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La coordination des transports en France

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Nicolas Neiertz

Sources et bibliographie

Texte intégral

I. ARCHIVES

L’essentiel de notre corpus d’archives se trouve dans les fonds du ministère des Travaux publics puis de l’Équipement déposés aux Archives nationales, ces fonds sont d’une très grande richesse jusque vers 1960 : dossiers de correspondance, rapports, procès-verbaux de réunions, lois et textes réglementaires, etc. Ils permettent un travail de recherche fondamentale classique et sont aisément accessibles au Centre d’Accueil et de Recherche des Archives nationales (CARAN) à Paris.

À partir du début des années 1960, la part des documents officiels (rapports rendus publics, lois et décrets) augmente et celle des archives internes (correspondance, procès-verbaux, etc) diminue. La méthode critique devient de ce fait plus difficile à appliquer. Mais c’est aussi la période où la bibliographie devient considérable.

Enfin ces fonds s’interrompent en 1981. Les archives postérieures à cette date sont encore « vives ». Pour contourner cet obstacle méthodologique, nous avons complété la bibliographie inépuisable sur les transports par des rapports administratifs, de la « littérature grise ». Nous avons réparti ces documents entre la catégorie « sources » lorsque nous y avons eu accès dans le cadre d’un dépôt d’archives, et la catégorie « bibliographie » lorsque nous les avons trouvés dans des bibliothèques ou des centres de documentation. Il n’y a plus de différence réelle, dans cette dernière période, entre des archives officielles rendues publiques et des publications spécialisées.

Ce premier fonds est réparti entre la série F 14 des Archives nationales (ministère des Travaux publics) pour la période allant du début de notre sujet à la fin des années 1940, et les séries TT (transports terrestres), TP (travaux publics) et VN (voies navigables) des archives de l’Equipement, qui sont déposées au Centre des Archives contemporaines à Fontainebleau. Ces trois dernières séries, qui comportent certains documents datant de l’entre-deux guerres, couvrent essentiellement la période allant de 1945 à 1981. Elles ont été inventoriées par Jean Luquet, chef de la Mission des Archives auprès du Premier Ministre. Elles sont classées « réservées » pour les trente dernières années, mais le directeur général des Archives de France a bien voulu nous accorder des dérogations pour la totalité de notre corpus, même pour ses parties les plus récentes.

Nous avons complété ce premier ensemble par d’autres fonds des Archives nationales. Les fonds des ministères de l’Intérieur (Fla) et du Commerce (F12) nous ont fourni quelques compléments d’information. Dans les archives d’entreprises (série AQ), nous avons utilisé le fonds de la Compagnie du Nord (AQ 48), dont le Professeur François Caron a montré la richesse dans sa thèse, ainsi que les rares archives accessibles de la SNCF (AQ 133) et les archives Renault (AQ 91) à Billancourt. Dans les archives privées (AP), nous avons bénéficié du riche fonds Raoul Dautry (AP 307), avec l’autorisation de sa fille, Madame Jacques Lucius, ainsi que de quelques documents du fonds Jacques- Louis Dumesnil, ministre de l’Air dans les années 1930 (AP 130). Nous avons également utilisé les archives de la série AJ 68 concernant les comités d’organisation mis en place par le régime de Vichy sous l’Occupation, ainsi que les archives d’Air France, de la direction générale de l’Aéronautique civile (DGAC), des Aéroports de Paris (ADP) et du Service historique de l’Armée de Terre (SHAT).

Nous avons par ailleurs largement utilisé les archives du Commissariat général du Plan (CGP), grâce au concours de Jean Luquet à la Mission des Archives auprès du Premier Ministre. Ces archives présentent l’intérêt de constituer une série continue et cohérente de 1947 à la fin des années 1980. Les cinq premiers Plans sont regroupés dans la série AJ 80 des Archives nationales, accessible avec autorisation pour le Ve Plan (1966-1970). Les Plans suivants se répartissent entre les séries AJ 80 bis et AJ 80 ter, accessibles avec autorisation. Les études du CGP forment la série AJ 82.

Nous avons enfin rassemblé un certain nombre de documents couvrant la période la plus récente, en provenance de l’Assemblée nationale, du ministère de l’Équipement, d’Aéroports de Paris, de la SNCF, de la RATP, d’Air France, etc.. Nous en indiquons les références exactes dans les notes infrapaginales. Une étude systématique des procès-verbaux des travaux des commissions parlementaires aurait en outre été riche d’informations et reste à être entreprise.

