1950.

Martin (G.), Inventaire des arrêts du Conseil du roi, mars 1771, thèse, droit, 1947.

Paul-Boncour (H.), Inventaire des arrêts du Conseil d’État du roi du 1er juillet au 15 août 1776, thèse, droit, 1950.

Paquin (S.), Les arrêts en finance rapportés au Conseil du roi en juillet 1777, thèse, droit, 1967.

Peretz (A.), Inventaire des arrêts en commandement du Conseil du roi, 1er août-31 octobre 1774, thèse, droit, 1949.

Perrot (G.), Inventaire des arrêts du Conseil du roi, janvier-février 1730, thèse, droit, 1737.

Poinsot (M.), Inventaire d’arrêts, janvier-février 1750, thèse, Paris, 1938.

Saint Bauzel (J.), Inventaire des arrêts en commandement du Conseil d’État du roi, avril-mai-juin 1740, thèse, droit, 1948.

Tharasse (A.), Inventaire des arrêts du Conseil du roi, novembre-décembre 1730, thèse, droit, 1738.

Venat (J.F.), Inventaire des arrêts en commandement, janvier-avril 1767, thèse, droit, 1944.

Verdier (M.), Inventaire des arrêts du Conseil du roi, 19 septembre-29 octobre 1775, thèse, droit, 1952.

Violet (J.), Inventaire des arrêts du Conseil d’État du roi, septembre-octobre 1760, thèse, droit, 1943.

© Institut de la gestion publique et du développement économique, 2001

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