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Bâtir une généralité

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Anne-Sophie Condette-Marcant

Annexes

Annexe 9. Tableau relatif aux expropriations réalisées à Amiens au XVIIIe siècle

Texte intégral

Tableau relatif aux expropriations réalisées à Amiens au xviiie siècle. Expropriations sur le fondement de l’arrêt du 9 février 1751

Tableau relatif aux expropriations réalisées à Amiens au xviiie siècle. Expropriations sur le fondement de l’arrêt du 9 février 1751

Expropriation faite en vertu des lettres patentes du mois de septembre 1753

Expropriation faite en vertu des lettres patentes du mois de septembre 1753

État des expropriations sur le fondement de l’arrêt du 10 mai 1755

État des expropriations sur le fondement de l’arrêt du 10 mai 1755

Expropriations en vertu de l’ordonnance de l’intendant du 14 janvier 1758

Expropriations en vertu de l’ordonnance de l’intendant du 14 janvier 1758

Expropriation en vertu de l’ordonnance en vertu de l’ordonnance du 4 octobre 1758

Expropriation en vertu de l’ordonnance en vertu de l’ordonnance du 4 octobre 1758

Expropriation faite en vertu des arrêts des 10 mai 1755, 30 juillet 1758 et 20 novembre 1761

Expropriation faite en vertu des arrêts des 10 mai 1755, 30 juillet 1758 et 20 novembre 1761

Acquisition faite en vertu de l’arrêt du 13 mai 1751

Acquisition faite en vertu de l’arrêt du 13 mai 1751

Table des illustrations

Titre Tableau relatif aux expropriations réalisées à Amiens au xviiie siècle. Expropriations sur le fondement de l’arrêt du 9 février 1751
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Titre Expropriation faite en vertu des lettres patentes du mois de septembre 1753
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Titre État des expropriations sur le fondement de l’arrêt du 10 mai 1755
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Titre Expropriations en vertu de l’ordonnance de l’intendant du 14 janvier 1758
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Fichier image/jpeg, 72k
Titre Expropriation en vertu de l’ordonnance en vertu de l’ordonnance du 4 octobre 1758
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Titre Expropriation faite en vertu des arrêts des 10 mai 1755, 30 juillet 1758 et 20 novembre 1761
URL http://books.openedition.org/igpde/docannexe/image/3442/img-7.jpg
Fichier image/jpeg, 51k
Titre Acquisition faite en vertu de l’arrêt du 13 mai 1751
URL http://books.openedition.org/igpde/docannexe/image/3442/img-8.jpg
Fichier image/jpeg, 48k

© Institut de la gestion publique et du développement économique, 2001

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