Dans la mesure où notre sujet couvre la période la plus contemporaine, nous nous sommes posé la question de l’utilité de sources orales. La vigueur des conflits d’intérêts et d’idées qui s’est toujours manifestée dans le domaine des transports nous a convaincu qu’il n’était pas possible de nous contenter d’un échantillon réduit. Les quelques entretiens que nous aurions pu organiser dans le délai qui nous était imparti n’auraient pu prétendre à la moindre représentativité et auraient sans doute faussé notre appréciation. Les thèses qui ont recours à de telles sources, comme par exemple celle d’Eric Godelier sur Usinor, reposent pour cette raison sur un nombre très élevé d’entretiens. C’est pourquoi nous avons préféré renoncer provisoirement à cette méthode que nous avons déjà utilisée pour d’autres sujets (histoire sociale d’ADP), tout en étant persuadé de sa richesse.

A. ARCHIVES NATIONALES (AN)

1. Ministère des Travaux publics (F14)

12502, 12509 à 12512, 13586 à 13593, 15376-15377, 15912, 16551, 16559 : concurrence et coordination des transports, 1918-1940.

14915 : coordination des transports en région parisienne, 1938-1940.

13623-13624, 13629, 13638, 13641, 13648, 13656, 13662, 13664, 13693, 13696, 13705, 13710, 13712-13713, 13720, 16927 à 16938 : situation des transports pendant l’Occupation et à la Libération, 1940-1948. Les archives du gouvernement de Vichy vont de 13623 à 13646 et de 16927 à 16938, celles de René Mayer (CFLN puis GPRF) vont de 13647 à 13703 et celles de Jules Moch, ministre des Travaux publics en 1945-1947 de 13705 à 13720. 17476 : tarif de groupage des chemins de fer (PV 100), 1931-1936.

2. Ministère du Commerce (F12)

8798 : rapports du Conseil national économique sur les transports, 1926-1934. 11993 à 11996 : comités d’organisation, 1940-1944.

3. Ministère de l’Intérieur (Fla)

3362 : situation des transports en 1946.

4. Compagnie du Nord (AQ 48)

3377-3378 : coordination des transports, 1932-1937. 3623-3624, 5964, 6030-6031, 6095-6096, 6164-6165, 6239, 6241, 6438-6439 : situation des transports et concurrences intermodales, 1921-1937.

5. SNCF (AQ 133)

1 à 22 : procès-verbaux des réunions du Conseil d’Administration, 1938-1960.

6. Renault (AQ 91) à Billancourt

4, 8, 31, 52, 56, 78, 81 : activités liées aux transports routiers et aériens, 1923-1939.

7. Raoul Dautry (AP 307)

78 à 80 : coordination des transports, 1930-1937 et 1946-1951. 29, 37 : reconstruction économique, 1945-1948.

8. Jacques-Louis Dumesnil (AP 130)

24 : transports aériens, 1932.

9. Comités d’organisation économique du régime de Vichy (AJ 68)

16, 142-143 : situation des transports terrestres sous l’Occupation et à la Libération, 1940-1946.

10. Commissariat général du Plan (AJ 80, AJ 80 bis, AJ 80 ter, AJ 82)

AJ 80 : Plan Monnet (12, 18), IIe Plan (68-69, 84, 90), IIIe Plan (94, 154 à 157), IVe Plan (247 à 251, 263), Ve Plan (458 à 467, 472-473, 495, 498, 503) : planification des transports intérieurs, 1947-1970.

AJ 80 bis : VIe Plan (126 à 128, 242 à 245, 289, 299 à 301) : planification des transports intérieurs, 1971-1975.

AJ 80 ter : VIIe Plan (16, 121-122, 141, 194-195), VIIIe Plan (338 à 342), IXe Plan (429 à 431), Xe Plan (638, 643, 665) : planification des transports intérieurs, 1975-1989.

AJ 82 : 214 : études du CGP sur l’économie des transports, 1980.

B. ARCHIVES NATIONALES-CENTRE DES ARCHIVES CONTEMPORAINES (ANCAC)

Nous avons utilisé pour les archives de l’Equipement, dont le fonds se trouve au Centre des Archives contemporaines (CAC) à Fontainebleau, les cotes internes du ministère (séries TT, VN et TP), figurant dans le premier inventaire de ces archives établi par Jean Luquet. Pour accéder à ces séries, ces cotes internes doivent être complétées par les numéros de versement aux Archives nationales qui leur ont été attribués, et que nous indiquons ci-après entre parenthèses.

1. Équipement : transports terrestres (TT)

283 à 290 (770933, 1 à 8) : transports ferroviaires en 1939-1944.

2251 à 2253, 2279 à 2284 (780609, 1 à 34), 5248 à 5260, 5322 à 5337 (830104, 1 à 90) : coordination rail-route par département (échantillon), 1934-1950.

4451 (810629, 2), 4739 (820022, 12) : concurrence et coordination rail-route, 1937-1940.

1037 (770968, 2), 1557-1558 (770995, 1-2), 1900, 1937-1938, 1943 (771023, 3, 40-41, 46), 2662 (780478, 18), 2782 (790174, 4), 3249 à 3254 (790399, 1 à 6), 3294 à 3301 (790400, 16 à 23), 3849, 3853 (800160, 1, 5), 4285, 4290-4291, 4293 à 4301, 4386-4387 (810313, 9, 14-15, 17 à 25, 110-111), 4451 à 4453 (810629, 2 à 4), 4728, 4738 (820022, 1, 11), 4767 (820027, 8), 5016 à 5023 (820708, 2 à 9), 5066, 5074 (820710, 9, 17), 6833 (870384, 22) : concurrence et coordination rail-route, 1949-1981.

3079, 3088, 3094, 3104, 3113 (790303, 17, 26, 32, 42, 51), 5103 à 5107 (820714, 1 à 5) : rapports au Conseil d’Administration de la SNCF sur la concurrence et la coordination des transports (sondage), 1962-1979.

1685 à 1691 (770999, 1 à 7) : planification des transports intérieurs, 1963-1970.

4717 (820020, 21) : coordination rail-air, 1969-1975.

2. Équipement : voies navigables (VN)

523 à 525 (770772, 1 à 3) : coordination rail-voies navigables, 1952-1965.

3. Équipement : travaux publics (TP)

903 à 907 (820251, 1 à 5) : procès-verbaux des réunions du Conseil supérieur des Chemins de fer, 1923-1940.

909 à 923, 930, 934, 978, 1030 à 1032 (820251, 7 à 21, 28, 32, 76, 128 à 130) : concurrence et coordination des transports, 1932-1966.

957, 959-960, 963 à 967 (820251, 55, 57-58, 61 à 65) : coordination rail-route, 1934-1945.

991 à 999, 1004 à 1011, 1013 à 1015, 1074 à 1077 (820251, 89 à 97, 102 à 109, 111 à 113, 172 à 175) : coordination rail-route, 1948-1959.

1030, 1077 à 1083, 1091, 1096, 1099, 1102 (820251, 128, 175 à 181, 189, 194, 197, 200) : coordination rail-route, 1959-1981.

968 à 977, 1000 à 1003 (820251, 66 à 75, 98 à 101) : coordination rail-voies navigables, 1934-1952, 1962.

1012 (820251, 110) : coordination rail-air, 1948-1952.

C. AUTRES CENTRES D’ARCHIVES

1. Service historique de l’Armée de Terre (SHAT)

N7-4077, N27-61, N27-95, N29-449, N34-409, P3-112 : archives de l’Etat- Major, des Armées et des Corps d’Armée, 1939-1940.

2. Aéroports de Paris (ADP)

Service des archives (Orly) : ce service d’ADP dispose de documents internes relatifs notamment aux origines de cet établissement public qui exploite les aéroports de la région parisienne.

II. SOURCES IMPRIMÉES

A. SOURCES INSTITUTIONNELLES

Armand (L.), « Le problème général des transports », Revue d’économie contemporaine, novembre-décembre 1950.

Armand (L.), Rueff (J.) et al., Rapport sur les obstacles à l’expansion économique », Paris, Imprimerie nationale, 1960, 280 p.

Bonnafous (A.) et al., Transports : pour une cohérence stratégique, Paris, CGP, 1993, 190 p.

Bourdillon (J. ) , Les réseaux de transports français face à l’Europe, Rapport au ministre de l’Équipement, du Logement et des Transports, Paris, Documentation française, 1992, 225 p.

Carrère (G.) et al., Rapport au ministre de l’Équipement, du Logement et des Transports sur les infrastructures de transports, tome 1 : « recommandations pour l’action », Paris, ministère de l’Équipement, Mission Transports 2002, 1992, 85 p. et annexes.

Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris, Le défi logistique de l’Ile-de-France, Paris, 1994, 37 p.

Chambre de Commerce internationale (CCI), Coordination des transports intérieurs, étude préliminaire, Paris, brochure n° 135, avril 1949, 5 p.

Chambre de Commerce internationale (CCI), La coordination des transports en Europe, vues des usagers et des transporteurs, Paris, 1960, 12 p.

« Chemins de fer, intérêt public, intérêts privés, au service du citoyen (les) », Humanisme, Centre de documentation du Grand Orient de France, n° 83, novembre-décembre 1970, p. 16-23.

Chronopost, Le rapport qualité-temps : le voyage à travers les temps du client et du fournisseur, Paris, Chronopost, 1995, 205 p.

« Comment se pose le problème de la coordination des transports », Revue politique et parlementaire, mars 1952, p. 289-312.

Commissariat général du Plan (CGP), rapport de la commission des transports sur la RATP pour le IVe Plan, 1961.

CGP, rapport de la commission des transports sur les routes et les transports routiers pour le IVe Plan, 1961.

CGP, rapport de la commission des transports sur la SNCF pour le IVe Plan, 1961.

CGP, IVe Plan, rapport n° 1220, 1962.

CGP, Ve Plan, rapport n° 1278-1278 bis, 1965.

CGP, VIe Plan, rapport n° 1371, 1971.

CGP, rapport de la commission des transports pour le VIe Plan, 1971.

CGP, Plan et prospectives, rapport n° 7 : les transports, 1972.

CGP, rapport de la commission des transports pour le VIIe Plan, 1976.

CGP, Transports 2010. Paris, Documentation française, 1992, 520 p.

Communauté économique européenne (CEE), Rapport du comité économique et social sur la politique ferroviaire commune, bilan et perspectives. Bruxelles, 1987, 50 p.

Conférence européenne des Ministres des Transports (CEMT), Application des méthodes modernes à la sélection des investissements dans les transports, notamment des méthodes de rationalisation des choix budgétaires, Paris, OCDE, 1971, 80 p.

Conférence européenne des Ministres des Transports (CEMT), Impact des possibilités de transports terrestres à grande vitesse sur la demande de transports, aspect méthodologique et conséquences au niveau des programmes d’investissements, Paris, OCDE, 1970, 110 p.

Conférence européenne des Ministres des Transports (CEMT)-Centre de documentation, « Recherches en matière d’économie des transports », Bulletin annuel d’information, volume XXVI, 1994, OCDE, 440 p.

Conseil national des Transports, Rapport sur la situation et l’évolution des transports en 1989, Paris, 1990, 220 p.

Dautry (R.), « Un problème mal posé, le problème de la SNCF », Le Figaro, 12 août 1949, p. 5-6.

Dautry (R.), « Le problème des transports européens », Revue d’Économie politique, 1951, p. 881-898.

Délégation à l’Aménagement du Territoire et à l’Action Régionale (DATAR), Transports et aménagement du territoire, Paris, 1978, 60 p.

Daubresse (M.-P.), Transport de marchandises, les voies de l’avenir : l’intermodalité, un outil privilégié d’aménagement du territoire, Paris, Assemblée nationale, rapport au Premier Ministre, 30 juin 1994, 115 p. et annexes.

Descoutures (P.), La France dans l’Europe des transports, Paris, Conseil économique et social, 1992, 280 p.

Dobias (G.) et al., La situation économique et sociale des transports routiers de marchandises, Paris, CGP, 1993, 40 p. et annexes.

Funel (P.) et al., Le transport aérien français, rapport au ministre des Transports, Paris, Documentation française, 1982, 330 p.

Gallienne (G.), « Coordination des transports : le point de vue des routiers », Le Monde, 14 mai 1949, p. 10.

Grégoire (R.) et al., Le transport fluvial : schéma de développement, Paris, Documentation française, 1983, 110 p.

Guillaumat (P.) et al., Orientations pour les transports terrestres, Paris, Comité d’étude sur l’avenir des transports terrestres auprès du Premier Ministre, Documentation française, 1978, 155 p.

Josse (F.), L’automobile et le chemin de fer, rapport au Conseil national économique, Paris, Imprimerie nationale, 1934, 280 p.

Laroque (P.), La navigation intérieure, le cabotage et l’aviation, rapport au Conseil national économique, Paris, Imprimerie nationale, 1934, 65 p.

Marois (P.), « Coordination des transports : le point de vue de la SNCF », Le Monde, 7 mai 1949, p. 9.

Ministère des Transports, Où va la politique des transports ?, Eléments d’information, Paris, CITÉ, 1968, 140 p.

Nora (S.) et al., Rapport sur la gestion des entreprises publiques, Paris, Documentation française, 1967, 130 p.

Pellenc (M.), Les méfaits des nationalisations illustrés par le secteur des transports, Paris, Comité d’action et d’expansion économique, 1951, 50 p.

Pisani (E.), Vers une stratégie européenne des transports, rapport au commissaire européen chargé des transports, Bruxelles, CEE, 1990, 30 p.

Projet de loi de finances pour 1967, rapport d’exécution du IVe Plan, aménagement du territoire, 1966.

Projets de loi de finances pour 1970 à 1974, rapports d’exécution du VIe Plan, aménagement du territoire, 1971-1974.

Société nationale des Chemins de fer belges (SNCB) et administrations ferroviaires des pays associés dans la CEE, La coordination des transports dans la CEE, Bruxelles, brochure SNCB, 1959, 22 p.

Tissier (P.), « Le chemin de fer doit-il disparaître ? Voici ce que nous proposons », Le Figaro, 10 novembre 1949, p. 7.

B . STATISTIQUES OFFICIELLES

Braibant (M.), « Les transports routiers de marchandises à la veille de l’échéance européenne », Économie et Statistique, n° 239, janvier 1991, p. 3-18.

Commission des Comptes des Transports de la Nation, Étude sur le choix des investissements dans les transports intérieurs, Paris, Imprimerie nationale, 1960, 45 p.

Commission des Comptes des Transports de la Nation, IV rapport général, 1955-1960, Paris, Imprimerie nationale, 1962, 125 p.

Curien (N) et Jacobzone (S.), « Les grands réseaux publics français de transports et de communication dans une perspective européenne », Économie et Statistique, n° 266, 1993, p. 3-20.

Darrot (P.), « La concurrence dans les transports routiers de marchandises », Économie et Statistique, décembre 1972 (p. 3-14) et janvier 1973 (p. 17-28).

Huret (E.), Les entreprises de transports routiers de marchandises en 1962-1967. Économie et Statistique, n° 12, mai 1970, p. 17-26.

INSEE, Images économiques des entreprises au 1er janvier 1987 : commerce, transports et télécommunications, Paris, 1989, 185 p.

INSEE, Annuaire rétrospectif 1948-1988, Paris, imprimerie nationale, 1990, 660 p.

INSEE, Le transport aérien en France, Études et conjoncture-Économie française, n° 3, 5e année, mai-juin 1950, p. 23-104.

INSEE, Comptes des transports en 1993, Résultats-Économie générale, n° 92, juillet 1994, p. 1-78.

INSEE, Annuaire statistique de la France, 1997, 1 000 p.

Page (J.-P.), Profil économique de la France, Paris, Documentation française, 1975, 350 p.

Sauvy (A.), « L’automobile en France depuis la guerre », Bulletin de la Statistique générale de la France, tome 22, octobre 1932-septembre 1933, p. 57-66, 346-348, 565-615.

C. PERIODIQUES

1. Périodiques officiels

Code de la coordination des transports ferroviaires et routiers, Paris, éditions de 1939 et de 1943 (ANCAC-TP-917).

JO, Assemblée nationale, compte rendu des débats : 24 mai 1949, p. 2870-2871, 25 mai 1949, p. 2890, 31 mai 1949, p. 2952-3003.

JO, lois et décrets : loi d’orientation des transports intérieurs du 30 décembre 1982 et textes d’application jusqu’au 31 août 1992, Paris, Imprimerie nationale, 1992, 350 p.

2. Revue de presse

Revue de la presse généraliste et spécialisée, 1990-1995 : Le Monde, Revue générale des Chemins de fer, La Vie du Rail, Revue d’Histoire des Chemins de fer, Aéroports Magazine, Transports urbains, Flux, etc.

Revue Transports, 1956 (numéro 1) à juin 1994.

D. OUVRAGES ET ARTICLES PARUS AVANT 1944

1. Ouvrages parus avant 1944

Allix (G.), La crise des voies ferrées d’intérêt local et la théorie de l’imprévision, Paris, Librairie de l’enseignement technique, 1925.

Annales des Chemins de fer et des Tramways, La coordination des transports par fer et par route et la jurisprudence, Paris, 1934, 40 p.

Antonini (J.) , Le rail, la route et l’eau, Liège, Thann, 1936, 160 p.

Baudier (J.) , La coordination rail-route, Université de Dijon, thèse dactylographiée de droit, 1935, 170 p.

Benoit (R.), La coordination rail-route en France, Université de Montpellier, thèse dactylographiée de droit, 1939, 140 p.

Bertrand (G.), Le rail et la route, Paris, F. Loviton éditeur, 1931, 210 p.

Blanchard (M.), Géographie des chemins de fer, Paris, Gallimard, 1942, 230 p.

Bloch-See (A.), La coordination des moyens de transports intérieurs en France, origines, principes généraux, méthodes de réalisation, Université de Paris, thèse dactylographiée de droit, 1936, 200 p.

Bonafous (M.), Les transports ferroviaires et routiers en France, crise et solution, Université de Grenoble, thèse dactylographiée de droit, 1935, 160 p.

Bonnal (A.), L’exploitation commerciale des chemins de fer, Paris, Dunod, 2e édition, 1928, 650 p.

Brun (R.), Précis de transports commerciaux, tome 1 : « Transports sur route, transports par batellerie, transports maritimes, transports par air » ; tome 2 : « Transports par chemins de fer », Paris, Dunod, 1931, 250 et 360 p.

Cahiers du Redressement français, Voies et communications, Paris, SAPE, 1927, 45 p.

Centre polytechnicien d’études économiques, Le problème des transports, Paris, 1936, 190 p.

Chavane (L.), La coordination des transports, Paris, Domat-Montchrestien, 1939, 180 p.

Chevalier (J.), La coordination rail-route en Haute-Normandie, Paris, M. Rivière, 1938, 170 p.

Colson (C), Cours d’économie politique, livre 6 : « les travaux publics et les transports », Paris, École polytechnique et École nationale des Ponts et Chaussées, F. Alcan, 1929, 580 p.

Colson (C.) et Marlio (L.), Chemins de fer et voies navigables, Paris, Congrès international des Chemins de fer, 1911, 108 p.

Coninck (M. de), La mort du rail, Paris, Valois, 1931, 120 p.

Coordination rail-route en Basse-Normandie (la), Caen, 1934, 12 p.

Dautry (R.), Cours de chemins de fer, Paris, Librairie de l’enseignement technique, 6e volume de l’édition de 1930, 5E volume de l’édition de 1934.

Delanney (L.), Le camion au service de l’économie, Tours, Arrault, 1942, 200 p.

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III. BIBLIOGRAPHIE

Il est impossible d’établir une bibliographie exhaustive sur les transports. On est nécessairement tributaire des bibliothèques et des centres de documentation auxquels on s’adresse. Nous avons utilisé les fonds des bibliothèques suivantes : Bibliothèque de la Fondation nationale des Sciences politiques, Bibliothèques Sainte-Geneviève et Cujas, Bibliothèque nationale, Bibliothèque de l’École nationale des Ponts et Chaussées. Nous avons également travaillé dans les centres de documentation suivants : Observatoire d’Économie et de Statistique des Transports (OEST), Institut national de Recherche sur les Transports et leur Sécurité (INRETS), Association pour l’Histoire des Chemins de fer (AHICF) et les services de documentation de la SNCF, de la direction générale de l’Aviation civile (DGAC), de l’Union internationale des Chemins de fer (UIC), des Aéroports de Paris (ADP), du Commissariat général du Plan (CGP) et de la DATAR.

A. OUVRAGES ET ARTICLES PORTANT SUR LES TRANSPORTS

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© Institut de la gestion publique et du développement économique, 1999

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